Cette thèse est une contribution à la littérature consacrée aux réformes fiscales. Le prétexte a été la réforme du code général des impôts du Sénégal, intervenue en 2012. La démarche s’appuie sur l’étude de trois thématiques (impact de l’environnement des affaires, impact de la réduction de l’impôt sur le revenu et évaluation de la capacité financière de l’administration fiscale) qui couvrent les principales préoccupations de la nouvelle législation fiscale. Au préalable, une approche expérimentale permet d’avoir un aperçu des difficultés du nouveau code.Les résultats montrent que des difficultés persistent dans l’exécution effective de certaines dispositions du code.Par ailleurs, les vérifications empiriques permettent de confirmer le caractère prioritaire de l’amélioration de l’environnement des affaires. En outre, les pertes de recettes fiscales auraient pu être atténuées en procédant à une baisse progressive de l’impôt sur le revenu combinée avec un relèvement progressif du taux de l’impôt sur les sociétés.Enfin, la thèse propose une approche alternative de fixation des objectifs de recettes fiscales plus rigoureuse se basant sur la capacité financière de l’administration fiscale plutôt que sur le niveau de dépenses à exécuter. Une telle démarche améliore sensiblement la programmation budgétaire. / This thesis contributes to the literature dedicated to tax reforms. The recent changes initiated in the Senegalese tax system motivated this research. Three main measures of this new tax legislation were investigated. Those decisions include changes introduced to improve business environment, the income tax reduction and corporate tax increase. An experimental survey completes this analysis providing an overview of difficulties faced in implementing the new system. As a matter of fact, results show that some of the decisions made as part of the reform suffer from delays in their effective entry into force.Furthermore, empirical investigations confirm business environment improvement as being a top priority issue to be addressed by the reform. Regarding the income tax reduction, findings suggest that a progressive approach is preferred both in lowering the income tax and increasing the corporate tax.To finish, an innovative approach is proposed to set tax revenue targets. The method rather focuses on the tax administration ability to collect funds than spending needs. Such approach significantly improves budget programming.

Les sociétés professionnelles, même si elles ne bénéficient pas d'une définition établie sont celles par lesquelles les professionnels libéraux choisissent d'exercer en groupe. Au titre de celles-ci les sociétés civiles professionnelles et les sociétés d'exercice libéral sont de loin les plus répandues. Dans tout exercice d'une profession au moyen d'une structure sociale, existe le risque de voir des intérêts s'affronter, ou survenir des circonstances imprévues. Il faut entendre sous le terme de « départ », plusieurs situations qui représentent des manières intentionnelles ou non de quitter la société. Il peut ainsi s'agir du retrait volontaire de l'associé, de la cession de ses parts, mais également de son exclusion, voire de son décès. S'il convient tout d'abord d'évoquer les différentes hypothèses permettant ou imposant à l'associé de sortir de la structure, il faut également en étudier les conséquences, nécessairement importantes, tant pour l'associé que pour la société. S'agissant de professionnels libéraux, les questions de la responsabilité professionnelle, de l'obligation aux dettes et du non rétablissement sont primordiales. Enfin, il ne faut pas négliger les conséquences fiscales de ce départ, tant pour l'associé sortant que pour la société. La présente étude devrait offrir une utilité pour tous les professionnels libéraux, et plus spécialement ceux du droit, du fait de l'éparpillement actuel des règles juridiques. / "Professional" companies, even if they do not have an accurate definition, are those by which the self-employed professional choose to practice in group. The most widespread are the “sociétés civiles professionnelles” (civil professional companies) and the “sociétés d'exercice liberal” (commercial professional companies). In every professional exercise, by means of a social structure, lies the risk to assist to conflicts between some interests, or the occurrence of unexpected circumstances. By the notion of « exiting », we must include several situations which represent intentional or unintentional ways to leave the company. The voluntary withdrawal of the associate is one of many, such as the transfer of his share and also his possible exclusion or even his death. Considering the various possibilities allowing to the associate to leave the structure, it is as well required to examine the necessarily important consequences, both for the associate and the company. Regarding professional companies, the questions of the professional liability, the obligation to the debts and the non-re-establishment clauses are fundamental. Finally fiscal consequences regarding this kind of departure must not be neglected both for the associate and the company. The present study should be useful for the whole professional corporations and more specifically those of the Law, due to the current dissipation of the legal rules.

Cette recherche s’inscrit dans un champ particulier, à savoir, le fédéralisme financier aux États-Unis. On a pris pour objet un État précis, l’État de la Floride. C’est par conséquent, une démarche descriptive du système financier floridien centrée la délicate question de l’autonomie financière des échelons locaux, du plus large (l’État fédéré) au plus petit (les différents gouvernements locaux) qui constitue l’axe de ce travail.Une première partie s’attache à la description des relations entretenues entre la Floride, État fédéré à vocation territoriale et le gouvernement fédéral, à vocation nationale. D’une part, l’autonomie financière de la Floride est appréhendée à travers les fondements du fédéralisme américain, à savoir la Constitution fédérale et la Constitution étatique. D’autre part, les sources de financement nécessaires à cette autonomie, essentiellement la fiscalité.Une deuxième partie est centrée sur le principe de l’autonomie interne à l’État, on veut dire par là que l’on identifie le degré de la dépendance des gouvernements locaux face à leur État de rattachement, tant dans le processus budgétaire que fiscal.Au final d’un point de vue général, l’analyse du système floridien montre la souplesse et le pragmatisme dont fait preuve le fédéralisme américain. / This research is part of a particular field, namely, fiscal federalism in the United States. We had intended a particular State, the State of Florida. It is therefore a descriptive approach of the Florida financial system centered the delicate issue of the financial autonomy of local levels, the largest (the State) to the smallest (the various local governments) which constitutes the axis of this work.The first part focuses on the description of the relations between the Florida State federated territorial vocation and the federal government, with a national vocation. First, the Florida financial autonomy is apprehended through the foundations of American federalism, namely the Federal Constitution and the State Constitution. Moreover, the funding sources necessary for this autonomy, mainly taxation.A second part is centered on the principle of internal autonomy to the state, we want to say that we identify the degree of dependence of local governments face their state of attachment, both in the budget process as tax.In the end a general perspective, the analysis of the Florida system demonstrates the flexibility and pragmatism shown by the American federalism.

La France, de même que tous les pays développés à économie de marché, possède une fiscalité élaborée et complexe, faite d’un grand nombre de prélèvements obligatoires. Le législateur poursuit, dans la détermination de sa politique fiscale, plusieurs objectifs. Au premier rang de ces objectifs figurent notamment l’efficacité et l’équité. Ces finalités de l’impôt obéissent à des logiques différentes, et peuvent parfois s’avérer contradictoires. Le système fiscal français parvient-il à atteindre ces objectifs? Divers concepts et situations – par exemple les niches fiscales et l’optimisation fiscale – étudiés dans le cas français mais également dans une perspective comparative internationale, en analysant plusieurs types de taxes et impôts, permettront d’éclairer la manière dont les politiques fiscales se positionnent au regard de l’équité et de l’efficacité, et de formuler des recommandations pour résoudre de façon optimale le dilemme entre efficacité et équité des prélèvements obligatoires. / Like all economically developed countries, France has an intricate and elaborate tax system, with a significant number of taxes and social security contributions. The French legislature conducts its tax policy with various goals in mind. Uppermost among these goals are efficiency and equity. The rationales behind each of these aims are quite different and sometime sprove contradictory.To what extent does the French tax system achieve these objectives? Several concepts and situations - aggressive tax planning and tax exemptions for instance - will be analysed through the example of numerous taxes, both from a national and an international comparative perspective. This will help us determine how well tax policies perform in terms of efficiency and equity, and make recommendations to optimally solve the dilemma between the efficiency and equity of the tax burden.

Si la notion de pays à fiscalité privilégiée est souvent employée, il reste malaisé de définir ce qu'elle désigne. Au sens le plus général, il s'agit des pays dans lesquels des résidents étrangers placent leur argent, afin d'éviter d'être imposés sur leur territoire d'origine. L'histoire des pays à fiscalité privilégiée n'est ni linéaire ni continue. Elle est faite de ruptures et de mutations. Ces territoires off-shore jouent ainsi des rôles économiques et politiques différents selon les époques. Leur évolution a été telle qu'ils sont devenus les piliers de la mondialisation économique contemporaine construite depuis près d'un siècle autour de pays, d'acteurs et de stratégies différentes.Ainsi, les acteurs économiques internationaux profitent, à bien des égards, de l'attractivité de ces territoires. Les outils mis à leur disposition sont nombreux et les montages d'optimisation fiscale complexes. Au cours des derniers siècles, les États ont tenté de maîtriser puis de diminuer le rôle des territoires off-shore, sans une grande conviction, ni une persévérance notable. La crise des subprimes a cependant donné lieu à l'émergence d'une lutte accrue contre les pays à fiscalité privilégiée, notamment, par le G20. L'objectif est de mettre fin à toutes formes de secret à des fins fiscales. Une évolution, est, incontestablement en cours, mais ses résultats sont loin d'être garantis. A ce jour, les pays à fiscalité privilégiée et les outils qui y sont associés demeurent très attractifs pour les acteurs économiques internationaux. / While the concept of tax haven is a term used extensively, it remains difficult to define. It general terms, it refers to countries where foreign companies and individual alike invest their money in order to avoid tax in their home country. The history of tax haven is neither linear nor continuous. It is made of ruptures and mutations. These offshore jurisdictions are playing different economics and politics roles. Their evolution has been such that they have become the pillars of the economic globalization built since a century around different countries, actors and strategies. International economic actors benefit in many ways from the attractiveness of tax havens. International companies, individuals and banks use offshore tax haven to reduce their tax burden, avoid regulatory pressures, or hide a high level of debts in order to provide supposedly healthy financial statements. Many and complex tools are available to them in order to lower their burden. Evolution is undoubtedly underway but the results are far from guaranteed. Until now, tax havens remain attractive for international economic actors.

Le début du siècle connaît une forte accélération des mouvements de capitaux et de personnes à l'échelle planétaire. Les transferts de résidence fiscale des personnes physiques fortunées se multiplient entre les pays à fiscalité élevée et les juridictions offrant un système fiscal attractif. Les délocalisations physiques croissantes entre la France et la Suisse en sont une démonstration concrète. L'objectif de ce travail de recherche est de traiter en détail les problématiques de transfert de résidence des personnes fortunées entre la France et la Suisse et leurs conséquences fiscales. Le dispositif fiscal français, souvent perçu comme inique motive parfois des décisions d'expatriation qui ne sont plus simplement fiscales. Il convient de confronter cette perception à une réalité objective. L'établissement de la résidence fiscale en Suisse permet de bénéficier d'un dispositif fiscal différent, dont l'imposition sur la dépense est une démonstration particulièrement attractive pour les grandes fortunes. Malgré tout, le transfert de résidence en Suisse ne résout pas l'ensemble des problématiques fiscales ou patrimoniales des personnes fortunées. Il présente également des contraintes et limites. Pour cette raison, un certain nombre d'expatriés va décider un éventuel retour en France ou un transfert subséquent dans une juridiction alternative, plus attractive encore que la Suisse. Nous examinerons ces juridictions concurrentes et adopterons un point de vue critique sur les dispositifs fiscaux français et suisses en présence, avec des propositions de réforme ou d'adaptation en vue de restaurer ou préserver la compétitivité de ceux-ci sur un plan international. / The beginning of the 21th century witnessed a prodigious acceleration of the movements of capital and persons on a worldwide scale. Transfers of tax residence by High Net Worth lndividuals dramatically increased in particular, from high tax countries to jurisdictions offering attractive levels of taxation. The sheer number of French residents expatriating to Switzerland is a testimony of this trend. The objective of this research work is to cover precisely the issues related to the relocations of High Net Worth Individuals from France to Switzerland and their tax consequences. The French tax system, often perceived as complex, inequitable sometimes motivates decisions of expatriation which are not only related to fiscal reasons. It is the author's belief that it is necessary to confront this perception with the legal and factual reality and to explore i which conditions an expatriation from France can be managed. The transfer of domicile to Switzerland enable wealthy individuals to benefit from an at1ractive tax regime. Nevertheless, moving to Switzerland does not solve all of a wealthy expatriate's tax or patrimonial issues. Relocation entails constraints and limits. For that reason, some French expatriates will decide on a possible return to France or alternatively to jurisdiction even more attractive than Switzerland. We shall examine these rival jurisdictions and compare with a critical eye the French and Swiss tax systems in presence, with proposals for reform or adaptation with a view to restore or preserve their respective competitiveness on an international scale.

Le début de ce siècle a été marqué par un regain d'intérêt pour le développement des biocarburants. L'engagement de la communauté internationale pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre, les préoccupations énergétiques et les débouchés agricoles, ont été les principales raisons qui ont motivé ce développement. Dès lors, la production et la consommation de biocarburants ont considérablement augmenté et ont pris une dimension internationale. L'ampleur du phénomène a suscité des préoccupations d'ordres économique, agricole et environnemental. L'objet de la thèse est d'étudier l'ensemble des implications liées au développement des biocarburants - c'est-à-dire économiques, agricoles et environnementales ¬- et de les inscrire dans le contexte économique mondial.Afin de favoriser les biocarburants face à leurs équivalents fossiles, d'importantes mesures de soutien à l'ensemble des filières des biocarburants ont été instaurées dans les différentes régions du monde. Afin d'étudier la portée de ces politiques, nous avons fait une étude comparative entre les mesures des principaux acteurs (Brésil, Union européenne et Etats-Unis) et des nouveaux acteurs des marchés internationaux. Outre la comparaison des performances économiques et environnementales, nous avons analysé l'influence des politiques de soutien des principaux acteurs sur l'orientation des politiques des nouveaux acteurs engagés dans la production des biocarburants (ou de matières premières).Le second axe de la thèse porte sur les implications agricoles du développement des biocarburants. En effet, de nombreux évènements ont marqué les marchés agricoles mondiaux ces vingt dernières années : le changement d'habitudes alimentaires des pays en développement, la rareté des terres agricoles dans les régions historiquement productrices et exportatrices, les catastrophes naturelles, ..., constituent un défi pour les besoins alimentaires futurs. Dans ce contexte, l'avènement des biocarburants représente incontestablement un facteur additionnel aux tensions déjà existantes sur les marchés agricoles mondiaux. En plus d'accroitre la tension sur les prix, le développement des biocarburants participe à la réorganisation de l'architecture de l'agriculture mondiale en faveur des pays en développement.Le dernier axe porte sur les impacts environnementaux des biocarburants. L'internationalisation (de manière directe et/ou indirecte) de la production des biocarburants donnent une nouvelle dimension aux implications environnementales des biocarburants. Notre approche consiste à étudier les impacts environnementaux des biocarburants en séparant les étapes de production de matières premières, de celles de transformation et de consommation. Les résultats montrent que les pays en développement s'exposent à des risques environnementaux élevés. Afin d'éviter ces risques, le développement des biocarburants doit se soumettre à certaines conditions qui permettront d'atteindre une viabilité socio-économique et environnementale.

Les succursales implantées dans un pays étranger sont plus autonomes que leurs consoeurs situées dans le même pays que la maison mère. Elles évoluent dans un environnement juridique différent et par conséquent les liens avec la maison mère sont distendus. Le tribunal de l’Etat d’accueil de la succursale est compétent et les lois de ce pays sont applicables. Toutefois, les lois du pays d’accueil ne sont pas les seules à être applicables. L’absence de personnalité juridique des succursales aura pour conséquence la sollicitation des lois de la maison mère. La cohabitation entre territorialité et extraterritorialité des lois peut donner lieu soit à des conflits soit à des situations de fraude. En l’absence de coopération entre Etats, les succursales qui sont des formes de rayonnement extérieur de la société deviennent des instruments pour pratiquer non seulement le forum shopping mais aussi le law shopping et le tax shopping. / The branches implanted in foreign countries are more autonomous than branches situated in some country as the parent Company. They evolve in a different legal environment and consequently the links with the parent Company are distended. The Court of the State of reception of the branch is competent and laws of this Country are applicable. But the laws of the host country are not the only ones to be applicable. The cohabitation between territoriality and extraterritoriality of the laws can give rise either to conflicts or the situations of fraud. In the absence of cooperation between States the branches witch are forms of brilliance exterior of the Company are transformed into instruments to have a practice not only forum shopping but also law shopping and tax shopping.

La dynamique actuelle encadrée par la constitution de 2011 et les lois organiques de 2015 interpelle notre réflexion autour d'un nouveau cadre des relations financières entre l'État et les collectivités territoriales, dans le cadre d'une cohérence globale de notre système financier public. Cette dynamique réformatrice, ambitionne une nouvelle appréhension de l'organisation territoriale de notre pays, un nouvel encadrement des rapports entretenus entre le pouvoir central et les acteurs territoriaux et un basculement de la gestion locale vers une culture de performance des politiques publiques territoriales. Au travers ces diverses configurations, le pouvoir financier des collectivités territoriales, représente un pilier central de la réforme territoriale, du fait qu'il participe au renforcement des ressources financières des acteurs territoriaux, à l'amélioration de leurs compétences financières et à la modernisation du cadre financier et comptable local, et partant, à la modernisation de la gestion publique locale en générale. Notre recherche se propose d'apporter des propositions autour d'un nouveau modèle financier territoriale, en faveur d'une gestion performante des deniers publics, d'une meilleure harmonie de la décision politique territoriale et d'une convergence des politiques publiques territoriales au service des territoires et des citoyens. Cette démarche doit porter sur une meilleure articulation entre les compétences locales et les ressources financières, une répartition des charges entre l'État et les collectivités territoriales, un renforcement du pouvoir financier local et partant un repositionnement des compétences financières locales. / The current dynamics framed by the 2011 constitution and the organic laws of 2015 challenge our thinking around a new framework of financial relations between the state and local authorities, within the framework of a global coherence of our public financial system. This reformist dynamic aims at a new apprehension of the territorial organization of our country, a new framework of the relations maintained between the central power and the territorial actors and a shift from the local management towards a culture of performance of the territorial public policies. Through these various configurations, the financial skills of the local authorities, represent a central pillar of the territorial reform, because it participates in the reinforcement of the financial resources of the territorial actors, the improvement of their financial competences and the modernization of the local financial and accounting framework, and hence the modernization of local public management in general. Our research proposes to develop a new territorial financial model, in favor of an efficient management of the public funds, a better harmony of the territorial political decision and a convergence of the territorial public policies in the service territories and citizens. This approach should focus on a better link between local skills and financial resources, a division of responsibilities between the state and local authorities, a strengthening of local financial power and thus a repositioning of local financial skills.

Il est communément admis que, vers l’année 95 de notre ère, l’apôtre Jean fut exilé à Patmos par l’empereur Domitien. C’est sur cette île que Jean l’Évangéliste aurait écrit l’Apocalypse. Puis, après avoir traversé le premier millénaire après Jésus-Christ dans l’indifférence, c’est au XIe siècle, sous la domination byzantine, que Patmos reprend vie avec l’arrivée du moine Christodoulos, à qui Alexis Ier Comnène a cédé l’île. Il y fait bâtir en 1088 le monastère de Saint-Jean-le-théologien. On assiste alors à une profonde mutation de l’île, qui vécut désormais au rythme du monastère, d’où le titre de notre thèse : « île-monastère ». Notre travail part de cette fondation et se propose d’étudier l’activité de l’île jusqu’à l’occupation ottomane au XVIe siècle. Au cours de ces cinq siècles, Patmos connaît les dominations successives des Byzantins et des Vénitiens, mais contre vents et marées le monastère veille à rester indépendant. Nous nous interrogerons sur les moyens employés par les moines pour rester maîtres de leur île et sur les conséquences qui en découlèrent, sur les plans économique et culturel. / History and economy of a monastery-island: Patmos (11th - 16th century). It is widely accepted that around the year 95 A.D, John the apostle was sent to exile to Patmos by the emperor Domitian. John the Evangelist is said to have written the Apocalypse on this island. From the next 1000 years or so, the island was treated with relative indifference by outsiders. It was in the 11th century, under Byzantine rule, that the island of Patmos came to life with the arrival of the monk Christodoulos to whom emperor Alexis I Comnenos gave the island. There, in the year 1088, he had the monastery St John the Theologian built.It was at this point that the island underwent a radical transformation, its daily life being dictated by the rhythm of the monastery, hence the title of our thesis : "monastery-island".This lays the foundation of our work which offers a study of the activity of the island up until the Ottoman occupation in the 16th century. For the next five centuries, Patmos is subjected to the successive Byzantine and Venitian dominations, however the monastery makes sure to remain independant. We will thus reflect upon the means used by the monks to maintain control over their island, along with both the economical and cultural consequences that arose from them.