Les couples mariés qui ont des convictions religieuses fortes doivent respecter deux ordres juridiques parallèles: l’ordre étatique et l’ordre religieux. Des conflits peuvent surgir entre ces deux ordres, notamment lors du divorce des parties. Une brève présentation du droit québécois du mariage et du divorce ainsi que des droits religieux catholique, musulman et juif permet d’effectuer des comparaisons entre ces droits et d’identifier un certain nombre de points de jonctions normatifs. Des voies permettant d’harmoniser les deux univers normatifs sont explorées, dans une perspective de droit préventif: l’adaptation du contrat de mariage civil et du processus de la médiation familiale et la rédaction des ententes entre conjoints. / Married couples with strong religious beliefs must respect two parallel legal orders : the state order and the religious order. Conflicts can arise between these two orders, in particular when the parties divorce. A brief presentation of Quebec’s marriage and divorce laws and catholic, muslim and jewish religious law allows comparison between these systems of law and reveal some normative jonction points. In a preventive law perspective, ways to harmonize these two normative universes are explored : arrangement of the civil marriage contract, of the family mediation’s processus and of the writing of the agreements between partners.

Les enfants constituent la valeur primordiale dans les mécanismes de reproduction de la société. C’est pourquoi les groupes ont cherché à s’emparer du «choix» des acteurs sociaux avant qu’ils n’accèdent à la capacité de décision. Pourtant du fait de la progression de la subjectivation et des droits individuels, les mariages d’enfants constituent de plus en plus un problème social dans les mondes sociaux à la fois traditionnels et modernes, notamment en Turquie. L’objectif de cette thèse a pour objet d’apporter un regard critique mais compréhensif sur les mariages d’enfants de sexe féminin en Turquie, d’en comprendre les causes et conséquences et de révéler les expériences des femmes s’étant mariées avant l’âge mineur (18 ans) et de voir comment elles perçoivent la question du mariage d’enfants. Deuxièmement, nous avons cherché à analyser les articles parus à ce propos, dans la presse écrite turque et les messages Twitter afin de constater comment les médias choisissent de refléter ce problème et de comprendre si le discours adopté au cours de ces articles de presse et messages Twitter correspondent au discours adopté par les femmes en question. La thèse mobilise deux types de sources : un travail sur le terrain et une analyse d’un corpus de journaux. Dans une première étape, des entretiens face-à-face, semi-structurés ont été réalisés avec des femmes s’étant mariées avant l’âge de 18 ans. Dans une seconde étape, des articles parus dans la presse écrite et les messages sur Twitter ont été étudiés. Finalement, les données obtenues lors de ces deux recherches ont été comparées. Cette thèse, inspirée par la théorie du féministe est composée de cinq chapitres principaux qui déclinent une démonstration révélant la complexité d’un phénomène où les acteurs sociaux dévoilent une multiplicité de représentations et de trajectoires. / Children are the most important value and future of a society. However, today, one of the important societal problems in Turkey as well as in the problem of marriage of underage girls. The aim of this thesis is firstly to look critically at the marriages of underage girls in Turkey to find out its reasons and results and reveal the experiences of women who married before age of 18 and how these women perceive the child marriage problem. Secondly, it is aimed to analyze related news in Turkish print media and across Twitter posts and to find out how the media reflects this problem and if these news reports and Twitter posts’ discourses correspond to the discourses of the women in question. The thesis consists of two types of field research. In the first stage of the research, a face-to-face, semi-structured interview is conducted with the women who married before their age of 18. In the second research, related news reports in Turkish print media and posts on Twitter are examined. Finally, the findings of two types of research are compared. This thesis, which is based on feminist framework theoretically, consists of five main chapters. In this study, the relation between the way that these underage married women identified themselves and statements of media are investigated. In this regard, the study aims to make a contribution to the literature in terms of discussing the problem from the sociological perspective and it is hoped to make contribution to the solution of the problem to decrease the number of underage married girls in Turkey.

Trois types de mariage (africain, civil, chrétien), trois célébrations (en famille, à la mairie, à l’Église), trois officiants différents (anciens des familles de futurs mariés, officier de l’État civil, prêtre), trois consentements (en famille, à la mairie, à l’Église), trois droits (coutumier, civil, canonique), deux registres (à la mairie, à l’Église), trois types de dépenses financières (en famille, à la mairie, à l’Église), trois enquêtes prénuptiales (en famille, à la mairie, à l’Église) pour une même personne baptisée catholique africaine pour être reconnue comme mariée par l’Église catholique. Cela semble trop demander pour une action réputée libre par excellence. La personne baptisée est exclue, temporairement ou définitivement, de l’accès aux autres sacrements ou de certains services paroissiaux, dès l’instant où elle célèbre le mariage africain, considéré comme un péché public et comme du concubinage, depuis le début de l’évangélisation de l’Afrique subsaharienne. Seule la célébration du mariage chrétien lui permet de se réconcilier avec Dieu et avec l’Église. Préoccupé par cette situation, l’épiscopat africain appela, au Synode de 1994, à des recherches approfondies, pouvant permettre d’éviter la superposition des trois types de mariage et émit le vœu d’en avoir qu’un. Jusqu’aujourd’hui, les solutions initiées n’y ont jamais remédié. Basées sur les conditions de fond et de forme, les célébrations du mariage religieux au Québec et du mariage africain en République démocratique du Congo produisent des effets civils. Notre étude s’en est inspirée pour proposer une compréhension du mariage fondée sur la théologie baptismale qui incorpore la personne à l’Église, la régénère en enfant de Dieu et la configure au Christ, par un caractère indélébile. Par ce caractère juridique baptismal, la célébration du mariage africain produirait des effets religieux, ce qui ne rendrait plus nécessaire la célébration du mariage dit « chrétien » pour des baptisés catholiques africains. Pour une mise en œuvre réussie de cette perspective, nous considérons indispensable la contribution du pouvoir civil. / Three types of marriage (African, civil, Christian), three celebrations (in family, at the town hall, the Church), three different officiants (old of the families of future grooms, registrar, priest), three consents (in family, at the town hall, the Church), three rights (usual, civil, canonical), two registers (with the town hall, the Church), three types of financial expenditure (in family, with the town hall, the Church), three premarital investigations (in family, at the town hall, the Church) for the same African catholic person baptized to be recognized as married by Catholic church. That seems too much to require for an action considered free par excellence. The baptized person is excluded, temporarily or definitively, of the access to the other sacraments or certain parochial services, as of the moment when it celebrates the African marriage, considered a public sin and as cohabitation, since the beginning of the evangelization of sub-Saharan Africa. Only the celebration of the Christian marriage enables him to be reconciled with God and the Church. Worried by this situation, the African episcopate called, with the Synod of 1994, with deepened research, being able to allow to avoid the superposition of the three types of marriage and expressed the wish to have some that one. Until today, the initiated solutions never cured it. Based on the basic conditions and of form, the celebrations of the church wedding in Quebec and the African marriage in democratic Republic of Congo produce civil effects. Our study was inspired some to propose a comprehension of the marriage based on the baptismal theology which incorporates the person in the Church, regenerates it as a child of God and configures it with Christ, by an indelible character. By this baptismal character legal, the celebration of the African marriage would produce religious effects, which would not make necessary the celebration of the marriage says “Christian” for baptized catholic African. For an implementation successful of this prospect, we consider essential the contribution of the civil capacity.

Le couple au sens du droit musulman est conçu par le lien matrimonial, ce qui exclut toutes autres formes d’unions. Les profondes mutations en la matière de certains pays musulmans font que l'institution familiale est traversée par des courants contradictoires faisant d’elle un champ de lutte propice entre l'ancienne et la nouvelle, entre la tradition et la moderne.Les réformes apparues, il y a une dizaine d’années, dans certains pays musulmans témoignent la volonté des législateurs musulmans de répondre au souci de l’égalité homme-femme, en particulier le rééquilibrage des droits entre les époux. Ainsi, de nombreuses institutions ont connu des mutations soit par leur prohibition, soit par leurs restrictions les rendant difficilement applicables.Ce travail a le mérite de dresser le bilan de l’accueil de ces institutions réformées dans l’ordre juridique français et, ainsi démontrer les tergiversations jurisprudentielles en la matière.L’européanisation du droit international privé et l’influence libérale de la famille en droit français ont accru la diversité des règles et des méthodes applicables aux couples.En analysant la méthodologie du droit international privé français, un certain relativisme découle dans l’application de ses modalités ce qui envoie à s’interroger sur les limites du respect des valeurs fondamentales du for. Un relativisme qui se débat entre poursuivre le but du droit international privé d’harmoniser deux systèmes et respecter les valeurs essentielles du pays d’accueil.Néanmoins, apprécier les réformes du droit étranger dans leur globalité et leur profondeur permettra de renforcer la coordination entre les différents systèmes en jeu. / The couple under Muslim law is designed by the marriage bond, which excludes all other forms of union. However. The profound changes are making Family crossed by contradictory speeches that makes it a field of struggle between the old family and the new one, between tradition and modernity.The recent reforms that have appeared in many Muslim countries, over a decade for the majority, show the concern of the Muslim legislator for the question of equity between men and women, especially the husband and wife. Thus, many institutions have experienced mutations either by their prohibition or by their reluctance involving their difficulties of application.The position of the French judge is marked by the concern to exclude the application of foreign rules only to situations that have close ties with French territory. This "proximist" conception of public order is going against a relativistic approach to divergences between legal systems., and above all the emergence of a new rule of conflicts with the phenomenon of “Europeanisation” in French domestic law.

Cette thèse vise à appréhender la condition juridique des couples non mariés, à travers près de cinq siècles. Le droit canonique du mariage relégua le concubinage à un état permanent de péché, et, au XVIe siècle, le concile de Trente prescrivit des sanctions sévères à l'encontre des concubinaires. Les pères du concile édictèrent des règles encadrant la célébration du mariage. Puis, l'autorité séculière s'arrogea peu à peu la compétence en matière matrimoniale, par les lois et par la jurisprudence. La frontière entre mariage et concubinage était dorénavant strictement établie. Si l'ancien droit ne regarda pas le concubinage comme un délit, il fustigea les bâtards en les soumettant à un statut d'infériorité. Sous la Révolution, la sécularisation du mariage ne remit pas en cause la forme traditionnelle de l'union conjugale, toutefois, les législateurs accordèrent des droits aux enfants naturels reconnus. En 1804, le Code civil ignora absolument le concubinage. Le fondement de la famille était le mariage ; et, les enfants naturels furent, de nouveau, les victimes de la prééminence de l'union légitime. Dés le milieu du XIXe siècle, la rigueur du Code envers la famille naturelle fut atténuée grâce à un courant d'idées progressistes. Puis, au début du XXe siècle, la reconnaissance officielle du concubinage fut opérée par une série de mesures législatives lui conférant des effets juridiques, et la voie vers un pluralisme juridique des modèles familiaux se trouva ouverte.

Cette thèse s'intéresse aux mariages et aux couples franco-britanniques en France au cours d'un long XVIIIe siècle, s'étendant des années 1680 aux années 1820. Afin de caractériser ces mariages, et la nature de leur mixité, nous avons choisi de les étudier selon trois approches : juridique, communautaire et socioculturelle. La première approche a exposé les différences entre le droit matrimonial britannique et français et a déterminé comment se contractait un mariage unissant deux personnes de nationalité, et souvent de religion, différente, en notant comment la justice française a su construire des réponses aux problèmes spécifiques posés par de tels mariages. Un intérêt particulier a été porté à la question de ces mariages face à la norme étatique et canonique, ainsi qu'à l'enjeu de la nationalité dans le cadre d'un mariage bi-national. La deuxième approche a étudié les pratiques matrimoniales des Britanniques de Nantes et de Boulogne-sur-Mer, en distinguant entre mariages exogames et endogames. Nous avons montré comment le choix de contracter un mariage mixte varie selon la nature de la population britannique dans la ville, selon la génération des Britanniques présents, selon le genre du conjoint britannique, et selon le rang social. La troisième approche a dressé un tableau des couples franco-britanniques, en analysant leurs rencontres, leurs choix linguistiques, religieux et éducatifs, et leurs difficultés. Nous avons ainsi montré l'émergence d'une culture familiale franco-britannique. Notre travail témoigne comment, à l'échelle des autorités, de la ville et du couple, le mariage franco-britannique a pu se concevoir comme un vecteur privilégié d'intégration. / This thesis offers a study of Franco-British couples and marriages in France during a long eighteenth century, from the 1680s to the 1820s. In order to characterise and demonstrate the exact nature of their diversity, they have been studied from three angles : legal, social and cultural. The first highlights the differences between British and French marriage law, and defines how a marriage between people of different nationalities, and often different religions, was observed. It also establishes the solutions brought to the specific problems arising from such intermarriages by the French justice system. Particular emphasis has been put on how these marriages accommodated State and canonical conventions, as well as on the issue of nationality with regard to binational marriages. The second angle examines the marriage practices of the British population in the French towns of Nantes and Boulogne-sur-Mer, differentiating between endogamous and exogamous marriages. This thesis also shows the variables governing the choice to marry into the French community: the nature of the British presence; the generation the British migrants belonged to; the gender of the British spouse; social rank. The third angle paints a comprehensive picture of Franco-British couples by analysing how they met, their choices of language, religion and schooling. From this can be established the emergence of a Franco-British family culture. This work thus indicates that Franco-British marriages can be viewed, by officialdom, local populations and the couples themselves, as a privileged vector of integration into French society.

Le droit éprouve des difficultés à appréhender la notion de famille en raison d’une part, de l’absence de définition légale de cette notion et, d’autre part, de la diversité des situations familiales existantes. Cependant, la nécessité de garantir les droits familiaux des personnes impose la recherche de sa compréhension et de sa rationalisation. C’est en appréhendant la notion de famille en tant que notion indéterminée mais conceptuelle que cette thèse vise à identifier son élément irréductible, c'est-à-dire son unité conceptuelle. Pour ce faire, le juge judiciaire a été désigné comme l’observateur efficace de l’unité conceptuelle de la notion de famille et ce, en raison de la structure de l’acte juridictionnel par lequel il accomplit son office. Il sera donc démontré que, lorsque le juge décide de créer un lien familial ou de reconnaître en France un lien familial créé à l’étranger, il identifie l’unité conceptuelle de la notion de famille dans le concept de lien familial et met en évidence les éléments constitutifs de celui-ci, ainsi que la manière dont ils s’articulent. / The law finds it difficult to apprehend the notion of the family because, on the one hand, to the absence of legal definition of this term, and on the other hand, the diversity of existing family situations. However, the necessity of guaranteeing the family rights of the people imposes the research for its understanding and for its rationalization. It is by the apprehension of the notion of the family as an indefinite but abstract notion that this thesis aims to identifying its irreducible element, that is its conceptual unity. In order to do this, the judicial judge has been designated as the effective observer of the family notion's conceptual unity and it is true because of the structure of the jurisdictional act by which he achieves his duty. It will be shown that, when the judge decides to create a family bound or to recognize a family bound created abroad, he identifies the family notion's conceptual unity in the concept of family bound and highlights its constituent elements, as well as the way they are connected.

En 2012, un couple de Libanais a été autorisée pour la première fois à conclure un mariage civil sur le sol libanais. Bénéficiant d'un fort soutien de la société civile, Nidal Darwiche et Kholoud Sukkarieh, nés respectivement chiite et sunnite, se sont appuyés sur différents textes législatifs et constitutionnels libanais pour remettre en question le système en vigueur en matière du statut personnel. Le droit de la famille libanais se caractérise en effet par un pluralisme judiciaire et législatif, accompagné de la personnalité des lois. Le mariage y est soumis, tant dans la forme que dans le fond, au droit religieux de la communauté de l'époux et aucune législation ne prévoit la possibilité de célébration d'un mariage civil. Les époux désireux d'échapper à l'application de la loi religieuse d'une des dix-huit communautés n'avaient d'autre possibilité, jusque-là, que de se rendre à l'étranger- le plus souvent à Chypre - pour y conclure un mariage civil parfaitement reconnu et enregistré ensuite au Liban. Quels procédés juridiques ont été mis en avant afin d'aboutir à la conclusion de ce mariage ? Comment cette« révolution juridique» a-t-elle été accueillie par les différentes autorités religieuses ? Quelle a été la position de la jurisprudence ? Cette avancée ouvre-t-elle la voie vers l'adoption d'une loi civile libanaise du statut personnel ? La laïcité intégrale peut-elle être adoptée dans le contexte libanais ? La présente thèse porte sur la relation entre la religion et le statut personnel au Liban à travers l'étude de la célébration de mariage. Elle étudie dans un premier temps l'évolution historique qui a conduit à la consolidation du régime de la personnalité des lois religieuses en matière de statut personnel avant d'analyser les réponses offertes pour surmonter ce pluralisme judiciaire et législatif et de conclure sur la portée juridico-sociale du premier mariage civil conclu à l'intérieur des frontières libanaises. / In 2012, a Lebanese couple was authorized to form a civil union for the first time on the Lebanese soil. Receiving great support from the civil society, Nidal Darwiche and Kholoud Sukkarieh, born Shia and Sunni respectively, relied on legislative and constitutional regulations in Lebanese law and questioned, as a consequence, the system that's currently in effect in the personal status field. As a matter of fact, family law in Lebanon is characterized by judicial and legislative pluralism that comes along with personality of laws system. Marriage, in particular, is dominated, whether it comes to its procedure or its content by the religious factor and obeys most of the time to the husband's religious law. There is no specific regulation that takes into consideration the possibility of a civil marriage taking place in Lebanon. Those who want to avoid the 18 different personal status laws in reference to the 18 religious sects that exist, are forced to travel abroad- mainly to Cyprus - in order to civilly tie the knot, a perfectly recognized and registered union in Lebanon. What are the legal methods highlighted that have led to the materialization of this civil marriage? How was this legal revolution welcomed by the religious authorities? What was the jurisprudence's position? Does this progress open the gate towards the adoption of a Lebanese civil persona! status law? Could full secularism be established in Lebanon? This dissertation examines the link between religion and persona! status in Lebanon through marriage's study. It studies first of all the historical social evolution that led to the consolidation of personality of laws system in the personal status field, it observes afterwards complications and solutions to overcome judicial and legislative pluralism, and it ends with the case study and the impacts of the first Lebanese civil marriage.

L’inculturation de l’Évangile est un fait indispensable et important pour l’Église. Elle permet aux peuples de vivre fidèlement et pleinement la foi en Jésus-Christ et à l’Église de s’enraciner profondément au cœur des cultures des peuples. Nous étudions ici l’incarnation de la doctrine et de la pastorale de l’inculturation du mariage chrétien dans l’âme de notre peuple africain. Nous entreprenons une sorte de pèlerinage aux sources de l’institution matrimoniale coutumière chez les Yambassa, tribu intégrante de la grande famille bantu. Cette étude est conçue comme une recherche pour une pastorisation africaine de l’évangélisation et de l’inculturation du sacrement de mariage. Elle part de la description phénoménologique du mariage traditionnel yambassa et nous fait découvrir les valeurs et symboles caractéristiques de cette alliance coutumière. L’itinéraire de cette institution est jalonné d’interrogations chrétiennes qui font ressortir la problématique du vernissage du mariage religieux. Ce qui nous dispose évidemment à proposer une rencontre dynamique et une symbiose plus pénétrante des deux alliances et des perspectives de réalisation chrétienne du mariage coutumier yambassa et d’une pastorale liturgique du mariage inculturé dans les Églises locales d’Afrique et de Madagascar en vue d’une évangélisation en profondeur à visage africain pour l’enrichissement de l’Église universelle.

L'intégration et l'adaptation d'une personne immigrante à la société d'accueil peuvent être influencées par de nombreux facteurs. La trajectoire migratoire et la situation de couple mixte constituant les deux principaux thèmes de cette recherche, nous analysons leur impact sur ces processus. L'intérêt de cette recherche pour le couple mixte est de cerner l'influence du type de migration ainsi que de l'accueil reçu dans la société d'accueil sur l'adaptation et l'intégration du partenaire immigrant. Notre étude s'intéresse particulièrement à la fonction de relais du partenaire autochtone qui favorise une adaptation mutuelle entre le conjoint immigrant et les membres de la société d'accueil ou, au contraire, y fait écran. Une comparaison entre le Québec et la Suisse nous permet aussi d'observer l'effet de la politique d'immigration de la société d'accueil sur l'intégration et l'adaptation du partenaire immigrant ainsi que sur la situation de couple mixte. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2014