Diante da necessidade de atualização do estudo relativo ao direito de retenção, uma vez que as grandes obras doutrinárias estrangeiras e nacionais acerca do tema datam do final do século XIX e do início do século XX, abordaram-se as principais controvérsias relativas ao jus retentionis à luz da atual codificação a fim de concluir-se se o instituto ainda encontra justificativa em nosso ordenamento, bem como se seria admitido tal qual concebido em suas origens. Para tanto, procurou-se definir o que entendemos por direito de retenção, delimitando seu campo de atuação, suas características, seus elementos e sua natureza jurídica. Ao longo do estudo, analisou-se essa figura à luz do Código Civil de 2002 e do atual estágio da jurisprudência, concluindo que a previsão legislativa do instituto ainda se justifica, porém merece reforma. Ademais, conclui-se que os limites rígidos em que concebido o direito de retenção devem ser flexibilizados em atenção aos princípios da função social da posse e da boa-fé objetiva para admitir-se a utilização do bem retido em alguns casos. / Il est nécessaire dactualiser létude du droit de rétention depuis que les grandes uvres étrangères et nationaux à propos du thème datent de la fin du XIXe siècle et du début du XXème siècle. Ainsi, ce travail adresse les principales controverses concernant le jus retentionis en attention à lactuelle codification, le but étant de savoir si ce droit trouve encore une justification au sein du système juridique actuel et si celui-ci doit être admis de la même manière comme il était conçu auparavant. Pour parvenir à ces conclusions, il sagira de définir le concept du droit de rétention, de délimiter son champ dapplication, de définir ses caractéristiques ainsi que ses éléments fondamentaux et enfin, sa nature juridique. A travers cette étude, le droit de rétention est analysé au regard des dispositions du Code Civil de 2002 et de lactuelle jurisprudence. À la fin, on conclut que la prévision législative en la matière se justifie mais il apparaît nécessaire de réformer cette législation. En outre, il apparaît que les strictes limites entourant le droit de rétention dans sa conception originaire doivent être assouplies en égard aux principes de bonne foi et de possession dans sa fonction sociale, afin dadmettre lutilisation du bien retenu par le rétenteur, dans certains cas.

Dans un contexte de contrôle accru de l’immigration irrégulière et de la gestion serrée des frontières, de quelle manière, selon quelles modalités, par quelles directives et selon quelles applications, l’enfermement des étrangers en instance d’éloignement du territoire français, participe-t-il à la préparation de cette expulsion ?Cette thèse s’intéresse à la gestion de l’enfermement des étrangers dans un centre de rétention administrative (CRA), selon deux aspects centraux, la surveillance et le soin, et elle se focalise, à travers des pratiques de police et de santé, sur le rôle de cet enfermement dans la mise en œuvre de l’expulsion. Elle s’inscrit dans les travaux d’anthropologie de l’Etat et de la police et dans ceux de la sociologie de l’immigration et des lieux d’enfermement.Elle montre comment différentes formes de directives, propres à l’enfermement des étrangers, trouvent leur incarnation dans des agents dont les pratiques sont la résultante à la fois d’applications directes de ces directives et surtout de leurs aménagements, propres à la gestion des contradictions, découlant de ce lieu.Cette thèse s’intéresse d’abord aux pratiques de police fixées autour de la surveillance qui, dans le cadre de la gestion de certaines contradictions, propres à la rétention, devient, par glissement, un travail d’attente et d’anticipation, sous des formes allant de l’expectative à la recherche d’informations jusqu’aux stratégies locales de contrainte et de conditionnement. Elle se focalise ensuite sur les pratiques de santé, en montrant combien les enjeux de l’enfermement et de l’expulsion viennent à les façonner, de manière profonde, au point qu’elles soient parties prenant d’un processus de sélection et de différenciation. Elle s’intéresse enfin, dans ce travail global de préparation, aux effets des rapports entre la police et les professionnels de santé, dans cette gestion d’une population enfermée, tenue par la menace d’une expulsion. Cette thèse restitue, en somme, différentes pratiques, différents positionnements politiques et moraux, d’agents travaillant dans un dispositif de contrôle, administré par l’Etat, confrontés dans leur travail à des contradictions et à des conflits moraux.Ce travail est le fruit d’une enquête ethnographique mené au sein d’un CRA et d’entretiens et d’observations ciblés auprès d’acteurs appartenant à des lieux dont le CRA est dépendant. / In the wings of the deportation from french territory, between surveillance and assistance : Ethnographic exploration in a French Immigration Detention CentreIn a context of increasing control of irregular immigration and the tight management of borders, in what manner, according to what terms, by which directives and which applications, does the incarceration of foreigners pending to be expulsed from French territory participate in the preparation of this expulsion? This thesis deals with the management of the confinement of foreigners in a French Immigration Detention Centre, according to two central aspects, monitoring and care, and she focuses, through the practices of police and health, on the role of this imprisonment in the implementation of expulsion. It fits in the anthropology of the State and the police work and in those of the sociology of immigration and of the places of confinement. It shows how different forms of directives, specific to the confinement of foreigners, are embodied in agents whose practices are the result both of direct applications of these guidelines and especially their facilities, specific to the management of contradictions, arising from this place. This thesis focuses first on police practices fixed around surveillance which, under the management of contradictions, proper to the retention, becomes by a shift to a job of expectation and anticipation, in forms ranging from expectantly looking for information to local strategies of constraint and conditioning. It then focuses on the practices of health, by showing how the confinement and deportation issues come to shape them, in a profound way, to the point that they are involved in the process of selection and differentiation. Finally she deals with this comprehensive preparatory work, to the effects of the relationship between the police and health professionals, in the management of an incarcerated population, held by the threat of expulsion. This thesis renders, in sum, different practices, and different political and moral positions of the agents that are working in a control system, administered by the State, that are faced in their work to contradictions and moral conflicts. This work is the fruit of an ethnographic investigation conducted within a French Immigration Detention Centre and targeted interviews and observations with actors belonging to places on which the French Immigration Detention Centre is dependent.

La cession est une solution incontournable du droit des entreprises en difficulté.Déterminer les droits des créanciers dans le cadre d’un plan de cession s’avère pourtant une tâche délicate.Le droit des entreprises en difficulté a fait l’objet de réformes importantes (loi du 26 juillet 2005, ordonnance du 18 décembre 2008 et ordonnance du 12 mars 2014 dans une moindre mesure).Dans le même temps, le droit des sûretés subissait des évolutions nombreuses (ordonnance du 23 mars 2006, loi du 19 février 2007, loi du 04 août 2008, ordonnance du 30 janvier 2009) mais parcellaires, preuve du manque de cohérence du législateur en la matière.Les réformes du droit des entreprises en difficulté et du droit des sûretés ont révélé l’absence de ligne directrice claire en ce qui concerne l’articulation de ces deux droits. Les réformes du droit des entreprises en difficulté et du droit des sûretés aboutissent à un enchevêtrement des textes, rendant leur application particulièrement complexe.Les nombreuses interrogations tant théoriques que pratiques créent une insécurité juridique.Dès lors, en me basant notamment sur les difficultés rencontrées dans le cadre de mon activité professionnelle ou sur celles pointées du doigt par la doctrine et les commentateurs de textes, consécutives aux évolutions législatives récentes, l’objectif de ce travail de recherche est de procéder à des recommandations à l’endroit des professionnels ainsi que de réaliser des propositions visant à un meilleur équilibre des intérêts en présence. / The sale of a business is one of the most important insolvency solutions.However it’s a hard task to determinate creditor’s rights under these circumstances.Insolvency law has deeply changed consequently to main reforms (Act of July 26, 2005 called the “Safeguard Act”, Order of December 18, 2008 and to a lesser extent Order of March 12, 2014).At the same time, guarantee law has been modified by lots of reforms too (Order of March 23, 2006, Act of February 19, 2007, Act of August 4, 2008, Order of January 30, 2009).These reforms were fragmented. Furthermore they have been built without guideline. As a result, the articulation between insolvency law and guarantee law is very difficult.The theoretical and practical questions generate a real legal insecurity.The goal of this research work is to make insolvency practitioners propositions based on, amongst others, doctrine’s comments and criticism. The objective of these propositions is to establish a better balance between the pluralities of interests involved.

Les nanostructures semiconductrices isolées possèdent la propriété de confiner les charges sur des temps longs. La rétention de charges dépend de plusieurs paramètres tels que la taille de la nanostructure, la densité et la qualité de l'interface avec le diélectrique. Nous avons exploré ces propriétés à l'aide d'un AFM à l'air par microscopie à force électrostatique (EFM). L'EFM permet d'injecter des charges localement puis de sonder avec une sensibilité de quelques dizaine d'électrons seulement les comportements individuel aussi bien que collectif des nanostructures. Nous avons caractérisé l'interaction pointe-surface non-linéaire pour un couplage électrostatique, puis avons étudié le comportement de nanostructures de Si ou Ge déposées sur du SiO2. Nous avons mis en évidence d'une part la saturation du nuage de charge dans un nappe de nanocristaux, et d'autre part la propagation inhomogène de la charge à l'échelle de l'heure dans une nappe de nanocristaux plus dense.

Depuis 1995 et la première proposition de remplacer la grille flottante en polysilicium des mémoires non volatiles (MNV) par des nanocristaux de Si (nc-Si), la recherche est très active dans ce domaine. Cette étude se propose d'une part, d'améliorer les caractéristiques d'une MNV à nanocristaux en termes de temps de rétention et d'autre part, d'évaluer les possibilités d'un stockage multibits dans ces nanocristaux. De ce point de vue, le semiconducteur InAs présente des avantages par rapport au Si. En effet, l'InAs possède un offset de bande de conduction plus important que le Si avec l'oxyde SiO2, ce qui devrait conduire à un meilleur confinement des électrons et donc à un meilleur temps de rétention qu'avec le Si. Par ailleurs, la masse effective des porteurs dans l'InAs étant plus faible que celle dans le Si, les niveaux confinés sont mieux séparés, ce qui augmenterait les potentialités de stockage multibits avec des électrons. L'objectif de ma thèse a consisté à évaluer le potentiel d'une MNV à nanocristaux d'InAs (nc-InAs) par comparaison aux MNV à nc-Si. Dans un premier temps, il s'est agi de faire croître, dans un réacteur d'épitaxie par jets moléculaires, des nc-InAs sur un oxyde tunnel SiO2 formé sur un substrat Si. Les nanocristaux sont monocristallins et hémisphériques. Il s'est avéré que la température de croissance joue un rôle prépondérant dans le contrôle de la densité des nc-InAs alors que leur taille (de 2 à 10 nm de hauteur) dépend plutôt de la quantité de matière déposée. Leur densité peut atteindre 7 x 10^11 cm^(-2). Dans un deuxième temps, nous avons fabriqué des structures Métal-Oxyde-Semiconducteur (MOS) à nc-InAs destinées à intégrer des cellules mémoires. Nous avons montré qu'il était possible de charger et de décharger les structures à nc-InAs. Les temps d'écriture et effacement peuvent atteindre 1 us et 0,1 ms respectivement à 12 V et 11 V. Par ailleurs, les mesures des temps de rétention ont démontré que l'utilisation des nc-InAs permet d'augmenter le temps de rétention de 2 décades par rapport aux nc-Si pour une structure de dimensions identiques. Il s'avère que l'amélioration des caractéristiques de rétention des électrons dans les nc-InAs est due à l'offset de bande plus important de l'InAs avec le SiO2 que Si. En conclusion, la maîtrise de la croissance et de l'encapsulation des nc-InAs a permis leur intégration dans des dispositifs mémoires tests qui ont présenté des caractéristiques prometteuses pour les mémoires non volatiles.

Les structures réservoirs se développent de plus en plus pour réduire les débits de ruissellement urbain et par voie de conséquence les risques d'inondations. Elles améliorent aussi la qualité des eaux rejetées dans les milieux naturels par temps de pluie. L'analyse fine du fonctionnement hydraulique de ces structures met en évidence de nombreux mécanismes faisant l'objet d'une étude bibliographique. Des systèmes diffusants sont souvent utilisés pour injecter les eaux de surfaces imperméabilisées voisines sans débordement et assurer leur bonne répartition spatiale, or leur fonctionnement est mal connu. Une approche de ce problème est d'abord réalisée en régime permanent, expérimentalement et numériquement en ne prenant en compte que le dispositif de diffusion sans le matériau poreux environnant. Puis une simulation des écoulements dans ce matériau est présentée, en particulier lorsque plusieurs réservoirs en cascade sont construits. Enfin un modèle simplifié des dispositifs de diffusion est proposé et permet leur couplage avec le milieu environnant à l'aide d'un code de calcul par éléments finis d'hydrodynamique souterraine.

L'influence des fossés dans les phénomènes de crue, d'érosion hydrique des sols ou de transferts de polluants agricoles est bien connue à l'échelle locale. Cependant, on ne dispose que de peu de connaissances sur la variabilité spatio-temporelle des réseaux de fossés et de l'effet de cette variabilité sur les processus hydrologiques. L'objectif de ce travail de thèse vise donc à quantifier la relation entre l'organisation spatiale et temporelle des réseaux de fossés, éléments de la structure du paysage, et le fonctionnement hydrologique des paysages viticoles méditerranéens. Dans un premier temps, on propose d'analyser comment la densité des réseaux de fossés varie dans les paysages et à quel point elle est conditionnée par le milieu physique. Ensuite, un algorithme de simulation de réseaux est chaîné à un modèle hydrologique afin de quantifier le rôle de la densité des réseaux dans la régulation des écoulements de surface. En lien avec son rôle d'interception du ruissellement, l'effet anti-érosif des réseaux de fossés est alors analysé grâce à l'utilisation d'indicateurs géomorphologiques. Dans un second temps, on s'intéresse à la dynamique spatio-temporelle de la végétation des fossés et à son impact sur les transferts de pesticides. Pour cela, on caractérise puis simule les pratiques d'entretien des fossés et leurs impacts sur la végétation. On montre alors en mobilisant différents indicateurs que les pratiques actuelles ne sont pas optimales d'un point de vue de la rétention des pesticides. Cette thèse, qui s'appuie sur des méthodes de simulation du paysage, montre l'intérêt du chaînage entre modèles de structure et de fonctionnement du paysage. Ce chaînage a permis de quantifier le rôle des réseaux de fossés dans la modulation des processus hydrologiques.

Dans les dernières années, une pénurie d’enseignants s’est fait sentir en Ontario. Bien qu’elle ne soit pas aussi omniprésente que par le passé, les conseils scolaires éprouvent toujours de la difficulté à recruter et à retenir des enseignants qualifiés. L’attrition des enseignants débutants mérite également une attention particulière étant donné que de 30 à 50 % d’entre eux laissent l’enseignement avant cinq années d’expérience. Ces faits portent à réfléchir sur le mentorat des enseignants qui ressort des écrits recensés comme la clé de la rétention. La présente recherche descriptive et exploratoire a été effectuée selon l’approche mixte avec le questionnaire, l’entrevue semi-structurée et l’analyse documentaire comme techniques de collecte de données. Elle s’est inspirée des fondements conceptuels de la théorie de l’apprentissage transformatif de Mezirow (1991, 2000), dont le constructivisme, la pratique réflexive et l’autoefficacité. Le questionnaire a fait émerger la nécessité du temps adéquat dans une relation mentorale ainsi que le bien-fondé de la théorie de l’apprentissage transformatif comme choix d’assise théorique. L’échantillon des entrevues a consisté en cinq enseignants débutants provenant d’un milieu minoritaire francophone du nord de l’Ontario. Les résultats ont signalé l’importance du mentorat comme activité professionnelle essentielle au succès du système d’éducation dans son ensemble et ont permis de mieux comprendre l’expérience des enseignants débutants en milieu scolaire francophone minoritaire et isolés des grands centres. Adhérant fortement aux principes sous-jacents des concepts théoriques de cette étude, les participants ont précisé que 13 facteurs sont particulièrement significatifs pour la réussite mentorale. Entre autres, la relation mentorale doit être une activité de transformation perpétuelle tant pour les enseignants débutants que pour les enseignants chevronnés. L’analyse documentaire a rapporté que le conseil scolaire tient compte du constructivisme dans ses documents qui portent sur le mentorat; la pratique réflexive et l’autoefficacité, bien que présents, l’y sont moins.

Dans les dernières années, une pénurie d’enseignants s’est fait sentir en Ontario. Bien qu’elle ne soit pas aussi omniprésente que par le passé, les conseils scolaires éprouvent toujours de la difficulté à recruter et à retenir des enseignants qualifiés. L’attrition des enseignants débutants mérite également une attention particulière étant donné que de 30 à 50 % d’entre eux laissent l’enseignement avant cinq années d’expérience. Ces faits portent à réfléchir sur le mentorat des enseignants qui ressort des écrits recensés comme la clé de la rétention. La présente recherche descriptive et exploratoire a été effectuée selon l’approche mixte avec le questionnaire, l’entrevue semi-structurée et l’analyse documentaire comme techniques de collecte de données. Elle s’est inspirée des fondements conceptuels de la théorie de l’apprentissage transformatif de Mezirow (1991, 2000), dont le constructivisme, la pratique réflexive et l’autoefficacité. Le questionnaire a fait émerger la nécessité du temps adéquat dans une relation mentorale ainsi que le bien-fondé de la théorie de l’apprentissage transformatif comme choix d’assise théorique. L’échantillon des entrevues a consisté en cinq enseignants débutants provenant d’un milieu minoritaire francophone du nord de l’Ontario. Les résultats ont signalé l’importance du mentorat comme activité professionnelle essentielle au succès du système d’éducation dans son ensemble et ont permis de mieux comprendre l’expérience des enseignants débutants en milieu scolaire francophone minoritaire et isolés des grands centres. Adhérant fortement aux principes sous-jacents des concepts théoriques de cette étude, les participants ont précisé que 13 facteurs sont particulièrement significatifs pour la réussite mentorale. Entre autres, la relation mentorale doit être une activité de transformation perpétuelle tant pour les enseignants débutants que pour les enseignants chevronnés. L’analyse documentaire a rapporté que le conseil scolaire tient compte du constructivisme dans ses documents qui portent sur le mentorat; la pratique réflexive et l’autoefficacité, bien que présents, l’y sont moins.

Dans les aciéries, la conversion de la fonte en acier est une opération qui génère des quantités très importantes de déchets : les laitiers d'aciérie de conversion (LAC), qui sont en partie valorisés en tant que granulats en génie civil. Cette thèse vise à quantifier et à expliquer le comportement à la lixiviation des LAC, c'est-à-dire leur altération et le relargage des métaux traces (Cr, V) qu'ils contiennent, par l'identification des mécanismes physico-chimiques qui régissent, au sein même de la matrice solide, la mobilité et le transfert des éléments. L'approche expérimentale choisie est basée sur des tests de lixiviation (en laboratoire à l'aide du CTG-Leachcrete et en lysimètre à l'échelle semi-pilote) et des spectroscopies d'absorption et de fluorescence des rayons X permettant de caractériser à l'échelle du site cristallochimique le degré d'oxydation, la symétrie et la nature des phases porteuses des éléments.<br />Le Cr exclusivement trivalent, très stable dans les sites octaédriques d'une ferrite de calcium, est très peu relargué lors des tests de lixiviation en laboratoire et en lysimètre. Une phase de type spinelle, issue de l'altération de (Fe, Mn, Mg)O contrôle également la mobilité du Cr(III). Au contraire, le V(III) subit une oxydation en V(V) au sein même de sa phase porteuse, qui s'accompagne d'une perte de symétrie, à l'origine de sa mobilité à l'échelle du laboratoire.<br />Les données issues de ces expériences ont permis d'écrire les équations thermodynamiques d'équilibre à l'origine de l'initialisation d'un modèle géochimique robuste (CHESS) reproduisant l'altération des LAC : évolution minéralogique et courbes cinétiques de relargage obtenues lors des tests de lixiviation statique et dynamique en laboratoire. Ce modèle vise à terme à prédire le comportement à long terme des LAC dans un scénario de valorisation donné.