En tant que juge de droit commun du droit communautaire puis du droit de l'Union européenne, le Conseil d’Etat français a dû intégrer le droit communautaire puis le droit de l'Union européenne en tant que norme de référence du contrôle de conventionnalité. Pour l’aider dans cette intégration, le Conseil d’Etat dispose d’un outil : le renvoi préjudiciel.L’utilisation du renvoi préjudiciel par le Conseil d’Etat correspond à la recherche d’un équilibre fragile de partage des compétences entre la Cour de justice et le Conseil d’Etat. Le Conseil d’Etat a d’abord essayé de trouver sa place et en réalité de déterminer son rôle de juge de droit commun, il a aussi contribué à définir le rôle de juge national dans la procédure du renvoi préjudiciel. Ensuite, parce qu’il a su contribuer à définir le rôle de juge national dans le dialogue avec la Cour de justice, le Conseil d’Etat a utilisé le renvoi préjudiciel comme un outil de collaboration entre le juge national et la Cour de justice dans le but de parvenir à l’application harmonieuse du droit de l'Union européenne.Cette intégration a été lente puisqu’elle a eu pour socle un a priori négatif puis des incompréhensions entre la Cour de justice et le Conseil d’Etat puisque ces derniers n’envisageaient pas la procédure de renvoi préjudiciel sous le même angle. Si aujourd’hui, le Conseil d’Etat et la Cour de justice dialoguent dans la même direction, les divergences de conception, de perception du rôle du renvoi préjudiciel au cours des années d’échanges entre les deux juridictions ont permis que se développe un riche et constructif dialogue qui s’est révélé être bénéfique pour le droit de l'Union européenne. / As ordinary court of law of community law, then of law of the European Union, the French Council of State had to integrate community law followed by law of the European Union as reference standards of the control of conformity to a convention. In order to help in this integration, the Council of State has a tool: preliminary ruling proceedings. The use of preliminary ruling proceedings by the Council of State corresponds to the search for a delicate balance of shared competences between the Court of Justice and the Council of State. The Council of State tried at first to find its place and, in fact, to establish its role as a judge of common law. It also contributed to define the role of national judge in the preliminary ruling proceedings. Then, because it was able to contribute to define the role of the national judge in the exchange with the Court of Justice, the Council of State used preliminary ruling proceedings as a tool of understanding between the national judge and the Court of Justice in order to achieve the uniform application of Union law. This integration has been slow because at its core was a negative a priori, followed by a lack of understanding between the Court of Justice and the Council of State because the latter did not envisage preliminary ruling proceedings in the same way. If today the Council of State and the Court of Justice have entered into a dialogue in the same direction, divergences in conception, in perception of the role of the preliminary ruling proceedings during years of exchange between the two jurisdictions allowed the development of a rich and constructive dialogue, beneficial for the law of the European Union.

L'utilisation des terres (UT) vers des pratiques agricoles non durables amplifie la dégradation et l'érosion des sols, et la perte de leur diversité microbienne. Cependant, les impacts du changement d'UT sur la structure de la communauté microbienne dans les cours d'eau adjacent restent mal compris, en particulier dans les écosystèmes tropicaux. Grâce à des expériences contrôlées et à des études in situ, j'ai évalué comment différentes pratiques agricoles et d'UT, via des processus hydrologiques, affectent la quantité et la qualité de la matière organique dissoute dans le cours d'eau et la structure de la communauté microbienne associée. Les résultats de ce travail montrent l'importance de considérer à la fois l’UT passée et présente avec les processus hydrologiques lors de l'évaluation de la diversité microbienne et des capacités métaboliques des cours d’eau. Alors que les expériences dans des conditions contrôlées (micro- et mésocosmes) ont permis de distinguer l'importance relative des ruissèlements d’eau de surface sur la structure bactérienne du milieu aquatique, l'approche in situ a permis de donner une vision intégrée de ces processus à l'échelle du bassin. Cela a mis en évidence la nécessité d'utiliser des pratiques de gestion durable d'UT si nous souhaitons atténuer les impacts sur les systèmes aquatiques en aval / Land use (LU) change towards non-sustainable agricultural practices enhances soil degradation, erosion, and the loss of soil microbial diversity. However, the impacts of LU change on in-stream microbial community structure remain poorly understood, particularly in tropical ecosystems. Through controlled experiments and in situ investigations, I assessed how different LU and agricultural practices, via hydrological processes, affect the quantity and quality of stream dissolved organic matter and associated microbial community structure. The results of this work show the importance of considering both past and present LU along with hydrological processes when assessing stream microbial diversity and metabolic capacities. While the experiments in controlled conditions (micro- and mesocosms) allowed disentangling the relative importance of direct overland flow and soil community on stream bacterial structure, the in situ approach gave an integrated view of these processes at the basin scale. This emphasizes the need to use sustainable LU management practices if we wish to mitigate off-site impacts on downstream aquatic systems

L’objet de notre réflexion est de voir que l’articulation entre le Conseil de sécurité et les juridictions pénales internationales s’appréhende essentiellement sous deux angles complètement nouveaux en droit international : la participation directe ou indirecte à la création d’organes juridictionnels et l’intrusion dans les procédures de fonctionnement de ceux-ci. Juridiquement, le Conseil de sécurité exerce pleinement ce double rôle sous le prisme de l’article 24 de la Charte des Nations Unies qui lui attribue la responsabilité principale en matière de maintien de la paix et de la sécurité internationales. En effet, qu’il s’agisse de la création des T.P.I., de son rôle peu ou prou variable dans l’établissement des juridictions mixtes, du pouvoir de saisine et de suspension de la C.P.I. que lui confère le Statut de Rome, de l’obligation de coopération des Etats dont il est l’ultime gardien ou de son pouvoir discrétionnaire dans la qualification du crime d’agression, le Conseil de sécurité est devenu, grâce à l’inépuisable fondement du Chapitre VII, le véritable catalyseur de la justice pénale internationale. Cependant, le revers de la médaille de cette importance du Conseil n’est pas anodin ou sans intérêt. Son irruption, très contestée au départ, dans le domaine de la justice pénale internationale donne lieu à une confrontation ancienne en droit international : celle de la politique et du juridique. Les termes de ce conflit transparaissent assez clairement de l’esprit de notre analyse. On ne peut d’ailleurs y échapper tant les préoccupations liées à la justice pénale internationale et celles relatives au maintien de la paix sont consubstantiellement imbriquées. Nous observons, non sans une certaine distance et une forme de retenue, que les termes mêmes de l’articulation alimentent toutes formes de conjectures sur l’indépendance et l’impartialité des juridictions pénales internationales. / The purpose of our research is to acknowledge that the link between the Security Council and international criminal jurisdictions is to be understood essentially under two entirely new perspectives in international law: the direct or indirect involvement of the Security Council in the creation of jurisdictional bodies and its intrusion in the operating procedures of the latter. Legally, the Security Council fully exercises this double role in accordance with Article 24 of the Charter of the United Nations, which devolves to it the main responsibility in the matter of maintaining peace and international security. Indeed, the Security Council, whether it is in the creation of ICCs, in its variable role in the setting up of mixed courts, in its power of submission and suspension of cases before the ICP which is imparted to it by the Statute of Rome, in its ultimate part in ensuring the obligation mutual cooperation amongst states, or in its discretionary power in the characterization of the crime of aggression, has become, thanks to the abiding foundation of Chapter VII, the genuine catalyst of international criminal justice. However, the downside to this importance of the Security Council is neither to be overlooked nor without interest. The sudden, and at first highly debated emergence of the Security Council in the area of international criminal justice has rekindled an old debate in international law: that of the political and the juridical order. The terms of this conflict show quite clearly through the approach of our analysis. We cannot evade this debate, considering how intricately the issues and concerns of international criminal justice and those of relating to peacekeeping are consubstantially interwoven. We may notice, albeit at some distance and some restraint, that the very terms of this link nurture all sorts of conjectures over the independence and impartiality of the international criminal courts.

L'objectif de cette thèse est d'étudier le processus de décomposition des litières en région méditerranéenne et comment ce processus pouvait être affecté par le changement climatique. Dans un premier temps, nous avons abordé le rôle de la qualité et de la diversité des litières sur le processus de décomposition dans deux écosystèmes typiques de la région méditerranéenne française : la forêt à chêne et la garrigue à chêne kermès. Dans un second temps, nous avons étudié l'impact du changement climatique (via un stress hydrique aggravé) sur le processus de décomposition.Nous avons montré des effets de la diversité des litières sur le processus de décomposition et sur la structure des communautés d'organismes décomposeurs. Dans la forêt, les espèces compagnes de Q. pubescens favorisent la diversité et l'abondance des communautés d'organismes décomposeurs ainsi qu'un processus de décomposition plus efficace. A l'opposé, dans la garrigue, c'est l'espèce structurante qui favorise la décomposition et les décomposeurs.En ce qui concerne l'évolution de la relation diversité des litières - processus de décomposition dans un contexte de changement climatique, on observe une forte diminution des interactions synergiques en forêt (excepté à forte diversité végétale), alors qu'à l'opposé, cela entraine, en garrigue, une meilleure complémentarité entre les espèces avec une forte augmentation des effets synergiques.Mes résultats suggèrent que la diversité des communautés végétales joue un rôle important sur le processus de décomposition et mettent en avant que le maintien de cette diversité semble nécessaire dans un contexte de changement climatique. / L'objectif de cette thèse est d'étudier le processus de décomposition des litières en région méditerranéenne et comment ce processus pouvait être affecté par le changement climatique. Dans un premier temps, nous avons abordé le rôle de la qualité et de la diversité des litières sur le processus de décomposition dans deux écosystèmes typiques de la région méditerranéenne française : la forêt à chêne et la garrigue à chêne kermès. Dans un second temps, nous avons étudié l'impact du changement climatique (via un stress hydrique aggravé) sur le processus de décomposition.Nous avons montré des effets de la diversité des litières sur le processus de décomposition et sur la structure des communautés d'organismes décomposeurs. Dans la forêt, les espèces compagnes de Q. pubescens favorisent la diversité et l'abondance des communautés d'organismes décomposeurs ainsi qu'un processus de décomposition plus efficace. A l'opposé, dans la garrigue, c'est l'espèce structurante qui favorise la décomposition et les décomposeurs.En ce qui concerne l'évolution de la relation diversité des litières - processus de décomposition dans un contexte de changement climatique, on observe une forte diminution des interactions synergiques en forêt (excepté à forte diversité végétale), alors qu'à l'opposé, cela entraine, en garrigue, une meilleure complémentarité entre les espèces avec une forte augmentation des effets synergiques.Mes résultats suggèrent que la diversité des communautés végétales joue un rôle important sur le processus de décomposition et mettent en avant que le maintien de cette diversité semble nécessaire dans un contexte de changement climatique.

L'évolution des architectures de systèmes d'information n'a de cesse depuis l'avènement des télécommunications. Pour s'adapter aux nouvelles dimensions en nombre d'utilisateurs et taille des données, les systèmes d'information modernes sont répartis et hétérogènes. Ce constat ouvre de nouveaux enjeux de sûreté de fonctionnement pour les systèmes d'information, il s'agit de garantir disponibilité, fiabilité, innocuité, confidentialité, intégrité et maintenabilité tout au long du cycle de vie du système. C'est dans ce contexte que cette thèse a été conduite, les fruits des travaux de recherche gravitent autour de plusieurs notions de la sûreté de fonctionnement : – La confidentialité et l'intégrité avec le design, l'implémentation et l'étude de robustesse des chiffres symétriques par bloc. Les chiffres DES, AES et CS-Cipher ont été étudiés dans un spectre large rassemblant les implémentations logicielles et matérielles et leurs performances, la maléabilité des structures de diffusion, la cryptographie conventionnelle et les attaques par canaux auxiliaires. – La fiabilité avec le développement d'algorithmes auto-tolérants aux fautes et la certification de résultats. Cette étude est dédiée aux systèmes distribués de calcul tels que les clusters, les grilles ou encore les réseaux pair-à-pairs utilisés pour des calculs d'algèbre linéaires.

L'Ingénierie Système (IS) est une méthodologie pluridisciplinaire de conception et de mise en oeuvre des systèmes complexes. La maîtrise de la Sûreté de Fonctionnement est un processus essentiel de l'IS et, dans sa poursuite, le recours à des méthodes formelles telles que le model checking se heurte généralement à des diffcultés d'utilisation. Dans cette thèse Cifre, effectuée en collaboration avec l'IRCCyN et Sodius, nous avons cherché à concevoir un outil de vérification formelle d'architectures fonctionnelles qui soit immédiatement utilisable dans des démarches de conception d'IS. Dans ce but, nous transformons des modèles et des propriétés comportementales haut niveau vers des équivalents bas niveau sur lesquels sont effectuées les vérifications formelles, le résultat étant présenté en termes haut niveau. Plus particulièrement, nous avons choisi comme modèles d'entrée les diagrammes EFFBDs : ils constituent un outil de modélisation largement utilisé en IS et adapté aux contraintes du model checking. Nous en avons établi la syntaxe et la sémantique formelles ; nous avons alors pu décrire une transformation vers les réseaux de Petri temporels (TPNs) dont nous avons prouvé qu'elle préserve le comportement temporel des modèles. Parallèlement, nous avons décrit une logique temporelle quantitative adaptée aux EFFBDs et sa traduction vers une logique correspondante sur les TPNs; nous avons alors pu établir la complexité de son model checking. Ces différents résultats théoriques nous ont ensuite permis de réaliser un outil de simulation enfin de vérification d'architectures fonctionnelles et dysfonctionnelles (c.-à-d. modélisant des fonctions défaillantes), déployé et utilisé industriellement.

La recherche de solutions analytiques pour l'évaluation de la fiabilité en contexte dynamique n'est pas résolue dans le cas général. Un état de l'art présenté dans le chapitre 1 montre que des approches partielles relatives à des hypothèses particulières existent. La simulation de Monte Carlo serait le seul recours, mais il n'existait pas d'outils performants permettant la simulation simultanée de l'évolution discrète du système et de son évolution continue prenant en compte les aspects probabilistes. Dans ce contexte, dans le chapitre 2, nous introduisons le concept d'automate stochastique hybride capable de prendre en compte tous les problèmes posés par la fiabilité dynamique et d'accéder à l'évaluation des grandeurs de la sûreté de fonctionnement par une simulation de Monte Carlo implémentée dans l'environnement Scilab-Scicos. Dans le chapitre 3, nous montrons l'efficacité de notre approche de simulation pour l'évaluation de la sûreté de fonctionnement en contexte dynamique sur deux cas test dont un est un benchmark de la communauté de la Sûreté de Fonctionnement. Notre approche permet de répondre aux problèmes posés, notamment celui de la prise en compte de l'influence de l'état discret, de l'état continu et de leur interaction dans l'évaluation probabiliste des performances d'un système dans lequel en outre, les caractéristiques fiabilistes des composants dépendent eux-mêmes des états continu et discret. Dans le chapitre 4, nous donnons une idée de l'intérêt du contrôle par supervision comme moyen de la sûreté de fonctionnement. Les concepts d'automate observateur et de contrôleur ont été introduits et illustrés sur notre cas test afin de montrer leur potentialité.

En aéronautique civile, les systèmes électriques qui composent l'avion sont de plus en plus nombreux, de par l'accroissement des fonctionnalités, des besoins des usagers (confort), mais aussi par le besoin d'améliorer les performances des actionneurs électromécaniques et hydrauliques, voire de les remplacer par du tout électrique. Ainsi, les systèmes d'électroniques de puissance sont les premiers dispositifs électriques que voient les actionneurs. Ces dispositifs sont interfacés avec les interfaces de pilotage par des systèmes de contrôles-commandes.<br />Les normes aéronautiques imposent que tous les dispositifs utilisés dans un avion répondent à des contraintes sévères quant à leur fiabilité et leur sécurité de fonctionnement. Dans le cas précis des convertisseurs statiques qui pilotent les actionneurs, on est confronté aux normes de fonctionnement des réseaux électriques, aux normes C.E.M., aux normes environnementales (au sens du contexte du dispositif), et aux normes liés aux systèmes de contrôle.<br />Le marché de l'aéronautique, bien que très spécifique, est très concurrentiel au niveau mondial. Les multiples objectifs de matériels très performants, très fiables, très sûrs, mais les moins chers possibles sont donc de véritables problématiques.<br />Dans le cadre des convertisseurs statiques, un moyen pour réduire les coûts est l'utilisation de DSP (Digital Signal Processors) pour maximiser l'intégration de la commande et pour réduire les coûts, mais ce composant n'est pas conçu pour le milieu aéronautique.<br />L'ensemble de cette étude porte sur la conception d'un nouveau type de radar marqué par plusieurs ruptures technologiques. Le prototype réalisé comporte un convertisseur statique piloté par un DSP, mais ayant des fonctionnalités qui vont largement au-delà du convertisseur basique d'électronique de puissance. L'aspect « système » est largement pris en compte. Le convertisseur mis en oeuvre est un dispositif autonome de pilotage de moteurs.

Bien qu'actuellement considérés comme non sécuritaires (les fonctions de sécurité étant assurées par d'autres sous-systèmes) les systèmes de supervision du trafic ferroviaire peuvent contribuer à la sécurité dans certains scénarios de crise où une décision adaptée d'un opérateur de supervision pourrait réduire notablement la gravité des scénarios d'accident. Il est donc de toute première importance d'identifier ce type de scénarios afin d'envisager les systèmes de supervision du futur dans la perspective d'améliorer encore la sécurité des circulations dans un contexte d'augmentation du trafic ferroviaire prévisible et souhaitable dans les années à venir. La supervision impliquant des décisions prises par l'homme, la prise en compte du facteur humain est indispensable, et ce dès la conception des futurs systèmes.<br /><br />L'étude se focalise sur l'évaluation de l'interaction opérateurs humains -- machines et son impact sur la sécurité. Cette démarche nécessite la coopération de spécialistes de l'ingénierie ferroviaire (composante technique), des sciences humaines et sociales (composante humaine et organisationnelle) et de la sûreté de fonctionnement pour la synthèse et l'évaluation de la sécurité. Ces disciplines ont des approches différentes et quelquefois opposées, la thèse vise à établir un pont entre ces différentes disciplines dans un objectif commun de l'évaluation de la sécurité.<br /><br />Des études spécifiques du facteur humain ont été réalisées sur une plateforme de supervision de trafic ferroviaire. Installée dans les locaux de l'\textsc{utc}, cette plateforme comprend un système de supervision couplé à un simulateur de trafic permettant de recréer en laboratoire les conditions de travail d'un opérateur de supervision de trafic ferroviaire. L'objectif des expérimentations est d'obtenir des informations sur les processus cognitifs généraux impliqués dans la gestion d'un environnement dynamique de circulation de mobiles et de contribuer ainsi à l'évaluation du système de supervision en situation d'utilisation par des opérateurs confrontés à la gestion d'une situation nominale, normale et dégradée.

aLes techniques utilisées pour la réalisation de systèmes électroniques destines au contrôle/commande d'applications critiques sont généralement basées sur le concept de la logique fail-safe conventionnelle. Bien qu'elles aient été largement éprouvées, ces techniques s'avèrent maintenant de plus en plus mal adaptées à la conception de systèmes de plus en plus complexes puisqu'elles font appel à des composants discrets spécifiques. C'est dans ce contexte que cette étude essaie d'évaluer la contribution des circuits intégrés autotestables, et plus spécialement les circuit self-checking (capables de détecter instantanément leurs propres erreurs), à la réalisation de systèmes intégrés à haute sureté de fonctionnement. Les travaux présentés dans cette thèse se proposent d'élargir la théorie des systèmes fail-safe aux circuits intégrés combinatoires. Comme application, nous étudions la faisabilité d'une interface autotestable hors-ligne capable de transformer les données des circuits autotestables en-ligne (self-checking) en signaux surs adaptes au pilotage d'éléments électrons mécaniques. Cette interface autorise la réalisation de circuits Vlsi strongly fail-safe qui sont susceptibles, dans les années à venir, de tenir une place de premier ordre dans le domaine des automatismes intégrés de sécurité. Toutes les considérations pratiques pour la conception de ces circuits sont basées sur des hypothèses de pannes analytiques liées à la technologie utilisée, ici le CMOS