Dans ce mémoire, nous nous interrogeons sur de nouvelles règles de preuve du Code criminel pour déterminer si elles ont complètement éliminé le phénomène de victimisation des plaignantes dans les procédures en matière d'agression sexuelle. Nous émettons l'hypothèse qu'elles n'ont pas éliminé le traitement inéquitable des victimes dans le procès pénal et que ce traitement inéquitable nuit autant à la recherche de la vérité qu'au respect des droits des plaignantes. Nous examinons d'abord les droits constitutionnels respectifs de la plaignante et de l'accusé dans le procès en matière de crimes sexuels et leur interaction avec des règles qui portent sur la réputation et l'état de santé des deux protagonistes dans de telles affaires. Nous observons que ces règles de preuve offriraient une symétrie apparente au sujet du traitement de la mauvaise réputation de l'accusé et de la réputation sexuelle et la santé mentale de la victime dans la procédure. Cette symétrie serait toutefois imparfaite, inappropriée ou biaisée par le caractère adversaire du procès et la priorité accordée aux droits constitutionnels de l'inculpé et ce, parfois même au détriment de la vérité et de la justice. Enfin, nous proposons des modifications aux règles actuelles de preuve et de procédure en matière d'agression sexuelle pour favoriser une meilleure recherche de la vérité et un respect accru des droits constitutionnels des victimes / In this master's thesis, we will ask whether the new rules of evidence in the Criminal Code have eliminated the phenomenon of victimization of complainants in sexual assault matters. We emit the hypothesis that the new rules of evidence have not eliminated the inequitable treatment of female plaintiffs in criminal trials and that this inequitable treatment is equally harmful to the search for the truth as well as to the respect of the victim's rights. First, we will state the constitutional rights of the plaintiff and of the accused party in matters of sexual crimes and the current rules of evidence specifically in regards to the reputation and the state of health of the two parties, the accused and the plaintiff, in sexual assault trials and in regards to their respective constitutional rights in such matters. In particular, we will examine the existence of a noticeable symmetry between the rules of evidence relative to the bad reputation of the accused and those concerning the sexual reputation and mental health of the victim, a symmetry which is nevertheless imperfect, inappropriate or biased because of the adversarial procedure and the constitutional debate which we will examine in second place. Thirdly, we will propose certain modifications be made to the rules of evidence and procedure in matters of sexual assault to encourage the discovery of the truth and the respect of the plaintiff’s constitutional rights.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Objectif : L’objectif général de cette étude est de comprendre en quoi l’utilisation des services de santé et de disponibilité des ressources en santé au Québec sont équitables. Méthodes : De type transversal et corrélationnel, cette étude intéresse les 95 territoires CSSS du Québec, et couvre les années 2006-2007 et 2008-2009. L’indice de défavorisation matérielle et sociale de Pampalon est mis en lien avec deux séries de variables, soit celles d’utilisation des services par CSSS (services hospitaliers; services médicaux; services CLSC) et celles de disponibilité des ressources (capacité financière; capacité matérielle, capacité humaine; viabilité). Pour ce faire, des analyses de variance ont été effectuées. Le modèle intégrateur de la performance des services de santé EGIPSS et celui de l’utilisation des services de santé de Donabedian servent de cadre d’analyse. Résultats : L’utilisation des services de santé est équitable en ce qui concerne la défavorisation matérielle, mais pas en ce qui a trait à la défavorisation sociale. L’utilisation des services médicaux dispensés par les omnipraticiens est plus élevée chez les populations les plus favorisées socialement comparativement aux populations les plus défavorisées. Toutefois, l’utilisation des médecins spécialistes est plus équitable que celle des omnipraticiens, cela, chez les populations défavorisées autant matériellement que socialement. Les hospitalisations évitables sont plus élevées chez les populations les défavorisées socialement comparativement aux populations les plus favorisées. En termes de disponibilité des ressources, les populations défavorisées disposent de plus de ressources que les plus favorisées, sauf en ce qui concerne la répartition du personnel. Conclusion : En général, il existe très peu d’iniquités dans l’utilisation des services de santé au Québec. Par ailleurs, la disponibilité des ressources en santé est relativement équitable au Québec, exception faite de la disponibilité du personnel. / Objectives: The general objective of this study is to understand in what the use of health services and the availability of health resources in Quebec are fair. Methods: This cross-sectional and corelational study interests the 95 territories CSSS of Quebec, and covers the years 2006-2007 and 2008-2009. The material and social deprivation index of Pampalon is put in connection with two series of variables, such those of the use of the services by CSSS (hospital services; medical services; CLSC services) and those of availability of the resources (financial capacity; material capacity, human capacity; viability). To do it, analyses of variance were made. The integrative model of the health service performance (EGIPSS) and that of the use of the health services of Donabedian serve as frame of analysis. Results: The use of health services is fair as regards the material deprivation, but not in what concerned the social deprivation. The use of medical services dispensed by the general practitioners is more raised at the population the most favored socially compared with the most disadvantaged population. However, the use of the specialists is fairer than that of the general practitioners, it, for the populations disadvantaged so materially as socially. The avoidable hospitalizations are more raised at the population the most disadvantaged socially compared with the most favored. In terms of the availability of resources, the disadvantaged populations have more resources than the most favored populations. Conclusion: Generally, there are very few inequities in the use of health services in Quebec. Besides, the availability of the resources regarding health is relatively fair in Quebec, exception made by the distribution of the staff.

Avec l’adoption le 4 octobre 2011 par l’Assemblée nationale du Québec du projet de loi 89 intitulé «Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect», le législateur est venu renforcer le régime de droit pénal en augmentant la sévérité des peines pour les infractions à Loi sur la qualité de l’environnement. Il a aussi élargi les pouvoirs d’intervention du ministre en lien avec les autorisations qu’il émet. Cependant, la principale réforme apportée par le projet de loi 89 qui touche aux mécanismes même de protection de l’environnement, est la création de toute pièce d’un régime de sanctions dites administratives pécuniaires, parallèlement au régime de sanctions déjà existantes. La première interrogation, soulevée à l’égard des sanctions administratives pécuniaires, et la plus fondamentale, était celle de savoir si le contrevenant devait bénéficier des protections constitutionnelles énoncées à l’article 11 de la Charte canadienne des droits et libertés, tel un inculpé face à une procédure pénale. Puisque nous concluons que ces sanctions relèvent uniquement du droit administratif, nous avons cherché à déterminer quel serait le contenu du devoir d’agir équitablement de l’Administration lors du processus d’émission et de contestation de la sanction administrative pécuniaire. / On October 4, 2011, the Quebec government passed a bill entitled: «An Act to amend the Environment Quality Act in order to reinforce compliance ». Among other amendments, said bill increased the severity of penal sanctions set forth in the Environment Quality Act and broadened the scope of the Government and the Minister’s powers regarding administrative authorizations. However, the major change introduced by the bill is the power for a designated person to impose monetary administrative penalties on persons and municipalities that fail to comply with the Act or the regulations, concurrently with the penal, administrative and civil remedies. The present work sets forth the issue of the legality of the new amendments with the following question: is the person facing a monetary administrative penalty charged with an offence and, therefore, could they raise the constitutional protection of section 11 of the Canadian Charter of Rights and Freedoms as a person facing criminal or penal proceedings? Secondly, since we concluded that the monetary administrative penalty is an administrative sanction, how does the duty to act fairly translate during the imposition, review process and contestation before the Administrative Tribunal of Québec of the penalty?

Dans les pays de l’OCDE, le vieillissement démographique et la prévalence croissante de maladies chroniques induisent un accroissement marqué des effectifs de personnes âgées dépendantes. Répondre à la préoccupation sociétale concernant l’accompagnement des personnes en incapacité dans un contexte de pression sur les finances publiques constitue un défi majeur pour les politiques publiques. Comment les dispositifs publics visant à financer les soins de longue durée affectent les aides formelles et informelles reçues par les personnes en situation d’incapacité ? La distribution des aides médico-sociales et des restes-à-charge est-elle équitable ? Comment améliorer l’efficience et l’équité des dispositifs publics ? Cette thèse apporte un éclairage sur ces questions en mobilisant les outils conceptuels de la microéconomie et les méthodes de l’économie appliquée. Elle rassemble quatre investigations empiriques menées à partir de données françaises et néerlandaises récentes. Les 3 premiers chapitres traitent du cas français. Le chapitre 1 étudie la distinction faite entre adultes handicapés et personnes âgées dépendantes. Il évalue l’effet de la « barrière des 60 ans » sur les aides formelles et informelles reçues. Les chapitres 2 et 3 se focalisent sur le dispositif-phare destiné aux personnes âgées dépendantes, l’Allocation personnalisée d’autonomie (APA). Le chapitre 2 estime les élasticités prix et revenu de la demande d’aide à domicile des bénéficiaires de l’APA. Le chapitre 3 évalue l’équité dans l’utilisation des aides et des restes-à-charge dans le cadre de l’APA. Le chapitre 4 évalue l’équité horizontale dans l’utilisation de soins de longue durée aux Pays-Bas. Les subventions sur l’aide à domicile induisent des ajustements dans la consommation d’aide via des effets de revenu et de substitution, ce qui a des implications pour l’efficience de ces dispositifs. Des iniquités sont détectées dans les deux pays. / Dans les pays de l’OCDE, le vieillissement démographique et la prévalence croissante de maladies chroniques induisent un accroissement marqué des effectifs de personnes âgées dépendantes. Répondre à la préoccupation sociétale concernant l’accompagnement des personnes en incapacité dans un contexte de pression sur les finances publiques constitue un défi majeur pour les politiques publiques. Comment les dispositifs publics visant à financer les soins de longue durée affectent les aides formelles et informelles reçues par les personnes en situation d’incapacité ? La distribution des aides médico-sociales et des restes-à-charge est-elle équitable ? Comment améliorer l’efficience et l’équité des dispositifs publics ? Cette thèse apporte un éclairage sur ces questions en mobilisant les outils conceptuels de la microéconomie et les méthodes de l’économie appliquée. Elle rassemble quatre investigations empiriques menées à partir de données françaises et néerlandaises récentes. Les 3 premiers chapitres traitent du cas français. Le chapitre 1 étudie la distinction faite entre adultes handicapés et personnes âgées dépendantes. Il évalue l’effet de la « barrière des 60 ans » sur les aides formelles et informelles reçues. Les chapitres 2 et 3 se focalisent sur le dispositif-phare destiné aux personnes âgées dépendantes, l’Allocation personnalisée d’autonomie (APA). Le chapitre 2 estime les élasticités prix et revenu de la demande d’aide à domicile des bénéficiaires de l’APA. Le chapitre 3 évalue l’équité dans l’utilisation des aides et des restes-à-charge dans le cadre de l’APA. Le chapitre 4 évalue l’équité horizontale dans l’utilisation de soins de longue durée aux Pays-Bas. Les subventions sur l’aide à domicile induisent des ajustements dans la consommation d’aide via des effets de revenu et de substitution, ce qui a des implications pour l’efficience de ces dispositifs. Des iniquités sont détectées dans les deux pays.In OECD countries, population ageing and the increasing prevalence of some chronic diseases cause a substantial increase in the number of the disabled elderly. Responding to both the societal concern for ensuring appropriate longterm care (LTC) to the disabled and the pressure on public spending is a major challenge for public policies. How do public LTC schemes affect the use of formal and informal care by the disabled? Are there socio-economic disparities in the use of formal care? Is the allocation of LTC services and of the out-of-pocket payments incurred by the disabled elderly equitable? Which features of LTC policies could be changed to make them more efficient and more equitable? My research sheds light on these questions, using conceptual tools from microeconomics and methods in applied economics. It brings together four empirical investigations led in the contexts of France and the Netherlands, which have contrasting LTC systems. I make use of recent administrative and survey microdata. The first three Chapters focus on French policies. Chapter 1 studies the distinction that is made between the handicapped adults and the dependent elderly in access to public LTC support. It assesses the effect of the “age 60 threshold” on the formal and informal care received by individuals with a disability. Chapters 2 and 3 concentrate on the main scheme accessible to the disabled elderly, the Allocation personnalisée d’autonomie (APA). Chapter 2 estimates the income and price elasticities of formal home care demand by APA beneficiaries. Chapter 3 assesses equity in the use and financing of home care within the APA scheme. Chapter 4 lands in the Netherlands and assesses income-related horizontal equity in LTC use. Home care subsidies trigger adjustments in the use of care through both substitution and income effects. This has implications for the efficiency of such policies. Some inequity is detected in both countries.

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Les réseaux sans fil multisauts présentent un certain nombre d'intérêts car ils n'ont pas besoin d'infrastructure fixe, sont peu coûteux et sont simples d'utilisation. Le mode DCF de IEEE 802.11 est souvent utilisé comme le protocole d'accès au canal pour les nœuds dans ces réseaux. Un avantage de ce protocole est qu'il est facile à implémenter. Pourtant, ses performances dépendent de deux facteurs importants : le partage du canal sans fil et les collisions entre paquets provenant des nœuds cachés. L'évaluation de ces paramètres est donc importante afin d'améliorer la performance de ce protocole. La première partie de la thèse est consacrée à l'évaluation de la bande passante disponible. C'est un paramètre qui est souvent utilisé pour le contrôle d'admission ou pour le routage dans ces réseaux. Dans la littérature, il existe de nombreuses méthodes qui permettent d'estimer la bande passante disponible sur un lien sans fil. Pourtant, ces méthodes ne prennent pas en compte la notion de retransmission qui est définie dans IEEE 802.11 et qui a clairement des impacts sur la bande passante disponible. Nous proposons donc une nouvelle méthode passive, appelée RABE (Retransmission-based Available Bandwidth Estimation). Notre méthode se base principalement sur des informations locales qui peuvent être détectées par chaque nœud du lien. Nous évaluons également la probabilité de collisions non conditionnelle des paquets provenant des nœuds cachés via un modèle analytique. Cette probabilité nous permet d'estimer le nombre moyen de retransmissions qui est ensuite utilisé pour évaluer d'autres paramètres utilisé par RABE. Les simulations réalisées avec le simulateur ns2.33 montrent que notre méthode produit des résultats plus précis que d'autres méthodes existantes / The first part of the thesis is devoted to the evaluation of the available bandwidth. This is a parameter that is often used for admission control in these networks. In the literature, there are many methods for estimating the available bandwidth on a wireless link. However, these methods do not take into account the concept of retransmission which is defined in IEEE 802.11 and have clear impacts on the available bandwidth. We propose therefore a new passive method called RABE (Retransmission-based Available Bandwidth Estimation). Our method is based mainly on local information that can be detected by each node. We also evaluate the unconditional collision probability of packets from hidden nodes via an analytical model. This probability allows us to estimate the average number of retransmissions, which is then used to evaluate other parameters used by RABE. The simulations performed with the simulator ns2.33 show that our method produces more accurate results than other existing solutions. In the second part, we focus on the distribution of idle periods of a node that is often used to evaluate the performance of wireless networks based on IEEE 802.11. The problem is that there are different assumptions for this distribution in literature. We first characterize different types of idle periods in some fundamental scenarios such as the scenario as asymetric hidden stations and the scenario of flow in the middle. We then generalize these types of idle periods for relatively highly loaded networks. The obtained simulation results in ns2.33 are similar to our proposed model. This work also brings out that these distributions are multimodal, unlike what is often assumed in the literature

La notion d'identité implique certains présupposés de droit privé dont latendance est marquée par certains «généricismes». L'on peut entendre par là lesconceptions qui limitent la définition du genre humain à des traits catégoriels etabstraits, sans suffisamment prendre en compte des particularités sexuellementdifférenciées. Pourtant, le sujet de droit lorsqu'il est féminin doit impliquer la prise enconsidération de singularités liées à son sexe, qui ne peuvent être les mêmes quecelles d'un sujet de droit masculin.Sous couvert de l'égalité des sexes, le droit engage alors la société à uneuniformisation des intérêts cependant divergents et propres à chaque sexe. Il s'agitalors de montrer à la fois l'apport de ces conceptions, mais aussi leurs limites et doncla nécessité de s'ouvrir à l'exigence de conceptions plus «universalistes». En effet, ildoit être démontré que seule une universalité peut garantir la reconnaissance desparticularités et des différences féminines, telle qu'une identité juridique fémininel'admettrait. Si cette étude fera face à divers courants et auteurs de philosophie dudroit, elle prendra pour point de départ le droit positif établi dans ses différentesdisciplines, du droit pénal à certains aspects du droit du travail ou du droit desassurances.L'intérêt de la question est de permettre une évaluation plus précise desqualifications autour de la femme comme sujet de droit singulier, et en intégrant lescritiques contemporaines, qui ont pu montrer l'insuffisance d'une pensée simplementgénérique pour traiter de questions aussi graves que la différenciation sexuelle quece soit en droit civil ou en droit social- critiques qui, néanmoins, n'ont guère assuméla voie épistémologique de la philosophie du droit dans sa spécificité. / The notion of identity involves the presuppositions of private law withwhich the trend is marked by some «genericisms». That means conceptions who limitthe human gender's definition in specific and abstract features and withoutconsidering the sexually differentiated peculiarities. Nevertheless, the subject of rightwhen it's a feminine subject implies the considering of sexual characteristics, whichcannot be the same that those of the male subject.On the pretext of the gender equality, the right submits then the society to astandardization of the divergent interests and peculiar to every sex. It is then aquestion of showing at the same time the contribution of these conceptions, but alsotheir limits and thus the necessity of opening to the requirement of more«universalist» conceptions. Indeed, it must be demonstrated that only a universalitycan guarantee the recognition of the peculiarities and the feminine differences, suchas a feminine legal identity would admit it. If this study will face diverse currents andauthors of philosophy of the right, it will take for starting point the substantive lawestablished in its various disciplines, the criminal law with certain aspects of the laborlaw or the insurance law.The interest of the question is to allow a more precise evaluation of thequalifications around the woman as the subject of singular right, and by integratingthe contemporary criticisms, who were able to show the insufficiency of a simplygeneric thought to deal with questions so grave as the sexual differentiation in thecivil or labor law- criticisms who, however, hardly accepted the epistemological wayof the philosophy of the right in its specificity.

Cette thèse contient quelques applications des chaînes de Markov et des processus de décision markoviens pour la contrôle de congestion et de puissance. D´abord nous étudions le comportement de la taille de la fenêtre d´une source qui utilise l´algorithme MIMD. Nous montrons que le logarithme de la taille de la fenêtre suit une récurrence stochastique additive, et est une chaîne de Markov. Nous montrons aussi que le débit obtenu par une source est proportionnel à l´inverse de la probabilité de perte d´un paquet. Ensuite, nous analysons le processus de la taille de la fenêtre d´un algorithme de contrôle de congestion en temps continu. Nous pourvoyons des conditions sous lesquelles deux algorithmes ont le même comportement. Puis, nous étudions le processus de rapport de deux sources qui utilisent l´algorithme MIMD et qui partagent la capacité d´un goulot d´étranglement. Pour les sources hétérogènes, nous montrons que l´intensité du processus de perte de paquet doit être supérieure à une constante qui dépend des paramètres des algorithmes pour que l´indice d´équité s´améliore. Ensuite, nous présentons un modèle stochastique pour obtenir la distribution jointe du nombre instantané de paquets et sa moyenne mobile. Ensuite, nous étudions un problème de commande optimale en temps discret. Un appareil mobile veut transmettre des paquets et conserver son énergie en même temps. Nous montrons que la politique optimale est un contrôle à seuil. Enfin, par simulations, nous étudions le délai des flots TCP sur la voie descendante de l´UMTS lorsque deux politiques différentes de commutation de canaux sont utilisées.

Cette thèse s'intéresse à l'allocation de ressources des réseaux WMAN (Wireless Metropolitan Area Networks) utilisant l'OFDMA (Orthogonal Frequency Division Multiple Access). Les applications récentes destinées aux réseaux sans fils requièrent des débits importants. L'OFDMA, technique d'accès multiple basée sur l'OFDM(Orthogonal Frequency Division Multiplexing), permet d'obtenir des débits élevés en tirant avantage de la diversité multiutilisateur. Dans une première partie, l'allocation de ressources est considérée au niveau de la couche physique (affectation des fréquences et de la puissance). Dans un contexte monocellulaire, un algorithme est proposé afin de maximiser le débit de la cellule tout en assurant des débits individuels aux utilisateurs (problème RA, Rate Adaptive optimization). L'impact de la sous canalisation sur le débit global est analysé. Puis, un algorithme est proposé dans un contexte multicellulaire pour adapter dynamiquement le facteur de réutilisation fréquentiel. Dans une deuxième partie, l'ordonnancement est traité. L'objectif est de garantir les délais du trafic temps réel, de maximiser le débit du trafic non temps réel tout en assurant une équité proportionnelle entre les flux. Pour cela, les extensions du GPS (Global Processor Sharing) sont étudiées. Deux algorithmes, extensions du WFS (Wireless Fair Service) pour l'OFDMA, sont proposés. Leurs performances sont comparées au WFS et aux algorithmes existants en OFDMA. L'une des propositions, l'OWFS (Opportunist Wireless Fair Service) est particulièrement adaptée pour maximiser le débit du trafic non temps réel et comporte un paramètre, le poids de délai, qui permet de maintenir un taux de pertes acceptable pour le trafic temps réel.