Cette thèse s’inscrit dans une démarche de recherche des principes et mesures permettant de mettre en œuvre efficacement le principe d’égalité en milieu de travail syndiqué au Québec. Adoptant comme guide la sociologie des ordres juridiques complétée et accompagnée par le systémisme luhmannien, nous avons accompli une étude des ordres juridiques qui agissent en ce qui a trait aux aspects juridiques des relations du travail avant de procéder à l’évaluation de la politique publique relative à l’égalité. L’étude est divisée en trois parties. La première est consacrée à une exploration du pluralisme juridique, à la sociologie des ordres juridiques et à la présentation des ordres juridiques du travail. La seconde adopte une perspective historique de l’action syndicale, du droit du travail et de la politique publique relative à l’égalité. La troisième comprend une démarche d’évaluation de cette politique publique et une démarche de construction normative relative aux principes et mesures permettant la mise en œuvre efficace du principe d’égalité. Sur le plan de l’évaluation, nous recourons d’abord à une étude empirique et juridique d’un important dossier de plaintes à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse : le dossier du gel d’échelon salarial dans la convention collective du personnel enseignant des commissions scolaires; nous accomplissons ensuite une revue de la littérature en ce qui a trait à la politique publique relative à l’égalité; nous accomplissons enfin une analyse de ce qu’offrent aux milieux syndiqués les deux principales voies de mise en œuvre de l’égalité, d’une part, le grief et l’arbitrage et d’autre part, la plainte à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse et, le cas échéant, le recours devant le Tribunal des droits de la personne. Sur le plan de la construction normative, nous nous basons sur l’analyse sociologique, historique et évaluative accomplie pour concevoir les éléments de politique nécessaires pour atteindre l’objectif recherché. / This thesis follows on from research into the principles and measures that can be used to apply the principle of equality effectively in unionized workplaces in Québec. Guided by the sociology of legal orders, completed and supported by Luhmann’s systems theory, we carried out a study of the legal orders governing the legal aspects of labour relations, and then assessed public policies concerning equality. The study is divided into three sections. The first section explores legal pluralism and the sociology of legal orders, and presents the legal orders applicable to workplace issues. The second section considers the history of union action, labour law and public policies relating to equality, while the third assesses those public policies and takes a normative construction approach to the principles and measures that can be used to implement the principle of equality effectively. With respect to assessment, we began with an empirical legal study of a major complaint submitted to Québec’s Human Rights Commission, namely the freeze on pay scales in the collective agreement of school board teachers. We then reviewed the literature dealing with public policies relating to equality, and analyzed the benefits for unionized workplaces offered by the two main methods of implementing equality, namely grievances and arbitration on the one hand, and complaints to the Human Rights Commission on the other (with, in the latter case, recourse to the Human Rights Tribunal where necessary). With respect to normative construction, we used a sociological, historical and evaluative analysis as a basis for designing the policy elements required to achieve the goals.

Les associations contribuent à garder en vie les espaces de pluralisme indispensables à la démocratie. Un lien est établi entre vitalité associative et production de capital social, car les associations participent à la généralisation de la confiance, nécessaire au bon fonctionnement institutionnel et économique. Cependant, la notion de capital social se fonde sur des postulats discutables : l'un " déterministe " et l'autre " libéraliste ". Ainsi, à partir d'une réalité " complexe ", celle de la Sicile, nous avons essayé de déconstruire ces a priori théoriques. Ceci afin d'utiliser la notion de capital social dans un cadre interprétatif plus ample qui, d'une part ne s'arrête pas à la seule analyse des interactions sociales au sein des réseaux mais prend en compte la nature spécifique de leur contexte. Et, d'autre part, puisse réintroduire les modalités d'interaction entre associations et pouvoirs publics ainsi que le rôle des institutions dans la production de capital social.

Cette thèse s’inscrit dans une démarche de recherche des principes et mesures permettant de mettre en œuvre efficacement le principe d’égalité en milieu de travail syndiqué au Québec. Adoptant comme guide la sociologie des ordres juridiques complétée et accompagnée par le systémisme luhmannien, nous avons accompli une étude des ordres juridiques qui agissent en ce qui a trait aux aspects juridiques des relations du travail avant de procéder à l’évaluation de la politique publique relative à l’égalité. L’étude est divisée en trois parties. La première est consacrée à une exploration du pluralisme juridique, à la sociologie des ordres juridiques et à la présentation des ordres juridiques du travail. La seconde adopte une perspective historique de l’action syndicale, du droit du travail et de la politique publique relative à l’égalité. La troisième comprend une démarche d’évaluation de cette politique publique et une démarche de construction normative relative aux principes et mesures permettant la mise en œuvre efficace du principe d’égalité. Sur le plan de l’évaluation, nous recourons d’abord à une étude empirique et juridique d’un important dossier de plaintes à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse : le dossier du gel d’échelon salarial dans la convention collective du personnel enseignant des commissions scolaires; nous accomplissons ensuite une revue de la littérature en ce qui a trait à la politique publique relative à l’égalité; nous accomplissons enfin une analyse de ce qu’offrent aux milieux syndiqués les deux principales voies de mise en œuvre de l’égalité, d’une part, le grief et l’arbitrage et d’autre part, la plainte à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse et, le cas échéant, le recours devant le Tribunal des droits de la personne. Sur le plan de la construction normative, nous nous basons sur l’analyse sociologique, historique et évaluative accomplie pour concevoir les éléments de politique nécessaires pour atteindre l’objectif recherché. / This thesis follows on from research into the principles and measures that can be used to apply the principle of equality effectively in unionized workplaces in Québec. Guided by the sociology of legal orders, completed and supported by Luhmann’s systems theory, we carried out a study of the legal orders governing the legal aspects of labour relations, and then assessed public policies concerning equality. The study is divided into three sections. The first section explores legal pluralism and the sociology of legal orders, and presents the legal orders applicable to workplace issues. The second section considers the history of union action, labour law and public policies relating to equality, while the third assesses those public policies and takes a normative construction approach to the principles and measures that can be used to implement the principle of equality effectively. With respect to assessment, we began with an empirical legal study of a major complaint submitted to Québec’s Human Rights Commission, namely the freeze on pay scales in the collective agreement of school board teachers. We then reviewed the literature dealing with public policies relating to equality, and analyzed the benefits for unionized workplaces offered by the two main methods of implementing equality, namely grievances and arbitration on the one hand, and complaints to the Human Rights Commission on the other (with, in the latter case, recourse to the Human Rights Tribunal where necessary). With respect to normative construction, we used a sociological, historical and evaluative analysis as a basis for designing the policy elements required to achieve the goals.

Suite à la montée de l’immigration en Belgique, le rôle que joue la vie associative des personnes issues de l’immigration au sein de l’espace politique a pris une place croissante dans les débats à la fois publics et scientifiques. Selon Fennema et Tillie (1999 ;2001), une vie associative ethnique florissante constituerait une condition importante pour le développement de la participation politique des membres d’une population ethnique. Si cette hypothèse a été mise à l’épreuve, avec des succès mitigés, dans différents contextes européens et nord-américains, elle ne l’a été que rarement dans une ville telle que Bruxelles, dont certaines caractéristiques sont pourtant susceptibles d’éclairer le débat. L’objectif principal de cette thèse est dès lors d’analyser la situation à Bruxelles, en prenant en considération différentes populations issues de l’immigration et d’éclaircir le rôle que jouent les associations de migrants sur l’intégration politique de ces derniers.<p><p>Ce travail s’articule autour de deux questionnements de recherche. Le premier a pour objectif d’apporter des éléments nouveaux quant aux théories existantes portant sur la participation politique et l’engagement civique (capital social) des populations ethniques minoritaires. Il s’agit d’examiner, d’une part, la nature de la relation entre participation associative et politique et, d’autre part, certains processus explicatifs sous-jacents. Le second questionnement vise à fournir de nouvelles informations à propos de différentes populations d’origine étrangère dont la vie associative et politique aura été investiguée. Celles qui ont été choisies dans le cadre de cette thèse relèvent des immigrations, hors Union européenne, les plus nombreuses à Bruxelles. Il s’agit, en l’occurrence, des populations d’origine marocaine, turque et congolaise.<p><p>A partir de données quantitatives récoltées en 2009 auprès d’échantillons représentatifs de personnes issues de l’immigration marocaine, turque et congolaise à Bruxelles ainsi que d’un groupe contrôle non-issu de l’immigration, cette thèse apporte des éléments originaux à la fois au niveau théorique et empirique.<p><p>D’abord, nous avons pu confirmer le fait que le capital social est un facteur essentiel favorisant le développement de la participation politique, à la fois au niveau agrégé et individuel. De plus, nos résultats montrent également, en particulier au niveau individuel, que le capital social ethnique est un facteur plus important que le capital social multiethnique pour expliquer la participation politique des personnes issues de l’immigration. Contrairement à ce qui est parfois admis, le regroupement communautaire ne pousserait pas à l’institutionnalisation du repli ethnique mais, au contraire, lorsqu’il est organisé sous une forme associative, constituerait un tremplin vers la participation à la vie démocratique du pays d’accueil, offrant ainsi des opportunités civiques remarquables aux personnes qui en font partie. <p><p>Ensuite, malgré le large consensus au plan théorique qui existe à propos du rôle médiateur des confiances sociale et politique pour expliquer la relation entre le capital social et la participation politique, nos résultats sont loin d’étayer cette hypothèse :l’accumulation du capital social ne permet pas d’expliquer l’effet mobilisateur des associations bénévoles. Les aspects "non-normatifs" du capital social, tels que l’accès aux informations (politiques) ou aux compétences civiques, par exemple, pourraient être de meilleurs prédicteurs du comportement politique. De plus, pour les personnes issues de l’immigration, peu importe leur origine, leur participation associative est négativement associée à la confiance politique qui, elle, montre un lien négatif avec la participation politique. Cette constatation jette un nouvel éclairage quant au débat relatif aux causes et conséquences des faibles niveaux de confiance politique et étaye les études montrant que la confiance politique n’est pas systématiquement associée à une plus grande participation politique. En l’occurrence, un faible niveau de confiance pourrait augmenter la participation politique dans certaines situations à travers une nouvelle génération dite de "citoyens critiques".<p><p>Enfin, bien que nos résultats aient mis en évidence de nombreuses similitudes entre les populations étudiées, nous avons identifié diverses particularités liées aux origines nationales en interaction avec le contexte institutionnel et politique bruxellois, rejoignant ainsi la littérature liée à l’impact des structures d’opportunités politiques ainsi qu’aux spécificités des groupes de migrants pris en considération. / Doctorat en Sciences politiques et sociales / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Depuis le retour de la démocratie l’Amérique Latine a expérimenté une série de transformations importantes. Les premières, furent économiques et se caractérisent principalement par une grande vague de libéralisation économique qui a signifié entre d’autres choses, un type de changement fluctuant, des réductions des dépenses publiques, ainsi que, la privatisation des entreprises et des services de l’État qui ont fini pour réduire considérablement leur rôle. Les secondes, furent politiques et ont été marquées par l’arrivée des partis de gauche au pouvoir et la mise en œuvre d’une série de politiques sociales visant à réduire la pauvreté et les inégalités, qui ont permis d’améliorer significativement les conditions de vie de millions de Latino-américains. Tous ces changements, en plus de la fréquente alternance entre l’autoritarisme et la démocratie vécue durant les dernières années ont inévitablement eu un effet sur la confiance que les individus ont envers les institutions. Dans ce sens, comment le niveau de confiance institutionnelle en l’Amérique Latine a-t-il évolué au cours des dernières années? Spécifiquement, comment l’alternance au pouvoir des partis de gauche et de droite qui ont gouverné en Amérique Latine durant les derniers trente ans, a-t-il impacté sur les niveaux de confiance que les Latino-américains ont envers leurs institutions? Utilisant un modèle statistique multiniveau longitudinale de mesures répétées, cette recherche a comme premier objectif, de comprendre l’évolution historique du niveau de confiance institutionnelle en Amérique Latine entre 1995 et 2021, à partir de la combinaison des données incluses dans les sondages réalisées par Latinobarómetro, LAPOP et l’Enquête Mondiale des Valeurs (WVS), et comme deuxième objectif, d’estimer l’impact de l’orientation idéologique des individus et des partis au pouvoir sur le niveau de confiance institutionnelle. Les résultats montrent que quand le parti au pouvoir est de gauche, le niveau de confiance moyen envers les institutions est significativement plus élevé. Ils montrent également que la confiance institutionnelle se renforce positivement chez ceux qui déclarent avoir la même orientation que le parti au pouvoir. L’évolution de la confiance institutionnelle dans la région s’explique donc en partie, par l’orientation idéologique des individus et du parti au pouvoir. / Desde el retorno de la democracia América Latina ha experimentado una serie de importantes transformaciones. Las primeras, fueron económicas y se caracterizaron principalmente por una gran ola de liberalización económica que significó, entre otras cosas, un tipo de cambio fluctuante, recortes en el gasto público, la privatización de las empresas y servicios públicos que terminaron por reducir considerablemente el papel del Estado. Las segundas, fueron políticas y estuvieron marcadas por la llegada de los partidos de izquierda al poder y la implementación de una serie de políticas sociales dirigidas a reducir la pobreza y la desigualdad que permitieron mejorar significativamente las condiciones de vida de millones de latinoamericanos. Todas estas experiencias más la frecuente alternancia entre el autoritarismo y la democracia vivida durante los últimos años inevitablemente han ejercido un efecto en la confianza que los individuos tienen sobre las instituciones. En este sentido, ¿Cómo ha evolucionado el nivel de confianza institucional en América Latina los últimos años? Específicamente, ¿Cómo la alternancia en el poder de partidos de izquierda y de derecha que han gobernado en América Latina durante los últimos treinta años, ha impactado en los niveles de confianza que los latinoamericanos tienen de sus instituciones? A través de un modelo estadístico multinivel longitudinal de medidas repetidas, esta investigación tiene como objetivo en primer lugar, comprender la evolución histórica del nivel de confianza institucional en América Latina entre 1995 y 2021, a partir de la combinación de datos incluidos en las encuestas realizadas por Latinobarómetro, LAPOP y la Encuesta Mundial de Valores (WVS), y en segundo lugar, estimar el impacto de la orientación ideológica de los individuos y de los partidos gobernantes sobre el nivel de confianza institucional. Los resultados muestran que cuando el partido gobernante es de izquierda, el nivel de confianza medio hacia las instituciones es significativamente más alto. Por otra parte, muestran que la confianza hacia las instituciones se refuerza positivamente en aquellas personas que declaran tener la misma orientación que el partido gobernante. Por lo tanto, la evolución de la confianza institucional en América Latina se explica en parte, por la orientación ideológica de los individuos y del partido en el poder. / Since the return of democracy, Latin America has experienced a series of important transformations. The first, were economic and were mainly characterized by a big wave of economic liberalization that meant, among other things, a fluctuating exchange rate, curs in public spending, the privatization of public organizations and services that ended up considerably reducing the role of the State. The second, were politics and were marked by the arrival of left-wing parties to power and the implementation of a series of social policies aimed at reducing poverty and inequality that allowed to significantly improved millions of Latin Americans’ life conditions. All those experiences, plus the frequent alternance between authoritarianism and democracy in recent years, have inevitably had an effect on the trust that individuals have in institutions. Therefore, how has the level of institutional trust evolved in Latin America in recent years? Specifically, how has the alternance in power of left and right parties that have governed in Latin America during the last thirty years, had an impact on the levels of trust that Latin Americans have in their institutions? Through a longitudinal multilevel statistical model of repeated measures, this research aims, first, at understanding the historical evolution of the level of institutional trust in Latin America between 1995 and 2021, from the combination of data included in the surveys carried out by Latinobarómetro, LAPOP and the World Values Survey (WVS), and secondly, to estimate the impact of the ideological orientation of individuals and of the ruling parties on the level of institutional trust. The results show that when the ruling party is from the left, the average level of trust towards the institutions is significantly higher. They also show that trust in institutions is positively reinforced in those people who declare that they have the same orientation as the ruling party. Therefore, the evolution of institutional trust in Latin America is explained in part by the ideological orientation of individuals and the party in power.

Les associations contribuent à garder en vie les espaces de pluralisme indispensables à la démocratie. Un lien est établi entre vitalité associative et production de capital social, car les associations participent à la généralisation de la confiance, nécessaire au bon fonctionnement institutionnel et économique. Cependant, la notion de capital social se fonde sur des postulats discutables : l’un « déterministe » et l’autre « libéraliste ». Ainsi, à partir d’une réalité « complexe », celle de la Sicile, nous avons essayé de déconstruire ces a priori théoriques. Ceci afin d’utiliser la notion de capital social dans un cadre interprétatif plus ample qui, d’une part ne s’arrête pas à la seule analyse des interactions sociales au sein des réseaux mais prend en compte la nature spécifique de leur contexte. Et, d’autre part, puisse réintroduire les modalités d’interaction entre associations et pouvoirs publics ainsi que le rôle des institutions dans la production de capital social. / Non-profit organizations (NPO) help in keeping alive those pluralist places which are vital for democracy making processes. The link between the vitality of the voluntary sector and the production of social capital is established because NPO take an active part in the confidence spreading process which is necessary for smooth institutional and economic management. However, the concept of social capital is based on arguable postulates: a «determinist» and a «liberal» one. In the thesis, we have thus tried to deconstruct these theoretical a priori constructions in the complex reality of Sicily in order to use the concept of social capital in a wider interpretative framework. This interpretative framework is thus not limited to the exclusive analysis of social interactions within networks but takes into account the specific nature of their background. Hence, it is possible to re-introduce the modalities of interaction between NPO and authorities as well as the role of the institutions in the production of social capital.

Les associations contribuent à garder en vie les espaces de pluralisme indispensables à la démocratie. Un lien est établi entre vitalité associative et production de capital social, car les associations participent à la généralisation de la confiance, nécessaire au bon fonctionnement institutionnel et économique. Cependant, la notion de capital social se fonde sur des postulats discutables : l’un « déterministe » et l’autre « libéraliste ». Ainsi, à partir d’une réalité « complexe », celle de la Sicile, nous avons essayé de déconstruire ces a priori théoriques. Ceci afin d’utiliser la notion de capital social dans un cadre interprétatif plus ample qui, d’une part ne s’arrête pas à la seule analyse des interactions sociales au sein des réseaux mais prend en compte la nature spécifique de leur contexte. Et, d’autre part, puisse réintroduire les modalités d’interaction entre associations et pouvoirs publics ainsi que le rôle des institutions dans la production de capital social. / Non-profit organizations (NPO) help in keeping alive those pluralist places which are vital for democracy making processes. The link between the vitality of the voluntary sector and the production of social capital is established because NPO take an active part in the confidence spreading process which is necessary for smooth institutional and economic management. However, the concept of social capital is based on arguable postulates: a «determinist» and a «liberal» one. In the thesis, we have thus tried to deconstruct these theoretical a priori constructions in the complex reality of Sicily in order to use the concept of social capital in a wider interpretative framework. This interpretative framework is thus not limited to the exclusive analysis of social interactions within networks but takes into account the specific nature of their background. Hence, it is possible to re-introduce the modalities of interaction between NPO and authorities as well as the role of the institutions in the production of social capital.