Plusieurs initiatives d’origines européenne et nationale ont contribué à l’émergence d’un nouveau concept en droit d’auteur : l’œuvre transformatrice. La récurrence et la persistance des débats en la matière prouvent que ce concept ne traduit pas qu’un phénomène conjoncturel. Ces raisons conduisent en conséquence à lui consacrer une étude afin de déterminer la pertinence de l’admission de ce concept en droit d’auteur. L’étude débute par le constat que certains auteurs travaillent en s’adossant volontairement à une ou plusieurs œuvres originelles créées par autrui, qu’ils intègrent à leur processus créatif, aboutissant ainsi à la création d'une œuvre nouvelle. Ces pratiques d’emprunt créatif à l’œuvre d’autrui ont désormais pris une dimension particulière. Celle-ci s’explique d’une part par le développement du numérique. D’autre part, une partie du public, soit les destinataires des œuvres, souhaite participer activement à la création et revendique le droit d’utiliser les œuvres d’autrui comme autant de moyens d’expression et de création. Le législateur a certes envisagé l’hypothèse dans laquelle une œuvre nouvelle procède d'une œuvre préexistante au travers de la catégorie légale des œuvres composites. Cependant, les dispositions éparses qui lui sont consacrées souffrent d’une terminologie et d’un régime imprécis qui n’ont jamais fait l’objet d’une étude juridique approfondie. L’émergence du concept d’œuvre transformatrice illustre l’importance théorique et pratique de remettre en cause cette catégorie légale des œuvres composites. Aussi, la délimitation du concept suppose, dans un premier temps, une nécessaire remise en cause des catégories traditionnelles qui constituent les piliers du droit d'auteur, ainsi que les impératifs auxquels la constitution de ce monopole doit répondre. Cette lecture renouvelée aboutit à circonscrire la notion fonctionnelle d’œuvre transformatrice. Loin de se cantonner à proposer une nouvelle version de l’œuvre originelle, l’auteur de l’œuvre transformatrice exprime une opinion sur l’œuvre d’autrui, en induisant un décalage avec celle-ci. Bien souvent, il a réalisé son œuvre sans l’autorisation de l’auteur de l’œuvre originelle, et leurs droits entrent alors en conflit. Dans un second temps, l’étude s’attelle à appréhender ce conflit de droits. Le droit positif s’avère limité, de sorte qu’il faut affiner l’analyse juridique du lien unissant ces deux auteurs en l’enrichissant de la comparaison avec des mécanismes extérieurs au droit d’auteur, et d’autres issus du droit comparé. En définitive, c’est par le mécanisme de l’exception au droit d’auteur que l’on trouvera le moyen de concilier de manière pérenne les droits de l’auteur originel et ceux de l’auteur de l’œuvre transformatrice. / Transformative work is a new concept in copyright law that is emerging from several recent initiatives across Europe. The recurring debate on this concept indicates that it is not short-lived and highlights the need for a strategy to define a suitable legal framework. The purpose of this study is to assess the relevance of including the concept of transformative works in French and European Union copyright law. The starting point is authors’ integration of original works created by third parties in their creative process so as to generate new pieces of work. These practices are increasing in occurrence, with the rise of the digital age being one explanation of their prevalence. Furthermore, the public appreciates the value of these works and wishes to maintain the right to use third party works as a means of creative expression. The legislator has envisaged categorising new work inspired from pre-existing work as derivative and composite work. Nevertheless, the scarce arrangements that have been developed lack a proper framework and a detailed legal study has yet to be undertaken. The emergence of the concept of transformative work highlights the practical and theoretical need to challenge the legal definition of derivative and composite work. Far from offering a new derived version of the original piece of work, the author of a transformative work expresses an opinion on the third party work, by inserting a differentiating element. Therefore, the format of expression and content justify the legal analysis between the author of the original piece of work and the author of the transformative work. As such, framing the concept involves in the first instance, questioning the traditional pillars of copyright law and their requirements. This new understudy leads to the framing of the definition of transformative work. Secondly, this study focusses on how several copyright laws can co-exist. The content of positive law is limited and therefore, the study helps develop the concept of transformative work by comparing external mechanisms of both copyright and comparative law.In conclusion, incorporating transformative work into copyright law is based on the exception mechanism of copyright law.

L’examen des dispositions de la loi libanaise n.75 du 3 avril 1999 sur la propriété littéraire et artistique relatives aux oeuvres audiovisuelles nous permet de déterminer le cadre juridique relatif à ce type de création. Pour accéder à la protection par le droit d’auteur, l’oeuvre audiovisuelle doit bénéficier d’un certain degré d’originalité mais aussi elle doit répondre à la définition légale de l’oeuvre audiovisuelle consacrée à l’article 1 de la loi libanaise. Une fois les conditions d’accès à la protection déterminées, on peut étudier le régime juridique applicable à ce type de création. Les oeuvres audiovisuelles sont qualifiées par l’article 9 de la loi libanaise d’oeuvres collectives. Cette qualification nous permet de déterminer le régime juridique applicable. Ceci implique la détermination des différents "acteurs" de l’oeuvre audiovisuelle, leurs droits et les modes d’exploitation de ces droits. / The examination of the provisions of Lebanese law number 75 dated on April 3, 1999 concerning the literary and artistic property for audiovisual works allow us defining the legal framework for this type of creation. Therefore, to reach the copyright protection, any audiovisual work shall benefit from a certain degree of originality and shall also meet the legal definition of an audiovisual work stipulated in article one of the Lebanese law. Once the necessary conditions for an audiovisual work protection are defined, we can proceed with the study of legal regulations applicable to this kind of creation. Audiovisual works are qualified by article 9 of the Lebanese law on collective works. Based on the audiovisual work qualification, we can define the applicable legal regulations. This involves identifying the different “actors” of audiovisual work, their rights and ways of exploiting these rights.

Rédigés de manière non linéaire, "Monsieur Teste" (1946) de Paul Valéry et "Palomar" (1983) d’Italo Calvino posent les limites de l’intellection pure et les possibilités du texte littéraire à rendre compte d’une conscience, celle des sujets – Teste et Palomar – , comme les témoins réfléchis des phénomènes de l’univers. Bien qu’issus d’époques et de mouvements littéraires différents (poésie moderne française de l’entre-deux guerre chez Valéry, le néoréalisme italien chez Calvino) les deux auteurs parviennent néanmoins à une écriture comparable, qui valorise l’éclatement formel des catégories romanesques conventionnelles (intrigue, espace, temps, personnage) vers un nouveau réalisme, plus libre et moins contraignant. Que ce soit par le récit composites "Monsieur Teste" où Valéry met en scène Teste, un homme taciturne et solitaire vivant de l’intérieur, ou encore "Palomar" dont le protagoniste décide, un beau jour, d’arpenter du regard la moindre parcelle de l’univers, un élément demeure constant : le fragment, comme manière d’appréhender et de comprendre le monde et, par ricochet, de se saisir soir-même. L’analyse des incidences littéraires du fragment nous permettra d’interroger et de mettre en lumière, en les comparant, l’écriture fragmentaire de "Monsieur Teste" et "Palomar" comme la création d’une structure textuelle, mais aussi comme une forme donnant vie à un contenu : la pensée prenant conscience de ses actes. / Written in non-linear fashion, Paul Valery’s "Monsieur Teste" (1946) and Italo Calvino’s "Palomar" (1983) establish limits for pure intellection and modern literatures possibility to account for subjective consciousness – that is, for Teste and Palomar – as thinking witness to phenomena of the universe. Althought stemming from different literary movement (for Valery, modern poetry of the inter-war period and, for Calvino, Italian Neorealism), both writers produce a similar form of writing that valorises the formal explosion of conventional categories (plot, spacetime, character) and points toward a new realism, freer and less restrictive. Whether it is in the composite narrative of "Monsieur Teste" representing Teste, a taciturn and solitary man with an inner life, or that of "Palomar" who suddenly decides to visually inventory the smallest parcels of the universe, one element remains constant : the fragment as a way of seizing and understanding the world and, indirectly, one self. Analyzing the fragment’s literary effects will allow us to reflect on and demonstrate by way of comparison, how the fragmentary writes of "Monsieur Teste" and "Palomar" create a textual structure as well of a form giving life to a content : thought becoming aware of its actions.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Dès 1951, le compositeur américain John Cage (1912-1992) s’engage dans la recherche de stratégies nouvelles de création. Son objectif principal consiste à éviter de laisser la subjectivité gouverner son univers artistique. L’œuvre doit être exempte de tout geste expressif, ainsi que d’éléments issus de la mémoire. Commence alors l’invention de multiples procédés impersonnels de composition permettant au hasard d’être à l’origine de la conception de l’œuvre et de jouer un rôle à différents stades de l’élaboration. Il s’ensuit une exploration artistique où le créateur se trouve confronté à l’imprévisible. À partir de 1969, la recherche de moyens non-intentionnels de création s’élargit du domaine musical au domaine plastique. Les trois parties de notre thèse portent sur le processus d’élaboration, la performance et l’exposition. Pour une part importante de la production musicale et visuelle de Cage, si le hasard intervient dans la phase d’élaboration, les œuvres engendrées restent néanmoins fixes dans leur état final. Cependant, notamment dans les années soixante, la plupart des œuvres musicales prennent une forme indéterminée, le hasard intervenant également au moment de la performance, d’où l’imprévisibilité du résultat. Enfin, cette dialectique entre un hasard fixe et une indétermination mobile est mise en œuvre à la fin de sa vie dans la conception d’installations et d’expositions. D’un point de vue théorique, il est important de comprendre si la position de Cage est alors celle d’un simple transcripteur des résultats fournis par le hasard ou si des choix tiennent néanmoins une place dans sa création. Notre recherche montre que la position de l’artiste est double. Si Cage est à l’écoute du hasard, ses préoccupations thématiques dans les domaines musical, plastique et muséologique n’en ont pas moins laissé une forte empreinte sur sa production sous forme de différents invariants. / Starting in 1951 the American composer John Cage (1912-1992) relentlessly searched for new creative strategies. His main goal was to ensure that no form of subjectivity ruled his artistic universe. A work had to be free of any and all expressive gestures, as well as traces of memory. This stipulation led to his inventing multiple impersonal procedures of composition in that chance operations both initiated the conception of a work and played a role at different stages of its elaboration. The outcome of this artistic exploration meant that the creator had to come to terms with the unpredictable. From 1969 on, Cage carried over non-intentional modes of creation from his musical production to his visual works. The three main sections of our thesis focus on their process of elaboration, musical performance, and exhibitions. If chance operations came into play in the elaborative stage of a large number of these works, the latter nonetheless remained fixed in their final state. Yet, particularly in the 1960’s, most of the composer’s musical works had an indeterminate form, given that chance intervened during the performance, leading to unforeseen results. Finally, at the end of his life Cage put into play this dialectic relationship between fixed chance and mobile indetermination in his conception of installations and exhibitions. From a theoretical point of view, it is important to understand if his role is that of a simple transcriber of chance operation results or if choice still remains operative in his production. Our research shows that the position of the artist is dual: if Cage remains open to chance, his thematic interests in the fields of music, visual arts, and museology have just as strongly left their mark on his production in the form of different invariants.

La défense juridique des éléments de l'œuvre audiovisuelle est un domaine complexe où le sort du contentieux dépend en grande partie du choix stratégique que l'avocat adopte pour défendre les intérêts économiques ou moraux des titulaires de droits sur l'œuvre audiovisuelle. Le constat est que tous les éléments de l'œuvre audiovisuelle ne peuvent prétendre être défendus systématiquement par le biais d'une seule et même action. Cette défense peut être assurée par le biais de deux voies : la défense au regard du droit spécial de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit d'auteur, droits voisins) ou celle au regard des régimes de mise sous responsabilité pour faute. La stratégie de défense retenue est liée en grande partie à la nature de l'élément de l'œuvre audiovisuelle que l'avocat doit défendre. L'action en contrefaçon au titre du droit d'auteur permet, sous certaines conditions, de protéger et de défendre les droits afférents aux formats télévisés, aux scénario audiovisuels, aux synopsis, aux titres, aux péripéties principales d'un film ou encore aux personnages de celui-ci. Elle permet également de sanctionner la reproduction servile d'une œuvre audiovisuelle. Des exceptions au droit d'auteur permettent également d'exclure toute caractérisation d'un grief de contrefaçon lorsque l'avocat est chargé de prouver que son client n'est pas contrefacteur. Le producteur de vidéogramme, les acteurs, les comédiens et les chaînes de télévision détiennent des droits voisins sur l'œuvre audiovisuelle. Parallèlement à ces actions conférées par le droit d'auteur et ses droits voisins, l'avocat dispose d'autres voies de défense. Ainsi, la voie de l'action en contrefaçon de marques lui permet de défendre les droits afférents à un titre, à un personnage ou encore aux produits dérivés de l'œuvre audiovisuelle. A côté de ses régimes juridiques de droit privatif, coexistent l'action en concurrence déloyale ou en sanction des agissements parasitaires, ainsi que le régime spécial de mise sous responsabilité des hébergeurs. A noter enfin que, si l'avocat souhaite défendre des éléments spécifiques de l'œuvre audiovisuelle, une stratégie particulière peut être retenue. Celle-ci peut être notamment intentée sur le double fondement juridique de la contrefaçon et de la concurrence déloyale ou parasitaire lorsque l'avocat décide de cumuler ces deux actions. Pour autant, il appartient à ce dernier de prouver l'existence d'un fait distinct de la contrefaçon, ce qui, comme nous l'avons vu, est une preuve délicate à rapporter. Cependant, cette stratégie peut permettre d'augmenter le montant des dommages et intérêts. / The legal defense of the elements of the audiovisual work is a complex domain where dispute depends on the strategic choice adopted by the lawyer to defend the economic or moral interests of the holders of rights. The report is that all the elements of the audiovisual work cannot claim to be systematically forbidden by means of one and the same action. This defense can be assured insured trough two ways: the defense with the special law of the intellectual property (brands, copyright, related rights) or with regimes of responsibility which requires fault. The strategy of defense is largely connected to the nature of the element of the audiovisual work that the lawyer would protect. Infringement proceedings allows, under conditions, to protect and to defend rights relative to "formats", to audiovisual scenarios, to the synopses, to the titles, to the main events of a movie or still to the characters of this one. She also allows to punish the reproduction of a audiovisual work. Exceptions in the copyright allow to exclude any characterization of a grievance of imitation when the lawyer is in charge of proving that his customer is not a counterfeiter. It is the case of the exception of short quotation, analysis, parody or still the educational exception. The producer of videogram, the actors, the comedians and the television channels detain similar rights on the audiovisual work. At the same time as these actions conferred by the copyright and its similar rights, the lawyer can arrange other ways of defense. So, the way of the action in trademark infringement allows him to defend the rights relative to a title, to a character or still to by-products of the audiovisual work. The action in unfair competition or in penalty of the parasitic actions can be used, as well as the special regime of putting under responsibility of hosts. Finally, if the lawyer would defend specific elements of audiovisual work, a particular strategy can be retained. This one can be instituted with the double legal foundation of the imitation and the unfair or parasitic competition if the lawyer decides to accumulate these two actions. However, it is up to the latter to prove the existence of a fact different from the imitation. But it is delicate to report this proof. However, this strategy can allow increase the amount of the damages

Le système de la propriété littéraire dans la France de l’Ancien Régime est souvent examiné de manière rétrospective à l’aune du droit d’auteur contemporain : tout se passe comme si la librairie d’Ancien Régime devait être nécessairement le laboratoire d’un dispositif juridique et idéologique en pleine formation, encore mal adapté aux réalités littéraires. Cette thèse propose d’examiner la question de cette propriété à nouveaux frais, en considérant le système de librairie comme un ensemble d’acteurs, de logiques et d’outils opératoire, sur le temps long, des années 1650 jusqu’aux années 1780. À travers l’étude des logiques institutionnelles de la propriété économique et de la responsabilité juridique, des dispositifs bibliographiques des dictionnaires, des journaux et des recueils d’ana et des opérations éditoriales imaginées par les auteurs eux-mêmes, elle met en évidence les rapports de force qui agitent la librairie et le monde littéraire de l’époque. En empruntant à l’histoire littéraire, à l’histoire du droit et à l’histoire du livre, ce travail entreprend de montrer de quelle manière la propriété littéraire se construit à l’encontre des intérêts des auteurs et en faveur de la constitution d’un monde de la librairie où l’État joue de moins en moins son rôle de régulateur des pratiques. À travers le prisme de l’attribution littéraire, la démonstration est menée avec un intérêt particulier pour l’analyse précise des paratextes littéraires. / Literary property rights in early modern France are often understood through the prism of the contemporary droit d’auteur. Many studies see the early modern period as a laboratory for an on-going experiment in law and ideology, still ill-fitted to the literary practices of the authors. This thesis offers a fresh start in the examination of the question of literary property, taking the whole library system from the 1650s to the 1780s to be an effective articulation of agents, tools, and discursives practices. Through the study of institutional policies in the domain of literary property as well as judicial responsibility, through a careful reading of the bibliographical discourse with dictionaries, anas, and periodicals, and through the description of editorial endeavors undertaken by authors themselves, it shows the dynamics of the early modern library and literary world. With roots in literary history, history of law, and book history, this dissertation seeks to understand how the concept of literary property is aggregated, against the very interests of the authors, to consolidate a commercial book-trade where the State slowly delegates its regulatory powers. Through the study of literary attribution, this work follows its demonstrations with an acute interest in a close-reading of literary paratexts.

Cette recherche a pour but premier de mieux comprendre la participation des danseurs à la mise en oeuvre chorégraphique comme un facteur de construction des corps dansants. Pour rendre compte de cela, j’ai proposé une étude de l’oeuvre de deux chorégraphes contemporaines brésiliennes, Lia Rodrigues et Sheila Ribeiro. Cette recherche a également pour but d’identifier des manifestations de brésilités présentes dans les deux oeuvres chorégraphiques analysées, Aquilo de que somos feitos, de Lia Rodrigues et Marché aux puces : nous sommes usagés et pas chers, de Sheila Ribeiro et ce, tout en se demandant si ces manifestations de brésilités imprègnent aussi les corps dansants. Cette étude s’inscrit dans un paradigme postpositiviste et adopte une approche ethnographique comme méthodologie de recherche utilisant l’observation et l’entrevue comme instruments de cueillette de données. Le travail sur le terrain a pris la forme de deux études indépendantes, afin de favoriser l’immersion dans le travail de chaque compagnie. L’analyse et l’interprétation des données ont été réalisées à travers l’identification d’unités d’analyse et leur rassemblement dans des catégories d’analyse, en gardant un contact permanent avec les données brutes et le cadre théorique développé lors de la revue de littérature. La participation active des danseurs aux processus de mise en oeuvre chorégraphique est l’un des principaux aspects de la construction de corps dansants dans le contexte de Aquilo de que somos feitos et de Marché aux puces : nous sommes usagés et pas chers. Celle-ci demande aux danseurs de se détacher de leurs habitudes techniques, interprétatives et créatives pour pouvoir répondre aux sollicitations des chorégraphes, de même que pour proposer du matériau et des procédés pour la création et la recréation chorégraphique. Ainsi, la collaboration à la mise en oeuvre chorégraphique permet-elle aux danseurs de réinventer leurs corps en vue d’un projet chorégraphique, mais aussi en vue d’un projet de vie. Au-delà de certains éléments de la culture brésilienne qui peuvent être plus clairement discernés dans la mise en oeuvre de chaque pièce, je considère que ces deux chorégraphies présentent des aspects faisant référence à des représentations de brésilités liées à l’anthropophagie. L’anthropophagie, mouvement artistique développé au Brésil à partir des années 1920, se réactualise ponctuellement dans la démarche de certains artistes contemporains brésiliens. Ainsi, la métaphore anthropophagique condense-t-elle des manifestations de brésilités présentes dans Aquilo de que somos feitos et Marché aux puces : nous sommes usagés et pas chers. De même, le corps anthropophage devient une figure féconde pour comprendre la construction de corps dansants dans les démarches de Lia Rodrigues et de Sheila Ribeiro, tout en considérant que dans leurs créations se manifestent certains traits des brésilités.

Cette thèse propose d’étudier les enjeux et les répercussions de l’introduction du dispositif de la réalité augmentée dans l’espace muséal assurant, de ce fait, deux fonctions principales : « médium de médiation » et « médium de création ».La première partie s’intéresse à la présentation de la réalité augmentée. Elle précise, en premier lieu, sa définition, son histoire d’invention, ses différents outils techniques, ainsi que ses multiples usages dans différents domaines d’application. Elle essaie, en deuxième lieu, de démontrer, à partir de l’analyse de quelques expériences artistiques pionnières, l’ancrage de la réalité augmentée dans l’histoire de l’art. La deuxième partie consacrée à la « mise en scène » de l’espace muséal, examine, d’abord, l’implication de la réalité augmentée dans la mise en place de deux stratégies de « médiation in situ » : « médiation documentaire » et « médiation par appropriation ». Ensuite, elle ambitionne, en se référant à quelques exemples de musées, de dégager les principaux avantages et inconvénients liés à l’adoption de la réalité augmentée comme « médium de médiation ». Axée sur la « mise en oeuvre » de l’espace muséal, la troisième partie aborde la réalité augmentée comme étant un « médium de création ». Elle présente, d’abord, l’histoire du passage de l’espace d’exposition muséal en « oeuvre-exposition ». Elle focalise, ensuite, son intérêt sur l’œuvre We AR in MoMA (2010) du collectif Manifest.AR. De l’analyse des étapes du processus de création de celle-ci, il en découle, enfin, la mise en évidence de notions corollaires telles que : hacktivisme, « musée portatif », « ville augmentée ». / This thesis proposes to study the issues and the repercussions of the introduction of the augmented reality device in the museum space, thus ensuring two main functions : "medium of mediation" and "medium of creation".The first part focuses on the presentation of augmented reality. It specifies, firstly, its definition, its history of invention, its various technical tools, and its multiple uses in different fields of application. Secondly, it try to demonstrate, from the analysis of some pioneering artistic experiences, the anchoring of augmented reality in the history of art. The second part devoted to the "staging" of the museum space, examines first, the involvement of augmented reality in the setting up of two "in situ mediation" strategies : "documentary mediation" and "mediation by appropriation". Then, it aims to identify, by referring to a few examples of museums, to the main advantages and disadvantages of adopting augmented reality as a "mediation medium". Axed on the "implementation" of the museum space, the third part studies augmented reality as a "medium of creation". First, it presents the history of the transition from the museum space of exhibition to a "work-exhibition". Then, it focus its interest on the work We AR in MoMA (2010) of the collective Manifest.AR. From the analysis of the stages of the creation process of this one, it results, finally, the highlighting of corollary notions such as : hacktivism, "handled museum", "augmented city".

Afin d'assurer la plénitude des objectifs du droit de la concurrence, la majorité des systèmes juridiques s'appuient tout à la fois sur une mise en œuvre par les sphères privée et publique. Grâce au développement récent dans les règlements européens du rôle privé dans la mise en œuvre du droit de la concurrence, les interactions entre les exécutions privée et publique dans ce domaine sont devenues une réalité d'importance dans le contexte européen. Plus précisément, notre étude examinera les deux principales formes de décisions prises par les autorités de la concurrence, respectivement les « settlements » et les « litigation decisions ». Une « settlement decision », de façon générale, ne peut être utilisée utilement afin d'assurer le succès d'une action privée en dommages et intérêts. C'est pourquoi dans notre travail nous mettrons en lumière les possibles interactions entre l'exécution par les sphères publiques du droit de la concurrence et les compensations pour les victimes de comportements anticoncurrentiels. Les « litigation decisions » imposent habituellement des sanctions pécuniaires à l'encontre des violateurs du droit et pourraient être utilisées en faveur des demandeurs dans les actions de suivi en dommages et intérêts. Nous observerons les conséquences économiques et légales de ces interactions dans la cohabitation des amendes et du préjudice dans le domaine du droit de la concurrence. Dans notre thèse nous discuterons de la situation actuelle et récente de l'Europe, au regard du développement de ces interactions entre les deux sphères, en l'éprouvant à la lumière de l'expérience américaine en la matière / In order to achieve the various objectives of antitrust law, the majority of legal systems use both public and private enforcement. Because of the recent development of private enforcement under the European rules, the interaction between public and private enforcement has become a reality in the European context. More precisely, our study examines two main types of decisions made by antitrust authorities, namely settlements and litigation decisions. A settlement decision, generally speaking, cannot be used to help ensure the success of private action for damages. This is why, in our study, we highlight the possibility of an interaction between public settlement decisions and compensation of victims of anticompetition behaviors. The litigation decisions usually impose monetary sanctions on the infringer of the antitrust law and provide presumptions which are helpful for the claimant in follow-on action for damages before the court. We examine the legal and economic consequences of the interaction between the fines and damages in the antitrust legal area. We underline in more detail that, under the new European and the National rules of member states of the European Union, we will observe an increase in follow-on action. This increase will lead to more interaction between fines and damages. Finding the best means to evaluate this new monetary charge on infringers of antitrust law has become a very important legal and economic question. In this study, we discuss the recent European situation with regards to the monetary impact of the interaction between public and private enforcement in the light of the American experience with the matter