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Contrat de travail et droit commun : essai de mesure / Employment contract and general law : a measurement essay

Mazaud, Anne-Laure 09 December 2016 (has links)
La question des rapports entretenus entre le contrat de travail et le droit commun évoque immédiatement la revendication autonomiste. Il ne s’agit pourtant pas de revendiquer mais de mesurer la propension à l’autonomie du droit du travail à l’égard du droit commun des contrats maintes fois questionnée et toujours renouvelée. Précisément, cet essai de mesure révèle un résultat profondément nuancé. Ainsi, l’autonomie ne saurait être absolument reconnue en raison des nombreuses manifestations de la soumission du contrat de travail au droit commun. Elle ne peut cependant pas être totalement contredite en raison de l’indéniable émancipation de celui-ci envers celui-là. Pour comprendre cette apparente contradiction, il convient de diviser la matière. L’approche ne peut être globale et l’étude doit porter sur des objets distincts. Le régime du contrat de travail oscille en effet entre deux pôles : autonomie et dépendance. Relativement à certaines questions, l’émancipation à l’égard du droit commun est quasi-totale. Relativement à d’autres, la soumission est de mise. Plus encore, le résultat de ces recherches conduit à affirmer que l’autonomie et la dépendance ne constituent pas deux domaines étanches délimités par une frontière nette. Ainsi, la dépendance doit être reconnue lorsque le droit commun est préservé ; l’autonomie apparaît déjà, cependant, dès lors que le droit commun est adapté. Elle est plus intense encore lorsque le droit commun est déformé, et atteint son ultime degré lorsque le droit commun est évincé. Se constate ainsi une sorte de continuum qui s’étend entre ces deux pôles – dépendance et autonomie – et sur lequel s’ordonnent les questions relatives au contrat de travail. Ainsi, lorsqu’on mesure les rapports entre le contrat de travail et le droit commun des contrats, tout est affaire de degrés, de proximité et d’éloignement corrélatif à l’égard de ces deux extrémités du spectre. / When wondering about the relationship between employment contract and general law, autonomist claim is usually immediately brought up. Yet, the point is not to claim, but to define the propensity to autonomy of labor law in regard of general contract law, many times asked, and always renewed. Precisely, this measurement essay reveals deeply nuanced results. Thus autonomy could not be definitely accepted due to many manifestations of the subservience of employment contract to general law. However it cannot be totally contradicted because of the incontestable emancipation of the employment contract from the general law. To understand this apparent contradiction, the subject must be divided. The approach cannot be global and the study must deal with distinct subjects. The employment contract system is indeed oscillating between two poles: autonomy and dependence. Emancipation towards general law is almost complete when considering some questions. Concerning some other questions, subservience can only be noted. Moreover, the results of this research are leading to affirm that autonomy and dependence are not two distinct areas, separated by a hermetic border. Hence, dependence must be admitted when general law is preserved, though autonomy already appears when general law is appropriate. It is more intense when general law is distorted, and reaches its ultimate degree when general law is ousted. A kind of continuum is observed between these two poles – subservience and autonomy – on which questions about employment contract are organized. Consequently, when measuring the relationship between employment contract and general contract law, everything is a matter of degrees, proximity and distance correlative to these two extremities of the spectrum.
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L’influence du droit français sur le droit chinois des sûretés mobilières / The influence of French law on the Chinese law of security interest

Zhang, Zhouxi 07 December 2016 (has links)
Cette recherche comparative entre le droit français et le droit chinois est particulièrement consacrée au dixième anniversaire de l’ordonnance française du 23 mars 2006 et de la LDR (Loi chinoise sur les droits réels) du 16 mars 2007 qui représente la première réforme chinoise complète du droit des sûretés réelles. A partir des principes directeurs des sûretés réelles, tant préférentielles qu’exclusives, une analyse approfondie de l’influence de la simplification sur le droit des sûretés réelles, en France comme en Chine, s’est poursuivie tout en prenant compte la renaissance des propriétés-sûretés et la prospective du droit de la rétention. D’ailleurs, certaines institutions ou techniques d’autres pays occidentaux ont été inclues dans l’analyse comparative pour montrer les divers aspects et aussi l’attractivité du droit français.En se basant sur une même théorie juridique, les législateurs français et chinois ont, certes, choisi des techniques différentes pour contourner des difficultés identiques. Mais la tendance de simplification du droit des sûretés réelles mobilières, qui favorise la sécurité de la « contractualisation » des sûretés réelles mobilières, dans les deux pays, restera une convergence indéniable. Ainsi, il y aurait lieu de croire que le législateur chinois va prendre en compte les techniques françaises dans les futures réformes portant sur les sûretés réelles mobilières qui doivent toujours caractérisées par la sécurité, la simplicité et la rapidité. / This comparative research between French law and Chinese law is particularly devoted to the tenth anniversary of the French ordinance of 23 March 2006 and the LDR (Chinese property law) of 16 March 2007 which is the first complete Chinese law which reforms the Chinese Security Interest. Departure from guiding principles of different security interest, both preferential than exclusive, an in-depth analysis of the impact of simplification on the security laws, in France as in China, continued while taking account of the rebirth of the properties-securities and the prospective of liens. Moreover, some institutions or techniques of other Western countries have been included in the comparative analysis to show the different aspects and also the attractiveness of the French law.Based on the same legal theory, French and Chinese legislators have certainly chosen different techniques to overcome the same difficulties. But the simplification of guarantee laws, which promotes the safety of "contractualization" of security interest in both countries will remain an undeniable convergence. Thus, there is reason to believe that the Chinese legislator will take into account the French techniques in future reforms in the security rights that are always characterized by safety, simplicity and speed.
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Optimisation de structures différentielles en technologie SiGe pour applications en bande millimétrique. Application à la conception d'un mélangeur doublement équilibré en bande K

VIALLON, Christophe 19 December 2003 (has links) (PDF)
Cette thèse apporte une contribution à l'évaluation des potentialités de filières SiGe de type BiCMOS pour les futures applications de télécommunications en bande millimétrique. Dans ce cadre, les topologies équilibrées ou différentielles sont très attrayantes, en raison de leur bonne immunité aux perturbations électriques et électromagnétiques. La montée en fréquence des applications hyperfréquences sur silicium s'accompagne de nouvelles difficultés. Les pertes introduites par les éléments passifs augmentent et les performances des structures différentielles classiques chutent très rapidement. Il est alors nécessaire d'exploiter d'autres techniques et de rechercher des topologies innovantes permettant la réalisation de fonctions équilibrées performantes. Une première partie est consacrée à l'évaluation des potentialités des différentes technologies d'interconnexions (microruban, guides coplanaires et lignes à rubans coplanaires) exploitables pour la conception de circuits monolithiques sur silicium. Dans un second temps, une bibliothèque d'inductances optimisées pour une utilisation en bande K et Ka est constituée. Les mécanismes physiques à l'origine des pertes dans ce type d'élément sont détaillés afin de dégager les solutions permettant d'améliorer leurs performances. Une deuxième partie traite de l'optimisation des performances des circuits différentiels pour les futures applications dans la gamme 20-40 GHz. Dans un premier temps, nous détaillons les caractéristiques hautes fréquences du transistor qui pénalisent le fonctionnement d'une structure différentielle classique. Des topologies de structures différentielles originales permettant de résoudre ce problème sont ensuite proposées. Ces structures sont appliquées à la conception d'un diviseur de puissance actif 180° original, optimisé pour une fréquence centrale de fonctionnement de 20 GHz. Enfin, un convertisseur de fréquences 20 GHz vers 1 GHz a été conçu et réalisé. Celui-ci intègre, outre le mélangeur, le s trois coupleurs actifs 180° nécessaires à la génération / recombinaison des signaux différentiels utiles au mélangeur. La caractérisation de ce convertisseur de fréquences démontre la pertinence des configurations choisies pour les interconnexions ainsi que le grand intérêt des structures différentielles originales mises en Suvre.
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La réécriture du droit social maritime au sein du code des transports / The rewriting of the social maritime law rules into the transport code

Dufraisse-Charmillon, Chloé 07 December 2016 (has links)
Le code des transports accueille désormais les règles de droit social maritime. Le gouvernement a été habilité à procéder, en 2010, à une recodification à droit constant de ses dispositions éparses, notamment contenues dans le code du travail et le code du travail maritime. Alors que cette opération devait intervenir sans modification de l’état du droit, une certaine inconstance s’est révélée. La structure de la matière a été bouleversée. Elle démontre une ambivalence : le code des transports est exhibé comme instrument du progrès social, mais il peut également devenir un outil de dérèglementation. D'autant que sa partie réglementaire reste très incomplète. L'articulation du nouveau code avec le code du travail interroge également, notamment sous l'angle des rapports entre le droit commun et le droit spécial. Cette réécriture a, de surcroît, subit l'influence du droit international. L’intégration de la convention du travail maritime de l’Organisation internationale du travail a permis de réaffirmer les principes directeurs au fondement de la matière ainsi que la spécificité du droit applicable aux gens de mer. Pour autant, ces dynamiques normatives ont des effets paradoxaux car le droit international participe tour à tour à la destruction et à la reconstruction des droits nationaux. Aussi, la réécriture de la matière au sein du code des transports pourrait être annonciatrice d’un alignement du fond du droit social maritime sur les standards internationaux qui, à l'échelle du droit national français, ne sont pas nécessairement plus protecteurs. Ce mouvement du droit s'explique par une rude concurrence internationale propice à l'expression du dumping social / The transport code now hosts social maritime law rules. The government was empowered to proceed, in 2010, to a recodification on the basis of established law of its disparate provisions, including those contained in both the labour code and the maritime labour code. Although this operation was to take place without changing the rule of law, a certain instability became obvious. The subject matter's structure was dramatically altered. It reveals an ambivalence : the transport code is exhibited as an instrument of social progress, yet it may also become a deregulation tool. To compound matters, its regulatory aspect remains very incomplete. The articulation of the new code with the labour code is equally perplexing, most notably with regard to the relationship between common law and special law. This rewriting has, in addition, undergone the influence of international law. The integration of the International labour organization's maritime labour convention made it possible to reaffirm the foundational guidelines of this topic as well as the specificity of laws applicable to seafarers. Moreover, these normative dynamics have paradoxical effects. In fact, international law contributes alternately to the destruction and reconstruction of national rights. Thus, the rewriting of the topic within the transport code could be the harbinger of an alignment of maritime social legal foundations with international standards, which, when compared with french law, are not necessarily more protective. This legal evolution reflects is due to a ruthless international competition that enables social dumping conditions
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La nécessité d'une nouvelle conception de la responsabilité au service de l'en-commun : une approche à partir de champs spécifiques : genre, peuples autochtones, environnement

Canovas, Julie 23 March 2012 (has links) (PDF)
L'expansion du capitalisme a suscité des luttes à travers le monde, qui se sont exprimées contre les formes de domination et les divers types de déstructurations - sociopolitiques, économiques, culturelles, environnementales, notamment - issues d'un modèle homogénéisant. Face à l'amenuisement de la capacité de résilience de l'Ecosphère et à l'accroissement des inégalités inter et intra-sociétales, les acteurs de ces résistances anti-systémiques soulignent l' " insoutenabilité " du système dominant qui porte atteinte au respect de la dignité des êtres humains et de l'intégrité de la Nature. Au sein de ces luttes, trois champs se distinguent par la fécondité de leur articulation à l'heure actuelle : le genre, les peuples autochtones et l'environnement. Peu étudiées dans leurs interrelations, ces catégories représentent des sphères essentielles dans l'analyse de la naissance et de la construction d'un autre ordre mondial, par les liens existants mais souvent masqués entre ces pans et par le potentiel de leur articulation avec d'autres groupements. L'émergence d'un socle de valeurs partagées par ces acteurs sociaux souligne une convergence autour d'une responsabilité éthique, qui implique de repenser la perception prédominante de l'altérité au sein du système dominant. Dans ce cadre, la redéfinition de la responsabilité, fondée sur les notions de réciprocité, de " care " et de " bien vivre ", a permis de rassembler ces groupements autour d'une approche qui peut être qualifiée de solidaire et d'écocentrée. Si face à l'urgence sociale et environnementale actuelle, la reconnaissance de l'interdépendance de l'ensemble des composantes de l'Ecosphère, l'humanité y compris, est devenue une nécessité pour divers mouvements sociaux, les peuples autochtones et les mouvements écoféministes constituent les principaux sous-ensembles porteurs de cet en-commun. Reconnaître l'appartenance de l'humanité à l'Ecosphère implique d'adopter une vision du monde respectueuse des êtres humains et de la Nature qui doit se matérialiser dans la pratique par une organisation sociale fondée sur la justice sociale et environnementale. Partir des propositions existantes émanant des acteurs sociaux afin de penser à la construction d'un autre ordre mondial fondé sur une responsabilité solidaire et écocentrée permet de poser les fondements de l'élargissement futur de l'en-commun.
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Amélioration des techniques d’estimation des perturbations conduites : application à une chaîne de traction de véhicule électrique / Improving of techniques of estimation of conducted electromagnetic interferences : application to an electric vehicle drive system

Labrousse, Denis 07 December 2010 (has links)
Dans les domaines industriels et en particulier celui du transport, le nombre et la puissance des équipements électriques et électroniques embarqués est en constante augmentation. L’alimentation des équipements électriques et la commande de ces actionneurs nécessitent l’utilisation de convertisseurs d’électronique de puissance à découpage dont la nature perturbatrice n’est plus à démontrer. Afin de prendre en compte la CEM dès la phase de conception d’un produit, les constructeurs doivent disposer d’outils dédiés à la CEM ou à défaut de règles ou techniques de conception spécifiques. C’est dans l’optique de répondre à ces besoins que se sont orientés ces travaux de thèse.La première partie des travaux traite de la modélisation des perturbations conduites des organes de puissance d’une chaîne de traction : un ensemble convertisseur / machine synchrone à rotor bobiné. Cette étude a conduit à un modèle CEM générique d’une structure non isolée quelconque d’électronique de puissance. La deuxième partie a permis de développer une nouvelle méthode de calcul qui ouvre de réelles perspectives quant à la réduction des temps de calcul. Par l’observation et l’étude de signaux sur différents horizons temporels, une technique de reconstitution des perturbations de mode commun par convolution a été proposée. Une troisième partie, consiste à synthétiser les sources de perturbations grâce à l’élaboration de fonctions de transfert décrivant le comportement haute fréquence d’une cellule de commutation. Cette approche immédiatement exploitable en simulation numérique se distingue dans la mesure où elle permet de s’affranchir des non linéarités intrinsèques des composants semi-conducteurs. / In the transport field, whether road, rail, marine or aeronautic, the number and power of embedded electric or electronic devices are constantly increasing. New features, often developed for passengers comfort, are responsible for this increase. Moreover, many actuators which were previously mechanical, thermal or hydraulic are replaced by electrical ones. Those new actuators need an electrical power supply which most of the time rely on power electronics. It is well known that this kind of device generate high levels of disturbances. In order to take into account the electromagnetic compatibility (EMC) at the design stage of a product, builders need tools adapted to EMC or specific conception rules. The work performed during this thesis is geared in order to meet these needs.The first part deals with the modeling of conducted electromagnetic interferences (EMI) of an electrical power train mainly composed by power electronics converter and a wound rotor synchronous machine. Thanks to this study, a generic model of any non-insulated structure of power electronics was developed. The second part consists in developing a new computing method which allows to reduce the time of computing. Based on the observation of signals on different time intervals, a reconstruction technique by convolution product is proposed and applied for a common mode current. The third part deals with the elaboration of sources of disturbances by transfer functions which describe the high frequency behavior of a switching cell. This modeling is directly implementable in a circuit simulation software as it allows to linearize the intrinsic non linear behavior of the semiconductor components.
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La nature du lien organisationnel : une étude de cas selon une approche discursive

Katambwe, Jo M. January 2003 (has links)
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Compétition interspécifique et plasticité morphologique chez Phragmites australis et le complexe Typha latifolia-Typha angustifolia

Bellavance, Marie-Ève January 2006 (has links)
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Approche communicationnelle de l'organisation humaine des systèmes d'information

Pin, Didier 13 December 2012 (has links)
Cette thèse présente le rôle de la communication dans l'organisation humaine du Système d'Information d'une Université. Par organisation humaine, nous entendons l'ensemble des différents groupes sociotechniques constituant les services fonctionnels et techniques d'un Etablissement. L'approche communicationnelle est, ici, le fil conducteur pour comprendre les interactions individuelles et collectives des acteurs au sein des services. Notre statut de Directeur de la DSI de l'Université Paul Cézanne nous a permis de conduire une recherche compréhensive de terrain. Celle-ci a particulièrement mis en évidence les logiques relationnelles qui donnent une plus grande efficacité au système d'information. La question de départ est donc de savoir comment optimiser le SI d'une Université. Pour répondre à cette question, nous sommes allé chercher dans les Sciences de l'Information et de la Communication, les fondements théoriques de la mise en relation. Les travaux de l'Ecole de Palo Alto et particulièrement sa mise en application dans le modèle orchestral nous ont donné des outils conceptuels pour construire une meilleure compréhension de la dynamique des relations. La Communication devenait ainsi la clé des pratiques et des usages communs qui construisent un SI. Elle devient un catalyseur de la compréhension entre les métiers et même, sous certains aspects, le lien entre les facteurs techniques et humains. Grâce à notre démarche, à la fois conceptuelle (celle du doctorant) et pratique (celle du professionnel), nous avons identifié les différentes visions du SI perçues par les acteurs et nous avons mis en avant leurs ambivalences et leurs complémentarités. / This thesis presents the role of communication in human organization of the University's Information System. By human organization, we mean all the different socio-technical groups constituting the technical servicing of an establishment. The approach is communicative, here the link to understand the interactions of individual and collective actors within departments. Our status as DSI Director of the University Paul Cézanne has allowed us to conduct a comprehensive research field. This was particularly highlighted the relational logics that give greater efficiency to the information system. The initial question is how to optimize the IF of a University. To answer this question, we looked for in Information Science and Communication, the theoretical foundations linking. The work of the School of Palo Alto and especially its implementation in the orchestral model gave us the conceptual tools to build a better understanding of the dynamics of relationships. Communication thus became the key practices and common usage that build an IS. It becomes a catalyst for understanding between business and even, in some respects, the link between the technical and human factors. With our approach, both conceptual (the PhD's) and practice (the profesionnal's), we identified the different visions of SI perceived by the actors and we have put forward their ambivalence and their complementarities. Therefore, the computational aspects are generally put forward a simple vision repositioned as special issue of one of the groups, the engineers' one.
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Contribution à la modélisation en compatibilité électromagnétique des machines électriques triphasées / HF common mode EMC modeling of AC three-phase motors

Boucenna, Nidhal 27 May 2014 (has links)
Le travail réalisé dans ce mémoire s’inscrit dans le cadre très large des études en compatibilité électromagnétique (CEM) de l’association convertisseur statique actionneur électrique. Il aborde la problématique de la CEM des machines électriques au travers de la modélisation prédictive des impédances de mode commun des moteurs électriques triphasés sur une large bande de fréquence, ainsi que certains aspects liés à l’apparition de tensions de roulements. Ce travail débute avec une identification par la méthode des éléments finis (EF) des paramètres qui régissent les chemins de propagation des courants de mode commun dans les parties métalliques des machines électriques : les tôles, la culasse, les flasques et l’arbre. Par la suite, un modèle circuit est élaboré pour la prédiction et la quantification de l’impédance de ces chemins. Cette première analyse a mis en évidence la prédominance des couplages capacitifs entre les enroulements statoriques et le stator. À cet effet, on propose dans une seconde partie un programme Matlab basé sur des formulations analytiques de capacitances qui permet de calculer automatiquement les différents couplages capacitifs ainsi que l’énergie électrostatique présente dans les encoches des machines à faible et moyenne puissance. Les prédictions analytiques obtenues présentent une bonne concordance avec les modèles numériques obtenus par EF et la mesure. Les conséquences de l’existence des capacités parasites de la machine sont illustrées au travers d’une étude sur l’apparition de la tension de palier dans un moteur synchrone à rotor bobiné de véhicule électrique. Le modèle simplifié, déduit de l’analyse électrostatique, permet de quantifier de façon satisfaisante les tensions observées qui induisent notamment la dégradation des chemins de roulement des paliers à billes. Dans les derniers chapitres, nous proposons une méthodologie de modélisation prédictive de l’impédance de mode commun des enroulements statoriques en prenant en considération l’ensemble des phénomènes inductifs et capacitifs. Un modèle électrique à paramètres discrets RLC, implantable dans un logiciel « circuit » de type Spice est généré - les paramètres géométriques et les propriétés des matériaux sont renseignés dans le modèle. Il permet de prédéterminer sans a priori l’impédance de mode commun d’une section d’enroulement expérimentale placée au stator d’une machine asynchrone sur une bande de fréquence de [10kHz -100 MHz]. Les résultats obtenus sont en concordance satisfaisante avec les résultats de mesure - d’autre part la méthodologie de modélisation développée, associée à des routines d’optimisation, permet d’envisager de contrôler les impédances de mode commun d’une machine électrique dès la phase de conception. / The research presented in this report addresses the problem of electromagnetic compatibility (EMC) in AC motors, which are supplied by PWM inverters, through the predictive modeling of the common mode impedance as well as aspect related to bearing voltage. We begin with identification of the parameters that govern the propagation path of common mode currents in the metallic parts of induction machines using finite element (FE) method. From analysis of the results, a circuit model was proposed to predict these propagation paths. The next chapter deals with the relationship between the existing parasitic capacitances and the development of the bearing voltage, which is responsible for premature failure of bearings. The study is realized on a wound-rotor synchronous motor with of an electric car. These approaches bring out the predominance of the capacitive coupling between the winding and the stator. For this reason, in the third chapter we developed a program based on analytical formulations, to automatically calculate the capacitive coupling as well as electrostatic energy within the slots of low and middle power machines. We find that the obtained results are in good agreement with FE calculation and the measurement. Finally, we propose a methodology for predictive modeling of common mode impedance of the stator windings taking into consideration all the inductive and capacitive phenomena. An electric model with lumped parameters RLC is then generated, which is implantable in SPICE type software. The prediction results are in good agreement with the measurement results on frequency band [10kHz - 100 MHz].

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