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11	Le Larzac, de la lutte paysanne à l'altermondialisme. Entre histoire et mémoire (1971-2010) / Non communiqué Terral, Pierre-Marie 06 September 2010 (has links) En 1971, le plateau du Larzac, jusque-là inconnu, accède à une notoriété inattendue lorsqu’est annoncée l'extension du camp militaire situé en son cœur. Les agriculteurs locaux s'engagent dans une protestation, qui durant une décennie (1971-1981), mobilise autour d'eux un large et hétéroclite mouvement, dynamisé par les comités Larzac ayant essaimé dans toute la France. La victoire de 1981 ne signifie pas la fin de l'activisme de cette population renouvelée. Au contraire, durant les trois décennies qui suivent, le Larzac militant s'engage dans l'aménagement foncier de son territoire, mais aussi dans le syndicalisme agricole et dans des réseaux de solidarité internationale qui mènent à l'altermondialisme. Avec l'émergence de José Bové, trait d’union entre les deux périodes, le Larzac revient au devant de la scène. Ses actions spectaculaires se situent dans une certaine continuité de la lutte initiale, dont les acteurs perpétuent la mémoire. Le souvenir de ce passé poursuit son cheminement légendaire, bien au-delà des limites du plateau… / In 1971, the plateau of Larzac, up to then unknown, reaches an unexpected renown when the extension of the military camp located in its heart is announced. The local farmers enter into a protest, which during one decade (1971-1981), mobilizes around them a wide and disparate movement, instigated by the Larzac committees having spread in all France. The victory of 1981 does not mean the end of the activism of this renewed population. On the contrary, during the three following decades, the activist Larzac begins the improvement of land of its territory, but also the agricultural trade unionism and networks of international solidarity which lead to the altermondialism. With the emergence of the figure of José Bové, bridging the gap between the two periods, Larzac returns in the lime light. Its spectacular actions are in a certain continuity of the initial fight, whose actors perpetuate the memory. The memory of this past continues its legendary advance, well beyond the limits of the plateau… Agriculture Plateau du Larzac Lutte Non-violence Antimilitarisme Occitanie Syndicalisme agricole Altermondialisme José Bové Organismes génétiquement modifiés Mémoire Agriculture Plateau of Larzac Struggle Nonviolence Occitanie Agricultural trade unionism Altermondialism José Bové Gentically modified organism Memory
12	Incidence de la réglementation actuelle et future des aliments génétiquement modifiés sur leur exploitation Persico, Nancy 12 1900 (has links) Depuis quelques années, le recours à la biotechnologie dans le secteur de l'alimentation est omniprésent. Les techniques, évoluant au gré de l'avancement de la science, permettent aux gens faisant partie de plusieurs sphères de la société, tels les scientifiques, producteurs, agriculteurs, consommateurs etc., de profiter de ces percées technologiques. Toutefois, afin d'encadrer la commercialisation de ces nouveaux produits alimentaires découlant de cette technologie, un cadre réglementaire devait, il va sans dire, être élaboré. Ce fut le cas de part et d'autre de l'Atlantique. Toutefois, bien qu'appréciée des scientifiques, cette technologie est loin de faire l'assentiment de tous. D'ailleurs, différentes perceptions se reflètent dans les différents cadres réglementaires mis de l'avant, tout aussi bien canadien que français, quant à l'utilisation et la mise en vente des nouveaux aliments. Ce travail décrit les systèmes réglementaires visant la commercialisation des aliments nouveaux tant canadien que français. Par ailleurs, il relate les différents débats, sociologique, éthique, et techniques, dont ces organismes génétiquement modifiés (OGM) sont la cible. / Since the past decades, the use of biotechnology in the industry of novel food was very considerable. This new technique is very useful, and can be easily important for an appreciable quantity of people, like productors, agricultors and consumers. Since it was used in the production of novel food, a new regulatory enforcement was needed. It was done either in France and Canada, but differently. As we know, the different way of life in both countries play an important role in the acceptance of the genetically modified organisms (GMO's). In this thesis, we will give a description of the different regulatory frameworks for food products of biotechnology. Then, we will see what was important, according to the different sociologie and ethics point of view, in the elaboration of these relevant legislation. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M)" Organismes génétiquement modifiés Biotechnologie Dissémination Innocuité Équivalence substantielle Commission du génie génétique Biovigilance Santé Canada Commission du génie biomoléculaire Genetically modified organisms Biotechnology Health Canada Canadian food inspection agency Safety Seed spreading
13	L'étiquetage d'aliments génétiquement modifiés dans le contexte québécois : l'impact sur les marchés et l'enjeu des frictions sur l'offre Verreault-Lefebvre, Olivier 19 April 2018 (has links) Dans ce mémoire, un modèle théorique est développé pour analyser les impacts économiques de l'étiquetage des aliments génétiquement modifié (GM). Dans un premier temps, ce travail présente un cadre théorique d'offre et de demande qui s'applique aux diverses considérations des marchés des aliments GM et de ces substituts, soit les aliments dits conventionnel et biologique. Ainsi, des offres d'aliments différenciés fournis par des producteurs hétérogènes sont présentées. À cela, des demandes hétérogènes selon le concept de différenciation de produits empruntée au champ de l'organisation industrielle sont ajoutées. Ensuite, ce travail fait un exercice d'équilibre pour expliquer les impacts de cette politique publique sur les marchés des pays où il y a une grande production de culture GM. L'impact de la rigidité de la production de culture GM est aussi analysé en considérant des frictions au niveau de l'offre de culture conventionnelle et biologique. Les résultats montrent que, suite à l'étiquetage, il y a, en termes de bien-être économique, des bénéfices à tirer pour les producteurs et consommateurs d’aliment conventionnel, des pertes pour les producteurs et consommateurs d'aliments GM et que la rigidité de la production de cultures GM crée une mauvaise allocation des ressources. Celle-ci nuit à la consommation d'aliments conventionnelle et GM, bénéficie à la production de culture biologique lorsque les frictions prennent part dans la production conventionnelle et crée également une augmentation généralisée des prix des aliments issus des trois cultures. Il est ainsi recommandé de prendre en compte ces implications du marché dans les études de coûts de l'implantation d'un étiquetage obligatoire et de mettre en place des mesures permettant d'atténuer les effets de cette rigidité, advenant l'application d'une telle politique. HB 31.5 UL 2013 Aliments -- Prix -- Québec (Province)
14	La protection légale des connaissances traditionnelles des peuples autochtones Mapuches, par rapport à l’utilisation des organismes génétiquement modifiés (OGM) au Chili Honorato Marin, Paula 06 1900 (has links) Devant le manque de ressources économiques et la pauvreté, les « OGM » apparaissent comme un outil visant à contribuer à la croissance économique et alimentaire, notamment dans les pays en voie de développement et sous-développés. Cependant, nous devons nous pencher sur un sujet tout aussi fondamental, à savoir la protection juridique, accordée par la législation tant nationale qu’internationale en lien avec les « connaissances traditionnelles » quand elles sont aux prises avec l’utilisation des OGM. Connaître cette interaction et évaluer ses effets sur la culture est un sujet d’une ampleur considérable à l’heure actuelle, principalement lorsque l’on considère les « savoirs locaux » comme des éléments fondamentaux pour la conservation de la « biodiversité » et le « développement durable ». / Given the lack of economic resources and poverty, « GMOs » would appear to be a useful tool contributing to economic growth and food production, particularly in developing and underdeveloped countries. However, there is an equally important corollary issue we must address, namely the legal protection afforded by legislation both nationally and internationally, to « traditional knowledge » when they are faced with the use of GMOs. Understanding this interaction and its impact on culture is a significant issue at present, especially when one considers the importance of «local knowledge » as an element for the preservation of « biodiversity » and « sustainable development ». Autochtones Mapuches Chili Connaissances traditionnelles Démocratie Développement durable Organismes génétiquement modifiés Pluralisme culturel Protection légale Vision holistique Native Mapuche Chile Traditional knowledge Democracy Sustainable development Genetically Modified Organisms Cultural pluralism Legal protection Holistic vision
15	La notion de denrées alimentaires Dalmet, Christophe 18 December 2009 (has links) (PDF) Avec l'apparition massive des borderline products, les frontières traditionnelles entre la denrée alimentaire et les autres catégories de produits que l'on ingère ne cessent de se brouiller. Certes des éléments de définition de cette denrée se trouvent dans divers textes juridiques, notamment communautaires à l'image du règlement Food Law, mais toujours est-il que malgré tout demeure en partie le mystère identitaire qui entoure cette notion. Aussi, afin de pouvoir appliquer aux produits litigieux un statut adéquat et déterminer par la même le régime juridique qui doit être le leur, des références précises de l'aliment doivent être mises en évidence au travers de son analyse d'ensemble, l'étude tant de sa fonction que de sa présentation s'avérant indispensable pour résoudre cette problématique non dépourvue d'importance pratique. Additifs alimentaires Aliment Aliments liquides et solides Aliments nutritionnellement modifiés Borderline Products Compléments alimentaires Cosmetofoods Destination nutritive Fonction thérapeutique Ingestion Ingrédients Limites de sécurité Mangeur Médicament Notion de raisonnable Novel Foods Nutriments Ordre du mangeable Organismes Génétiquement Modifiés Principe de précaution Profils nutritionnels Qualité des aliments Règlement (CE) n°178/2002 Sécurité sanitaire des aliments Ransformation alimentaire
16	La protection légale des connaissances traditionnelles des peuples autochtones Mapuches, par rapport à l’utilisation des organismes génétiquement modifiés (OGM) au Chili Honorato Marin, Paula 06 1900 (has links) Devant le manque de ressources économiques et la pauvreté, les « OGM » apparaissent comme un outil visant à contribuer à la croissance économique et alimentaire, notamment dans les pays en voie de développement et sous-développés. Cependant, nous devons nous pencher sur un sujet tout aussi fondamental, à savoir la protection juridique, accordée par la législation tant nationale qu’internationale en lien avec les « connaissances traditionnelles » quand elles sont aux prises avec l’utilisation des OGM. Connaître cette interaction et évaluer ses effets sur la culture est un sujet d’une ampleur considérable à l’heure actuelle, principalement lorsque l’on considère les « savoirs locaux » comme des éléments fondamentaux pour la conservation de la « biodiversité » et le « développement durable ». / Given the lack of economic resources and poverty, « GMOs » would appear to be a useful tool contributing to economic growth and food production, particularly in developing and underdeveloped countries. However, there is an equally important corollary issue we must address, namely the legal protection afforded by legislation both nationally and internationally, to « traditional knowledge » when they are faced with the use of GMOs. Understanding this interaction and its impact on culture is a significant issue at present, especially when one considers the importance of «local knowledge » as an element for the preservation of « biodiversity » and « sustainable development ». Autochtones Mapuches Chili Connaissances traditionnelles Démocratie Développement durable Organismes génétiquement modifiés Pluralisme culturel Protection légale Vision holistique Native Mapuche Chile Traditional knowledge Democracy Sustainable development Genetically Modified Organisms Cultural pluralism Legal protection Holistic vision
17	La notion de denrées alimentaires / Concept of food denree Dalmet, Christophe 18 December 2009 (has links) Avec l’apparition massive des borderline products, les frontières traditionnelles entre la denrée alimentaire et les autres catégories de produits que l’on ingère ne cessent de se brouiller. Certes des éléments de définition de cette denrée se trouvent dans divers textes juridiques, notamment communautaires à l’image du règlement Food Law, mais toujours est-il que malgré tout demeure en partie le mystère identitaire qui entoure cette notion. Aussi, afin de pouvoir appliquer aux produits litigieux un statut adéquat et déterminer par la même le régime juridique qui doit être le leur, des références précises de l’aliment doivent être mises en évidence au travers de son analyse d’ensemble, l’étude tant de sa fonction que de sa présentation s’avérant indispensable pour résoudre cette problématique non dépourvue d’importance pratique / With the widespread appearance of borderline products, the traditional boundaries between the food and other categories of products that we ingest are constantly blurred. Then of course the defining elements of this commodity are in various legal texts, including the Community Food Law Regulation image, but the fact that still remains part of the mystery surrounding the identity concept. Also, in order to apply the products at issue and determine an appropriate status by the same legal regime that should be theirs, precise references to the food must be demonstrated through its comprehensive analysis, the study as its function as their presentation proving indispensable to solve this problem is not without practical importance Additifs alimentaires Aliment Aliments liquides et solides Aliments nutritionnellement modifiés Borderline Products Compléments alimentaires Cosmetofoods Destination nutritive Fonction thérapeutique Ingestion Ingrédients Limites de sécurité Mangeur Médicament Notion de raisonnable Novel Foods Nutriments Ordre du mangeable Organismes Génétiquement Modifiés Principe de précaution Profils nutritionnels Qualité des aliments Règlement (CE) n°178/2002 Sécurité sanitaire des aliments Ransformation alimentaire Food additives Food Food for particular nutritional uses Liquid and Solid Food Nutritionally modified foods Nutritional assertions Borderline Products Food supplements Cosmetofoods Destination nutritional Therapeutic Function Ingestion Ingredients Safety limits Eater Drug Definition of reasonable Novel Foods Nutrients Order of edible Genetically Modified Organisms Precautionary principle Nutrients Profiles Food Quality Regulation (CE) n°178/2002 Food Safety Food Processing Healthy assertions

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