Le propos de la thèse est de montrer qu’au cœur des problèmes que pose l’éducation aujourd’hui se trouve la question du connaître et de la mort du penser dans des structures mentales intellectuelles abstraites. Le triomphe du nominalisme a entraîné l’oubli de l’expérience de la vérité; la vérité est devenue dépourvue d’intérêt. Évacuée des préoccupations de la science, celle-ci lui préfère l’idée d’efficacité, de système fécond et saturé. Mais tout cela, dira Steiner, n’est qu’un rêve plaqué sur le réel car « l’intellect est pensée automatique et routinière » (La Rencontre des Générations, p. 40) et l’on ne saurait éduquer l’enfant avec cette « pensée automatique et routinière ». Avec les forces mortifères de l’intellect on tue la vie, la passion pour la vie. Alors comment donner place dans l’éducation à l’intellect, à la science, sans en nier les grandes conquêtes; comment concilier cette intelligence abstraite avec la joie qui naît de la liberté créatrice, la joie de l’enfant qui joue et fait de l’être humain pleinement un être humain selon Schiller? Voilà le défi éducatif d’aujourd’hui, un défi que nous n’avons pas su encore relever à l’échelle de nos sociétés modernes et celles-ci se meurent dans l’ennui, le vide, la misère de l’âme avec son cortège de pathologies physiques et psychiques, d’asservissement et de dépendances. Il y a urgence à changer de perspective, à ancrer le “ travail ” de l’école – l’école de la famille, l’école de l’école, l’école de la vie – dans une expérience cognitive holistique de l’être humain et du monde et c’est ce qui sera à montrer. Notre hypothèse de départ, c’est que Steiner a une contribution décisive à faire sur la question de l’éducation, de ses fondements épistémologique et éthique. Du constat des pathologies actuelles de l’éducation devenue elle-même pathogène (Chap. I Mozart assassiné), découle l’idée qu’un secret a été perdu pour la conscience moderne : le chemin qui va de l’apparaître à l’être; et la vie s’est éteinte dans l’abstraction des constructions mentales (Chap. II Le secret perdu). Héritiers de la philosophie kantienne, nous sommes restés paralysés sur l’échelle de la célèbre métaphore de Wittgenstein (Tractatus logico-philosophicus, Proposition 6.54) sans le courage de la rejeter au loin après y être monté – die Leiter wegwerfen –; on est resté avec cette fracture du réel entre l’être et l’apparaître. Pour une éducation holistique de l’être humain il faut une nouvelle gnoséologie, une nouvelle éthique; Steiner propose l’épistémologie goethéenne fondée sur le développement de l’appréhension intuitive de l’archétype et, de son côté, ce qu’il appellera “l’individualisme éthique”, fondé sur le développement de l’intuition morale, un véritable dépassement du kantisme dont les conditions de possibilité seront montrées. (Chap. III Fondements gnoséologiques pour de nouvelles perspectives en éducation). Sur ces fondements l’éducation devient processus de guérison selon les trois grandes étapes de l’enfance et de la jeunesse que sont le développement d’une “volonté connaissante” chez le petit enfant puis du “sentiment connaissant” chez l’enfant de la deuxième enfance et du pouvoir de l’imagination créatrice, (Chap. IV Le pouvoir de l’imagination); enfin du “connaître voulant” de la jeunesse mise en mouvement par la transformation des idées en idéaux (Chap. V Le courage de la vérité). Sciences et techniques de l’éducation sont devenues art de l’éducation, un art qui intègre rigueur de la science et efficacité de la technique, qui repose sur un sens aigu de la responsabilité morale de l’éducateur et de l’enseignant, une responsabilité morale qui exige liberté et collégialité au sein d’une école indépendante de l’état et de la politique, pour être au seul service des enfants et de leur développement. (Chap.VI Sens et responsabilité morale). L’école redevient skolê, lieu d’ “oisiveté” où le devoir de savoir se transforme en joie de connaître et d’agir pour le monde. Là est la raison essentielle pour laquelle les écoles dites Steiner-Waldorf progressent en nombre partout dans le monde de façon exponentielle. La méthode suivie sera davantage “monstrative” que démonstrative car c’est regarder qui fait voir et écouter qui fait entendre. Pour cela il faut abandonner le plus possible le schéma linéaire de la pensée discursive, amener couche par couche, des perspectives qui peu à peu se creusent et s’approfondissent pour conduire à un moment d’attention extrême et d’intuition de l’idée, c’est-à-dire d’un “être-avec-l’idée”. On a alors quitté l’échelle de Wittgenstein. En conclusion, nous sommes partis du constat d’échec de l’éducation aujourd’hui; nous y mettons en évidence la part de l’héritage kantien d’un côté, behavioriste de l’autre et proposons un dépassement gnoséologique et éthique à partir de l’approche goethéenne et steinerienne de la réalité humaine dans son rapport au monde, ouvrant ainsi de nouvelles possibilités pour une véritable éducation holistique qui confère à nouveau sens et propos à la vie, grandeur et dignité à l’être humain et fait de l’école un véritable lieu d’épanouissement et de croissance. / Le propos de la thèse est de montrer qu'au coeur des problèmes que pose l'éducation aujourd'hui se trouve la question du connaître et de la mort du penser dans des structures mentales intellectuelles abstraites. Le triomphe du nominalisme a entraîné l'oubli de l'expérience de la vérité; la vérité est devenue dépourvue d'intérêt. Évacuée des préoccupations de la science, celle-ci lui préfère l'idée d'efficacité, de système fécond et saturé. Mais tout cela, dira Steiner, n'est qu'un rêve plaqué sur le réel car "l'intellect est pensée automatique et routinière" (La Rencontre des Générations, p. 40) et l'on ne saurait éduquer l'enfant avec cette "pensée automatique et routinière". Avec les forces mortifères de l'intellect on tue la vie, la passion pour la vie. Alors comment donner place dans l'éducation à l'intellect, à la science, sans en nier les grandes conquêtes; comment concilier cette intelligence abstraite avec la joie qui naît de la liberté créatrice, la joie de l'enfant qui joue et fait de l'être humain pleinement un être humain selon Schiller? Voilà le défi éducatif d'aujourdřhui, un défi que nous n'avons pas su encore relever à l'échelle de nos sociétés modernes et celles-ci se meurent dans l'ennui, le vide, la misère de l'âme avec son cortège de pathologies physiques et psychiques, d'asservissement et de dépendances. Il y a urgence à changer de perspective, à ancrer le "travail" de l'école - l'école de la famille, l'école de l'école, l'école de la vie - dans une expérience cognitive holistique de l'être humain et du monde et c'est ce qui sera à montrer. Notre hypothèse de départ, c'est que Steiner a une contribution décisive à faire sur la question de l'éducation, de ses fondements épistémologique et éthique. Du constat des pathologies actuelles de l'éducation devenue elle-même pathogène (Chap. I Mozart assassiné), découle l'idée qu'un secret a été perdu pour la conscience moderne : le chemin qui va de l'apparaître à l'être; et la vie s'est éteinte dans l'abstraction des constructions mentales (Chap. II Le secret perdu). Héritiers de la philosophie kantienne, nous sommes restés paralysés sur l'échelle de la célèbre métaphore de Wittgenstein (Tractatus logico-philosophicus, Proposition 6.54) sans le courage de la rejeter au loin après y être monté - die Leiter wegwerfen-; on est resté avec cette fracture du réel entre l'être et l'apparaître. Pour une éducation holistique de l'être humain il faut une nouvelle gnoséologie, une nouvelle éthique; Steiner propose l'épistémologie goethéenne fondée sur le développement de l'appréhension intuitive de l'archétype et, de son côté, ce qu'il appellera "l'individualisme éthique", fondé sur le développement de l'intuition morale, un véritable dépassement du kantisme dont les conditions de possibilité seront montrées. (Chap. III Fondements gnoséologiques pour de nouvelles perspectives en éducation). Sur ces fondements l'éducation devient processus de guérison selon les trois grandes étapes de l'enfance et de la jeunesse que sont le développement d'une "volonté connaissante" chez le petit enfant puis du "sentiment connaissant" chez l'enfant de la deuxième enfance et du pouvoir de l'imagination créatrice, (Chap. IV Le pouvoir de l'imagination); enfin du "connaître voulant" de la jeunesse mise en mouvement par la transformation des idées en idéaux (Chap. V Le courage de la vérité). Sciences et techniques de l'éducation sont devenues art de l'éducation, un art qui intègre rigueur de la science et efficacité de la technique, qui repose sur un sens aigu de la responsabilité morale de l'éducateur et de l'enseignant, une responsabilité morale qui exige liberté et collégialité au sein d'une école indépendante de l'état et de la politique, pour être au seul service des enfants et de leur développement. (Chap.VI Sens et responsabilité morale). L'école redevient skolê, lieu d'"oisiveté" où le devoir de savoir se transforme en joie de connaître et d'agir pour le monde. Là est la raison essentielle pour laquelle les écoles dites Steiner-Waldorf progressent en nombre partout dans le monde de façon exponentielle. La méthode suivie sera davantage "monstrative" que démonstrative car c'est regarder qui fait voir et écouter qui fait entendre. Pour cela il faut abandonner le plus possible le schéma linéaire de la pensée discursive, amener couche par couche, des perspectives qui peu à peu se creusent et s'approfondissent pour conduire à un moment d'attention extrême et d'intuition de l'idée, c'est-à-dire d'un "être-avec-l'idée". On a alors quitté l'échelle de Wittgenstein. En conclusion, nous sommes partis du constat d'échec de l'éducation aujourd'hui; nous y mettons en évidence la part de l'héritage kantien d'un côté, behavioriste de l'autre et proposons un dépassement gnoséologique et éthique à partir de l'approche goethéenne et steinerienne de la réalité humaine dans son rapport au monde, ouvrant ainsi de nouvelles possibilités pour une véritable éducation holistique qui confère à nouveau sens et propos à la vie, grandeur et dignité à l'être humain et fait de l'école un véritable lieu d'épanouissement et de croissance.

Dans la perspective psychologique, l'esprit réel en général (humain en particulier) n'est inconditionnellement ni transcendant ni efficace ni révélateur. D'abord, il est matériellement immanent (il ne peut s'affranchir de la matière), bien qu'il soit formellement transcendantal. Ensuite, il est pragmatiquement et historiquement inefficace (il ne crée pas même l'humanité), bien qu'il soit conditionnellement causal. Enfin, il est théorétiquement schématique et algorithmique (il ne comprend pas l'essence intégrale du monde), bien qu'il soit réaliste sous caution. Somme toute, l'organisme vivant en général (humain en particulier) ne s'aperçoit luimême, à travers la mentalité transcendantale, la réflexion pragmatique et la connaissance théorétique, ni pendant ni après ni avant l'action (et l'omission) complète, l'émotion de liberté et la sensation de réalité. L'immanence, la liberté et la réalité bien comprises sont conjointement une condition nécessaire bien qu'insuffisante de la responsabilité axiologique comme mode d'être, laquelle se caractérise ultimement par la bonté, ou la malice, des conduites, des émois et des constats, non par les mauvaises et bonnes, ou les empiriques et intellectuelles, raisons, consciences et intentions qui les accompagnent, suivent et précèdent. / Généralement et régulièrement admis en philosophie de l'esprit, l'immatérialité transcendantale, le pouvoir spirituel et la vérité intellectuelle (comme leurs équivalents scientifiques respectifs: la computation fonctionnelle, la causalité psychologique et le réalisme psychologique) génèrent les rapports antinomiques de la liberté, de l'indétermination et de la détermination. L'antinomie de la liberté et de la détermination résume les difficultés auxquelles se heurte la triple affirmation de l'immatérialité transcendantale, du pouvoir spirituel et de la vérité intellectuelle. En effet, dans la mesure où le pouvoir spirituel des réflexions pragmatiques est censée être le truchement de la liberté, il fait de la détermination un problème. Et, dans la mesure où la vérité intellectuelle des connaissances théorétiques est censé être le truchement de la détermination, elle fait de la liberté un problème. La recherche d'une solution à ces antinomies est devenue une possibilité thématique pour la philosophie en opposant l'immatérialité transcendantale à l'immanence psychologique (comme pour la science en opposant la computation fonctionnelle à la mentalité consciente), ou encore en sauvant le pouvoir spirituel par une limitation du réalisme psychologique, ou en faisant l'inverse (sauver la vérité intellectuelle par une limitation de la causalité psychologique). Or, dans la perspective psychologique, l'esprit en général (y compris l'idée, ou le concept) est matériellement immanent (l'esprit ne peut s'affranchir de la matière, bien qu'il soit formellement transcendantal), pragmatiquement et historiquement inefficace (l'esprit ne crée pas l'humanité, bien qu'il soit conditionnellement causal) et théorétiquement schématique ou algorithmique (l'esprit ne comprend pas l'essence intégrale du monde, bien qu'il soit réaliste sous caution). Aussi bien, l'exercice réel, libre et complet de la motricité vivante, de son émotivité et de sa sensitivité ne s'aperçoit, à travers la mentalité transcendantale, la réflexion pragmatique et la connaissance théorétique, ni pendant ni après ni avant l'action (et l'omission), l'émotion et la sensation. L'immanence, la liberté et la réalité bien comprises sont des «propriétés» de la motricité vivante et de la sensibilité, non celles de l'esprit (ou mentalité). Elles sont conjointement une condition nécessaire bien qu'insuffisante de la responsabilité axiologique. La valeur axiologique comme mode d'être se caractérise ultimement par la bonté, ou la malice, des conduites, des émois et des constats, non par les mauvaises et bonnes, ou les empiriques et intellectuelles, raisons, consciences et intentions qui les accompagnent, suivent et précèdent.

Le présent mémoire se penche sur la constitutionnalité des articles 517 et 539 C.cr., qui prévoient des ordonnances de non-publication à l'enquête sur mise en liberté provisoire ainsi qu'à l'enquête préliminaire. L'auteur présente d'abord les modalités d'application de chacune de ces ordonnances. Suit ensuite un portrait de la jurisprudence sur la constitutionnalité de ces deux dispositions. L'auteur applique par la suite aux dispositions le test élaboré dans l'arrêt Oakes. Il conclut que l'objectif des dispositions, qui consiste à assurer un procès équitable à l'accusé, est urgent et réel. L'auteur constate ensuite que le critère du lien rationnel n'est pas satisfait puisque, ordonnance ou pas, les informations préjudiciables pour un accusé seront de toute façon dispersées dans le public, notamment grâce aux nouvelles technologies de l'information. À défaut de profiter d'informations fiables retransmises par les médias, le public devra se concentrer sur les rumeurs non vérifiables propagées par le Web. Le critère de l'atteinte minimale est également examiné. L'auteur estime que ni les récusations motivées, ni le changement de venue, ni les directives aux jurés ne sont en mesure de remplacer des ordonnances de non-publication. Enfin, l'auteur estime que les articles 517 et 539 C.cr. échouent le critère de proportionnalité entre les effets préjudiciables et les effets bénéfiques. En conclusion, comme alternative aux interdits de publication, l'auteur propose une réforme du processus de récusations motivées. / This thesis examines the constitutionality of sections 517 et 539 of the Criminal Code, which permits the judge presiding over a bail hearing or a preliminary inquiry to impose a publication ban. The author explains the way these bans are applied. He then reviews the existing case law regarding the constitutionality of these sections of the Criminal Code. In the second part of his thesis, the author applies the Oakes test to both sections. He first deals with the contextual factors to be considered in the analysis. He then examines the objective of the sections, which is to protect the right of the accused to a fair trial. He concludes that this objective is pressing and substantial. On the other hand, the rational connection test is not satisfied, because even with a ban, the prejudicial information will still be transmitted to the public through new technologies such as the Internet. If no information is allowed to be published by the journalists, the public will have to rely solely on rumours and possibly false news circulating on the Web. The minimal impairment test is also examined. Neither challenge for cause, nor change of venue or judicial instructions can replace effectively publication bans. Applying the last part of the Oakes test, the author fails to find that the deleterious effects of publication bans are proportionate to their salutary effects. In conclusion, the author briefly proposes a reform of the challenge for cause process.

Cette étude compare la pensée de Tocqueville et celle de Nietzsche sur la vie morale dans la démocratie libérale moderne à travers leur analyse de l’individu, de la famille et de l’État, ainsi que sur la vie intellectuelle à travers la philosophie, la science et l’art. En retraçant dans leur pensée le rôle de la liberté démocratique, par opposition à la liberté romaine, nous démontrons comment Tocqueville chercha à modérer la démocratie au nom de la justice, alors que Nietzsche prôna l’ « aristocratie radicale » afin de cultiver la grandeur. Nous soutenons l’opinion de Tocqueville selon laquelle non seulement la démocratie est inévitable et fondée sur la nature, mais la justice qui la caractérise est une forme de grandeur en soi. En outre, en mettant en relief un aspect de la pensée de Nietzsche similaire à celle de Tocqueville, ainsi que le concept d’ « individualisme », inspiré de Tocqueville lui-même, nous constatons également les tensions que Nietzsche ressentait vis-à-vis du monde d'inspiration romaine que son projet prônait. Nous rendons justice à la justesse et à la prescience de Tocqueville et nous utilisons la méthode de sa « science politique nouvelle » afin de révéler sous quelle forme une philosophie appliquée tocquevillienne peut se présenter aujourd'hui, à travers les phénomènes moraux et intellectuels dont nous traitons, tout en nous inscrivant dans le cadre des efforts néo-tocquevilliens actuels. Enfin, en combinant les prédictions de Tocqueville et l'influence de Nietzsche, nous montrons de quelle façon leur œuvre constitue un cadre de réflexion pour comprendre la modernité dans sa globalité et la direction dans laquelle nous nous dirigeons. / This study compares Tocqueville and Nietzsche's thought on moral life in modern liberal democracy through their treatment of the individual, the family, and the state, and intellectual life through philosophy, science, and art. By tracing the role of democratic versus roman liberty througout their thought, we demonstrate how Tocqueville sought to moderate democracy in the name of justice, as opposed to the "radical aristocracy" that Nietzsche promoted in order to cultivate greatness. We argue alongside Tocqueville that not only is democracy inevitable and grounded in nature, but that its very justice is a form of greatness in itself. Furthermore, by emphasizing a side of Nietzsche's thought which was similar to Tocqueville's, and on the concept of "individualism" even inspired by Tocqueville, we also see Nietzsche's own divisions vis a vis the opposing Roman-inspired world that his project promoted. Vindicating the accuracy and prescience of Tocqueville's thought, we use the method of his “new political science” in order to reveal what form a Tocquevillian applied philosophy may take today throughout the moral and intellectual phenomena we treat, while positioning ourselves among the current neo-Tocquevillian scholarship. Finally, by interweaving Tocqueville’s predictions and Nietzsche’s influence, we show how together they constitute a strikingly revealing framework for understanding modernity as a whole and where we are heading.

Cette thèse analyse la portée actuelle des droits humains au sein des groupements religieux à travers la question de la discrimination des femmes dans l’accès aux fonctions cultuelles. Si actuellement, le principe de liberté de religion conditionne l’appréhension juridique du caractère discriminatoire de l’exclusion des femmes de certaines fonctions cultuelles, l’enracinement de l’égalité des sexes dans les sociétés contemporaines amorce de nouveaux traitements et réflexions en ce qui concerne les atteintes aux droits des femmes et les discriminations sexuelles liées au religieux, au niveau du droit positif et dans le cadre des droits internes de certaines religions. / This thesis focuses on the current impact of human rights within religious communities, through the topic of women’s discrimination in access of some religious functions. If the principle of religious freedom conditions the legal understanding of discriminatory nature of women’s exclusion from some religious functions, the implantation of gender equality in contemporary societies initiates new treatments and reflexions about women’s rights violations and gender discriminations from religious, at the level of positive law and of some religious laws.

À partir de la première décennie du XXe siècle, tous les pays de l’Europe occidentale sont intervenus dans le secteur du cinéma pour poursuivre des objectifs publics, à la fois culturels et économiques, qui ont évolué au rythme des régimes politiques successifs. Le droit public du cinéma s’est donc développé autour de trois formes d’intervention étatique : le contrôle des œuvres, la promotion de l’industrie et de l’art cinématographiques et la régulation du marché du cinéma. À l’heure actuelle, le cinéma vit des transformations économiques et technologiques importantes, qui perturbent le droit public du cinéma au point d’en remettre en discussion la nécessité. Notre travail de recherche vise à démontrer qu’une fois qu’un État considère que la protection de la diversité et de la liberté de la création, la garantie d’une offre cinématographique plurielle et la protection de la sensibilité des mineurs sont essentiels pour le développement de la société démocratique, l’intervention publique dans le domaine du cinéma s’impose. La France et l’Italie sont à cet égard deux pays emblématiques. Parmi les premiers à élaborer un droit public du cinéma fort et étendu, les deux pays passent de la construction d’un modèle normatif commun à une divergence radicale de leurs législations en matière de cinéma. La comparaison entre la France et l’Italie montre, tout d’abord, la nécessité constante du droit public du cinéma pour la promotion de la diversité cinématographique et la protection des mineurs. Ensuite, elle met en valeur à quel point l’efficacité du droit public du cinéma dépend de la capacité du législateur d’interpréter les transformations du marché et de la technologie et de les traduire en droit. Enfin, la confrontation des deux droits indique qu’à l’ère du numérique, l’axe d’intervention publique le plus important devient la régulation de la concurrence du marché interne au cinéma et du marché de ses moyens de diffusion. / In the cinema industry, since the early twentieth century, all the Western European countries pursued different objectives within their respective cultural and economical policies. These were based accordingly to their varying systems of government.European cinema public law developed according to three public intervention modalities. These modalities are the following key aspects; film censorship, the promotion of the art and industry of the cinema, and finally cinema market regulation.Currently the cinema is going through important economic and technological transformations. These changes cloud over the law of cinema to such an extent that the necessity of which is being questioned.This thesis means to prove the necessity of state intervention in film to protect cultural diversity, freedom of expression, and underage sensibility in the virtual vehicle of film. This thesis proposes that if State considers these concepts important for a democratic society then it is vitally essential to intervene. In this light, Italy and France are two emblematic countries that are among the first to elaborate a strong articulated public law of cinema. France and Italy have moved from the construction of a common normative model to a framework of radically diverging laws. The comparison between these two countries demonstrates some principal dynamics. The most imperative of these is the permanent need for a common cinema law oriented to the promotion of cinema diversity and the protection of the underage population. Furthermore, this comparison underlines how much the efficacy of public cinema law depends on the legislator’s capacity to interpret the market of cinema and relevant technological transformations and thus, how they are integration into the law. Finally, this Franco-Italian comparison points out that in today’s digital era, the most important public intervention becomes the regulation of the following two base concepts. Regulating the cinema’s market competition is essential in this public intervention. It is equally critical for cinema law to allow equal access to the diffusion of cinematic works in the varying media outlets such as television and the Internet.

Le présent mémoire se penche sur la constitutionnalité des articles 517 et 539 C.cr., qui prévoient des ordonnances de non-publication à l'enquête sur mise en liberté provisoire ainsi qu'à l'enquête préliminaire. L'auteur présente d'abord les modalités d'application de chacune de ces ordonnances. Suit ensuite un portrait de la jurisprudence sur la constitutionnalité de ces deux dispositions. L'auteur applique par la suite aux dispositions le test élaboré dans l'arrêt Oakes. Il conclut que l'objectif des dispositions, qui consiste à assurer un procès équitable à l'accusé, est urgent et réel. L'auteur constate ensuite que le critère du lien rationnel n'est pas satisfait puisque, ordonnance ou pas, les informations préjudiciables pour un accusé seront de toute façon dispersées dans le public, notamment grâce aux nouvelles technologies de l'information. À défaut de profiter d'informations fiables retransmises par les médias, le public devra se concentrer sur les rumeurs non vérifiables propagées par le Web. Le critère de l'atteinte minimale est également examiné. L'auteur estime que ni les récusations motivées, ni le changement de venue, ni les directives aux jurés ne sont en mesure de remplacer des ordonnances de non-publication. Enfin, l'auteur estime que les articles 517 et 539 C.cr. échouent le critère de proportionnalité entre les effets préjudiciables et les effets bénéfiques. En conclusion, comme alternative aux interdits de publication, l'auteur propose une réforme du processus de récusations motivées. / This thesis examines the constitutionality of sections 517 et 539 of the Criminal Code, which permits the judge presiding over a bail hearing or a preliminary inquiry to impose a publication ban. The author explains the way these bans are applied. He then reviews the existing case law regarding the constitutionality of these sections of the Criminal Code. In the second part of his thesis, the author applies the Oakes test to both sections. He first deals with the contextual factors to be considered in the analysis. He then examines the objective of the sections, which is to protect the right of the accused to a fair trial. He concludes that this objective is pressing and substantial. On the other hand, the rational connection test is not satisfied, because even with a ban, the prejudicial information will still be transmitted to the public through new technologies such as the Internet. If no information is allowed to be published by the journalists, the public will have to rely solely on rumours and possibly false news circulating on the Web. The minimal impairment test is also examined. Neither challenge for cause, nor change of venue or judicial instructions can replace effectively publication bans. Applying the last part of the Oakes test, the author fails to find that the deleterious effects of publication bans are proportionate to their salutary effects. In conclusion, the author briefly proposes a reform of the challenge for cause process.

Les entrepreneurs n’ont pas manqué de soulever l’importance et la nécessité d’une structure européenne flexible pour répondre aux besoins des PME. En effet l'introduction d'une société à conception contractuelle dans le droit européen revêt de multiples intérêts. D'une part, elle intègre les PME dans la continuité du processus de construction du marché intérieur. D’autre part, elle offre une liberté d’action appréciée par les entrepreneurs qui évoluent dans un marché fortement concurrentiel. Enfin, le caractère contractuel permet au législateur européen de revenir sur la définition des libertés d'établissement et de circulation des capitaux.Aussi encourageant que soit ce projet, il n'en demeure pas moins source d'interrogations et d'inquiétudes. La liberté contractuelle comporte des risques si elle n'évolue pas dans un cadre juridique adapté et protecteur. Cette thèse a pour objectif d’analyser les effets de la transposition de la liberté contractuelle dans le droit européen des sociétés. Pour comprendre la portée de l’adoption du texte relatif à la SPE, cette thèse tentera de définir la liberté contractuelle au sens communautaire, de souligner ses avantages et d’analyser ses inconvénients. / Entrepreneurs consider flexible structures are important to meet European SMES needs. Indeed, the transposition of a contractual company in the European law are very valuable. On the one hand, it includes SMES in the process of construction of internal market. On the other hand, it offers to entrepreneurs a freedom to manage their companies in order to be more competitive. Finally the contractual aspect of the company allows the European parliament to reconsider the definition of freedom of establishment and free movement of capital. As encouraging as this project is, it remains a source of questions and concerns. Contractual freedom could involve risks if it doesn’t evolve in a suitable protective legal framework. This thesis aims to analyze the effects of the transposition of contractual freedom in the European company law. To understand the scope of the adoption of the text relating to the SPE, this thesis will try to define the contractual freedom in EU terms, to emphasize its advantages and disadvantages analyzed

La recherche théorique et spéculative qui fait l’objet de cette thèse permet de propo-ser un modèle d’éducation à la citoyenneté qui aurait des visées émancipatrices. S’inscrivant dans la tradition des sciences critiques et de la pédagogie critique de Freire (1968), elle défend d’abord l’idée que malgré la charge idéologique ou politique qui y est associée, l’éducation à la citoyenneté, comme toute forme d’éducation formelle ou informelle, devrait poursuivre la liberté et l’autonomie comme finalités. C’est en prenant appui sur les thèses récentes du philosophe Axel Honneth (2015 et 2017), attaché à l’École de Francfort, portant sur le concept de liberté sociale et en exploitant les outils de l’herméneutique défendue par Ricœur notamment, qu’il a été possible dans un premier temps de proposer un modèle de citoyenneté de liberté sociale et, dans un deuxième temps, de définir certaines des caractéristiques des citoyen·ne·s de liberté sociale. Enfin, ce travail a permis de faire émerger des habiletés et des aptitudes que l’éducation à la citoyenneté qui aurait la liberté et l’émancipation comme finalités devrait contribuer à développer ou à entre-tenir. En raison de leur portée, nous nommons ces habiletés des vertus démocratiques. Les six vertus démocratiques que notre travail permet de faire émerger et qui devraient faire l’objet d’un enseignement ou d’un apprentissage sont 1) l’autonomie critique ; 2) la capacité à délibé-rer et à décider collectivement ; 3) la reconnaissance ; 4) la solidarité ; 5) la créativité ; et 6) la capacité d’action. / The theoretical and speculative research that is the subject of this thesis proposes a model of citizenship education that would have emancipatory aims. Following the tradition of critical sciences and Freire's critical pedagogy (1968), it first defends the idea that despite the ideological or political charge associated with it, citizenship education, like any form of formal or informal education, should pursue freedom and autonomy as its goals. By taking as a basis the recent theses of the philosopher Axel Honneth (2015 and 2017), attached to the Frankfurt School, on the concept of social freedom and by exploiting the tools of the hermeneutics defended by Ricœur in particular, it was possible, firstly, to pro-pose a model of citizenship of social freedom and, secondly, to define some of the characteristics of citizens of social freedom. Finally, this work allowed us to identify skills and aptitudes that citizenship education, which would have freedom and emancipation as its goals, should help to develop or maintain. Because of their scope, we call these skills democratic virtues. The six democratic virtues that should be the object of teaching or learning and that our work pro-poses are 1) critical autonomy; 2) the capacity to deliberate and decide collectively; 3) recog-nition; 4) solidarity; 5) creativity; and 6) the capacity for action.

Le philosophe et théologien saint Anselme de Cantorbéry (1033—1109) offre une pensée riche de la liberté qui a été influente au Moyen Âge. Katherin A. Rogers a récemment jugé bon de mettre Anselme en dialogue avec la philosophie contemporaine par rapport au débat sur le libre arbitre. La présente étude approuve ce projet, mais rejette le rapprochement que Rogers opère entre Anselme et Harry G. Frankfurt (1929—) avec son Interprétation Hiérarchique. Cette étude se donne pour tâche, dans un premier temps, de reprendre à zéro une étude historique sur la liberté chez Anselme en l’abordant par différents angles d’approche dans chacun de ses cinq chapitres, et dans un deuxième temps et de manière secondaire, de mener à bien une conversation entre Anselme et la philosophie contemporaine analytique sur le libre arbitre. À travers ces chapitres sur la pensée anselmienne, l’on verra : ce qui constitue le fondement de la morale, de la causalité, de la possibilité, et de la nécessité ; les distinctions et les concepts autour desquels s’articule le problème de la liberté, notamment la distinction entre faire sponte et naturaliter ; qu’Anselme se classe parmi les penseurs libertariens par rapport au libre arbitre, mais avec d’importantes qualifications ; le concept de la liberté du choix et sa force insurpassable ; les différents sens du mot « volonté », soit la volonté-instrument, la volonté-usus, et les affections de la volonté ; ainsi que la solution qu’Anselme apporte au problème de la possibilité du mal. Dans une conclusion, plutôt que de rapprocher Anselme de Frankfurt, on l’associera avec la théorie nommée agent-causation, dont Roderick M. Chisholm (1916—1999) est un des plus grands représentants. / The philosopher and theologian Saint Anselm of Canterbury (1033—1109) offers a rich framework for thinking about freedom that has been influential in the Middle Ages. Katherin A. Rogers has recently judged right to put Anselm in dialogue with contemporary philosophy with regard to the debate on free will. The present study approves this project, but rejects the attempt to link Anselm with Harry G. Frankfurt (1929—) that Rogers operates with her Hierarchical Interpretation. This study gives itself the task, firstly, to rework from scratch a historical study on freedom in Anselm by tackling the subject from different vantage points in each of its five chapters, and secondly as well as secondarily, to establish communication between Anselm and contemporary analytical philosophy on the topic of free will. Throughout these chapters on Anselm’s philosophy, the following will be seen: what constitutes the foundation of morality, causality, possibility, and necessity; distinctions and concepts around which the problem of freedom articulates itself, in particular the distinction between doing sponte and naturaliter; that Anselm can be classified as a libertarian thinker regarding free will, but with important qualifications; the concept of freedom of choice and its unsurpassable strength; the three different senses of the word “will”: instrument of the will, usus of the will, and the affections of the will; as well as the solution that Anselm gives to the problem of the possibility of evil. In a conclusion, instead of bringing Anselm closer to Frankfurt, it is with the so-called agent-causation theory that he will be associated with, of which Roderick M. Chisholm (1916—1999) is one of the main upholders.