L'assistance médicale bouleverse les données de la procréation humaine. La gestation pour autrui, la procréation médicalement assistée en faveur des couples de même sexe ou effectuée post mortem changent radicalement la conception de la filiation. La dimension transfrontalière du phénomène suscite des difficultés, notamment s'agissant de la reconnaissance de liens de filiation créés à l'étranger. L'étude des législations étrangères libérales ainsi que de la jurisprudence relative à la circulation des filiations révèle un certain recul de la règle de conflit en matière de filiation. La méthode de la reconnaissance ne semble pas non plus à même de faciliter considérablement la reconnaissance des liens de filiation établis à l'étranger. Néanmoins, la protection de la vie familiale constitue un fondement commun aux États européens en faveur de cette reconnaissance. La reconnaissance peut d'ailleurs être promue par l'adoption d'une règle matérielle de droit international privé et par le renforcement de la motivation dans la mise en œuvre du mécanisme de l'ordre public international. Un tel renforcement, combiné avec l'influence du droit européen sur la circulation du statut personnel permettrait de mieux satisfaire les objectifs de sécurité juridique et de prévisibilité. En définitive, la lutte contre les risques posés par une assistance médicale à la procréation à caractère international requiert l'adoption des règles matérielles aussi bien au niveau national qu'au niveau international et une meilleure coopération entre États-membres de l'Union européenne. / Medically assisted reproduction radically affects human reproduction. Surrogacy, artificial reproduction technologies for same-sex couples, or which take place post mortem, profoundly change our concept of parentage. The cross-border dimension of this phenomenon provokes difficulties especially with respect to the recognition of parentage relationships that have been established in countries that authorise the aforementioned techniques. The study foreign liberal legislation, as well as of the case law on the circulation of legal parent-child relationships indicates that the conflict-of-laws rules on parentage becomes less significant. The method of recognition does not seem either able to facilitate considerably the recognition of parentage bonds that have been established in a foreign country. Nonetheless, the protection of family life constitutes a legal basis common in European states that can be invoked in favour of such recognition. Such recognition can furthermore be promoted by adopting a private international law rule of substantive nature and by strengthening the reasoning behind the recourse to the public policy exception mechanism this reinforcement of the reasoning and the influence of European law on the circulation of personal status can promote legal certainty and foreseeability. Finally, efficient solutions to cater for the risks inherent in cross­border access to assisted reproduction necessitates the adoption of rules substantial nature both in national and in international level and a better cooperation among member states of the European Union.

La méthode de sélection de l'ovocyte pour l'insémination, dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation chez l'homme, ne garantie pas un taux de réussite satisfaisant. Plusieurs études académiques ont été menées dans le but de compéter cette méthode par d'autres plus objectives. Nous nous sommes intéressés à la caractérisation mécanique qui exige un dispositif approprié. Dans ce contexte, nous avons effectué des travaux de conception et de fabrication pour développer une plateforme permettant la caractérisation mécanique des ovocytes humains. Le composant principal de cette plateforme est le capteur de nano-force. Ce dernier, qui emploie un principe de ressorts magnétiques passifs, est constitué d'un indenteur venant solliciter l'ovocyte. Dans cette configuration, l'indenteur est stable suivant deux directions. La troisième direction, initialement instable, est stabilisée par la réaction de l'ovocyte à caractériser. L'originalité de ce capteur réside dans l'exploitation de la direction instable pour la mesure de force. En parallèle, un travail de modélisation du comportement mécanique des ovocytes a été réalisé dans le but d'identifier d'éventuels paramètres mécaniques pertinents pour la qualification des ovocytes. Ce travail a permis, d'une part, d'effectuer une étude critique sur les modèles existants dans la littérature et d'autre part, de développer un modèle basé sur une approche plus physique qui prend en compte la structuration tridimensionnelle complexe de l'ovocyte. / The oocyte selection method for insemination, in the context of medically assisted procreation for humans, does not guarantee a good rate of success. Several academic studies have been conducted in order to complete this method by other more objective. We are interested in the mechanical characterization which requires an appropriate device. In this context, we carried out a design and a manufacturing work to develop a platform for the mechanical characterization of human oocytes. The main component of this platform is the nano-force sensor. This sensor, which uses a principle of passive magnetic springs, is composed of an indenter which compresses the oocyte. In this configuration, the indenter is stable along two directions. The third direction, initially unstable is stabilized by the reaction of the oocyte that has to be characterized. The originality of this sensor is the exploitation of the unstable direction for the force measurment. In parallel, a modeling work of the oocytes mechanical behavior was performed in order to identify some relevant mechanical parameters for their qualification. This work allowed us, first, to make a critical study of existing models in the literature, and secondly, to develop a model, based on a physical approach, which takes into account the oocyte complex three-dimensional structure.

Cette thèse de caractère pluridisciplinaire traite des progrès de la biologie de la reproduction dans le domaine de l’infertilité face à la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) des Nation-unies. La première partie montre que, en France, il y a conciliation entre l’intérêt supérieur de l’enfant et l’assistance médicale à la procréation, encadrée par le triptyque des lois de bioéthique de 1994. La deuxième partie traite des dérives de ces techniques pratiquées à des fins sociétales et non médicales. Des parents intentionnels désireux d’un « enfant à tout prix », puisque la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de même sexe n’a pas « ouvert » le droit à l’accès de ces techniques de reproduction assistée, se rendent au cours d’un « tourisme procréatif » dans un pays où la maternité de substitution ou gestation pour autrui (GPA) est licite et ont un enfant grâce à une mère de substitution, qui assure la gestation de l’embryon, puis du foetus via une fécondation in vitro. Mais lors du retour en France de l’enfant, eu égard aux articles 16-7 et 16-9 du code civil, se pose le problème de la filiation de l’enfant sans compter sur les risques de la maternité de substitution, d’où l’incompatibilité des techniques de reproduction assistée à des fins sociétales avec la Convention internationale des droits de l’enfant, l’adage latin "mater semper certa est" étant la garantie de l’intérêt supérieur de l’enfant. / This thesis has a plurisdisciplinary approach and deals with the improvements of biology of reproduction in the field of infertility regarding the International Convention on the Rights of the Child of the United Nations (ICRCUN). The first part shows, that in France, there is conciliation between the best interests of the child and the medical assistance to procreation, legalised by the triptych of the bioethics law of 1994. The second part deals with the drifts of those practices used for societal ends and not medical. Intended parents willing to have “a child at all costs”, as the law n° 2013-404 of May 17, 2013 allowing the marriage to couples of the same sex has not “allowed” the right to have access to thoses technics of assisted reproduction, do “procreative tourism” and go to a country in which the surrogate maternity or gestational surrogacy (GS) is legal and have a child thanks to surrogate mother who ensures the gestation of the embryo, and the foetus through an in vitro fertilization (IVF). However, back to France, according to articles 16-7 and 16-9 of the Civil Code, the issue of the filiation of the child arises, without counting on the risks of the surrogate maternity, hence the incompatibility of the methods of assisted reproduction to societal purposes with the International on Rights of the child, the Latin proverb "mater semper certa est" being the guarantee of the best interest of the child.

A partir de données en population, nous avons: 1) évalué le risque de cardiopathies congénitales (CC) chez les fœtus conçus par assistance médicale à la procréation (AMP); et 2) déterminé les effets de l’AMP sur la prise en charge prénatale et le devenir périnatal des fœtus porteurs de CC. Nous avons observé que l'AMP était associée à une augmentation de 40% du risque de CC sans anomalies chromosomiques associées (OR ajusté = 1,4 IC95% 1,1-1,7). Nous avons également retrouvé qu'il existait des associations variables selon la catégorie de CC et la méthode d'AMP considérées. Nous avons observé que l'AMP était associée à une multiplication par 2,4 du risque de tétralogie de Fallot (OR ajusté = 2,4 IC95% 1,5-3,7), alors que nous n’avons pas retrouvé d’association statistiquement significative pour les trois autres CC spécifiques étudiées. Dans notre population, l'exposition à l'AMP ne semblait pas modifier le recours au diagnostic prénatal et à l'interruption médicale de grossesse chez les fœtus porteurs de CC comparés aux fœtus porteurs de CC conçus spontanément. Nous avons par ailleurs observé que le risque de prématurité des fœtus porteurs de CC conçus par AMP était environ 5 fois plus élevé que celui des fœtus porteurs de CC conçus spontanément (OR ajusté = 5,0 IC95% 2,9-8,6). En nous basant sur une méthodologie d'analyses de cheminement, nous avons retrouvé que les grossesses multiples contribuaient pour environ 20% au risque plus élevé de tétralogie de Fallot associé à l'AMP que nous avons observé. Enfin, les grossesses multiples contribuaient pour environ 2/3 du risque de prématurité associé à l'AMP chez les fœtus porteurs de CC. / Using population-Based data, we: 1) assessed the risk of congenital heart defects (CHD) in assisted reproductive techniques (ART) conceived fetuses; and 2) evaluated the effects of ART on prenatal management and perinatal outcomes of fetuses with CHD. We observed that ART were associated with a 40% increased risk of CHD without associated chromosomal anomalies (adjusted OR = 1.4 95%CI 1.1-1.7). We also found varying associations between the different methods of ART and categories of CHD. We observed that ART were associated with 2.4-Higher odds of tetralogy of Fallot (adjusted OR = 2.4 95%CI 1.5-3.7), whereas no statistically significant association was found for the three other specific CHD included. In our population, ART exposure did not seem to modify prenatal diagnosis and termination of pregnancy for fetal anomaly in fetuses with CHD compared to fetuses with CHD conceived spontaneously. The risk for premature birth in fetuses with CHD conceived following ART was 5-Fold higher as compared to fetuses with CHD conceived spontaneously (adjusted OR = 5.0 95%CI 2.9-8.6). Using a path-Analysis method, we found that multiple pregnancies contributed for about 20% to the higher risk of tetralogy of Fallot associated with ART that we had found. Finally, multiple pregnancies contributed for the 2/3 of the risk of premature birth associated with ART in fetuses with CHD.

La transmission prénatale du VIH de la mère à l’enfant est à l’origine de la majorité des infections à VIH/sida chez les nourrissons. En dépit du risque quasi omniprésent de faire naître des enfants infectés et de l’accès encore très limité aux thérapies antirétrovirales, le nombre des femmes séropositives menant leur grossesse à terme est en augmentation constante en Afrique subsaharienne. Motivée par ce constat empirique, l’étude aborde une gamme des questions juridiques et de bioéthique, pour certaines encore inédites, tiraillées entre désir légitime d’enfant (droit à l’enfant) et devoir de la société de mettre les futurs enfants à l’abri d’un handicap congénital prévisible reconnu comme incurable (droit de l’enfant). Fondamentalement, elle interroge le législateur sur la manière de saisir le risque biologique de transmission maternelle du VIH, sans rompre avec l’équilibre éthique nécessaire entre les droits et libertés fondamentaux de la femme ou mère séropositive et l’intérêt supérieur de l’enfant à naître. À partir de l’exemple du droit congolais et suivant la démarche d’information comparative, l’étude s’attache à démontrer systématiquement que face à la forte probabilité de naître avec le VIH, la protection que les droits africains actuels apportent à l’enfant est insuffisante et, à certains égards, incohérente. Pour y remédier, elle préconise un nouveau paradigme de normativité fondé sur la philosophie de la recherche d’une conciliation éthique, qui n’apparaisse pas manifestement disproportionnée, entre l’autonomie de soi de la femme ou mère séropositive sur son corps et la responsabilité de ses choix en matière de santé de la reproduction. Ainsi, grâce à ses nombreuses propositions innovantes de refonte du droit, cette étude est-elle parvenue à contribuer, significativement, à la recherche d’outils théoriques nécessaires à l’émergence de nouveaux droits africains en ordre de bataille pour des générations futures sans sida. / Prenatal HIV transmission from mother to child is responsible for the majority of HIV / AIDS infections in infants. Despite the almost ubiquitous risk of infected children and still very limited access to antiretroviral therapy, the number of HIV-positive women who complete their pregnancies is increasing steadily in sub-Saharan Africa. Motivated by this empirical observation, the study tackles a range of legal and bioethical questions, some of which are still unpublished, torn between legitimate desire for children (right to the child) and society's obligation to protect future children against a predictable congenital disability recognized as incurable (right of the child). Fundamentally, it questions the legislator on how to capture the biological risk of maternal HIV transmission without breaking the necessary ethical balance between the fundamental rights and freedoms of the HIV-positive woman or mother and the best interests of the unborn child. Using the example of Congolese law and following the comparative information approach, the study seeks to systematically demonstrate that, in the face of the high probability of being born with HIV, the protection that the current African rights bring to the child is insufficient and, in some respects, incoherent. To remedy this, she advocates a new paradigm of normativity based on the philosophy of seeking an ethical reconciliation which does not appear to be manifestly disproportionate between the autonomy of the woman or mother who is HIV-positive on her body and the responsibility of its choices in reproductive health. Thus, thanks to its many innovative proposals for the revision of the law, has this study managed to contribute significantly to the search for theoretical tools necessary for the emergence of new African rights in order of battle for future generations without AIDS.

En droit positif, la qualification de l’enfant à naître est incertaine et celui-ci ne bénéficie d’aucun statut. Pour autant, son intérêt est pris en considération depuis le droit romain à travers l’adage « infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur » selon lequel l'enfant conçu est réputé né chaque fois qu’il en va de son intérêt. À l’origine, cet adage était exclusivement tourné vers la matière patrimoniale. Aujourd’hui, la préservation de l'intérêt de l’enfant à naître a connu des évolutions majeures dépassant largement cette maxime latine. Plusieurs facteurs ont été à l’origine de l’extension de la prise en considération de cet intérêt : la légalisation de l’interruption de grossesse, les techniques d’assistance médicale à la procréation, le développement de la recherche scientifique, l’évolution de la médecine prénatale et fœtale. La question de la préservation de l’intérêt de l’enfant à naître est aujourd’hui sans cesse renouvelée en raison du développement constant des pratiques médicales et scientifiques, et sous l’impulsion de la notion d’intérêt de l’enfant né.L'intérêt de l’enfant à naître entre en conflit avec d’autres droits et intérêts concurrents peu conciliables. Ces droits et intérêts font l’objet de revendications fortes dans la société et entraînent de vifs débats quant aux solutions de conciliation. L’antagonisme de ces droits et intérêts aboutit à d’importantes contradictions et incohérences difficilement surmontables. Aussi, appréhender l'intérêt de l’enfant à naître en droit positif consiste à analyser ses manifestations à l’aune de la conciliation avec les droits et intérêts concurrents. Notre étude vise à déterminer le contenu de l’intérêt de l’enfant à naître en droit français, afin de mettre en exergue les cohérences et les incohérences existantes, et ce dans une perspective de rationalisation / In positive law, the qualification of the unborn child is unclear and he has no status. However, his interest is taken into consideration since Roman law through the adage « infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur » according to which the conceived child is deemed to be born whenever it is in his interest. Originally, this adage was exclusively focused on the patrimonial rights. Today, the preservation of the interest of the unborn child has undergone major changes far beyond this Latin maxim. Several factors explain this fact : the legalization of the termination of pregnancy, techniques of assisted procreation, the development of scientific research, evolution prenatal and fetal medicine. The question of preserving the unborn child’s interest is today constantly renewed because of the constant development of medical ans scientific practices, and under the impetus of the concept of the born child’s interest. The unborn child’s interest conflicts with other competing rights and competing interests. These rights and interests are the subject of strong demands in society and lead to intense debates over conciliation solutions. The antagonism of these rights and interests leads to important contradictions and inconsistencies that are difficult to resolve. Therefore, to apprehend the interest of the unborn child in positive law is to analyze its manifestations in termes of conciliation with competing rights and interests. Our study aims to determine the content of the interest of the unborn child in French law, in order to highlight the existing coherences and inconsistencies, and this in a perspective of rationalization

Les évolutions sociétales - émancipation de la femme, maîtrise de la fécondité, acceptation del’homosexualité, multiplication des formes de conjugalité, nouveaux modèles familiaux, médicalisation de laprocréation - ont bouleversé le rapport entre maternité de fait et maternité juridique.La femme qui revendique le statut de mère n’est plus nécessairement celle qui a porté et mis au mondel’enfant. Les techniques d’assistance médicale à la procréation ont ouvert le champ des possibles enpermettant à la femme de réaliser son désir d’enfant, indépendamment des contraintes temporelles oubiologiques. Pourtant, la mère gestationnelle apparaît, aujourd’hui encore, comme la figure certaine de lamaternité. Elle a vu ses droits accrus par un mouvement d’harmonisation du droit de la filiation, jusqu’àdevenir l’égale de l’homme. Elle a cessé d’être identifiée par son statut conjugal, et est désormais définie parréférence au fait biologique maternel de l’accouchement. L’enfantement marque alors la singularité de lamaternité en tant que figure de rattachement, car elle est le seul vecteur d’identification spatio-temporelle del’enfant. Un ordre public fort en la matière est donc de rigueur : l’accouchement, qui détermine l’état civil del’enfant, ne devrait pas pouvoir être dissimulé. En revanche, la fonction maternelle de parenté devraitdavantage être soumise à la volonté de la femme qui se revendique mère. La mère gestationnelle, qui devraittoujours pouvoir établir un lien de filiation, devrait également pouvoir refuser l’établissement d’un tel lien,au profit d’une autre figure maternelle plus incertaine car reposant sur la volonté d’être mère, volontééventuellement corroborée par un lien génétique. Autrement dit, la filiation maternelle de l’enfant devraitpouvoir être transférée afin d’être en concordance avec la réalité sociologique.La multiplication des figures de la maternité conduit ainsi à une rénovation de la conception traditionnelle dela maternité, par un rééquilibrage du rôle joué par les éléments objectifs et subjectifs / A number of developments in society - the emancipation of women, birth control, the acceptanceof homosexuality, the diversification of couple arrangements, new family models, the increasingly medicalapproach to procreation - have shaken up the link between motherhood in fact and motherhood in law.The woman claiming the title of mother is no longer necessarily the one who bore the child and brought itinto the world. Assisted reproductive technology has opened up possibilities by allowing women who want achild to have one, regardless of restrictions related to time or biology. However, the “gestation mother”remains to this day the definite mother figure. Her rights have increased through the harmonisation of thelaws of filiation, eventually making her the man’s equal. She is no longer identified by her marital status andis now defined in relation to the biological process of giving birth. Giving birth hence highlights thespecificity of motherhood as an attachment figure, being the only means of identification in space and timefor the child. A strong public policy is therefore required in this area: giving birth should not be concealable,since it determines the child’s status in law. On the other hand, the maternal parenting role should dependmore on the will of the woman who claims the title of mother. The gestation mother, who should always beable to ascertain the filiation, should also be able to refuse such filiation, in favour of another mother figurenot as firmly ascertained, since her status is dependent on the will to be the mother, a will possiblycorroborated by filiation. The child’s maternal filiation should be transferrable in order to reflect the socialreality.The multiplication of mother figures has thus led to an overhaul of the traditional conception of motherhood,by rebalancing the role played by objective and subjective elements.