La fusion et l’apport partiel d’actif soumis au régime des scissions sont des opérations fréquentes tant en France que dans les pays membres de l’OHADA. Elles présentent des risques multiples pour les actionnaires et les créanciers et cette thèse s'attache justement à étudier la protection qui s'offre à ces catégories. Cette étude fait apparaître que leur protection est assurée par trois éléments essentiels dans les deux ordres juridiques : l'information, la consultation et le principe de la transmission universelle du patrimoine. Nos analyses révèlent cependant que ces protections sont insuffisantes car elles ne sont pas mises en œuvre de manière optimale et sont fortement limitées par la jurisprudence. Aussi pour améliorer le système actuel, des solutions législatives et contractuelles sont nécessaires pour garantir au mieux la protection des actionnaires et des créanciers. La voie législative permet de renforcer l’efficacité d’un droit, comme par exemple la reconnaissance du droit de retrait aux actionnaires. Quant à la contractualisation, elle permet de renforcer la protection de base instituée par les textes, ainsi que l’illustre la clause de survie de l’obligation de couverture ou de la garantie autonome. / The merger and the partial contribution of assets subjected to the regime of splits are frequent operations both in France and in the member countries of the OHADA. They present multiple risks for shareholders and creditors, and this thesis focuses on the protection afforded to these categories. This study shows that their protection is ensured by three essential elements in the two legal orders: information, consultation and the principle of the universal transmission of the heritage. However, our analyzes reveal that these protections are insufficient because they are not implemented optimally and are strongly limited by case law. To improve the current system, legal and contractual solutions are needed to ensure the best protection of shareholders and creditors. The legislative way makes it possible to reinforce the effectiveness of a right, as for example the recognition of the right of withdrawal to the shareholders. As for the contractualization, it makes it possible to reinforce the basic protection instituted by the texts, as the survival clause of the obligation of cover or of the autonomous guarantee illustrates it.

Résumé : Problématique : Puisque les enfants de moins de cinq ans passent environ 29 heures par semaine dans les milieux de garde et qu’ils apprennent en observant et en imitant les autres, les éducateurs et les pairs peuvent être des modèles importants dans l’apprentissage de saines habitudes de vie. Les objectifs étaient d’analyser les associations entre 1) les pratiques des éducateurs et l’apport alimentaire, 2) l’activité physique (AP) des enfants de trois à cinq ans dans les milieux de garde, 3) le degré d’influence des pairs sur l’apport alimentaire, et 4) l’AP des enfants de trois à cinq ans. Méthodes : Les associations entre les pratiques des éducateurs et les comportements liés à l’apport alimentaire et l’AP des enfants ont été étudiées à l’aide d’une étude transversale, menée auprès de 723 enfants de trois à cinq ans de 51 milieux de garde en Saskatchewan et au Nouveau-Brunswick à l’automne 2013 et 2014. Le degré d’influence des pairs sur l’apport alimentaire et l’AP des enfants a été étudié à l’aide d’une étude longitudinale, menée auprès de 238 enfants de trois à cinq ans au début et à la fin des années scolaires 2013-2014 et 2014-2015. L’AP des enfants a été mesurée à l’aide d’accéléromètres, et l’apport alimentaire a été mesuré à l’aide d’une analyse de consommation par pesée et photographiée. Une grille d’observation de l’environnement a permis de mesurer les pratiques des éducateurs en milieu de garde. Des régressions linéaires multiniveaux ont répondu aux quatre objectifs de l’étude. Résultats : Le modelage est positivement associé à l’apport en sucre (p=0,026) et l’éducation alimentaire est négativement associée à l’apport en calories (p=0,026) et en fibres (p=0,044). Ne pas utiliser de récompenses alimentaires est négativement associée à l’apport en gras (p=0,049). Aucune pratique n’est associée à l’AP des enfants. Plus l’écart entre l’apport alimentaire et l’AP des enfants et ceux de leurs pairs est grand au début de l’année, plus les enfants voient leur apport alimentaire et leur AP changer, se rapprochant de la moyenne de leurs pairs neuf mois plus tard (p<0,05). Conclusion : Les éducateurs et les pairs jouent un rôle important dans l’adoption d’habitudes alimentaires saines et d’AP chez les enfants de trois à cinq ans dans les milieux de garde. L’environnement social est donc important à considérer dans les interventions de promotion d’habitudes de vie saine dans les milieux de garde. / Abstract : Background: Since children under the age of 5 spend approximately 29 hours per week in childcare centres and that they learn by observing and imitating others, childcare educators and peers can be important role models in promoting a healthy lifestyle. The objectives were to analyse the associations between 1) educators’ practices and the dietary intake, 2) physical activity (PA) of 3 to 5 year-old children in childcare centres, 3) peers’ behaviours, and children’s dietary intake, and 4) PA of three- to five-year-old children. Methods: Associations between childcare educator practices, and children’s dietary intake and PA were analysed by a cross-sectional study conducted among 723 three- to five-yearold children from 51 childcare centres in Saskatchewan and New Brunswick in the fall of 2013 and 2014. The associations between peers’ behaviours, and children’s dietary intake and PA were studied using a longitudinal design, conducted among 238 three- to five-yearold children at the beginning and at the end of the 2013-2014 and 2014-2015 school years. Children’s PA was assessed using accelerometers, and dietary intake was measured using weighed plate waste method and digital photography. An environmental observation checklist was used to measure educators’ practices within the childcare centre. Multilevel linear regressions were used to answer all four of the study’s objectives. Results: Modeling is positively associated with children’s intake in sugar (p=0.026) and nutrition education is negatively associated with children’s intake in calories (p=0.026) and in fibre (p=0.044). Not using food rewards is negatively associated with children’s intake in fat (p=0.049). None of the practices are associated with children’s PA. The greater the difference between children’s intake or PA and those of their peers at the beginning of the year, the more likely they are to change their intakes and PA to become more similar to their peers 10 months later (p<0.05). Conclusions: Educators and peers can play an important role in the adoption of healthy eating behaviours and PA of three- to five-year-old children in childcare centres. The social environment is therefore important to consider in interventions which aim to promote healthy lifestyles in childcare centres.

L’effet de l’entraînement en aérobie (de différentes durée et intensité) sur l’apport énergétique (AÉ) est très bien documenté, dans la littérature. Il a été montré que certains facteurs, tels que le sexe, l’indice de masse corporelle, le niveau d’activité physique et les caractéristiques cognitives du participant peuvent influencer l’AÉ, à la suite d’une séance d’entraînement. Cependant, seulement deux études ont comparé l’effet aigu de l’entraînement en résistance et de l’entraînement en aérobie, dans un même devis, et aucune différence n’y a été observée. Les objectifs de la présente étude sont d’évaluer les différences aiguës, après 10 heures et après 34 heures, sur les plans de l’AÉ, de la dépense énergétique (DÉ) et de la compensation énergétique (CÉ), telles qu’elles sont occasionnées par deux modalités d’entraînement différentes (en aérobie et en résistance). Seize hommes et femmes modérément actifs ont participé à trois séances expérimentales réparties aléatoirement : une séance contrôle et deux séances d’exercice équicalorique (4 kcal/kg), soit une séance de résistance (70 % de 1RM) et une séance en aérobie (70 % de VO2peak). L’AÉ ad libitum a été mesuré en aigu (75 minutes), et au cours des 34 heures qui ont suivi la fin de la séance. La DÉ a été mesurée au cours de la même période, à l’aide d’un accéléromètre biaxial. Aucune différence, quant à l’AÉ, entre les différentes modalités n’a été mesurée immédiatement après l’exercice, après 10 heures et après 34 heures. Cependant, les hommes et les femmes ont réagi différemment aux deux modalités d’entraînement, en ce qui concerne l’AÉ aiguë. Plus précisément, l’AÉ des hommes, au cours du dîner, était supérieure dans le cadre de la séance en résistance par rapport à la séance en aérobie; cependant, cette différence disparaît à la fin de la journée. Aucune différence, sur les plans de la DÉ et de la CÉ, n’a été mesurée après 10 heures, non plus après 34 heures. Ces résultats montrent que les différentes modalités d’entraînement provoquent les mêmes effets sur la CÉ en aigus, à court terme (10 heures) et à long terme (34 heures), lorsque leur coût énergétique est le même. Cela dit, l’entraînement en résistance, tout comme l’entraînement en aérobie, ne cause un déséquilibre énergétique négatif qu’à court terme, puisque les effets de chacun disparaissent à la fin de la journée.

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Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. / Cette thèse fait l'historique et le bilan de l'enseignement professionnel de l'administration publique dans les universités canadiennes. Concentré au deuxième cycle et conduisant à la maîtrise en administration publique, il est offert au sein d'Écoles autonomes, de départements de science politique, et, dans une moindre mesure, de facultés d'administration. Cet enseignement n'a pas fait l'objet d'études approfondies. Notre thèse constitue une contribution en ce domaine. L'enseignement de l'administration publique repose sur des assises fragiles. D'une part, l'administration publique n'est pas un champ théorique ayant atteint le statut de science établie. D'autre part, dans le champ de pratique, elle n'est pas reconnue comme profession. Néanmoins, cet enseignement, orienté vers la préparation à la carrière de d'administrateur public, est bien établi au Canada, contribuant par là à clarifier et à préciser la théorie et à faire progresser le champ de pratique. Mais cet enseignement, captif de sa finalité immédiate de formation des dirigeants du secteur public, ne peut, selon nous, exister sans le support de ce secteur. La relation entre l'environnement gouvernemental et l'environnement universitaire est donc au cœur de cette étude. Cette préoccupation explique le choix de notre modèle: le modèle systémique. Prenant appui sur les Écoles universitaires d*administration publique, au nombre de cinq au Canada, nous avons postulé l) que la création des programmes de maîtrise en administration publique résulte de demandes et d'appuis gouvernementaux; 2) que, par contre, une fois ces programmes établis, leur évolution et leur développement ont été tributaires de facteurs internes aux universités; 3) mais que leur avenir est lié à la réponse du secteur public à ce type de programmes. Nous en sommes arrivée à la conclusion que tel était le cas, mais avec quantité de nuances. Si les universités ont pu créer leurs programmes sans demandes gouvernementales formelles, elles ont pu compter sur des appuis, notamment dans l'envoi de fonctionnaires en formation et dans l'embauche des jeunes finissants. Cet appui gouvernemental s'est poursuivi tout au long de la période d'évolution et de développement des programmes et il est toujours présent, même en période de restriction des budgets et des effectifs du secteur public. Les administra-tiens publiques, acteurs secondaires, sont néanmoins essentiels au maintien de ces programmes. Grâce à cet appui, les programmes professionnels font avancer la théorie et la pratique de cette spécialité, contribuant ainsi à son raffermissement comme spécialité et à son avancement au sein des sciences sociales.

Pour les contribuables détenteurs de titres en forte plus-value latente qui souhaitent, d’une part, utiliser leur valorisation pour réaliser de nouveaux investissements et, d’autre part, limiter l’impôt afférent à cette plus-value, une opération a été imaginée : l’apport-cession-délocalisation. Il s’agit pour le contribuable d’apporter ses titres à une société sous un régime de différé d’imposition – report ou sursis – avant que cette dernière ne les cède en franchise d’impôt. Ce faisant, la société bénéficiaire de l’apport peut réinvestir le prix de cession et le contribuable n’est imposé que lors de la cession ultérieure des titres reçus en échange de l’apport. Réalisé dans un cadre national, l’apport-cession n’octroie au contribuable qu’un délai dans l’établissement de l’impôt de plus-value mais combiné à une délocalisation du domicile fiscal, cette opération peut aboutir à sa diminution voire à sa suppression. Toutefois, la jurisprudence et le législateur sont intervenus afin d’encadrer cette opération en posant les conditions dans lesquelles elle serait abusive puis en instaurant un nouveau régime spécifique aux apports réalisés en faveur d’une société contrôlée par l’apporteur et en remettant en place un système d’exit tax. Certes, ces nouveaux encadrements impliquent l’adaptation des modalités de réalisation de l’opération et en limitent les effets, particulièrement l’exit tax, toutefois, l’opération demeure possible et avantageuse. En outre, certains aspects de l’exit tax peuvent être contestés au regard du droit de l’Union européenne et conventionnel de sorte que sa pérennité – et donc les limites qu’il implique dans le cadre de cette opération – est incertaine. / A dedicated three-step tax scheme has been designed for individuals holding assets with a latent capital gain; willing to reinvest their profits into other activities and reduce taxes on capital gains normally owed: Capital contribution of the assets held by this individual to a company in exchange of shares (Step 1), sales of those assets by the this company to a third-party (Step 2), relocation of the individual to another country (Step 3). The objective is for this individual to beneficiate from a deferred taxation on the capital contribution and for this company to sell assets on a tax-free basis. The company will therefore be able to reinvest the price from the assets sales and the individual will only be taxed when received shares are subsequently sold. In domestic situations, this tax scheme only offers deferral of taxes on capital gains ; but combined with the individual relocation, it enables to drastically reduce if not totally suppress taxes. Since then, legislators and judges have clearly identified conditions defining tax abuse, have defined new rules related to capital contribution to companies controlled by the contributor and have implemented exit-tax mechanisms. Despite this new legal framework, the studied tax scheme is still of significant interest. Additionally, some aspects of the exit-tax might certainly be challenged in regards to European Union law and European fiscal conventions.

Le soudage est un moyen d'assemblage très utilisé dans l'industrie. Disposer d'un logiciel de simulation permettrait d'évaluer les contraintes résiduelles et d'obtenir des informations sur la microstructure du joint de soudure, nécessaires à l'analyse de sa tenue mécanique; mais aussi d'évaluer la faisabilité du procédé pour la réalisation de pièces complexes et d'optimiser les séquences de soudage pour minimiser les défauts. Cette thèse porte sur le développement d'un outil de simulation numérique du soudage à l'arc des aciers. Après avoir décrit le contexte tant industriel que bibliographique de ce travail, nous précisons les différents modèles implémentés dans le code de calcul TransWeld (le logiciel développé au CEMEF dans le cadre de ce travail). La description des équations macroscopiques employées est suivie de leur mise en œuvre numérique. Nous abordons ensuite la théorie du remaillage adaptatif et nous décrivons les éléments essentiels de la stratégie de remaillage développée dans le cadre de cette thèse. Ensuite, nous présentons les méthodes développées pour la modélisation de l'apport de métal et de la formation du cordon de soudage. Des simulations numériques conformes aux essais sont réalisées. L'analyse comparative entre résultats expérimentaux et numériques permet de juger de l'aptitude du code de calcul à prédire l'état thermomécanique et métallurgique de la structure soudée. Les limitations de notre modélisation et les phénomènes qu'elle a permis de mettre en évidence sont enfin discutés et permettent de définir quelques orientations intéressantes pour les développement futur de cette modélisation.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Ce travail de thèse a eu pour objectif d’identifier les mécanismes majeurs intervenant dans la régulation de l’adiposité musculaire chez la truite arc-en-ciel. Pour cela, nous avons analysé les effets combinés de la sélection génétique et de l’alimentation, facteurs prépondérants de variation de l'adiposité. Deux lignées de truites arc-en-ciel sélectionnées sur la teneur en lipides du muscle dorsal ("muscle gras" et "muscle maigre"), ont été nourries pendant 6 mois avec un régime contenant 10 ou 23% de lipides (% de la matière sèche). Nous avons mesuré l'activité et/ou l'expression d’enzymes clé des principales voies métaboliques intervenant dans l'utilisation de l'énergie, puis développé une analyse différentielle globale à l’échelle du transcriptome (microarray nylon) et du protéome (électrophorèse bidimensionnelle). Ces analyses portent sur le muscle blanc, tissu cible de la sélection, et le foie, carrefour métabolique et site majeur de la lipogenèse chez les poissons. Les résultats obtenus confirment l’effet inhibiteur d’un apport alimentaire riche en lipides sur la lipogénèse et la désaturation des acides gras dans le foie, déjà observé chez des individus de plus grande taille, et fournissent de nouvelles connaissances sur l’effet exercé sur les autres voies, en particulier la protéolyse. Ces analyses ont également permis de mettre en évidence des différences métaboliques existant entre lignées, qui concernent non seulement le métabolisme des lipides mais aussi celui des autres substrats énergétiques. Il apparaît que les deux moyens utilisé pour augmenter la teneur en lipides du muscle mettent en jeu des mécanismes moléculaires différents. Nos travaux ont permis d’identifier deux gènes dont l’expression est augmentée dans le muscle en réponse à un apport alimentaire riche en lipides et par la sélection génétique en faveur d’un indice d’adiposité musculaire élevé, et qui pourraient être des marqueurs moléculaires de l’adiposité musculaire. / The objective of the study was to identify genes and proteins that are involved in the control of muscle fat deposition in rainbow trout. We analyzed the combined effects exerted by genetic selection and dietary treatment, which are the two main factors that can be used to manage body fat content. Two lines of rainbow trout, obtained after 3 generations of divergent selection for high or low muscle fat content, were fed diets containing either 10% or 23% lipids (% dry matter), for six months. We analyzed the activity and gene expression of key enzymes involved in energy utilization, and performed a more global approach through transcriptome (nylon microarray) and proteome (two- dimensional electrophoresis) analysis. We analyzed the liver, which is the centre of intermediary metabolism and the main site of lipogenesis in fish, and the muscle, the target tissue of the selection provedure. The results confirmed the depressing effect exerted by a lipid rich diet on lipogenesis and fatty acid desaturation, already described in larger size fish, and provided new insight about the effect exerted on the other metabolic pathways, in particular the proteolysis. These analyses pointed out metabolic differences existing between lines. They involved not only lipid metabolism, but also the other pathways of nutrient utilization. With regard to their muscle-fattening effect, the dietary treatment and the genetic selection appear to act through different molecular mechanisms. These analyses allowed the identification of two genes that are over-expressed in muscle upon both high dietary lipid supply and upward selection for muscle fat content, suggesting that these two genes could be relevant molecular markers of muscle fattening.

Les rapports entre sommeil et alimentation sont l'objet d'interactions complexes et multiples. Dans ce cadre, le champ d'étude de l'influence de l'alimentation sur le sommeil constitue non seulement une porte d'entrée vers une meilleure compréhension de la régulation du sommeil, mais aussi une importante voie thérapeutique pour en prévenir et soigner les dysfonctionnements. Nous avons choisi d'aborder ce thème par deux approches différentes : une "approche métabolique", celle de l'influence sur le sommeil de l'alimentation globale en terme d'apports protéino-énergétiques, c'est-à-dire, de substrats métaboliques; une "approche nutraceutique", celle de l'influence sur le sommeil de molécules spécifiques apportées par l'alimentation. Ces angles d'étude complémentaires, représentatifs de la diversité et de la complexité des possibilités d'influence de l'alimentation sur le sommeil, ont servi de base à nos travaux de recherche, réalisés sur le modèle du rat. Dans la première approche, nous avons pu vérifier l'existence d'un modèle dans lequel des perturbations de la quantité et de la qualité du sommeil sont induites de manière spécifique par des modifications de l'apport alimentaire protéino-énergétique. Dans la deuxième approche, nous nous sommes intéressés au cas particulier d'un hydrolysat peptidique qui, présentant des propriétés anxiolytiques originales, est considéré comme une source potentielle de principe actif agissant sur la régulation du sommeil. Nous avons pu créer un modèle expérimental montrant les propriétés protectrices de l'apport alimentaire de cet hydrolysat sur les perturbations de sommeil induites par le stress. Outre les perspectives que ces résultats ouvrent pour une modulation de la régulation du sommeil et de ses troubles par l'alimentation, comme, par exemple, la possibilité de rétablir un sommeil physiologique, respectant les cycles normaux d'alternance des phases de Sommeil Lent et de Sommeil Paradoxal (que les traitements pharmacologiques ont souvent du mal à rétablir), nos travaux permettent aussi d'éclairer certains aspects de la régulation du sommeil, comme ses liens avec la régulation du métabolisme périphérique et celle de la réponse au stress. Mots clés: apport protéino-énergétique, métabolisme énergétique et protéique, hydrolysat peptidique de la caséine αs1 bovine, stress, sommeil, SOL, SP