Certaines pratiques artistiques du XXe siècle semblent faire un choix en matière de créativité : élaborer une œuvre à partir d'un ensemble de règles et la définir comme un espace de jeu où il s'agit d'associer et de combiner un certain nombre d'éléments. Le premier moment constitutif de l'œuvre est ainsi une " concertation ", une réflexion sur les prescriptions susceptibles d'être utilisées et adoptées. Notre hypothèse est la suivante : choisir la règle et le jeu comme vecteur de création permet de s'inscrire dans le possible. Devoir utiliser, en musique, un ensemble déterminé de sons oblige le compositeur à concevoir d'inédits rapprochements et à ne pas tenir compte, ainsi que le montre Arnold Schoenberg, des règles de l'harmonie classique. Se placer, en littérature, sous l'égide de prescriptions qu'il a lui-même élaboré permet à l'écrivain d'établir ce que Michel Leiris nomme un " dire différent ". Composition et écriture relèvent en ce sens d'une même volonté : se demander, à l'instar du peintre Gérard Gasiorowski, " Que faire ? " avec les éléments que l'on a à sa disposition.

Depuis l'avènement de la Loi sur la clarté, remettant expressément en cause la validité de la règle de la majorité, ainsi que la célèbre maxime « une personne, une voix », au profit d'une majorité dite « claire », dans le cas d'un référendum québécois visant à se « séparer » du reste du Canada, ce mémoire tente de faire la lumière et d'analyser la validité ainsi que les fondements de cette règle historique du 50% + 1. Ainsi, tant à l'aide des thèses contemporaines qu'historiques, il importe de faire ressortir les différents arguments avancés de part et d'autre et de les replacer dans le présent contexte du Renvoi relatif à la sécession du Québec, menant à l'adoption de la Loi sur la clarté. Finalement, grâce aux récents référendums tenus à l'échelle mondiale, il sera dès lors possible de vérifier la validité de cette règle aux· niveaux national et intemational. / Since the enactment of the Clarity Act, which repudiated the validity of the majority rule and the famous maxim "one person, one vote", for the benefit of a so-called "clear" majority, this essay attempts to bring to light the validity and the foundation of the historical 50% + 1 rule, in the event of a referendum by the province of Quebec pursuant to "secede" from Canada. Thereby, by examining either the contemporary as weil as the historical justifications in favor of the majority rule, one ought to examine the different arguments put forward by either side of the political specter and try to interpret them in the context of the Secession Reference, which lead to the adoption of the Clarity Act. Analyzing the recent referendums held around the world, 1 will thereby try to examine the validity ofthe majority rule at the national and internationallevels. / "Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"

Foresters are faced with difficulties to obtain sub-polygon information with the mapping methods available nowadays. The main objective of this work consisted in the development of new methods able to improve the map accuracy of regenerating forest stands and mature forest stands in the South of Québec, Canada. The Dempster-Shafer Theory (DST) and the Dezert-Smarandache Theory (DSmT) showed their ability to integrate multiple heterogenous data sources to go further than the classical classification procedures like the maximum likelihood or the spectral unmixing, in terms of map accuracy. Improvement on the ability to map regenerating stands, passed from 82.7% with the maximum likelihood method to 91.1% with the Free DSm model with a total transfer of the mass of the"Union" class to the"Intersection" class (+ 8.4%). For the mature stands, the improvement passed from 63.8% with the K nearest neighbour to 79.5% with the DST according to a classical belief structuration and the hybrid decision rule for which the conflict threshold was fixed at 10% (+ 15.7%). Our results with DST and a bayesian belief structuration showed the difficulty to model the uncertainty in the fusion process. This is probably due to the lack of scientific knowledge about the influence of the biophysical and climatic parameters on the mapped forest stands and to the necessity to model specifically the uncertainty for each source. Our work showed concrete improvement when mapping forest stands with DST which is encouraging to continue explorating the fundamental principle of the proposed hybrid decision rule. This means a particular focus on the difference between the fused masses of each potential class after the fusion, to choose the best hypothesis.

L’apport principal de cette thèse réside dans l’évaluation de la vulnérabilité d’un certain nombre de règles de voteà la violation de deux propriétés ; nous nous appuyons pour cela sur l’approche axiomatique de la théorie du choixsocial, qui permet d’étudier le comportement d’un mécanisme de choix social vis-à-vis d’un jugement de valeurémis par l’économiste. La symétrie inverse ("reversal symmetry") est la première propriété examinée. A la suite destravaux de Saari [150], nous évaluons deux catégories de règles de vote en prenant cette propriété comme critèrede décision : d’une part, les règles positionnelles simples et d’autre part les règles positionnelles à deux tours. Plusprécisément, nous calculons la probabilité d’occurrence de ce phénomène à la fois en domaine universel (c’est-à-direlorsque les individus peuvent exprimer n’importe quel ordre de préférence), et en domaine restreint (lorsque deshypothèses supplémentaires sont introduites sur la manière dont les votants classent les « candidats » à l’élection).Nous examinons le cas de trois candidats, de quatre candidats ainsi que le contexte d’élections à un très grandnombre de votants, en faisant tendre ce nombre vers l’infini.La seconde thématique est consacrée à l’examen du comportement de la règle de Dodgson face à la propriété d’homogénéité.Nous proposons une méthode de calcul simple et systématique du score de Dodgson. Nous distinguonsensuite différentes classes de profils pour lesquels cette règle est susceptible d’être vulnérable à cette propriété. Afinde compléter notre recherche, des fréquences de violation de cette propriété par la règle de Dodgson sont fournies. / The contribution of this thesis lies in the evaluation of the vulnerability of a number of voting rules to the violationof two properties of the theory of social choice. We rely on the axiomatic approach of social choice theory to examinethe behavior of a social choice procedure according to a value judgment (or axiom) emitted by the economist.Reversal symmetry is the first property studied. Following the works of Saari [150], we evaluate two families ofvoting by using this property as the decision criterion : the simple scoring rules on the one hand, and the scoringrules with runoff on the other hand. We do probability calculations to evaluate how frequent this phenomenon is,in the three-candidate case under universal domain as well as under a restricted domain, and we also tackle thefour-candidate case and the infinite number of voters case.The second topic is devoted to the study of the Dodgsonrule according to the homogeneity axiom. We introduce a simple and systematic method for the computation ofthe Dodgson score. We distinguish various classes of profiles at which that rule may be vulnerable to this property.Further, frequencies of violation of this property by the Dodgson rule are provided.

Après avoir défini l’Architecture d’Entreprise, en tant que discipline, son contexte de transformation, puis ses principaux cadres et méthodes (la méthode Praxeme surtout), cette thèse décrit les besoins en modélisation, notamment pour représenter les processus métier et les prises de décision opérationnelles.Après un état de l’art des langages et notations existants pour la modélisation des processus métier, des prises de décisions et des règles métier, tant dans le monde académique quand dans le monde industriel, les langages et notations standards sont présentés en détail. Cette thèse démontre les limites des langages et notations pour modéliser les processus métier à représenter les prises de décisions opérationnelles.Puis, elle évalue le nouveau langage DMN (Decision Model and Notation), proposée par l’OMG (Object Management Group) et sujet de recherche principal de cette thèse, afin de vérifier qu’elle constitue une solution alternative mieux adaptée, en appliquant le principe de séparation des préoccupations.Le modèle DMN obtenu est composé d’un diagramme et de tables de décision. Les expérimentations avec un démonstrateur, mises en oeuvre dans cette thèse, montrent qu’il est possible d’automatiser les prises de décisions opérationnelles ainsi modélisées. Plusieurs solutions techniques seront détaillées puis comparées, à la lumière de la MDA (Model Driven Architecture).Enfin, plusieurs perspectives intéressantes de l’utilisation de DMN sont développées dans la conclusion. / After defining the Enterprise Architecture, as a discipline, its context of transformation, and then its main frameworks and methods (the Praxeme method above all), this thesis describes the modeling needs, notably to represent the business processes and the operational decisions.After a state of the art of existing languages and notations for the modeling of business processes, decision-making and business rules, both in the academic world and in the industrial world, the standard languages and notations are presented in detail.This thesis demonstrates the limitations of the languages for modeling business processes to represent operational decision-making.It then evaluates the new DMN language (Decision Model and Notation), proposed by the OMG (Object Management Group) and the main research subject of this thesis, in order to verify that it is a better adapted alternative solution, applying the separation of concerns principle.The resulting DMN model is composed of a diagram and decision tables. The experiments with a demonstrator, implemented in this thesis, show that it is possible to automate the operational decision-making and modeled. Several technical solutions will be detailed and compared in light of the MDA (Model Driven Architecture).Finally, several interesting perspectives of the DMN use are developed into the conclusion.

La rationalisation de l'expression référendaire désigne l'ensemble des procédés juridiques qui, de près ou de loin, contribuent à limiter l'impact des choix formulés par le peuple dans le cadre d'un référendum. Cet encadrement juridique de la volonté qui s'exprime à travers le référendum est problématique en ce qu'il vise à créer les conditions permettant non pas tant de limiter le nombre de référendums, mais bien de « contourner » des résultats référendaires qui ne seraient pas conformes à des principes dits « fondamentaux » ou qui ne concorderaient tout simplement pas avec les politiques menées par les différents organes de l'État. Conséquence logique d'une série de principes fondamentaux qui caractérisent le constitutionnalisme libéral, la rationalisation de l'expression référendaire participe à une forme « d'érosion » de la « souveraineté dans l'État ». L'objectif de cette étude est de démontrer, à partir d'une analyse comparative axée principalement sur les droits canadien, français et suisse, l'existence de ce phénomène de rationalisation et de mesurer son impact sur la nature et la portée de l'expression référendaire. D'où la question centrale de cette étude, soit celle de savoir en quoi cette tendance à la rationalisation de l'expression référendaire modifie la nature et la portée de l'expression référendaire. Autrement dit, qu'est-ce qui subsiste de cette idée du référendum national comme manifestation de la volonté souveraine du peuple ? / The rationalization or limitation of the referendum as an expression of political will arises from the ensemble of legal procedures that, directly or indirectly, contribute to limit the impact of the choices expressed by the people in the context of a referendum. These legal limits on the popular will being expressed through the referendum are problematic insofar as they tend to create conditions not as much to limit the number of referendums, but to circumvent results that might not conform to principles held to be "fundamental" or that simply are not in accordance with the policies of state bodies. As a logical consequence of a series of fundamental principles that characterize liberal constitutionalism, the rationalization of political expression by referendum contributes to a sort of erosion of "sovereignty within the state". The objective of this study is to demonstrate - based on a comparative analysis centered on Canadian, French and Swiss law — the existence of this phenomenon of rationalization or limitation, and to measure its impact on the nature and the scope of the expression of political will by referendums. Hence the central question of this study, that of determining whether this tendency of rationalization of political expression by referendum modifies the nature and scope of such an expression. In other words, what remains of the idea of a national referendum as an expression of the sovereign will of its people ?

Ce mémoire s’est réclamé d’une étude des règles juridiques sous-tendant la fonction des juges haïtiens. Ce sujet de recherche se rapporte au problème de l’indépendance judiciaire constaté sur le terrain. Quant à l’hypothèse, elle consiste en cette idée que les lacunes des règles juridiques qui garantissent l’indépendance judiciaire en Haïti pourraient être un facteur explicatif du malfonctionnement judiciaire. On a conclu que les règles juridiques portant la fonction judicaire ne garantissent pas l’indépendance judiciaire parce que les conditions liées à l’indépendance individuelle et institutionnelle prévue dans le droit international ne sont pas garanties. En termes d’inamovibilité, les juges sont soumis à l’influence du gouvernement pouvant les révoquer arbitrairement. S’agissant de la sécurité financière, le budget du pouvoir judiciaire est contrôlé par le gouvernement loin de tout plan de carrière pour les juges au point que la fonction judiciaire est précaire. L’organe administratif du pouvoir judiciaire, s’agissant de l’indépendance administrative, est supplanté par le Ministère de la Justice contrôlant les affaires judiciaires. En ce sens, il nécessite de repenser les règles juridiques en profondeur pour dynamiser véritablement le système judiciaire haïtien.

Dans ce travail nous nous sommes intéressés à l'alimentation automatique d'une base de connaissances pour l'aide à l'innovation. Ce processus s'appuie sur une ontologie du domaine. La base de connaissances est organisée autour des opérateurs d'innovation. Cette base est initialisée par un expert qui doit définir les opérateurs concernés et les ressources associées. Le système d'alimentation automatique permet alors l'enrichissement de cette base par des exemples de résolution de problèmes d'innovation à partir de textes en langue naturelle. Ce système met en oeuvre une nouvelle approche pour l'extraction automatique d'informations. Cette approche n'est pas spécifique à l'innovation et peut être adaptée à d'autres problèmes d'extraction d'informations dans d'autres domaines.

Le Pérou, extrêmement riche en minerais, connaît depuis les années 2000 une forte croissance économique. À la question de savoir si sa richesse minérale condamne le Pérou à la malédiction des ressources naturelles, nous répondons que ce n'est pas le cas à l'heure actuelle, mais nous mettons en évidence une forte dépendance vis-à-vis de l'activité minière. La question centrale est celle du développement durable de l'activité minière. La mesure de la dépréciation du capital minier (DCM) est l'indicateur fondamental pour évaluer la situation. Diverses méthodes d'estimation existent, mais notre analyse microéconomique basée sur la règle de Hotelling fournit une valeur d'environ 7 % du PIB sur la période 2000-2008, soit le double de l'approximation donnée par la Banque Mondiale. Nous proposons d'intégrer la DCM aux indicateurs macroéconomiques traditionnels, ce qui permet de mettre en évidence la surestimation de la croissance économique. Conformément à la règle de Hartwick, il apparaît clairement que le développement péruvien n'est pas durable ; les revenus miniers ne compensent pas la DCM et ne sont pas réinvestis en faveur du développement du pays. Il faudrait donc taxer les entreprises minières à hauteur de la DCM, et créer un fonds de ressources naturelles. Nos résultats montrent qu'épargner seulement 8 % de la DCM permettrait d'atteindre un revenu durable pour les générations futures. La création d'un tel fonds de ressources naturelles aurait également pour avantage de réduire l'instabilité macroéconomique et de promouvoir une meilleure gouvernabilité.

Ce travail porte sur les relations entre les propositions du texte et les macro-propositions telles qu’elles ont été définies par van Dijk et Kintsch. L’étude a été conduite sur un corpus de textes issus d’une émission radiophonique interactive. Une première partie du travail a été consacrée à la recherche d’un lien entre l’organisation informationnelle des propositions et l’organisation séquentielle du texte. Les liens décrits par Fries et Martin à propos de textes écrits n’ont pas été retrouvés dans les textes oraux du corpus. Dans une seconde partie nous avons étudié la formation de macro-propositions par généralisation. Une analyse des lexicalisations des macro-propositions a montré que la généralisation se faisait sur une base conceptuelle et non lexicale et que les macro-règles décrites par van Dijk et Kintsch ne rendaient pas compte de la formation de la totalité des macro-propositions générées lors de la compréhension. / This study examines the relations between textual propositions and macro-propositions as defined by van Dijk and Kintsch. The corpus used consisted of texts taken from a BBC phone in programme. In the first part of the study a link was sought between the structure of the text and the information structure of the messages. The patterns identified by Fries and Martin in written texts however could not be found in the oral texts of the corpus. The second part of the research focused on macro-propositions deriving from generalisation. An analysis of the lexicalisation of the concepts of these macro-propositions showed that generalisation was made on a conceptual basis as opposed to a lexical one and that the generalisation macro-rule defined by van Dijk and Kintsch fails to account for all the macro-propositions generated during comprehension.