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La pratique internationale du travail social en contexte de projet de développement internationalJolette, Dominique 02 1900 (has links) (PDF)
Cette recherche se penche sur la pratique internationale du travail social, particulièrement les différents discours qui la composent, passant des théories de la modernisation aux critiques des rapports impérialistes entre le Nord et le Sud. L'objectif principal de cette étude est de contribuer à décrire les pratiques discursives et les savoirs présents dans la pratique internationale du travail social en contexte de développement international ayant un volet femmes. Cette recherche de type qualitatif est basée sur six entrevues semi-dirigées, réalisées auprès de personnes coopérantes, formées en travail social au Québec. Toutes les répondantes et les répondants ont une expérience d'au-delà d'un an dans un projet de développement international ayant un volet femmes. Un corpus littéraire sur la base formelle du travail social et le contexte des projets complètent la collecte de données. Dans une perspective poststructuraliste, le cadre d'analyse s'appuie principalement sur les concepts de savoirs, de discours et de pratique en travail social. Deux modèles théoriques, soit celui d'une pratique dynamique de travail social développé par Karen Healy (2005) et celui des figures idéologiques de l'intervention sociale de Karsz (2004), sont proposés afin d'analyser la pratique des personnes interrogées. D'une part, le premier modèle, par une analyse de discours, permet de mettre en lumière la performance des discours de l'organisation communautaire en travail social et ceux des approches de développement international dans les propos des répondantes et des répondants. D'autre part, le second modèle retrace les rapports de pouvoir existant entre les personnes coopérantes, les personnes participant au projet et les institutions.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : pratique internationale, travail social international, développement international, discours, modernité.
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Les facteurs clés de succès des projets d'aide au développementIka, Lavagnon A. 03 1900 (has links) (PDF)
Cette thèse examine les facteurs clés de succès, les interactions entre eux, et leur relation avec les dimensions du succès des projets d'aide au développement. Elle s'articule autour de trois articles de recherche, l'un conceptuel sur l'expérience des agences d'aide en matière d'identification des facteurs clés de succès (FCS) de leurs projets et les deux autres, empiriques, qui épousent deux perspectives : celle des superviseurs de projet des agences d'aide multilatérale au développement notamment la Banque mondiale et celle des coordonnateurs de projet sur le terrain, en l'occurrence en Afrique. Sur le plan méthodologique, ces travaux adoptent une approche contingente de l'étude des projets et de leur succès; et les données ont été collectées par questionnaire. D'abord, la thèse fait le point sur l'expérience des agences d'aide dans l'identification des critères et des FCS des projets de développement. C'est l'objet du premier article qui s'intitule : « Identification des critères et des facteurs clés de succès des projets dans la documentation des agences d'aide au développement ». (Une toute première version de ce papier a déjà fait l'objet de publication dans la Revue Management & Avenir sous le titre : « Les agences d'aide au développement font-elles assez en matière de formulation des facteurs clés de succès des projets? »). L'objectif spécifique de ce premier article est de mettre en évidence les critères et les FCS que les agences d'aide au développement utilisent, d'analyser l'évolution des critères et des FCS à travers les décennies de développement et de faire un rapprochement entre la gestion de projet et la gestion des projets de développement international. Dans ce premier article, nous présentons les agences d'aide dans leur diversité et dans leur contribution au développement et nous envisageons les projets comme des vecteurs du développement. Ensuite, nous tentons de définir les concepts de résultats de développement, de succès, de critères de succès et de facteurs de succès des projets de développement avant de présenter les critères de succès et les FCS des agences d'aide. Puis nous analysons l'évolution des critères et des FCS à travers les décennies de développement. Enfin, nous faisons un rapprochement entre la gestion de projet et la gestion des projets de développement international sur les critères et les FCS ainsi que sur leur évolution dans le temps. Les résultats montrent que si les agences ont bien défini et harmonisé les critères de succès, il reste beaucoup à faire pour les critères impact et durabilité, et les FCS. Ils suggèrent qu'un rapprochement entre la gestion de projet et la gestion des projets de développement international est possible et qu'en matière de succès des projets, la gestion des projets de développement international peut tirer des enseignements de la littérature de la gestion de projet pour mieux comprendre les critères et les FCS des projets de développement. Partant de ces enseignements, le deuxième article, qui s'appuie sur le premier, analyse les interrelations entre quatre FCS bien connus tant en gestion de projet qu'en gestion des projets de développement international mais captant « l'exercice global de supervision des projets de la Banque mondiale » (la conception, le suivi, la coordination, et la formation) et leurs influences respectives sur deux dimensions du succès des projets tout autant bien connues (le succès de la gestion et le succès du livrable). Cet article s'intitule : « World Bank projects' critical success factors and their interactions : an empirical investigation ». Ce deuxième article, utilisant plutôt les modèles d'équations structurelles comme méthode d'analyse statistique des données, a été accepté pour publication au PMI Research Conference 2010. (Une première version de cet article, utilisant plutôt la régression multiple comme méthode d'analyse statistique des données, a fait l'objet de publication dans les actes du 9ème congrès de l'IRNOP (International Research Network on Organising by Projects) en 2009 sous le titre : « The most critical success factors for World Bank projects : the Task Team Leaders' perspective ». Ces deux versions diffèrent dans la mesure où la seconde fait des analyses confirmatoires et teste ainsi la validité des instruments de mesure et du modèle lui-même). Dans ce deuxième article, nous mettons d'abord en évidence la spécificité des projets de développement international, les problèmes qu'ils posent, et les notions de succès, de critère et de facteur de succès tant dans la littérature de la gestion de projet que dans celle plus spécifique de la gestion des projets de développement international. Ensuite, nous posons des hypothèses sur les relations entre les FCS et les dimensions du succès des projets. Après nous procédons à une analyse factorielle en composantes principales des critères et des FCS avec le logiciel SPSS et nous analysons les interrelations entre FCS à l'aide des modèles d'équations structurel1es (estimées notamment avec le logiciel AMOS). Les résultats de ce deuxième article confirment l'existence empirique d'un facteur de second-ordre que nous avons baptisé « FCS reliés à la gestion de projet » mais captant l'exercice global de supervision des projets. Les résultats empiriques montrent en outre que les FCS affectent de façon significativement différente les deux dimensions du succès des projets et que la première (le succès de la gestion) n'affecte pas significativement la deuxième (le succès du livrable). Ils confirment aussi l'existence empirique de FCS non reliés à la gestion de projet mais plutôt reliés au projet lui-même comme le budget et l'expérience du superviseur de projet et indiquent que ces derniers ne semblent pas avoir un effet sur les FCS reliés à la gestion de projet (conception, suivi, coordination, et formation) mais captant l'exercice global de supervision des projets. Enfin ils suggèrent que dans la perception des TTL, la hiérarchie des FCS est la suivante : la conception, le suivi, la coordination et la formation dans cet ordre. Enfin, très peu a été écrit sur la gestion de projet à l'intention des gestionnaires de projet du Tiers-Monde, notamment à l'intention des coordonnateurs africains des projets de développement et la littérature est muette sur la façon d'adopter les outils et les techniques de gestion de projet importés. Quels sont les concepts, outils et techniques de gestion de projet que les gestionnaires africains des projets de développement peuvent déployer? Quel est leur degré d'application actuelle? Sachant que la planification de projet reste un FCS, quelle est la force de la relation entre l'effort de planification et le succès des projets de développement? Ce sont les questions qui sont abordées dans le dernier article : « Project management in the international development industry : the project coordinator's perspective ». Il a été publié dans la revue International Journal of Managing Projects in Business. Il met en évidence la perception des coordonnateurs de projets de développement, en fait les gestionnaires de projet dans un secteur spécifique et non-traditionnel de la gestion de projet, le développement international, et analyse la relation empirique entre l'effort de gestion de projet dans la phase d'exécution (le degré d'utilisation des outils de gestion de projet), le succès et les critères de succès des projets. Dans ce dernier article, nous abordons l'importance des outils tant en gestion de projet en général qu'en gestion des projets de développement en particulier. Nous proposons également un tableau synoptique des outils utilisés dans la gestion des projets de développement international que nous classons en trois grandes catégories : les outils d'identification et de planification; les outils de réalisation et de suivi; et les outils de mesure de performance, d'évaluation et de gouvernance. Nous donnons ensuite un bref aperçu des travaux sur le succès et les critères de succès avant de présenter et de discuter les résultats de l'analyse factorielle en composantes principales des outils de gestion de projet, et de l'analyse de corrélation et de régression entre l'effort de gestion de projet et le succès. En somme, ce dernier article suggère que le succès des projets est insensible à l'effort de planification mais supporte de façon significative l'idée que le recours au suivi et à l'évaluation peut améliorer les résultats des projets.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : aide au développement, gestion de projet, critères de succès, facteurs clés de succès, planification de projet, outils et techniques de gestion de projet, Banque mondiale, Afrique, Task Managers, coordonnateurs nationaux de projet, modèle d'équations structurelles.
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L'ACDI et les principes de l'efficacité de l'aide bilatérale au secteur éducatif du Sénégal et du MaliAndrianarijemisa, Princess Lilia 23 April 2018 (has links)
Ce travail de mémoire aborde en premier lieu la manière dont les principes de l’appropriation, de l’alignement et de l’harmonisation du Comité d’Aide de l’Organisation de Coopération et de Développement économiques ont influé sur les discours de l’Agence Canadienne de Développement International (ACDI) durant la période 2006 à 2012, c’est-à-dire après l’adoption de la Déclaration de Paris sur l’efficacité de l’aide de 2005. Il se rattache ensuite à la manière dont ces principes ont été appliqués au sein de l’aide bilatérale du Canada au secteur éducatif de quelques pays francophones de l’Afrique de l’Ouest comme le Sénégal et le Mali. En recourant à deux disciplines (Science politique et Sciences de l’Administration) nous avons d’une part, analysé l’influence des normes internationales (les principes de l’efficacité de l’aide) sur les discours de l’ACDI, et d’autre part, procédé à l’étude de la manière dont cette agence a géré ses projets de développement dans les deux pays africains qui ont été sélectionnés pour cette recherche.
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Histoire du volontariat international au Québec : le cas du Service universitaire canadien outre-mer, SUCO 1960-1985Desmeules, Martin January 2009 (has links) (PDF)
Le sujet de notre recherche est le volontariat international au Québec. Le but de notre démarche est de définir, qualifier et mieux cerner ce qu'a été la pratique du volontariat international, entre 1960 et 1985, à travers le cas spécifique du Service universitaire canadien outre-mer (SUCO). Notre principale hypothèse repose sur une mutation de l'éthique à la base du volontariat international: d'une éthique chrétienne puis libérale, le volontariat au SUCO découle, à compter des années 1970, d'une éthique solidaire. Pour en arriver à une telle démonstration, nous brossons en tout premier lieu un tableau historiographique qui nous permet de saisir l'état de la question. Une telle démarche permet également d'établir une recension des écrits sur des concepts-clé, à savoir le volontariat et le développement, pour en aboutir à des définitions opérationnelles pour notre programme.
Ensuite, nous consacrons un chapitre au parcours historique du SUCO. D'un organisme national ayant comme principal objectif l'envoi de volontaires, le SUCO s'autonomise et s'arroge de nouveaux objectifs, notamment celui d'éduquer la population québécoise aux enjeux du développement international. Le volontariat, dans une perspective que l'on appelle la solidarité internationale, n'est plus central comme il l'avait été initialement et comme le gouvernement fédéral canadien continue de le souhaiter. Un chapitre suivant nous amène à considérer cette relation entre le gouvernement canadien et le SUCO. Nous y voyons quelles furent les motivations fédérales dans la coopération internationale, le soutien aux organisations non-gouvernementales (ONG) puis au volontariat. Nous voyons aussi comment la crise du SUCO, en opposant la vision gouvernementale à celle véhiculée par les membres actifs du SUCO, illustre et calcifie la distance entre deux visions de la coopération internationale et du volontariat. Dans un dernier chapitre, nous voyons comment les différents acteurs qualifièrent le volontariat à travers le temps. C'est ainsi que nous retraçons les caractères d'un volontariat libéral, héritier d'une éthique chrétienne missionnaire, au début des années 1960. C'est ainsi également que nous soulignons les caractères d'une nouvelle éthique qui se met en place, celle de la solidarité. Cette dernière, sous l'impulsion d'anciens volontaires et dans une démarche critique d'une définition libérale du développement et du volontariat, amènera une nouvelle acception de la coopération internationale de même que du volontariat en découlant. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Volontariat international, Volontaires, Coopérants-volontaires, SUCO.
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Impact des dynamiques sur les résultats des projets de coopération partenariale : le cas des projets PUCDCharron, Dominique 06 1900 (has links) (PDF)
Entre 1994 et 2007, quarante-huit universités canadiennes ont obtenu des financements du programme de Partenariats universitaires en coopération et développement (PUCD), financé par l'Agence canadienne de développement international (ACDI) et exécuté par l'Association des Universités et des Collèges du Canada (AUCC). Ce programme leur a permis de mettre en œuvre 154 projets de développement, en partenariat avec des organisations d'éducation et de formation de pays en développement, pour la plupart des universités. Notre recherche vise à identifier et à comprendre la relation entre les différentes dynamiques qui s'installent entre les partenaires d'un projet PUCD et les résultats obtenus dans le cadre de ce dernier pour répondre à la question Comment la dynamique partenariale affecte-t-elle les résultats d'un projet PUCD ? La réponse devrait enrichir les connaissances des pratiques du développement, afin d'améliorer ces dernières. Notre cadre théorique est formé de trois composantes: la théorie de l'acteur réseau, aussi appelée sociologie de la traduction (Callon, 1986, 1999, 2006a, 2006b; Latour, 1986, 2006a, 2006b; Callon et Latour, 1992, 2006), l'analyse stratégique (Crozier et Friedberg, 1977, 2000) et le cadre proposé par Hofstede (1997, 2001) pour analyser l'influence des cultures nationales sur les modes de gestion. Notre méthodologie s'appuie sur la rédaction itérative de trois études de cas qui décrivent le déroulement de trois projets PUCD, réalisés au Viêt-Nam entre les années 2000 et 2008, de l'idée initiale des projets jusqu'à la fin de leurs activités. Rédigées à partir des documents des projets et d'entrevues avec les partenaires canadiens et vietnamiens, ces études de cas reflètent essentiellement le point de vue des acteurs. L'analyse des dynamiques en présence est réalisée dans un deuxième temps et présentée à la suite. Nos hypothèses de travail portent sur les facteurs qui orientent les dynamiques entre les partenaires, les paramètres qui caractérisent ces dynamiques et la relation qui existe entre les types de dynamiques et les résultats de développement des projets. Premièrement, nous considérons cinq facteurs d'influence: les collaborations antérieures, les processus de traduction, les réseaux d'alliés, les stratégies des acteurs et certains aspects de la culture nationale des acteurs en présence. Deuxièmement, nous caractérisons les dynamiques étudiées selon la composition de l'équipe de projet et son engagement d'une part et, d'autre part, selon le type de stratégies relationnelles utilisées par les acteurs. Finalement, nous posons l'hypothèse que des dynamiques différentes, liées à des enjeux différents, peuvent caractériser les différentes phases d'un projet et influencer ses résultats. Ainsi, un projet aura plus de chances de maximiser ses résultats de développement s'il peut d'abord compter sur l'engagement d'une équipe composée de membres de toutes les institutions partenaires, tant pour sa conception que pour sa rn.ise en œuvre, et si, ensuite, cette équipe a davantage recours à des stratégies de mobilisation qu'à des stratégies axées sur les jeux de pouvoir. Notre recherche nous amène à conclure que les résultats d'un projet PUCD sont effectivement influencés par les types de dynamique qui s'installent pendant les phases de conception et de mise en œuvre. Comme les partenaires ne savent pas encore s'ils vont obtenir le projet quand ils le conçoivent, les enjeux peuvent différer selon les phases, entraînant ainsi des dynamiques différentes. Les responsables d'un projet auront plus de chances de maximiser les résultats de ce dernier s'ils peuvent compter sur l'engagement d'une équipe moteur, composée de membres de toutes les institutions partenaires, tant pour la phase de conception que pour la mise en œuvre. Ils doivent aussi pouvoir compter sur l'appui, et l'intervention au besoin, des décideurs de l'institution partenaire du pays en développement si ces derniers ne font pas partie de l'équipe moteur. Pour susciter l'engagement et l'appui dont ils ont besoin pour atteindre les résultats visés, les initiateurs d'un projet (dans un premier temps) et l'équipe moteur (dans un deuxième temps) ont tout intérêt à recourir à des processus de traduction et à planifier en conséquence les phases de conception et de mise en œuvre de leur projet. À notre avis, des études complémentaires portant sur la motivation des acteurs, leur culture nationale et les aspects institutionnels des partenariats pourraient contribuer encore davantage à accroître les connaissances sur les pratiques du développement, afin d'améliorer ces dernières.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : partenariats Nord-Sud, développement international, programme de Partenariats universitaires en coopération et développement (PUCD), coopération partenariale, dynamique de projet, résultats de développement.
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Choix des modes d'acquisition de l'information pour l'étude de nouveaux marchés.Gervais, Florence 06 July 2011 (has links)
L’entreprise qui se développe à l’international est confrontée à la nécessité d’acquérir des informations sur les nouveaux marchés, grâce notamment à des études export. Cette recherche s’intéresse au processus d’identification du chargé d’étude, appelé mode d’acquisition de l’information. Elle démontre que celui-ci fait partie d’un système d’acquisition d’information qui a pour objectif la réduction contrôlée de l’ambigüité des marchés. Elle décrit l’émergence de ce système, son fonctionnement et le processus d’identification du chargé d’étude. Les caractéristiques du système variant avec le niveau d’internationalisation et le degré d’apprentissage de l’organisation, le choix du mode d’acquisition de l’information évolue lui aussi avec le stade de développement international de l’entreprise. / When an organization develops on foreign markets, it has to collect information on that market. Export research is one way to acquire that information. This research focuses on the identification process of the export market researcher, designated as information acquisition mode. We aim to demonstrate that this acquisition mode is part of a system whose objective is to reduce the perceived ambiguity of markets in a controlled fashion. We describe the emergence of the system, its functioning and the identification process of the information acquisition mode. Since the characteristics of the system vary according to the level of internationalization and learning of the organization, we show that the choice of the acquisition mode is also impacted by the international development stage of the company.
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Choix des modes d'acquisition de l'information pour l'étude de nouveaux marchés. / Information acquisition modes for international market researchesGervais, Florence 06 July 2011 (has links)
L’entreprise qui se développe à l’international est confrontée à la nécessité d’acquérir des informations sur les nouveaux marchés, grâce notamment à des études export. Cette recherche s’intéresse au processus d’identification du chargé d’étude, appelé mode d’acquisition de l’information. Elle démontre que celui-ci fait partie d’un système d’acquisition d’information qui a pour objectif la réduction contrôlée de l’ambigüité des marchés. Elle décrit l’émergence de ce système, son fonctionnement et le processus d’identification du chargé d’étude. Les caractéristiques du système variant avec le niveau d’internationalisation et le degré d’apprentissage de l’organisation, le choix du mode d’acquisition de l’information évolue lui aussi avec le stade de développement international de l’entreprise. / When an organization develops on foreign markets, it has to collect information on that market. Export research is one way to acquire that information. This research focuses on the identification process of the export market researcher, designated as information acquisition mode. We aim to demonstrate that this acquisition mode is part of a system whose objective is to reduce the perceived ambiguity of markets in a controlled fashion. We describe the emergence of the system, its functioning and the identification process of the information acquisition mode. Since the characteristics of the system vary according to the level of internationalization and learning of the organization, we show that the choice of the acquisition mode is also impacted by the international development stage of the company.
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Les relations entre l'innovation et la performance internationale pour les activités de service aux entreprisesCastro-Lucas de Souza, Cristina 28 November 2011 (has links)
Cette recherche vise à comprendre la relation existante entre l’innovation de services et l’internationalisation, à savoir, comment les entreprises obtiennent des avantages compétitifs sur les marchés internationaux grâce à l'innovation dans le secteur des services aux entreprises.Nous avons testé la relation entre l'innovation et la performance internationale, avons évalué l'impact de l'innovation par rapport à d'autres avantages internationaux. Symétriquement, nous avons également vérifié dans quelle mesure le processus d'internationalisation peut être un puissant moteur d'innovation pour les entreprises de services. Après le développement d'un modèle théorique, nous avons procédé à une enquête téléphonique auprès de 807 entreprises de services exportatrices. Les répondants cible de l'enquête étaient des cadres supérieurs de sociétés de services internationalisés en France. 51 réponses exploitables ont été reçues. Les données recueillies ont été analysées par Modélisation des Équations Structurelles (SEM), en utilisant la méthode Partial Least Square. Le modèle testé montre que l'innovation de service a une influence positive sur le développement international et que la compétence internationale, obtenue sur les marchés étrangers, stimule la dynamique de l'innovation dans les entreprises de services. Le modèle proposé met en évidence les capacités de R & D (organisationnelle), relationnelles, les TIC, la compétence internationale, l’innovation de service et l’expérience internationale comme facteurs qui influent les résultats des entreprises internationalisées, ou plus précisément, la performance international. / This research deals with service innovation and internationalization: how firms perform on international markets and get an edge thanks to innovation on service concept or service process. We tested the relationship between innovation and international performance, assessed the impact of innovation compared to other international advantages. Symmetrically, we also checked how far the internationalization process can be a powerful driver of innovation for service firms. After the development of a theoretical model, data were collected from a telephone survey. The target respondents of the survey were senior executives of internationalized service companies in France. Out of the 807 companies which were contacted, 51 usable responses were received. The data collected were analyzed by Structural Equation Modeling (SEM), using the Partial Least Square method. The tested model shows that service innovation has a positive influence on international development and that the international competence, obtained in foreign markets, drives the dynamics of innovation in services company. The model proposed highlights the capabilities for R & D (organizational), relational, ICT, international competence, service and international experience as factors that impact the final results of internationalized companies, or more specifically, the international performance.
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L'ACDI et l'alignement de l'aide étrangère canadienne : le cas de l'aide alimentaireLaberge, Pierre-Alexandre 13 December 2024 (has links)
Les critiques ont été nombreuses suite à la fusion de l'Agence canadienne de développement international (ACDI) au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) en mars 2013. Selon plusieurs, la perte d'autonomie de l'ACDI allait transformer l'aide canadienne d'une aide altruiste vers une aide teintée par les intérêts nationaux. La présente recherche se penche sur la première partie de cette affirmation. C'est-à-dire qu'elle vérifie dans quelle mesure l'aide canadienne était altruiste sous la tutelle de l'ACDI lorsque celle-ci était semi-indépendante. Pour ce faire, la recherche étudie l'influence de différents facteurs sur l'allocation de l'aide alimentaire canadienne de 1988 à 2012. En plus de tester les indicateurs habituellement avancés dans la littérature, nous analysons l'influence de nouvelles variables omises par celle-ci, ainsi que certaines variables uniques au cas canadien. À l'aide d'un modèle binomial-négatif à effet aléatoire, nous trouvons que l'allocation de l'aide alimentaire canadienne répond à un calcul stratégique tenant compte à la fois des besoins humanitaires et de la gouvernance des pays récipiendaires ainsi que des intérêts économiques et politiques du Canada. En fait, nous remarquons qu'en situation d'urgence, le Canada est moins regardant de la situation politique et économique des pays récipiendaires, se concentrant plutôt sur les besoins de ceux-ci. Par contre, lorsqu'il utilise son aide plus lente et prévue à l'avance, les intérêts nationaux sont davantage pris en compte.
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Le droit du commerce international des organismes génétiquement modifiés (OGM) agricoles médicaux : les perspectives d'encadrement normatifManga, Sylvestre-José-Tidiane 07 1900 (has links)
"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.)" / Les organismes génétiquement modifiés (OGM) agricoles à vocation médicale constituent la
catégorie la plus complexe, la plus innovatrice et la plus futuriste des biotechnologies agricoles.
Pour cela, les OGM agricoles médicaux constituent l'échantillon parfait d'une recherche
complète sur le principe de précaution et les perspectives normatives des applications médicales
de cette innovation technologique. La contribution de cette recherche, à la prévention du risque
biotechnologique potentiel associé au commerce international de tels produits agricoles, réside
sur la proposition d'une approche d'harmonisation dite simultanée convergente des régimes
juridiques applicables à la double vocation agricole et médicale de tels organismes. L'approche
est simultanée en ce qu'elle n'exclue ni ne subordonne un instrument par un autre. Elle est
convergente en ce que tous les cadres normatifs applicables convergent, dans leur
complémentarité, vers la libéralisation du commerce international des OGM agricoles dans la
prévention du potentiel risque biotechnologique. Pour articuler la proposition d'harmonisation,
nous avons proposé un principe directeur qui est la primauté durable de la santé publique sur le
commerce. Ce principe est en réalité la dimension environnementale et biosécuritaire du principe
de primauté de la santé publique sur le commerce, promu conjointement par l'Organisation
mondiale de la santé (OMS) et le Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
La recherche conçoit qu'un éventuel recours constructif aux OGM agricoles médicaux dans le
développement des pays pauvres, devrait être assujetti à une mise en oeuvre simultanée
convergente des régimes juridiques applicables. / Medical agricultural GMOs are the category of agricultural GMOs the most complex, the most
innovative and the most futuristic. For these reasons, they are the best sample for a complete
study on the precautionary principle as weil as on the perspectives of medical applications in
agricultural biotechnology. The contribution of this research to biosafety consists of the
proposition of a normative method of harmonization, based on a simultaneous convergent
application of food, drugs and pharmaceutical relevant international agreements in international
trade. The proposed approach is simultaneous because relevant agreements do not exclude each
other or subordinate one to another. It is convergent because agreements complete each other in
biosafety and international commerciallaw of agricultural GMOs. To conduct the harmonization,
we have proposed as a main principle, the principle of sustainable primacy of public health on
trade. This principle is the environmental and biosafety emphasis of the principle of primacy of
public health on trade which is promoted joindy by the World Health Organization (WHO) and
the World Trade Organisation (WTO) Secretariat. The research suggests that an eventual
profitable use of medical agricultural GMOs in developing countries would be subject to a
simultaneous convergent application of relevant international agreements on biosafety and
international trade.
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