La notion d’ « obligation financière » est issue de la directive 2002/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juin 2002 concernant les contrats de garantie financière. Il s’agit de la directive Collateral. L’obligation financière est l’obligation garantie par un contrat de garantie financière. La transposition française est intervenue par voie d’ordonnance en 2005. Cette sûreté réelle conventionnelle qui garantit l’exécution des obligations financières bénéficie d’un régime spécial et dérogatoire. Cette garantie est spéciale parce qu’elle vise des personnes spécifiques, celles qui sont soumises à des obligations prudentielles, et des opérations spécifiques, les opérations financières. Cette garantie est dérogatoire, car son efficacité implique de lui conférer une immunité. En effet, la garantie des obligations financières ne saurait être remise en cause en raison de l’application des dispositions de droit des procédures civiles d’exécution et de droit des procédures collectives. En outre, le dispositif Collateral prévoit une règle de conflit de lois désignant la loi de l’État dans lequel est ouvert le compte au crédit duquel les titres financiers sont inscrits. L’étude de l’obligation garantie subit une double influence. La première est celle de la garantie puisque l’obligation financière a été conçue en contemplation de celle-ci. La seconde est celle de la logique collective de l’opération de marché. L’objectif du dispositif est d’assurer la stabilité du système financier, c’est-à-dire des entités qui le composent : les marchés, les intermédiaires et les infrastructures. / The locution "financial obligations" is issued from the directive 2002/47/EC of the European Parliament and of the Council of 6 june 2002 on financial collateral arrangements. The financial obligation is the obligation which is secured by a financial collateral arrangement. The directive has been implemented in France in 2005. The financial collateral arrangment presents a special and derogatory legal system of financial collateral arrangements must be immune to all provisions which couldannhilate its efficiency. Indeed, the provisions of insolvency law and of civil enforcement procedures law, those that wouldinhibit the effective realisation of financial collateral or cast doubt on the valitdity of current techniques such as bilateral close out netting, do not apply to such arrangements. Besides, the directive contains a special conflict law rules. The law of the country where the financial collateral is located, that is to say the law of country in which the relevant account is maintained, is applicable. Thisstudy demonstrates that the financial obligations are impacted by two main influences : first, by this specialguarance, then, by the capital markets multilateral approach. The goal is to protect the performance of the financial obligations in order to protect all the financial system, by insuring its stability.

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Selon les théoriciens de la transparence, qui de tous horizons disciplinaires, en clament les vertus, l’information financière permet l’équilibre, en remédiant à l’asymétrie de connaissances entre l’émetteur et ses dirigeants, d’une part et les destinataires de l’information financière, d’autre part. Elle lève le voile, combat l’opacité, permet la décision et donc, le jeu même du marché. Les économistes parlent alors d’ « efficience informationnelle » car la circulation fluide et rapide des flux d’information en provenance ou en direction de tous les acteurs des marchés boursiers (émetteurs et dirigeants, opérateurs, actionnaires, autorités de régulation, presse, …) permettraient de fournir à tout instant la meilleure valorisation possible des entreprises cotées compte tenu des informations pertinentes publiquement disponibles. Pour ces raisons, de nombreuses réformes ont été opérées ces dernières années afin de multiplier les obligations d’information à la charge des sociétés cotées. Cependant, force est de constater, au vu de la dernière crise financière, que les marchés peuvent ne pas fonctionner efficacement et évaluer correctement la valeur fondamentale d’un actif financier, alors même que les informations relatives à l’actif sous-jacent sont largement diffusées. De là, se pose la question de la pertinence de la transparence des sociétés cotées. / According to theorists of the transparency who of any disciplinary horizons cry out the virtues, the financial information permits the balance by remedying the asymmetry of knowledge between the company and his management on one hand, and the addressees of the financial information on the other hand. The transparency raises the veil, fights the opaqueness, permit the decision and thus, the game of the market. The economists speak then about “informative efficiency” because the fluid and fast circulation of the flows of information in origin or in the direction of all the actors of stock markets (company, management, operators, shareholders, authorities of regulation, press …) would permit to supply all the time the best possible valuation of listed companies considering the publicly available relevant information. For these reasons, many reforms were operated these last years in order to increase the obligations of information towards listed companies. However, we have to admit, in view of the last financial crisis that markets can not work effectively and estimate correctly the fundamental value of a financial asset while the information relative to the underlying asset is widely broadcasted. From there, we have to ask the question of the relevance of the listed companies’ transparency.

A partir de 1996 pour combattre une inflation galopante, Haïti a mis en place une politique de ciblage de la masse monétaire avec un objectif d’inflation. La forte inflation a pris naissance dans l’accumulation du déficit budgétaire et le financement monétaire de celui-ci par le seigneuriage. Cette pratique du financement par l’impôt inflationniste engendre donc un problème de crédibilité, en dépit de la double circulation monétaire caractérisée par un niveau élevé de dollarisation de l’économie qui a atteint 50% dès 2004. La politique monétaire mise en œuvre vise à éviter le biais inflationniste et différentes approches pour améliorer la crédibilité ont été considérées. La crise économique commencée en 2007 dans les pays développés, est née de l’instabilité des marchés financiers et a obligé la mise en place de politique monétaire non conventionnelle afin d’éviter la trappe de liquidité. Cette crise a donné lieu à une accumulation de réserves internationales et un faible taux d’intérêt dans les économies des pays émergents et les économies des pays sous-développés. Il devenait évident que le fondement théorique de la stratégie de politique monétaire demeure la recherche à la fois de la stabilité monétaire et la stabilité des marchés financiers afin de conserver la crédibilité et l’efficacité de la politique monétaire des banques centrales. L’utilisation abusive faite par la FED aux USA de l’assouplissement quantitatif, fait craindre une crise de la dette souveraine des Etats, la création de bulle spéculative, et un retour à la récession. Avec le cas d’Haïti, les anticipations ne sont pas rationnelles à cause des erreurs de prévisions. Une analyse jointe des taux des banques, en utilisant un modèle VECM, ne nous a pas permis de trouver un taux d’équilibre de long terme entre eux. Le test de Seo conclu que les chocs ont affecté la dynamique de ces taux. Les accords avec le FMI ont permis une très faible amélioration de l’efficacité de la politique monétaire avec l’accumulation de réserves dans la foulée de la crise qui a démarré en 2007. / Since 1996 in order to fight inflation, Haiti put in place a monetary policy targeting money supply with inflation target. Inflation high gets started from budget deficit accumulation and monetary financing by seigniorage. This practice of financing by inflationary taxes implies a problem of credibility of monetary policy even with a double monetary circulation and a dollarization of the economy reaching 50% since 2004. The monetary policy implementation aims to avoid inflation bias and different approaches for improving credibility has been considered. The economic crisis started in 2007 created by the instability of the financial markets, forced the establishment of non-conventional monetary policy to avoid the liquidity trap. This crisis has resulted in an accumulation of international reserves and low interest rate in emerging economies and the economies of underdeveloped countries. It became more and more evident that the theoretical basis of the monetary policy strategy remains looking for both, monetary stability and the stability of the financial markets, in order to maintain the credibility and efficiency of the monetary policy of central banks. The misuse made by the FED in the USA of quantitative easing, rise concerns about a crisis of sovereign debt of the Sates, the creation of speculative bubble, and a possible return to the recession. With the case of Haiti, the expectations are not rationales because of forecast errors. A joint analysis of banks interests’ rates using a VECM model has not enabled us to find a long run equilibrium rate between them. The Seo test concluded that chocks affect the dynamic of both rates. The agreements with the IMF allowed improving weakly the monetary policy efficiency with the accumulation of international reserves in the wake of the crisis which started in 2007.

Doctorat en sciences sociales, politiques et économiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished

AL’objectif de cette thèse est de tester la corrélation des cycles économiques entre les pays développés et les pays émergents, et de déterminer, en outre, l’importance relative des mécanismes causaux de la synchronisation/désynchronisation cyclique entre ces deux groupes de pays. Il s’agit notamment d’examiner comment les phases cycliques qui secouent les pays avancés se transmettent aux pays émergents. En étudiant les relations économiques entre les pays avancés et les pays émergents, nos résultats montrent qu’il existe une synchronisation cyclique entre les deux groupes de pays, mais aussi, en même temps, un découplage partiel des cycles conjoncturels entre un nombre limité de ces deux groupes de pays, notamment l’Inde et la Chine. Les circuits commerciaux et les canaux financiers sont les déterminants principaux de la synchronisation cyclique entre les pays développés et les pays émergents, en tenant compte d’une importance relative des facteurs financiers. Ce résultat nous a amené à analyser plus en profondeur les aspects financiers. Ainsi, on a étudié, en premier lieu, l’indice des turbulences financières. On observe qu’il existe une forte corrélation entre les troubles financiers des pays avancés et ceux des pays émergents. On a également testé, en second lieu, la synchronisation cyclique sous les différents régimes de change. On constate que les économies émergentes qui adoptent un régime de change intermédiaire sont les plus synchronisées, parce qu’il existe un lien entre corrélation cyclique et comportement des réserves de change. Ces dernières arrivent à leur pic dans un régime de change intermédiaire, ce qui est probablement dû aux relations intenses avec l’Europe et les Etats-Unis qui atteignent leur plus haut niveau sous un système intermédiaire de changes / The aim of this thesis is to analyze business cycles correlation between developed and emerging countries, and to determine the relative importance of causal mechanisms of synchronization/desynchronization between these two groups of countries. The business cycles across countries: divergence or convergence? How cyclical phases that shake the developed countries are transmitted to emerging countries ? By examining the economic relations between advanced and emerging countries, our results show that there is business cycles synchronization between the two groups of countries, but also at the same time, a partial decoupling of business cycles between a limited number of these two groups of countries, particularly India and China. Trade integration and financial channels are the main determinants of cyclical synchronization between developed countries and emerging economies, with a relative importance of the financial factors. This result led us to analyze, further, the financial aspects. Thus, we studied in the first place, the financial stress index. It is observed that there is a strong correlation between financial turmoil of developed countries and emerging countries. It was tested, in the second place, the cyclical synchronization under different exchange rate regimes. It appears that emerging economies that adopt an intermediate exchange rate regime are more synchronized because there is a link between their cyclical correlation and their international reserves behavior. These arrive at their peak under an intermediate exchange rate regime, probably due to the intense relations with Europe and the United States, which reach their highest level under an intermediate exchange rate system.

Le système bancaire mauritanien a joué un grand rôle dans le développement du pays. De ce fait, il fut au cœur des grandes réformes financières et économiques initiées en Mauritanie. Un système bancaire qui, bien que, largement, inspiré d’autres systèmes (en particulier, le système français), présentera des spécificités qui lui sont propres. L’approche choisie est, à la fois, historique (abordant, de façon chronologique, les différentes étapes d’évolution du système bancaire mauritanien) et thématique (abordant les grands aspects qui distingueront chaque étape). Une approche qui met, également, l’accent sur l’importante dimension juridique de cette évolution. La présente thèse sera consacrée, principalement, à la présentation, des différentes composantes du système bancaire mauritanien (banques classiques, banques islamiques et banques étrangères) et des différentes structures d’appui financier à ce système bancaire, au niveau de la collecte de l’épargne ou d’octroi de crédit (établissements financiers non bancaires, sociétés d’assurances et institutions de microcrédit). Aussi, la place de la finance islamique dans le paysage bancaire mauritanien et la dynamique des relations des pouvoirs publics avec les institutions composant le système bancaire mauritanien constitueront-elles un autre volet de la présente thèse au cœur de laquelle, figure, d’autre part, l’évaluation du degré de compatibilité du système bancaire mauritanien avec les standards internationaux / The mauritanian banking system played a major role in the development of the country. As a result, it was at the heart of the major financial and economic reforms initiated in Mauritania. A banking system which, although largely inspired by other systems (in particular the french system), will present specific features of its own. The approach chosen is both historical (dealing chronologically with the different stages of the development of the mauritanian banking system) and thematic (addressing the major aspects that will distinguish each stage). An approach that also emphasizes the important legal dimension of this development.This thesis will be devoted mainly to the presentation of the different components of the mauritanian banking system (classic banks, Islamic banks and foreign banks) and the various financial support structures for this banking system, (non-bank financial institutions, insurance companies and microcredit institutions). Also, the role of islamic finance in the mauritanian banking landscape and the dynamics of relations between public authorities and the institutions composing the mauritanian banking system will constitute another part of the present thesis at the heart of which, on the other hand, the assessment of the degree of compatibility of the mauritanian banking system with international standards

Bien que présentant des caractéristiques variées, les valeurs mobilières donnant accès au capital reposent sur un mécanisme commun : une promesse de contrat. Singulièrement, les valeurs mobilières complexes déployant leurs effets dans le temps (les promesses s'échelonnant ordinairement sur plusieurs années), l'investisseur est susceptible de supporter une dépréciation du patrimoine de la société, manifestée par une baisse de la valeur des actions escomptées. Dès lors, au risque de maltraiter les droits des porteurs, sur décision unilatérale de la société, leur protection s'impose. La recherche d'une protection cohérente (conciliant l'attractivité du régime à l'égard des investisseurs et une certaine souplesse pour les émetteurs) invite alors à identifier les faits générateurs de la protection. Or, il apparaît que l'énumération légale présente des lacunes. En outre, à cet écueil s'ajoutent les subtilités liées à la mise en œuvre des instruments de protection, notamment en cas de réduction du capital à zéro. Il est donc apparu que le régime de protection, issu de l'ordonnance du 24 juin 2004, est imparfait à divers égards, parfois dirimants en pratique. Face à ce constat, sont donc présentées tour à tour les opérations susceptibles de porter atteinte aux prérogatives d'accès au capital. Cet examen nous a conduit à la conviction de la nécessité de perfectionner le dispositif afin d'en améliorer la lisibilité, la sécurité et par voie de conséquence, l'attractivité. Les propositions formulées dans l'ouvrage visent ainsi à lever les obstacles identifiés, dans le respect de l'esprit de modernisation, d'unification et de simplification qui ont pu guider les précédentes réformes. / Several securities giving access to the capital are based on option contracts. The use of commitment contracts shows the versatility of this civil legal tool, but its analysis raises several pitfalls, inherent in the original features of the option's subject. Considering the status of future shareholders, a specific process needs to be set up for risk control. In theory, a complete protection for investors should be ensured by the ban of any transaction that might harm their interests. On the contrary, in the case of a legal gap, a company could break the agreement and empty it of its content. Thus, regulations of securities giving access to the capital should both accommodate attractiveness for investors and guarantee more flexibility for issuers. In order to find a more consistent solution, one must identify the operative events that ensure the active protection of rights under option. However, the variety of the events, which are likely to affect shareholders' equity, makes the identification process more complex. Addressing this issue is the first step of the process; the problem linked with the implementation of defensive measures would be the main topic to be analyzed. This analysis will be split in two parts. The first one will focus on how the body jeopardizes the unity targeted by the 2004 order. And the second part will be dedicated to concrete applications of the measures suggested in article L. 228-99 of the Commercial code. The period between the initial investment and the access to the shareholder status triggers the activation of a complex legal paraphernalia, which is worth analyzing.

Le délit d’initié peut être légal ou illégal selon le moment où l’initié fait le commerce : il est illégal lorsque l’information est non publique. Effectuer une négociation tout en ayant une connaissance particulière est injuste pour les autres investisseurs qui ne disposent pas de l’accès à ces connaissances. Les dirigeants ne sont pas les seuls à être reconnus coupables du délit d’initié. Des gens comme les courtiers, et même les membres de familles peuvent en être coupables. Par contre, le délit d’initié est légal une fois l’information a été rendue publique, au moment où l’initié n’a aucun avantage direct sur d’autres investisseurs. La tendance est à la pénalisation du délit d’initié ainsi qu’à la création d’une autorité de régulation spécifique aux marchés financiers. Ce travail s’appuie donc sur une étude des différents systèmes juridiques répressifs qui tendent à assurer la transparence des marchés et veiller au respect de l’égalité entre les opérateurs par le phénomène de la régulation. On s’attachera dans une première approche à l’originalité de l’infraction, à savoir la double définition qui engendre une double poursuite : pénale et administrative. Et dans une deuxième approche, on analyse la question de l’effectivité du dispositif répressif instauré, dans lequel nous concluons que cette dualité de système répressif face à la règle non bis in idem ne peut être comprise que comme une cohérence et une complémentarité entre les deux ordres de juridictions qui forment une avancée en particulier / Insider trading can be illegal or legal depending on when the insider makes the trade: it is illegal when the material information is still non public, trading while having special knowledge is infer to other investors who don’t have access to such knowledge. Directors are not the only one who has the potential to be convicted of insider trading. People such a brokers and even family members can be guilty. Insider trading is legal once the material information has been made public, at which time the insider has not direct advantage over other investors. The tendency is to the criminalization of insider trading and the foundation of a specific regulatory authority for financial markets. The work is therefore based on a study of different law enforcement jurisdictions which trend to ensure markets transparency and ensure the respect of equity between the operators by the phenomenon of regulation. In a first approach, we study the originality of the crime including the double definition that generates a double prosecution: criminal and administrative. And in a second approach, we analyze the effectiveness of the repressive system in which we realize that this duality of the repressive system facing the non bis in idem can only be seen as coherence and complementarily between the two orders of jurisdictions

Les marchés financiers évoluent plus ou moins rapidement et fortement au gré des différents types d’information diffusés au cours des périodes d’étude. Dans ce contexte, nous cherchons à mesurer l’influence de tous types d’information sur des portefeuilles d’arbitrage systématique « euro neutres » multi-classes d’actifs, issus soit d’une diversification « naïve » (« 1/N ») soit d’une diversification optimale. Dans le cadre de nos recherches sur l’allocation tactique systématique, ces divers flux informationnels sont regroupés sous le terme de données hétérogènes (données de cotation et « autres informations de marché »). Les données de cotation sont des prix de clôture quotidiens d’actifs tandis que les « autres informations de marché » correspondent à trois types d’indicateurs : de conjoncture, de sentiments et de volatilité. Nous mesurons l’impact d’une combinaison de données hétérogènes sur nos portefeuilles d’arbitrage pour une période de tests incluant la crise des subprimes, à l’aide d’analyses de données (ACP) et de techniques probabilistes de quantification vectorielle. L’influence des données hétérogènes sur les portefeuilles d’arbitrage est mesurée notamment au travers d’une hausse de la rentabilité, d’un accroissement du ratio rentabilité/volatilité post crise des subprimes, d’une baisse de la volatilité ou d’une baisse des corrélations entre classes d’actifs. Ces découvertes empiriques permettent d’envisager la prise en compte des « autres informations de marché » comme élément de diversification du risque d’un portefeuille. Nous formalisons des éléments de réponse au défi posé par l’allocation tactique multi-classes d’actifs (Blitz et Vliet, 2008), en intégrant des variables « prédictives » à un processus systématique de market timing qui incorpore de manière quantitative des données hétérogènes. / Financial markets evolve more or less rapidly and strongly to all kind of information depending on time period of study. In this context, we intend to measure a broad set of information influence on systematic multi-assets classes “euro neutral” arbitrage portfolios either for “naive” diversification and optimal diversification. Our research focuses on systematic tactical asset allocation and we group these information under the name of heterogeneous data (market data and “other market information”). Market data are “end of day” asset closing prices and “other market information” gather economic cycle, sentiment and volatility indicators. We assess the influence of a heterogeneous data combination on our arbitrage portfolios for a time period including the subprimes crisis period and thanks to data analysis and quantization algorithms. The impact of a heterogeneous data combination on our arbitrage portfolio is materialized by increasing return, increasing return/volatility ratio for the post subprimes crisis period, decreasing volatility and asset class correlations. These empirical findings suggest that “other market information” presence could be an element of arbitrage portfolio risk diversification. Furthermore, we investigate and bring empirical results to Blitz and Vliet (2008) issue on global tactical asset allocation (GTAA) by considering “predictive” variables with a systematic market timing process integrating heterogeneous data thanks to a quantitative data processing.