Cette thèse de doctorat s’articule autour d’une question dont l’apparente simplicité masque une réelle complexité :Comment le Conseil européen est-il devenu une institution ?En effet, alors qu’il existait déjà depuis plusieurs décennies, le Conseil européen n’a été formellement considéré comme une institution européenne que depuis l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009. Ce constat juridique attire l’attention sur les raisons de cette consécration tardive, mais soulève de nombreuses questions aussi bien pour ce qui concerne les institutions dans l’Union européenne (UE) que pour l’ordre politique européen dont elles font partie.<p>Le dépassement du seul critère juridique et la prise en compte du temps long remettent clairement en question l’idée que le Conseil européen ne soit devenu une institution qu’avec le traité de Lisbonne et interrogent, entre autres, sur ce que signifie « être une institution » dans l’UE. Plusieurs questions de pouvoir fondamentales sont soulevées :Comment les institutions sont-elles crées et développées dans l’UE ?Le Conseil européen est-il une institution « supranationale intergouvernementale » ?L’ordre politique européen est-il un ordre politique autonome ?<p><p>Le développement de la recherche a procédé en 3 phases, pour lesquels les répertoires de codification juridique, politique et symbolique ont servi de grille d’analyse. En premier lieu, le temps de l’instituant, temps court posant les bases du temps long dans lequel se développe l’institutionnalisation, a été étudié. Il correspond au moment de l’incursion directe et explicite des Etats dans la sphère européenne. Puis, les évolutions et trajectoires respectives des différents processus de codification du Conseil européen ont été examinées, tout au long de son existence dans l’ordre politique européen. Enfin, l’omniprésence de l’interaction national-européen a conduit à observer les processus suivis par les « sous-institutions » du Conseil européen, dans la mesure où ils permettent d’expliquer son institutionnalisation dans l’ordre politique européen. Le couple franco-allemand et la présidence du Conseil européen ont ainsi fait l’objet de processus d’institutionnalisation propres, mais intrinsèquement liés à ceux suivis par le Conseil européen, et ont servis à déterminer les interactions entre les ordres politiques nationaux et l’ordre politique européen.<p><p>Cette recherche a notamment mis en évidence le fait que l’institutionnalisation du Conseil européen a principalement été réalisée sur le plan politique (au travers des actions des acteurs, des rôles qu’ils ont façonné et investi, de la stabilité qu’ils ont instauré par la répétition de pratiques, de convergences de vues facilitées par la pression du groupe, ou encore du respect de l’échelon national par la dimension supranationale), en étant partiellement soutenue sur le plan symbolique, tandis que le droit n’a très longtemps fait que suivre ces processus et n’est vraiment intervenu que pour reconnaître l’existant ou dresser un état des lieux du consensus en vigueur au moment où les circonstances appelaient des reconfigurations substantielles. / Doctorat en Sciences politiques et sociales / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Cette thèse s’intéresse à l’utilisation par le 43ème président des États-Unis, George W. Bush, des déclarations de promulgation, ces documents écrits qui permettent au président américain de donner son opinion sur une loi qu’il vient de promulguer et dans lesquels il peut faire part de sa réticence à faire appliquer certaines des dispositions de la loi en question car il les juge potentiellement inconstitutionnelles, et ce quand bien même il a accepté de promulguer la loi en question. Une telle pratique peut sembler contraire à l’esprit même de la Constitution américaine, qui contraint le président à « veiller à la fidèle exécution des lois » qu’il promulgue sans lui laisser la possibilité de sélectionner au sein desdites lois les disposions qu’il souhaite ou ne souhaite pas voir appliquées.A travers un travail de comparaison des déclarations de promulgation de George W. Bush à celles de ses prédécesseurs à la Maison-Blanche et une analyse de la capacité théorique et pratique de cet outil présidentiel à influer sur le processus d’exécution des lois, on se proposera de démontrer que les déclarations de promulgation sont davantage l’outil rhétorique d’une affirmation des pouvoirs de la présidence visant à renforcer cette dernière sur le long terme qu’un levier d’action immédiate permettant à la présidence de mettre la main sur l’exécution des lois. / This thesis focuses on the use of presidential signing statements by the Bush 43 Administration. Presidential signing statements are written documents that allow the President to give his opinion of a bill he signed into law and to say that even though he willingly signed the law, he does not necessarily plan on executing all of its provisions as he believes some of them to be potentially unconstitutional. Such a behavior may seem problematic constitutionally speaking as the American Constitution forces the President to « faithfully execute the laws » without affording him the opportunity to pick and choose the provisions he wants to execute.Through a comparison with the signing statements of previous presidents as well as an analysis of both the theoretical and practical capacity of presidential signing statements to allow the President to control the execution of the laws, this thesis will describe signing statements as tools of the rhetorical presidency that allow the executive to assert and defend its constitutional prerogatives in order to strengthen them in the long run, rather than weapons of the administrative presidency with an immediate effect on the execution of the laws.

Depuis les attaques du 11 septembre 2001 contre New York et Washington, D.C. le terme de " terrorisme " a pris une place prépondérante dans le discours politique américain. Profondément péjoratif et s'accompagnant indéfectiblement d'une forte condamnation morale, il a été utilisé afin d'expliquer et justifier le recours à la force armée dans de multiples régions de monde et l'imposition de limites aux libertés civiles des citoyens américains, et ce malgré l'absence de définition claire de ce concept au niveau américain comme au niveau international. Le discours américain sur le terrorisme fit son apparition sur la scène politique durant la dernière décennie de la Guerre froide, l'Union Soviétique et ses alliés " totalitaires " étant décrits par Ronald Reagan comme recourant au " terroriste international " afin d'assouvir leurs velléités hégémoniques et de mener une véritable guerre contre l'ensemble du monde civilisé, d'abord en Amérique centrale puis, de plus en plus souvent, au Moyen-Orient. Le président américain, s'exprimant dans un contexte d'énonciation protégé, n'eut jamais à proposer de définition explicite de ce terme. Les débats devant le Congrès, l'Assemblée Générale et le Conseil de sécurité des Nations Unies révèlent eux par contre que ce concept était à l'époque fortement contesté au sein du pouvoir américain tout comme au niveau international, et que les représentants du gouvernement américain défendirent non pas un mais de multiples discours très différents les uns des autres et adaptés aux contextes d'énonciation propre à chacun de ces forums. Grâce à cette compartimentation rendue possible par l'absence d'une définition claire et acceptée par tous du " terrorisme ", mais aussi au rôle joué par les experts et les médias, le discours américain put ainsi s'imposer malgré ses contradictions flagrantes, et après l'interlude des années 1990, faire son retour triomphant après le 11 septembre 2001.

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D) et à l'Université Jean Moulin en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit" / Les États européens n'ont, jusque dans les années 90, envisagé leur défense que dans le cadre d'alliances militaires et restaient maîtres de leur défense nationale. La mise en place d'une politique européenne de défense a toujours connu des obstacles, reflets des problèmes de souveraineté. Dans l'Union européenne, l'intégration politique, et en particulier celle de la défense, reste le domaine le plus incertain. Cette thèse de nature essentiellement empirico-descriptive aborde le thème de la défense européenne sous une approche réaliste, en plaçant les États au centre de la construction européenne et en en faisant les acteurs principaux. Depuis 1992, les États tentent de définir une politique européenne de défense mais rencontrent différentes difficultés. En effet, la politique européenne de défense souffre d'un double déficit. Le premier est un déficit institutionnel puisque la P.E.D. est loin d'être une politique commune et se limite à un mécanisme de coopération. Le second est un déficit matériel puisque l'Union européenne n'a pas la puissance militaire pour mettre en oeuvre une éventuelle décision commune. Afin d'évaluer les perspectives d'évolution d'une politique européenne de défense, nous devons étudier les différents défis que les États et les institutions communautaires doivent relever pour combler ces deux déficits. Les défis d'ordre institutionnel concernent les multiples acteurs, États et institutions, qui interviennent dans la définition de la P.E.S.D. Il s'agit de déterminer quelle instance est la mieux à même d'assurer la représentation internationale de l'Union européenne afin de donner l'impulsion politique nécessaire de la P.E.S.D. Les défis d'ordre militaire concernent les moyens que les différents acteurs souhaitent engager afin de concrétiser la politique définie. Toutes ces discussions montrent la justification d'un système européen de défense mais la question est de savoir si les États, acteurs centraux de la construction européenne, sont prêts à relever ces défis. / Up until the 1990's, the European States have solely thought of their security forces inside military alliances as they kept control of their national defense. The putting in place of a European defense policy has always met obstacles, which reflect the problems linked to the preservation of sovereignty. The political integration in Europe remains uncertain, mostly when it comes to common defense. With an empirical and descriptive manner, this thesis depicts the European defense theme in a realistic approach, by placing the States in the middle of the European construction and by giving them the main role. Since 1992, the States tried to lay down a European policy of defense, but they encountered various difficulties. Indeed, the European policy of defense suffers from a double deficit. The first is institutional since the European Defense Policy is far from being part of a common policy and is strictly a cooperation mechanism. The second is a material deficit since the European Union doesn't have a military force to implement a common decision. In order to evaluate the possible evolution of a European defense policy, we had to study the various challenges that the States and institutions must face in order to address those two deficits. The institutional challenge concerns the multiple actors, States and institutions, which intervene in the definition of E.P.S.D. This part will try to identify which institution would be best capable of ensuring the international representation of the European Union and to give the political impetus necessary to the putting into place of the E.P.S.D. The military challenge concern the means that the different actors would engage in order to concretize the policy. Ali these discussions show the justification of a European system of defense, but the question remains as to whether the States, central figures of the European construction, are ready to take up these challenges.

Les États européens n'ont, jusque dans les années 90, envisagé leur défense que dans le cadre d'alliances militaires et restaient maîtres de leur défense nationale. La mise en place d'une politique européenne de défense a toujours connu des obstacles, reflets des problèmes de souveraineté. Dans l'Union européenne, l'intégration politique, et en particulier celle de la défense, reste le domaine le plus incertain. Cette thèse de nature essentiellement empirico-descriptive aborde le thème de la défense européenne sous une approche réaliste, en plaçant les États au centre de la construction européenne et en en faisant les acteurs principaux. Depuis 1992, les États tentent de définir une politique européenne de défense mais rencontrent différentes difficultés. En effet, la politique européenne de défense souffre d'un double déficit. Le premier est un déficit institutionnel puisque la P.E.D. est loin d'être une politique commune et se limite à un mécanisme de coopération. Le second est un déficit matériel puisque l'Union européenne n'a pas la puissance militaire pour mettre en oeuvre une éventuelle décision commune. Afin d'évaluer les perspectives d'évolution d'une politique européenne de défense, nous devons étudier les différents défis que les États et les institutions communautaires doivent relever pour combler ces deux déficits. Les défis d'ordre institutionnel concernent les multiples acteurs, États et institutions, qui interviennent dans la définition de la P.E.S.D. Il s'agit de déterminer quelle instance est la mieux à même d'assurer la représentation internationale de l'Union européenne afin de donner l'impulsion politique nécessaire de la P.E.S.D. Les défis d'ordre militaire concernent les moyens que les différents acteurs souhaitent engager afin de concrétiser la politique définie. Toutes ces discussions montrent la justification d'un système européen de défense mais la question est de savoir si les États, acteurs centraux de la construction européenne, sont prêts à relever ces défis. / Up until the 1990's, the European States have solely thought of their security forces inside military alliances as they kept control of their national defense. The putting in place of a European defense policy has always met obstacles, which reflect the problems linked to the preservation of sovereignty. The political integration in Europe remains uncertain, mostly when it comes to common defense. With an empirical and descriptive manner, this thesis depicts the European defense theme in a realistic approach, by placing the States in the middle of the European construction and by giving them the main role. Since 1992, the States tried to lay down a European policy of defense, but they encountered various difficulties. Indeed, the European policy of defense suffers from a double deficit. The first is institutional since the European Defense Policy is far from being part of a common policy and is strictly a cooperation mechanism. The second is a material deficit since the European Union doesn't have a military force to implement a common decision. In order to evaluate the possible evolution of a European defense policy, we had to study the various challenges that the States and institutions must face in order to address those two deficits. The institutional challenge concerns the multiple actors, States and institutions, which intervene in the definition of E.P.S.D. This part will try to identify which institution would be best capable of ensuring the international representation of the European Union and to give the political impetus necessary to the putting into place of the E.P.S.D. The military challenge concern the means that the different actors would engage in order to concretize the policy. Ali these discussions show the justification of a European system of defense, but the question remains as to whether the States, central figures of the European construction, are ready to take up these challenges. / "Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D) et à l'Université Jean Moulin en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit"

Depuis les attaques du 11 septembre 2001 contre New York et Washington, D.C. le terme de « terrorisme » a pris une place prépondérante dans le discours politique américain. Profondément péjoratif et s’accompagnant indéfectiblement d’une forte condamnation morale, il a été utilisé afin d’expliquer et justifier le recours à la force armée dans de multiples régions de monde et l’imposition de limites aux libertés civiles des citoyens américains, et ce malgré l’absence de définition claire de ce concept au niveau américain comme au niveau international. Le discours américain sur le terrorisme fit son apparition sur la scène politique durant la dernière décennie de la Guerre froide, l’Union Soviétique et ses alliés « totalitaires » étant décrits par Ronald Reagan comme recourant au « terroriste international » afin d’assouvir leurs velléités hégémoniques et de mener une véritable guerre contre l’ensemble du monde civilisé, d’abord en Amérique centrale puis, de plus en plus souvent, au Moyen-Orient. Le président américain, s’exprimant dans un contexte d’énonciation protégé, n’eut jamais à proposer de définition explicite de ce terme. Les débats devant le Congrès, l’Assemblée Générale et le Conseil de sécurité des Nations Unies révèlent eux par contre que ce concept était à l’époque fortement contesté au sein du pouvoir américain tout comme au niveau international, et que les représentants du gouvernement américain défendirent non pas un mais de multiples discours très différents les uns des autres et adaptés aux contextes d’énonciation propre à chacun de ces forums. Grâce à cette compartimentation rendue possible par l’absence d’une définition claire et acceptée par tous du « terrorisme », mais aussi au rôle joué par les experts et les médias, le discours américain put ainsi s’imposer malgré ses contradictions flagrantes, et après l’interlude des années 1990, faire son retour triomphant après le 11 septembre 2001. / Since the attacks of September 11, 2001 against New York and Washington, D.C., the term of « terrorism » took a dominating place in the American political speech. Deeply pejorative and always accompanied by a strong moral judgment, it has been used to explain and justify the use of force in several regions around the world and curbs on the civil liberties of American citizens, all in spite of the absence of a clear definition of this concept at the American as well as at the international level. The American discourse on terrorism made its appearance on the political scene during the last decade of the Cold war, the Soviet Union and its « totalitarian » allies being described by Ronald Reagan as resorting to « international terrorism » in order to fulfill their hegemonic goals and as waging a war against the whole civilized world, initially in Central America and then, more and more often, in the Middle East.The American president, expressing himself in a protected context, never had to put forth an explicit definition of the term. However, the debates in Congress, at the General Assembly and the Security Council of the United Nations reveal that this concept was strongly disputed at the time both within the American government and at the international level, and that the representatives of the American government defended not one but multiple and very different discourses, each adapted to its specific context of enunciation. Through this process of compartmentalization, made possible by the absence of a clear and widely-accepted definition of « terrorism » but also by the role played by experts and the media, the American discourse was able to impose itself on the political scene in spite of its internal contradictions and, after the interlude of the 1990s, to complete its triumphant comeback after September 11, 2001.

Cette thèse inscrite dans la tradition intellectuelle de l’American Political Development analyse les liens dialectiques entre l’entrepreneuriat des présidents des États-Unis sur la question de l’assurance maladie, l’essor du système de santé américain contemporain et son produit le plus récent, le Patient Protection and Affordable Care Act (2010). Il s’agit d’analyser les influences réciproques entre un exécutif qui subit de très fortes contraintes institutionnelles dans ce champ précis des politiques publiques et un système de santé dont les fondements et les contours sont en perpétuelle mutation. Les réformes de santé, de par leur nature transversale et polémique, leur complexité mais aussi leur poids dans l'économie américaine, agissent directement sur les équilibres de la gouvernance publique. Elles doivent être considérées comme un laboratoire et un accélérateur d’innovations pour la présidence, dans un système politique où sa sphère d’action est limitée, tant par les freins et des contre-pouvoirs que par l’influence d’autres entrepreneurs politiques dotés d’une légitimité d’action égale voir supérieure à se saisir de la question épineuse de la santé. L’adoption du PPACA, sa promulgation par un président démocrate après un siècle de rendez-vous manqués avec les réformes ambitieuses de l’assurance maladie, ainsi que sa mise en œuvre compliquée, offrent un cas d’étude de premier plan sur les évolutions de l'exécutif étasunien et sur la normalisation d’un entrepreneuriat présidentiel hétérodoxe. / This dissertation which falls within the intellectual tradition of American Political Development explores the dialectical links between the entrepreneurship of US presidents on health care reform, the development of the American health care system and its latest product, the Patient Protection and Affordable Care Act (PPACA), which was signed into law in 2010. This work analyses the mutual forces of influence at work between a deeply constrained executive in this particular field of public policy and a health care system whose foundations and contours are in constant mutation. Given its controversial nature, its complexity and its weight in the US economy, health care reform directly affects the dynamics of public governance. Health care reform must therefore be considered as a laboratory and an accelerator of innovations for the presidency, in a political system in which its sphere of action is limited, as much by checks and balances as by the influence of other entrepreneurs who enjoy equivalent if not greater legitimacy than the executive branch to take action on the thorny issue of health care. The passage of the PPACA, the fact that it was signed into law by a democratic president after a century of failed attempts at ambitious reform as well as its arduous implementation, are a picture perfect case study on the evolutions of the presidential institution and on the routinization of heterodox presidential entrepreneurship.

La présente étude examine comment les organisations de lutte pour les droits civiques que sont la Rainbow Push Coalition, la NAACP et la National Urban League ont contribué à l'élection du 44e président des États-Unis, Barack Obama. Elle établit dans un premier temps comment la participation du Révérend Jesse Jackson aux élections de 1984 et 1988 a contribué à l'émergence du processus démocratique à l'origine de l'élection de Barack Obama, premier président américain issu de la communauté africaine américaine. Dans un second temps, elle met en évidence comment l'action transformative du mouvement des droits civiques ayant conduit à la promulgation du Voting Rights Act de 1965 par le président Lyndon B. Johnson, sous l'impulsion du Dr Martin Luther King, mais aussi de Roy Wilkins et Whitney Young contribua à l'élection de Barack Obama en 2008. En analysant la participation de Jesse Jackson aux élections présidentielles américaines, notre objectif est de montrer comment il est parvenu à faire changer les règles de nomination des candidats issus des minorités au sein du parti démocrate. Elle a permis de montrer comment Obama en fut le bénéficiaire en devenant d'abord le nominé du parti démocrate, puis le président des États-Unis. D'où notre analyse du processus électoral de 2008. L'étude fait ainsi un tour d'horizon des désaccords qui ont surgi lors de l'élection présidentielle de 2008, entre Hillary Clinton et Barack Obama d'une part, puis entre ce dernier et John McCain d'autre part. Elle examine, par ailleurs, dans une perspective sociologique, les conflits qui se sont succédés au sein de la communauté africaine américaine, notamment entre certains dirigeants africains américains et Obama avant et pendant l'élection présidentielle de 2008, relatifs aux valeurs familiales, à l'incident racial des "Six de Jena" ou encore à la participation de Barack Obama à l'élection présidentielle. La question relative à la notion d'une Amérique post-raciale qui se présenta suite à l'élection d'Obama sera également abordée. Elle démontre comment son élection n'a malheureusement pas pu changer les mentalités des Américains au sujet de la question raciale de manière radicale et combien le racisme demeure une question fondamentale, majeure aux États-Unis au 21e siècle. Enfin, l'étude examine la collaboration post-électorale entre les organisations de lutte pour les droits civiques et l'administration Obama.

La présente étude examine comment les organisations de lutte pour les droits civiques que sont la Rainbow Push Coalition, la NAACP et la National Urban League ont contribué à l’élection du 44e président des États-Unis, Barack Obama. Elle établit dans un premier temps comment la participation du Révérend Jesse Jackson aux élections de 1984 et 1988 a contribué à l’émergence du processus démocratique à l’origine de l’élection de Barack Obama, premier président américain issu de la communauté africaine américaine. Dans un second temps, elle met en évidence comment l’action transformative du mouvement des droits civiques ayant conduit à la promulgation du Voting Rights Act de 1965 par le président Lyndon B. Johnson, sous l’impulsion du Dr Martin Luther King, mais aussi de Roy Wilkins et Whitney Young contribua à l’élection de Barack Obama en 2008. En analysant la participation de Jesse Jackson aux élections présidentielles américaines, notre objectif est de montrer comment il est parvenu à faire changer les règles de nomination des candidats issus des minorités au sein du parti démocrate. Elle a permis de montrer comment Obama en fut le bénéficiaire en devenant d’abord le nominé du parti démocrate, puis le président des États-Unis. D’où notre analyse du processus électoral de 2008. L’étude fait ainsi un tour d’horizon des désaccords qui ont surgi lors de l’élection présidentielle de 2008, entre Hillary Clinton et Barack Obama d’une part, puis entre ce dernier et John McCain d’autre part. Elle examine, par ailleurs, dans une perspective sociologique, les conflits qui se sont succédés au sein de la communauté africaine américaine, notamment entre certains dirigeants africains américains et Obama avant et pendant l’élection présidentielle de 2008, relatifs aux valeurs familiales, à l’incident racial des “Six de Jena” ou encore à la participation de Barack Obama à l’élection présidentielle. La question relative à la notion d’une Amérique post-raciale qui se présenta suite à l’élection d’Obama sera également abordée. Elle démontre comment son élection n’a malheureusement pas pu changer les mentalités des Américains au sujet de la question raciale de manière radicale et combien le racisme demeure une question fondamentale, majeure aux États-Unis au 21e siècle. Enfin, l’étude examine la collaboration post-électorale entre les organisations de lutte pour les droits civiques et l’administration Obama. / This dissertation discusses how Black Civil Rights Organizations such as the NAACP, the National Urban League and the Rainbow Push Coalition paved the way for the election of the 44th US President, Barack Obama. It specifically establishes a direct link connecting the 1965 Voting Rights Act victory won under the leadership of Dr Martin Luther King, Roy Wilkins, and Whitney Young along with the Reverend Jesse Jackson’s 1984 and 1988 presidential bids, showing from a historical approach how the Civil Rights Movement contributed to the election of the first African-American US President. By examining Reverend Jesse Jackson’s two presidential bids, this dissertation aims at demonstrating how he made it easier and more accessible for Barack Obama to become the Democratic Party nominee ultimately elected to the US Presidency. The dissertation further examines the electoral process through which Obama ascended to the Land’s Highest Office. In that regard, it revisits crucial hostilities that occurred during the 2008 presidential election within the Democratic Party between Hillary Clinton and Barack Obama. By the same token, it looks back on upheavals that broke out between Obama and Senator John McCain during the general election. The dissertation discusses from a sociological viewpoint disputes over leadership within the black community among African-American leaders and Barack Obama prior to, and during the 2008 presidential election. These clashes were notably related to family values, Obama’s 2008 presidential bid, and the Jena Six racial incident. This dissertation, further, addresses issues of America being a post-racial nation pointing out how the election of the first African-American President failed in fundamentally shifting Americans’ view on race relations and how racism is still a relevant issue in twenty-first century America while examining from another standpoint the relationship between the Obama Administration and the aforementioned Black Civil Rights Organizations