La vente immobilière est devenue un contrat de méfiance où s’entrechoquent différents droits et obligations. Ce sont les droits du vendeur contre ceux de l’acquéreur voire des tiers comme les occupants du bien. Face à cette crise de confiance, les enjeux moraux de ce contrat présentent un réel intérêt surtout au regard de la moralisation de la vente d’immeuble par l’action combinée du législateur et du juge. Ces derniers vont s’intéresser au bien des contractants dépassant ainsi le domaine strict du droit. En effet, la morale est évaluée selon des critères d’appréciation de bien ou de mal alors que la justice procède à son évaluation sur la base de critère de juste ou d’injuste. Le droit, objet de la justice, concerne « le juste rapport des biens et des choses réparties entre citoyens ». Le bien consistant « dans une juste mesure, un point d’équilibre où se réalise l’harmonie du tout et de ses parties », le domaine de l’étude concerne tout aussi bien l’équilibre du contrat de vente immobilière que la conduite des acteurs du contrat. / The real estate sale has become a contract of distrust. In this contract, various rights and obligations conflict. Specifically, there are seller’s rights versus purchaser’s rights or third party rights like that of the property’s occupant. In the face of this crisis of trust, the moral stakes of this contract raise great interest, in particular regarding the moralization of real estate sale by the combined action of the legislature and judges. They are interested in the good of all contracting parties where the mere domain of law is exceeded. Indeed, in terms of morality, an action is evaluated according criteria of right and wrong, whereas, in terms of justice, an action is evaluated according criteria of fair and unfair. Law, which is based on justice, concerns « the fair balance of assets sharing between citizens ». The good consists of « an equilibrium where harmony among all parties is realized by a fair measure ». The subject of this thesis is about balance between the contract of real estate sale and the behavior of contract players.

Il est acquis que la théorie de la liberté humaine de Thomas d'Aquin n'est pas déterministe. Dans chacune de ses œuvres, celui-ci accorde à l'homme de pouvoir se porter sur des contraires. Sans contestation possible, Thomas modifie sa conception de la liberté de l'homme tout au long de son enseignement. Dans le commentaire sur les Sentences, il accorde la primauté au libre arbitre : il lui accorde d'être un jugement libre de toute contrainte et de toute nécessité. À partir du De Veritate, l'Aquinate accorde la primauté à la voluntas, faculté appétitive et motrice de l'âme. Sans minimiser l'importance de l'arbitre, il en fait un acte, à savoir le choix de la volonté. Dans aucune œuvre, Thomas ne fait de la volonté un paradigme. Il n'en propose pas moins une définition aboutie. Il distingue la polysémie de la notion de potentia et accorde à la voluntas d'être à la fois une puissance et un acte ; précisément, il accorde à la volonté de vouloir naturellement mais librement et de choisir librement. Dans le De Malo et la Prima Secundae Pars, il théorise avec précision la différence entre la liberté de spécification et la liberté d'exercice En définitive, l'Aquinate définit la liberté comme l'apanage de la volonté. Il lui accorde d'être à la fois une faculté volontaire et désirante, d'avoir la maîtrise de ses actes et d'être libre de toute nécessité : la volonté peut vouloir ou ne pas vouloir. Mais il ne fait pas du choix un acte indifférent. Les innovations majeures thomasiennes portent sur l'intérêt croissant accordé à la métaphysique et à l'éthique. Dans la Summa theologiae, le dominicain enracine la liberté éthique dans une liberté psychologique et s'insère dans une métaphysique de l'agir qui permet la réalisation de l'être. La liberté se comprend à la fois comme potentiel à réaliser, comme pouvoir et comme acte dans le cheminement du retour à Dieu. Thomas accorde donc à l'homme d'être libre de devenir libre.

L'étude porte sur le fondement du lien de filiation et l'équilibrage de ses composantes multiples, dont la vérité génétique et la vérité socio-affective. Elle analyse la place croissante de l'autonomie de la volonté dans la conception de l'enfant, la création, le maintien et les effets du lien, ainsi que la prise en considération marquée de la parenté d'intention, détachée de la réalité génétique. Cet examen est fait tant pour la procréation dite naturelle que pour la procréation médicalement assistée, avec, en particulier, une étude de la réception par le droit du désir d'enfant chez les personnes célibataires ou en couple homosexuel. La parenté est également étudiée au plan de son évolution vers une reconnaissance de l'autonomie de la fonction parentale sous la forme de la parentalité, détachée de la filiation. Le rôle du droit et la transformation de sa fonction sont analysés en parallèle. Enfin, les conclusions développées au sujet de l'engagement parental volontaire sont confrontées aux principes généraux de dignité humaine et d'intérêt supérieur de l'enfant, ainsi qu'aux droits au respect de la vie familiale et à la connaissance des origines.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Théorie de l’institution et droit du travail ou l’histoire d’une controverse. Paul Durand, le plus influent représentant de la doctrine classique française de droit du travail est l’un des principaux promoteurs de la théorie institutionnelle de l’entreprise. Au milieu du XXème siècle, la question de l’entreprise institution est la controverse majeure et structurante de cette nouvelle discipline juridique. L’histoire sensible appartenir au passe. Pourtant la référence doctrinale persistante à une théorie qui annonçait la disparition du contrat interroge. S’agit-il d’un hommage aux antécédents doctrinaux ou traduit-elle la vitalité d’une représentation institutionnelle des rapports de travail ? La réponse requiert de dépasser la controverse sur la réalité de l’institution pour en faire un objet théorique. L’institution est une théorie du droit, œuvre de juristes français, italien et allemand qui ont tous appréhendé l’entreprise dans leur construction. Le droit du travail forme l’outil permettant d’identifier l’armature commune des discours institutionnalistes. De cette confrontation théorique se dégage l’hypothèse de l’entreprise institution, outil d’analyse du droit du travail. La confrontation avec Le droit positif donne un résultat contrasté. L’hypothèse semble trouver correspondance dans une image juridique de l’entreprise qui légitime la soumission au pouvoir. Mais la soumission du pouvoir aux volontés du salarie et de l’employeur fait obstacle a toute consécration juridique de l’hypothèse. La contradiction n’est cependant qu’apparente : ne pas transformer l’image en réalité juridique semble constituer la condition pour faire fonctionner le pouvoir patronal. / Institution theory and labor law or the history of a controversy. Paul Durand, the most influential representative of the classic French doctrine of labor law is one of the main promoters of the institutional theory of enterprise. In the middle of the 20th century, the issue of the enterprise institution is the major and structuring controversy of this new legal discipline. The history seems to belong to the past. However, the persistent doctrinal reference to a theory which announced the disappearance of the contract questions. Is it a tribute to doctrinal antecedents or does it express the vitality of an institutional representation of working relationships? The answer requires to overcome the controversy on the reality of the institution to make it a theoretical object. The institution is a law theory, the work of French, Italian and German lawyers who have all treated the enterprise in their papers. Labor law is the tool allowing to identify the common framework of the institutionalist speeches. From this theoretical confrontation emerges the assumption of the enterprise institution, analysis tool of labor law. The confrontation with the positive law gives a contrasted result. The assumption seems to find correspondence in a legal image of the enterprise which legitimates the submission to authority. But the submission of authority to the wills of employees and employers obstructs any legal recognition of the assumption. Yet, the contradiction is only apparent: avoiding transforming the image into legal reality seems to be the condition to make the employers’ power work.

L'opposabilité est fondée sur le consentement des Etats. Il est le critère essentiel de la notion d'opposabilité définie comme le produit de la mise en œuvre subjective du critère volontariste. Par ailleurs, les sources conventionnelle, coutumière et unilatérale du droit international sont opposables aux Etats en vertu de leur acceptation. Toutefois, sa place varie au sein des diverses sources, ce qui engendre une adaptation de l'opposabilité. L'apparition de concepts tels que communauté internationale, personnalité objective, législation internationale ou succession automatique n'a pas remis en cause le fondement volontariste de l'opposabilité. Il semble néanmoins que ce critère soit concurrencé par des éléments objectifs dans le cas de traités établissant des régimes territoriaux. Il faudrait ainsi imaginer une émergence – très limitée – de l'objectivation de l'opposabilité. L'objectivation, sans être véritablement consacrée, serait peut-être in statu nascendi. / Opposability is based on States' consent. Consent is the essential criterion of opposability which is defined as the result of the subjective implementation of the voluntarist criterion. Moreover, the conventional, customary and unilateral sources of international law are opposable to States by virtue of their acceptance. However, its role changes among the different sources, causing an adaptation of opposability. The appearance of concepts such as international community, objective personality, international legislation or automatic succession hasn't jeopardized the voluntarist basis of opposability. Nevertheless, it seems that consent is challenged by objective foundations in the case where treaties establishing territorial regimes. Thus we should imagine a very limited emergence of opposability's objectivization. That objectivization, without being actually established, would be perhaps in statu nascendi.

Notre travail offre une analyse critique des principales théories explicatives de l’addiction articulée autour d’une distinction entre les théories médicales de l’addiction et les explications qui relèvent d’une approche morale (notamment l’explication acratique). Les secondes s’opposant aux premières essentiellement par l’idée que l’individu conserve dans l’addiction sa liberté d’agir autrement. Ces deux types de théories partagent cependant un présupposé commun : une condition pathologique serait incompatible avec une conduite volontaire et intentionnelle. Or certains éléments mis en avant par l’approche clinique de l’addiction, comme le sentiment d’ambivalence, l’initiation ou le phénomène du rétablissement spontané, obligent à remettre en cause un tel présupposé et à tenter d’échapper aux explications unilatérales de ce que nous proposons de qualifier philosophiquement de phénomène d’impuissance de la volonté. Il est en effet selon nous possible d’appréhender l’addiction à la fois selon une certaine forme de perspective morale et selon une certaine forme de perspective pathologique. En premier lieu (cf. Partie 1) parce que l’opposition entre approche acratique et approche pathologique compulsive cérébrale ne repose que sur une certaine idée de la compulsion qui peut et doit être remise en cause. En second lieu (cf Partie 2) parce que le concept de maladie qui sous-tend également cette opposition est lui aussi critiquable et qu’il convient de penser l’addiction à la lumière d’une notion de pathologie plus souple, permettant d’intégrer certaines marques de l’agentivité et de l’action volontaire. En troisième lieu, enfin (cf. Partie 3), parce que ce que l’on a appelé « les maladies de la volonté » offrent un modèle heuristique qui permet de redéfinir d’une manière plus appropriée le phénomène général l’impuissance de la volonté, grâce tout à la fois à l’idée de division interne à la volonté-même et à l’octroi d’un rôle central à l’obsession. Nous proposons donc à partir de notre enquête critique de repenser l’addiction comme une conduite obéissant à quelque chose que nous voulons et ne voulons pas de façon simultanée, au sens où nous avons des raisons simultanées de la poursuivre et de ne pas la poursuivre. Et de considérer que sa dimension pathologique vient de ce qu’une force interne s’y trouve bien introduite, mais dont la nature diffère de celle que désigne la notion dominante de compulsion. Car l’irrésistibilité à laquelle elle renvoie ne réside pas dans les actes, mais dans les pensées des agents. / This dissertation presents a critical analysis of the main explanatory theories on addiction structured around the distinction between the medical theories of addiction and explanations pertaining to a moral approach (namely, the acratic explanation). The latter set against the former primarily due to the idea that when addicted the individual retains the freedom to act differently. However, these two kinds of theories share a common assumption: a pathological condition would be incompatible with voluntary and intentional behavior. Yet, some components highlighted by a clinical approach – such as ambivalence, initiation or the “maturing-out” phenomenon – compel us to reconsider this assumption and to try and escape from unilateral explanations of what I propose to philosophically call “a phenomenon of powerlessness of the will”. Indeed, this dissertation argues that addiction can be understood both trough moral and pathological perspectives. Firstly (cf. part 1) because the opposition between the acratic approach and the pathological compulsive cerebral approach only rests upon a specific definition of compulsion, which can and must be called into question. Secondly (cf. part 2) because the concept of disease which is inherent to this opposition is open to criticism and addiction could be reconsidered in light of a more flexible disease theory, allowing for the integration of certain signs of agency and voluntary action. And finally, in a third part (cf. part 3), because the previously defined concept of the “diseases of the will” presents a heuristic model through which to redefine the general phenomenon of powerlessness of will. This is due both to the idea of internal division of the will and to the main part granted to obsession. Through a critical analysis, this dissertation thus strives to rethink addiction as a behavior subjected simultaneously to what we want and what we don’t want, insofar as we have simultaneous reasons to act and not act on this will. To conclude, the pathological dimension of addiction comes from the introduction of an internal force, whose nature is, however, not referred to in the classical concept of compulsion. The irresistibility to which it pertains does not lie in people’s behaviors but in their thoughts.

Cette étude a en vue de cerner les rapports complexes que Nietzsche entretient avec la notion de connaissance en général et avec celle de science en particulier, tout en conservant à l'esprit la dimension artistique que Nietzsche relève jusque dans la connaissance. Ainsi, les implications de la critique de la logique, critique qui n'est jamais uniforme chez Nietzsche, seront d'abord envisagées, avant d'examiner les relations que le philosophe entretient avec certaines grandes figures de l'histoire de la philosophie : Aristote, Bacon, Comte, mais aussi Pascal, Spinoza ou encore les Grecs de l'époque tragique. La façon de philosopher, et par conséquent la notion de méthode, seront au premier plan de ces analyses. Il s'agira alors de sonder les différents aspects du principe d'économie au sein de la pensée de la volonté de puissance afin d'en déterminer le rôle exact. Ce faisant, la dimension instrumentale de l'éternel retour sera spécifiée. De ce fait, un certain schéma inhérent à la réflexion nietzschéenne devrait se faire jour. En effet, la démarche de Nietzsche est bien souvent double : repérage et évaluation des sources productrices d'une interprétation d'une part, et conséquences de cette interprétation d'autre part. Cette démarche, à la dimension éminemment pratique, sera ici appliquée au problème même de la connaissance à travers l'étude du principe d'économie : généalogie de la science donc, mais aussi implications de celle-ci en lien avec la réflexion sur la civilisation. Ce projet, qui fut celui de Nietzsche depuis son entrée sur la scène philosophique et qui se poursuit jusque dans ses derniers écrits, devrait avoir des répercussions sur son style lui-même, la forme du texte de Nietzsche faisant corps avec sa philosophie. / This study intends to investigate Nietzsche's complex relationships with the notion of knowledge in general and with the notion of science in particular, while keeping in mind the artistic dimension which Nietzsche find even in knowledge. So, the implications of the criticism of logic, criticism which is never uniform in Nietzsche, will be considered at first, before examining Nietzsche's relationships with certain great figures of history of philosophy : Aristotle, Bacon, Comte, but also Pascal, Spinoza or even the Greeks of the tragic age. The way of philosophizing, and consequently, the notion of method, will be in the foreground of these analyses. This will be therefore to study the various aspects of the economy principle within the thought of the will to power to determine its exact role. In doing so, the instrumental dimension of eternal recurrence will be specified. Thereby, a certain scheme, inherent in the nietzschean thought, should appear. Indeed, the approach of Nietzsche is frequently double : identification and evaluation of the producing sources of an interpretation on one hand, and consequences of this interpretation on the other hand. This approach, which has a highly practical dimension, will be applied here to the knowledge problem through the study of the economy principle : genealogy of science thus, but also implications of the latter in relation to the thought about civilization. This project, which was the one of Nietzsche since his entry into the philosophical scene and which continues to his last writings, should have repercussions on his very style, given that the form of the text of Nietzsche is at one with his philosophy.

Le XXIe siècle s’est traduit pour les opérateurs économiques par un fort mouvement d’internationalisation qui les a aspirés dans une compétition sans frontières et les a conduit à s’implanter sur le globe au gré de leurs intérêts. Dans ce cadre, quelle attitude le droit adopte-t-il face à la problématique de la localisation des sociétés ? La localisation des sociétés est traditionnellement appréhendée comme une question de droit. En somme, le droit fixe les règles permettant d’inscrire les sociétés dans l’espace. Or, le droit parait abandonner une large place à la volonté, à telle enseigne que l’on puisse considérer que la localisation des sociétés s’affirme ainsi comme un élément disponible soumis à l’influence de la volonté. Face à cela, le droit s’intéresse aux décisions sociales qui affecteront la localisation des sociétés. Les règles qui gouvernent l’adoption des décisions affectant la localisation traduisent fidèlement les enjeux de pouvoir au sein des sociétés. La localisation des sociétés est aujourd’hui, pour le droit, la source d’un défi majeur en ce sens qu’elle est le terrain d’objectifs poursuivis par l’ordre juridique. Il n’hésite donc pas à remettre en cause des localisations choisies ou encore à paralyser certains effets attendus d'une localisation par ailleurs maintenue. Le droit s’autorise ainsi non seulement à tracer une frontière entre le licite et l’illicite mais encore à sanctionner les choix qui, bien que licites, auraient des conséquences inacceptables pour l’ordre juridique. La quête d’un équilibre entre la place de la volonté et le respect de l’impérativité irrigue alors l’action du droit sur la localisation des sociétés / The 21st century has seen economic actors taken into a great movement of internationalization drawing them into a border-free competition that led firms to relocate all over the world according to their own interest. Nowadays, every company, and not only multinational corporations, has to consider the opportunity of spreading abroad. Against this background, how does the law cover the issue of companies’ location?The location of companies has traditionally been considered as an issue of law, with a view to mark out the uncertain. The law lays down the rules to situate companies within space, but gives in to free will when it comes to the actual decisions. One could therefore state that private actors enjoy freedom in locating companies, so much so that the strategy of location could be considered as a mere possibility left to free will. Nevertheless, the law still has a say in the social decisions that affect the location of companies.The location of companies has become a major concern within the law today, as it is a ground for legal practitioners to actively achieve changes. Thus, the law does not hesitate to question a location or to paralyse some of its effects. Even though the law remains quite liberal concerning the location of companies, it does exert a form of control over such decisions. This control is twofold: not only does it draw the line between lawful and unlawful; it also frames possible legal actions against unlawful decisions. What is ultimately at stake is the search for balance between free will and necessary regulation.

La volonté de communiquer est un sujet de recherche relativement récent en didactique des langues étrangères. Elle est considérée comme le facteur principal favorisant la prise de parole et, selon certains, le but ultime que tout programme de langue doit atteindre. Si certaines études ont démontré que cette variable est conditionnée par un certain nombre de facteurs, néanmoins, la majorité de cette recherche n'a pas essayé de faire le lien entre la volonté de communiquer et les actions des apprenants, plus particulièrement, les stratégies de communication, qui semblent jouer un rôle important dans l'apprentissage et la production d'une langue. A l'aide d'observations, de questionnaires et d'entretiens avec des étudiants et des enseignants, nous étudions le degré de volonté de communiquer de 206 étudiants de science à l'université en Algérie et en France ainsi que leur emploi des stratégies de communication. Les résultats de notre recherche montrent que le degré de volonté de communiquer en classe est moyen. De plus, elle tend à changer selon certains facteurs tels que l'interlocuteur ou la taille du groupe. L'analyse des résultats nous permet aussi de constater que différentes stratégies de communication et catégories de stratégies de communication sont employées à des fréquences variables. Cette étude nous a permis de comparer deux contextes : l'Algérie et la France. Cette comparaison relève quelques points de différence. / Willingness to communicate is a matter of relatively recent research in teaching foreign languages. It is considered the main factor in promoting production of language and, according to some, the ultimate goal that all language programmes must achieve. While some studies have shown that this variable is conditioned by a number of factors, however, most of the research has not tried to link willingness to communicate with learners' actions, in particular, communication strategies which seem to play an important role in the learning and practice of language. Using classroom observations, questionnaires and interviews with students and teachers, we studied the degree of willingness to communicate and the use of communication strategies of 206 science students at two universities in Algeria and in France. The results show that the degree of willingness to communicate in class is average. Moreover, it tends to change depending on factors such as the conversation partners and group size. Analysis of the results enables us to see that different types and categories of communication strategies are used with varying frequencies. In this study, we were able to compare two contexts: Algeria and France. This comparison highlights some differences.