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1	Haec est logica nostra : le concept de ressemblance dans la pensée de Bonaventure. / Haec est nostra logica : the concept of ressemblance in Bonaventure's tought Solignac, Laure 02 February 2011 (has links) Comment définir la déroutante pensée de Bonaventure ? Étienne Gilson y voyait à l’œuvre une « logique de l’analogie », tandis que Hans Urs von Balthasar la présentait comme une « monadologie sans harmonie préétablie ». Dans les deux cas, c’est l’expressionnisme du Docteur séraphique qui se trouve mis en valeur : les créatures représentent leur Créateur par tout leur être, et le Créateur lui-même exprime ses créatures. Toutefois, cet expressionnisme universel et divin n’est que la face visible d’une structure dynamique et tripartite plus vaste que l’on peut appeler, en s’appuyant sur d’importantes déclarations de Bonaventure, la logique de la ressemblance. S’émancipant des restrictions et des interdits dionysiens et augustiniens, Bonaventure a étendu le champ sémantique et conceptuel de similitudo en réunissant sous ce vocable toutes les entités « mineures », c’est-à-dire tous les êtres dépendant radicalement d’une origine qu’ils expriment et vers laquelle ils reconduisent ou sont reconduits : le Fils, les créatures images, les créatures vestiges, les espèces sensibles, etc. Dans ce dispositif dont l’homme et le Christ occupent le centre, c’est la réconciliation du ciel et de la terre, de Dieu et du monde, de la théologie et de la métaphysique, que Bonaventure donne à voir. / Bonaventure’s puzzling thought seems to challenge any attempt to define it. Étienne Gilson saw it as a « logic of analogy », while Hans Urs von Balthasar summed it up as a « monadology without preestablished harmony ». Both of them thus emphasize the seraphic Doctor’s expressionism : each creature represents its Creator through its whole being, and the Creator himself expresses his creatures. However, this universal and divine expressionism is but the visible side of a dynamic and threefold structure that we suggest to call, according to several Bonaventure’s important texts, the logic of resemblance. Liberating himself from Dionysian and Augustinian restrictions and proscriptions, Bonaventure broadened the semantic and conceptual field of similitudo by gathering in this noun all « minor » entities, i.e. all beings that completely depend on an origin that they express and towards which they lead or are led back : these are the Son, the image creatures, the vestige creatures, the sensible likenesses (species), etc. Throughout this device, whose center is occupied by the human being and Christ, Bonaventure makes us see the reconciliation of heaven with earth, of the world with God, of theology with metaphysics. Ressemblance Analogie Monadologie Minorité Production Miroir Reconduction Resemblance Analogy Monadology Minority, Production Mirror Reductio
2	La Rupture du contrat de bail par le bailleur. Etude de trois baux à statut : le bail d'habitation, le bail commercial et le bail rural. / The breach of lease by the lessor. Study of three particular lease contracts : residential lease, commercial lease, rural lease. Maisonneuve, Caroline 16 October 2015 (has links) Résumé de la thèse - La rupture du contrat de bail par le bailleur. Etude de trois baux à statut : le bail d'habitation, le bail commercial et le bail ruralLe contrat de bail est un contrat usuel où le locataire est dans une situation de dépendance particulière à l'égard du bailleur. Contrat d'adhésion, le contrat de bail est conclu entre un locataire, réputé être la partie faible et un bailleur, considéré comme la partie forte du contrat. Afin de prévenir la sortie du locataire au gré du bailleur, le législateur est intervenu pour protéger le locataire et organiser le maintien de la relation contractuelle. Les nombreuses législations en la matière ont contribué à rendre les règles gouvernant les baux à statut peu accessibles et lisibles, ce qui nuit à la sécurité juridique et au marché locatif.Une étude approfondie de la rupture du contrat de bail par le bailleur révèle que ce dernier est limité dans sa volonté de rompre la relation contractuelle. D'une part, la rupture est soumise à des conditions strictes et nombreuses. D'autre part, la législation favorise dans de nombreuses hypothèses la continuation de la relation contractuelle au détriment des intérêts du bailleur. La rupture du contrat de bail apparaît donc délicate pour le bailleur, confronté à une multitude d'obstacles. Il est donc utile de procéder à l'identification des modes de rupture du contrat de bail dont dispose le bailleur et, en contrepoint, des moyens mis en place par le législateur pour organiser la continuation de la relation contractuelle en privant le bailleur de la possibilité de rompre celle-ci.La thèse a pour objet de mettre en lumière que la situation du bailleur est difficile, tant les possibilités de mettre fin au contrat de bail sont encadrées. Elle a ainsi vocation à servir de grille de lecture au bailleur, afin de le guider au travers des voies méandreuses qui peuvent lui permettre, parfois, de sortir du contrat de bail.Enfin, l'étude des trois baux à statut, que sont le bail d'habitation, le bail commercial et le bail rural, permet de les comparer et d'observer les différences de traitement du bailleur à la fin du bail, alors que les statuts ont le même dessein, à savoir protéger le locataire et assurer la stabilité contractuelle. / Abstract of Thesis - The breach of lease contract by the lessor. Study of three particular lease contracts : residential lease, commercial lease and agricultural lease.The lease contract is a standard contract where the lessee is dependent on the lessor. Typical exemple of an agreement contract, the lessee is deemed to be the weaker part while the lessor is considered the strongest one of the contract. In order to prevent the release of the lessee at the option of the lessor, the legislator has intervene to protect the lessee and organise the continuation of their contractual relationship. The many laws as regards have helped to make the rules around low status leases, less accessible and readable which undermines legal security and rental market.A thorough study of breach the contract by the lessor reveals that he is limited in his freedom of breaking the contractual relationship. On the one hand, the breach of the contract is subject to strict and many conditions. On the other hand, the legislation promotes in most cases the continuation of the contractual relationship to the detriment of lessor's interests. The breach of the contract appears delicate for the lessor and full of obstacles. So we're talking to proceed with the identification of breaking modes of the lessor and, to happen concurrently, means established by the legislature to organize the continuation of the contractual relationship preventing lessor to end it.The aim of this thesis is to emphasize the fact that lessor's situation is complicated, so the possibilities to put an end lease are regulated. It also is meant to be a reading grid for the lessor, in order to guide him in the intricacies of the ways which could allow him out of the lease contract.Finally, the study of the three lease contracts with statutes, residential lease, commercial lease and agricultural lease, enables to compare them and notice the treatment differences of lessor at the end of contract, whereas the statutes have the same purpose, meaning protect the lessee and ensure the contractual stability. Résiliation Congé Poursuite de la relation contractuelle Renouvellement/ tacite reconduction Restitution Expulsion Termination Notice Continuation of the contractual relation Renewal/ tacit renewal Return Eviction
3	Les clauses de fin de contrat / End-of-contract clauses Frasson, Vanessa 24 October 2014 (has links) Les clauses de fin de contrat illustrent l’importance de la liberté contractuelle. La pratique s’est emparée de cette période de l’« après-Contrat » sous le contrôle de la jurisprudence, dans le relatif désintérêt du législateur.Les fins du contrat sont diverses. La fin peut être retardée par le biais de la prorogation du contrat. La fin peut être prématurée : elle peut être une fin brutale et définitive par le biais de la clause résolutoire, la continuité de ce qui était par l’arrivée du terme extinctif, ou encore la venue de quelque chose de nouveau par le biais d’une clause de caducité. La fin peut n’être qu’un passage vers un autre contrat par le biais de la reconduction. Il en ressort un flou théorique nécessitant une construction juridique. Il peut être proposé de scinder le temps de l’après-Contrat en trois temps. Le premier temps, les parties satisfaites de leur relation vont chercher à la faire perdurer. Les clauses de fin de contrat ont alors pour finalité la préservation de la pérennité du lien contractuel entre les parties. La deuxième période porte sur les modes d’extinction du contrat. La sortie de la relation contractuelle est devenue un enjeu important nécessitant le recours à différents mécanismes juridiques tels que la clause de dédit, la condition résolutoire ou encore la clause résolutoire.La troisième période peut être désignée comme la période de liquidation du passé contractuel comprenant deux séries de clauses : celles liquidant le passé contractuel (notamment la clause de non-Concurrence et la clause de confidentialité) et celle s’intéressant à l’avenir post-Contractuel. La fin du contrat doit être distinguée de la clôture de la relation contractuelle désignant la cessation de toutes les obligations post-Contractuelles et de leurs conséquences. Ainsi loin d’être secondaires, ces clauses de fin de contrat composant la période de l’après-Contrat sont fondamentales pour toute relation d’affaires continue. / End-Of-Contract clauses illustrate the significance of contractual freedom. Practice took hold of this “post-Contractual” period under the control of established precedents, in the relative disinterest of lawmakers.The types of contractual ends are diverse. The end may be delayed by means of prolongation of the contract. The end may come prematurely: it may come suddenly and definitively by means of a termination clause, the continuity of that which was by the arrival of the extinctive term, or the arrival of something new by means of a sunset clause. The end may only be a passage to another contract by means of renewal. This results in a lack of theoretical clarity that requires a legal structure. It may be proposed to divide the post-Contractual period into three parts. In the first part, parties satisfied with their relationship will seek to have it continue. The end-Of-Contract clauses thus serve the purpose of preserving the durability of the contractual bond between the parties. The second part involves the manner of termination the contract. Closing the contractual relationship has become an important matter that requires resorting to different legal mechanisms such as the forfeiture clause, the termination condition or the termination clause.The third part may be referred to as the period of liquidation of the contractual past including two series of clauses: those liquidating the contractual past (notably the clause of non-Competition and the clause of confidentiality) and those concerning the post-Contractual future. The end of the contract must be distinguished from the close of the contractual relationship designating the cessation of all post-Contractual obligations and their consequences. Thus, far from being secondary, these end-Of-Contract clauses affecting the post-Contractual period are fundamental for any ongoing business relationship. Durée contractuelle Terme Caducité Droit de résiliation unilatérale Préavis Prorogation Reconduction Résiliation Résolution Clause résolutoire Rétroactivité Condition résolutoire Dédit Obligations post-Contractuelles Restitutions Responsabilité Confidentialité Concurrence Duration Term Sunset claus Unilateral rights of termination Suddenly termination of contract Notice Prolongation Renewal Termination Termination Termination clause Retroactivity Termination condition Forfeiture clause Post-Contractual obligations Restitutions Responsability Confidentiality Competition 340
4	L'occupation immobilière : étude de droit privé / Estate occupancy : a private law study Pezzella, Virginie 12 December 2012 (has links) En droit privé, l’occupation s’entend, en principe, d’un mode d’acquisition originaire de la propriété des choses mobilières dépourvues de maître : c’est ainsi qu’elle a fait une entrée discrète dans le Code civil en 1804. Toutefois, depuis cette date, l’occupation a acquis une toute autre signification. Le législateur et le juge recourent aujourd’hui à cette notion pour désigner différents modes de jouissance de l’immeuble d’autrui. Il est question de conventions d’occupation précaire, d’occupation privative d’un bien indivis, d’occupant maintenu dans les lieux en suite d’un bail commercial ou d’habitation, d’occupant bénéficiaire d’une réquisition de logement, ou encore d’occupant sans droit ni titre. La notion d’occupation immobilière semble donc avoir acquis une place remarquable en droit privé. L’objet de cette étude est précisément de déterminer le rôle qu’elle tient en droit positif, dans ce domaine. Dans un premier temps, cette thèse réalise l’étude des diverses hypothèses dans lesquelles le terme « occupation » est utilisé pour désigner un fait d’emprise exercé sur l’immeuble d’autrui, que ce soit avec ou sans titre ; elle révèle également des situations officieuses d’occupation, telles que le mécanisme de la reconduction tacite applicable en matière de bail. Dans un second temps, est proposée une théorie générale de l’occupation immobilière en droit privé. L’occupation immobilière apparaît comme un fait d’emprise jouant un double rôle en droit positif : elle peut être simplement la traduction matérielle de l’exercice d’un droit d’usage préalablement reconnu à celui qui va devenir occupant, mais également l’élément permettant à ce dernier d’acquérir un tel droit ou, au moins, de le faire présumer. Reposant notamment sur diverses conditions d’efficacité, telles que la bonne foi ou l’univocité, elle présente alors un certain nombre de similitudes avec la possession, mais les deux notions ne sauraient pourtant être confondues. Au final, cette étude permet de mettre en lumière un nouveau fait créateur de droit, qui trouve sa place aux côtés de la possession et qui démontre une évolution de la propriété privée vers une « propriété pragmatique », soucieuse de s’adapter à des besoins divers, clairement reconnus par le droit positif. / In Private Law, occupancy (French “occupation”) is, in principle, understood as an original method of acquiring property of ownerless movable things: this is how it made a discreet entrance in the Civil Code in 1804. Since then, however, occupancy has acquired a whole new meaning. Today, both the legislator and the judge turn to this concept to describe different means of enjoying the property of others. It relates to precarious occupancy agreements, private occupancy of jointly owned property, tenant kept in the premises after the end of its commercial or residential lease, occupant beneficing an housing requisition, disseisor, or occupant without right or title. The notion of estate occupancy seems to have acquired a prominent position in Private Law. Hence, the purpose of this study is precisely to determine the role it holds in positive law in this area. First, this work aims at studying the various situations in which the term "occupancy” is used to designate the situation where a factual stranglehold is exercised over others’ property, whether with or without title. It also reveals informal occupancy situations, such as leases’ tacit renewal mechanism. Secondly, a general theory of occupancy in Private Law is proposed. Estate occupancy appears like a factual situation of stranglehold (“fait d’emprise”). It plays a dual role in positive law: it may simply be the substantive translation of the exercise of a right to use, previously recognized to whom will become the occupant, and, in the same time, the element allowing him to acquire such a right, or at least, assuming he does. Notably based on various effectiveness conditions, such as good faith or clarity, occupancy shows similarities with the notion of adverse possession, although in French law the two concepts should not be confused. Finally, this study shed light on a new fact giving rise to a right, which finds its place alongside the adverse possession and demonstrates an evolution from the private property to a "pragmatic property" caring to adapt to the various needs recognized by the Law. Actions possessoires Bail aménagé Bail commercial Bail de la chose d'autrui Bail d'habitation Bail rural Bail verbal Bonne foi Bonne volonté Détention Droit personnel Droit réel Equivoque Expulsion Immeuble Indivision Jouissance Logement Occupation Possession Prescription Propriété privée (évolution) Reconduction tacite Réquisition de logement Squat Usage Violence légitime Possessory claim Negociated lease Commercial lease Lease on someone else's property Residential lease Agricultural lease Oral lease Good faith Good will Ownership Personal right Property right Equivocal Eviction Real estate Joint-property Co-ownership Property enjoyment Dwelling Disseisor Occupancy Possession Adverse possession Statute of limitation Private property (evolution of) Tacit renewal Housing requisition Squat Use Legitimate violence 342

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