Cet essai est, avant tout, une lecture de la politique commerciale brésilienne selon l'angle de l'approche étatique. L'examen de l'évolution de la politique commerciale du Brésil et, depuis 1990, l'examen des négociations commerciales engagées au niveau régional et multilatéral, révèlent que l'État brésilien, représenté par ses institutions, poursuit la recherche de son développement à partir de deux critères principaux: une plus grande insertion dans l'économie internationale et le maintien de son autonomie. Sur le plan national, cette autonomie est assurée par le caractère insulaire des institutions responsables de la formulation des politiques commerciales et étrangère. Sur le plan international, cette autonomie est recherchée à travers la stratégie d'insertion poursuivie par l'Itamaraty qui, autant dans le contexte des rapports avec l'Amérique du Sud que dans le cadre des négociations à l'OMC, évoquent une visible subordination de la politique commerciale brésilienne aux déterminants de la politique étrangère. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Brésil, Politique commerciale, Négociations commerciales, Cacex, Camex, Itamaraty, Approche étatique.

La protection de l'environnement constitue un défi majeur pour la communauté internationale. Dépassant les frontières étatiques, elle renvoie à une vision globale de son encadrement juridique. Dans cette perspective, la problématique environnementale, incontournable dans bien des domaines, ne peut plus être ignorée par l'aide publique au développement qui doit l'intégrer dans toutes ses opérations. Longtemps critiquées pour les politiques qu’elles ont entreprises, les banques multilatérales de développement (BMD) se sont emparées de la question environnementale. Elles contribuent à renouveler les modalités de la protection de l'environnement, intensifiant et diversifiant l'arsenal juridique international en y intégrant des mécanismes innovants tels que l'évaluation environnementale, la conditionnalité environnementale ou bien encore l'accountability. La thèse se concentre sur l’étude de ces mécanismes. À travers l’observation des pratiques de la Banque mondiale et des banques régionales de développement, cette recherche en apprécie l'effectivité et montre l’ambivalence des dispositifs, oscillant entre innovation normative et immaturité de la mise en œuvre. / Protecting the environment is a major challenge for the international community. Beyond the state borders, the topic refers to a global vision of its legal framework. Hence, environmental issues, which cannot be ignored in many areas, can no longer be ignored by official development assistance and must integrate this process into all its operations. Long criticized for the policies they have undertaken, the multilateral development banks (MDBs) have now seized the environmental issue. They contribute to renew the modalities of environmental protection, intensifying and diversifying the international legal arsenal, integrating innovative mechanisms such as environmental assessment, environmental conditionality and accountability. This thesis focuses on the study of these mechanisms. Through observing the practices of the World Bank and regional development banks, this research appreciates the effectiveness of these various mechanisms, and shows the ambivalence of the devices, oscillating between normative innovation and immaturity of the implementation.

Au mois de juillet 2006, l'Organisation mondiale du commerce (OMC) annonçait la suspension du Cycle de Doha pour le développement. Cette décision faisait suite à une impasse présente depuis la création de l'institution, en 1995, et qui a atteint son paroxysme dans la négociation sur la question du coton lors de la conférence ministérielle de Cancun (2003). Cette impasse est relative à la présence, au sein de l'organisation multilatérale, de pays à différents stades de développement dont certains présentent des besoins spécifiques en la matière. Elle semble s'être soldée par la suspension du cycle en question. De fait, lors de cette rencontre en 2003, plusieurs pays producteurs de coton en Afrique de l'Ouest se sont alliés pour réclamer la révision de l'établissement des règles internationales relative à la libéralisation du commerce des produits agricoles. Ces circonstances particulières combinées à des revendications grandissantes quant à l'équité et à la stabilité commerciales soulèvent ici une question centrale : comment les négociations commerciales multilatérales, à travers une organisation présentant des processus et des contenus qui les oriente vers la libéralisation complète du commerce (l'OMC), peuvent-elles considérer les enjeux propres à des économies en développement telles que celles des pays de l’Afrique de l'Ouest? Dans cette optique, et dans le cadre de la théorie des régimes intrinsèque à l'existence de l'OMC, l'hypothèse soulevée par cette étude est que, sous leur forme actuelle, l'approche et le cadre de travail relatifs aux questions de développement dans les négociations commerciales multilatérales permet difficilement aux pays de l'Afrique de l'Ouest de mettre en place des conditions favorables à leur développement spécifique. Les trois piliers de l'OMC : l'Accord sur le commerce des marchandises, l'Accord sur les aspects de droits de propriété intellectuelle touchant au commerce et l'Accord sur le commerce des services, posent la toile de fond de l'étude de ces négociations. Brièvement, l'analyse de l'ouverture des négociations aux questions de développement par leurs processus et leurs contenus, confrontée aux réalités de participation des pays de l'Afrique de l'Ouest à ces négociations nous amènent à trois constats : 1) Les négociations multilatérales illustrent une limite à l'intégration des questions de développement dans le forum multilatéral; 2) L'intégration des questions de développement aux négociations commerciales semble paradoxale au processus de consensus promu par l'OMC; 3) La conciliation entre le commerce et le développement paraît difficilement envisageable par les négociations commerciales multilatérales sous leur forme actuelle. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : OMC (Organisation mondiale du commerce), Développement, Afrique de l'Ouest, Négociations commerciales multilatérales

Dans ce mémoire, nous visons un double objectif. D'abord, nous cherchons à comprendre le raisonnement qui a rendu possible la mise en place de la politique publique multilatérale de sécurisation de l'usage de drogues pour la période allant de 1998 à 2008. Ensuite, nous nous attardons à cerner comment s'y est opérationnalisé ce processus de sécurisation au cours de cette même période. Pour ce faire, nous mettons en évidence les perspectives réalistes et constructivistes des relations internationales, ainsi que la théorisation sécuritaire de l'École de Copenhague. D'un côté, il nous paraît inconcevable de prévoir cette structuration de sécurisation de l'usage de drogues. Puisque les principes dus à la souveraineté, l'absoluité, la perpétuité, l'indivisibilité, la sécurité, la maximisation de la puissance, la survie de l'État sont autant de concepts qui peuvent justifier l'impossibilité d'une telle structure. De l'autre côté, dans une approche autre que le réalisme, ces obstacles semblent pouvoir être contournés pour rendre plausible ce mode d'articulation. Une telle plausibilité est justifiée par l'approche constructiviste de la politique internationale. Nous nous rendons compte que les tenants de ce courant de pensée arrivent à mettre en exergue la contingence des principes construits de la souveraineté. En ce sens, la flexibilité des identités des acteurs, due à leur interaction, leur compréhension partagée, leur intersubjectivité, leurs pratiques discursives, leurs valeurs communes et leur perception sur la menace que représente l'usage de drogues joue un rôle de première importance dans la construction de la structure multilatérale de sécurisation de l'usage de drogues. Dans cette structure se trouvent évoluer tout un ensemble d'acteurs-sécurisants dont le principal est l'Organisation des Nations-unies. Dans le cadre de la présente recherche, elle est celle qui joue le rôle d'acteur-sécurisant mondial. Grâce à la notion de sécurité élargie développée au sein de l'École de Copenhague, nous pouvons comprendre le lien entre l'usage de drogues et la sécurité. À travers leurs pratiques discursives, les agences étatiques et l'acteur-sécurisant mondial définissent l'usage de drogues comme menace à la sécurité nationale, la santé publique, l'économie, voire la sécurité ou le bien-être de l'humanité. Ils établissent des liens entre l'usage de drogues et le terrorisme, le blanchiment d'argent, la corruption, la mafia etc. L'usage de drogues génère des organisations criminelles complexes dont les activités illicites peuvent conduire à la désorganisation sociale. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Usage de drogues, souveraineté, sécurité, sécurisation, sécurité nationale.

No description available.

Aujourd’hui, en Amérique latine, il existe une véritable multiplication de l’activité multilatérale par la création de différents types d’espace de coopération : l’Union des Nations Sud-américaine (UNASUR), l’Alliance Bolivarienne Pour les Peuples de Notre Amérique (ALBA), l’Alliance du Pacifique et la Communauté des Etats Latino-américains et des Caraïbes (CELAC). Actuellement, pour définir ces nouvelles organisations multilatérales, les politiciens, les académiciens, les scientifiques et les juristes ont utilisé divers notions : processus d’intégration, intégration maximaliste, intégration politique, intégration énergétique, régionalisme post-néolibéral, nouveau régionalisme, nouveau processus d’intégration, convergence, coopération sociale, culturelle et économique, et instance de concertation du dialogue et de la politique. Pourtant l’intégration latino-américaine est une intégration discursive. Et parfois, elle est utilisée pour les processus de coopération.Cette nouvelle dynamique multilatérale latino-américaine entraine une problématique sur l’avenir et l’ampleur de la participation de l’Amérique latine, en tant que regroupement d’Etats, dans la nouvelle configuration de la gouvernance internationale. Ainsi, pour comprendre ces nouvelles formes de relations interétatiques, la construction et la consolidation de leurs niveaux d’institutionnalisation permettent d’obtenir des résultats sur le modèle de l’intégration et des relations multilatérales dans la région. / Today in Latin America, there is a real increase of multilateral activity through the creation of different types of cooperation areas, such as: the Union of South American Nations (UNASUR), the Bolivarian Alliance for the Peoples of the Americas (ALBA), the Pacific Alliance and the Community of Latin American and Caribbean States (CELAC).Currently, to define these new multilateral organizations, politicians, academia, scientists and lawyers, have used various definitions: the integration process, maximalist integration, political integration, energy integration, post-neoliberal regionalism, new regionalism, new process integration, convergence, social cooperation, cultural and economic and consultative body for dialogue and politics, among others. However, the integration of Latin America is a discursive interaction; and sometimes it is used for cooperation processes.This new Latin American multilateral dynamic leads to a problem for the future, to the extent of the participation of Latin America, as a grouping of states in the new configuration of international governance. Thus, in understanding the new forms of interstate relations, its construction and consolidation of its institutionalization stages, allowing for the model of the results of integration and multilateral relations in the region.

Cette thèse transdisciplinaire en économie et science politique étudie les divers aspects de la doctrine de la gouvernance dans les agendas des institutions et organisations internationales (OIs). Comment des OIs censées être politiquement neutres parviennentelles à promouvoir une approche politique de la " bonne " gouvernance ? Dans quelle mesure la structure des agendas de ces OIs permet- elle d'expliquer la relative sous-performance des reformes de gouvernance entreprises au cours de ces trois dernières décennies dans les pays en développement ? Ces interrogations ont motivé le choix du thème de cette thèse ainsi que l'utilisation d'un cadre transdisciplinaire, notamment celui de l'Economie Politique Internationale qui permet de mieux comprendre les interactions entre les facteurs économiques et politiques au delà des frontières étatiques. Dans un tel cadre, d'une part les OIs comptent parmi les multiples acteurs importants de la scène internationale et d'autre part leurs agendas sur la promotion de la doctrine de bonne gouvernance peuvent être examinés à travers le prisme du débat sur la relativité ou l'universalisme des règles et normes. Ainsi, cette thèse défend l'idée selon laquelle une bonne connaissance de l'économie politique sous-jacente au développement international ainsi que la sociologie politique de ces OIs est nécessaire pour expliquer l'étendue et les performances des reformes de bonnes gouvernance dans les pays en développement. La première partie de cette thèse mobilise deux chapitres pour analyser la doctrine de la gouvernance dans sa genèse, conceptualisation, diffusion et appropriation dans la communauté du développement international. Le chapitre 1 montre que les approches contemporaines de la gouvernance peuvent être dérivées des conceptions des philosophes de l'Antiquité, de la Renaissance et des Lumières à propos du pouvoir, de la légitimité, de l'exercice de l'autorité et, dans une moindre mesure, de l'allocation efficiente des ressources économiques. Néanmoins, les approches modernes de la gouvernance rompent avec ces traditions en prenant en compte l'hybridité, l'hétérogénéité et la multiplicité des acteurs et des centres de décisions. Ce chapitre 2 propose également une conceptualisation de la gouvernance à travers une caractérisation de ses dimensions transdisciplinaires plutôt que d'opter pour une approche visant à trouver une définition universelle à la notion de gouvernance. Cela conduit aussi à discuter des principales critiques adressées à la doctrine de la gouvernance en ce qui concerne leurs conséquences pour les pays en développement. Le chapitre 2 apporte sa contribution au débat sur la diffusion des idées et normes dans la sphère des politiques de développement en prenant l'exemple de la Banque Mondiale à travers son agenda sur les normes de gouvernance. Ce chapitre montre que la Banque Mondiale a eu différents comportements vis-à-vis de la doctrine de la gouvernance, en évoluant d'une approche économique vers une approche sociopolitique dans une optique néolibérale. Ce chapitre offre aussi, à travers une approche bibliométrique, une évaluation du pouvoir d'influence de la Banque Mondiale dans le domaine de la diffusion internationale des normes de gouvernance. A ce propos, la Banque Mondiale est devenue une véritable banque du savoir grâce à ces activités de recherche, de production et diffusion des données sur la gouvernance. En outre, le chapitre montre que la combinaison du pouvoir d'influence et d'injonction de la Banque Mondiale lui a permis d'utiliser ses indicateurs de gouvernance comme un moyen d'influence de sa politique d'aide au développement de même que celles des autres principaux donneurs. A travers deux chapitres, la seconde partie de cette thèse effectue une investigation dans les dimensions sociales et environnementales de la gouvernance dans une perspective de développement durable dans les pays en développement. Ainsi, le chapitre 3, qui examine les politiques de gouvernance sociale des institutions multilatérales, montre que l'arbitrage entre l'équité et l'efficacité de l'aide a conduit à l'émergence de l'approche de " bonne " gouvernance. Cette bonne gouvernance s'inscrit donc dans la délégation de l'aide aux OIs comme un moyen de résoudre le dilemme du Samaritain. Par ailleurs, nos estimations économétriques, visant à saisir les effets de l'aide multilatérale sur les inégalités de revenu et la protection sociale dans les pays en développement, aboutissent à des résultats mitigés qui montrent des effets bénéfiques uniquement dans les pays ayant une bonne qualité institutionnelle. Enfin le chapitre 4 propose un modèle de principal-agent illustrant des interactions d'économie politique entre l'offre et la demande de bonne gouvernance dans le cas du civisme environnemental, de la corruption et de la déforestation dans les pays en développement. Ce chapitre suggère aux OIs une meilleure prise en compte de la demande de bonne gouvernance par l'entremise d'une promotion du civisme des parties prenantes et d'une redevabilité des gouvernements. En effet, il ressort que le civisme environnemental pourrait être un substitut d'une faible efficacité judiciaire et un complément d'une forte efficacité judiciaire en matière de lutte contre la déforestation. Enfin, les estimations économétriques de ce dernier chapitre montrent que l'aide multilatérale, destinée au secteur forestier, est plus efficace dans la réduction de la déforestation dans les pays ayant à la fois un meilleur civisme environnemental et un état de droit.

Ce travail porte sur une étude de l’efficacité des régimes protecteurs d’investissements directs étrangers actuellement au Cambodge, en faisant une comparaison avec ceux connus des pays étrangers, spécialement de la France. La protection internationale des investisseurs directs étrangers se définit comme l’ensemble des principes et des règles, de droit international comme de droit interne, qui ont pour objet ou pour effet d’empêcher ou de réprimer toute atteinte publique à l’existence ou à la consistance de l’investissement international. La sécurité de l’investisseur étranger est un point essentiel pour attirer des investissements internationaux. L’atteinte publique ou une mesure prise par le Cambodge ne peut pas créer des obstacles à l’investissement étranger. En voulant protéger mieux des investisseurs directs étrangers, le Cambodge est en train de se doter de règles juridiques, spécialement le droit des investissements afin d’attirer des investisseurs étrangers. C’est la raison pour laquelle, le Cambodge a adhéré à l’Association des Nations de l’Asie du Sud-Est (ANASE ou ASEAN) en 1999 et à l’OMC le 13 octobre 2004. Le Cambodge coopère également avec d’autre Pays en concluant des conventions bilatérales dans la matière de la protection de l’investissement. / This work focuses on a study of the effectiveness of the current legal rules which protect foreign direct investments in Cambodia, by making a comparison with the foreign countries’ legal rules, especially the French legal rules. The international protection of foreign direct investment is defined as the set of principles and rules of international law and domestic law, which have as their object or effect of preventing or suppressing any public detriment to the existence or consistency of international investment. The security of the foreign investor is a key point for attracting international investments. Public involvement or action taken by Cambodia can not create barriers to foreign investment. In wanting to better protect foreign direct investors, Cambodia is establishing legal rules, especially the investment law to attract foreign investors. That is why, Cambodia joined the Association of Asian Nations Southeast (ASEAN) in 1999 and the WTO on October 13, 2004. Cambodia also cooperates with another Country by concluding bilateral agreements in the field of the protection of the investment.

Les relations de l'Espagne démocratique avec les États européens et nord-américains et les organisations multilatérales dans l'espace transatlantique marquent plusieurs transformations importantes. D'abord instrumentales et limitées, elles deviennent de plus en plus étroites, ce que confirme de manière paradoxale la part importante jouée par l'Espagne lors de la récente crise des relations transatlantiques. En s'appuyant sur le concept de communauté de sécurité pour l'étude des dynamiques inclusives et exclusives qui y ont lieu, ce travail propose une lecture certes a priori positive de l'intégration communautaire espagnole, mais démontre aussi que cette trajectoire, si elle permet de dédramatiser durablement certains conflits, en crée aussi d'autres, qui peuvent mener à la crise de communauté d'un côté, à l'action violente contre des acteurs extérieurs de l'autre.

Cette thèse analyse la vie politique intérieure et extérieure, économique et constitutionnelle de la Mongolie depuis sa révolution démocratique. Depuis qu'elle s'est "détachée" politiquement et économiquement de la Russie, ce petit pays mise sur ses richesses naturelles et la Mongolie veut désormais développer sa coopération avec les autres pays et notamment ceux qui ont de l'expérience dans le domaine minier. Les analyses des investissements étrangers directs en Mongolie montrent l'impact de la législation intérieure: lois sur l'exploration et l'exploitation des ressources naturelles, la protection de l'environnement, et le classement stratégique des sites des ressources naturelles... La thèse s’emploie à expliquer les relations actuelles de la Mongolie avec les pays étrangers, et tente de prévoir ce qu'elles seront probablement à l'avenir compte tenu des engagements vis-à-vis des organisations internationales et des accords bilatéraux et multilatéraux. Cette thèse met en perspective le concept de "troisième voisin" dans la politique étrangère de la Mongolie qui partage la frontière avec la Russie au nord et la Chine au sud: la recherche de l’appui d’une tierce puissance, qui est un voisin virtuel (c’est-à-dire sans proximité géographique) partageant les mêmes valeurs démocratiques. En ce sens, la France, l'Allemagne, le Japon, les Etats-Unis, la République de Corée et le Canada sont des troisièmes voisins. Cette thèse tente d'expliquer en détails, les relations bilatérales entre la Mongolie et la France, sa troisième voisine privilégiée. Elle met en lumière les relations humaines, communautaires et territoriales entre la France et la Mongolie qui permettent d'entretenir de bonnes relations à un plus haut niveau indépendamment des problèmes économiques et politiques. Finalement, en tant que toute première thèse sur les relations étrangères mongoles, surtout avec la France, elle vise à servir de base de référence pour ceux qui s'intéressent à la Mongolie. / This thesis analyzes the internal and external political, economic and constitutional life of Mongolia since its democratic revolution. This small country mainly relies on its natural resources and willing to develop its cooperation with other countries, which have rich experiences in mining. Analyses on foreign direct investment in Mongolia show the impact of domestic legislation: laws on the exploration and exploitation of natural resources, protection of the environment, and strategic ranking of natural resource sites etc. The thesis attempts to explain Mongolia's current relations with foreign countries and tries to predict the future in light of the commitments to international organizations and bilateral and multilateral agreements. This thesis puts into perspective the concept of "third neighbor" in Mongolia's foreign policy: the search for the support of a third power, which is a virtual neighbor (ie without geographical proximity) sharing the same democratic values. Moreover, it tries to explain in detail, the bilateral relations between Mongolia and France, its privileged "third neighbor". It highlights the human and territorial relations between France and Mongolia that allow for good relations at a higher level irrespective of economic and political problems. Finally, as the very first thesis on Mongolian foreign relations, namely with France, it aims to serve as a reference base for those interested in Mongolia.