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Le contrat international de consommation, comparaison franco-brésilienne / The international consumer contract, a compartive study of french and brazilian laws

Serra Freire, Paula 26 November 2015 (has links)
L’internationalisation de la consommation de produits ou services est un phénomène qui peut être observé dans les pays développés, comme la France, mais aussi, en grande mesure, dans les pays en voie de développement comme le Brésil. Cette internationalisation a des effets importants sur la protection du consommateur, considéré dans la plupart des pays comme une partie faible qui mérite protection. Cette internationalisation soulève aussi des questions intéressantes de droit international privé. Dans ce travail, nous allons étudier les questions liées à la détermination de la juridiction compétente et celle de la loi applicable à ces contrats, depuis la perspective du droit français et du droit brésilien. / The internationalization of the consumption of products and services is a phenomenon that can be seen in developed countries, like the case of France, but also to a large extent in developing countries like Brazil. Such internationalization has important implications for the protection of consumers, which are considered in most countries as a weak party that deserves to be protected. This internationalization also raises interesting private international law issues. In this work, we will study the issues related to the determination of the competent jurisdiction and the law applicable to such contracts, from both the French and the Brazilian law perspectives.
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Finite element modelling of hybrid (spot welded/bonded) joints under service conditions / Modélisation de joint hybride (soudé/collé) par éléments finis dans les conditions de service

Dang, Weidong 20 February 2015 (has links)
Le soudage par point et le collage sont largement utilisés dans la jonction des tôles, telles que l'assemblage de caisses de voiture. Récemment, le soudage par point et le collage ont été combinés pour faire le joint hybride soudé-collé, qui est utilisé pour joindre les aciers à hautes résistances et améliorer la rigidité et la résistance aux chocs des corps de voiture. Dans l'industrie, l'évaluation de la conception avant prototype nécessite des modèles fiables de comportement en termes de prédiction des comportements mécaniques. Le modèle élément finis de joint soudé-collé est un nouveau défi car il doit combiner les modèles de soudage par points et les modèles de collage.Cette thèse se concentre sur la modélisation du joint soudé-collé par de l'acier DP600 et avec l’adhésif structurel SikaPower®-498. La modélisation peur utiliser un modèle solide ou un modèle simplifié (élément coque plus élément de connexion). Le modèle solide permet de prédire le comportement de spécimen à petite échelle: KS2 et cisaillement. Le modèle simplifié peut être utilisé pour prédire la performance des composants de grande dimension avec un coût de calcul acceptable.En ce qui concerne le modèle solide, le comportement du joint soudé et du joint collé sont identifiés séparément calibrés sur un spécimen KS2 sous trajets de chargement différents. Les inhomogénéités dans la zone de fusion et la zone affectée par la chaleur du soudage par point sont prises en compte par l'intermédiaire de facteurs d'échelle applique à la contrainte d'écoulement du métal de base. Les facteurs d'échelle sont determinés par identification inverse. Le modèle de Gurson est utilisé pour prédire la rupture ductile en zone affectée par le chaleur et dans le métal base tandis que le modèle de zone cohésive est utilisé pour simuler la rupture quasi-fragile dans l'interface de la zone de fusion. Les paramètres du modèle de zone cohésive sont identifiés par l'intégrale J à la pointe de fissure de la soudure. Des éléments de zone cohésive avec une loi traction-séparation sont également utilisés pour prédire le décollement adhésif. Les paramètres du modèle sont identifiés par des essais du type « Double Cantilevered Beam » et « End Notched Flexure », correspondant aux mode I et mode II respectivement. Le modèle élaboré pour le soudage par est associé avec le modèle de collage pour prédire le comportement et la rupture du joint soudé-collé.En ce qui concerne le modèle simplifié, des éléments de connexion sont utilisés pour prédire les endommagement des soudure par point. Les paramètres de l'élément de connexion sont identifiés par des tests de KS2 sous différents trajets de chargement. Enfin, les modèles simplifiés d'un soudage, d'un collage, et d'un soudé-collé sont validés sur une jonction en T qui peut représenter le pilier-B de carrosserie de la voiture. / Spot welding and adhesive bonding are widely used in joining of sheet metals, such as assembling of car body-in-white. Recently, spot weld and adhesive are combined to make weld bonded joint, which is employed to join Advanced High Strength Steel to improve the stiffness and crashworthiness of car body. In industry, the assessment of designing prior to prototype requires reliable constitutive models in terms of the prediction of the mechanical behaviors. The FE model of weld bonded joint is a new challenge as it should combine the models of spot welding and the models of adhesive. This thesis focuses on the modeling of weld bonded joint by DP600 steel and structural adhesive SikaPower®-498. The model of weld bonded joint consists of solid model and simplified model. The former is devoted to predict the behavior of weld bonded joint on small-scale specimen: KS2 and lap-shear. The latter can be used to predict the performance of large components with acceptable computational cost. As regards solid model, spot welded joint and adhesive bonded joint behaviors are separately identified by KS2 specimen under different loading path. The inhomogeneities in fusion zone and heat affected zone of spot weld are taken into account via the scaling of the flow stress of base metal. The scaling factors are calibrated by inverse identification. Gurson model is used to predict ductile fracture in heat affected zone and base metal while cohesive zone model is employed to simulate quasi-brittle fracture in the interface of fusion zone. The parameters of cohesive zone model are identified by the J-integral at the notch tip of spot weld crack. Cohesive zone elements with traction-separation-laws are also used to predict adhesive debonding. Model parameters are calibrated by Double Cantilevered Beam and End Notched Flexure specimens, corresponding to Mode-I and Mode-II fracture respectively. The model developed for spot weld is associated with adhesive model to predict weld bonded joint. As regards simplified model, connector elements are employed to predict the damage of spot weld. The parameters of connector element are identified by KS2 tests under different loading paths. Finally, the simplified model of spot welding, adhesive bonding, and weld-bonding are validated by T-joint which can represent the B-pillar of car body.
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Recherche de propriétés de fatigue dommages et dilatance de roche sous chargement cyclique discontinu / Research on fatigue damage and dilatancy properties for salt rock under discontinuous cyclic loading

Fan, Jinyang 19 May 2017 (has links)
Étant donné que le stockage de gaz naturel ou d’air comprimé dans des niveaux souterrains constitués de sel joue un rôle essentiel pour assurer l'approvisionnement en énergie sur le long terme, le gouvernement chinois a construit de nombreux lieu de stockage dans ces niveaux géologiques ces dernières années. En raison des variations saisonnières de la pression gaz / air, les entrepôts subissent des chargements cycliques qui provoquent la fatigue des roches et conduisent à des risques de rupture qu’il faut maîtriser pour des raisons liées à la sécurité et à l'environnement. La compréhension des processus de fatigue discontinue du sel sous chargement cyclique est donc très importante et fait l'objet de cette étude, qui se concentre sur des recherches expérimentales et le développement de modèles constitutifs décrivant la déformation sous fatigue. Cette thèse s’articule suivant la méthodologie suivante : ① des essais de chargement cyclique classique pour étudier les propriétés basiques de la fatigue dans le sel. ② des tests de charge cyclique discontinu pour explorer les processus de fatigue discontinue. ③ l’instrumentation pour détecter les émissions acoustiques afin de suivre l'évolution des dommages causés par la fatigue dans le sel. ④ Le développement à la base des résultats expérimentaux obtenus de modèle constitutif pour la fatigue discontinue. / Since the salt cavern storage of natural gas and compressed air plays a critical role in ensuring the energy supply and adjusting the seasonal imbalance of power, China government has been constructing numerous new storages in recent years. Because of the seasonal of the seasonal variations of the gas/air pressure, the storages undergo cyclic loading, which causes rock fatigue and induces the associated safety and environmental hazards. The investigation of the discontinuous fatigue of salt under cyclic loading is therefore very important and is the subject of this study, which focuses on the experimental investigations and the development of the constitutive models describing the fatigue deformation. This thesis includes the following principal parts: ① Conventional cyclic loading testing to investigate the basic properties of fatigue in salt. ② Discontinuous cyclic loading tests testing to investigate the discontinuous fatigue. ③ Acoustic emission detecting experimentation to track the evolution of the fatigue damage in the salt. ④ Development of the fatigue life model and constitutive model for the discontinuous fatigue, based on the obtained experimental results.
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Lois de conservation pour la modélisation du trafic routier / Traffic flow modeling by conservation laws

Delle Monache, Maria Laura 18 September 2014 (has links)
Nous considérons deux modèles EDP-EDO couplés: un pour modéliser des goulots d’étranglementmobiles et l’autre pour décrire la distribution du trafic sur une bretelle d’accès. Le premier modèle a étéintroduit pour décrire le mouvement d’un bus, qui roule à une vitesse inférieure à celle des autresvoitures, en réduisant la capacité de la route et générant ainsi un goulot d’étranglement. Une loi deconservation scalaire avec une contrainte mobile sur le flux décrit le trafic et une EDO décrit latrajectoire du bus. Nous présentons un résultat d’existence des solutions du modèle et nous proposonsune méthode numérique “front/capturing" et une méthode basée sur une technique de reconstructiondes ondes de chocs. Dans la deuxième partie, nous introduisons un nouveau modèle macroscopique dejonction pour les bretelles d’autoroute. Nous considérons le modèle de trafic de Lighthill-Whitham-Richards sur une jonction composée d’une voie principale, une bretelle d’accès et une bretelle de sortie,toutes reliées par un nœud. Une loi de conservation scalaire décrit l’évolution de la densité des véhiculessur la voie principale et une EDO décrit l’évolution de la longueur de la file d’attente sur la bretelled’accès. La définition de la solution du problème de Riemann à la jonction est basée sur la résolutiond’un problème d’optimisation linéaire et sur l’utilisation d’un paramètre de priorité. Ensuite, ce modèleest étendu aux réseaux et discrétisé en utilisant un schéma de Godunov qui prend en compte les effetsde la bretelle d’accès. Enfin, nous présentons un modèle d’optimisation de la circulation sur les ronds points. / In this thesis we consider two coupled PDE-ODE models. One to model moving bottlenecks and theother one to describe traffic flow at junctions. First, we consider a strongly coupled PDE-ODE systemthat describes the influence of a slow and large vehicle on road traffic. The model consists of a scalarconservation law accounting for the main traffic evolution, while the trajectory of the slower vehicle isgiven by an ODE depending on the downstream traffic density. The moving constraint is expressed byan inequality on the flux, which models the bottleneck created in the road by the presence of the slowerDépôt de thèse – Donnéescomplémentairesvehicle. We prove the existence of solutions to the Cauchy problem for initial data of bounded variation.Moreover, two numerical schemes are proposed. The first one is a finite volume algorithm that uses alocally nonuniform moving mesh. The second one uses a reconstruction technique to display thebehavior of the vehicle. Next, we consider the Lighthill-Whitham-Richards traffic flow model on ajunction composed by one mainline, an onramp and an offramp, which are connected by a node. Theonramp dynamics is modeled using an ordinary differential equation describing the evolution of thequeue length. The definition of the solution of the Riemann problem at the junction is based on anoptimization problem and the use of a right of way parameter. The numerical approximation is carriedout using a Godunov scheme, modified to take into account the effects of the onramp buffer. Aftersuitable modification, the model is used to solve an optimal control problem on roundabouts. Two costfunctionals are numerically optimized with respect to the right of way parameter.
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La justice criminelle en Artois de Charles Quint à la Révolution (1526-1790) : institution, politique et société autour des "bonnes villes" de la province / Criminal justice in Artois, from Charles V to the french Revolution (1526-1790) : political institutions and society in the "good cities" of the province

Hepner, Pascal 13 December 2011 (has links)
La justice criminelle en Artois (1526-1790) est un sujet à la fois d’histoire locale et internationale en raison de l’oscillation de ce comté entre les Habsbourg et les Bourbons. L’étude de ce sujet incite à observer l’impact du fond coutumier, conservé jusqu’à la Révolution, et les interventions du pouvoir central par l’établissement de nombreuses lois au long des trois siècles. Ces dispositions législatives, impériales et royales, viennent se superposer sans s’imposer complètement aux acteurs des différents tribunaux. Elles sont davantage le signe de relations politiques à volontés centralisatrices qui se heurtent à une réalité culturelle locale.Les juridictions locales prennent ces interventions comme des occasions d’affirmer leur autonomie, leur forte émancipation, et rappeler l’étendue de leurs prérogatives judiciaires. C’est surtout le cas des échevins. En Artois, ils ont haute, moyenne et basse justice. Pourtant, ils ne sont qu’un échelon des justices réputées inférieures.Les échevins, cœur de ce travail, ont des rapports parfois compliqués avec les juridictions supérieures. Ils prouvent leur puissance en résistant aux prétentions épisodiques des justices royales.Avec leurs partenaires des autres villes, ils mettent en place des zones d’influence et un maillage judiciaire qui a pour but de repérer les criminels et de les livrer à leurs juges naturels. Pour cela, les correspondances, mais aussi un personnel varié, œuvrent à la traque des délinquants et criminels afin de maintenir la concorde social.Dès lors, les justices échevinales disposent de tout un arsenal de peines qu’ils pondèrent en fonction de leur éducation, de leur culture et des préoccupations du temps, afin de préserver et contrôler les populations urbaines des « bonnes villes » d’Artois sous l’Ancien Régime. En fonction des circonstances des crimes et délits, la justice des échevins fait preuve de discernement dans l’application de ce qui est qualifié d’arbitraire des peines. / Criminal justice in Artois (1526-1790) can be studied both at te local but also at the international level as the count regularly switched hands from the Habsbourg to the Bourbons. We are going to study the impact of customary law, kept until the Revolution, and the interferences within this law of the central power through numerous proceedings added during three centuries. We can thus see sets of legislative, imperial land royal dispositions trying to make their way through the local system but they were never really implemented. They were the sign of the central power's wish to rule over the county but they clashed with the local cultural realities. Indeed, the local courts of law took no acount of these interferences thus affirming their autonomy and their emancipation, demonstrating, by doing so, the extent of their legal prerogatives.It is all the truer for the municipal magistrates ; in Artois, they ruled over high, intermediate and lower courts of justice even if they were just part of the lower one. The magistrates at the core of this essay sometimes had difficult relationships with the higher courts as when they displayed their power while resisting the periodical pretensions of the royal justices. With their partners from others cities they created zones of influence and a judiciary networking within which they could detect criminals and surrender them to judges. The tracking down of delinquents and criminals was made through letters between many persons and social concord was thus promoted and kept. From then on the municipal courts had within reach a complete paraphernalia of punishments they used according to their education, culture and state of mind of the moment to keep and control the urban populations of the "ggods cities" of Artois under the Ancien Regime. The local magistrates acted ponderously in the enforcement of sentences according to the circumstances within which crimes and offenses had been committed, showing some arbitrariness nonetheless.
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Commande adaptative pour avion de transport tolérante aux erreurs de modèle et aux pannes / Adaptive control for a transport aircraft providing robustness to model uncertainties and system failures

Oudin, Simon 07 November 2013 (has links)
Cette thèse s'intéresse à l'adaptation des lois de pilotage d'un avion de transport civil aux différentes incertitudes qui peuvent affecter sa dynamique. Le procédé de pilotage adaptatif est censé fonctionner en temps réel à bord de l'avion afin d'optimiser la performance boucle fermée en fonction des conditions dans lesquelles il évolue. Les incertitudes peuvent être liées à la méconnaissance des conditions de vol (par exemple la vitesse et l'altitude), à des non-linéarités aérodynamiques inconnues ou encore à la méconnaissance du pilote aux commandes. Les procédés adaptatifs qui répondent à ces problèmes se doivent d'être performants sur l'ensemble du domaine opérationnel de l'avion en présence de perturbations réalistes. D'autres contraintes spécifiques peuvent être ajoutées en fonction du contexte (par exemple des charges limites, la stabilité aéroélastique, etc.). Plusieurs méthodes adaptatives sont testées afin d'adapter le système aux larges incertitudes qui le composent. Elles associent en général un estimateur en ligne (aussi appelé loi de mise-à-jour) à une loi de commande structurée. La synthèse de ces deux éléments peut être réalisée simultanément pour les méthodes adaptatives dites " directes ", comme par exemple le Model Reference Adaptative Control qui utilise la stabilité au sens de Lyapounov. Mais cette synthèse peut aussi être découplée pour les méthodes adaptatives dites "indirectes", ce qui offre un large choix de techniques pour chaque élément (comme les Moindres Carrés pour l'estimation de paramètres physiques incertains et la synthèse sous forme LFR pour le correcteur). Le choix de la méthode dépend fortement du contexte applicatif et des nombreuses contraintes associées. Trois applications sont au cœur de ce mémoire. Elles traitent de l'ajustement de lois de guidage à un modèle pilote inconnu, du contrôle longitudinal de non-linéarités de l'avion, et de la mise au point de lois longitudinale et latérale de pilotage manuel qui s'adaptent à des conditions de vol inconnues. Des méthodes avancées d'analyse linéaire et non-linéaire (dérivées de la µ-analyse et d'algorithmes d'optimisation) sont aussi mises en place pour valider ces systèmes sophistiqués adaptatifs en temps réel. D'une façon générale, les méthodes adaptatives indirectes ont donné le plus de satisfaction. Leur performance est aussi bonne que celle des méthodes directes, mais le fait qu'elles estiment en ligne des paramètres physiques facilite la surveillance temps réel du procédé adaptatif et sa validation. / This thesis deals with adapting flight control laws of a civil transport aircraft to various incertainties which can affect its behaviour. The adaptive flight control system is supposed to run in real time onboard the airplane so that its closed-loop performance is optimized with respect to the current conditions. These incertainties may be linked to unknown flight conditions (e.g. unknown airspeed and altitude), or unknown aerodynamics non-linearities or even unknown behaviour of the pilot in command. The adaptive schemes that are derived to answer these problems must be valid on the whole flight envelope with realistic disturbances but other additional contraints may exist depending on the context (e.g. loads limits, aeroelastic stability, etc.). To accommodate for large uncertainties on the system, adaptive methods are investigated. They usually combine an online estimator (also called an update law) with a structured flight control law. The synthesis of both elements may be simultaneous on 'direct' adaptive methods, e.g. on Model Reference Adaptive Control, using Lyapunov's stability theory. But it can also be decoupled on 'indirect' adaptive methods, giving a full spectrum of techniques for both elements (such as Least-Squares for estimating unknown physical parameters and the LFR framework for designing controllers). The choice of a specific method really depends on the application context and the related constraints.Three applications are the core of this report. They deal with adjusting guidance law to the pilot's unknown behaviour, controlling a longitudinal non-linearity, and providing manual longitudinal and lateral flight control laws which adapt to unknown flight conditions. Advanced linear and non-linear analysis techniques (based on µ-analysis or on optimization algorithms) are also applied to validated these sophisticated real-time adaptive systems. Results showed that indirect adaptive schemes were generally the most satisfactory. Their performance is similar to the one of direct schemes but as indirect methods provide physical parameter estimates, real-time monitoring and offline validation seem quite easier.
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Morphologie et transport dans l'arbre trachéobronchique humain : modèles, propriétés et applications / Morphology and transport in the human tracheobronchial tree : models, properties and applications

Florens, Magali 19 May 2011 (has links)
Les voies aériennes du système respiratoire humain sont constituées des voies extrathoraciques et de l'arbre bronchique, lui-même se divisant en deux sous-structures arborescentes, l'arbre trachéobronchique et les acini. L'arbre trachéobronchique, constitué des voies aériennes exclusivement conductives, a pour rôle d'acheminer l'air extérieur jusqu'aux unités d'échanges gazeux, les acini. Nous nous sommes intéressés dans cette thèse plus particulièrement à l'arborescence trachéobronchique. Nous avons développé tout d'abord un modèle géométrique de la morphologie trachéobronchique visant à établir un niveau de description intermédiaire entre un modèle trop simplifié, qui oublierait des caractéristiques géométriques de la morphologie essentielles à la compréhension de la ventilation, et un modèle exhaustif de la géométrie, difficilement exploitable dans son ensemble. Une fois cette géométrie élaborée, nous avons développé deux modèles de ventilation, l'un à l'inspiration au repos et l'autre à l'expiration forcée. Ces derniers reproduisent le comportement ventilatoire de l'arborescence trachéobronchique, tel que mesuré chez les patients. A partir de ces modèles géométriques et physiologiques, nous avons ensuite étudié l'influence de l'asymétrie de branchement, caractéristique morphologique essentielle de l'arborescence trachéobronchique, sur la ventilation. Nous avons mis en évidence l'existence d'un degré d'asymétrie optimal, permettant à la fois une ventilation efficace des acini et une robustesse face aux altérations de la structure bronchique. De façon intéressante, ce degré d'asymétrie correspond à celui mesuré chez l'homme, suggérant une possible adaptation de l'asymétrie au cours de l'évolution. Enfin, grâce aux modèles physiologiques mis au point dans cette thèse, nous avons étudié quelques pathologies pulmonaires modèles et reproduit les mesures spirométriques des patients. Également, nous avons entamé la simulation et l'étude d'images de ventilation pulmonaire, ainsi que du dépôt de particules dans l'arborescence trachéobronchique. De telles études ouvrent de nombreuses perspectives quant à la compréhension, au diagnostic et à aux possibles thérapies des pathologies pulmonaires. / The human pulmonary airway system consists of the extrathoracic airways and the bronchial tree, which is divided into two sub-trees, the tracheobronchial tree and the acini. The tracheobronchial tree, which consists in conducting airways only, brings external air to the gas exchange units, the acini. We are focusing here on the tracheobronchial tree. First, we have developed a geometrical model of the tracheobronchial morphology: this model is an intermediate description between a too simplified model, which forgets some geometrical characteristics of the morphology that are determinant to understand the ventilation, and an exhaustive geometrical model, which is hardly usable. When this geometry has been built, we have developed two ventilation models, one at inspiration at rest and another at forced expiration. These models reproduce the ventilatory behavior of the tracheobronchial tree, as measured on the patients. Using these geometrical and physiological models, we have then studied the role of the branching asymmetry, which is an essential morphological characteristic of the tracheobronchial tree, on the ventilation. We have shown that there exists an optimal asymmetry level that permits to efficiently ventilate all the acini and to be robust with respect to the alterations of the bronchial structure. Interestingly, this asymmetry level corresponds to the measured human level. This can suggest that the asymmetry level could have been adapted throughout the evolution. At last, using the physiological models developed in this thesis, we have studied some pathological pulmonary models and reproduced the spirometric measurements of the patients. Moreover, we have started to simulate and to study images of the pulmonary ventilation and the particle deposition in the tracheobronchial tree. Such studies open perspectives concerning the understanding, the diagnosis and the possible treatments of the pulmonary pathologies.
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Représentations, fonctions et statuts des parents dans les lois grecques des époques archaïque et classique : analyse des documents épigraphiques / Functions and Statuts of Relatives in the Greek Laws from Archaic and Classical Eras : Study of the Epigraphical Evidence

Lajeunesse, Maude 28 November 2014 (has links)
Cette étude porte sur les rôles impartis aux parents et sur la façon dont ceux-ci étaient considérés dans les documents épigraphiques à caractère législatif (nomoi, psephismata, thesmoi) entérinés dans l’ensemble du monde grec aux époques archaïque et classique. Certaines de ces inscriptions concernent les affaires familiales à proprement parler : elles visaient à prévenir l’extinction des oikoi, mais également à endiguer les conflits entre parents. Ce sont notamment des lois funéraires ou encore des normes réglementant la succession. Les autres lois examinées dans le cadre de cette étude avaient pour objectif de contrôler la composition du corps civique. Il s’agit de règlements d’associations civiques, des décrets octroyant la citoyenneté, ou encore de lois prévoyant des privilèges ou des peines héréditaires. Dans l’ensemble des lois étudiées, ce sont les membres de la famille nucléaire, le père, la mère et leurs enfants, qui sont les plus souvent désignés, signe de l’intérêt porté par les législateurs au maintien de l’oikos, l’unité de base de la polis. Or, ces parents sont plus précisément nommés dans les lois à titre d’ascendants ou de descendants. Ainsi, les lois mentionnant les parents étaient d’abord destinées à assurer la préservation des lignages et, à travers eux, de la famille et du corps civique. C’est pourquoi les parents les plus fréquemment nommés dans les lois à l’étude sont les enfants et les descendants, héritiers d’un statut et d’un patrimoine qu’ils transmettraient à leur propre progéniture. Parce qu’ils tenaient une place essentielle dans la préservation des lignées, les enfants mineurs comme les femmes, épouses ou mères, tout en étant exclus du corps civique, avaient néanmoins un statut légal reconnu, même si leur capacité légale demeurait, elle, très limitée. Le père reste toutefois plus souvent nommé que la mère dans les lois, de même que le fils, parfois appelé à se substituer au père, est plus souvent nommé que la fille, qui est quant à elle essentiellement désignée comme sujet passif. Ceci témoigne du rôle-clé joué par l’homme, chef de l’oikos et représentant de sa famille au sein de la cité. Les collatéraux sont appelés à intervenir pour leur part lorsqu’il y a une rupture au sein de l’oikos, généralement à la mort d’un parent : ils se substituent alors au parent disparu ou apportent une assistance à leurs proches, parfois avec le concours des affins. Parmi les collatéraux, le frère, issu d’un oikos commun, mais surtout membre d’une même lignée paternelle, est le parent substitut privilégié. / This study intends to highlight how and why the relatives were named in the epigraphical legislative documents (nomoi, psephismata, thesmoi) from archaic and classical Greek cities. Some of these laws concern family matters, such as inheritance or funerals. These laws intended to prevent either the extinction of the oikos or conflicts between relatives, which could have disrupt the society. Other rules concern the regluation of the city by itself. These texts regulated the social and civic inclusion of the children and the wife (as a potential mother) or the exclusion of the descendants of subversive individuals. The relatives named in the laws are, for most of them, members of the same oikos : the father, the mother and their children. But these relatives are specifically named ascendants or descendants. The general interest of the lawgivers was actually the preservation of the lineages, conditio sine qua non for the maintenance of both the oikos and the polis as a whole. Therefore, children and descendants are the relatives most frequently designated in the protected documents. They are named as main heirs, who will further give the status and the heritage they have received to their own children. This thesis points out that minor children, as well as women (spouses or mothers), even if they were excluded from the citizenship, were recongnized by the law but they couldn’t really act legally. The man, as husband and father, remains more often mentionned in the laws, as he had a main role both in the oikos and in the polis. The same applies to the son, who could sometimes substitute for the father, whereas the daughter is always a passive suject in the laws. As for the collaterals, these relatives could intervene when a break occured in the oikos, mostly when someone died, sometimes with the family-in-law of the deceased. Within the collaterals, the brother, who comes from the same oikos but, most of all, who is a member of the same lineage, is designated to be the perfect substitute.
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Le droit uniforme africain et le droit international privé / The african uniform law and the private international law

Adouko, Anoh Bernard 17 December 2013 (has links)
Que l’on appréhende le droit uniforme sous l’angle du droit international privé ou que l’on mesure les incidences de la vision communautaire du droit uniforme sur l’évolution du droit international privé des Etats membres, les interactions entre droit uniforme africain et droit international privé peuvent se résumer aux constats suivants. La simple uniformisation du droit entre des Etats se révèle insuffisante à éliminer ou à résorber les conflits de lois et au-delà l’ensemble des difficultés suscitées par l’élément d’extranéité à savoir les conflits de juridictions, la condition des étrangers … Les raisons en sont notamment que l’unification du droit (règles de fond et règles de procédure) n’a jamais pu être totale, des points irréductibles pouvant se révéler insurmontables au stade de la conception des règles uniformes mais aussi l’uniformisation pouvant s’altérer par la suite, lors de son application, du fait de divers facteurs. Les législateurs supranationaux ont donc dû accompagner, le plus souvent, les règles uniformes de fond de règles uniformes de droit international privé de sorte qu’on conclut, en droit uniforme africain, à l’émergence d’un droit international privé d’origine communautaire. Secrété par un droit, lui-même spécifique, se situant à l’intersection du droit international et du droit interne, du droit public et du droit privé, le droit international privé issu du droit uniforme africain sera lui aussi nécessairement spécifique dans sa conception, dans ses méthodes, outils ou instruments même s’il fait preuve à certains égards d’un certain classicisme. Son avènement a bouleversé les assises du droit international privé interne des Etats membres et au delà celles de la discipline du droit international privé elle-même. Toutefois, ce droit international privé, encore en gestation, reste lacunaire dans ses outils et instruments et doit prendre nécessairement appui sur celui des Etats membres comme une nécessité vitale. / Either uniform law is seen from the point of view of the private international law or either one assesses the impact of the communal vision of uniform law on the evolution of private international law of member states, the interactions between African uniform law and private international law can all be summed up as follows. A mere unification of laws between some states is not enough to eliminate or solve conflicts of laws and all the difficulties brought about by foreign origin element, such as jurisdiction disputes, foreigners legal status,… The reasons of this situation are that the unification of law (content and procedure rules) has never been total because some indomitable points may prove to be insurmountable at the level of the drafting of uniform rules, but also because the unification of laws can deteriorate further on during its implementation due to various factors. Therefore, the supranational lawmakers have often had to back up the uniform content rules with the uniform rules of private international laws. This leads, in the African uniform law to the emergence of a private international law with a communal origin. The private international law deriving from African uniform law will also be specific in its conception, its methods, its tools or instrument, even if to some extent, it shows some classicism. This is because the private international law deriving from the African uniform law has been fathered by a law which is specific in itself because it stands between international and home law, between public and private law. Its advent has upset the basics of the international home law of member states but also the basics of the private international law itself. However, this private international law which is still in its gestation period still has some weaknesses in its instruments and rules and must necessarily lean on that of member states as it is a vital necessity.
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Le deuil au Québec : rituels spontanés et informels

Boyer, Geneviève 12 1900 (has links)
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