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Le processus de normalisation comptable par l'IASB : le cas du résultat

Le Manh-Béna, Anne 10 December 2009 (has links) (PDF)
Cette recherche apporte une contribution à la compréhension du processus de normalisation comptable par l'IASB à travers le thème de la définition et de la présentation du résultat comptable. L'objet de recherche se décline en deux questions : Comment se positionnent les différentes parties prenantes dans le processus de normalisation du résultat comptable en IFRS ? Comment s'explique la pugnacité de l'IASB à imposer une nouvelle définition du résultat comptable ? La première partie présente le cadre théorique retenu, qui emprunte à la théorie de l'agence et la théorie néo-institutionnelle. La seconde partie expose les enjeux de la normalisation du résultat comptable. Deux concepts clés émergent la littérature sur le thème de la définition du résultat comptable : la pertinence pour les utilisateurs et la cohérence du référentiel comptable et des états financiers La troisième partie rend compte des trois études qualitatives menées à partir d'un corpus d'écrits constitué de l'ensemble des documents publiés par l'IASB sur le thème de la définition du résultat comptable : normes, exposé-sondage, papier de discussion, réponses reçus par l'IASB suite à un appel à commentaires et synthèses de réunions de travail. Les principaux résultats concernent le fonctionnement du due process et la nature de l'argumentation utilisée par le normalisateur pour imposer sa conception du résultat comptable. Il apparaît ainsi que les avis des participants au due process sont peu pris en compte par le normalisateur et que ce dernier cherche essentiellement à accroître la cohérence de son référentiel comptable en imposant une définition et un format de présentation du résultat comptable dont la pertinence pour les utilisateurs peine à être mise en évidence.
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Fiabilité des provisions comptables environnementales : apports d'une lecture institutionnelle

Maurice, Jonathan 13 December 2012 (has links) (PDF)
Dans cette thèse, la fiabilité des provisions comptables environnementales est évaluée par une combinaison de méthodes de recherche quantitatives et qualitatives dans une perspective de triangulation des résultats. Tout d'abord, l'étude de la divulgation de ces provisions par les groupes cotés français révèle son insuffisance et sa dégradation sur la période 2005-2010. Ensuite, l'utilisation de tests d'adéquation à la loi de Benford pour les montants comptabilisés au bilan et de régressions multiples pour les impacts au résultat ne permettent pas de remettre en cause la fiabilité des provisions environnementales divulguées par le même échantillon de groupes cotés français. Ces résultats contrastent avec ceux des recherches antérieures validant l'utilisation discrétionnaire des provisions environnementales pour lisser le résultat et limiter l'émergence de coûts politiques. L'étude de cas multiple conduite au niveau des acteurs de ces mêmes groupes explique cette fiabilité des montants par celle de leur processus de détermination et les nombreuses pressions institutionnelles qui l'encadrent. Les résultats de cette thèse indiquent donc que certains choix comptables pouvant affecter le résultat de façon discrétionnaire sont davantage expliqués par les pressions institutionnelles subies que par la volonté des dirigeants d'améliorer leur situation personnelle.
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L'impact de la divulgation des antécédents criminels des politiciens sur les résultats électoraux : le cas de l'Inde

Soumare, Amadou Tidiane January 2009 (has links) (PDF)
Ce mémoire évalue l'impact de l'information sur l'élection de politiciens malhonnêtes. À partir d'un échantillon d'observations concernant un total de 2105 politiciens, nous utilisons une méthode différence-en-différence pour mesurer le changement de score entraîné par la divulgation des charges criminelles des candidats aux élections en Inde. L'analyse des conséquences électorales de la malhonnêteté des politiciens revêt un caractère essentiel si l'on considère les liens importants unissant le développement économique à la qualité des élus. Contrairement à nos attentes, les estimations révèlent que même s'ils sont informés, les électeurs ne punissent pas de façon marquée la corruption des politiciens. Tandis que la divulgation des charges d'agitation politique est associée à des améliorations de score de l'ordre de 2,4 à 2,7 points de pourcentage, l'information n'a pas d'effets significatifs sur le score des candidats accusés de corruption ou de vol. Nous pensons que si les ressources financières sont déterminantes pour gagner des élections, les fonds tirés d'activités comme la corruption ou le vol donnent un avantage supplémentaire aux candidats malhonnêtes. Dans un tel contexte, l'information n'a qu'un effet limité sur la corruption des hommes politiques. Les résultats montrent par ailleurs que les électeurs ont davantage tendance à se fier à l'information divulguée lorsqu'ils ne connaissent pas le candidat. Les candidats qui au moment des élections, n'occupaient pas le poste à pouvoir sont plus durement pénalisés par la divulgation de charges criminelles. Dans le cas des candidats cherchant une réélection, les électeurs se basent surtout sur les actions et les comportements qu'ils ont adoptés au cours de leurs mandats. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Politiciens criminels, Corruption, Asymétrie d'information, Politique de divulgation.
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Association entre rentabilités boursières et rentabilités comptables sur les marchés émergents

Ahmad, Hafiz Imtiaz 08 February 2011 (has links) (PDF)
Cette thèse de doctorat s'intéresse fondamentalement au traitement de la question suivante : quelle forme d'association entre les données comptables et les valeurs de marché subsiste dans le contexte de forte volatilité et de haut risque propre aux marchés émergents ? Pour atteindre ce but, deux modèles ont été utilisés dans ce travail : le modèle d'évaluation par les résultats résiduels (ou residual income model R.I.M) et celui de l'évaluation par la croissance anormale des résultats (ou abnormal earnings growth A.E.G).Dans cette étude, un modèle de type R.I.M. est développé avec des hypothèses particulières concernant la capacité de l'entreprise à créer de la valeur et ses implications ont été testées empiriquement sur un échantillon comprenant des entreprises provenant d'Amérique du Nord, d'autres pays développés et d'un ensemble de pays émergents sur la période2000-2007. Les résultats obtenus soulignent que le degré d'association entre les valeurs comptables et les valeurs de marché dépend du stade de croissance et des modes de financement utilisés par les firmes. Si les indicateurs comptables de croissance et d'endettement apportent une information complémentaire significative dans les pays développés, leur contribution est très modeste dans le cas des pays émergents.Le développement d'un modèle d'évaluation de type AEG (initialement proposé par Ohlson & Juettner-Nauroth), incluant une modélisation de l'évolution des rentes attendues compatible avec des conditions de concurrence pure et parfaite nous permet de proposer une relation testable entre la valeur de marché d'une action, le résultat net par action attendu dans un an,son taux de croissance à court terme et un ensemble de variables comptables composant un indicateur synthétique de croissance de l'entreprise. Nos résultats montrent (1) que l'accroissement attendu du bénéfice par action est associé significativement au cours boursier (surtout pour les pays développés), (2) mais que, comme le suggère notre modèle, la persistance de ses effets est limitée (surtout pour les pays émergents), (3) que lorsque la dynamique de la croissance est plus complexe, l'inclusion d'une variable synthétique apporte un terme correctif significatif (4) et enfin que le coût du capital implicite est sensiblement plus élevé pour les pays émergents que pour les pays développés
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Étude des résultats des traitements psychosociaux auprès de jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique : influence des traits de personnalité

Beauchamp, Marie-Chantal 06 1900 (has links)
L'objectif général de cette thèse est d'examiner le lien entre les traits de personnalité évalués selon l'approche des cinq facteurs et les résultats des traitements psychosociaux auprès de jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique. Afin d'atteindre cet objectif, 129 personnes ont été recrutées à participer à une étude expérimentale randomisée. Les participants ont été assignés soit à un groupe de thérapie cognitive-comportementale, soit à un groupe d'entraînement aux habiletés sociales visant la gestion des symptômes, soit à une liste d'attente. Les participants ont complété pré- et post-traitement le Questionnaire bref de personnalité NEO Révisé (Costa & McCrae, 1992), l'Échelle abrégée d'évaluation psychiatrique (Lukoff et al., 1986; Ventura et al., 1993) et l'Échelle d'adaptation cybernétique (Edwards & Baglioni, 1993). Dans le premier article, les profils de personnalité et la stabilité temporelle des traits de personnalité des jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique ont été étudiés. Les résultats révèlent différents profils de personnalité et une stabilité des traits de personnalité. Dans le second article, les profils de personnalité et la valeur prédictive des traits de personnalité ou des profils sur les résultats thérapeutiques ont été investigués. Les résultats révèlent aussi différents profils de personnalité, aucun spécifiquement lié aux symptômes. Aucun lien n'a pu être rapporté entre les traits de personnalité et l'amélioration symptomatologique. Toutefois, les traits de personnalité et les profils sont liés à l'amélioration des stratégies actives d'adaptation. Dans le dernier article, la valeur prédictive des traits de personnalité sur les résultats thérapeutiques selon le groupe de traitement spécifique a été étudiée. Les résultats démontrent un lien entre les traits de personnalité et l'amélioration symptomatologique et des stratégies d'adaptation selon le traitement. Les traits de personnalité sont particulièrement liés aux résultats thérapeutiques des stratégies actives d'adaptation. Cette thèse contribue à l'avancement des connaissances en se penchant sur l'importance des traits de personnalité dans le traitement psychosocial des jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique et en soulignant la nécessité d'étudier davantage les différences individuelles de la personnalité de cette clientèle. Les implications cliniques des résultats et les recommandations pour la recherche sont présentées. / The aim of this thesis was to elucidate the link between personality traits based on the Five Factor Model of personality and therapeutic outcomes of two group treatments for first episode psychosis: cognitive behavior therapy and skills training for symptom management. One hundred and twenty-nine individuals with first episode psychosis were recruited to participate in a randomized controlled trial. Participants were randomized to one of two group treatments or to a wait-list control group. Measures pre- and post-treatment included the shorter version of the Revised NEO personality Inventory (Costa & McCrae, 1992), measures of Brief Psychiatric Rating Scale-Expanded (Lukoff et al., 1986; Ventura et al., 1993) and the shorter version of the Cybernetic Coping Scale coping strategies (Edwards & Baglioni, 1993). In the first article, personality profiles and stability over time of personality traits of individuals with a first episode of psychosis were investigated. Results showed that individuals with a first episode of psychosis present with different personality profiles. Moreover, personality traits of the first episodes showed stability over time. In the second article, personality profiles and predictive value of personality traits or profiles on therapeutic outcomes of treatments for first episode psychosis were investigated. Results revealed also different personality profiles, none specifically linked to psychotic symptoms. No links could be demonstrated between personality traits and symptom improvements but personality traits and profiles were linked to therapeutic improvements in active coping strategies. In the last article, predictive value of personality traits on therapeutic outcomes accordingly to specific group treatments for first episode psychosis was investigated. Results showed links between personality traits, symptoms and coping outcome measures, according to specific group treatments. Personality traits were particularly linked to therapeutic improvements in active coping strategies. In sum, this thesis contributed to the field of personality traits in those with a first episode psychosis by investigating the pertinence of personality traits in the choice of psychosocial treatments and highlighting the need for further study considering individual differences in psychosis. Clinical implications are discussed and recommendations for clinical research offered.
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Étude des résultats des traitements psychosociaux auprès de jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique : influence des traits de personnalité

Beauchamp, Marie-Chantal 06 1900 (has links)
L'objectif général de cette thèse est d'examiner le lien entre les traits de personnalité évalués selon l'approche des cinq facteurs et les résultats des traitements psychosociaux auprès de jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique. Afin d'atteindre cet objectif, 129 personnes ont été recrutées à participer à une étude expérimentale randomisée. Les participants ont été assignés soit à un groupe de thérapie cognitive-comportementale, soit à un groupe d'entraînement aux habiletés sociales visant la gestion des symptômes, soit à une liste d'attente. Les participants ont complété pré- et post-traitement le Questionnaire bref de personnalité NEO Révisé (Costa & McCrae, 1992), l'Échelle abrégée d'évaluation psychiatrique (Lukoff et al., 1986; Ventura et al., 1993) et l'Échelle d'adaptation cybernétique (Edwards & Baglioni, 1993). Dans le premier article, les profils de personnalité et la stabilité temporelle des traits de personnalité des jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique ont été étudiés. Les résultats révèlent différents profils de personnalité et une stabilité des traits de personnalité. Dans le second article, les profils de personnalité et la valeur prédictive des traits de personnalité ou des profils sur les résultats thérapeutiques ont été investigués. Les résultats révèlent aussi différents profils de personnalité, aucun spécifiquement lié aux symptômes. Aucun lien n'a pu être rapporté entre les traits de personnalité et l'amélioration symptomatologique. Toutefois, les traits de personnalité et les profils sont liés à l'amélioration des stratégies actives d'adaptation. Dans le dernier article, la valeur prédictive des traits de personnalité sur les résultats thérapeutiques selon le groupe de traitement spécifique a été étudiée. Les résultats démontrent un lien entre les traits de personnalité et l'amélioration symptomatologique et des stratégies d'adaptation selon le traitement. Les traits de personnalité sont particulièrement liés aux résultats thérapeutiques des stratégies actives d'adaptation. Cette thèse contribue à l'avancement des connaissances en se penchant sur l'importance des traits de personnalité dans le traitement psychosocial des jeunes adultes présentant un premier épisode psychotique et en soulignant la nécessité d'étudier davantage les différences individuelles de la personnalité de cette clientèle. Les implications cliniques des résultats et les recommandations pour la recherche sont présentées. / The aim of this thesis was to elucidate the link between personality traits based on the Five Factor Model of personality and therapeutic outcomes of two group treatments for first episode psychosis: cognitive behavior therapy and skills training for symptom management. One hundred and twenty-nine individuals with first episode psychosis were recruited to participate in a randomized controlled trial. Participants were randomized to one of two group treatments or to a wait-list control group. Measures pre- and post-treatment included the shorter version of the Revised NEO personality Inventory (Costa & McCrae, 1992), measures of Brief Psychiatric Rating Scale-Expanded (Lukoff et al., 1986; Ventura et al., 1993) and the shorter version of the Cybernetic Coping Scale coping strategies (Edwards & Baglioni, 1993). In the first article, personality profiles and stability over time of personality traits of individuals with a first episode of psychosis were investigated. Results showed that individuals with a first episode of psychosis present with different personality profiles. Moreover, personality traits of the first episodes showed stability over time. In the second article, personality profiles and predictive value of personality traits or profiles on therapeutic outcomes of treatments for first episode psychosis were investigated. Results revealed also different personality profiles, none specifically linked to psychotic symptoms. No links could be demonstrated between personality traits and symptom improvements but personality traits and profiles were linked to therapeutic improvements in active coping strategies. In the last article, predictive value of personality traits on therapeutic outcomes accordingly to specific group treatments for first episode psychosis was investigated. Results showed links between personality traits, symptoms and coping outcome measures, according to specific group treatments. Personality traits were particularly linked to therapeutic improvements in active coping strategies. In sum, this thesis contributed to the field of personality traits in those with a first episode psychosis by investigating the pertinence of personality traits in the choice of psychosocial treatments and highlighting the need for further study considering individual differences in psychosis. Clinical implications are discussed and recommendations for clinical research offered.
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Qualité de vie subjective des personnes ayant participé à un programme de réadaptation au travail en raison de troubles musculo-squelettiques comparaison selon la situation de travail

Ramón-Moliner, Carmen Elisabeth January 2007 (has links)
L'Organisation mondiale de la santé rapporte que les accidents de la route et les lésions professionnelles contribuent à une prévalence grandissante de personnes vivant avec des incapacités à la suite d'un trouble musculo-squelettique (TMS). En fait, les écrits scientifiques suggèrent qu'environ 10% des cas risquent de développer des incapacités prolongées et une situation de handicap au travail. Face à ce problème de santé, des programmes interdisciplinaires de réadaptation au travail (PIRT) sont actuellement offerts aux personnes qui ont atteint le stade subaigu (6 à 12 semaines) ou chronique (plus de 12 semaines) d'absence du travail. Ces programmes visent à faciliter le retour au travail de façon sécuritaire, durable et en santé. Or, le taux de retour au travail après un PIRT varie entre 50% et 80%. Dans le domaine de la santé, la qualité de vie peut être mesurée selon différentes perspectives. L'approche qualité de vie liée à la santé (QVLS) mesure la qualité de vie à partir de référents sociétaux et reflète la performance biopsychosociale. L'approche qualité de vie subjective individualisée (QVSI) mesure, quant à elle, la qualité de vie d'une perspective client et reflète l'estimation de la satisfaction et du bonheur vécu en lien avec diverses situations de vie. Selon certains écrits scientifiques, la QVSI serait un moyen d'identifier le niveau d'adaptation à une situation de handicap. Or, la mesure de la QVSI n'est qu'exceptionnellement utilisée en réadaptation. Ainsi, il apparaît que la mesure de la QVSI pourrait être complémentaire aux mesures de résultat traditionnellement utilisées par les PIRT. Cette étude a donc été élaborée afin de générer des connaissances entourant la QVSI auprès d'une population présentant des TMS et ayant participé à un PIRT. De façon spécifique, l'étude a comparé la QVSI en fonction de la situation de travail six mois après le programme et l'a comparé à des valeurs de référence. Puis, elle a exploré la relation entre la QVSI et des variables sociodémographiques et cliniques utilisées par les PIRT douleur, capacité perçue, détresse émotionnelle, QVLS. Enfin, elle a intégré une variable peu connue le"sens du travail" afin d'explorer si celle-ci influençait la relation entre la QVSI et la situation de travail. Une étude descriptive exploratoire transversale a été réalisée. Quarante personnes de retour au travail et 32 personnes n'ayant pas repris ou effectuant peu d'heures de travail ([inférieur ou égal à] 10 heures) ont été rencontrées six mois après leur congé d'un PIRT. Chacune de ces personnes a été rencontrée individuellement (90 minutes) afin de recueillir les informations sociodémographiques habituelles (âge, sexe, revenu, scolarité, conditions de santé, historique du TMS) et de remplir six questionnaires autoadministrés. La QVSI, variable principale, a été estimée avec l'Inventaire systémique de qualité de vie (ISQV) qui se complète sur ordinateur. Les mesures cliniques incluant la détresse émotionnelle, la capacité perçue, la QVLS, le sens du travail et la situation de travail ont été estimées à l'aide de questionnaires dont les qualités métrologiques sont connues. Pour comparer les groupes, des tests t de Student pour groupes indépendants, de Mann-Whitney et de Chi[indice supérieur 2] ont été utilisés. Une analyse de régression linéaire multiple a été effectuée pour explorer les relations entre la QVSI et les variables sociodémographiques et cliniques. Plusieurs résultats émergent de cette étude. D'abord, après un programme de réadaptation au travail, la QVSI globale ne diffère pas en fonction de la situation de travail. Ensuite, le profil QVSI de l'ensemble des participants est inférieur aux valeurs de référence. Toutefois, une grande variabilité des scores suggère que les différences individuelles sont importantes. Enfin, la présence d'un niveau élevé de détresse émotionnelle, documenté par la convergence de trois mesures de détresse émotionnelle, autant chez le groupe"retour au travail" que celui"non-retour ou peu au travail", explique plus du tiers de la QVSI. Après un PIRT, la QVSI des personnes reste fragile surtout sur le plan émotif, peu importe la situation de travail. En conclusion, cette étude a démontré que la mesure de la qualité de vie subjective individualisée permet une nouvelle compréhension des domaines de vie problématique chez des personnes ayant développé des incapacités au travail à la suite d'un trouble musculo-squelettique et ayant participé à un PIRT et que la situation de travail ne semble pas l'influencer.
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Modèles ordonnés dans un produit direct d'ordres totaux : applications à l'analyse des questionnaires

Kergall, Yves 19 December 1975 (has links) (PDF)
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Le pilotage des finances publiques algériennes vers l'idéologie de la performance : un processus inachevé / The pilotage of Algerian's public finances by performance : unaccomplished process

Benidir, Toufik 07 October 2013 (has links)
La gestion par la performance est l’aboutissement des efforts de longue haleine entrepris par les pays les plus avancés afin de moderniser le fonctionnement de leurs administrations. D’ores et déjà, la nouvelle tendance libérale amorcée par ces pays, du fait de la globalisation, amène toutes les autorités publiques à travers le monde à repenser leur approche managériale de manière, non seulement à permettre une meilleure allocation des moyens budgétaires, mais aussi afin de se doter d'un dispositif de pilotage ayant pour but, d’améliorer l’efficacité de la dépense publique pour atteindre des résultats prédéfinis.Dans cette perspective, l’Algérie à l’image d’autres pays en développement, a enclenché tout un processus de modernisation de son système budgétaire, baptisé "MSB". Elle cherche ainsi à améliorer son mode de fonctionnement, en s’orientant de plus en plus vers une gestion performante des recettes issues de la rente pétrolière. Cela est d’autant plus nécessaire que les dysfonctionnements actuels appellent un besoin réel d'assainissement pour le redressement économique, et le déploiement rationnel et transparent des dépenses publiques.Cette thèse s’inscrit dans l’analyse de cette démarche. Elle cherche à révéler les grands axes retenus pour la mise en place de la budgétisation programme en Algérie, ainsi que l'analyse détaillée du projet de la LOLF algérienne, une option qui apparaît plus pressante pour réviser en profondeur la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984 relative aux lois de finance. Elle vise à décrire à la fois la prise de conscience interne quant à la nécessité de réformer le système en vigueur, ainsi que les réformes suggérées ou "imposés" par le Fonds monétaire international (FMI), et la Banque Mondiale.La démonstration faite par notre étude vise à retracer les influences de l'héritage juridique et des pratiques budgétaires françaises sur les finances publiques algériennes. Avec un système miné par des pesanteurs sociologiques et un environnement mal préparé à une mutation d'ampleur, l’environnement actuel peine à être réceptif aux exigences de résultats. / The management by result is the outcome of long efforts that has been adopted by the most developed countries in order to modernize their administrations' performance. Already, the new liberal trend initiated by these countries, as a result of globalization, leads all public authorities around the world to rethink their approach to management so that not only allow a better allocation of budgetary resources, but also in order to develop a control device aimed to improve the efficiency of public spending to achieve predefined results.In this context, Algeria, like other developing countries, initiated a whole process of modernization of the budgetary system, called "MSB", it seeks to improve its operation by moving increasingly towards a efficient management of revenues from the oil returns. This is necessary while current problems require a real need for economic recovery, rational and transparent deployment of public expenditure.In fact, this thesis aims to analyze this approach. It seeks to reveal the major axes for the implementation of the budgeting program in Algeria, and a detailed analysis of the LOLF Algerian project, an option that appears more urgent to revise law n° 84-17 of 7 July 1984 concerning finance laws. It aims to describe both the internal awareness about the need to reform the current system and the proposed reforms or "imposed" by the International Monetary Fund (IMF) and the World Bank.The demonstration in this study aims to show the influences of legal heritage and French budgetary practices on Algerian public finances. With a system undermined by sociological links that is poorly prepared for a major change, the current environment is hardly receptive to performing requirements.
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Le service public et la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001

Rodriguez, Michel 09 April 2011 (has links)
Dans l’esprit et la lettre des articles 14 et 15 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789, la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (ci-après Lolf) a profondément modifié la nouvelle architecture budgétaire et comptable de l’État. Toutefois, la portée de la Lolf ne peut être limitée au seul vote des lois de finances. En effet, celle-ci a permis, en seulement quelques années, une modernisation du paysage administratif français. Les valeurs traditionnelles des services publics sont dorénavant complétées par des valeurs émergentes : la qualité et la performance. La recherche de l’intérêt général et la satisfaction des attentes du triptyque « citoyen-usager-contribuable » sont désormais étroitement liées. Chaque loi de finances est en effet complétée par un projet annuel de performance qui détermine les finalités des services publics traduites par des objectifs socio-économiques, de qualité, mais également d’efficience. Ainsi, la gestion des deniers publics doit faire l’objet d’une justification au premier euro et répondre à une logique de résultats. La Lolf a favorisé un décloisonnement de l’ensemble des acteurs de la gestion publique. Une nouvelle gouvernance financière publique, parfois qualifiée de nouveau contrat social, se dessine progressivement associant les collectivités locales, les opérateurs de l’État, l’ensemble des gestionnaires publics, mais également les bénéficiaires des prestations publiques. Face aux nouveaux défis du XXIème siècle, le service public français a démontré ses capacités à se moderniser, à créer des richesses pour la Nation, tout en préservant ses valeurs. Face à une gouvernance publique européenne et internationale qui reste à construire, le service public français n’est-il pas devenu un modèle de référence ? / In the spirit and the letter of articles 14 and 15 of the Declaration of the Rights of Man and of the Citizen of 26 August 1789, the Constitutional Bylaw n°2001-692 of 1 August 2001 on Budget Acts (hereafter Lolf) dramatically modified the State's new budgetary and accounting structure. However, the scope of the Lolf cannot only be restricted to the vote of budget acts. Indeed, in only a few years, the Lolf enabled modernization of the French administrative setup. Traditional values of public services are henceforth supplemented by emergent values : quality and performance. Searching for the general interest and meeting the expectations of the « citizen-user- taxpayer » triptych are now closely linked. Each budget act is indeed supplemented by an annual performance plan, which determines the purposes of public services, expressed through socio-economic goals of quality, but also, efficiencyTherefore, public funds management must be subjected to first Euro justification and focus on the required results. The Lolf supported decompartmentalisation of all public management actors. A new public financial governance, sometimes qualified as a new social contract, is gradually taking shape, involving together local authorities, State operators, all public services management, but also public benefits recipients. Faced with the new challenges of the 21st century, the French public service has demonstrated its ability to be modernized, as well as creating wealth for the Nation, while preserving its values. Faced with European and international public governance which remains to be built, hasn't the French public service become reference model ?

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