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Statistical modeling and processing of high frequency ultrasound images : application to dermatologic oncology / Modélisation et traitement statistiques d’images d’ultrasons de haute fréquence. Application à l’oncologie dermatologique.Pereyra, Marcelo 04 July 2012 (has links)
Cette thèse étudie le traitement statistique des images d’ultrasons de haute fréquence, avec application à l’exploration in-vivo de la peau humaine et l’évaluation non invasive de lésions. Des méthodes Bayésiennes sont considérées pour la segmentation d’images échographiques de la peau. On y établit que les ultrasons rétrodiffusés par la peau convergent vers un processus aléatoire complexe de type Levy-Flight, avec des statistiques non Gaussiennes alpha-stables. L’enveloppe du signal suit une distribution Rayleigh généralisée à queue lourde. A partir de ces résultats, il est proposé de modéliser l’image ultrason de multiples tissus comme un mélange spatialement cohérent de lois Rayleigh à queues lourdes. La cohérence spatiale inhérente aux tissus biologiques est modélisée par un champ aléatoire de Potts-Markov pour représenter la dépendance locale entre les composantes du mélange. Un algorithme Bayésien original combiné à une méthode Monte Carlo par chaine de Markov (MCMC) est proposé pour conjointement estimer les paramètres du modèle et classifier chaque voxel dans un tissu. L’approche proposée est appliquée avec succès à la segmentation de tumeurs de la peau in-vivo dans des images d’ultrasons de haute fréquence en 2D et 3D. Cette méthode est ensuite étendue en incluant l’estimation du paramètre B de régularisation du champ de Potts dans la chaine MCMC. Les méthodes MCMC classiques ne sont pas directement applicables à ce problème car la vraisemblance du champ de Potts ne peut pas être évaluée. Ce problème difficile est traité en adoptant un algorithme Metropolis-Hastings “sans vraisemblance” fondé sur la statistique suffisante du Potts. La méthode de segmentation non supervisée, ainsi développée, est appliquée avec succès à des images échographiques 3D. Finalement, le problème du calcul de la borne de Cramer-Rao (CRB) du paramètre B est étudié. Cette borne dépend des dérivées de la constante de normalisation du modèle de Potts, dont le calcul est infaisable. Ce problème est résolu en proposant un algorithme Monte Carlo original, qui est appliqué avec succès au calcul de la borne CRB des modèles d’Ising et de Potts. / This thesis studies statistical image processing of high frequency ultrasound imaging, with application to in-vivo exploration of human skin and noninvasive lesion assessment. More precisely, Bayesian methods are considered in order to perform tissue segmentation in ultrasound images of skin. It is established that ultrasound signals backscattered from skin tissues converge to a complex Levy Flight random process with non-Gaussian _-stable statistics. The envelope signal follows a generalized (heavy-tailed) Rayleigh distribution. Based on these results, it is proposed to model the distribution of multiple-tissue ultrasound images as a spatially coherent finite mixture of heavy-tailed Rayleigh distributions. Spatial coherence inherent to biological tissues is modeled by a Potts Markov random field. An original Bayesian algorithm combined with a Markov chain Monte Carlo method is then proposed to jointly estimate the mixture parameters and a label-vector associating each voxel to a tissue. The proposed method is successfully applied to the segmentation of in-vivo skin tumors in high frequency 2D and 3D ultrasound images. This method is subsequently extended by including the estimation of the Potts regularization parameter B within the Markov chain Monte Carlo (MCMC) algorithm. Standard MCMC methods cannot be applied to this problem because the likelihood of B is intractable. This difficulty is addressed by using a likelihood-free Metropolis-Hastings algorithm based on the sufficient statistic of the Potts model. The resulting unsupervised segmentation method is successfully applied to tridimensional ultrasound images. Finally, the problem of computing the Cramer-Rao bound (CRB) of B is studied. The CRB depends on the derivatives of the intractable normalizing constant of the Potts model. This is resolved by proposing an original Monte Carlo algorithm, which is successfully applied to compute the CRB of the Ising and Potts models.
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Les villes françaises investies par les firmes transnationales étrangères : des réseaux d'entreprises aux établissements localisés / French cities selected by foreign transnational firms : from financial links between companies to localized establishmentsFinance, Olivier 14 October 2016 (has links)
Les firmes transnationales, acteurs majeurs de la mondialisation contemporaine de l'économie, intègrent et excluent des territoires à diverses échelles par leurs stratégies de localisation. La connaissance de cette intégration diverse, si elle est bien cernée à l'échelle internationale, reste pourtant très limitée à des échelons urbains, alors que les villes voire les métropoles mondiales sont présentées comme des nœuds majeurs des réseaux mondialisés. La France et les pays de l’OCDE apparaissent certes en position très centrale dans les réseaux que tissent les firmes, mais la connaissance de la place des villes dans les réseaux d'investissement des firmes étrangères demeure très partielle. Cette thèse propose ainsi d'approcher les données conventionnelles d’Investissement Direct Étranger dans le cas français par la mobilisation de données d'entreprises. Une décomposition fine des réseaux de filiation des firmes transnationales a ainsi pu être menée jusqu'à l'échelon des établissements, briques économiques et géographiques de base de ces réseaux transnationaux. La construction d'une base inédite des stocks d'IDE localisés a permis d'apprécier la présence étrangère dans les économies locales de l'ensemble des 355 aires urbaines du système de villes. Ces données révèlent alors, de manière large et systématique, l'intégration différenciée des territoires, entre dépendance et attractivité vis-à-vis des investisseurs étrangers. La mobilisation des lois d'échelle, outil d'analyse majeur dans cette thèse, a conduit à l'identification des facteurs explicatifs majeurs de la diversité d'intégration des villes, qui se traduit à la fois par des inégalités hiérarchiques et régionales. / Transnational corporations, which are amongst the major players in the contemporary global economy, integrate and exclude territories at various scales, due to their specific location strategies. These inequalities are well known at an international scale, yet the knowledge of this diverse integration is much more limited regarding urban levels, although cities and metropolises are considered as being the major nodes of the globalized networks. France and the OECD countries certainly appear in central positions in the networks that characterize these corporations, but observations made at the urban level remain very partial due to the lack of localized data. This thesis suggests to both approach and localize conventional data about Foreign Direct Investment (FDI) in the French case by mobilizing data about financial links connecting economic units. The detailed breakdown of transnational corporations affiliation networks has been conducted up to the level of the establishments, which are the real individual economic and geographic cells of these transnational networks. An original database about localized inward FDI stocks has been built and explored to appreciate how far foreign transnational corporations integrate the 355 main cities into the French urban system. These data revealed the diverse integration of French cities, between dependence and attractiveness for the investors. The mobilization of scaling laws, which constituted a major analytical tool in this work, allowed us to identify the major factors explaining the diverse integration of French cities into the whole system of cities, reflected both by inequalities of hierarchical and regional order.
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Mécanismes de collage et de transfert de films monocristallins dans des structures à couches de polymères / Mechanisms of bonding and single crystalline films transfer in structures with layers of polymersArgoud, Maxime 07 December 2012 (has links)
Les matériaux polymères sont à l'heure actuelle peu considérés dans le vaste domaine des micro et nano technologies. Ils présentent toutefois certaines propriétés remarquables en comparaison des matériaux traditionnels de la microélectronique. Par exemple leur déformabilité et leur légèreté permettent d'envisager des fonctions de supports flexibles pour des composants électroniques. Par ailleurs, ils offrent des solutions d'assemblage de matériaux de diverses natures. Cette étude porte précisément sur ces deux thématiques. En premier lieu, nous avons étudié les mécanismes de collage impliqués dans l'assemblage de substrats de type silicium par une couche de polymère. D'autre part, nous avons proposé des modèles de mécanisme de transfert de films monocristallins sur polymère. Les propriétés mécaniques des matériaux considérés, principalement du silicium monocristallin et des polymères de type vitreux et caoutchoutique, ainsi que leurs épaisseurs, peuvent varier sur plusieurs ordres de grandeur selon la configuration considérée. L'originalité de l'étude est de déterminer et d'aborder des configurations expérimentalement favorables, par des modèles mécaniques simples, élaborés à partir de lois d'échelle. Nous avons proposé, dans un premier temps, ces modèles pour expliquer des résultats liés à des configurations particulières et ainsi démontrer la pertinence de cette approche. Le cœur de notre étude porte sur le transfert de films monocristallins, aussi fins qu'une centaine de nanomètres d'épaisseur, sur polymère par adaptation du procédé Smart-CutTM (transfert par implantation ionique et fracture). En comparaison d'une configuration standard de cette technologie, nous avons notamment étudié l'impact des propriétés mécaniques propres aux polymères (de types vitreux ou caoutchoutique). Les méthodes en loi d'échelle nous ont ainsi permis de proposer des mécanismes de transfert, de l'échelle du nanomètre jusqu'à la fracture macroscopique. Nous avons également exposé un exemple d'application concret par la réalisation d'objets microélectroniques modèles sur et dans un film monocristallin de silicium. La structure, composée d'un film de quelques micromètres d'épaisseur supporté par un polymère, constitue ainsi une structure flexible d'un point de vue mécanique. / Polymers are little considered at the moment, in the wide domain of micro- and nano- technologies. They present however certain remarkable properties by comparison with the materials used in microelectronics. For example their flexibility and their lightness allow thinking to polymers as flexible supports for microelectronic components. Besides, they offer solutions for assembling various materials.This study concerns exactly these two items. First of all, we studied bonding mechanisms implied in the assembly of silicon wafers via polymer layers. Then we proposed models for mechanism of single-crystalline layer transfers onto polymers. The mechanical properties of the considered materials (mainly single-crystalline silicon and glassy or rubber polymers) as well as their thicknesses can vary on several orders of magnitude according to the application.The originality of the study is to determine favorable experimental configurations, by simple mechanical models developed from scale laws, and to realize demonstrators. The heart of our study concerns the transfer of single-crystalline layers as thin as about hundred nanometers onto polymers by tuning of the Smart-CutTM technology (based on ion implantation and splitting for transfer). By comparison with a standard configuration of this technology, we studied the impact of the specific mechanical properties of polymers (glassy or rubber types). The methods in scale laws allowed us proposing transfer mechanisms, from the nanometer scale up to the macroscopic one. Finally we reported on a realization of micro-technology devices, made in and on single-crystalline thin silicon membranes. The stacked structures, consisting in silicon membranes thick of a few micrometers supported by polymer films, may be considered as very flexible structures.
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Modélisation du comportement des assemblages collés : analyse métrologique et prise en compte des dissipations plastique et visqueuse / Bonded Assemblies Behavior Modeling : metrological analysis and consideration of plastic and viscous dissipationsLy, Racine 08 June 2017 (has links)
Dans la conception et la fabrication des structures, l'assemblage des composants est une étape cruciale en termes de durabilité et de fiabilité. Les techniques l'assemblage dites mécaniques telles que le boulonnage, le rivetage et le soudage entre autres, ont longtemps été celles traditionnelles. Toutefois, les avancées dans l'étude et l'analyse de la fissuration au sein des matériaux ont permis de mettre en évidence certains de leurs inconvénients en tant que cause de rupture de ces structures à travers les concentrations de contraintes localisées et/ou l'altération mécanique ou thermique des propriétés locales des pièces assemblées. Ainsi, des techniques alternatives tel que le collage structural ont été développées permettant de s'affranchir ou plutôt de réduire ces effets indésirables lors de l'assemblage, pour le peu que le processus soit bien maîtrisé. Parmi les avantages les plus connus, le collage permet d'une part une meilleure transmission et répartition des efforts à l'interface réduisant ainsi l'endommagement en fatigue et augmentant la durée de vie de l'assemblage, et d'autre part, de conserver l'intégrité des pièces à assembler. D'autres avantages proviennent également de la conception des adhésifs structuraux qui, après l'application de traitements physico-chimiques permettent d'ajouter des propriétés thermiques, acoustiques et d'étanchéité.Malgré ces avantages, le collage souffre d'une réputation de non fiabilité due aux manques d'outils de prédiction du comportement des joints collés. En effet, les paramètres qui influent sur le comportement de l'interface sont nombreux et sont souvent sources de variabilité sur la résistance du joint de colle. L'étude de cette ténacité des joints d'adhésif s'effectue grâce à des essais de fissuration selon différents modes de rupture qui cherchent à mesurer l'énergie de fissuration de l'assemblage. La connaissance de cette énergie permet d'être prédictif dans la plupart des cas sur la propagation des fissures pour le peu que nous soyons en mesure de décrire et de prédire le comportement de l'interface.D'un point de vue numérique, de nombreuses techniques et formulations de loi de comportement ont été proposées dans un souci de reproduire le comportement de l'interface au sein des assemblages. Parmi ces dernières, celle des lois de zone cohésive semble être une voie des plus prometteuses en terme de modélisation et de simulation des interfaces par son caractère local et discret. Parmi les avantages qu'elles procurent demeurent la prise en compte intrinsèque de l'endommagement et des phénoménologies du comportement du joint collé. En outre, de nombreuses études ont été entreprises pour identifier ces lois de zone cohésive en comparant des observations issues d'essais de fissuration et des sorties de modèle où elles sont utilisées. Cette identification se fait au moyen d'algorithmes itératifs de minimisation d'une fonction coût qui mesure la métrique entre observations et sorties de modèles. Toutefois, peu d'importance est attachée d'une part, aux sensibilités des techniques de mesure employées par rapport aux paramètres de loi de zone cohésive, et d'autre part, sur les incertitudes associées aux paramètres de loi de zone cohésive identifiés. À notre connaissance, aucun travail sur ces deux derniers aspects n'a été mené et constitue ainsi le principal propos de ce mémoire de thèse. [...] / In the design and manufacture of structures, assembly of components is a crucial step in terms of durability and reliability. Mechanical assembly techniques such as bolting, riveting and welding, among others, have long been traditional. However, advances in the study and analysis of cracks within materials have made it possible to highlight some of their disadvantages as a cause of rupture of these structures through localized stress concentrations and / Mechanical or thermal alteration of the local properties of the assembled parts. Thus, alternative techniques such as structural bonding have been developed which make it possible to eliminate or rather reduce these undesirable effects during assembly, for the little that the process is well controlled. Among the best known advantages, bonding allows, on the one hand, a better transmission and distribution of forces at the interface, thus reducing fatigue damage and increasing the service life of the assembly and, on the other hand, maintain the integrity of the parts to be assembled. Other advantages also arise from the design of structural adhesives which, after the application of physicochemical treatments, make it possible to add thermal, acoustic and sealing properties.Despite these advantages, bonding suffers from a reputation for unreliability due to the lack of tools for predicting the behavior of bonded joints. Indeed, the parameters which influence the interface behavior are numerous and are often sources of variability on the strength of the bonded joint. The study of this toughness of the adhesive joints is carried out by means of crack tests according to different modes of fracture which seek to measure the assembly crack energy. The knowledge of this energy makes it possible to be predictive in most cases on cracks propagation for the little that we are able to describe and predict the interface behavior.From a numerical point of view, numerous techniques and formulations of interface law have been proposed in order to reproduce the interface behavior within the assemblies. Among the latter, that of the cohesive zone laws seems to be one of the most promising ways in terms of modeling and simulation of the interfaces by its local and discrete character. Among the advantages that they provide are the intrinsic consideration of damage and behavior phenomenologies of bonded joint. In addition, numerous studies have been undertaken to identify these cohesive zone laws by comparing observations from crack tests and model outputs where they are used. This identification is done by means of iterative minimization algorithms of a cost function which measures the metric between observations and models outputs. However, little importance is attached, on the one hand, to the sensitivities of the measurement techniques used in relation to the cohesive zone law parameters and, on the other hand, to the uncertainties associated with the identified cohesive zone law parameters. To our knowledge, no work on these two aspects has been conducted and is thus the main purpose of this thesis. [...]
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Refus du luxe et frugalité à Rome : histoire d'un combat politique : (fin du IIIe siècle av. J.-C. - fin du IIe siècle av. J.-C.) / Luxury’s refusal and frugality in Rome : history of a political battle : (late third century BC – late second century BC)Passet, Laure 28 November 2011 (has links)
Cette étude analyse la place et le rôle du mode de vie dans les discours et les pratiques politiques à Rome à la fin du IIIe siècle av. J.-C. et au IIe siècle av. J.-C. qui formaient un moment charnière. Le luxe faisait partie des pratiques de distinction de l’aristocratie à la fin du IVe siècle av. J. C. et au IIIe siècle av. J. C. À partir de la deuxième guerre punique, l’élite commença à s’inquiéter du rôle politique du faste et des menaces qu’il faisait peser sur le système oligarchique ; elle fit ensuite voter des lois régulant les festins pour éviter que ceux-ci ne servissent à gagner du crédit politique, mais sans évoquer franchement cette raison, par déférence pour le pouvoir et par souci de préserver sa légitimité. Le combat contre le luxe investit les discours, influant sur l’image que l’élite donnait d’elle-même. Les adversaires du luxe, comme Caton l’Ancien, mirent en avant une nouvelle qualité, la frugalité, correspondant à l’adoption d’un train de vie inférieur à ce que son rang permettait. Une représentation négative se structura autour du luxe, explicitement et définitivement associé aux vices, aux étrangers, en particulier aux Grecs, et implicitement considéré comme caractéristique des hommes inaptes à servir leur patrie ou aspirant à un pouvoir excessif. Une représentation antithétique se développa autour de la frugalité, qualité des vrais Romains fidèles aux mœurs de la campagne et soucieux des intérêts de la République, une image qui fut particulièrement appréciée par le peuple. Ces arguments connurent un immense succès dans les luttes politiques du dernier tiers du IIe siècle av. J. C. La frugalité était cependant difficilement applicable en toutes circonstances car elle heurtait les normes de l’élite : il importait de signifier à travers elle une position politique, mais il fallait aussi savoir recevoir convenablement ses amis. Le stoïcisme, qui se développait alors à Rome et qui prescrivait une vie tempérante, dut s’adapter à cette exigence. / This study analyses the place and role of the way of life in political speeches and practices in Rome in the late third century BC and in the second century BC, which formed a turning point. Luxury was a means of social distinction for the aristocracy in the late fourth century BC and third century BC. From the Second Punic War onwards, the elite began to worry about the political impact of this sumptuousness and the threats it posed for the oligarchic system. Consequently, the elite introduced laws regulating banquets in order to prevent hosts from gaining political prestige, without clearly citing this reason, out of deference for the government and in order to protect its own legitimacy. This fight against luxury spread in speeches and influenced the image of itself which the elite wanted to promote. The detractors of luxury, like Cato the Elder, proposed a new ideal – frugality, which implied adopting a lifestyle more humble than that which was allowed by one’s actual rank. A negative definition of luxury was proposed – it was explicitly and definitively associated with vice, foreigners (Greeks especially), and implicitly considered to be typical of men who were unable to serve their homeland or who aspired to excessive power. An antithetic representation of frugality was developed and was thought to be the quality of real Romans who were true to the values of the countryside and anxious to preserve the interests of the Republic. This image was highly valued by the people. These ideas played a significant role in the power struggles in the last third of the second century BC. Frugality remained nonetheless a difficult quality to adopt in all circumstances because it went against the standards of the elite – while it mattered for the elite to make their political position clear through frugality, it was also important to cater to one’s guests as befitted one’s rank. Stoicism, which was then developing in Rome and advocated a restrained way of life, had to adapt to this demand.
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Etude de stratégies de gestion en temps réel pour des bâtiments énergétiquement performants / Study of real time control strategies for energy efficient buildingsRobillart, Maxime 28 September 2015 (has links)
Dans l'objectif de réduire les consommations énergétiques des bâtiments et de diminuer leur impact sur le réseau électrique, il est utile de disposer de stratégies de gestion énergétique en temps réel. Il s'agit en effet d'un verrou clé dans la perspective des réseaux intelligents (« smart grids ») et des programmes de gestion de la demande (« demand response »). Cette thèse propose ainsi le développement de stratégies de gestion en temps réel du chauffage électrique d'un bâtiment énergétiquement performant en période de pointe électrique. Tout d'abord, ces stratégies nécessitent l'utilisation et le développement de plusieurs modèles, à savoir un modèle de prévision météorologique, un modèle d'occupation et un modèle énergétique dynamique du bâtiment. Ensuite, dans l'objectif d'un suivi fiable des performances énergétiques et pour un pilotage optimal des installations, le calibrage du modèle de bâtiment à partir de relevés in situ est préférable. Une nouvelle méthodologie, basée sur un criblage des paramètres incertains et sur l'utilisation d'une méthode d'inférence bayésienne (calcul bayésien approché) a ainsi été développée. Enfin, deux méthodes d'optimisation ont été étudiées pour le développement de stratégies de régulation adaptées au temps réel. La première repose sur une méthode d'optimisation hors-ligne dont l'objectif est d'approximer les résultats d'une stratégie optimale calculée par une méthode d'optimisation exacte et ainsi identifier des lois de commandes simplifiées. La deuxième méthode repose quant à elle sur la commande prédictive et l'adaptation au temps réel de la commande optimale sous contraintes d'état et de commande utilisant la pénalisation intérieure. Une maison de la plateforme INCAS de l'Institut National de l'Énergie Solaire (INES) a été utilisée comme cas d'application pour étudier par simulation les différentes stratégies développées. / To reach the objectives of reducing the energy consumption of buildings and decreasing their impact on the electrical grid, it is necessary to elaborate real time control strategies in view of smart grids and demand response programs. In this context, this thesis aims at developing real time control strategies for electric load shifting in energy efficient buildings. First, these strategies require appropriate models regarding weather forecast, occupants' behaviour and building energy simulation. Then, in order to improve the reliability of building energy simulation and to ensure optimal control of facilities, a calibration process of the model based on on-site measurements is recommended. In this way a new methodology was developed , based on a screening technique and a bayesian inference method (approximate bayesian computation). Finally, two optimisation techniques were studied to develop real time control strategies. The first technique was based on offline optimisation methods. The principle is to approximate optimisation results (and more specifically model based predictive controllers results) and to extract simplified control strategies. The second method consisted in using model predictive control and, more precisely, in solving in real time a state and input constrained optimal control problem by interior penalty methods. An actual experimental passive house being part of the INCAS platform built by the National Solar Energy Institute (INES) was used to study by numerical simulation the different strategies developed.
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Comportement des supercondensateurs en environnement sévère et conception optimale d’alimentations hybrides embarquées aérospatiales / Behavior of supercapacitors in severe environment and optimal design of hybrid power supplies for aerospace applicationsFleury, Benoît 14 May 2013 (has links)
L’objectif de cette étude est de développer une alimentation multisources exploitant la complémentarité batterie/supercondensateurs pour gagner en masse sur le stockage de l’énergie électrique embarquée à bord des aéronefs et des véhicules spatiaux. L’étude se déroule en trois parties :Dans la première partie, un outil d’aide à la décision permettant développer une alimentation hybride pour une application donnée est présenté. Cet outil a pour but d’estimer la masse optimale d’une alimentation hybride à partir des seules informations d’énergies spécifiques et puissances spécifiques des sources candidatesLa deuxième partie de l’étude s’appuie sur la complémentarité d’une étude bibliographique sur le comportement interne des supercondensateurs, couplée avec une campagne expérimentale de caractérisation et de vieillissement des supercondensateurs, pour construire et identifier les modèles multiphysiques de références commerciales de supercondensateurs nécessaires à l’optimisation fine du dimensionnement de l’alimentation hybride.À partir du modèle des sources, la troisième et dernière partie de cette étude a pour objectif de présenter la conception d’une architecture électrique répondant au besoin. En particulier, l’alimentation hybride proposée dans cette partie exploite dynamiquement et au maximum de leur capacité chacune des deux sources, tout en prenant soin de ne pas les contraindre excessivement. De par cette manière de faire, on se prémunit contre d’éventuelles défaillances des sources liées à leur utilisation abusive / The aim of this study is to develop an hybrid power supply using the complementarities between batteries and supercapacitors in order to improve the mass of electrical storage systems on aircrafts and spacecrafts.The study is divided into three parts: In the first part, a decision-making tool to develop a hybrid power supply given a mission profile is presented. Thanks to this tool, an estimation of the optimal mass of the hybrid power supply is done based only on the specific energy and the specific power of the sources.The second part is firstly composed of a synthesis of bibliography results on the internal behavior of supercapacitors; secondly an experimental test campaign is described. Its aim is characterizing, modeling and identifying the multiphysics behavior and ageing of supercapacitors on several commercial references. Those models are required for the fine sizing optimization of the hybrid power supply. Basing on the internal model of the sources, the aim of the third part of this study is to present the development of an hybrid architecture battery/supercapacitors which fulfills the electrical need for a specific application. This hybrid power supply takes dynamically advantage of the electrical sources at the maximum of their possibilities, but without overstressing them at the same time. Thanks to that, the aging rate of the sources and the failure rate of the system are limited
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Le transfert de bien au décès autrement que par succession en droit international privé / The transfer of property at death other than by succession in private international lawBendelac, Esther 03 December 2014 (has links)
Les institutions d’Estate Planning, issues des droits anglais et américain, permettent à une personne physique de transférer un bien, à son décès, à un bénéficiaire antérieurement désigné par lui, autrement que par succession. Il est apparu opportun d’analyser ces mécanismes juridiques dans leur contexte d’origine afin de mettre en oeuvre la qualification téléologique-fonctionnelle. Cette dernière n’a pas permis d’assimiler les institutions anglo-américaines à celles de l’ordre juridique français : elles sont exorbitantes du for.A l’issue de cette démonstration, il a fallu identifier la loi qui leur est applicable. Pour cela,les propositions doctrinales contemporaines ont été éprouvées. En raison des spécificités constitutives de ces institutions d'"Estate Planning", que sont le "right of survivorship", le "life interest" et le contournement de la procédure de "probate", la transposition des actuelles règles de conflits de lois est peu pertinente : les limites du système conflictuel ont été dévoilées. La seule voie qui pouvait encore être explorée, pour accueillir ces institutions dans l’ordre juridique français, était celle de l’émanciper du droit international privé du droit interne. Afin de vérifier la pertinence de l’élaboration d’une catégorie autonome et d’un critère de rattachement qui lui est propre, il a été nécessaire de s’interroger sur l’existence de lois de police et le contenu de l’ordre public international. Aucun de ces procédés alternatif et correctif de la méthode conflictuelle ne constitue un empêchement à l’énoncé de notre proposition de règle de conflit de lois spécifique aux institutions d’"Estate Planning". / Estate Planning institutions, from english and american laws, allow an individual to transfer property at death to a beneficiary previously designated by him, other than by succession. It became necessary to analyse these mechanisms in their original context so as to implement the teleological-functional qualification. This one failed to assimilate anglo-american and french laws institutions. Therefore, they are exorbitant institutions. Following this demonstration, we had to identify the law that is applicable to them. This is the reason why the contemporary doctrinal propositions were tested. Due to the specificities of the Estate Planning institutions –the right of survivorship, the life interest, and bypass the probate process, the implementation of the current rules of conflict of laws is irrelevant. The only way that could be further explored to accommodate these institutions with the french legal system was the international private law empowered the domestic law. In order to verify the relevance of the development of an autonomous category and its connecting factor, it was necessary to consider the mandatory rules and the content of the international public order. None of these methods, neither alternative nor corrective, constitute an obstacle for our proposed specific rule on conflict of laws to the Estate Planning institutions.
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La lutte contre la délinquance économique et financière dans l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et dans l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA) : état des lieux et perspectives / The Fight against economic and financial criminality in the West African Economic Monetary Union (WAEMU) and in the organization for the harmonization of African business law (OHADA) : current situation and perspectivesDiakhate, Serigne 07 February 2017 (has links)
La délinquance économique et financière, constituée par l'ensemble des activités illégales, qui peuvent être commises de manière individuelle, en entreprise ou bande organisée, a des méthodes d'action différentes de celles des infractions de droit commun. Le plus souvent, elles se commettent par des procédés astucieux (tromperie), ou frauduleux (faux par exemple), par l'exploitation des secrets commerciaux ou des données confidentielles (délits d'initiés), exigeant pour cela des connaissances et un savoir-faire propres au monde des affaires, voire une ingénierie financière, à l'encontre des particuliers, d'entreprises. de l'Etat ou d'organisations internationales. Généralement, leur finalité est la recherche du gain facile, donc de l'argent sale ou noir, fruit d'activités illégales ou criminelles. Cet argent est au centre de la délinquance économique et financière. Il en est le moteur. C'est une des raisons pour lesquelles la lutte contre cette forme de délinquance doit avoir comme principale finalité la saisie des avoirs d'origine criminelle ou délictuelle. A cette fin. nous avons fait dans cette étude, des propositions de réforme dans les codes pénaux et de procédure pénale des Etats appartenant à la sphère UEMOA-OHADA et d'y inclure des dispositions permettant de procéder efficacement à cette saisie. Cette question de saisie des avoirs d'origine illicite montre à quel point il est difficile de lutter contre cette forme de délinquance. Car, aujourd'hui, l'action des Etats, pris individuellement. pour combattre ce fléau, a perdu son efficacité. C'est pourquoi, le traitement de cette délinquance devrait nécessairement passer par une harmonisation du droit pénal des affaires de l'OHADA et une uniformisation du droit pénal économique et financier de l'UEMOA. Cependant. ce combat au niveau communautaire n'est pas sans poser quelques difficultés dans la mesure où les Etats membres de ces deux organisations ne veulent pas se départir, au profit des Institutions communautaires, du pouvoir d'élaborer des sanctions pénales contre les incriminations communautaires applicables sur leur territoire. D'où la nécessité de tenir compte de l'impératif d'harmonisation des règles pénales de sanction contre les violations du droit communautaire, d'un côté, et de l'impératif du respect de la souveraineté des Etats, de l'autre, même si ces deux impératifs sont difficilement conciliables. En tout état de cause, pour rendre efficace la lutte contre ce phénomène criminel, les dispositifs actuels doivent évoluer vers de nouveaux instruments plus adaptés. Ainsi des typologies de mesures relatives au droit pénal de forme et de fond sont elles proposées tant au niveau national et régional. En effet, une lutte envisagée à un seul niveau est d'avance vouée à l'échec. C’est ainsi qu'il faut instaurer un véritable coopération judiciaire dans l'espace UEMOA-OHADA pour une lutte efficace contre la délinquance économique et financière dans cet espace. / Economic and financial criminality, constituted by all illegal activities, which can be committed individually, in companies or organized groups, has different methods of action than those of violation of common law. Most often, they are committed by clever means (trickery), fraudulent (false for example), by the exploitation of trade secrets or confidential data (insider trading), requiring knowledge and know-How of the business world, or even financial engineering against individuals, companies, the State or international organizations. Most often, their finality is the search for easy gain. therefore dirty or black money is the fruit of illegal or criminal activities. This money is at the center of economic and financial crime. It is the driving force behind it. This is one of the reasons why the fight against this form of crime must have as main objective the seizure of assets of criminal origin. In this sense, we have made in these study proposals for reform in the penal codes and criminal proceeding of the States belonging to the WAEMU-OHADA sphere and to include disposal enabling effective seizure. This issue of seizure of assets of illicit origin shows how difficult it is to fight this form of delinquency. Because today, the action of States taken individually to fight this scourge, has lost its effectiveness. Therefore, the treatment of this delinquency should necessarily involve a harmonization of the criminal business law of the OHADA and a standardization of the economic and financial criminal law of WAEMU. However, this battle at Community level is not without some difficulty, to the extent of that the member states of these two organizations do not wish to abandon the power to draw up criminal sanctions against Community incriminations applicable in their territory to the benefit of the community institutions. From where the necessity to take account of the need to harmonize criminal law rules penalties against community law violations. on the one hand and the imperative of respect for State sovereignty on the other, even if these two imperatives are difficult to reconcile. At all events, in order to make efficient the fight against this criminal phenomenon, the current plan of action must evolve towards new and more appropriate instruments. Thus, are typologies of measures relating to criminal law in form and substance proposed at both national and regional level. Indeed, a fight envisaged at a single level is in advance tied to failure. It is thus necessary to establish real judicial cooperation in the WAEMU-OHADA area for an effective fight against economic and financial crime in this area.
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Le contrat international de consommation, comparaison franco-brésilienne / The international consumer contract, a compartive study of french and brazilian lawsSerra Freire, Paula 26 November 2015 (has links)
L’internationalisation de la consommation de produits ou services est un phénomène qui peut être observé dans les pays développés, comme la France, mais aussi, en grande mesure, dans les pays en voie de développement comme le Brésil. Cette internationalisation a des effets importants sur la protection du consommateur, considéré dans la plupart des pays comme une partie faible qui mérite protection. Cette internationalisation soulève aussi des questions intéressantes de droit international privé. Dans ce travail, nous allons étudier les questions liées à la détermination de la juridiction compétente et celle de la loi applicable à ces contrats, depuis la perspective du droit français et du droit brésilien. / The internationalization of the consumption of products and services is a phenomenon that can be seen in developed countries, like the case of France, but also to a large extent in developing countries like Brazil. Such internationalization has important implications for the protection of consumers, which are considered in most countries as a weak party that deserves to be protected. This internationalization also raises interesting private international law issues. In this work, we will study the issues related to the determination of the competent jurisdiction and the law applicable to such contracts, from both the French and the Brazilian law perspectives.
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