Cette thèse démontre que les fondements du parlementarisme québécois précèdent l’Acte constitutionnel de 1791; que les membres du Conseil de Québec (1764-1775) et ceux du Conseil législatif de la Province de Québec (1775-1791) adoptent les usages et les traditions parlementaires britanniques pour légiférer; qu’une législature peut être constituée uniquement de non-élus; bref que, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, le parlementarisme dans la Province de Québec se définit autrement que le parlementarisme en Grande-Bretagne ou dans les autres colonies royales britanniques nord-américaines. Une analyse des procès-verbaux des corps législatifs de la Province de Québec permet de retracer les origines des coutumes parlementaires québécoises. En comparant le Conseil de Québec et le Conseil législatif avec le Parlement de Westminster, le Parlement du Bas-Canada et les parlements de certaines colonies royales britanniques nord-américaines, nous sommes à même de constater qu’il y eut, de 1764 à 1791, un parlementarisme rudimentaire, mais un parlementarisme tout de même dans sa forme, ses usages et ses traditions. / This thesis demonstrates that the foundations of Quebec parliamentarism precede the Constitutional Act of 1791; that the members of the Quebec Council (1764-1775) and those of the Legislative Council of the Province of Quebec (1775-1791) adopt British parliamentary usages and traditions for the purpose of legislating; that a legislature can consist solely of non-elected members; in short, in the second half of the eighteenth century, parliamentarism in the Province of Quebec was defined differently than parliamentarism in Great Britain or other British North American colonies. An analysis of the minutes of the legislative bodies of the Province of Quebec traces the origins of Quebec parliamentary customs. By comparing the Quebec Council and the Legislative Council with the Parliament of Westminster, the Parliament of Lower Canada and the parliaments of certain British North American colonies, we are able to observe that there was, from 1764 to 1791, an rudimentary parliamentarism, but a parliamentarism all the same in its form, its uses and its traditions.

Le but de cette recherche consiste à brosser un tableau des effets possibles d'une démarche axée sur le développement du pouvoir d'agir des personnes . Plus spécifiquement, cette recherche qualitative et fondamentale tente de dresser un portrait global des caractéristiques des changements survenus suite à une telle expérimentation en dégageant le sens de ces derniers. Pour ce faire, vingt personnes ont été interrogées lors d'entrevues individuelles semi-dirigées. Le principe d'analyse herméneutique ainsi que le concept d'empowerment servent de cadres d'analyse et d'interprétation des résultats. Les résultats obtenus démontrent dans un premier temps que les effets associés à une. telle démarche se regroupent en sept domaines différents dont quatre d'entre eux sont génériques. Dans un deuxième temps, qu'il est possible de regrouper la direction du changement selon quatre directions possibles. Toutefois, même si les résultats de cette étude proposent sept domaines différents d'effets ainsi que plusieurs dimensions, et que cet éventail couvrent bon nombre d'aspects de l'existence humaine, cette étude est insuffisante à elle seule pour déterminer si la définition conceptuelle de ces domaines démontre un degré de précision tel qu'il est possible d'établir que ces dernières soient fonctionnelles tant au niveau pratique que littéraire. Ainsi, plusieurs questionnements reliés à des résultats d'analyse exceptionnels restent toujours en suspend.

Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Montesquieu - Bordeaux IV, Pessac, France. / Le concept de compétence universelle est issu du droit international pénal. Il désigne l’habilitation des juridictions nationales répressives à connaître d’une affaire lorsque l’ensemble de ses éléments sont localisés dans un autre État que celui dont relève le juge saisi. En dépit d’une idée parfois véhiculée, la compétence universelle n’est pas l’apanage des crimes « les pires ». Elle est d’abord et avant tout une technique au service des juges nationaux afin de lutter contre l’impunité de certaines infractions. Son étude du point de vue du droit du travail se justifie par l’intérêt que peut susciter une telle technique pour les personnes travaillant pour le compte d’une entreprise transnationale ou d’une chaîne globale de valeur et pour lesquels il n’existe aucune garantie d’accéder à un juge en cas de violation de leurs droits au travail. En effet, ceux-ci sont exposés à un risque de déni de justice qui découle, d’une part, de l’inaptitude des tribunaux locaux à instruire un procès impliquant une entreprise dont le poids économique et politique dépasse celui de l’appareil judiciaire et, d’autre part, de l’incompétence de tout autre juge. Les dispositifs mis en place dans le cadre de la Responsabilité sociale des entreprises pas plus que les instruments régionaux de protection des droits de l’Homme garantissent à ces salariés l’accès à la justice. La compétence universelle du juge s’avère dont être une technique utile pour ces travailleurs. Mais c’est aussi une technique opérationnelle : non seulement ses éléments caractéristiques coïncident avec les difficultés d’accès à la justice des travailleurs dans un contexte de globalisation de l’économie mais, en plus, elle est déjà en voie d’apparition dans le contentieux social transnational. / The concept of universal jurisdiction comes from international criminal law. It designates the empowerment of national criminal courts to hear a case when all of its elements are located in another State. Despite a common belief, universal jurisdiction is not specific to "the worst" crimes. It is first and foremost a technique at the service of national judges in order to fight against the impunity of certain offenses. Its study from the point of view of labor law is justified by the interest that such a technique can arouse for people working for a transnational company or a global value chain and for whom there is no guaranteed access to a judge in case of violation of their rights at work. Indeed, they are exposed to a risk of denial of justice which stems, on the one hand, from the inability of local courts to hear a trial involving a company whose economic and political weight exceeds that of the judiciary and, on the other hand, the incompetence of any other judge. The mechanisms elaborated within the framework of corporate social responsibility no more than the regional instruments for the protection of human rights guarantee employees access to justice. The universal jurisdiction of the judge turns out to be a useful technique for these workers. But it is also an operational technique : not only does its characteristic elements coincide with the difficulties of access to justice for workers, but, moreover, it is already emerging in transnational social litigation.

Ordonnée autour d'une seule et même entité thématique : celle d'élucider« l'ontologie du pouvoir politique», cette thèse est principalement axée sur une critique radicale de l'histoire politique du Cameroun. Critique constituée en un ensemble tripartite, qui se développe de la manière suivante : premièrement, un exposé de quelques jalons et présupposés philosophiques; il comprend trois chapitres : les repères ontologiques et anthropologiques, puis l'être vrai du pouvoir politique. Deuxièmement, une phénoménologie temporelle du pouvoir politique postcolonial élucidée par ses manifestations caractéristiques et étayée d'un bout à l'autre par un support visuel judicieux. On doit y noter deux volets principaux : la parturition du Cameroun : genèse du concept nominatif du «Kamerun», naissance et description du Cameroun en tant que tel; et la recherche phénoménologique du sens de l'État du Cameroun. Cette partie vise surtout à révéler ce qu'est l'ontologie de ce pouvoir. Troisièmement, enfin, l'ordre critique aux niveaux collectif et individuel. Il comprend, entre autres, l'élaboration d'une critique de l'essence et celle du fondement du pouvoir politique postcolonial. Une approche qui vise à ouvrir des perspectives politiques susceptibles d'améliorer la réalité existentielle du peuple camerounais.

Quid d’un principe constitutionnel concernant l’organisation institutionnelle de l’État, tel que la séparation des pouvoirs, dans la jurisprudence d’une cour internationale des droits de l’homme, telle que la Cour européenne des droits de l’homme ? S’il serait audacieux de prouver que le juge de Strasbourg applique une certaine théorie de séparation des pouvoirs, il est pourtant pertinent de répondre à la question de savoir si les solutions adoptées par le juge européen des droits de l’homme dessinent une vision cohérente de ce que doivent, selon lui, être les relations entre les pouvoirs. En outre, il ne faut pas faire abstraction du fait que la théorie de la séparation des pouvoirs telle qu’elle est conçue dans l’État libéral contemporain n’implique la consécration que d’un socle minimal de solutions soit acquis. / What of the idea that a constitutional principle concerning the institutional organization of the State, such as the separation of powers, could be found in the jurisprudence of an international court of human rights, namely the European Court of Human Rights ? Even if it were to be audacious to prove that the judges of the Strasbourg Court apply a precise theory of separation of powers, it, nonetheless remains relevant to answer the question whether the solutions adopted by the aforementioned judges outline a coherent vision of what should be, in their view, the relations between the branches of government. Yet, one should always bear in mind that the theory of the separation of powers, as conceived in the contemporary liberal State, implies the consecration of only a minimum nucleus of solutions.

Aussi nommés hommes de loi, les juristes se sont naturellement passionnés pour cette source du droit au xviiie siècle, prenant part aux débats juridiques et politiques de ce siècle nomophile. S'ils reprennent la traditionnelle distinction entre loi naturelle et loi positive, c'est principalement cette dernière qu'ils développent, étant ici les témoins et les acteurs de la laïcisation et de la rationalisation de l'ordre juridique. Atteinte dans son fondement divin, la loi naturelle perd de son aura paradigmatique ; la raison humaine suffit à en percevoir le contenu et à établir la loi positive. Celle-ci s'affirme face aux autres sources du droit comme expression privilégiée de la volonté royale et comme moyen de l'unification du droit face à un pluralisme juridique de plus en plus contesté mais néanmoins persistant. Cependant, face à la peur du despotisme qui saisit le siècle, et tout particulièrement sa seconde moitié, la volonté royale, dénoncée dans ses possibilités d'arbitraire, est redoutée. Son expression, la loi, est alors mise sous tutelle, les juristes militant pour l'instauration d'un contrôle juridictionnel de la conformité de celle-ci à des normes de référence conçues extensivement. L'avènement de la nation, nouvel acteur politique vivifié par les appels aux États généraux, vient renouveler le débat. Revendiquant la souveraineté, elle se voit confier la puissance législative et la loi, désormais conçue comme l'expression de la volonté générale faisant le lien entre l'individu et la nation, trace la voie de l'émancipation du peuple. La Révolution française concrétise ces acquis théoriques, ouvrant à la loi les portes d'un long règne / Also called men of law, jurists had a natural passion for this source of law in the eighteenth century, taking part in the legal and political debate of this century. If they used the traditional distinction between natural law and positive law, they mainly developed the latter, being the witnesses and the actors of the secularization and the rationalization of the legal order. Criticized for its divine foundation, the natural law lost its paradigmatic aura ; human reason was enough to understand it and to establish the positive law. The latter asserted itself on the face of the other sources of law as the expression of the royal will and as the means of the legal system unification against a controversial legal pluralism which was nevertheless persistent. However, as despotism struck this century, and especially the second half, the royal will was feared because of possible arbitrariness. The law, as its expression, should be placed under supervision. Jurists thus campaigned for the instauration of a judicial review of law conformity with extensively considered reference standards. The emergence of the nation, new political actor invigorated by the States General being called, renewed the debate. The nation claimed sovereignty and received legislative power, and the law, from now on conceived as the expression of the general will that connected individuals and the nation, led the way to French people’s emancipation. The French Revolution carried out this theoretical progress and opened the door to a long reign for the law

Entre Sociologie politique et Anthropologie religieuse, cette thèse tente de comprendre l’interaction entre « Religion locale et pouvoir politique» dans la perspective de consolidation du pouvoir en Afrique, plus précisément au Gabon. Elle met l’accent sur la gestion du pouvoir politique en Afrique et analyse les rapports du rite initiatique Ndjobi avec le pouvoir politique dans la communauté Mbede. Ce champ thématique est déconstruit jusqu’à la nation gabonaise à travers l’initiation et l’implication des politiques locaux aux religions locales. Le rite Ndjobi serait une contre-offensive locale visant à réparer l’univers social et à protéger les Mbede. C’est un élément fondamental au maintien de l’ordre à travers le symbolisme de l’Okèlè é Ndjobi qui est l’affirmation par laquelle un initié prend à témoin le sacré et la vérité de la déclaration qu’il profère devant le panier contenant les reliques du Ndjobi. Pour un chef traditionnel, ce rite serait un moyen de compenser une déficience constitutionnelle de son pouvoir politique afin d’entretenir chez ses sujets initiés respect et surtout crainte. Le serment du Ndjobi serait un contrat politique de confiance à un chef de village, à un responsable politique initié à ce rite. A travers cette déconstruction, cette religion locale pourrait être appréhendée comme un support du pouvoir politique gabonais à l’échelle nationale. Les serments se font avec des paroles ; mais en Afrique noire, ces paroles ne sont pas légères. Elles permettent d’agir sur soi, sur les autres et sur le monde concerné comme une contrainte comparable à une épée de Damoclès. Cette contrainte s’exerce d’une manière subtile et imposée avec quelques négociations intra-politiques liées à la « politique du ventre » pour que l’initiation ne s’apparente pas à un acte subi et sorcellaire aux yeux de la population. La sorcellerie comme une sanction du rite Ndjobi est vécue par l’ensemble des Mbede et des initiés politiques, comme une menace permanente d’agression visant leurs corps, leurs biens et leurs familles. En effet, certains chefs traditionnels dit « Nga Mpugu» choisissent la ruse, la fraude, les crimes rituels, la possession matérielle comme moyen politique afin non seulement de contrôler la population, mais aussi de manipuler les envies de pouvoir de leurs adeptes et de leurs proches collaborateurs. En Afrique, « gouverner c’est prévoir » et prévoir, c’est mettre en place un mécanisme permettant d’éviter d’être surpris par l’ennemi qui peut être un proche. Ce serait, en fait, la mise en fonction d’une « Démocratie traditionnelle ». C’est dans ce sens que cette thèse peut s’inscrire dans la perspective de compréhension et d’analyse du politique en Afrique noire à travers les religions locales comme fondement du pouvoir politique malgré l’arrivée actuelle des obédiences religieuses modernes et des parrainages / On horseback between political Sociology and political Anthropology, this thesis try to understand the interaction enter "local Religion and political Power» with the prospect of consolidation of the power Africa, more exactly in the Gabon. It underlines the management (direction) of the power politics and analyzes the relationship enter the initiation rite Ndjobi and the political power in the community Mbede. This thematic field is deconstructed up to the Gabonese nation through the initiation and the implication of the politics premises within this religion. The rite Ndjobi would be a local counter-offensive to repair the universe social and to protect Mbede. It is a fundamental element in the maintenance of law and order through the symbolism of Okèlè é Ndjobi that is the assertion by which an initiated calls in to witness the sacred and the truth of the statement which he utters in front of the basket containing the relics of Ndjobi. For a traditional leader, this rite would be a way to compensate for a constitutional deficiency of its political power to maintain at its introduced subjects respect and especially been afraid, fault of whom its power could widely be imaginary. The oath of Ndjobi would be a political reliable contract to a village headman, to a politician introduced to this rite. Through this demolition, this local religion appears as a support of the Gabonese political power on a national scale and even money regional. Even if the oaths are made with words; but in Black Africa, these words are not light. They allow to act on one, on the others and on the world concerned as a constraint comparable to a sword of Damocles. The constraint practiced in a way subtle and imposed with some intra-political negotiations bound to the «politics of the stomach " So that the initiation undergone is not similar to an act of the witchcraft in the eyes of the population. The witchcraft as a penalty of the rite Ndjobi is lived by all the Mbede and the political initiated, as a threat perms of aggression aiming their bodies, at their goods and at their families. Indeed, every traditional leader says "Nga Mpuhu" always chooses the guile, the fraud, the ritual crimes, the material ownership as political way to make not only control the population, but also to manipulate the desires for power of her followers and for her close collaborators. In Africa, "you saddle today and ride out tomorrow" and plan, it is to set up a mechanism allowing to avoid being was a surprise by the enemy who, generally, is always a close relation. It would be, in fact, the putting according to a "traditional Democracy ". It is in this direction that this thesis can serve of complementary element with the prospect of understanding and analysis of politics in Black Africa through the religions local as foundation of the political power in spite of the current arrival of the modern religious obedience and the sponsoring

Résumé : De 1399 à 1402, l’empereur Manuel II Paléologue entreprend son célèbre voyage en Occident. Durant ces années, le souverain byzantin séjourne en France et en Angleterre, ce qui le démarque de ses prédécesseurs. Malgré les avancées dans la recherche et dans l’édition de source, l’historiographie maintient la même perception de l’entreprise depuis les cent dernières années. Tout en reconnaissant sa notabilité, le voyage y est abordé comme un échec. Pourtant, ce jugement ne semble pas s’accompagner d’une considération des enjeux et des objectifs réels du projet ou de prendre en compte l’environnement culturel qui l’a motivé. L’interprétation traditionnelle a toutes les caractéristiques d’un artéfact procédant d’un schème interprétatif aujourd’hui dépassé. Cette recherche propose une approche en quatre parties pour analyser l’évènement de manière conséquente et pour émanciper l’historiographie de la téléologie. Premièrement, le déplacement sera situé en continuité d’un rapprochement de la dynastie régnante vers l’Europe et de ses capacités diplomatiques. Deuxièmement, les circonstances et objectifs réels de la mission seront ciblés. Troisièmement, l’étude mesurera la capacité de l’entreprise à répondre à ces objectifs et considérera l’accusation d’échec en fonction de cette capacité. Quatrièmement, une fois la perspective actualisée, il sera question de l’impact culturel positif de la visite, au-delà de ses objectifs pragmatiques. // Abstract : From 1399 to 1402, emperor Manuel II Palaiologos undertook his famousjourney to the West. During those years, the Byzantine ruler sojourned in France and England, distinguishing himself from his predecessors. In spite of notable advances in research and source analysis, most studies have maintained a pessimistic evaluation of his diplomatic undertaking over the last hundred years. While most historians recognize his voyage as a notable endeavour, the emperor’s travels are ultimately perceived as a failure. Yet, this judgement does not seem to consider the pragmatic issues at hand, the diplomacy’s true objectives or the cultural landscape upon which it draws itself. Instead, the traditional interpretation seems to hinge on an older, and obsolete, world view. To further emancipate history from its teleological trappings, this study proposes to analyse the subject by approaching it from four angles. Firstly, the emperor’s endeavour will be considered in continuity with the dynasty’s affinity with Europe and its diplomatic possibilities. Secondly, the mission’s pragmatic objectives and political circumstances will be identified. Thirdly, the study will measure the mission’s ability to succeed in its goals, and factor it in considering the accusation of failure. Fourthly, once the historical perspective has been thus actualized, it will be possible to identify the positive cultural impact of the emperor’s visit, independently of its pragmatic objectives.

Résumé : Deux dimensions de l’autonomie financière des métropoles internationales sont présentées : le potentiel financier et le pouvoir financier. À partir de deux études de cas, Lyon et Montréal, la thèse présente un modèle d’autonomie financière comme dimension stratégique du développement des métropoles internationales. Les résultats aboutissent à deux portraits différents. L’un fait ressortir l’importance et le rôle du pouvoir financier : à Lyon, le débat de l’autonomie financière porte principalement sur les manières de garantir son pouvoir financier, alors que son potentiel financier est relativement préservé. L’autre fait ressortir l’importance et le rôle du potentiel financier : Montréal fait face avant tout à une problématique de potentiel financier, qu’elle se doit de régler avant même de s’attaquer à la problématique de son pouvoir financier. La complémentarité et l’interdépendance des deux dimensions se traduisent directement dans leurs choix politiques et dans leur planification stratégique, autour d’un élément fédérateur, le citoyen. // Abstract : Two dimensions of the financial autonomy of metropolises are presented: financial potential and financial power. Based on two case studies, one of Lyon, the other of Montréal, this thesis seeks to show that a financial autonomy model is a strategie dimension in the development of international metropolises. The findings result in two différent metropolitan portraits. One emphasizes the importance of financial power: in Lyon, the debate over financial autonomy chiefly concerns the ways of guaranteeing its financial power, while its financial potential remains relatively intact. The other emphasizes the role of financial potential: in Montréal, the main problem concerns its financial potential and the question of whether this problem should be resolved before even attempting to deal with the question of financial power. The complementarity and interdependence of these two dimensions translate directly into choices in policy and strategie planning around a unifying element: the citizen.

Les objectifs de cette étude étaient de déterminer l'effet de l'ajout de lait et/ou de l'atomisation sur le pouvoir antioxydant du café, ainsi les effets sur l'organisme de telles préparations. Des interactions entre les protéines du lait et l'acide chlorogénique du café, ont été mises en évidence, mais n'ont pas d'effet marqué sur le pouvoir antioxydant des boissons. Elles diminuent lors de la digestion. Enfin, tous les groupes ayant reçu du café lors d'une étude de biodisponibilité in vivo en chronique, présentent un statut antioxydant plasmatique amélioré, mais qui n'est que faiblement corrélé à la présence d'acides phénoliques dans le plasma. L'ajout de lait ou l'atomisation ne modifient pas ce résultat. En conclusion, des interactions se forment dans le café au lait, mais ne se répercutent pas sur son effet santé bénéfique.