Ce travail a pour objectif d'analyser la nature et l'ampleur des tentatives d'institutionnalisation d'un régime régional de sécurité dans le cadre de la communauté des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO). Elle part du constat que la fin de la guerre froide et la globalisation ont provoqué un changement dans la nature de la conflictualité et changé la donne pour l'ONU et les grandes puissances dans le domaine du maintien de la paix. Face à la multiplication des conflits internes et régionaux, on observe l'émergence de nouveaux acteurs de sécurité qui leur contestent le monopole des opérations de maintien de la paix et de la sécurité. En Afrique de l'Ouest, sous l'action de la CEDEAO, on assiste à partir de 1990 à la "sécurisation" progressive d'enjeux non militaires (politique, social, économique et environnemental) avec comme objectif, la mise en place d'une communauté de sécurité. En nous appuyant sur les cas empiriques d'interventions de la CEDEAO au Libéria, en Sierra Léone et en Guinée-Bissau entre autres, nous analysons pourquoi et comment la régionalisation des opérations de paix a produit des transformations, notamment une politique d'intégration et une reformulation des enjeux sécuritaires dans la région. Cela nous conduit à appréhender la CEDEAO comme région et comme acteur de sécurité dans le champ des relations internationales. En recourant à différentes approches (fonctionnalistes, constructivistes, réalistes), nous explorons d'une part le processus régional de sécurisation au plan empirique et institutionnel, et d'autre part les difficultés, les apprentissages et les jeux d'acteurs dans le champ des opérations de paix. Dans la mesure où ce dernier est ouvert et investi par différents acteurs, se pose également la question de la coordination de leurs interventions. / This thesis aims at analyzing the nature and scope of attempts at institutionalizing a regional security regime within the framework of the Economic Community of West African States (ECOWAS). The end of the Cold War and globalization led to changes in the nature of conflicts and modified the parameters for the UN and the Great Powers in the area of peacekeeping. The multiplication of internal and regional conflicts led to the emergence of new security actors who put an end to the monopolization of peacekeeping and security operations by the traditional actors like the UN. From 1990 on, a progressive "securization" of non-military stakes (political, social, economic and environmental issues) took place in West Africa under the auspices of CEDEAO, with the goal of creating a security community. Based on empirical evidence of CEDEAO interventions in Liberia, Sierra Leone and Guinea-Bissau among others, we analyze why and how the regionalization of peace operations produced transformations, notably the crafting of an integration policy and the reformulation of security stakes in the region. Such reflection leads us to comprehend CEDEAO not only as a region, but also as a security actor in the field of International Relations. Drawing upon diverse approaches (functionalist, constructivist, and realist) we not only explore the regional security regime construction process in an empirical and institutional perspective, but also analyze difficulties, lessons learned and actor strategies in the field of peace operations. Since peacekeeping is traditionally an open field with many competing actors, we also investigate into the coordination of their interventions.

Les échecs des opérations de maintien de la paix de l’ONU au Rwanda et en Bosnie ont grandement entamé l’image des Casques bleus, impuissants face aux massacres et atrocités dont ils étaient témoins. Or depuis 1999, la « protection des civils » a connu une expansion et une normalisation institutionnelles au sein des Nations unies, tant dans la doctrine que dans les pratiques. En l’invoquant comme la tâche prioritaire des opérations de paix, le Conseil de sécurité et le Secrétariat se sont investis dans un développement essentiel du concept de protection des civils. De même, les activités des peacekeepers sur le terrain ont confirmé ces inflexions. La Mission des Nations unies en République démocratique du Congo (MONUC, puis MONUSCO), laboratoire des pratiques de protection depuis 15 ans, a démontré une hyperactivité remarquable pour protéger les populations. De nombreux outils et mécanismes spécifiques ont été développés pour renforcer les capacités de réponse aux besoins de protection, et les soldats de la paix ont démontré qu’ils pouvaient exploiter un pan immense de pratiques opérationnelles pour protéger les civils, de la simple présence dissuasive aux opérations offensives contre les groupes armés. Cette thèse démontre les évolutions conceptuelles et pratiques qui sont advenues et met en lumière les facteurs influençant la mise en œuvre concrète de cette politique de protection, désormais centrale dans le maintien de la paix de l’ONU. Elle explore la dynamique institutionnelle d’une part, et la dynamique politique d’autre part, dessinant toutes deux les contours des pratiques de protection, et pouvant tantôt réduire, tantôt accroître leur efficience. / The failures of UN peacekeeping operations in Rwanda and Bosnia greatly eroded the aura of Blue helmets, appearing as helpless witnesses of massacres and atrocities. Nevertheless, since 1999, “protection of civilians” went through an institutional expansion and normalization within the UN, both in doctrine and practice. The Security Council and the Secretariat raised it as the priority task of peace operations, and engaged in a critical development of the concept of protection of civilians. The United Nations Mission in the Democratic Republic of the Congo (MONUC, then MONUSCO), which has been the laboratory for practices of protection for the last 15 years, displayed a remarkable hyperactivity to protect people. Various specific tools and mechanisms were developed in order to strengthen the Mission capability to respond to protection needs. Similarly, UN peacekeepers proved that they could handle a large range of operational practices to protect civilians, from simple deterrent presence to offensive operations against armed groups. This thesis demonstrates the conceptual and practical evolutions that occurred, and clarifies the factors that influence the concrete implementation of this protection policy, now central to UN peacekeeping. It explores the institutional dynamics and the political dynamics that both delineate the outline of the practice of protection, and that can reduce or increase their efficiency.

En partant de l’hypothèse selon laquelle les objectifs et intérêts des acteurs d’un domaine spécifique influencent un dispositif structuré, cette étude recherche comment les macro et micro acteurs jouent sur le rôle et succès des Nations Unies qui constitue une organisation fortement organisé ; ces acteurs vont des personnels onusiens sur le terrain jusqu’aux Etats ou groupes d’Etats. La recherche se concentre sur les fonctions politiques de restructuration du secteur de la sécurité dans les milieux de post-conflit.L’étude descriptive et théorique des concepts communs aux acteurs des Opérations de Paix des Nations Unies cherche à vérifier le postulat qu’il est vécu une métamorphose en ce qui concerne les nouvelles interventions dans le domaine. Par une tentative d’interprétation globale, le travail évalue comment la composante de Police Civile, devenue une partie intégrante des Missions de Paix des Nations Unies, reflète cette prétendue évolution du système onusien. Pour cela, il a fallut se pencher sur la genèse, le rôle, l’organisation et le fonctionnement de la Police Civile de l’ONU. Le travail examine également si cet apparent changement du système onusien est à l'origine de réorientations des politiques policières au sein de l’Organisation. Le volet empirique de cette étude démontre historiquement et comparativement que les relations de pouvoirs entre acteurs de tous niveaux orientent et affectent la mise en application des réformes des polices locales. / On the basis of the hypothesis according to which the objectives and interests of the actors of a specific field influence a structured system, this study seeks how the macro and micro actors affect the role and success of the United Nations which constitutes a strongly organized organization; these actors go from the United Nations personnel on the ground until the States or groups of States. The research concentrates on the political function of reorganization of the security sector in the post-conflict areas. The descriptive and theoretical study of the concepts which are common to the actors of the Peace Operations of the United Nations seeks to check the postulate that it is lived a metamorphosis regarding the new interventions in this field. By an attempt of total interpretation, the work evaluates how the how the Civilian Police component -which has become an integral part of Peace Operations-, reflects this alleged evolution of the overall system. For that, it was necessary to consider the genesis, role, organization and operation of the Civilian Police force of UN. Work also examines if this apparent change of the UN system is due to the reorientations of the police policies within the Organization. The empirical aspect of this study shows historically and comparatively that the power relations between actors at any levels direct and affect the implementation of the local police reforms.

Dans ses actions, l'ONU doit assurer un équilibre entre les impératifs liés au principe de non-intervention et ceux liés au respect des droits fondamentaux. L'intervention au Timor oriental témoigne de la complexité entourant la décision d'entreprendre une action coercitive. L'analyse de la résolution 1264 du Conseil de sécurité révèle une mise en pratique du rôle de gardien de la paix différente de celle prévue par la Charte des Nations Unies. Cette recherche vise à expliquer l'écart entre la procédure d'intervention de l'ONU basée sur la Charte des Nations Unies et l'intervention coercitive au Timor oriental. S'appuyant sur la théorie libérale de la politique internationale d'Andrew Moravcsik, ce mémoire propose une analyse documentaire de ce cas d'intervention et dresse un portrait des capacités à agir de l'organisation internationale en cas de crises humanitaires semblables. / In its actions, the United Nations has to balance the imperatives related to the principle of non-intervention and those related to the respect of basic human rights. The intervention in East Timor attests to the difficulty of the decision to undertake coercive action. The analysis of Security Council resolution 1264 reveals an application of the peacekeeping role that is different from what the Charter of the United Nations had originally outlined. This research aims to explain the gap between the UN intervention procedure based on the Charter of the United Nations and the coercive intervention in East Timor. Supported by Andrew Moravcsik's liberal theory of international politics, this thesis offers a literature analysis of this intervention and provides a portrait of the organization's intervention capacities in similar humanitarian crises.

A partir du milieu des années 1990, l’Union européenne (UE) s’est progressivement affirmée comme l’un des principaux partenaires des organisations régionales africaines en matière de paix et de sécurité. Des pratiques de soutien aux capacités africaines de maintien de la paix notamment se sont développées au niveau européen avec la création d’instruments dédiés et l’engagement de moyens financiers de plus d’1,1 Md€. Ces pratiques relèvent de ce que l’on appelle communément de la coopération militaire, mais elles sont apparues bien avant que ce domaine d’activité soit explicitement évoqué dans les traités. Elles ont en outre la particularité de s’être institutionnalisées non seulement dans le cadre de la Politique européenne de sécurité et de défense (PSDC), mais également dans celui de la coopération européenne au développement alors que ce dernier se limite traditionnellement à des activités de nature civile. Elles fournissent à ce titre un objet privilégié pour étudier les processus d’institutionnalisation à l’oeuvre au sein de la politique étrangère européenne en dehors des modifications successives des traités et du découpage des politiques qu’ils consacrent. Ces processus d’institutionnalisation renvoient en effet ici aux processus par lesquels sont produites et transformées les règles formelles et informelles qui régissent les pratiques au sein d’un espace social donné (Stone Sweet et al. 2000 ;Fligstein, 2001).<p><p>L’émergence et l’institutionnalisation de ces pratiques au niveau européen ne peuvent être réduites à une logique fonctionnelle ni au produit de rapports de force interétatiques, institutionnels ou bureaucratiques. Leur compréhension nécessite de prendre en compte la différenciation des espaces sociaux (ou secteurs) qui structurent les jeux d’acteurs au sein de la politique étrangère européenne autour d’enjeux, de règles et de luttes spécifiques (Buchet de Neuilly, 2005a ;Mérand, 2008a). Le soutien de l’UE aux capacités africaines de maintien de la paix apparaît dans cette perspective comme le produit de luttes récurrentes au sein et à l’intersection des secteurs du développement et de la sécurité qui en ont partiellement reconfiguré les représentations dominantes et les règles établies. Ces luttes ont mobilisé des acteurs distincts en réaction à des chocs externes différents ou interprétés différemment selon les secteurs considérés. Elles ont également suscité des résistances spécifiques et abouti à des pratiques sectoriellement différenciées.<p><p>Au-delà de leur enjeu manifeste, celui du maintien de la paix en Afrique, l’émergence et l’institutionnalisation de ces pratiques révèlent ainsi certains des jeux sectoriels et intersectoriels qui se déploient au sein de la politique étrangère européenne autour de la définition des modalités légitimes d’usage et de contrôle de ses ressources. Au sein du secteur du développement, ces luttes se sont concentrées sur la légitimité d’utiliser des fonds dédiés à la coopération pour financer des activités de nature militaire. Au sein du secteur de lasécurité, elles ont porté sur l’agrégation au niveau européen de ressources diplomatiques et militaires nationales au détriment de modes d’action bilatéraux et d’arènes de coordination non spécifiquement européennes comme l’OTAN ou l’ONU. A l’intersection de ces deux secteurs enfin, elles se sont cristallisées autour du degré de contrôle des diplomates sur les ressources propres à l’aide au développement ou, en d’autres termes, autour du degré d’autonomie dont bénéficient les acteurs de développement européens vis-à-vis de la PESC/PSDC. / Doctorat en Sciences politiques et sociales / info:eu-repo/semantics/nonPublished

L’Organisation Internationale de la Francophonie, dans l’accomplissement de ses fonctions de tiers, joue un rôle de facilitateur neutre et impartial. Elle accomplit différents rôles dans le processus de résolution des conflits en Afrique francophone. Elle utilise plusieurs moyens officiels et/ou officieux par lesquels elle contribue au règlement pacifique des différends dans ses pays membres. Depuis la Déclaration de Bamako, elle s’est fixé comme priorité politique de garantir la paix et stabilité en son sein, donc d’y allier Francophonie et démocratie et sa méthode peut se résumer en trois mots : médiation, accompagnement des transitions et appui aux opérations de maintien de la paix. La Francophonie ne privilégie pas, en effet, dans la résolution des conflits en Afrique, des relations concurrentielles entre les différents niveaux d’intervention possibles, mais plutôt la coopération en vue d’une solution rapide, efficace et efficiente du conflit. La Francophonie a su se montrer efficace sur le terrain, mieux, souvent bien que d’autres organisations, comme un tiers véritablement indépendant, neutre et impartial. / The International Organization of Francophonie, in the performance of its functions to third parties, acts as a neutral and impartial facilitator. It performs different roles in the process of conflict resolution en Africa. It uses several means official and/or unofficial by which it contributes to the peaceful settlement of disputes among its member countries. Since the Bamako declaration, it is a priority policy to ensure peace and stability within it, therefore to combine democracy and Francophonie and the method can be summarized in three words: mediation, coaching and support transitions and operations peacemaking. It is not, indeed, of the Francophonie, preference in the resolution of conflicts in Africa, the competitive relationship between the levels of intervention possible, but rather to cooperate in a timely, effective and efficient conflict. The International organization of Francophonie has shown itself effective in the field, more often, although other organizations, as a third party is truly independent, neutral and impartial.

Depuis le début des années 2000, la communauté internationale assiste à une croissance marquée des dénonciations en matière d'exploitation et d'abus sexuels commis par des membres du personnel des opérations de maintien de la paix des Nations Unies. Malgré les mesures employées par l'Organisation des Nations Unies jusqu'à présent afin d'enrayer le problème, il semble que ce type de comportements se perpétue au sein des missions du maintien de la paix. Non seulement ce phénomène persiste, mais il s'avère que les responsables ne font que rarement face à la justice pénale. Ce mémoire expose et analyse le système pénal applicable au phénomène de l'exploitation et de l'abus sexuel commis par le personnel du maintien de la paix. Nous démontrons que plusieurs réalités caractérisent la situation d'impunité par rapport aux actes d'exploitation et d'abus sexuel commis par le personnel du maintien de la paix. En outre, lorsqu'un membre du personnel du maintien de la paix commet une infraction criminelle dans un lieu d'affectation qui n'est pas celui de sa nationalité, plusieurs juridictions nationales et internationales peuvent entrer en jeu. Certains problèmes se posent toutefois par rapport aux compétences pénales nationales et internationales. Le système des immunités créé par les Accords sur le statut des forces constitue une première embûche. Aussi, la portée des obligations internationales en matière d'exercice de la compétence pénale par les États n'est pas de nature à assurer la responsabilité criminelle du personnel du maintien de la paix se livrant à des actes d'exploitation et d'abus sexuel. Qui plus est, le processus d'enquête applicable aux dénonciations en matière d'exploitation et d'abus sexuel dans le cadre du maintien de la paix se montre inadéquat au soutien du processus judiciaire. Il existe toutefois certaines pistes de solution pour contrer ces lacunes en matière d'établissement et d'exercice de la compétence pénale ainsi qu'au niveau des enquêtes. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Droit international, Responsabilité pénale, casques bleus, exploitation sexuelle, abus sexuel, répression pénale, droit international des droits de la personne, droit international humanitaire, immunités, compétences juridictionnelles

Texte remanié de: Thesis Ph. D.--Chapel Hill--University of North Carolina. / Bibliogr. p. 339-354.

Aujourd’hui, le Secrétaire général de l’ONU est un acteur important sur la scène internationale notamment dans le domaine du maintien de la paix. Médiateur et chef des opérations de paix, il est devenu premier diplomate alors qu’en 1945, lors de la création de la Charte de l’ONU, il est présenté comme premier fonctionnaire de l’Organisation. Il se voit déléguer des missions de plus en plus complexes comme la gestion d’opérations multidimensionnelles et le commandement et contrôle de forces menant des actions coercitives. Cet élargissement de ses fonctions reste malgré tout licite, et se justifie, d’une part, par la possibilité d’interpréter de façon extensive la Charte qui lui attribue un rôle administratif et politique mais sans donner beaucoup de précisions aux dispositions concernant le Secrétaire général, et, d’autre part, par le mécanisme des délégations permis dans le droit des organisations internationales qui donne la possibilité aux organes de déléguer certaines tâches.

L'Afrique subsaharienne connait des crises et conflits qui menacent aussi la sécurité de l'Europe, des Etats-Unis et du reste du monde.Elle cherche à se sécuriser par elle-même et sollicite l'aide extérieure notamment celle européenne dont on s'interroge quant aux atouts, réalités et perspectives de paix avec l'UE. L'Union Européenne est un partenaire dont l'efficacité garantie par son approche globale et permise par ses instruments multiformes, ACP/CEE-UE et PESD/PSDC, est prouvée au Togo de 1993 à 2005 ; en RDC avec " Artemis " et EUFOR-RDCONGO ; au Darfour avec EUFOR Tchad-RCA ainsi qu'au large des côtes Somaliennes avec EUNAVFOR, mais dont le besoin de renforcement des atouts et d'atténuation des faiblesses conduit à promouvoir les concepts de complémentarité et d'appropriation dans la construction de l'Architecture Africaine de Paix et de Sécurité. Ce qui se fait à travers les opérations et surtout les missions civiles EUPOL et EUSEC en RDC, EUTM " Somalia ", EUAVSEC au Soudan du sud, EUCAP Sahel Niger et EUCAP Nestor pour la formation des forces nationales de lutte respectivement contre le terrorisme islamiste et la piraterie maritime. Mais quelles inflexions et améliorations à apporter au Droit européen, panafricain et international, pour notamment des financements innovants et une meilleure coordination et mutualisation des ressources africaines avec des apports multiformes extérieurs suscités par l'attractivité subsaharienne du 21ème siècle ? Un nouveau vaste champ de réflexion.