L’objectif de cette thèse est de démêler quelques-unes des nombreuses interrelations entre travail, emploi et état de santé, la plupart du temps dans une logique longitudinale. Établir des relations causales entre ces trois dynamiques n’est pas chose aisée, dans la mesure où de nombreux biais statistiques entachent généralement les estimations, notamment les biais de sélection ainsi que les trois sources classiques d’endogénéité. Cette thèse se propose dans un premier chapitre d’étudier l’effet de la santé mentale sur la capacité à se maintenir en emploi des travailleurs. Le deuxième chapitre explore les possibles sources d’hétérogénéité du rôle des conditions de travail sur la santé en s’intéressant aux effets d’expositions variables en termes d’intensité et de nature en début de carrière sur les maladies chroniques. Enfin, le troisième chapitre traite de la fin de carrière et de la décision de départ en retraite. L'enquête en données de panel françaises de l’enquête Santé et itinéraire professionnel (Sip) comptant plus de 13 000 est utilisée dans cette thèse. Plusieurs méthodologies sont mises en place dans ce travail de manière à prendre en compte les biais d’endogénéité, notamment des méthodes en variables instrumentales ainsi que des méthodes d’évaluation des politiques publiques (appariement et différence-de-différences). Les résultats confirment qu’emploi, santé et travail sont intimement liés, avec respectivement des conséquences avérées des chocs de santé sur la trajectoire professionnelle, et inversement un rôle prépondérant du travail sur la santé. / The objective of this Ph.D. Dissertation is to disentangle some of the many interrelationships between work, employment and health, mostly in a longitudinal approach. Establishing causal relationships between these three concepts is not easy, as many statistical biases generally undermine estimates, including selection biases and the three classical sources of endogeneity. This thesis proposes in a first chapter to study the effect of a mental health shock on workers’ ability to remain in employment. The second chapter explores the possible sources of heterogeneity in the role of working conditions on health status by examining the effects of variable early-career exposures in terms of intensity and nature on the onset of chronic diseases. Finally, the third chapter deals with the end of the career and the decision to retire. The French panel data from the Health and Professional Path (Sip, Santé et Itinéraire Professionnel) survey with more than 13,000 respondents is used in this work, as well as several methodologies in order to take into account endogeneity biases, in particular methods relying on instrumental variables and methods for public policy evaluation (matching and difference-in-differences). The results confirm that employment, health and work are intimately related, with clear consequences of health shocks on employment and, conversely, a preponderant role of work on the determination of health status.

Cette thèse propose trois évaluations ex-post de politiques publiques en France dans le monde de l’éducation. Chacune des sections vise à contribuer au cadre d’analyse interdisciplinaire de l’évaluation en apportant les outils de la modélisation économétrique. Le premier chapitre de la thèse s’intéresse aux effets, sur les enseignants du second degré, de la réforme de 2003 du système public français des retraites (modification des incitations financières). Le modèle de Stock and Wise y est estimé de manière structurelle. Le second chapitre analyse une composante de la réforme de 2010, à savoir le relèvement progressif de l’âge légal minimal de départ en retraite, et son impact sur les congés maladie de courte durée. Un modèle théorique d’optimisation est bâti, afin de justifier les régressions en panel dynamique non-linéaire. Le dernier chapitre évalue l’impact, à l’échelle du lycée, d’un programme français de discrimination positive sur l’accès global à l’éducation supérieure. Une méthodologie classique de différences-en-différences est employée. / This thesis presents three ex-post evaluations of public policies in France in the education field. Each section aims to contribute to the interdisciplinary analytical framework of evaluation, by using the tools of econometric modelization. The first chapter focus on the effects on secondary teachers, of the 2003 reform of the public retirement system (modification of financial incentives). Stock and Wise model is structurally estimated. The second chapter measures the impact of a feature of the 2010 reform (following-up of the 2003 reform), namely the increase in the minimum legal age of retirement, on sick leaves of secondary teachers. A theoretical optimization model is built in order to develop hypothesis, that are then tested in dynamic non-linear panel data regressions. The last chapter evaluates the impact at the high-school level of a French program of affirmative action. A classic differences-in-differences methodology measures how the program affects the access rate to higher education.

Across multiple countries, primary school reforms have been implemented with the goal of improving school attendance and accessibility. Failing to account for spillover effects from the children directly targeted by these reforms to their siblings may underestimate the reforms’ full impact. Using a regression discontinuity design and data from six countries, I compare women whose younger siblings were exposed to an education reform with those whose younger siblings were not. I find that, across several countries, there is a significant younger-to-older sibling spillover effect on an older sister’s probability of enrolling in secondary school and on her fertility. These findings demonstrate the broad impact of education reforms, and contribute to the understanding of the links between education and fertility, and the role played by parental reallocation of resources. / Dans de nombreux pays, des réformes de l’éducation primaire ont été implanté dans le but d’améliorer l’accès et les taux d’inscription aux écoles. Nous risquons de sous-estimer l’impact de ces réformes si nous ne considérons pas les retombées de celles-ci des enfants ciblés à leurs frères et sœurs. J’utilise une approche de régression par discontinuité et des données provenant de six pays pour comparer les femmes dont les frères et sœurs cadets ont été affectés par une réforme de l’éducation à celles dont les frères et sœurs cadets ne l’ont pas été. Je constate que, dans plusieurs pays, il y a des retombées significatives sur l’éducation secondaire et sur la fertilité des sœurs ainées. Ces résultats mettent en évidence les vastes impacts des réformes de l’éducation, et permettent de mieux comprendre les liens entre l’éducation et la fertilité, ainsi que l’importance de la réallocation des ressources par les parents.

L'objectif de cette étude est de savoir si la fédération des provinces du Canada forme aujourd’hui une zone monétaire optimale. Les travaux précédents ont suggéré que l’espace monétaire canadien soit divisé en deux espaces, l’un de l’Est et l’autre de l’Ouest. Notre méthodologie, qui intègre des données des Etats-Unis et du cours du pétrole WTI, fait ressortir l’existence de deux zones économiques pouvant se doter de leur propre devise. L’analyse par VECM montre l’existence d’une relation de long terme entre les provinces canadiennes, les États-Unis et le cours du pétrole. Une interprétation possible de nos résultats est que ceux-ci suggèrent que le Canada devrait avoir deux monnaies distinctes une pour la zone de l’Ouest (Alberta/Colombie-Britannique), une pour la zone de l’Est (Québec/Ontario/Nouveau-Brunswick). / The aim of this study is to assess whether the federation of the provinces of Canada today form an optimal currency area. Previous work has sometimes suggested that the Canadian monetary zone be divided into two spaces, one in the East and the other in the West. Our methodology, which incorporate data from the United States and WTI oil prices, highlights the existence of two economic areas that could develop their own currency. VECM analysis shows the existence of a long-term relationship between the Canadian provinces, the United States and oil prices. The results can be interpreted as suggesting that Canada should have two separate currencies for an area of the West (Alberta / British Columbia), one for the area (Quebec/Ontario/New-Brunswick).

Ce mémoire analyse les facteurs déterminants de l’utilisation de la biomasse verte en Afrique subsaharienne (ASS), particulièrement en Ouganda et en Éthiopie. Pour ce faire, l’étude se focalise sur l’aspect endogène du capital humain avec comme proxy l’éducation. En effet, la littérature existante occulte le caractère endogène de l’éducation qui pourrait biaiser les résultats. Les données utilisées proviennent des Enquêtes démographiques et sanitaires (EDS) 2015-2016 pour l’Ouganda, et 2008 pour l’Éthiopie. Afin d’éliminer tout biais lié à la non-prise en compte du caractère endogène de l’éducation, nous nous basons sur la variabilité de la participation à l’école introduite par la réforme au niveau du primaire dans ces deux pays. Nos résultats confirment la majorité des études empiriques en montrant que l’éducation a un effet positif sur le choix de la biomasse verte comme source d’énergie. Ces résultats rappellent l’importance de faire de l’éducation des filles un instrument de politique publique pour faire face aux enjeux climatiques en Afrique.

Cette thèse présente trois essais sur l’économie de la santé de la population québécoise, y compris la santé des nouveau-nés. Elle introduit dans les analyses les outils de l’économétrie spatiale en apportant une attention particulière à la corrélation spatiale entre les caractéristiques socioéconomiques (notamment le revenu) et de la santé des individus (obésité) et des nouveau-nés. L’unité d’analyse c’est les secteurs de recensement et les individus vivants dans la province du Québec. Dans notre étude nous proposons une analyse beaucoup plus fine des déterminants du revenu et des résultats de santé chez les nouveau-nés. La principale motivation de notre recherche vient du fait qu’il est généralement admis que la consommation des services de santé et des biens néfastes pour la santé varient de façon significative avec le revenu des individus. Les individus plus riches ou plus pauvres auront tendance à consommer plus ou moins ces biens et services. Cependant, le revenu lui-même varie dans le temps et dans l’espace. Ces dimensions spatiales et temporelles doivent être prises en compte dans la modélisation des relations entre des caractéristiques démographiques, socioéconomiques et la santé des individus. L’introduction d’une analyse spatio-temporelle dans les questions d’économie de la santé nous permettra de tenir compte des corrélations spatiales et temporelles afin de mieux estimer et déterminer les raisons probables de la variation de nos variables d’intérêt selon l’échelle géographique des différentes études. D’un point de vue politique, cette approche permettra à l’avenir d’anticiper et de prendre des mesures préventives en ce qui concerne la santé de la population québécoise. La modélisation de l’état de santé innove en ce qu’elle intègre les caractéristiques de l’environnement immédiat des individus de même que les corrélations spatiales dans les caractéristiques inobservables. Ces deux volets des déterminants de la santé sont généralement négligés ou omis dans des études économiques et économétriques portant sur les questions de santé publique. L’objectif principal de cette thèse est donc d’introduire la modélisation des interactions spatiales dans l’analyse des questions de santé publique. L’idée étant que, comme le stipule la première loi de la géographie, tout interagit avec tout mais deux choses voisines ont plus de chances d’entrer en interaction que deux choses lointaines. Les chapitres de cette thèses ont liés par l’intégration d’une dimension spatiale dans l’analyse des corrélations. De façon spécifique, le premier chapitre s’intéresse à la relation entre l’obésité, mesuré à travers l’indice de masse corporelle (IMC) et les résultats du marché du travail (revenu et nombre d’heures travaillées) dans une perspective spatio-temporelle. Nous utilisons les données de l’Enquête Nationale sur la Santé de la Population (ENSP). Les résultats de ce chapitre nous permettent de constater la présence au Québec d’une corrélation entre le revenu des individus et ceux de leurs voisins. Cela montre l’influence spatiale que le voisinage a sur un individu. La non prise en compte de cet aspect aurait pu conduire à une conclusion incorrecte sur la relation entre le niveau de revenu et l’obésité. Ceci nous a également permis de tester séparément la présence des deux phénomènes spatiaux que sont l’auto régression et l’autocorrélation en modélisant explicitement le fait que les résidus peuvent être liés entre eux. L’on note également une sous estimation des effets marginaux du modèle non spatial par rapport au modèle spatial. Cette sous-estimation varie entre 5% et 17%. Un raffinement des estimations a donc été effectué grâce au modèle spatial. S’agissant de la relation entre obésité et les résultats du marché du travail, nos analyses permettent d’observer qu’au Québec, les personnes obèses travaillent plus d’heures que les personnes ayant un IMC normal. L’obésité n’a pas d’incidence sur le revenu des personnes qui y travaillent. Les modèles estimés utilisent des variables dépendantes continues. Le deuxième chapitre évalue la relation entre le revenu du secteur de recensement où vivent les mères et les résultats défavorables de naissance (prématuré et faible poids). Ce chapitre, au meilleur notre connaissance, se distingue de la littérature existante en ce sens qu’il utilise deux modèles différents : en plus d’un modèle probit bivarié spatial, nous utilisons également un modèle spatial SUR, qui est compatible avec l’introduction d’une variable spatiotemporelle décalée dans la modélisation. Notre analyse a été réalisée avec les données de nouveau-nés admis et nés à l’unité de néonatologie du Centre Hospitalier de l’Université Laval(CHUL). Nos résultats montrent l’existence d’une corrélation positive entre les nouveau-nés prématurés et ceux ayant un faible poids à la naissance au niveau individuel et au niveau des secteurs de recensements. L’introduction de la variable spatio-temporelle retardée dans la modélisation spatiale SUR montre que l’âge gestationnel décalé dans le temps et dans l’espace affecte positivement l’âge gestationnel des nouveau-nés. Les résultats montrent également que l’âge gestationnel et le poids d’un nouveau-né sont influencés positivement par ceux de leurs voisins. Cela montre l’influence spatiale que le voisinage a sur les mères. Le fait de ne pas prendre en compte l’effet de l’influence de comportements de certaines mères sur d’autre saurait pu entrainer l’omission d’éventuelles corrélations spatiales dans les caractéristiques inobservables qui influencent les résultats défavorables de naissance. Le fait que ces résultats aient été obtenus en estimant un modèle probit bivarié et un modèle spatial SUR indique la robustesse de la corrélation. Une comparaison des résultats du modèle probit bivarié spatial et du modèle spatial SUR a été effectuée. De plus, nous notons que, quel que soit le modèle utilisé dans l’étude, un faible niveau de revenu dans le secteur de recensement est associé à un risque élevé d’accouchement prématuré et de faible poids à la naissance. Le troisième chapitre traite de la probabilité des nouveau-nés de contracter des infections nosocomiales ou d’être victimes d’incidents médicaux lorsque leurs mères vivent dans la région métropolitaine de recensement du Québec. L’objectif de ce dernier chapitre est de savoir si l’environnement immédiat de la mère de l’enfant et ses caractéristiques peuvent expliquer les risques associés aux infections nosocomiales et aux incidents médicaux. Ces relations ont été peu analysées dans la littérature. La principale contribution de ce chapitre réside dans le fait que la littérature qui s’intéresse à cette question a très souvent omis de considérer l’impact de la proximité de certaines mères sur d’autres. Ces interactions pourraient avoir des effets sur les infections nosocomiales de leurs nouveau-nés. Nous effectuons notre analyse avec les données du chapitre précédent. Un modèle probit bivarié spatial a également été utilisé pour mieux capter la corrélation entre les incidents médicaux et les infections nosocomiales contractées parles nouveau-nés. Les résultats de ce chapitre nous permettent de constater que les facteurs a un niveau des secteurs de recensement qui ne sont pas observés et captés par les effets spatiaux n’influencent pas les infections nosocomiales et les incidents médicaux de façons connexes. Plus précisément, les secteurs de recensement où les nouveau-nés souffrent d’infections nosocomiales ne sont pas susceptibles d’avoir les mêmes nouveau-nés ayant subi des incidents médicaux. Les résultats montrent également que les prématurés et les nouveau-nés de faible poids à la naissance sont plus susceptibles de présenter à la fois des infections nosocomiales et des incidents médicaux. Les nourrissons transférés de la maternité à l’Unité de Soins Intensifs Néonatals (USIN) sont plus susceptibles de contracter une infection nosocomiale et d’expérimenter un incident médical. En outre, les enfants nés dans des secteurs de recensement à revenu élevé ont tendance à être moins vulnérables aux infections. / This dissertation presents three essays on the health economics of the Quebec population,including newborn health. It introduces the spatial econometrics tools into the analyses,paying particular attention to the spatial correlation between socioeconomic characteristics(notably income) and the health of individuals (obesity) and newborns. The unit of analysis is the census tracts and individuals living in the province of Quebec. In our study, we propose a much more refined analysis of the determinants of income and health outcomes among new borns. The main motivation for our research comes from the fact that it is generally accepted that the consumption of health services and goods that are harmful to health vary significantly with the income of individuals. Richer or poorer individuals will tend to consume these goods and services to a greater or lesser extent. However, income itself varies overtime and space. These spatial and temporal dimensions need to be taken into account when modelling the relationships between demographic, socioeconomic and health characteristics of individuals. The introduction of spatial and temporal analyses into health economics issues will allow us to take into account spatial and temporal correlations in order to better estimate and determine the likely reasons for the variation in outcomes of interest across at different geographic scales. From a policy perspective, this approach will allow to anticipate and take preventive measures in the future with respect to the health of the population of Quebec.Health status modelling is innovative in that it integrates the characteristics of individuals ’immediate vicinity as well as spatial correlations in unobservable characteristics. These two components of the determinants of health are generally neglected or omitted in economic and econometric studies of public health issues.The main objective of this dissertation is therefore to introduce the modelling of spatial interactions into the analysis of public health issues. The idea is that, as stated in the first law of geography, everything interacts with everything, but two things that are close are more likely to interact than two things that are far away. The chapters of this dissertation are linked by the integration of a spatial dimension in the analysis of correlations. Specifically,the first chapter focuses on the relationship between obesity, measured through body mass index (BMI) and labour market outcomes (income and number of hours worked) from a spatiotemporal perspective. We use data from the National Population Health Survey (NPHS). The results of this chapter allow us to observe the presence in Quebec of a correlation between the income of individuals and that of their neighbours. This shows the spatial influence that neighbourhood has on an individual. Failure to take this aspect into account could have led to an incorrect conclusion about the relationship between income level and obesity. This also allowed us to separately test for the presence of the two spatial phenomena of autoregression and autocorrelation by explicitly modelling the fact that the residuals may be related to each other. In addition, we find that the marginal effects of the non-spatial model were underestimated compared to the spatial model. This underestimation ranges from 5% to17%. A refinement of the estimates was therefore made using the spatial model. With respect to the relationship between obesity and labour market outcomes, our analyses show that, inQuebec, obese individuals work more hours than individuals with a normal BMI. Obesity has no impact on the income of those who work there. The estimated models use continuous dependent variables.The second chapter assesses the relationship between income in the census tract where mothers live and adverse birth outcomes (premature and low birth weight). This chapter,to the best of our knowledge, differs from the existing literature in that it uses two different models: in addition to a spatial bivariate probit model, we also use a spatial SUR model, which is compatible with the introduction of a lagged spatiotemporal variable in the modelling. Our analysis was performed with data from neonates admitted and born at the neonatology unit of the Centre Hospitalier de l’Université Laval (CHUL). Our results show the existence of a positive correlation between premature newborns and low birth weight babies at the individual and census tract levels. The introduction of the delayed spatiotemporal variable in the SURspatial modelling shows that the spatially and temporally lagged gestational age positively affects the gestational age of newborns. The results also show that the gestational age and weight of a newborn are positively influenced by those of their neighbours. This shows the spatial influence that neighbourhood has on mothers. Failure to take into account the effect of the influence of some mothers’ behaviours on others could have resulted in the omission of possible spatial correlations in unobservable characteristics that influence adverse birthout comes. The fact that these results were obtained by estimates of both the bivariate probitmodel and the spatial SUR model indicates the robustness of the correlation. A comparison of the results of the spatial bivariate probit model and the spatial SUR model was performed.In addition, we note that regardless of the model used in the study, low income in the censustract is associated with a high risk of preterm birth and low birth weight.The third chapter deals with the likelihood of newborns contracting nosocomial infections or suffering medical incidents when their mothers live in the Quebec census metropolitan area. The objective of this last chapter is to determine whether the child’s mother’s nearby environment and characteristics can explain the risks associated with nosocomial infections and medical incidents. These relationships have barely been analyzed in the literature. The main contribution of this chapter lies in the fact that the literature on this question has typically failed to consider the impact of the proximity of some mothers on others. These interactions could have effects on nosocomial infections in their newborns. We conduct our analysis with the data from the previous chapter. A spatial bivariate probit model was incorporated to better capture the correlation between medical incidents and nosocomial infections acquired by newborns. The results of this chapter show that factors at the census tract level that are not observed and captured by spatial effects do not influence nosocomial infections and medical incidents in related ways. Specifically, census tracts where newborns suffer from nosocomial infections are not likely to have the same newborns with medical incidents. The results alsos how that premature and low birth weight infants are more likely to have both hospital acquired infections and medical incidents. Infants transferred from the maternity ward to theNeonatal Intensive Care Unit (NICU) are more likely to develop a nosocomial infection and experience a medical incident. In addition, children born in high income census tracts tend to be less vulnerable to infections.

Cette thèse étend l'examen des interactions horizontales aux dépenses publiques. La littérature existante réduit, en effet, l'espace des instruments stratégiques des entités locales au seul taux de taxe. Après examen du processus de décentralisation et des compétences afférentes à chaque échelon de collectivités territoriales, l'analyse retient les dépenses publiques d'action sociale des départements français sur la période 1992 à 2005. Les résultats économétriques confirment la présence d'interactions horizontales qui persistent sur données de panel, cadre minimisant les biais de variables omises présents en coupe transversale (via l'introduction d'effets fixes individuels et temporels). Ces interactions apparaissent au travers d'un comportement mimétique des départements sur leurs dépenses d'action sociale (en coupe transversale et sur données de panel l'élasticité est respectivement égale à 0,35 et 0,11). L'extension de l'estimation par le maximum de vraisemblance au cas des panels spatiaux permet enfin de tester l'existence d'une concurrence politique par comparaison. La théorie prédit une diminution de l'ampleur des interactions horizontales lorsque le décideur local fait face à un contexte politique " favorable ". L'examen empirique valide également l'existence de telles interactions basées sur des considérations électorales avec des coefficients d'interaction qui diffèrent significativement selon le contexte politique.

Dans de ce travail de recherche nous essayons d'étudier la relation de causalité et de cointégration entre la consommation d'énergie et la croissance économique et Sénégal et puis dans l’espace de la CEDEAO, d’une part, et de déterminer la direction de la causalité , d’autre part. En utilisant certains développements récents de l’économétrie des séries temporelles non stationnaires, notamment la théorie de la causalité et celle de la cointégration de Granger, de Sims et de Johansen. Ainsi pour corroborer les résultats classiques, nous utilisons une deuxième méthode, celle de la régression Gini à l'aide des modèles VAR. En effet, dans le but de suggérer des solutions et des recommandations sur la façon dont la question croissance /énergie pourrait être abordée à l'avenir au Sénégal et dans l'espace CEDEAO. / In this research we try to check the existence of a short and long-term relationship between electricity consumption and economic growth in the space of ECOWAS, on one hand, and to determine the direction of causality, on the other. Using some recent developments in the econometrics of non-stationary time series, including the theory of causality and that of cointegration Granger, Sims and Gini. Indeed, in order to suggest solutions on how the energy issue could be addressed in the future in the region.

Cette thèse a pour objectif de mesurer les effets des politiques d’innovation. D’abord, elle se penche sur les effets de la politique de l’Union Européenne intitulée Programmes Cadres de Recherche et Développement (PCRDT) sur l’innovation des régions des 27 pays de l’Union Européenne. Ensuite, elle apporte une analyse approfondie des effets des Pôles de Compétitivité sur le processus d’innovation des entreprises françaises et leurs performances.L’originalité de la thèse réside essentiellement dans la mobilisation de techniques novatrices d'évaluation macro et micro-économétriques des politiques publiques. Les résultats de ces travaux éclaireront le rôle et l’efficacité des Programmes Cadres de Recherche et Développement dans les dynamiques régionales d’innovation mais également l’efficacité de la politique des Pôles de Compétitivité sur les performances des entreprises françaises en termes d’innovation, d’incitation à l’investissement privée, de création d’emploi et de compétitivité sur le marché. / This thesis aims at measuring the effects of innovation policies. It first focuses on the effects of the European Union (EU) policy titled Framework Programmes for Research and Development (FPs) on the regional innovation of the EU 27 countries. Thereafter, it brings a deep analysis of the effects of the French Competitiveness Clusters policy on firms’ innovation process and on their performances.The originality of the thesis lies in the mobilization of innovative macro and micro-econometric techniques to evaluate public policies. The results of this work will inform the role and effectiveness of the Framework Programmes for Research and Development in regional innovation dynamics, but also the effectiveness of the Competitiveness Clusters policy on French firms’ performances in terms of innovation, incentives for private investments, job creation and market competitiveness.

La segmentation sociospatiale génère une situation où des quartiers sont isolés des zones dynamiques et dans lesquels sont concentrées des populations rencontrant des difficultés socio-économiques. Les conséquences de la segmentation sont d'autant plus néfastes qu'elle perdure à cause d'une dynamique cumulative. La segmentation dégénère alors en ségrégation. La première partie de cette thèse présente les formes, les causes et les conséquences de la segmentation sociospatiale. A cause des conséquences négatives de la ségrégation sociospatiale (en termes de revenus, d'éducation et d'emplois), une intervention publique ayant pour objectif d'améliorer la mixité sociale à l'échelle urbaine semble a priori justifiée. Dans la deuxième partie, nous insistons sur le rôle de la politique du logement social. Depuis 2000, la loi Solidarité et Renouvellement Urbains oblige les communes urbanisées à détenir au moins 20 % de logements sociaux sous peine d'un prélèvement sur leurs recettes fiscales. Le caractère incitatif et opérationnel de la loi SRU fait l'objet de nombreux débats. Le prélèvement est-il assez élevé? Les prix de l'immobilier, la rareté du foncier, le potentiel fiscal, le type de commune (rural, urbain), les références des habitants, la couleur politique du maire...influencent-ils l'effort des municipalités? Le modèle principal-agent que nous développons vise à étudier les propriétés incitatives du dispositif et à expliciter les contraintes politico-économiques qui affectent la décision publique locale. La troisième partie s'intéresse à l'application de la loi en Ile-de-France. Après avoir proposé un état des lieux de la répartition géographique des logements sociaux et un bilan de l'application de la loi suite à la première période triennale, nous cherchons à identifier les déterminants politico-économiques de l'offre additionnelle de logements sociaux en Ile-de-France. Les résultats économétriques auxquels nous parvenons montrent notamment que les prix immobiliers, le caractère rural des communes et le taux initial de logement social influencent le niveau d'effort des maires. Le prélèvement n'est pas influent. Nos résultats nous conduisent à nuancer la capacité de la loi à inciter la production de logements sociaux dans des villes aux caractéristiques particulières.