O presente trabalho é produto de uma reflexão, na dogmática penal brasileira, sobre a atual situação da responsabilidade penal do médico decorrente da prática de ato médico, cuja conduta médica adequa-se na tipificação do crime de lesão corporal culposa, refletindo-se a aplicação da Lei nº. 9.099/95, com considerações e críticas no âmbito do Direito Penal e Processual Penal. Para o desenvolvimento do estudo do tema, foram expostos e analisados, nos seus aspectos gerais, o Direito Penal Médico e a teoria do crime culposo do ato médico. / Le présent travail c\'est le résultat d\'une réflexion, dans le dogmatique pénal brésilien, sur la situation actuelle de la responsabilité pénale du médecin venant de la pratique de l\'acte médicale, dont la conduite se conforme à la caractérisation du crime de la lésion corporal involontaire qui se reflète à l\'application de la Loi n°. 9.099/95, avec les considérations et critiques dans le cadre du Droit Pénal et de la Procédure Pénale. Pour le développement de l\'étude du thème, ont été exposés et analysés, dans ses aspects généraux, le Droit Pénal du médecin et la théorie du crime involontaire de l\'acte médical.

Um dos meios de recuperação judicial facultados ao devedor em crise pela LRE é a alienação de unidades produtivas isoladas. O art. 60, parágrafo único da LRE estabelece que o objeto de tal alienação estará livre de qualquer ônus e não haverá sucessão do arrematante nas obrigações do devedor. Esta determinação é de grande relevo na obtenção de interessados na aquisição de ativos do devedor e, consequentemente, na obtenção de recursos para pagamento dos credores, na superação da crise econômicofinanceira e na preservação da empresa. O presente trabalho apresenta o tratamento normativo dado pela LRE à alienação de UPIs em processos de recuperação judicial e os desafios que esta disciplina impõe na prática. / La loi brésilienne sur les faillites autorise le débiteur à procéder à la vente détablissements. Il sagit là dun moyen de redressement de la société reconnu et apliqué par les tribunaux brésiliens. Larticle 60 de la loi brésilienne sur les faillites établit que cette biens seront cédés libre et quitte de tout privilège et aucune responsabilité de sera transmise à lacheteur. Cette disposition constitue un avantage majeur permettant au débiteur de trouver facilement des acheteurs afin de disposer de ses actifs, et pouvoir ainsi liquider ses dettes auprès de ses créanciers. Cette mesure permet de gérer les difficultés économiques et financières que peut rencontrer une société et ainsi assurer la préservation de l\'entreprise. Cette dissertation nous permet détudier la manière dont la loi brésilienne sur les faillites appréhende la vente dun établissement dans le contexte du redressement de sociétés en difficulté, ainsi que les défis de lapplication pratique de cette loi.

Les empereurs romains ont toujours manifesté un intérêt particulier pour les provinces pouvant permettre la préservation de la Roman way of life. Pour ce qui est de l’Afrique romaine, les empereurs, pour y arriver, n’y ont promu, au départ, que les membres des grandes familles des cités d’Afrique, qui pouvaient servir de relais à l’administration romaine. Finalement, l’édit de Caracalla viendra harmoniser les statuts juridiques, en octroyant la civitas romana à tous les habitants libres de l’empire. Les inscriptions font état de beneficia per indulgentia imperatoris (directs), attestant la présence surplace d’empereurs dans les itinéraires, mais aussi ex auctoritate (indirects), par le biais de leurs représentants. Grâce à ces beneficia, les Africains romains pouvaient atteindre les hautes magistratures, et ainsi exprimer leur fides et leur obsequium. Mais la présence et l’action des empereurs ont souffert de contestations, tempérées par des colloquia, surtout en Numidie et dans les Maurétanies. / The Roman emperors always showed a particular interest for provinces which can allow the conservation of Roman way of life. As for Roman Africa, reports (connections) between the emperors promoted it, at first, only the members of the big families of the towns of Africa which had had a prestigious past, and which could serve relay to the Roman administration. Finally, the edict of Caracalla will come to harmonize the legal statuses (statutes), by granting the civitas romana to all the inhabitants free of the empire. The registrations (inscriptions) state beneficia per indulgentia imperatoris (expresses), giving evidence of their surplace presence in routes, but also ex auctoritate (indirect), by means of their representatives. Thanks to these beneficia, the Roman Africans could reach (affect) the high judiciaries, and so express their fides and their obsequium. But the presence and the action (share) of the emperors suffered from contestings, moderated by colloquia, especially in Numidie and in Maurétanies.

Le 11 mars 1990 marque la fin du régime autoritaire de Pinochet qui dura environ 17 années. Ce jour les nouvelles autorités démocratiques prirent leurs fonctions débutant ainsi le processus de consolidation démocratique. Même avant le changement de régime, autrement dit pendant le processus de transition à la démocratie, se mit en évidence qu'un des principaux défis des gouvernements démocratiques devait être la suppression des enclaves autoritaires. Ceux-ci, fissurent et dénaturent un régime démocratique en permettant que certaines institutions et/ou acteurs déterminent les limites de la consolidation démocratique.Dans cette recherche nous analysons les effets de deux types de d'enclaves autoritaires, les institutionnels et celles des acteurs. Par rapport au premier type d'enclaves nous décidons d'analyser la Constitution de 1980, le système électoral binominal et la Loi d'Amnistie de 1978. En particulier il nous intéresse d'observer comment ils furent supprimés, désarticulés, neutralisés ou annulés pendant la consolidation démocratique. Quant au second type d'enclaves nous décidons d'analyser le comportement des juges de la Cour Suprême, l'armée et quelques secteurs à l’intérieur des partis politiques de la droite chilienne. Notre attention est destinée à déterminer si ces acteurs éprouvèrent un processus de mutation qui leur permettrait de se détacher de la connotation d'enclave autoritaire. / March 11th of 1990 marks the end of Pinochet´s authoritarian regime, which lasted about 17 years. That day the new democratic authorities took office thereby initiating the process of democratic consolidation. Before the change of regime, during the process of transition to democracy, it became clear that one of the main challenges of the democratic government would be the elimination of authoritarian enclaves. These erode and undermine a democratic regime allowing certain institutions and/or stakeholders to determine the limits of democratic consolidation.In this research we analyze what happened with two types of authoritarian enclaves, institutional and stakeholder. Regarding the first type of enclave we decided to analyze the Constitution of 1980, the binominal electoral system and the Amnesty Law of 1978. We were particularly interested in seeing how these were suppressed, unarticulated, neutralized or canceled during the democratic consolidation. As for the second type of enclave we chose to analyze the behavior of the judges of the Supreme Court, the Army and some sectors within the political parties of the Chilean right. Our attention was aimed at determining if these stakeholders had undergone a process of change that allowed them to get rid of the connotation of the authoritarian enclave.

A Mayotte, le droit privé régit la situation juridique civile des Mahorais fondant leur vie maritale sur les coutumes du mahr, la répudiation, la polygamie et le logement familial chez la femme mariée. Sa réforme insiste sur le réalisme dans la modernisation du droit régissant les rapports juridiques de ces derniers. Elle tend à focaliser ses sources sur une législation écrite qui respecte la lettre des dispositions du Code civil. Elle oriente le rapport de la coutume et de la loi sur leur concurrence et non leur complémentarité. Elle implique la primauté et l'établissement de l'exclusivité des sources écrites légiférées. Elle favorise une application ne distinguant pas les statuts civils d'appartenance des Mahorais. Elle aligne le statut civil établi par les coutumes sur le statut civil défini par les articles 75 et 34 de La Constitution en vigueur. Elle revient sur le maintien des droits coutumiers, rendant difficile, voire impossible leur exercice. Elle entraine des situations de non-droit et non-saisies par le droit. Le mariage de droit coutumier est rapproché du concubinage et non du mariage civil. L'intention matrimoniale des Mahorais n'est pas reconnue par le droit. / In Mayotte, the private law governs the civil legal situation of Mahorais basing their marital life on the customs of the mahr, the repudiation, the polygamy and the family housing at the married woman. Its reform emphasizes on the realism in the modernization of the law governing the legal reports of the latter. It tends to focus its sources on a written legislation which respects the letter of the clauses of the civil code. It directs the report of the custom and the law on their competition and not their complementarity. It involves the superiority and the establishment of the exclusivity of the legislated written sources. It promotes an application without distinguishing the civil statutes of membership of Mahorais. It aligns the civil statute established by the customs on the civil statute defined by articles 75 and 34 of the current Constitution. It returns on the preservation of the common laws, making difficult, even impossible their exercise. It entails situations of lawlessness and unapprised by the law. The marriage of common law is moved closer to the cohabitation and not to the civil wedding. The matrimonial intention of Mahorais is not recognized by the law.

Le texte Si 10,19-11,6 a été peu étudié pour lui-même. La critique textuelle préconisant actuellement l’étude de chaque version pour elle-même plutôt que la reconstruction, ce texte a été étudié dans quatre versions (H, G, Syr, La), en essayant de dégager leurs différences majeures et leurs orientations de fond. À partir de cette péricope, trois thèmes importants dans le Siracide ont été retenus : la crainte de Dieu, la sagesse et la Loi. Partant de la notion de « crainte de Dieu » dans le Deutéronome, dans les Psaumes et dans les livres des Proverbes, de Job et du Qohélet, puis dans le Siracide, les liens avec "la sagesse" et avec "la Loi" sont considérés chez Ben Sira. Si 1 et Si 24 sont deux textes incontournables permettant d’approfondir la relation de « la crainte de Dieu » avec « la sagesse » et avec « la Loi ». La relation étroite entre ces notions conduit à se demander si elles ne représentent pas finalement trois aspects d’une même réalité. / Few specific studies have been devoted to Ben Sira 10:9-11:6. Since textual criticism favors the study of each version separately rather than the reconstruction of an « original » text, the present thesis examines the four versions (H, G, Syr, La) and attempts to identify their major differences and their respective fundamental orientations. On the basis of this pericope, three important themes in Ben Sira have been identified: the fear of God, wisdom and the Law. Taking as a point of departure the notion of “the fear of God” in Deuteronomy, in the Psalms, and in the books of Proverbs, Job and Qoheleth and then in Ben Sira, the study examines the relationships of this theme with “wisdom” and “the Law”. Si 1 and Si 24 are two indispensable passages that allow an in depth understanding of the relationship between “the fear of God”, “wisdom” and “the Law”. The intimate relation between these notions leads us to ask ourselves if they do not represent three aspects of the same reality.

La prochaine génération de moteur d'avion civil, LEAP, développé par Snecma (groupe Safran) et General Electric, intègrera de nombreuses innovations matériaux qui contribueront à la réduction de la consommation de carburant, d'émission de polluants et du bruit. Parmi ces innovations, l'utilisation d'aubes de turbine en CMC (Composites à Matrice Céramique) permettra une réduction significative de la masse du moteur. Les travaux présentés concernent à la fois la caractérisation du comportement mécanique de composites tissés 3D-SiC/Si-B-C et le développement d'une approche multi-échelle du comportement élastique adaptée aux structures CMC complexes. Un premier modèle à l'échelle du fil a été développé en prenant en compte la variabilité du matériau (porosité, architecture, usinage, etc...). Le modèle HPZ (Homogénéisation Par Zone) reposant sur la discrétisation du domaine d'homogénéisation permet de faire le lien entre l'échelle mésoscopique et l'échelle de la structure. / Due to their high thermo-mechanical properties and low densities, ceramic matrix composites (CMC) are candidate materials for hot parts in gas-turbine engines. Various applications have been identified for several types of CMC including C/SiC (nozzles), SiC/SiC (compressor blade) and all oxide composites (combustors). This work presented relates to both the characterization of the mechanical behaviour of woven composites 3D-SiC/Si-BC and the development of a multi-scale elastic behaviour suitable for complex CMC structures approach. A first model at the mesoscale has been developed taking into account the variability of the material (porosity, architecture, manufacturing, etc ...). The HPZ model ("Homogenisation par Zone" in French) based on the discretization of the homogenization field allows to link the mesoscopic scale and the scale of the structure.

L'État de droit se présente comme un ensemble de règles juridiques qui limite la puissance souveraine et préserve les droits individuels. Avant que la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 n'acquière en France une véritable autorité constitutionnelle, la loi naturelle légitimait le politique. Si Rousseau a donné à la loi un fondement philosophique avec la volonté générale, Montesquieu a accordé à la concurrence une fonction primordiale dans la reconnaissance conjuguée de la liberté et de la propriété des hommes. A cette époque, l'économie donnait à l'intérêt particulier une importance toute nouvelle et la concurrence entre les hommes devenait même un modèle pour l'organisation politique. Alors que Montesquieu et les économistes associent l'autorité du souverain et l'expression libre de l'intérêt particulier, la société doit reposer d'après Rousseau sur le droit politique. Si les philosophies de Montesquieu et de Rousseau se rejoignent sur les questions du respect de la liberté et de la sûreté des personnes, l'une détaille les principaux modes d'organisation politique et prescrit de limiter la puissance de l'exécutif, l'autre pose la toute-puissance du souverain. Cependant, l'histoire des différents apports philosophiques, anthropologiques, économiques et juridiques du XVIIIe siècle permet de nuancer, sans les diminuer, leur influence politique sur les thèmes de l'intérêt particulier et de l'intérêt général, tels qu'ils sont aujourd'hui discutés, en France, par des juristes. / The Rule of Law is a group of legal rules which limit the sovereign power and preserve the individual rights. Before the Declaration of the Rights of Man and of the Citizen of 1789 established a genuine constitutional authority in France, the natural law legitimized politics. At that time, the economy gave to the interest more importance to individual interest and competition between men became a model for the political organization. While Montesquieu and the political economists combine sovereign authority and the self-expression of the vested interest, Rousseau founded society on political right and identified the general will as the guiding principle of political acts. If political philosophers Montesquieu and Rousseau agreed on the respect of freedom and the safety of people, the former detailed the main methods of political organization and called for a restriction of the executive power while the latter confirmed the all- mighty sovereign. The history of the different philosophical, anthropological, economical and legal inputs allows us to moderate the political influences of Montesquieu and Rousseau on the main themes of vested interest, general interest - discussed nowadays in France by legal experts - without reducing them.

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Cette thèse expérimentale traite du transport sédimentaire provoqué par un fluide (généralement l’air ou l’eau) s’écoulant sur un matériau érodable (lit de sable par exemple) et lui transmettant une force suffisante pour soulever les particules solides et les emporter avec lui en aval. Ici, on se focalise uniquement sur le charriage aquatique : dans ce mode de transport, les grains en mouvement roulent les uns sur les autres, glissent, effectuent une succession de bonds et d’arrêts tout en restant confinés près du fond. On réalise différents types d’expériences dans un canal de laboratoire avec, à chaque fois, plusieurs types de grains (3 tailles, 2 densités) afin d’étudier en détails le charriage sous l’eau. Tout d’abord, on s’intéresse aux trajectoires de grains isolés transportés sur le fond plat et lisse du canal. Alors que les écoulements sont pour la plupart hydrauliquement lisses (les grains sont immergés dans la sous-couche visqueuse), on montre que la turbulence proche paroi impacte fortement la dynamique des grains. Les données accumulées permettent d’estimer les moyennes et les dispersions de la vitesse des particules ainsi que de construire les fonctions de densité de probabilité. On compare ces résultats avec ceux obtenus par Vélocimétrie Laser Doppler (VLD) concernant l’écoulement fluide proche du fond. Dans un second temps, on quantifie le transport par la mesure de la quantité de sédiments charriés sur des lits plats pour différentes contraintes de cisaillement. L’idée qui motive ces expériences est la détermination empirique de la loi de transport(la relation entre le flux de grains et le cisaillement) pour notre configuration expérimentale. Nos résultats diffèrent assez largement des lois de transport habituelles du type Meyer-Peter et Müller et s’interprètent plus aisément dans le cadre des lois pour le charriage de faible intensité. Ensuite, une méthode de Profilométrie par Transformée de Fourier (PTF) est implémentée pour mesurer avec précision les surfaces 3D de petites dunes aquatiques (les barkhanes) et leur évolution au cours du temps. On s’intéresse, entre autres, à la formation des barkhanes, à leur morphologie, à leur vitesse de migration ainsi qu’au phénomène d’érosion. On apporte la preuve que les barkhanes aquatiques se déplacent sans se déformer et dès lors, on montre qu’il devient facile d’évaluer le flux de grains sur le dos des dunes (dans le plan de symétrie). Pour finir, on caractérise l’écoulement au-dessus d’une "maquette" de barkhane par VLD et on en déduit le cisaillement sur le dos de la dune (du pied à la crête). Ces mesures de cisaillement couplées aux lois de transport pour notre canal et aux résultats concernant les barkhanes obtenus par PTF nous permettent de discuter du phénomène de saturation du flux de grains. On estime la valeur de la longueur de saturation pour le charriage tout en restant prudent quant à la fiabilité de notre conclusion à ce sujet. / This experimental thesis deals with sediment transport induced by a fluid (air or water generally)flowing over an erodible bottom (sand bed for example) and providing a sufficiently high strengthto whip up solid particles and carry them downstream. Here, one focuses only on aquatic bedload: in this transport regime, moving grains roll, slip, jump or stop alternatively while staying confinedclose to the bed. We achieve different kinds of experiments in a laboratory flume involving everytime several grain types (3 sizes, 2 densities) in order to study underwater bedload in details. First,one considers trajectories of isolated beads transported over the flat and smooth bottom of theflume. Although the studied flows are hydraulically smooth (grains are fully embedded in theviscous sublayer), one shows that near wall turbulence highly impact grains dynamics. From ourdata, we extract mean particle velocities, standard deviations and also probability densityfunctions. One compares these results with those obtained by Laser Doppler Velocimetry (LDV)concerning the near wall fluid flow. Second, one quantifies the bedload by measuring the volumeof grains transported at the surface of flat granular beds for different shear stresses. The goal ofthese experiments is the empirical determination of the transport law (the relationship between thegranular flux and the fluid shear) for the present experimental configuration. Our results differsignificantly from usual transport laws like the one of Meyer-Peter and Müller and are bestunderstood within the framework of weak sediment transport. Then, one implements a FourierTransport Profilometry (FTP) method in order to measure with a good resolution the 3D surfacesof small aquatic dunes (called barchans) and their time evolution. One takes an interest in, amongothers, barchans formation, their morphology, their displacement velocity and the erosionphenomenon. One shows that subaquatic barchans move downstream without deforming and thusit becomes easier to estimate the granular flux on the back of the dunes (in the symmetry plane).Eventually, one characterizes the flow above a barchan "model" by LDV and deduces the shearstress along the dune’s back (from foot to crest). These shear stress measurements coupled withthe empirical transport laws and results concerning barchans obtained by FTP permit us todiscuss saturation effects of the granular flux. One estimates the saturation length for the bedloadand highlights that our conclusion on this point must be taken with care.