Chaque jour, des décisions doivent être prises quant à la quantité d'hydroélectricité produite au Québec. Ces décisions reposent sur la prévision des apports en eau dans les bassins versants produite à l'aide de modèles hydrologiques. Ces modèles prennent en compte plusieurs facteurs, dont notamment la présence ou l'absence de neige au sol. Cette information est primordiale durant la fonte printanière pour anticiper les apports à venir, puisqu'entre 30 et 40% du volume de crue peut provenir de la fonte du couvert nival. Il est donc nécessaire pour les prévisionnistes de pouvoir suivre l'évolution du couvert de neige de façon quotidienne afin d'ajuster leurs prévisions selon le phénomène de fonte. Des méthodes pour cartographier la neige au sol sont actuellement utilisées à l'Institut de recherche d'Hydro-Québec (IREQ), mais elles présentent quelques lacunes. Ce mémoire a pour objectif d'utiliser des données de télédétection en micro-ondes passives (le gradient de températures de brillance en position verticale (GTV)) à l'aide d'une approche statistique afin de produire des cartes neige/non-neige et d'en quantifier l'incertitude de classification. Pour ce faire, le GTV a été utilisé afin de calculer une probabilité de neige quotidienne via les mélanges de lois normales selon la statistique bayésienne. Par la suite, ces probabilités ont été modélisées à l'aide de la régression linéaire sur les logits et des cartographies du couvert nival ont été produites. Les résultats des modèles ont été validés qualitativement et quantitativement, puis leur intégration à Hydro-Québec a été discutée. / Every day, decisions must be made about the amount of hydroelectricity produced in Quebec. These decisions are based on the prediction of water inflow in watersheds based on hydrological models. These models take into account several factors, including the presence or absence of snow. This information is critical during the spring melt to anticipate future flows, since between 30 and 40 % of the flood volume may come from the melting of the snow cover. It is therefore necessary for forecasters to be able to monitor on a daily basis the snow cover to adjust their expectations about the melting phenomenon. Some methods to map snow on the ground are currently used at the Institut de recherche d'Hydro-Québec (IREQ), but they have some shortcomings. This master thesis's main goal is to use remote sensing passive microwave data (the vertically polarized brightness temperature gradient ratio (GTV)) with a statistical approach to produce snow maps and to quantify the classification uncertainty. In order to do this, the GTV has been used to calculate a daily probability of snow via a Gaussian mixture model using Bayesian statistics. Subsequently, these probabilities were modeled using linear regression models on logits and snow cover maps were produced. The models results were validated qualitatively and quantitatively, and their integration at Hydro-Québec was discussed.

Thèse réalisée en cotutelle avec l'université Paris1-Sorbonne / Les mondes virtuels multi-joueurs sont des jeux à trois dimensions. Leurs utilisateurs s’adonnent depuis plusieurs années à plusieurs activités en se transférant des objets virtuels créés ou achetés dans les mondes virtuels dont ils revendiquent la propriété. Ces objets appelés « biens virtuels » n’ont d’existence qu’en ligne et peuvent prendre n’importe quelle forme (avatars, vaisseaux spatiaux, etc.). Bien que le marché des transactions de biens virtuels représente un important impact économique, social et juridique sur l’ensemble de la consommation, ces « biens » ne sont pourtant pas juridiquement reconnus, ni protégés par la loi ou par la jurisprudence en Amérique du Nord et en Europe, seuls les contrats de licence rédigés par les développeurs régissent leurs utilisations. Or, les conflits dans ce domaine peuvent devenir très complexes, car les rencontres virtuelles donnent lieu à une grande variété d’activités et sont créatrices de liens de droit entre des internautes qui peuvent se trouver physiquement à l’autre bout de la planète pour se rencontrer virtuellement dans l’environnement du cyberespace. Ainsi, les effets dommageables de ces activités vont se manifester en dehors du réseau. Puisque dans ces cas, l’espace virtuel et l'espace matériel sont interconnectés, on se pose la question suivante : quelle est la loi applicable aux transferts de « biens virtuels »? Pour traiter d’une question litigieuse en droit international privé, il faut passer par l’étape préalable de la qualification juridique de l’objet du litige, ici les biens virtuels, afin d’être en mesure de le rattacher à un régime juridique et à la règle de conflit applicable selon ce régime. Les biens virtuels, immatériels par essence, n’existent pas réellement. Techniquement parlant ce sont des représentations graphiques de codes sources enregistrés dans le logiciel du monde virtuel. Ainsi, l’existence juridique de l’objet virtuel en tant que « bien » est controversée en droit civil, car elle dépend de la conception stricte (traditionnelle) ou élargie (moderne) que l’on adopte du droit de propriété. En admettant que les biens virtuels soient reconnus en droit des biens, les règles de conflits de lois applicables à cette matière portent beaucoup d’importance sur la situation matérielle du bien pour la localisation du rapport de droits, ce qui rend très difficile la recherche de solution des conflits de lois dans notre matière. Ainsi, l’application du principe de l’autonomie tend à s’élargir aux questions de droits réels, mais cette solution n’est pas satisfaisante pour les tiers. Dès lors, il convient de se rallier à la doctrine contemporaine qui critique la référence générale à la règle de rattachement localisatrice dans des situations nouvelles et spécifiques empreintes de difficultés de localisation afin d’appliquer préférablement le régime de propriété intellectuelle, adoptée spécifiquement pour les biens immatériels. L’application de la loi sur les droits d’auteur est plus adaptée aux biens virtuels en tant qu’œuvre de l’esprit, parce que les droits ne se trouvent pas limités par l’inexistence de cet objet et parce que les règles de conflits propres au droit d’auteur d’origine conventionnelle permettent une protection internationale du droit d’auteur. / Multi-player virtual worlds are three-dimensional games. Over the past few years, players have been engaging in various activities involving the transfer of virtual objects that they have themselves created or purchased in these virtual worlds and over which they claim ownership. The objects, called “virtual goods”, exist only in the online world and may take any number of forms (e.g. avatars, space ships, etc.). Although the market for virtual property has important economic, social and legal impacts on consumption, these “goods” are neither recognized by the law, nor protected by North American or European legislation or jurisprudence; only the licensing contracts drafted by the developers regulate their uses. However, conflicts that arise in this domain may grow very complex since virtual interactions give rise to a great variety of activities and create legal relationships between the cybernauts who meet in the virtual environment of cyberspace although they may be physically located on either ends of the planet. Thus, the adverse effects of these activities may manifest themselves outside of the cyber environment. Since the virtual world and the physical world are interconnected in these cases, we have to ask the following question: what law should apply to the transfer of the “virtual goods”? In order to answer contentious questions that arise under private international law, one must first go through the initial step of juridically qualifying the objects in question, here the virtual goods, in order to be able to assign them to a specific legal regime and to the specific conflict of laws rules that apply under that regime. Virtual goods – inherently immaterial – do not really exist: they are graphic representations of source code embedded in the software of the virtual world. Thus, the legal characterization of the virtual objects as “property” is controversial under civil law because it depends on whether one adopts a strict (traditional) concept of property law or a more expansive (modern) concept. Even if virtual goods were to be recognized under property law, since the conflict of laws rules applicable to property law place a lot of importance on the physical location of the property in order to determine the legal attachment, this renders the search for a solution to the conflict of laws in this area very difficult. Application of the principle of contractual autonomy therefore provides greater scope in determining property rights, but this solution may not be satisfactory to third parties. Thus, it is useful to turn to the contemporary doctrine that criticizes the general application of the rule of physical attachment to particular and novel contexts that present difficulties in determining the location of the property and instead applies the intellectual property regime which is specifically designed to deal with incorporeal goods. Copyright law is better suited to virtual goods as creations of the mind since its application is not hampered by the non-existence of the goods and because the conflict of laws rules applicable to traditional copyright law provide international protection for copyrights.

La terminologie, telle quelle se pratique au Québec depuis une cinquantaine d'années, s'inscrit dans un projet d'aménagement linguistique qui vise à faire du français la langue d'utilisation commune sur le territoire québécois. La mise en œuvre de ce projet a été confiée à l'Office québécois de la langue française. Dans le cadre de la présente thèse, nous évaluons l'influence de l'aménagement linguistique sur l'orientation des travaux de terminologie à l'Office québécois de la langue française de 1961 à 2004. Notre objectif principal est de montrer que le projet d'aménagement linguistique a engendré une intense activité terminologique à la suite de l'adoption de diverses lois linguistiques au cours des cinquante dernières années. Plus précisément, nous analysons l'impact de ces lois sur le développement de la pratique de la terminologie. Pour ce faire, nous avons proposé six périodes qui caractérisent les travaux de terminologie de l'Office québécois de la langue française de 1961 à 2004. À l'intérieur de ces six périodes, nous analysons les mandats que les lois linguistiques ont confiés à l'Office et leurs répercussions sur l'orientation de ses travaux terminologiques. À l'instar de la problématique que nous avons esquissée au début de cette thèse, les résultats de notre recherche révèlent que la pratique de la terminologie est liée au projet de société que le Québec s'est donné pour assurer la défense du français sur son territoire. En outre, l'adoption des lois linguistiques a favorisé le développement de la pratique de la terminologie. Cette pratique a évolué en fonction des différents mandats confiés à l'Office québécois de la langue française qui a mis au point une méthodologie de travail en terminologie. C'est dans le cadre de l'aménagement linguistique que la terminologie s'est développée au Québec et qu'elle est devenue l'instrument clé de la mise en œuvre du projet d'aménagement linguistique québécois. / Terminology, as practiced in Québec for the past fifty years, has been part of a language-planning project to make French the common language of communication throughout the province. The implementation of the project was entrusted to the Office québécois de la langue française. This thesis looks at how language planning and policies have influenced the practice of the terminology at the Office québécois de la langue française from 1961 to 2004. The main objective is to demonstrate that the language-planning project generated intense terminology activity as a result of the language laws adopted over the past fifty years. The analysis focuses more specifically on the impact of this legislation on the development of the practice of terminology. Six periods are identified for the purpose of characterizing the terminology work done by the Office québécois de la langue française from 1961 to 2004. For each of the six periods, the legislated mandates of the Office and their repercussions on its terminology operations are analyzed. Like the situation described at the beginning of this thesis, the research findings show the links between the practice of terminology and Québec’s social policy in defence of the French language. In fact, the language legislation fostered developments in the practice of the terminology. This practice and the terminology work method developed by the Office québécois de la langue française were honed according to the various mandates assigned to the Office. Québec’s language policy provided a framework in which terminology developed and became a key instrument for the province’s language-planning project.

Cette étude est consacrée à la modélisation du comportement thermo-mécanique des argiles raides saturées et au développement d'un algorithme d'intégration efficace de contrainte correspondant. Le comportement mécanique de l'argile de Boom naturelle dans des conditions isothermes a été caractérisé. Le modèle Cam Clay modifié (MCC) a été ensuite appliquée pour simuler le comportement de l'argile de Boom naturel. Il a été constaté que le MCC donne des prédictions de mauvaise qualité pour le comportement de l'argile de Boom naturel. Ainsi, un modèle Cam Clay (ACC-2) adapté a été développé en introduisant une nouvelle surface de charge et un nouveau potentiel plastique ainsi que d'un mécanisme plastique de Deux surfaces. Ce modèle permet la description satisfaisante des caractéristiques principales du comportement mécanique de l'argile de Boom naturelle. De plus, les équations de ce modèle peuvent être formulées mathématiquement comme dans un modèle élasto-plastique classique. L'algorithme d'intégration de contrainte classique peut donc être appliqué. Les effets thermiques ont été examinés par l'évaluation de la pertinence de trois lois thermomécaniques avancées (Cui et al, 2000; Abuel-Naga et al, 2007; Laloui et François, 2008; 2009). Il apparaît que tous les trois modèles peuvent décrire les caractéristiques principales du comportement thermo-mécanique des argiles saturées. Cependant, chaque modèle a ses limites ou des points peu clairs du point de vue théorique. L'algorithme d'intégration de contrainte du modèle thermo-mécanique de Cui et al. (2000) au point de contrainte a également été développé spécifiquement en utilisant une méthode adaptive du pas de temps. Le temps de calcul nécessaire pour obtenir une précision donnée est ainsi largement réduit pour des chemins de chargements thermiques et mécaniques. Un modèle thermo-mécanique à Deux surfaces (modèle TEAM) a été développé en se basant sur le mécanisme plastique de Deux surfaces. Le modèle proposé a étendu le modèle de Cui et al. (2000) à une formulation de Deux surfaces considérant le couplage entre les déformations plastiques des chemins de chargements thermiques et mécaniques. La simulation des essais drainés montre que ce modèle peut décrire les caractéristiques principales thermo-mécaniques de l'argile de Boom naturelle le long de différents chemins de chargements. Le modèle TEAM a finalement été étendu à des conditions non drainées. Après la clarification du concept des contraintes effectives et la définition d'une condition de déformation volumique, le processus d'échauffement non drainé est analysé. La validité des équations thermo-hydro-mécaniques de ce modèle a été examinée en se basant sur des résultats d'essais typiques / This study is devoted to the thermo-mechanical constitutive modeling for saturated stiff clays and the development of a corresponding efficient stress integration algorithm. The mechanical behavior of natural Boom Clay in isothermal conditions was first characterized. The Modified Cam Clay model (MCC) was then applied to simulate the natural Boom Clay behavior. It has been found that the MCC gives poor-quality predictions of the natural Boom Clay behavior. Thereby, an adapted Cam Clay model (ACC-2) was developed by introducing a new yield surface and a new plastic potential as well as a Two-surface plastic mechanism. This model allows satisfactory prediction of the main features of the mechanical behavior of natural Boom Clay. Moreover, the constitutive equations of this model can be formulated mathematically as in a classic elasto-plastic model. Thus, the classic stress integration algorithm can be applied. The thermal effects were considered by assessing the performance of some advanced thermo-mechanical models (Cui et al., 2000; Abuel-Naga et al., 2007; Laloui and François, 2008; 2009). It appears that all the three models can capture the main features of the thermo-mechanical behavior of saturated clays. However, each constitutive model has its own limitations or unclear points from the theoretical point of view. The stress integration algorithm of the thermo-mechanical model proposed by Cui et al. (2000) at the stress point level was also developed using a specifically designed adaptive time-stepping scheme. The computation time required to achieve a given accuracy is largely reduced with the adaptive sub-stepping considered for both mechanical and thermal loadings. A Two-surface thermo-mechanical model (TEAM model) was developed based on the Two-surface plastic mechanism. The proposed model extends the model of Cui et al. (2000) to a Two-surface formulation, considering the plastic strain coupling between the thermal and the mechanical loading paths. The simulation of drained tests shows that this model can capture the main thermo-mechanical features of natural Boom Clay along different loading paths. The TEAM model was finally extended to undrained conditions. After setting up an appropriate effective stress principle and defining a volumetric strain condition, the undrained heating process was analyzed. The validity of the thermo-hydro-mechanical constitutive equations was examined based on the data from typical tests

Vers la fin des années soixante, face à l’importance grandissante de l’utilisation des ordinateurs par les organisations, une définition englobante de la notion de donnée personnelle a été incorporée dans les lois en matière de protection de données personnelles (« LPDPs »). Avec Internet et la circulation accrue de nouvelles données (adresse IP, données de géolocalisation, etc.), il y a lieu de s’interroger quant à l’adéquation entre cette définition et cette réalité. Aussi, si la notion de donnée personnelle, définie comme étant « une donnée concernant un individu identifiable » est toujours applicable à un tel contexte révolutionnaire, il n’en demeure pas moins qu’il importe de trouver des principes interprétatifs qui puissent intégrer ces changements factuels. La présente thèse vise à proposer une interprétation tenant compte de l’objectif recherché par les LPDPs, à savoir protéger les individus contre les risques de dommage découlant de la collecte, de l’utilisation ou de la divulgation de leurs données. Alors que la collecte et la divulgation des données entraîneront surtout un risque de dommage de nature subjective (la collecte, un sentiment d’être sous observation et la divulgation, un sentiment d’embarras et d’humiliation), l’utilisation de ces données causera davantage un dommage objectif (dommage de nature financière, physique ou discriminatoire). La thèse propose plusieurs critères qui devraient être pris en compte pour évaluer ce risque de dommage ; elle servira de guide afin de déterminer quelles données doivent être qualifiées de personnelles, et fera en sorte que les LPDPs soient le plus efficaces possibles dans un contexte de développements technologiques grandissants. / In the late sixties, with the growing use of computers by organizations, a very broad definition of personal information as “information about an identifiable individual” was elaborated and has been incorporated in data protection laws (“DPLs”). In more recent days, with the Internet and the circulation of new types of information (IP addresses, location information, etc), the efficiency of this definition may be challenged. This thesis aims at proposing a new way of interpreting personal information. Instead of using a literal interpretation, an interpretation which takes into account the purpose behind DPLs will be proposed, in order to ensure that DPLs do what they are supposed to do: address or avoid the risk of harm to individuals triggered by organizations handling their personal information. While the collection or disclosure of information may trigger a more subjective kind of harm (the collection, a feeling of being observed and the disclosure, embarrassment and humiliation), the use of information will trigger a more objective kind of harm (financial, physical, discrimination, etc.). Various criteria useful in order to evaluate this risk of harm will be proposed. The thesis aims at providing a guide that may be used in order to determine whether certain information should qualify as personal information. It will provide for a useful framework under which DPLs remain efficient in light of modern technologies and the Internet.

Les radars à synthèse d’ouverture (RSO) polarimétriques sont devenus incontournables dans le domaine de la télédétection, grâce à leur zone de couverture étendue, ainsi que leur capacité à acquérir des données dans n’importe quelles conditions atmosphériques de jour comme de nuit. Au cours des trois dernières décennies, plusieurs RSO polarimétriques ont été utilisés portant une variété de modes d’imagerie, tels que la polarisation unique, la polarisation double et également des modes dits pleinement polarimétriques. Grâce aux recherches récentes, d’autres modes alternatifs, tels que la polarisation hybride et compacte, ont été proposés pour les futures missions RSOs. Toutefois, un débat anime la communauté de la télédétection quant à l’utilité des modes alternatifs et quant au compromis entre la polarimétrie double et la polarimétrie totale. Cette thèse contribue à ce débat en analysant et comparant ces différents modes d’imagerie RSO dans une variété d’applications, avec un accent particulier sur la surveillance maritime (la détection des navires et de marées noires). Pour nos comparaisons, nous considérons un paramètre fondamental, appelé le degré de polarisation (DoP). Ce paramètre scalaire a été reconnu comme l’un des paramètres les plus pertinents pour caractériser les ondes électromagnétiques partiellement polarisées. A l’aide d’une analyse statistique détaillée sur les images polarimétriques RSO, nous proposons des estimateurs efficaces du DoP pour les systèmes d’imagerie cohérente et incohérente. Ainsi, nous étendons la notion de DoP aux différents modes d’imagerie polarimétrique hybride et compacte. Cette étude comparative réalisée dans différents contextes d’application dégage des propriétés permettant de guider le choix parmi les différents modes polarimétriques. Les expériences sont effectuées sur les données polarimétriques provenant du satellite Canadian RADARSAT-2 et le RSO aéroporté Américain AirSAR, couvrant divers types de terrains tels que l’urbain, la végétation et l’océan. Par ailleurs nous réalisons une étude détaillée sur les potentiels du DoP pour la détection et la reconnaissance des marées noires basée sur les acquisitions récentes d’UAVSAR, couvrant la catastrophe de Deepwater Horizon dans le golfe du Mexique. / Polarimetric Synthetic Aperture Radar (SAR) systems have become highly fruitful thanks to their wide area coverage and day and night all-weather capabilities. Several polarimetric SARs have been flown over the last few decades with a variety of polarimetric SAR imaging modes; traditional ones are linear singleand dual-pol modes. More sophisticated ones are full-pol modes. Other alternative modes, such as hybrid and compact dual-pol, have also been recently proposed for future SAR missions. The discussion is vivid across the remote sensing society about both the utility of such alternative modes, and also the trade-off between dual and full polarimetry. This thesis contributes to that discussion by analyzing and comparing different polarimetric SAR modes in a variety of geoscience applications, with a particular focus on maritime monitoring and surveillance. For our comparisons, we make use of a fundamental, physically related discriminator called the Degree of Polarization (DoP). This scalar parameter has been recognized as one of the most important parameters characterizing a partially polarized electromagnetic wave. Based on a detailed statistical analysis of polarimetric SAR images, we propose efficient estimators of the DoP for both coherent and in-coherent SAR systems. We extend the DoP concept to different hybrid and compact SAR modes and compare the achieved performance with different full-pol methods. We perform a detailed study of vessel detection and oil-spill recognition, based on linear and hybrid/compact dual-pol DoP, using recent data from the Deepwater Horizon oil-spill, acquired by the National Aeronautics and Space Administration (NASA)/Jet Propulsion Laboratory (JPL) Uninhabited Aerial Vehicle Synthetic Aperture Radar (UAVSAR). Extensive experiments are also performed over various terrain types, such as urban, vegetation, and ocean, using the data acquired by the Canadian RADARSAT-2 and the NASA/JPL Airborne SAR (AirSAR) system.

La pyrolyse rapide de différents types de celluloses, lignines, xylanes ainsi que de mélanges synthétiques obtenus à partir de ces composés modèles et aussi de deux biomasses réelles (bois de bouleau et paille de blé), est étudiée dans un four à image. Les vitesses de perte de masse pour les composés modèles étudiés sont très différentes, de manière générale la plus grande vitesse de perte de masse est observée pour la cellulose, suivie du xylane et de la lignine. La lignine se distingue par un temps de début de réaction plus petit que celui observé pour le xylane et la cellulose. Pour un temps donné, le rendement en charbon est plus grand pour la lignine que pour le xylane. La formation de charbon à partir de la cellulose est marginale. La cellulose microgranulaire produit en majorité des vapeurs et très peu de gaz. La cellulose extraite du bois de bouleau montre un comportement intermédiaire entre le comportement de la cellulose microgranulaire et les lignines. Le xylane se distingue par une vitesse de formation de gaz supérieure à celles des vapeurs. Les mélanges synthétiques à partir des trois composés modèles montrent un comportement intermédiaire. Le bois de bouleau est plus réactif que la paille de blé et son comportement peut être comparé à celui de la cellulose extraite du bois de bouleau en ce qui concerne les vitesses de perte de masse et de formation de vapeurs. Une corrélation simple se basant sur l’addition pondérée des vitesses de formation des produits est établie et les résultats obtenus sont comparés aux résultats expérimentaux. Il s’avère que les inorganiques jouent un rôle important lors de la pyrolyse : le comportement de la paille de blé, une biomasse riche en inorganiques, ne peut pas être décrit par de telles corrélations. Des écarts moins significatifs entre les valeurs obtenues par les corrélations théoriques et celles provenant des résultats expérimentaux sont observés pour les mélanges synthétiques et le bois de bouleau. En conclusion, l’hypothèse d’une corrélation simple, appelée loi prévisionnelle, ne semble pas être justifiée sur les vitesses de formation de produits. Un modèle est alors développé qui permet de décrire le comportement pyrolytique à l’aide de courbes non linéaires pour la perte de masse et la production des produits. A l’exception de la paille de blé, de nouvelles lois prévisionnelles additives peuvent alors être déterminées de manière très satisfaisante au regard de la précision des mesures expérimentales / The fast pyrolysis of different types of celluloses, lignins, xylanes as well as different mixtures of these basic compounds and two real biomasses (birch wood and wheat straw) has been studied in an image furnace. The mass loss rates of each of the studied model compounds are very different, but usually higher for cellulose than xylane and higher for xylane than lignins. Lignins begin to react before xylane and cellulose. For a given pyrolysis time, lignins produce more char than xylane. Char formation from cellulose remains insignificant, close to zero. Microgranular cellulose gives mainly rise to vapours and very little gas is formed. Cellulose extracted from birch wood shows an intermediate behaviour between microgranular cellulose and lignins. Production rates of gases are higher than those of vapours for xylan. Regarding the mixtures of these three compounds, an intermediate behaviour can be observed. Birch wood is more reactive than wheat straw. Its pyrolytic behaviour is similar with that of cellulose extracted from birch wood with regard to concerning mass loss rates and vapours formation. A simple additive correlation relying on mass loss rates and products formations rates is elaborated and the results compared to the experimental values. It appears that inorganics play an important role in biomass pyrolysis : the pyrolytic behaviour of wheat straw, a biomass which is rich in inorganics, cannot be described by simple additive correlations. Less significant gaps between expected rates obtained by the correlations and the observed rates obtained by the experiments are found for synthetic mixtures and birch wood. In conclusion, the hypothesis of linear correlations cannot be supported for representing the products formations rates. A complete mathematical model is then developed revealing a non-linear behaviour of the variations of mass losses and products formations. Except for wheat straw, new additive correlations are then determined. The agreement with the experimental results is very satisfying with regard to the measurements accuracies

La problématique des successions internationales a, récemment, accédé à l’actualité en Russie après l’ouverture du pays et la libération des échanges privés internationaux. En effet, avec la disparition de l’URSS en 1991, les russes se sont vus ouvrir les frontières, avec la possibilité notamment de développer leur commerce dans une économie mondiale. Ce sont désormais l’ensemble des États qui connaissent une immigration, partagée entre une volonté d’enracinement dans le pays d’accueil, et sinon le désir de retour, du moins la volonté de faire profiter la famille restée dans l’État d’origine de leurs économies. Cette population immigrée souvent vieillit et meurt dans le pays d’accueil. Cette intensification de l’immigration nous montre la nécessité d'une réglementation russe et d’une application claire de cette réglementation dans le domaine des successions internationales. Les règles de conflit russes sont principalement régies par des dispositions de droit interne, car les rares Conventions internationales signées par la Fédération de Russie dans ce domaine sont intentionnellement de nature, soit régionale, soit bilatérale. Pour cette raison, les règles de droit international privé et les règles substantielles russes reflète la spécificité de son système social, économique et juridique. La présente thèse a pour objectif d’étudier ces règles de manière transversale sur toute la matière du droit russe des successions internationales. Les deux principaux axes de cette étude constituent d’une part, la détermination de la loi applicable aux successions internationales, et d’autre part, le domaine d’application de la loi successorale russe. Nous espérons que la thèse sera utile à tous les praticiens qui seront amenés à appliquer le droit international privé russe des successions. / The international inheritance issues have recently gained importance in Russia, since the opening of the country and the liberalisation of private international exchanges. Indeed, since 1991, with the URSS disintegration, the Russian nationals began to have their borders open with the possibility to develop their trade in a global economy. As a known phenomenon in all the countries, the immigration is shared between the desire to set down roots in the host country, and unless there is a will to return, at least a desire to have their families left in the original country benefit from their savings. Most of the time, this immigrant population ages and dies in the host country. The rising immigration from and to Russian Federation, illustrates the need of a clear regulation and enforcement in the area of the international inheritance law. The Russian conflict-of-law rules are mainly governed by internal rules, because the few international conventions signed by Russia in this area are deliberately regional or bilateral. For this reason, the rules of Russian private international law and the internal rules reflect the specificity of its social, economic and legal system. This Ph.D. undertakes a global reflexion on the Russian rules of the international inheritance law area. The two main axis of this study are, on the one hand, the determination of the applicable law to the international inheritance and the exploration of the domain of the Russian law applicable to the international inheritance. The aim of this thesis is to bring support to the patricians called to apply the Russian international private law in the area of inheritance.

Au 20è siècle, l’Internet a commencé à se développer. En matière de propriété littéraire et artistique, l’incidence des nouvelles technologies sur la création fut réelle et parfois positive. Cependant, les nouvelles technologies causent des conséquences négatives sur la création elle-même. C’est le phénomène du piratage des œuvres sur l’Internet. Les prérogatives d’auteur sont alors menacées, car tous les citoyens peuvent être des consommateurs des œuvres sans difficulté, ni rémunération pour l’auteur. Alors que la législation vietnamienne dans cette matière est encore silencieuse, aucune étude pertinente et approfondie n’existe pour l’instant au Vietnam. Cette thèse vise à apprécier l’efficacité de la protection et de l’exploitation du droit d’auteur dans le cyberespace au Vietnam tant en théorie qu’en pratique.La première partie se consacre à l’étude des enjeux de l’application du droit d’auteur dans le cyberespace. L’analyse porte au premier rang sur les influences de l’Internet sur les droits d’auteur. Il s’agit donc d’étudier les caractères ainsi que les attributs des prérogatives morales et patrimoniales de l’auteur afin d’analyser pourquoi et comment l’Internet peut les influencer. Le développement de ce travail aborde ensuite l’exploitation du droit d’auteur dans cet environnement. La pertinence de l’étude de cette question se trouve dans l’idée selon laquelle sans l’exploitation, les prérogatives de l’auteur sont dépourvues de valeur.La deuxième partie porte sur les mesures de protection du droit d’auteur ainsi que les aspects de droit international privé. À ce titre, deux types de mesures de protection des droit d’auteur sur l’Internet sont envisagés, à savoir d’une part, l’engagement de la responsabilité des acteurs relatifs à l’exploitation des œuvres sur l’Internet, et d’autre part, le renforcement des sanctions civiles, administratives tant que pénales. En outre, pour une meilleure protection du droit d’auteur sur l’Internet, les conflits de juridictions ainsi que les conflits de lois pour des litiges ayant des éléments d’extranéité provoqués par l’espace sans frontière comme Internet doivent être résolus. En effet, est retenu en général pour la détermination du tribunal compétent, un principe selon lequel le tribunal du domicile du défendeur est compétent de juger ainsi que le tribunal du lieu du délit. Quant à la loi applicable, d’après un principe posé par la Convention de Berne, dit lex loci protectionis, l’étendue et les moyens de recours garantis à l’auteur pour sauvegarder ses droits sont réglés exclusivement par la législation du pays où la protection est réclamée. / In the 20th century, the Internet began to develop. In terms of literary and artistic property, the impact of new technologies on the creation was real and sometimes positive. However, new technologies are causing a negative impact on the creation itself. This is a piracy phenomenon on the Internet. The prerogatives of author are so threatened because all persons can become consumers of the works without difficulty, or compensation for the author. While the Vietnamese law in this area is still quiet, the relevant study is currently rare in Vietnam. This thesis aims to assess the effectiveness of the protection and of the exploitation of copyright in cyberspace in Vietnam both in theory and practice.The first part is devoted to study of issues in the application of copyright in cyberspace. In this part, the influences of the Internet on copyright are firstly mentioned. It is therefore to study the characteristics and the attributes of prerogatives of the author to analyze why and how the Internet can influence them. The development of this work addresses the exploitation of copyright in this environment. The relevance of the study of this question lies in the idea that without the operation, the prerogatives of the author have no value.The second part focuses on copyright protection measures and aspects of private international law concerning copyright. As such, two types of measures to protect copyright on the Internet are considered, namely the one hand, the commitment of the responsibility of actors of the Internet for the exploitation of works in cyberspace, and the other hand, the strengthening of civil remedies as well as administrative and criminal penalties. In addition, for better protection of copyright on the Internet, conflicts of jurisdiction and conflicts of law in disputes with foreign elements caused by the border-free area such as the Internet must be resolved. In fact, is usually chosen for the determination of the competent court, a principle that the court of the place of the defendant is competent to judge and the court of the place of the offence. For the applicable law, according to principle laid down by the Berne Convention, said lex loci protectionis, the extent and the remedies afforded to the author to protect his rights shall be settled exclusively by the law of the country where the protection is claimed.

La constitutionnalisation du droit pénal désigne l’emprise croissante de la Constitution sur la matière pénale du fait de l’enrichissement des principes constitutionnels et de la diversification des contrôles de constitutionnalité. Le Conseil constitutionnel n’est pas le seul à l’origine de ce phénomène, même s’il en est l’acteur principal. Toutes les autorités de contrôle, de conception et d’application du droit pénal contribuent, par le partage de leurs compétences et l’échange de leurs doctrines, à l’existence d’un droit pénal conforme à la Constitution et à la construction du volet pénal de la norme suprême. En outre, si la constitutionnalisation s’inscrit dans la promotion de la Constitution, elle est surtout au service de la légitimation de la matière pénale elle-même. L’ensemble des principes constitutionnels, tels qu’énoncés dans les textes et interprétés par le Conseil, sont empreints d’une philosophie humaniste. Leur consécration et leur respect permettent la reconnaissance et l’adhésion du justiciable, amené à percevoir le droit pénal comme juste et justifié. La constitutionnalisation est donc un processus porté par le rapprochement des autorités et porteur de légitimation pour le droit pénal. Mais, si elle est un processus, le droit pénal constitutionnel en est le résultat. La constitutionnalisation donne, en effet, naissance à un droit pénal nouveau, le droit pénal constitutionnel. Placé sous l’emprise de la Constitution, le droit pénal est désormais élaboré et appliqué à la lumière de la norme suprême, et ne peut être compris ni appréhendé sans une référence à celle-ci. / Constitutionalization of criminal law refers to the growing ascendancy of the Constitution over criminal law due to the densification of constitutional principles and the diversification of constitutionality controls. The Constitutional Council is not the only body wherefrom this phenomenon originated, although its prime contributor. By sharing their powers and exchanging doctrines, all authorities that control, elaborate and apply criminal law make it compliant with the Constitution and contribute to the construction of the criminal part of the Supreme Law. Moreover, whilst constitutionalization promotes the Constitution, it first and foremost contributes to the legitimization of criminal law itself. All constitutional principles, as set out in statutes and construed by the Council, are imbued with a humanistic philosophy. Formalization of and compliance with these principles encourage individuals to accept and subscribe to criminal law, as they see it as fair and well-founded. Constitutionalization is therefore a process driven by the growing interaction of authorities and a factor of legitimization of criminal law. Yet, whilst constitutionalization is a process, constitutional criminal law is its outcome. Constitutionalization does indeed give birth to a new kind of criminal law, constitutional criminal law. Now under the influence of the Constitution, criminal law is elaborated and applied in the light of the Supreme Law, and cannot be understood nor comprehended without reference to it.