Les populations précaires sont celles pour qui persistent les difficultés dans l'accès et l'utilisation des soins, alors que leur état de santé est plus dégradé que pour le reste de la population. Ces constats communs à plusieurs études viennent pleinement réinterroger l'effectivité des dispositifs – protection et services de soins – mis en place en France depuis les années 1990 pour favoriser l'accès aux soins de tous. Dans ce contexte, la question du « non-recours » dans le domaine des soins, que nous pouvons approcher par une série d'indicateurs (renoncement aux soins, retard aux soins...), se pose avec acuité. Ce travail de doctorat tente précisément de proposer une analyse qualitative des déterminants du non-recours aux soins, attentive aux positionnements des individus et aux conflits de normes. L'enquête de terrain, menée dans plusieurs institutions sanitaires et sociales, emprunte aux méthodes et outils de la sociologie compréhensive. Cette approche, en donnant à voir le sens que prennent ces situations de non-recours pour les personnes concernées, permet d'interroger la signification des normes médicales pour les individus et, in fine, de revenir sur la construction actuelle du non-recours comme « problème » ou « risque ». Celui-ci, dans bien des cas, n'est pas vécu comme tel mais apparaît au contraire comme le reflet de préférences ou de formes d'action inscrites dans un contexte social donné. Cette thèse renvoie alors à l'action publique la possibilité de définir les besoins sociaux également à partir de la prise en compte de telles situations.

Dans cette recherche, les usages de la télévision sur le téléphone portable seront saisis dans leur rapport aux contextes et aux situations auxquels ils sont ajustés. Cela concerne donc la manière dont on consulte et visionne des contenus audiovisuels sur des téléphones mobiles dans l'espace public en relation avec l'environnement. De quelle façon lesusagers mobilisent-ils les affordances matérielles et sensibles de l'environnement ? L'entrée par une approche comparative entre la France et la Roumanie, nous permet d'inclure dans l'analyse la dimension anthropologique trop souvent occultée de ces usages : de quelles façons ces usages sont-ils façonnés par les conventions collectives ?La question de l'identité de la télévision sur le téléphone portable se pose sous l'angle des frottements et tissages aux autres médias. Au niveau des méthodes, le tournant de la " nouvelle communication " de l'Ecole de Palo Alto conjugué au tournant " pragmatiste " implique un déplacement d'angle d'analyse par rapport aux perspectives cognitivistes : seules lesmanifestations (visibles, audibles, etc.) peuvent être analysées et non pas les raisons, les motivations ou les pensées enfouies dans la " tête " des usagers. Les résultats de cette recherche comportent dans ce sens une propositionméthodologique susceptible d'enrichir les réflexions en SIC autour d'un renouvellement des approches des usages émergents dans le contexte des nouveaux médias

Les projets de gestion des processus métiers apparaissent de plus en plus présents dans les préoccupations des décideurs. Ils semblent apporter de nombreux bénéfices, mais ils amènent les organisations à devoir dépasser d'importantes difficultés ; elles devront concilier de nombreuses contraintes, internes - en termes de performance ou de gestion de leurs ressources - ou externes - notamment en termes de contraintes de normalisation et/ou réglementaires -, source d'équivocité pour les acteurs. Notre problématique est alors la suivante : dans une situation fortement équivoque telle que la prise en compte d'une nouvelle norme, quelle méthodologie de management des processus permettrait de mieux concilier les contraintes internes et externes de l'organisation ? Nous proposons de nous appuyer sur un cas original d'adaptation d'une organisation industrielle aux contraintes de normalisation et sur l'étude de la littérature portant sur le management des processus, la création de sens et la théorie de la régulation sociale. Notre objectif est de mettre en évidence les caractéristiques d'un dispositif de management des processus qui puisse répondre à notre questionnement. Nous proposerons et défendrons alors la thèse suivante : les démarches de management des processus trouvent un réel écho auprès des managers car elles sont susceptibles de les aider à créer du sens, grâce aux cadres que leur mise en place suppose et aux interactions qu'elles permettent.

Cette étude présente l'analyse du traitement des plaintes pour harcèlement psychologique par le processus de médiation de la Commission des normes du travail (C.N.T.) et du traitement des réclamations pour lésions professionnelles attribuables au harcèlement psychologique par le processus de conciliation de la Commission des lésions professionnelles (C.L.P.). L'étude est issue d'une analyse de la littérature (législation/jurisprudence/doctrine/documents gouvernementaux) et d'une enquête empirique menée auprès de divers professionnels intervenants au sein de ces processus alternatifs (porte-parole des organismes/représentants des parties/intervenants en relation d'aide/représentants d'associations communautaires représentant les intérêts des travailleurs). Elle se compose de deux parties qui comprennent chacune deux chapitres. Les premiers chapitres se consacrent à la description de ces mécanismes alternatifs, au rôle des divers intervenants impliqués au sein de la médiation et de la conciliation ainsi qu'aux avantages et aux inconvénients de ces processus (rapidité de traitement/processus informel/économie d'argent). Les deuxièmes chapitres analysent les questions soulevées par ces mécanismes particulièrement en regard des litiges relatifs au harcèlement psychologique. L'étude démontre que ces deux organismes encouragent les parties à éviter un procès et que malgré l'aspect psychologique des conflits de harcèlement au travail, ces litiges se traitent au même titre que tout autre conflit en droit du travail. Elle établit que ces procédés comportent des avantages, notamment en ce qu'ils permettent aux victimes d'éviter une audience qui pourrait les exposer de nouveau à la confrontation et au stress, alors qu'ils permettent aux employeurs de mieux protéger la réputation de leur entreprise et de réduire les coûts associés au procès. Ces procédés permettent aussi aux organismes de réduire les coûts associés au procès devant un tribunal, facteur particulièrement important à la C.N.T. en raison du fait que cet organisme est chargé de défendre gratuitement la victime devant la C.R.T. lorsque la plainte s'avère admissible. En terme de désavantages, l'étude démontre que les ententes ne permettent pas à la victime de recevoir une confirmation de l'existence du harcèlement psychologique (C.N.T.). Les données recueillies font ressortir que le règlement avant procès se résout très souvent par la rupture du lien d'emploi et, pour plusieurs, par la fin d'un suivi thérapeutique. L'objectif législatif qui était de favoriser une dénonciation précoce du harcèlement afin de permettre de maintenir les victimes en emploi semble compromis. L'étude confirme que les pratiques habituelles de médiation et de conciliation doivent être adaptées pour tenir compte de la vulnérabilité des victimes et du déséquilibre entre les moyens de la victime et ceux de l'employeur, particulièrement lorsque la victime n'est pas représentée. L'étude permet de constater que les employeurs sont davantage intéressés à régler avant audience les dossiers qui comportent des preuves solides et qui constituent des manifestations claires de harcèlement psychologique. Le nombre important de dossiers réglés avant audience implique que très peu de jugements sont rendus par les tribunaux spécialisés chargés d'appliquer la nouvelle législation québécoise en matière de harcèlement psychologique. Après trois années d'application des nouvelles dispositions, le processus de traitement des plaintes de la C.N.T. constitue le principal moyen employé par la Commission pour le traitement des plaintes pour harcèlement psychologique. Sur un nombre de 6 850 plaintes déposées à la C.N.T., 438 plaintes ont été transférées à la C.R.T.. De ce nombre, la moitié des plaintes (202) a fait l'objet d'un règlement hors cour. Quant à la C.L.P., les données ne permettent pas de distinguer combien de dossiers pour lésions psychologiques attribuables au harcèlement psychologique sont traités hors cour, mais les dernières statistiques ressortent que dans l'ensemble, cinquante pour cent des dossiers se ferment par le service de conciliation. Puisqu'il s'agit de processus confidentiels, les modes alternatifs de résolution de conflit rendent invisibles ces dossiers et empêchent ainsi l'obtention de l'information d'intérêt collectif qui permettrait de mieux comprendre les causes et les conséquences du harcèlement psychologique. Ces raisons font craindre que les dossiers qui procèdent devant la C.R.T., seul tribunal chargé de définir le harcèlement psychologique en application de la Loi sur les normes du travail (L.N.T.), ne reflètent pas l'ensemble des plaintes soumises à la C.N.T. ne présentant que les cas où la conciliation échoue. L'étude conclut avec une analyse des similarités et des différences entre les processus de ces deux organismes. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Conciliation, Médiation, Modes alternatifs, Règlement des litiges, Harcèlement psychologique.

En 2005, la Commission des Normes du Québec (CNT) organisait une vaste enquête sur l'évaluation de l'application de certaines dispositions de la Loi sur les normes du travail. De cette étude, un constat principal est ressorti; les jeunes (15-24 ans), sont les travailleurs les plus durement touchés par le manquement aux normes du travail. Nous savons également que la majorité des jeunes ont un double statut: celui d'étudiants et de travailleurs. Différentes études nous apprennent que le taux d'étudiants occupant un emploi rémunéré pendant l'année scolaire tourne autour de 75%. Ainsi, la majorité des jeunes travaillent déjà en parallèle à leurs études. De plus, occupant principalement des emplois dans les secteurs les plus précaires (hébergement, restauration, service), les jeunes sont susceptibles d'être les principales victimes d'infractions à la Loi des Normes du travail (LNT). Dans la recherche-action que nous avons menée auprès des jeunes étudiants du niveau collégial (Collège Lionel-Groulx), nous avons cherché, dans un premier temps à mesurer le niveau des connaissances de la LNT et, en deuxième lieu, comprendre les rapports que les jeunes entretiennent avec le travail rémunéré. Nous avons mis en place deux moyens de restitution: un solutionnaire remis à chaque étudiant ayant participé à l'étude (290 répondants) et des groupes de discussion pour une partie d'entre eux (73 étudiants rejoints) afin de réfléchir sur les moyens d'action. L'hypothèse qui a guidé nos choix est qu'un étudiant mieux informé sur les aspects d'une loi sociale, en l'occurrence celle des normes du travail, développera une certaine assurance au niveau professionnel et une plus grande conscience sociale. C'est donc dans l'optique d'une plus grande participation à la vie citoyenne que cette recherche s'inscrit. La présente étude tente aussi de proposer des pistes de solution afin d'amener les étudiants à connaître leurs droits au cours d'une activité de formation. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Jeunes, Loi des Normes du travail (LNT), Commission des Normes du travail (CNT), Travail, Rapport au travail, Recherche-action.

En fournissant des services financiers aux pauvres et aux exclus du système bancaire traditionnel, la microfinance remplit une mission sociale et de développement tout en étant ancrée dans le secteur marchand. Cette ambivalence lui confère un statut atypique parmi les instruments de l'aide au développement. Elle bénéficie ainsi de soutiens fiscaux, financiers et réglementaires, tout en gardant une autonomie relative à l'égard des États et des bailleurs de fonds. Pour éclairer ce mode singulier de gouvernance, ont été examinées les interactions entre des acteurs publics et privés, à buts lucratifs et non lucratifs. Celles-ci portent notamment sur la définition de standards, codes de conduite, bonnes pratiques, chartes, labels, procédures d'audit, mesures de performance et autres critères visant à encadrer l'activité de ce secteur. L'objectif consistait à démontrer qu'au-delà de leurs spécificités techniques, les normes qui prescrivent ou évaluent l'action des IMF constituent le support de conceptions distinctes de ce qu'est et de ce que doit être la microfinance. Au travers de l'étude des référentiels qui sont venus encadrer la dimension financière, puis sociale, de ce champ mondialisé, cette thèse explicite ainsi les structures d'autorité qui l'organisent.

Texte remanié de: Diss.--Philosophische Fakultät--Universität Zürich, 1999. Titre de soutenance : Bilderbücher und ihre Wirklichkeiten vom Struwelpeter bis zur Menschenfresserin. / Bibliogr. p. 239-250. Notes bibliogr.

La finance islamique connaît depuis trois décennies une croissance soutenue. La problématique de recherche consiste à vérifier si l’existence de normes de comptabilité financière spécifiques aux institutions financières islamiques peut être un obstacle à l’objectif d’harmonisation comptable internationale entrepris depuis une quarantaine d’années avec la création de l’IASC. Une première phase de recherche normative suggère que les valeurs comptables issues d’une morale « islamique » seraient incompatibles avec les valeurs comptables portées par les normes internationales d’information financière (IAS/IFRS). Cependant, une deuxième phase descriptive et comparative confirme la convergence des normes comptables islamiques (IFAS) vers les IAS/IFRS illustrant un comportement « schizophrénique » du normalisateur comptable islamique (AAOIFI). En effet, cet organisme érige des normes conformes à la jurisprudence islamique pour les règles comptables de présentation mais qui convergent vers les IAS/IFRS pour les règles d’évaluation, mettant, alors, en relief la fonction « communication relationnelle » des données comptables. Afin d’étudier les facteurs de cette convergence, nous adoptons, dans une troisième phase explicative, une double approche théorique (Sociologie néo-institutionnelle et théorie de la dichotomie sacré-profane) et nous réalisons des entretiens avec les membres de deux comités opérationnels de l’AAOIFI : le comité Charia et le comité comptable (AASB). Ainsi, la convergence comptable s’expliquerait par le mimétisme des banques islamiques et de l’AAOIFI qui adoptent les mêmes réflexions et comportements que les banques classiques et le normalisateur comptable international (IASB). De même, des « luttes professionnelles » entre les deux comités opérationnels de l’AAOIFI aboutissent à la domination des membres du comité comptable plus influencés par une « culture IFRS » orientant, alors, certains choix de normalisation vers un renforcement de la convergence des IFAS vers les IAS-IFRS. De ce fait, des conflits entre « juridictions » professionnelles aux frontières mal définies permettent l’établissement d’une échelle de pouvoir et facilitent l’agissement d’effets mimétiques, coercitifs et normatifs. / Islamic finance has grown steadily for three decades now. The research question consists inchecking whether the existence of specific standards of financial accounting for Islamicfinancial institutions can be a hindrance to the goal of international accounting harmonization undertaken over the last forty years with the creation of the IASC. A first normative phase of research suggests that accounting values resulting from Islamic moral are incompatible with the accounting values of International Financial Reporting Standards (IAS / IFRS). However, a second descriptive and comparative phase confirms the convergence of Islamic Financial Accounting Standards (IFAS) to IAS / IFRS illustrating a "schizophrenic" behavior of the Islamic accounting standard-setting body (AAOIFI). Indeed, this organization sets up standards in compliance with Islamic jurisprudence for accounting presentation rules but that are converged with IAS / IFRS for valuation rules, while highlighting the "relational communication" of accounting data. To study the factors of this convergence, we take in a third explanatory phase, a dual theoretical approach (neo-institutional sociology and theory of sacred-profane dichotomy) and perform some interviews with members of two operational committees of AAOIFI: the Shariah Board and the Accounting Board (AASB). Thus, the accounting convergence is explained by the mimicry of Islamic banks and Islamic accounting standard-setting body that adopt the same thoughts and behaviors than conventional banks and the International Financial Accounting Standards Board (IASB). Similarly, "professional struggles" between the two operational committees of AAOIFI lead to the domination of the accounting committee members that are more influenced by an "IFRS culture" while directing some decisions of standard-setting process towards greater convergence of IFAS to the IASIFRS.Thus, conflicts between professional jurisdictions with ill-defined borders allow theestablishment of a scale of power and facilitate the conduct of mimetic, coercive andnormative isomorphism.

A partir d'une problématique suscitée par l'élaboration de l'Observatoire des Conditions de Travail de l'Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE) auquel nous avons participé en Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE), la thèse retrace les généalogies conceptuelles qui ont amené aux visions actuelles du concept de " conditions de travail ", qui s'est institutionnalisé en France vers 1970 en restant sans définition. Marqué au niveau de sa structure par une conception factorielle issue de la division du travail, et par une conception séquentielle issue du taylorisme qui s'y est superposée, il se constitue progressivement au niveau de son sens dans les débats du XIXe siècle dans une dialectique entre droit-liberté et pouvoir-domination qui s'apparente à une conception politique des conditions pour le travail, subsumée à partir du mouvement de rationalisation du début du XXe siècle par une conception organisationnelle de conditions entièrement normées ou normables. Ces conditions tendent alors à être traitées dans des négociations institutionnelles, en désadhérence de la dialectique permanente et sans cesse renouvelée du normatif et du normé dans l'activité. Cette distance entre le concept et la vie est une usurpation épistémologique dont nous proposons le dépassement par une modélisation ergologique du concept mettant en visibilité les multiples entités de débats de normes, et donc de valeurs, du micro au macro dans l'espace social. Ce mode de traitement renouvelé du concept au profit de ceux qui travaillent, favoriserait l'émergence d'alternatives laissées en pénombre dans l'activité, sources potentielles de performance pour les entités productives.

Les élèves nouvellement arrivés en France (ENAF) sont inscrits dans un établissement scolaire pour apprendre la langue du pays et d'autres disciplines non linguistiques. A l'intérieur de l'établissement, un dispositif spécifique a été mis en place pour que ces allophones prennent des cours de langue de français non maternel. Il s'agit de la classe d'initiation (CLIN) et les élèves y passent quelques heures de la journée. Le but de cette recherche est d'explorer et étudier l'appropriation du français par ces élèves dans deux types d'espaces en périmètre scolaire ; celui du cadre formel (la classe) et celui du cadre informel (en dehors de la classe). La recherche se situe donc au carrefour de trois disciplines directrices que sont la sociologie, la didactique des langues et le socio-interactionnisme. Le croisement de ces disciplines est essentiel pour cette recherche parce qu'il m'a permis d'obtenir des résultats de souche disciplinaire différente. J'ai mené des analyses en trois temps. La première série d'analyses concernait la dimension sociologique de la recherche, dans laquelle la concentration était orientée vers la construction et le développement d'un réseau social de communication orale des ENAF. Il en découle qu'il existe deux réseaux sociaux ; dans les espaces où les contraintes sont fortement présentes, le réseau social est subi et dans les espaces où les contraintes sont moins, voire pas du tout présentes, le réseau social est choisi. Lorsque les ENAF se trouvent dans le réseau subi ou dans le réseau choisi, l'appropriation de la langue est s'effectue différemment. La deuxième série d'analyses s'est concentrée sur l'appropriation du français dans le cadre formel à travers la communication didactique. L'étude sur les interactions didactiques montre que le répertoire linguistique des ENAF contient du français standard, des écarts linguistiques et du français non standard. De plus, le comportement interactionnel des élèves durant les échanges est réglementé. La troisième série d'analyses s'est focalisée sur l'appropriation du français dans le cadre informel à travers la communication ordinaire. Les interactions examinées dévoilent que l'appropriation qui se fait dans ce genre d'espace est plutôt interactionnelle que linguistique et que c'est le français non standard qui structure le plus souvent les énoncés des uns et des autres. Au final, cette recherche encourage à approfondir la dimension sociologique dans l'appropriation du français par les ENAF dans le périmètre scolaire et à explorer les " coulisses " de l'immersion totale et interroger ce qui se passe dans le soubassement de l'immersion totale