Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Dans toutes les étapes d'un procès pénal, dès son ouverture jusqu'à sa clôture et le prononcé du verdict, le juge dispose d'un pouvoir particulier, dit "discrétionnaire", qui n'est pas soumis à un contrôle par une cour supérieure. La latitude du pouvoir discrétionnaire du juge pénal a suscité plusieurs enjeux afin de déterminer sa nature juridique et son étendue. À plusieurs reprises, l'ampleur de ce pouvoir a aussi conduit à l'enchevêtrer avec certaines notions voisines, telles que le pouvoir arbitraire, pouvoir souverain et l'intime conviction du juge. En outre, dans le but de prévenir tout risque de pouvoir arbitraire, le législateur a imposé à la Cour d'assises, sous la loi n° 939-2011 du 10 août 2011, de motiver sa décision. Nonobstant, le pouvoir discrétionnaire demeure toujours pourvu d'une portée large durant le déroulement du procès. En conséquence, ce pouvoir produit des effets contestables sur le principe de l'impartialité du juge et celui de l'égalité des citoyens devant la loi. Dans cette optique, on estime opportun de traiter, d'une part, la concordance entre le pouvoir discrétionnaire du juge et le concept de la justice, et d'autre part, l'impact de son opinion subjective sur la mise en œuvre de la justice. Cette étude souligne aussi l'exercice du pouvoir discrétionnaire par le juge notamment en relation avec la prise en considération des preuves et le choix de la peine. À cet égard, cette étude a été mise en lumière sous certains systèmes juridiques arabes et étrangers. / At the various stages of the proceedings, from the start of the trial until its closure and the pronunciation of the verdict, the judge has a specific power called "discretionary". Such power is not subject to the control of a supreme court. The latitude of discretion of the judge raises several issues to determine its legal nature and essence. At several occasions, the extent of this power has also created a confusion with some related concepts, such as arbitrary power, sovereign power and the intimate conviction of the judge. In addition, to prevent any risk of arbitrary power, the legislator has imposed the Criminal Court, under Law No. 939-2011 of 10 August 2011, to provide a motivation of its sentence. Notwithstanding this obligation, the scope of such discretion remains wide during the trial. Consequently, it greatly affects the principle of impartiality of the judge and the principle of equality of citizens before the law. In this light, we consider appropriate to study, firstly, the extent of compatibility between this power and the ideological concept of justice, and the impact of his personal view to implement the justice. Secondly, we emphasize the exercise of the discretionary power by the judge with regard to the rules of evidence and the choice of sentence. The study also highlighted some foreign and Arab legal systems.

Si le rôle de la gustation sur le développement des préférences alimentaires a été étudié par le passé, il n’en ait pas de même du rôle de l’olfaction. Les objectifs de ce travail de thèse étaient d’étudier les réponses olfactives des nourrissons, leur dynamique au cours des deux premières années de vie, ainsi que leurs relations avec les expositions aromatiques précoces, l’appréciation alimentaire et le comportement néophobique des nourrissons. Ce travail, s’inscrivant dans le cadre de l’étude longitudinale OPALINE (Observatoire des Préférences ALImentaire du Nourrisson et de l’Enfant), a permis d’évaluer les réponses olfactives envers des odeurs alimentaires agréables, comme la vanille, et désagréables, comme le poisson, chez les nourrissons de 8, 12 et 22 mois. Les résultats révèlent que, dès 8 mois, les nourrissons sont capables de discriminer les odeurs agréables des odeurs désagréables. Toutefois, si des réponses d’évitement envers certaines odeurs désagréables sont observées, aucune réponse d’attraction n’est décrite au cours des deux premières années de la vie. De plus, nos résultats mettent également en évidence une certaine plasticité des réponses olfactives. Seules les réponses à quelques odeurs alimentaires désagréables sont stables entre deux âges consécutifs suggérant que les réponses hédoniques négatives vis-à-vis d’odeurs alimentaires apparaitraient plus précocement que les réponses hédoniques positives.Concernant les effets des expositions aromatiques précoces, il apparaît que plus un nourrisson a été exposé, in utero ou durant l’allaitement, aux notes aromatiques désagréables de certains aliments, moins il aura de réponses d’évitement face aux odeurs de ces aliments à 8 mois, mais pas au-delà.Lors de la diversification alimentaire (8 mois), la composante olfactive ne semble pas avoir d’impact sur l’appréciation des aliments nouvellement introduits. En revanche, à 12 mois, la composante olfactive pourrait jouer un rôle de modulateur dans l’appréciation des aliments à flaveur prononcée. Ce rôle n’est plus observé à 22 mois. Nos résultats mettent également en évidence que la réactivité différentielle à différentes odeurs, et non à différentes saveurs, est liée au degré de néophobie du nourrisson, suggérant que seules les odeurs contribuent à la méfiance envers les aliments nouveaux au cours de la seconde année de vie. Ce travail met en avant que les expositions aromatiques précoces peuvent influencer les réponses olfactives au début de la diversification alimentaire, période favorable à l’acceptation des aliments. Autour de l’âge d’un an, quand le répertoire alimentaire des nourrissons s’élargit et intègre des aliments dits « adultes », l’odorat jouerait un rôle clé dans l’appréciation des aliments en agissant comme un système d’alarme protégeant le nourrisson des aliments potentiellement dangereux / The role of taste on food preferences has already been investigated, however, little is known about the role of olfaction. The main objectives of this work were to assess infants’ olfactory responses, their dynamic during the first two years of life, and also their links with early food exposures, food liking and infants’ food neophobia. This work was conducted within a longitudinal study named OPALINE (Observatory of food preferences in infants and children). Olfactory responses were assessed, in 8-, 12- and 22-month-old infants, towards pleasant odours, such as vanilla, and unpleasant odours, such as fish. The results reveal that, from 8 months, infants can discriminate pleasant and unpleasant odours. However, only avoidance responses are observed towards some unpleasant odours; no attraction responses are highlighted during the first two years of life. Our results also suggest a plasticity of olfactory responses. Only responses towards some unpleasant odours are stable between two consecutive ages, suggesting that negative hedonic responses towards food odours would appear earlier than positive ones. Concerning the effects of early food exposure, it appears that the more an infant has been exposed, in utero or during breastfeeding, to some unpleasant food odours, the least s/he exhibits avoidance responses towards these food odours at 8 months, but not beyond. When complementary feeding has begun (8 months), olfaction does not seem to impact new food liking. However, at 12 months, olfaction can play a role of modulator in liking of the foods with strong flavour. This role is not observed anymore at 22 months. Our results also highlight that differential olfactory responses, and not gustatory ones, are linked to infants’ food neophobia suggesting that only odours contribute to the suspicion towards unfamiliar foods during the second year of life. This work stresses that early sensory exposures influence responses towards unpleasant odours at the onset of complementary feeding, which is a favourable period to food acceptance. Then, olfaction can play a role in food liking by acting as an alarm system protecting the infants against potentially harmful food

Les salmonelles sont l'une des causes les plus importantes de maladie transmise par les produits laitiers crus. L'appréciation du risque associé à la consommation de ces produits est nécessaire et la méthode la plus appropriée pour réaliser ce but est l'utilisation du processus d'analyse de risque qui associe les microbes pathogènes dans l'aliment au problème de santé publique. Le but principal de cette thèse est donc d'évaluer quantitativement le risque de salmonellose humaine lié à la consommation de viande hachée. Les lacunes qui sont en général identifiées pour l'appréciation des risques sont le manque de données quantitatives sur les microbes pathogènes contaminant les aliments. Donc, comme premier objectif de cette thèse, nous avons développée une méthode rapide, sensible et fiable pour la quantification des salmonelles dans les échantillons fécaux bovins artificiellement contaminés. La méthode a combiné les principes de la méthode du nombre-le plus-probable (NPP) avec une analyse PCR en temps réel. Avec cette analyse (NPP-PCR en temps réel) fiable niveau de la contamination (1-5 ufc/mL) du fécal peut être énuméré après 8 h d'enrichissement non-sélectif dans l'eau peptone tamponée. Toutes les valeurs de nombre le plus probable ont bien correspondu au niveau estimé de contamination des salmonelles inoculées dans les échantillons fécaux. Afin d'évaluer l'utilité de cette analyse de quantification, notre deuxième objectif était de l'appliquer aux échantillons fécaux naturellement contaminés recueillis de l'abattoir trouvé dans Meaux, la France chaque semaine en février et le mars de 2006 (une moyenne de 40 échantillons par visite). 9.12 % (27/296) et 34.62 % (9/26) les échantillons fécaux et de l'environnement, respectivement, ont été trouvés positif de salmonella, avec les valeurs de NPP estimées ou les comptes de Salmonella aux limites de <1.8 - 1609 MPN/g d'échantillons fécaux. The moyen de la concentration log10 de Salmonella est 0.6189 MPN/g avec les déviations standrdard de 2.7112 en utilisant l'approche de rétrogradation censurée. Les comptes étaient généralement bas, à l'exception de 6 animaux (> 1400 MPN/g), pendant que tous les autres 21 Salmonella les animaux positifs avait des matières fécales avec moins de 80 MPN/g (d'eux 13 animaux avec les valeurs de MPN <1.8 MPN/g. La prédominance de Salmonella n'a montré aucune différence significative (p=1) entre le français (8.63 %, 17/197) et bétail belge (10 %, 10/99). En outre, aucun la région des animaux d'origine (p=0.75), l'âge (p=0.18), la course (p=0.94), la race (p=0.23), ou le mouvement de l'animal (p=0.89) n'avait aucun impact sur la prédominance de Salmonella. L'application de l'essai de PCR NPP-en-temps-réel pour quantifier la Salmonella dans fécal s'est avérée être rapide, facile à exécuter et extrêmement sensible. Dans l'appréciation de risques potentiels associés à la Salmonella dans la viande hachée il était nécessaire d'examiner la capacité des salmonelles à se développer dans la viande hachée. Donc, nous avons présenté dans cette thèse comme un troisième objectif, le modèle d'une croissance / aucune interface de croissance de Salmonella dans la viande hachée. Des données de croissance / non croissance ont été modelées par la rétrogradation de polynôme logistique sur les données de croissance disponibles pour la Salmonella dans la viande hachée dans les papiers publiés et toutes les données rattachées a la viande hachée dans ComBase nous mènent afin d'à une description exacte des conditions que la Salmonella ne peut la croissance / aucune croissance. Les résultats généraux indiquent clairement que la température est la plus importante et le seul facteur significatif dans l'étude. Il n'y avait aucune croissance observée à la température moins que 10°C. Où comme la température 10°C et 12°C sont la seule température; nous n'avons vraiment observé la croissance / aucune croissance (quelquefois avec les mêmes conditions). Bien que pH et l'activité d'eau soient des facteurs importants pour la croissance microbienne, dans notre étude ils n'ont aucun effet en raison de la structure de viande. Finalement, un modèle d'appréciation du risque de salmonellose humaine liée à la consommation viande haché est présentée qui est basée sur les résultats des objectifs précédemment mentionnés dans cette thèse. Différentes distributions ont été posées en hypothèse pour des paramètres du modèle et une simulation de Monte Carlo a été employée pour modeler le processus et pour mesurer le risque lié à la consommation de la portion de 100 g de bœuf haché. Le pourcentage attendu de portions de bœuf haché avec la contamination plus grande que 5, 10 et 100 cellules de Salmonella était 29 %, 17,1 % et 0,02 %, respectivement au moment de la consommation. Le risque de salmonellose par portion de 100g varie de 0 à 2,33 x 10-6 en fonction au type de cuisson et de la teneur en matière grasse. Pour 10 millions de portions de 100 g, le nombre attendu de cas de salmonellose prévu par le modèle est en moyenne 11, 12 pour les teneurs en matière grasse 7 % et 24. Le risque de salmonellose par portion de 100g varie de 0 à 2,33 x 10-6 en fonction au type de cuisson et de la teneur en matière grasse. Le risque de salmonellose est proche de zéro quand le bœuf haché est consommé bien cuit. Le risque relatif de salmonellose avec le bœuf haché saignant est 312 ou 61 fois plus élevé pour les teneurs 7 % et 24 % en matière grasse par comparaison avec la viande hachée bien cuit. Il y a 35 lots sur 2000 qui provoquent des cas (1,8 %). Quinze d'entre eux causent 2 cas ou plus (0,75 %, 15/2000).

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Les perceptions sensorielles et hédoniques résultent de processus complexes d’intégration, qui ne sont pas seulement rationnels, mais aussi fondés sur des sentiments, des émotions et des souvenirs. Afin d'appréhender au mieux le comportement du consommateur, il est devenu indispensable de mesurer les émotions afin de comprendre leur rôle fondamental dans la prise de décision. En science du consommateur, les émotions sont principalement mesurées par questionnaire. Malheureusement, cette mesure reste subjective et limitée car les sujets ont du mal à exprimer précisément leurs émotions par des mots. L’objectif de cette thèse était de contribuer à la compréhension de l’influence des émotions sur les perceptions hédoniques en développant un outil de mesure objectif fondé sur la pupillométrie. Ce travail de thèse a permis le développement d’une méthodologie adaptée à la situation de dégustation. Il a également permis de mettre en évidence que toute stimulation gustative même dépourvue d’émotion entraînait une dilatation pupillaire, mettant l’accent sur l’intérêt de comparer des stimuli similaires ou d’avoir une situation contrôle. Ensuite, différentes expérimentations ont permis de montrer que les différents éléments du contexte alimentaire avaient des pouvoirs émotionnels différents. Notamment les odeurs comme celles de boissons alcoolisées sont de fort vecteurs émotionnels tout comme les stimuli auditifs lorsqu’ils affectent directement le sujet. Enfin, la mesure en parallèle de l’appréciation hédonique nous a permis de montrer que la préférence n’est pas l’unique déterminant des émotions et de confirmer que les émotions peuvent impacter l’appréciation hédonique. / Sensory and hedonic perceptions are the result of complex integration processes that are not only rational but that are also based on sentiments, emotions and memories. In order to better understand consumer behavior, it has become essential to measure emotions in order to understand their fundamental role in decision-making. In the field of consumer science, emotions are generally measured using questionnaires. Unfortunately, this measurement remains subjective and limited because it is difficult for subjects to precisely express their emotions through words. The aim of this thesis was to contribute to the understanding of the influence of emotions on hedonic perceptions by developing an objective measurement tool based on pupillometry. This PhD research made it possible to develop a methodology adapted to tasting situations and to show that all gustative stimulation, even that lacking emotion, leads to pupillary dilation, emphasizing the interest in comparing similar stimuli or having a control situation. Finally, different experiments revealed that the different elements within the food context had different emotional powers. In particular, smells, like those of alcoholic beverages, are strong emotional vectors, just like auditory stimuli when they directly affect the subject. Finally, by measuring the hedonic assessment at the same time, we were able to show that preference is not just determined by emotions and to confirm that emotions can have an impact on the hedonic assessment.

L’établissement juridictionnel de la preuve recouvre la recherche, la présentation et l’appréciation des preuves lors d’un procès. Cette étude vise à saisir, s’il existe entre les juges administratif, civil et pénal qui jugent en matière fiscale, une unité dans l’établissement de la preuve. Il s’agit d’une étude de droit comparé interne. A première vue, l’établissement juridictionnel de la preuve est, devant les juges de la matière fiscale, le fruit de procédures différentes qui sont adaptées aux litiges qui leur reviennent de juger. Sous cet angle, chaque juge de la matière fiscale dispose d’un office qui lui est propre. Chaque procédure dispose ainsi d’une identité spécifique qui imprime sur la réalité factuelle un particularisme. La preuve judiciaire dispose ainsi d’un aspect vernaculaire qu’il convient d’identifier. Toutefois, l’établissement juridictionnel de la preuve peut révéler un autre visage. L’affirmation de principes fondamentaux qui conditionnent l’établissement de la preuve atteste qu’au-delà des différentes procédures se dessine une fondamentalité probatoire qui unit les juges administratif, civil et pénal tant en matière fiscale qu’en dehors de ce champ. Ces principes fondamentaux – qui sont ici identifiés – forgent une unité partielle dans l’établissement juridictionnel de la preuve. Sous cette lumière, une conception partagée de la vérité judiciaire s’affirme sur le fondement d’une vision commune de la Justice. / This essay deals with the search, the submission and the evaluation of the evidence in a trial. This work is a comparison between administrative, civil and criminal judge in matter of evidence. At first glance, the fact finding process is based on different procedures and each judge has a proper role. Each procedure has a distinctive identity. However, another face of the fact finding process is being seen. The continued development of fundamental rights transforms the fact finding process. In this light, fact finding process provides a relative unit on the base of a common understanding of Justice.

La modernisation du service public nécessite un accompagnement en matière de GRH pour évaluer les compétences des personnels. Cette démarche passe par la nécessité de disposer d’un outil de gestion adapté, faisant appel aux NTIC, et permettant d’agréger des données qualitatives. Un moteur d’inférence interne a été créé, basé sur l’intelligence artificielle et utilisant la logique floue. Il apparait, à l’issue de la réalisation de l’outil d’Evaluation Assistée par Ordinateur, qu’il doit posséder des qualités particulières permettant de réaliser l’évaluation la plus objective et équitable possible. Sa mise en usage dans des conditions réelles indique que pour pouvoir faire l’objet d’une acceptation et d’une appropriation par les managers et les personnels évalués, il doit être crédible et efficace. Les tests réalisés nous permettent d’affirmer que la perception essentielle de son rôle, de son utilité, et de sa facilité d’utilisation est une nécessité qui est le corollaire de sa pérennité. / The modernization of the public sector requires an HRM accompaniment, for the evaluation competencies of the supervisory staff. This approach relies on the necessity of having an adapted management tool, requiring NICT, and allowing the aggregation of qualitative data. To achieve our objectives, we used an innovative, internal, interference engine based on artificial intelligence, namely the “fuzzy logic”. It would seem, at the conclusion of the realization of our Computer-Aided Evaluation tool, that it must possess particular qualities allowing it to carry out the most objective and fairest evaluation as possible. Its use in real conditions indicates that it must, to be accepted and an appropriation, at once by the managers and the estimated staffs, be credible and effective. The realized tests allow us to assert that the essential perception of its role, its utility, and its facility of use, are a necessity which will be the corollary of ensuring its continual existence.

Contexte : Les expositions alimentaires durant la première année de vie pourraient jouer un rôle dans le développement des préférences alimentaires chez l’enfant. Objectif : Caractériser les expositions alimentaires au sucre et au gras durant la première année et étudier leurs liens avec l’appréciation de la saveur sucrée et de la sensation de gras chez les enfants d’âge scolaire. Méthodes : Durant la première année, l’exposition alimentaire au sucre et au gras a été analysée selon une approche nutritionnelle dans l’étude EDEN et sensorielle dans l’étude OPALINE. Les facteurs précoces associés à ces expositions ont été analysés. Puis, les liens entre l’exposition nutritionnelle au sucre et au gras et les scores d’appréciation entre neuf et 12 ans de la saveur sucrée et de la sensation de gras ont été étudiés, à l’aide de régressions linéaires ou logistiques multiples. Résultats : L’exposition sensorielle au sucre et au gras augmentait durant la première année alors que l’apport en lipides était inférieur aux recommandations nutritionnelles.Les expositions alimentaires au sucre et au gras étaient marginalement associées aux caractéristiques du nourrisson et de la mère mais principalement aux pratiques d’alimentation du nourrisson. Cependant, selon l’approche, des différences dans les facteurs associés aux expositions alimentaires au sucre et au gras ont été constatées. Enfin, l’exposition nutritionnelle au sucre et au gras du nourrisson n’était pas associée à l’appréciation de la saveur sucrée et de la sensation de gras chez les enfants d’âge scolaire. Conclusion : L’absence d’association entre l’exposition alimentaire au sucre et au gras du nourrisson et l’appréciation de la saveur sucrée et de la sensation de gras chez les enfants nécessite d’être confirmée, notamment en considérant l’exposition sensorielle. / Context : Dietary exposures in the first year of life could play a role in the development of food preferences in children. Aims : To characterize dietary sweet and fat exposures in infancy and to study their links with sweet taste and fat sensation liking in school-aged children. Methods : During the first year, dietary sweet and fat exposures were assessed with a nutritional approach in the EDEN study and with a sensory approach in the OPALINE study. Next, early factors related to these dietary sweet and fat exposures were analyzed. Associations between the nutritional sweet and fat exposure and sweet taste and fat sensation liking scores in 9-to-12 y old children in the EDEN study were studied using multiple linear and logistic regressions. Results : Sweet taste and fat sensation exposure increased during the first year while fat intake was lower than the nutritional recommendations. Whatever the approach, dietary sweet and fat exposures were marginally associated with infant and maternal characteristics but mainly with infant feeding practices. However, some factors were associated differently with dietary sweet and fat exposures depending on the approach. Finally, infant nutritional exposure to sweet and fat were not associated with sweet taste and fat sensation liking in children. Conclusion : The lack of association between infant dietary exposure to sweet and fat and sweet taste and fat sensation liking in preschool children need to be confirmed with the sensory approach.