Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Entre 1870 et 1939, les relations diplomatiques entre le Saint-Siège et la France sont sans nul doute tumultueuses. La période est marquée à Rome par la fin de l’État pontifical et la perte consécutive de la souveraineté temporelle pour le Saint-Siège en 1870, rétablie sous la forme de l’État de la Cité du Vatican, par la signature des Accords du Latran avec le royaume d’Italie en 1929. En France, le début de la Troisième République se caractérise par un anticléricalisme actif, qui atteint son paroxysme au début du XXe siècle, avec la suppression de l’ambassade de France près le Saint-Siège, suivie de la loi de séparation de 1905, mettant fin au régime concordataire. À la faveur des évènements de la Première Guerre mondiale, un rapprochement s’opère entre la France et le Saint-Siège, concrétisé en 1921 par le rétablissement de relations diplomatiques officielles.L’existence de relations diplomatiques entre deux États a notamment pour objectif de constituer un cadre privilégié pour la menée de négociations. Pendant la Troisième République, les sujets de débat sont nombreux entre les gouvernements français et pontifical. Le caractère juridique a été utilisé comme critère de sélection des affaires. L’étude des modalités de négociation permet de mettre en évidence trois phases chronologiques distinctes, qui dépendent de la combinaison de deux éléments : l’existence ou non de rapports diplomatiques officiels et le cadre juridique – concordataire ou de séparation – qui sert de toile de fond à ces tractations. Pour appréhender de manière pertinente cette évolution des modalités de négociation, il faut déterminer au préalable le cadre institutionnel français et pontifical, décisif pour l’orientation du rapport de forces dans les tractations. Par cette analyse, on constate un rééquilibrage du rapport de forces dans le temps entre la France et le Saint-Siège et une incapacité à rompre de manière absolue les contacts. La variété des intérêts à défendre, en France, à Rome mais aussi plus largement dans le monde, explique que malgré de vives oppositions, la France et le Saint-Siège trouvent toujours un accord. / Between 1870 and 1939, the diplomatic relations between the Holy See and France are obviously hectic. At that time, Roma is marked by the end of the papal State and the consequent loss of the temporal sovereignty for the Holy See in 1870, restored to the State of the Vatican City by the signature of the Lateran treaty in 1929. In France, the beginning of the Third Republic is characterized by an active anticlericalism, which shows a paroxysm at the beginning of the twentieth Century, with the suppression of the French embassy in the Holy See, and then the law of 1905. That cancels the Composition. With the First World War events, a link was made between France and Holy See, materialized in 1921 by the reestablishment of diplomatic relations.The existence of diplomatic relations between two states especially aims at creating a favorable framework to lead negotiations. During the Third Republic, there are numerous debate topics between the French and Papal governments. The legal character has been used as selection criteria for the affairs. The analysis of the negotiation modalities can demonstrate three distinct chronological phases, which depend on the combination of two criteria: the existence or not of official diplomatic relations and the legal bound – composition or separation - which is the backstory of these negotiations. To understand rightly the evolution of the negotiation modalities, we have to fix beforehand the French and Papal institution framework, decisive to turn the battle of wills in bargaining. When running this analysis, we can observe a rebalancing over time of the battle of wills between France and the Holy See and the inability to break completely the relations. The diversity of benefits to protect, in France, at Roma but also and, more widely, in the world, explains that despite strong oppositions, France and Holy See always find an agreement.

L’étude, principalement centrée sur la région parisienne, se propose d’étudier les continuités et les ruptures dans l’anticommunisme d’Etat entre l’été 1939 et la fin de 1942. Edouard Daladier se propose d’éradiquer le PCF de la société française par la dissolution des organisations communistes (26 septembre 1939) et l’internement administratif (18 novembre 1939), supports d’une répression multiforme aggravée par son successeur Paul Reynaud (décret Sérol 12 avril 1940).Après juin 1940, les Allemands imposent d’abord leur propre législation répressive, puis la continuité est rétablie dès l’automne 1940, les occupants trouvant avantage à transférer la répression anticommuniste aux autorités françaises sur le fondement de la législation nationale, sous leur surveillance très attentive.A la suite de l’invasion de l’Union soviétique le 22 juin 1941, ils procèdent d’emblée à une vaste opération préventive d’internement des communistes. Les actions armées communistes les incitent d’une part à exhorter le gouvernement de Vichy à aggraver la répression, ce qu’il fait par l’institution de tribunaux d’exception, d’autre part à appliquer aux communistes une répression qui leur est propre : fusillades par suite de condamnations à mort par leurs tribunaux militaires et exécutions d’otages. Le partage des tâches initial est brouillé par l’intervention contre les communistes des deux circuits répressifs distincts. La répression anticommuniste est associée un temps par les Allemands à la persécution antisémite dans la catégorie du « judéo-bolchévisme », avant que la politique de persécution anti-juive prenne son autonomie à partir de la mi-juillet 1942. Les autorités vichistes se plaignent ponctuellement de l’empiétement des Allemands dans la répression anticommuniste, mais la collaboration des polices se poursuit comme auparavant.Après une redistribution des pouvoirs au printemps 1942, les négociations entre autorités allemandes et françaises aboutissent fin juillet 1942 à renouer officiellement avec le partage des tâches antérieur. La répression des communistes est normalement confiée aux autorités françaises, à l’exception des auteurs d’actes dirigés directement contre les occupants, mais en pratique les Allemands se saisissent de qui ils souhaitent. Après une interruption de deux mois et demi, ils reprennent les exécutions d’otages en août et septembre 1942, puis ils l’interrompent à cette date en prenant acte de son caractère contre-productif. Pour sa part, la police française fait montre de son efficacité aux yeux des occupants en obtenant d’importants succès dans la lutte contre les communistes, démantelant régulièrement leurs organisations tant en matière d’action politique que d’action armée, sans pour autant réussir à les éradiquer.L’étude précise de l’anticommunisme d’Etat se termine à la fin de 1942, quand l’invasion de la zone sud ouvre une nouvelle période qui étend les enjeux de l’Occupation à l’ensemble du territoire national, mais quelques indications sont données sur le devenir des années suivantes : basculement de l’opinion française à l’été 1943, déchainement de la violence des occupants appuyée par un l’Etat français milicien entièrement à son service en 1944, alors qu’à la base certains policiers et magistrats commencent à se mettre en retrait..Au-delà des vicissitudes des événements : occupation du pays et changement de régime politique en juin-juillet 1940, invasion de l’Union soviétique et déclanchement de la lutte armée à l’été 1941, les ruptures dans l’histoire de la France ne se traduisent pas par des ruptures durables dans l’anticommunisme d’Etat, renforcé néanmoins par l’intervention d’un double circuit répressif à partir de l’été 1941 et la radicalisation progressive de la répression, mais fondamentalement appuyée sur la législation établie à la fin de la IIIe République dans une continuité toujours revendiquée par Vichy avec l’autorisation des occupants. / No abstract

Les institutions de la République romain (509-27 av. J. C.) prévoyaient, théoriquement, que les magistratures électives et annuelles ne devaient jamais être vacantes. Ce principe juridique fondamental avait pour conséquence une absolue continuité dans la détention du pouvoir exécutif qui reposait sur le ius, les auspicia et l’imperium. Cependant, il arriva à maintes reprises que les magistratures supérieures – consulat, tribunat militaire à pouvoir consulaire – fussent suspendues en raison soit d’entrave à la tenue des comices électoraux, soit de scrupules religieux entraînant l’expiation rituelle et la renouatio auspiciorum. La légimité et la légalité de la solution à la vacance du pouvoir exécutif reposaient alors sur les patres auctores, détenteurs des auspicia patrum, apanage exclusif des sénateurs patriciens. Les vénérables pères, descendants des plus illustres familles de Rome, étaient les seuls à même de remédier à la vacance des magistratures par ce rite nommé interregnum qui remontait, d’après la tradition, à l’époque royale latino-sabine et renvoyait au mythe bien connu du démembrement et de l’apothéose de Romulus. Le partage du corps souverain constitue à ce titre un symbole fondamental de la représentation de l’auctoritas patrum et de la magistrature républicaine dont il serait peut-être vain de rechercher l’historicité. L’objet de cette étude est donc d’analyser la fort ancienne institution de l’interregnum qui, comme bien d’autres, était caractérisée par un passage progressif du sacral au juridique. Le droit public prévoit dans tout système institutionnel des recours d’exception révélant la représentation psychologique du pouvoir souverain. Rome n’échappe pas à la règle ; elle put même, d’une certaine façon l’inventer. / The institutions of the Roman Republic (509-27 B.C.) were made to ensure, in theory, that electives and annuals magistracies must never be vacant. This fundamental juridic rule had for consequence an absolute continuity in the detention of the executive power which were based on ius, auspicia and imperium. However, in many times it occurs that the supremes magistracies – consulate, military tribunate with consular power – were suspended in reason either hindrance to the conduct of consular elections or religious misgiving leading to ritual expiation and renouatio auspiciorum. Legitimity and legality of the solution to the vacancy of the executive power then relied on the patres auctores, holders of the auspicia patrum, exclusive privilege of the patrician senators. The venerables fathers, heirs of Rome’s most illustrious families, were the only ones habilited to put an end to the vacancy of the magistracies by using this ritual called interregnum which appeared, following the roman tradition, during the latine-sabine period et were connected to the famous myth of the dismemberment and the apotheosis of Romulus. The partition of the king’s embodiment constitute, as such, a fundamental symbol of the representation of auctoritas patrum and of the republican magistracy on which it should be vain to search any historicity. The purpose of this study is so to analyse the very old institution of the interregnum which, as many, were caracterised by the progressive transformation from the sacral to the juridic. The public law makes provision, in all institutionnals systems, for exception resort revealing the psychologic representation of the sovereign power. Rome is not an exception to the rule ; the city could even, in a certain manner, have invented it.

Loin d’être une œuvre de pure théorie, l’écriture d’une Constitution républicaine au XIXe siècle exige de ses auteurs d’adapter leurs convictions idéologiques aux réalités politiques. L’étude des procès-verbaux de la commission de rédaction de la Constitution de la IIe République et des commissions des Trente chargées d’examiner les projets des Lois Constitutionnelles de 1875, révèle justement l’état des forces en présence au sein des Assemblées Constituantes de 1848 et de 1871. Tandis que l’historiographie a parfois laissé penser que la IIe République était un régime aux agencements institutionnels maladroits qui ont servi les ambitions personnelles de Louis-Napoléon Bonaparte et que les Lois Constitutionnelles de 1875 étaient une œuvre purement circonstancielle destinée à sortir d’un régime provisoire, la mise en perspective de ces deux normes suprêmes démontre un continuum des valeurs entre ces régimes. En effet, l’étude comparative des deux Constitutions républicaines du XIXe siècle souligne leurs traits de caractères communs. Ceci peut surprendre puisque la IIe République a souvent été comprise comme une œuvre rationnelle inspirée des premières expériences constitutionnelles françaises alors que le modèle proposé en 1875 est supposé se rattacher au régime orléaniste. Néanmoins cette impression peut être dépassée par la lecture minutieuse des manuscrits des commissions constitutionnelles et des débats constituants de 1848 et des années 1871-1875. / Far from being a purely theoretical work, writing a republican Constitution in the nineteenth century required its authors to adapt their ideological beliefs to political realities. The minutes of the writing committee for the Constitution of the second Republic, as well as the minutes of the Commissions des Trente, whose job it was to examine the various projects for the Constitutional Laws of 1875, allow us to identify the driving forces within the 1848 and 1875 Assemblées Constituantes. It has sometimes been suggested by historiography that the lack of institutional harmony under the second Republic served the personal ambitions of Louis-Napoléon Bonaparte and that the Constitutional Laws of 1875 were conceived purely as incidental measures designed to escape a temporary regime. However, the confrontation of these two supreme norms clearly shows a continuity of regime values. Indeed, a comparative study of these two nineteenth century republican Constitutions underlines their common traits. This may appear surprising as the second Republic has often been portrayed as a rational work drawing inspiration from the first French constitutional experiences, whereas the 1875 model is supposed to be of Orléaniste obedience. However, close scrutiny of the constitutional commission manuscripts as well as that of constituent debates for 1848 and the years 1871-1875 easily allows us to overcome that impression.

Depuis la Révolution de 1789, la France a multiplié les expériences constitutionnelles et, après avoir refusé le bicamérisme, a connu depuis 1795 de nombreux régimes dotés d’une chambre haute. Les secondes assemblées républicaines, monarchistes ou impériales ont jalonné nos institutions publiques et politiques. Durant plus de deux siècles, la fonction présidentielle de la chambre haute s’est ainsi progressivement affirmée. L'éminence naturelle d'une telle charge, de même que l'autorité dont elle jouit au Palais du Luxembourg, permettent au président d'incarner la chambre haute. Cela n'empêche pas la fonction de demeurer en retrait sur le plan politique et cantonnée au périmètre caméral jusqu’en 1875. C’est alors qu’elle s’affirme, générant une influence au-delà de la haute assemblée. Son émancipation lui offre des attributions institutionnelles nouvelles. Ces missions sont efficacement remplies, attestant de la maturité de la fonction et permettant à de grands noms d’y être associés : la famille Pasquier, J. Ferry, J. Jeanneney, G. Monnerville, A. Poher… / Since the Revolution of 1789, France has multiplied the constitutional experiences. Most of political regimes have kept the bicameral system. The upper Houses, republican, monarchist or imperial, have thus marked out our institutions. For more than two centuries, the presidential function of the upper House has built its outlines.The natural eminence of such a workload, as well as the authority it enjoys in the Palais du Luxembourg, allows the President to personify the upper chamber. It doesn’t prevent the function from staying back from the political scene and confined to the cameral’perimeter until 1875. Then it asserts itself, creating an impact beyond the second chamber. Indeed, its emancipation giving new institutional attributions. These missions are successfully fulfilled, certifying the maturity of the function and allowing famous names to be related to them : the Pasquier’s family, J. Ferry, J. Jeanneney, G. Monnerville, A. Poher…

Dans un contexte général caractérisé à la fois par la dépopulation et une forte mortalité infantile, la IIIe République manifeste dès ses débuts une volonté politique sans précédent envers la protection de l’enfance. Entre 1874 et 1923, environ 800 enfants sont admis à l’Assistance publique dans les Basses-Alpes, un effectif restreint lié principalement à la faiblesse démographique de ce département rural et montagneux du sud-est de la France. Il s’agit le plus souvent de nouveau-nés abandonnés par leur mère célibataire, victime de l’opprobre social, mais on admet également des orphelins pauvres et des enfants légitimes négligés ou maltraités. Dès leur admission, les enfants sont placés dans des familles nourricières. Vers treize ans, garçons et filles sont en général placés à gages en domesticité. Si la situation globale des pupilles s’améliore indéniablement au cours de la IIIe République, la stigmatisation dont ils sont l’objet apparait flagrante, et un certain nombre d’entre eux demeurent taraudés par le désir de percer le secret de leur histoire. / ABSTRACT: In a context characterized by depopulation and high infant mortality, the Third Republic shows its early political desire to protect children which makes this period particularly relevant to observe from the point of view of the vulnerable population of assisted children: as wards of the State, they are likely to benefit more than other children from the new legislation in favour of health, education and work.. Between 1874 and 1923, about 800 children are admitted to Public Care in the Basses-Alpes, the small number reflecting the sparse population of this rural and mountainous department of the south east of France. It is most often new born babies who are admitted, abandoned by their single mother, victims of social stigma, but also orphans and legitimate children who are neglected or abused. Upon admission, children are placed in foster families who raise and educate them with varying degrees of commitment, but always under the control of the Inspector of Public Assistance. Until the age of thirteen, these young wards live pretty much like most children living in the countryside, that is, working on the family farm as well as going to school (which becomes compulsory in 1882.) Subsequently, both boys and girls are generally placed in domestic service on the farms or less often as servants in the city. During these challenging times, as with all young people, they experience friendship, love, and adventure. However, if the overall situation of the wards is undeniably improving during the Third Republic, nevertheless they continue to suffer from a pervasive social stigma, which drives some of them to search for the truth behind their story.

Il y a une dynamique des contraires dans la politique de l’État, en France, pour promouvoir les études stratégiques : d’une part, il semble régulièrement soucieux de les développer ; de l’autre, tout aussi invariablement, il parait tâtonner pour y parvenir, voire parfois leur refuser la liberté nécessaire. Caractérisées tant par la pratique inconstante des instituts de recherche et des organismes gouvernementaux que par une insertion problématique au sein de l’Université, les études stratégiques sont à l’interface de l’étude des guerres, de la paix et des conflits, et s’incarnent de manière hautement fragmentée dans une kyrielle de disciplines plus ou moins connexes. Cet éclectisme explique pour partie les difficultés rencontrées, parmi d’autres raisons comme l’omniprésence de l’État, la puissance des réseaux, ou l’héritage du contexte de l’après-Guerre d’Algérie après que le général de Gaulle a imposé une orthodoxie doctrinale. En combinant profondeur de champ historique et analyse politique, cette thèse, historiographique et cartographique, se propose de passer en revue les nombreux organismes, instituts et périodiques qui travaillent et publient, de près ou de loin, dans le domaine des études stratégiques, ainsi que d’expliquer les raisons pour lesquelles, malgré un passé brillant, ces dernières peinent à trouver leurs marques. Les travaux des centres de type think tank, structures dont la création, de surcroît, est récente dans le paysage stratégique français, ont, pendant longtemps, et même dans une certaine mesure encore maintenant, souffert d’une certaine déconsidération des pouvoirs publics en matière de réflexion et d’expertise sur les questions militaro-stratégiques en dépit d’un discours de l’État laissant croire l’inverse. Cette problématique, conjuguée , d’une part, à une difficulté de dialogue entre les universitaires et les militaires, et, d’autre part, à la particularité de l’objet de recherche des études stratégiques qu’est celle de la guerre qui commande une approche multidisciplinaire alors même que notre système universitaire est caractérisé par des exigences mono disciplinaires, expliquent les obstacles pour que les études stratégiques se développent dans l’alma mater. / There has been a dynamic of contraries in the French State’s policies when it comes to promoting strategic studies : while its officials often seem willing to see it flourish, they no less often give the impression that they are unsure of how to achieve that end – or worse, reluctant at times to grant them free rein. Characterized by the practice of research institutes or government organizations, as well as by an insecure footing in academia, strategic studies is at the interface of a myriad related and overlapping disciplines and remains highly fragmented. Such eclecticism partly explains the problems encountered – among other factors, the ubiquity of the State, the power of networks, or the legacy of the post-Algerian War period when General de Gaulle imposed doctrinal orthodoxy. By combining a long-term historical perspective and political analysis, this doctoral dissertation aims to review the numerous organizations, research institutes and journals involved, however indirectly, in the field of strategic studies, as well as to explain why, despite a glorious past, it still has to find its bearings. Think tanks – very recent structures within the French strategic landscape – were, and to a certain extent are still nowadays, discredited by public authorities in terms of reflection and expertise on strategic issues in spite of a discourse of the French State which could make believe the opposite. This issue, combined, on the one hand, with the lack of dialogue between academics and militaries and, on the other hand, with the peculiarity of the object of research of strategic studies, a disciplinary field which demands a multidisciplinary approach whereas the main feature of French academia is to be monodisciplinary, explains the impediments of the development of strategic studies within the alma mater.

Le Parc National de Kahuzi-Biega (PNKB) se localise dans l’Est de la R.D. Congo, à une trentaine des kilomètres au Nord de la ville de Bukavu, (province du Sud-Kivu). Ce parc couvre une superficie de 6.000 km² dont 5.400 km² situés en basse altitude (600-1200 m d’altitude) et 600 km² constituent le secteur de haute altitude occupée par les forêts de montagne (1800-3308 m).<p><p>Depuis environ une décennie, la liane indigène Sericostachys scandens Gilg & Lopr. (Amarantaceae) se répand rapidement dans les forêts de montagne au PNKB. L’extension de cette liane, et ses conséquences supposées sur la biodiversité et la régénération de la forêt inquiètent les gestionnaires du Parc.<p><p>Le travail a examiné trois aspects de l’écologie de l’invasion par S. scandens dans le Parc.<p>Premièrement, on a examiné les traits fonctionnels susceptibles d’expliquer une aptitude élevée à l’invasion chez S. scandens. Une approche comparative avec trois espèces de lianes non envahissantes coexistant dans le même habitat montre que S. scandens présente une allocation de biomasse aux diaspores significativement plus élevée. En plus, elle combine une reproduction sexuée intense et une capacité de reproduction végétative. Cette liane se distingue également des trois autres par un taux de ramification plus élevé. Par contre, les traits foliaires ne sont pas systématiquement différents. De même, le taux de germination des graines de S. scandens ne diffère pas significativement de ceux des autres lianes étudiées. Cependant, il est significativement plus élevé en canopée ouverte qu’en canopée fermée, et en forêt ombrophile qu’en forêt de bambous. L’ensemble des traits qui caractérisent S. scandens peut contribuer à expliquer sa plus grande capacité d’invasion, comparativement aux trois autres lianes.<p>Deuxièmement, on a examiné les attributs des écosystèmes susceptibles de les rendre vulnérables à l’invasion. Les résultats suggèrent que les perturbations favorisent les invasions dans les écosystèmes. Les perturbations (coupes, feu, …) qui ont accompagné les conflits dans la zone du Parc sont, très probablement, le facteur ayant déclenché l’invasion. <p>Enfin, le travail a examiné les impacts de l’invasion sur la biodiversité et la régénération des forêts. Les résultats montrent que, effectivement, S. scandens a un impact négatif, et que cet impact pourrait contribuer à renforcer le succès invasif de S. scandens (feed-back positif).<p><p>Le travail aboutit à des recommandations pour la gestion du Parc. La gestion doit avant tout être préventive, c’est-à-dire i) empêcher de nouveaux déboisements et ii) éliminer S. scandens au tout début de son installation dans un site perturbé.<p> / Doctorat en Sciences / info:eu-repo/semantics/nonPublished

L’institutionnalisation du contrôle des finances publiques en Afrique francophone remonte à la période d’avant les indépendances. De ce fait, les textes organiques correspondants, depuis les années d’indépendance jusqu’au 21ème siècle, tirent leurs sources essentiellement des textes français. C’est ainsi que les premiers contrôles dans les colonies françaises étaient organisés par des textes législatifs et réglementaires de la métropole. Ces organes étaient connus sous le nom d’Inspection des colonies, puis Inspection de la France d’Outre- Mer. « Les contrôles prévus par ces différents textes étaient plutôt des contrôles généraux, purement administratifs, ces contrôles n’avaient pas une vocation financière particulière ». Il ne pouvait en être autrement car, l’administration publique de l’époque était gérée depuis la métropole. L’étude des systèmes de contrôle financiers publics dans l’espace de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) à travers l’ordonnancement juridique organisationnel et fonctionnel du contrôle dans un des pays membres, le Bénin, se fonde sur deux éléments a) l’évolution des différents systèmes de contrôle des vingt dernières années ; b) le poids du contrôle dans le développement économique et social. Dans une étude intitulée « quelques réflexions sur le contrôle des fonds publics », A. Barilari justifie la mise en place de procédures de contrôle particulières pour les finances publiques, comparativement à celle qui prévaut dans les entreprises privées, par le fait que les finances des administrations publiques ont un poids très important dans le PIB français. De plus, les articles 13, 14 et 15 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 constituent le fondement du droit financier public depuis la révolution française du 18ème siècle. Les différents régimes qui se sont succédé en France depuis deux siècles ont compris l’enjeu que constitue la gestion des fonds publics en mettant en œuvre des politiques de réformes des organes de contrôle. Les résultats de ces politiques de renforcement des systèmes de contrôle se trouvent dans la performance mesurée des indicateurs socioéconomiques du pays. Si en Afrique, les mêmes indicateurs évoluent presque en sens inverse malgré la mise en œuvre de systèmes de contrôle et des réformes similaires à la France, il y a lieu de s’interroger d’abord sur la perception réelle du concept de contrôle en vigueur dans ces pays. C’est à juste titre que dans son discours « vaincre l’humiliation », Albert Tévoédjrè affirme « la corruption est un cancer, un cancer moral qui, de manière insidieuse, sape les fondements de nos sociétés et, donc, de notre civilisation…». Cette réflexion s’inscrit parmi les nombreuses réponses à la question de recherche des motifs qui expliquent le sous-développement de quelques Etats du continent. / No English summary available.