L'objet de cette recherche a eu pour but d'analyser la prise en compte de l'équipement commercial dans l'aménagement urbain sur le territoire particulier des Alpes-Maritimes à travers l'élaboration d'un document de planification départemental imposé au niveau national mais mettant en jeux des stratégies locales. Pendant longtemps, le commerce est resté en marge des politiques urbaines, le laissant seulement aux influences du marché économique. Pourtant, il est un des éléments fondateurs de la ville. L'urbanisme commercial français, apparu avec la Loi ROYER du 27 décembre 1973, a posé un cadre national en matière d'autorisation d'implantation et de planification commerciale en réponse à un enjeu national de divergence entre "petits" commerces de centres-villes et "grands" commerces de périphéries. Dans un contexte national de décentralisation des pouvoirs au bénéfice des collectivités territoriales et de planification remis à l'ordre du jour avec la loi SRU, le Décret n°2002-1369 du 20 novembre 2002 et la Circulaire du 3 février 2003 vont établir les modalités d'élaboration du Schéma de Développement Commercial (SDC) prévu par la Loi ROYER. Avec la publication de ces textes d'application, l'Etat va imposer à tous les ODEC de France de réaliser un tel document à l'échelle départementale. Ainsi, les Alpes-Maritimes vont être amenées à réfléchir sur cette fonction urbaine particulière jusqu'alors non traitée à cette échelle. Département frontalier situé sur la façade maritime de l’Arc Méditerranéen, au sud-ouest de l’Europe et à l’extrême sud-est de la France, il jouxte la Ligurie, première province italienne frontalière. Avec plus d’un million d’habitants, les Alpes-Maritimes enserrent la Principauté de Monaco et comprennent l’unité urbaine niçoise dont l’influence de ses services s’étend bien au-delà de son périmètre. Les éléments naturels ont dicté et guidé son implantation humaine qui se littoralise et forme une conurbation. Ses caractéristiques socio-démographiques spécifiques et son attrait touristique reconnu internationalement ont des incidences sur l'équipement commercial local. Sa mission d'élaboration a ainsi été confiée à la toute nouvelle structure de cohérence de l'époque en matière d'aménagement du territoire, l'Agence d'urbanisme. Aidée très étroitement par la CCINCA sur les aspects techniques, elle a impulsé une dynamique partenariale et de concertation sans précédent à l'occasion de la démarche d'élaboration du document. Comment ce document de planification dédié au commerce a-t-il été réalisé ? Comment a-t-il abordé la présentation de l'armature commerciale ? Quels positionnements ont eu les différents acteurs ? Quel impact a-t-il eu ensuite sur le département ? Enfin, comment peut-il s'inscrire dans l'évolution récente du cadre législatif national ? Cette analyse s'effectue dans une optique originale jumelant les atouts de l'application des compétences géographiques au sein de la vie professionnelle et de la recherche géographique universitaire. Les différents points-clés du diagnostic sont abordés et complétés notamment par une approche qualitative de l’espace. Ainsi, le SDEC a permis de mettre en évidence les différentes stratégies de développement commercial qui se dessinent au sein même du département ainsi que le positionnement des différents organismes impliqués. Trois grandes orientations consensuelles que sont "le commerce comme outil de développement économique et touristique", "un aménagement commercial cohérent sur le territoire" et "une nécessaire mise en place d’outils de cohérence, de suivi et d’anticipation" ont finalement émergé. Après examen du projet de schéma par l’ODEC le 11 juillet 2005, la Décision n°2005-517 du 23 septembre de la même année a adopté le document pour la période 2005-2011. Cette recherche contribue donc à la connaissance d'un territoire original que sont les Alpes-Maritimes au travers d'un cadre législatif imposé au niveau national. Elle participe par le biais du commerce à la définition des individualités et de leur poids dans l'aménagement du territoire. L'intégration de l'urbanisme commercial dans le droit de l'urbanisme de droit commun est en marche avec l’adoption de la Loi de Modernisation de l’Economie (LME), soulève de nombreuses questions et ouvre de nouvelles perspectives pour la recherche scientifique. Elle se matérialise par l'insertion de la thématique commerciale dans les SCOT et les PLU. Par contre, la LME ne fait pas mention à un SDC départemental et a abrogé le paragraphe du Code de commerce qui l'intègre dans les missions de l'ODEC. Au regard de ces évolutions juridiques, il est fort probable que le SDEC ne sera pas réactualisé. Avec l’apparition des SDC, la planification commerciale en géographie a été suivie et analysée de manière fine par A. METTON depuis ces dernières dizaines d’années. D’autres géographes se sont aussi investis sur ces questions. La présente recherche relative à l'application d'une législation nationale au cas particulier du territoire des Alpes-Maritimes s’inscrit donc tout naturellement dans ce courant d'étude. / The purpose of this research was to analyze the taking into account of the commercial equipment in the urban development of the particular territory of the Alpes-Maritimes through the elaboration of a departmental document of planning which, imposed at the national level, puts in play local strategies. For a long time, trade remained marginal in urban policies, leaving it under the sole influence of the economic market. However, it is one of the founding elements of the city. French trade urban planning, appearing with Law ROYER of December 27, 1973, posed a national framework in regard to authorization of commercial establishment and planning in response to a national issue of divergence between “small” businesses of downtown areas and “large” businesses of peripheries. In a national context of devolution for the benefit of the local authorities and of urban planning put back on the agenda with law SRU, the Decree n°2002-1369 of November 20, 2002 and the Circular of February 3, 2003 established the methods of development of the trade development plan (SDC) envisaged by Law ROYER. With the publication of these texts of application, the State obliged all the ODEC of France to carry out such a document on a departmental scale. Thus, the Alpes-Maritimes were brought to reflect on this particular urban function hitherto untreated on this scale. A department bordering the Mediterranean and located in the south-west of Europe and the extreme south-east of France, it is next to Ligurie, the bordering Italian province. With more than one million inhabitants, the Alpes-Maritimes surrounds the Principality of Monaco and includes the urban space of Nice of which the influence of its services extends well beyond its perimeter. The natural elements dictated and guided its human establishment which forms a conurbation bordering the Mediterranean. Its specific socio-demographic characteristics and its internationally recognized tourist attraction affect the local commercial equipment. Its mission of development was thus entrusted to the very new structure of coherence of the time as regards regional planning, the Agency of town planning. Helped very narrowly by the CCINCA on the technical aspects, it impelled a partnership dynamics and of dialogue without precedent at the time of the step of elaboration of the document. How this document of planning dedicated to the trade was carried out ? How did it approach the presentation of the commercial reinforcement ? Which positionings had the various actors? Which impact had then on the department ? Lastly, how can it fall under the recent evolution of the national legislative framework ? This analysis is carried out from an original point of view twinning the assets of the application of geographical competences within the professional life and of university geographical research. Different the point-keys from the diagnosis are approached and supplemented in particular by a qualitative approach of space. Thus, the SDC made it possible to highlight the various strategies of commercial development which take shape within the department as well as the positioning of the various implied organizations. Three main consensual trends that are “the trade like economic and tourist development tool”, “a coherent commercial installation on the territory” and “a necessary installation of tools of coherence, follow-up and anticipation” finally emerged. After examination of the diagram draft by the ODEC on July 11, 2005, the Decision n°2005-517 of September 23 of the same year adopted the document over the period 2005-2011. This research thus contributes to the knowledge of an original territory that are the Alpes-Maritimes through a legislative framework imposed at the national level. It takes part by the means of the trade in the definition of individualities and their weight in the regional planning. The integration of commercial trade urban planning in the commun urban planning is moving with the adoption of the Law of Modernization of Economy (LME), raises many questions and opens new prospects for scientific research. It materializes by the insertion of the commercial theme in the SCOT and the PLU. On the other hand, the LME does not make mention with a departmental SDC and repealed the paragraph of the Commercial law which integrates it in the missions of the ODEC. Taking into consideration these legal evolution, it is extremely probable that the SDC will not be reactualized. With the appearance of the SDC, commercial planning in geography was followed and analyzed in a fine way by A. METTON since these last tens of years. Other geographers also invested themselves on these questions. Present research relating to the application of a national legislation at the particular case of the territory of the Alpes-Maritimes thus fits quite naturally in this current of study.

L’ « urbanisme paysager » fait référence à une « vieille » pratique de projet spatial qui accompagne, depuis leurs débuts, l'exercice de la planification urbaine et l’art des plans de ville en France. Elle retrouve aujourd'hui une raison d'être dans un contexte de passage d'une planification urbaine à une planification dite « territoriale », entre ville et campagne, où l’urbanisme ne peut plus seulement se concevoir comme une série d’actes techniques, mais doit s’accompagner d’une pédagogie pour transmettre et partager la prise en charge de ses objectifs environnementaux avec les acteurs socio-économiques locaux. En Italie, les chercheurs de l’école territorialiste proposent une approche de projet territorial susceptible de renouveler les savoir-faire de l’urbanisme paysager face aux nouveaux défis posés dans le contexte français. Sur la base d'une analyse réflexive d'expériences pratiques construites entre recherche, action et enseignement, cette thèse a pour objectif d’éclairer l’apport territorialiste à l’urbanisme paysager. / “L’urbanisme paysager” is a French design practice which accompanies urban planning since its inception. In context of transition from urban planning to territorial planning, this practice finds its significance while urbanism today can't be thought as a series of technical acts but could be included as a pedagogy intended to share its goals and their management with socioeconomics actors. However, this practice proven thought the exercise of urban project should be reassessed on the new basis of a territorial project. In Italy, the researchers of the “Territorialist School” develop a territorial project method which mays renew the pedagogical know-how of “urbanisme paysager”. The thesis aims to enlighten the territorialists. The thesis aims to enlighten the territorialist contribution to the French “urbanisme paysager”.

En 2000, la loi SRU engendre une multiplication du nombre de Scot dans un contexte européen de relance de l'activité de planification territoriale, ou planification stratégique spatialisée, après une période de substitution du plan au profit du projet localisé. En France, les Scot se heurtent à des incertitudes croissantes quant à leur capacité à orienter le développement des territoires. Les expériences récentes et les évolutions du contexte législatif insistent sur la mise en œuvre : la planification est un processus continu qui commence au moment où le plan est en préparation. A travers le passage des orientations à l'action, la thèse interpelle l'ensemble du processus de planification territoriale dans le sens d'un renforcement de son effectivité. Durant la période 2009-2012, le travail de recherche-action s'inscrit dans le cadre d'une Convention industrielle de formation par la recherche (Cifre) au sein de l'Agence d'urbanisme de Lyon, animatrice de l'inter-Scot. Au sein de ce dispositif de coordination entre les treize Scot de l'aire métropolitaine lyonnaise, les Espaces d'interface métropolitains (EIM) sont des secteurs à enjeux localisés à la frontière de plusieurs démarches de planification et autour desquels les élus se sont engagés à accroitre leurs actions de coopération. Deux EIM constituent ainsi les terrains d'étude principaux de la thèse : les territoires autour de l'aéroport Lyon-Saint Exupéry et autour du barreau autoroutier A89 reliant Lyon à Balbigny. Identifiés autour d'éléments de structure majeurs, ou invariants territoriaux, ils constituent des leviers de mise en œuvre : la thèse introduit à ce titre le concept de lieux transactionnels comme nouveaux lieux à privilégier de projets du processus de planification territoriale. En confrontant le cas lyonnais, le système Français et des expériences de planification sélectionnées en Angleterre, Allemagne, et Italie, la thèse accorde une place centrale aux interactions entre les acteurs de la planification, les éléments de structure du territoire et la dynamique des lieux de projet dans des contextes métropolitains. La thèse esquisse finalement les premiers traits d'une théorie des lieux transactionnels. / In 2000, the solidarity and urban renewal act leads to an increase of territorial planning (or strategic spatial planning) in a European context of planning activity boosting after a substitution period of plan to benefit localised projects. In France, territorial planning exercises (Scot) cope with increasing uncertainty about their capacity to manage territorial development. Recent experiences and changes in the legislative environment insist on implementation: planning is a continual process starting while the plan is being prepared. From orientations to actions, the thesis questions the whole territorial planning process in terms of enhancing its effectiveness. During the period 2009-2012, the research-action work resulted from an industrial research agreement (Cifre) within the Lyon Urban Planning Agency, coordinator of the territorial planning for the Lyon metropolitan area (inter-Scot). Within this coordination mechanism, Metropolitan interface areas (EIM) are places at stake on the border of several planning approaches and where politicians committed to increase their cooperation actions. Two EIM constitute the main fields of study related to the thesis: areas surrounding Lyon-Saint Exupery Airport and the A89 motorway between Lyon and Balbigny. These territories are identified around major structure elements, or territorial invariants, and form important levers of implementation: the thesis introduced as such the concept of transactional places as new places projects to be prioritized today in territorial planning process. By comparing the Lyons case of study with the global French system and planning experiences selected in England, Germany and Italy, the thesis gives a central place to interactions between the stakeholders responsible for planning, the territory structural elements and the dynamics of projects places in metropolitan contexts. The thesis finally outlines the first features of a transactional places theory.

L'objectif de cette thèse est d'analyser la mise en oeuvre de la notion de développement durable dans l'espace urbain et la pertinence de son application en urbanisme. À partir d'une observation comparée qui prend pour cadre empirique deux terrains, Nîmes (France), et Sherbrooke (Québec, Canada), cette recherche étudie la problématique de l'appropriation de la notion de développement urbain durable dans les représentations des acteurs locaux, son intégration dans la planification territoriale, et son éventuelle traduction en projets urbains « durables ». En effet, si le cadre des réglementations nationales mises en place au cours des dernières années, tout comme les volontés et les orientations exprimées au niveau des organismes internationaux, font de la notion de développement durable un véritable outil d'aménagement du territoire, son appropriation et sa traduction concrète en projets opérationnels au niveau local peinent à être visibles.Cette recherche montre, que l'utilisation par les acteurs locaux de cette notion répond à l'injonction des protocoles internationaux, de la loi et de la réglementation en vigueur. Ce qui implique un ensemble de procédures, d'ingénierie, de moyens et de savoir-faire à s'approprier à l'échelle locale. Elle démontre que ces stratégies conçues au niveau des échelles supra locales, sont souvent incompatibles avec les réalités locales. Cela interroge la capacité de la notion de développement durable à atteindre les objectifs attendus, et met en cause sa pertinence comme notion majeure dans le développement territorial. / The objective of this thesis is to analyze the implementation of the notion of sustainable development in urban areas and the relevance of its application in urban planning. On the basis of a comparative observation of two case studies, Nimes (France) and Sherbrook (Quebec, Canada), the research analyses how the local actors appropriate the concept of sustainable development, its integration in the process of urban planning, and its translation in sustainable urban project. Even if the national and international guidelines and regulations developed in recent years, purse the integration of the notion of sustainable development into urban planning, its appropriation and translation into concrete operational projects at the local level is still limited.This research shows that the adoption of the concept of sustainable development by local actors is largely provoked by the injunction of the international protocols, national laws and regulations. This process implies the local adoption of a new set of procedures, engineering, resources and expertise. Yet the strategies that are developed at national level are often incompatible with the local realities. Therefore, the thesis questions the ability of the concept of sustainable development to achieve the expected goals and its relevance as a major concept in urban development.

La télémédecine est définie comme l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans la pratique médicale. Expérimentée depuis quelques années dans notre système de santé, elle est aujourd'hui considérée comme une réponse moderne aux problématiques actuelles : vieillissement de la population, inégalités d'accès à l'offre de soins, désertification médicale, etc. A la demande des acteurs de santé, le législateur a organisé le cadre juridique de la télémédecine par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, incorporée dans le Code de la santé publique. La télémédecine est désormais encadrée par des règles distinctes : règles propres à l'acte de télémédecine et règles propres à l'activité de télémédecine. Puisque la télémédecine consiste en la pratique d'un acte médical par le biais des technologies de l'information et de la communication, elle nécessite, outre le respect des règles de droit commun de l'acte médical, le respect des dispositions propres aux technologies de l'information et de la communication. Ainsi, coexistent des dispositions de droit commun et des dispositions spécifiques. Entre droit commun et dispositions spécifiques, l'encadrement de la télémédecine s'adapte-t-il aux exigences de la pratique médicale ? / Telemedicine allows use of information and telecommunication technologies in medical practice. Tried and tested in recent years by our health care system, it is considered as a modern means to current challenges: aging population, unequal access to health care delivery, medical desertification, etc. On health actors' request, the legislator has organized a legal framework for telemedicine by law n ° 2009-879 of 21 July 2009 reforming hospital system, and related to patients, to health care system and applicable in all territories, it is also embedded in the public health code. Telemedicine is governed by separate rules: those related to telemedicine's acts and those related to telemedicine's activity. Given the fact that telemedicine is based on medical procedures practiced through information and telecommunication technologies, it has to be regulated by ordinary laws rules on medical procedures as well as information and telecommunication technologies'rules. Thus, ordinary law rules and specific provisions currently coexist. Between ordinary law rules and specific provisions, does the telemedicine framework really fit with medical procedure?s requirements ?

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L'" espace ouvert " est un terme utilisé dans le domaine de l'aménagement pour qualifier l'ensemble des espaces " non bâtis " offrant des paysages à caractère rural et naturel dans les vastes aires urbanisées de la ville contemporaine. L'usage de ce terme, pourtant délaissé en Amérique du nord, tend à s'affirmer en Europe. Cette affirmation relève à la fois de la difficulté à identifier la grande diversité des espaces non bâtis, mais également de l'inadaptation des termes fréquemment utilisés pour les caractériser. En effet, les concepts de paysage, campagne, nature continuent d'affirmer l'existence d'espaces ou de mondes du savoir distincts de ceux de l'urbain. La multiplication des oxymores (ville-nature, ville-campagne, ville-paysage) traduit la réticence à accepter la réalité d'une urbanisation généralisée dans le rapport que les sociétés entretiennent avec tous les espaces, quelle que soit leur forme. Le présent volume interroge les raisons qui imposent de trouver un terme alternatif pour qualifier ces espaces et le processus qui participe à l'émergence de ce terme. Nous considérons que trois domaines nourrissent ce processus : la ville et la pensée urbanistique, la relation société/ville-nature, l'action publique territorialisée. L'espace ouvert existe par et pour la ville/urbain. Il naît des formes qu'induisent les relations ville-campagne et du regard que porte la ville, et ceux qui la font, sur les espaces non bâtis (partie 1). L'évolution du rapport de la société à la nature dans un monde qui trouve ses limites impose de repenser la relation de la nature et de la ville qui, longtemps opposées, doivent désormais s'associer. La planification stratégique spatialisée participe à cette nouvelle relation et à la mise en visibilité de l'espace ouvert (partie 2). Cette visibilité se concrétise dans l'action publique territorialisée qui révèle l'espace ouvert comme bien commun et participe à sa territorialisation par le biais de projets territoriaux suscitant un renouvellement des pratiques de l'aménagement urbain (partie 3). Face à la grande diversité des situations et des processus liés aux espaces non bâtis proches, voire éloignés de la ville, l'espace ouvert est un mot-valise utile car assez flou pour intégrer cette diversité sans chercher à la qualifier de prime abord. Il constitue ainsi un outil très utile pour comprendre la manière qu'ont les acteurs territorialisés de concevoir et de s'approprier ces espaces. Il permet d'observer les dynamiques à l'œuvre dans les périphéries urbaines et les formes d'urbanité émergente dans lesquelles semble s'affirmer la place des espaces non bâtis et les pratiques de " nature ". C'est l'hypothèse que défend ce travail.