Les déplacements collectifs se manifestent souvent de façon spectaculaire et intriguent tant les amateurs de la nature que les chercheurs. Comment émergent ces formes spectaculaires et comment la cohésion des groupes est elle assurée ? Si de nombreux travaux ont été consacrés à l'identification des règles permettant la cohésion dans les groupes en mouvement, plus rares sont ceux consacrés aux transitions entre les états d'arrêt et de déplacement. Cette thèse traite des mécanismes comportementaux impliqués dans les prises de décisions collectives et la dynamique de transition de tels évènements chez le mouton Merinos (Ovis aries). Nous proposons de nouvelles hypothèses sur la modulation des interactions entre individus par des effets spatiaux dans des groupes de grande taille. Nous proposons un modèle spatio-temporel reproduisant nos résultats expérimentaux sur les départs, les déplacements collectifs et les arrêts de groupes de taille croissante et permettant d'explorer les décisions collectives dans des conditions nouvelles. Les résultats expérimentaux et théoriques per- mettent d'améliorer la compréhension des mécanismes individuels à l'origine des décision collectives permettant de maintenir ou non la cohésion des groupes. / Collective movements often involve very spectacular displays that fascinate nature lovers and researchers. How do such amazing patterns appear and how group cohesion can be maintained ? If many studies were carried out to decipher the rules underlying cohesion for groups in movement, there is a lack of works adressing the transitions involved in collective movements : departures and stops. This thesis adresses the behavioural mechanisms involved in the collective decision-making processes oc- curing in such transitions in Merino sheep (Ovis aries) groups. We propose some new kinds of spatial hypotheses that can account for the way interactions between individuals are locally modulated in large groups where individuals cannot have an access to the global information of all individuals. We developed a novel spatiotemporal model of sheep collective motion that reproduces the experimental observations and allows to explore the outcomes of collective decisions in various conditions. The experimental and theoretical results increase the understanding of the individual mechanisms that produce collective decisions allowing to maintain group cohesion.

Cette thèse contribue à l'identification des mécanismes de dégradation qui ont lieu durant les phases de démarrage et d'arrêt des Piles à Combustible à Membrane Échangeuse de Proton. Dans un premier temps, des démarrages et arrêts individuels sont étudiés au moyen d'une cellule équipée de collecteurs de courants segmentés. Les courants internes qui sont produits durant ces opérations peuvent ainsi être mesurés. La mesure du dioxide de carbone dans les gaz d'échappement de la cathode révèle qu'une partie des courants internes correspond à de l'oxydation du carbone. Une autre part provient des réactions (réversibles ou non) d'oxydoréduction impliquant du platine. L'hétérogénéité des dégradations subies par la pile entre l'entrée et la sortie de la cathode est mise en évidence lors de protocoles de vieillissement répétant des démarrages et arrêts. Des analyses post-mortem révèlent un autre niveau d'hétérogénéité, qui concerne également le carbone, entre les dents et les canaux. De ces expériences, il ressort également que les dégradations sont plus importantes lorsque les gaz sont injectés à faible vitesse dans le compartiment anodique mais aussi quand de l'air est utilisé à la place de l'azote pour arrêter la pile. L'influence des caractéristiques de la MEA sur l'intensité des dégradations est aussi étudié. Un chargement en platine élevé à l'anode ou des électrodes avec des surfaces de carbone actif élevées accélèrent la chute des performances électriques. Au contraire accroitre le chargement en platine à la cathode limite ces pertes. Enfin, des simulations numériques des phases de démarrage complètent les résultats expérimentaux. L'oxydation réversible du platine est notamment identifiée comme étant responsable d'une part importante des courants internes / This works contributes to the identification of the various degradation mechanisms in Polymer Electrolyte Membrane Fuel Cell during start-up and shut-down operations. Single start-ups and shut-downs are first analysed using a cell with segmented cathode current collectors. Thus, internal currents which occur during these operations can be measured. Carbon dioxide measured in the cathode exhaust gas reveals that they result partially from carbon oxidation. Another contribution is the reversible or non reversible redox reactions involving platinum. The heterogeneity of the non reversible platinum oxidation between the inlet and outlet of the cathode is evidenced by the in-situ monitoring of the Electrochemical Surface Area during long-term start-up and shut-down aging protocols. Post-mortem analysis reveals another level of heterogeneity, which concerns also carbon oxidation, between land and channel. From these experiments, it appears also that degradations are more important when gases are injected with a low velocity in the anode compartment and when air is used instead of nitrogen to flush the anode compartment during shut-down. The influence of the MEA characteristics on the extent of the degradation observed during these aging protocols is also analyzed. High platinum loading in the anode and high surface carbon electrodes accelerate the drop of the electrical performances, while increasing the cathode platinum loading limits their decay. Finally, numerical simulations of start-ups complete the experimental results. Reversible platinum oxidation was found to be one of the main contribution to the internal currents

L'arrêt cardiaque est un problème majeur de santé publique. Il se caractérise par une perte subite des fonctions cardiaques, de la respiration et de l’état de conscience et est habituellement causé par une perturbation électrique au niveau du coeur. Les arrêts cardiaques hors hôpital (ACHH) concernent plus de 85% des arrêts cardiaques. Les taux de survie, tout en restant bas, varient largement à travers le monde, de 2 à 20%. Dans la population générale, l'incidence de la mort subite par arrêt cardiaque serait estimée à 4-5 millions de cas par an. La pollution de l'air est un problème environnemental majeur pour la santé. En 2013, elle était le quatrième facteur de risque de mortalité globale et était estimée être à l'origine de 5,5 millions de décès par an à travers le monde. Dans la littérature, l'exposition à court terme à la pollution de l'air, notamment en ce qui concerne les particules en suspension, est retrouvée en association avec la morbidité et la mortalité cardiovasculaire. Plusieurs études trouvent une association positive entre les particules fines notées PM2,5 (de diamètre aérodynamique inférieur à 2,5 μm) et les arrêts cardiaques hors hôpital (ACHH) bien que l'association soit non significative dans d'autres études. En ce qui concerne les particules en suspension notées PM10 (de diamètre aérodynamique inférieur à 10 μm), le dioxyde d'azote (NO2), l'ozone (O3) et le dioxyde de soufre (SO2), l'évaluation du risque d'ACHH conduit à des résultats discordants. Les mécanismes impliqués dans la relation entre la pollution de l'air et les ACHH ne sont pas clairement connus. Ils pourraient mettre en jeu des perturbations électriques et des réactions inflammatoires. Le but de notre travail est d'étudier l'effet de l'exposition à ces différents polluants à des échelles de temps horaire et journalière sur la survenue d'ACHH dans la région Nord-Pas de Calais, France. De plus, nous nous sommes intéressés plus spécifiquement aux ACHH survenant en période scolaire avec des analyses en sous-groupes notamment par sexe, âge, cause de l'arrêt, statut diabétique, afin de pouvoir révéler des sous-groupes potentiellement plus vulnérables. L'étude a collecté les ACHH qui sont survenus dans la région Nord-Pas-de-Calais, France, en 2015. Une étude de cas-croisé stratifiée sur le temps couplée à une régression logistique conditionnelle a été principalement utilisée pour évaluer l'association entre les ACHH et les polluants de l'air (PM2,5, PM10, NO2, O3, SO2) mesurés dans l'heure de l'arrêt jusqu'à 5 jours avant l'arrêt. 1039 cas ont été inclus dans l'étude. La plupart des associations positives significatives ont été observées pour les expositions aux PM2,5 et PM10 et pour les ACHH en période scolaire. Pour la plus petite p-value, le plus grand OR était : pour l'ensemble des ACHH et dans le sous-groupe des hommes, pour la moyenne cumulée sur 12 heures avant l'arrêt des PM10 (OR=1,33, p<0,001 et OR=1,34, p=0,001 respectivement) ; dans le sous-groupe des âges de 50 à 75 ans, pour la moyenne le jour de l'arrêt des PM2,5 (OR=1,27, p<0,001) ; dans le sous-groupe des arrêts de cause cardiaque, pour la moyenne quatre jours avant l'arrêt des PM2,5 (OR=1,26, p<0,001) ; dans le sous-groupe des cas avec diabète, pour la moyenne cumulée sur quatre heures avant l'arrêt des PM2,5 (OR=1,55, p=0,002). Les résultats montrent des associations significatives entre les particules en suspension et les ACHH en période scolaire, avec des sous-groupes de susceptibilité (hommes, âge de 50 à 75 ans, ACHH de cause cardiaque, et les diabétiques). L'exploration de sous-groupes de vulnérabilité est d'autant plus importante dans les études épidémiologiques des polluants de l'air du fait des risques peu élevés à l'échelle de la population habituellement observés. L'ensemble de ces informations pourraient encourager les autorités publiques à émettre des politiques de recommandations spécifiques ciblées pour les sous-groupes de susceptibilité. / Cardiac arrest is an important public issue. It refers to the sudden, unexpected loss of heart function, breathing and consciousness and usually results from an electrical disturbance in the heart. More than 85% of cardiac arrests are out-of-hospital cardiac arrests (OHCA). Overall survival rates remain low in most countries but vary widely across the world (range: 2–20%). In the general population, sudden cardiac death rates range from 4 to 5 million cases per year. Outdoor air pollution is a major environmental health problem. In 2013, it ranked as the fourth risk factor for global mortality and was estimated to cause 5,5 million deaths worldwide per year. Short-term exposure to air pollution especially with regard to fine particulate matter is increasingly associated in the literature with cardiovascular morbidity and mortality. A positive association can be found between fine particulate matter with an aerodynamic diameter under 2.5 μm (PM2.5) and OHCA in several studies, though the association remains insignificant in others. With respect to PM smaller than 10 microns (PM10), nitrogen dioxide (NO2), ozone (O3) and sulfur dioxide (SO2), the evaluation of risk of OHCA brings out inconsistent results. The way ambient air pollution and OHCA are related is still unclear. It might involve electrical disturbances and inflammatory reactions. The aim of our study is to investigate the effect of exposure to air pollution, on an hourly and daily scale, on the incidence of OHCA in Nord-Pas-de-Calais, France. Additional objectives were to investigate, among OHCA occurring during non-holiday periods, susceptible subgroups by sex, age, cause of the OHCA, diabetes status. The study included OHCA that occurred in the Nord-Pas-de-Calais region, France, in 2015. A time-stratified casecrossover study design coupled with a conditional logistic regression was primarily used to evaluate the association between OHCA and air pollutants (PM2,5, PM10, NO2, O3, SO2) measured within the hour of the arrest up to 5 days before. In all, 1039 cases were included. Most of the significant positive associations were found for PM2,5 and PM10 exposures and for OHCA during non-holiday periods. For the smallest p-value, the largest OR was : for all OHCA and within the subgroup of men, for the cumulative average twelve hours before the arrest of PM10 (OR=1,33, p<0,001 and OR=1,34, p=0,001 respectively) ; within the subgroup of age 50 to 75 years old, for the average on the day of the arrest of PM2,5 (OR=1,27, p<0,001) ; within the subgroup of arrests of cardiac cause, for the average four days before the arrest of PM2,5 (OR=1,26, p<0,001) ; within the subgroup of cases with diabetes, for the cumulative average four hours before the arrest of PM2,5 (OR=1,55, p=0,002).The findings show significant links between short-term exposure to particulate matter and OHCA during non-holiday periods, with susceptible subgroups (men, age 50 to 75 years old, OHCA of cardiac cause, and diabetics). Investigation of susceptible subgroups becomes especially important in epidemiological studies of air pollutants because of the small population-wide relative risks that are usually observed. The results of this study could encourage public authorities to implement specific policy recommendations aimed at vulnerable subgroups.

É desafiador efetivar os direitos sociais declarados nos documentos internacionais e proclamados na Constituição, ante as transformações da sociedade brasileira nela projetadas. Os juristas defendem a aplicabilidade imediata, por decisão do Poder Judiciário, ante a omissão dos poderes políticos. Todavia, a efetividade dos direitos sociais exige muito mais que uma teoria jurídica de classificação das normas constitucionais. A discussão meramente teórica em torno da efetividade esconde os verdadeiros obstáculos para a efetividade de tais direitos. Esses direitos se efetivam e se efetivaram ao longo de um processo histórico de conquista, característica que os torna dependentes do fenômeno político. Uma abordagem correta das normas constitucionais veiculadoras dos direitos sociais e mais especificamente do direito à saúde, deve, em um primeiro plano, abordar como o Estado realiza o dever de prestar o serviço público de saúde. A Constituição estabelece que o serviço público de saúde terá duas características fundamentais: a universalização e a isonomia. A individualização da prestação precisa, necessariamente, atender ao critério da igualdade, considerando o universo de todos os beneficiários da política e a possibilidade de sua universalização, considerando, também, a estrutura administrativa necessária para a sua implementação e a disponibilidade orçamentária. Somente a partir desta equação, especifica-se o que cada cidadão tem direito, enquanto prestação de ação ou de serviço efetivo de saúde pública. Portanto, o direito individual ganha efetividade a partir e nos termos da política e não por ser um direito absoluto. A formulação da política pública de saúde é tarefa do Estado, com a participação da sociedade civil. Cabe, neste modelo, aos Poderes Legislativo e Judiciário o controle político e jurídico: político, tendo como parâmetro os interesses e as aspirações levadas aos agentes políticos pelos seus respectivos eleitores. Jurídico, ao analisar se há contemplação adequada das prioridades definidas na Constituição. A interferência do Poder Judiciário dar-se-á com recomendações com força moral e política indutora da iniciativa, viabilizando o diálogo institucional. Isto porque a iniciativa das leis é exclusiva do Chefe do Executivo. Ante a existência de uma política formulada, podem-se controlar as omissões, critérios seletivos à luz dos princípios da universalidade e da isonomia, com sentenças aditivas com efeito pró futuro. / Rendre effectifs les droits sociaux déclarés par les documents internationaux et proclamés par la Constitution, due à la projection des transformations éprouvées par la société brésilienne, presente un grand défi. Les juristes défendent leur applicabilité immédiate, par décision du Pouvoir Judiciaire, en vue de lomission des autres Pouvoirs politiques. Néanmoins, lefficacité des droits sociaux exige beaucoup plus quune théorie juridique sur la classification des norms constitutionnelles. La discussion simplement théorique sur lefficacité des normes occulte les vrais obstacles qui sopposent à lefficacité des droits sociaux. Les droits sociaux se sont accomplis et rendus effectifs au cours dun long procès historique de conquête, ce qui les rend entièrement dépendants du phénomène politique. Par conséquent, une approche correcte des normes constitutionnelles ayant par objet de droits sociaux, plus spécifiquement, le droit à la santé, doit soccuper, premièrement, des manières par lesquelles lÉtat accomplit son devoir dassurer le service public de santé. La Constitution brésilienne attribue au service public de santé deux caractères essentiels : luniversalisation et légalité. Il faut que lindividualisation de la prestation obéisse à un critère dégalité en considérant au même temps la structure administrative nécessaire à sa mise en place aussi que la disponibilité budgétaire. Seulement à partir de cette équation il est possible de délimiter le contenu du droit de chaque citoyen individuellement considéré, en termes daction ou de service de santé. De cette manière, les droits individuels se rendent effectifs, non par son caractère absolu, mais par conséquence de la réalisation de la propre politique de santé. La formulation de la politique de santé est une attribution de lÉtat, exercée avec la participation de la société civile. Dans ce modèle, il appartient aux Pouvoirs Législatif et Judiciaire lexercice du contrôle politique et juridique: contrôle politique, ayant pour paramètre les intérêts et les aspirations apportés aux agents politiques par ses respectifs électeurs; et contrôle juridique, par lanalyse de la persécution adéquate des priorités définies par la Constitution. Linterférence du Pouvoir Judiciaire doit se circonscrire à la formulation de recommandations à la force morale et à linduction des initiatives politiques, celles-ci à la compétence privative du Chef du Pouvoir Exécutif. En considérant lexistence dune politique formulée, il est possible de contrôler les omissions, de critères sélectifs selon les principes de luniversalité et de légalité, par moyen darrêts aditifs, valables pro futuro.

Cette recherche porte sur l'exécution de 138 arrêts condamnatoires rendus par la Cour européenne des droits de l'homme contre la Finlande jusqu'à présent. La recherche montre que la procédure finlandaise d'exécution n'est pas bureaucratique et qu'elle fonctionne bien, l'efficacité globale étant donc à un niveau très avancé. Quant au paiement de la satisfaction équitable et la prise des mesures individuelles, la recherche démontre que l'exécution est assez efficace en Finlande, sauf en cas de réouverture des procédures nationales. La recherche montre également que même si la prise des mesures générales est efficace du point de vue temporel et matériel, il y a parfois une réticence de prendre des mesures. Néanmoins, la plupart des mesures générales sont prises d'une manière efficace, l'un des meilleurs exemples étant les affaires ne bis in idem. Par contre, les affaires concernant la durée excessive des procédures judiciaires ne font pas preuve ni d'efficacité temporelle ni matérielle. / This study focuses on the execution of the 138 condemnatory judgments delivered so far against Finland by the European Court of Human Rights. The study showed that the Finnish execution procedure was not bureaucratic and it worked well, the overall procedural effectiveness thus being at a very advanced level. As to the payment of just satisfaction and the taking of individual measures, the study showed that the execution was fairly effective in Finland both in the temporal and material sense, the only exception being reopening of domestic proceedings. The study also revealed that although the taking of general measures in Finland was mostly effective, there was also some reluctance to take execution measures. Still most of the general measures were taken effectively in Finland, one of the best examples being the ne bis in idem cases. On the other hand, the length of proceedings cases represented a group of cases in which the temporal and material effectiveness was at its lowest.

Cette thèse se propose d’aborder les représentations et pratiques des arrêts maladie, essentiellement à partir des discours des travailleurs et d’observations in situ, dans l’aide à domicile et les musiques actuelles. L’hypothèse développée est celle d’une pratique polysémique, intelligente, et morale. Polysémique, car les travailleurs donnent des sens multiples aux arrêts maladie, en font un usage varié : les arrêts protègent leur santé dans des environnements astreignants ; ils servent aussi de message pour alerter collègues ou hiérarchie, en vue d’améliorer le bien-être collectif, de s’élever contre des logiques arbitraires ; ils peuvent enfin être interprétés comme une sanction, au sens de conséquence logique d’une situation (notamment les conditions de travail), et au sens de punition, à l’égard de l’employeur ou du travailleur lui-même. Intelligente, car les travailleurs mènent une réflexion avant de recourir aux arrêts, évaluant leur impact, analysant le contexte, les usages. Ils s’adaptent aux normes en vigueur aux niveaux local et macro-social, essaient à l’occasion de modifier la donne. Ils évoluent dans leurs représentations et leurs actes, apprennent de leur expérience, modifient leurs positions tout au long de leurs carrières (de travailleur, de malade, carrière familiale, …), selon les rôles sociaux qui leur incombent. Morale enfin, car les travailleurs tiennent compte des conséquences de leurs arrêts, dans une attitude de « loyauté » envers leurs collègues, leurs clients, leur travail ou leur entreprise. Ils jugent de la légitimité des arrêts et y recourent, ou non, dans le respect ou la lutte pour un ordre plus juste et conforme aux valeurs du métier. / The purpose of this current doctoral thesis was to investigate sick leave practices and representations, mainly through workers’ discourses and field observation, in the home care and contemporary popular music sectors. The hypothesis is that sick leave is a polysemous, intelligent and moral practice. Polysemous, in the sense that workers give sick leaves various meanings and use them in many different ways: sick leaves protect their health from demanding work environments. They serve as warnings for colleagues and hierarchy, in an attempt to improve collective welfare, to speak out against employer’s hegemony. They can be interpreted as a logical outcome of a given context (mainly poor working conditions and organization), as well as a punishment for the employer or the worker himself. Intelligent, because workers think carefully before they have recourse to sick leave, they assess their ins and outs, analyze the situation, the common practices. They adapt to social norms, at both local and macro-social levels, try when possible to be game changers. Their views and behaviors about sick leaves change over time, they learn from their experience, rethink their positions along their careers (within illness, work, family…), according to the social roles they are expected to endorse. Eventually, sick leaves are a moral practice as workers take into account the consequences of their leave : they behave with « loyalty » towards their colleagues, their clients, their work or their company. They evaluate the legitimacy of sick leaves and use them or not according to this judgment, in the respect or the fight for equity, and the defense of their professional identity and values.

Qu’évoque la motivation ? Comment le droit répressif appréhende-t-il la motivation des décisions de justice ? Le concept de motivation renvoie à plusieurs aspects qui changent son sens suivant le rôle assigné à la fonction juridictionnelle. S’il est compréhensible qu'une seule et unique approche ne s'impose pas, la motivation doit être reconsidérée.Elle est en effet généralement perçue comme un instrument contentieux, l’objectif étant de limiter l’arbitraire du juge. A cette fin, elle appelle un ensemble de règles devant s’imposer au juge. L'examen de ces règles dans le domaine du droit répressif aboutit à un résultat peu satisfaisant. Si la motivation est imposée au juge dans certains cas, elle est en revanche écartée dans d’autres, sans qu’on puisse imposer un critère unique légitimant une telle distinction. La nature objective de son contenu est marquée par des lacunes qui alimentent l’approche subjective de la motivation. C'est lorsqu'il est question de méthode que les contournements sont les plus visibles : la motivation à phrase unique, le copier-coller ou encore la pratique de la motivation pré-rédigée. Au demeurant, le contrôle de la motivation, fut-il exercé par le juge européen, laisse au juge répressif une marge d'appréciation, voire parfois une totale liberté. Du droit de la motivation des décisions pénales, le résultat est finalement contrasté.Ne faut-il pas alors aller plus loin et dépasser cette approche contentieuse de la motivation des décisions pénales ? La réponse est évidemment positive. Pour mieux préserver les intérêts du justiciable, la motivation doit se transformer. Cette transformation se marque par un rapprochement de plus en plus fort entre la motivation et les droits fondamentaux du justiciable. La motivation se révèle en effet être la condition de l'exercice des droits de la défense, en même temps qu’elle s’intègre dans le concept plus large du droit au procès équitable. Dans la dynamique de cette évolution, la motivation -en vue de la compréhension et de l’acceptation de la décision par le justiciable- doit occuper une place centrale. Cela implique d'entrevoir, au-delà des règles imposées au juge de motiver la décision, certaines améliorations afin de parvenir à la reconnaissance d’un véritable droit du justiciable à la motivation de la décision, de sa décision. / What evokes motivation? How criminal law grasps motivation of judicial decisions ?The concept of motivation refers to several aspects that change its meaning depending on the role assigned to the judicial function. While it is understandable that a single approach does not compel, motivation should be reconsidered.Motivation is in fact generally perceived as a litigation instrument for the judge, the main aim being to limit its arbitrary power. To this end, a set of rules are binding on the judge. The review of these rules in the field of criminal law leads to an unsatisfactory result. If motivation is imposed on the judge in certain judicial decisions, it is however rejected in others, and a single criterion justifying such a distinction may not appear relevant. The objective nature of its contents is marked by gaps which feed the subjective approach to the motivation. It is when it is about method that the bypassing is the most visible : the motivation with unique sentence, the copy and paste or the practice of the pre-drafted motivation. Moreover, even exercised by the European Court, control of motivation leaves the criminal judge many appreciation margins, even sometimes a total freedom. Concerning the analysis of the criminal decisions, the right of the motivation ends in a contrasted result.Should we then go further and beyond this litigating approach of motivation? The answer is obviously positive. To better safeguard the interests of citizens, motivation must be transformed. This transformation is marked by an increasing connection between motivation and fundamental human rights. The motivation turns out to be the condition for the exercise of the rights of defense, while it fits into the category of the right to fair trial. In the dynamics of this evolution, the motivation - with the aim of the understanding and of the acceptance of the decision by the citizen - has to occupy a central place. It involves to glimpse, beyond rules compulsory for the judge to motivate the decision, certain improvements in order to achieve the recognition of a genuine right of the defendant for the motivation of the decision, its decision.

Cette étude comparative entre les systèmes français et koweïtien, est d’une potentielle grande richesse, tant du point de vue de la recherche juridique, que de celui de la pratique professionnelle. D’autant plus qu’en France, la motivation des décisions judiciaires et en particulier, des arrêts de la Cour de cassation est une obligation essentielle et le contrôle de la motivation, une mission première pour garantir le droit à un procès équitable. Actuellement la motivation des arrêts de la Cour de cassation est l’objet d’un projet de réforme dans le cadre plus général de celui de la Cour de cassation. Ce projet est suivi avec intérêt au Koweït, pays très influencé par la procédure civile française sous le contrôle d’une juridiction supranationale. Il n’y a de douter que le Koweït inclura dans sa trajectoire juridictionnelle tout progrès issu de la réforme en cours. / This study that compares the French legal system and the Kuwaiti legal system is a valuable study with multiple aspects to its legal research and professional applications. For France, the rulings of its "Court" and overseers is necessary for a just trial. Now, they both are a study subject for a project to alter the role of the “Court” in a general way. This project is of utmost importance to the Kuwaiti judicial system as it affected by its history with the French civil law. In addition, it is important as well for the respected and known place as the highest court in the judicial system. (Compared with the European court for human rights). It is without a doubt that Kuwait will take it into consideration these positive changes for the role of the "Court".

La Cour Européenne des droits de l’homme, depuis les années 1990, connait une extension de ses compétences ratione personae et ratione loci sans précèdent. Faire face à ce phénomène exceptionnel requiert des instruments nouveaux. L’objet de cette étude réside dans l’examen des techniques adaptées par la Cour afin de maintenir le niveau de protection des droits de l’homme garantis par la Convention. Par ailleurs les organes et les Etats membres du Conseil de l’Europe participèrent grandement à l’effort de conservation du niveau d’excellence de protection des droits de l’homme en Europe. Ce sont ces aspects précis qui sont passés en revue et apprécié sous l’angle de leurs apports et parfois, inconvénients. Sujet d’étude apporté dans un espace-temps précis, il demanderait dans un avenir d’être complété et apprécié sous cet angle. / The European Court of Human Rights, since the 1990s, recognizes an unprecedented extension of its competence ratione personae and ratione loci. In order to face this exceptional phenomenon new instruments are required. The purpose of this study is the examination of new techniques adapted by the Court to maintain the level of protection of human rights guaranteed by the Convention. Other organs and Member States of the Council of Europe participated actively to the efforts in order to conserve the excellent level for the protection of human rights in Europe. These are specific areas having been reviewed and valued in terms of their contribution and sometimes their disadvantages. Prepared in a particular space-time, this study would ask in the future to be completed and assessed from this angle.

La première partie de l’étude est consacrée à l’invocation, intra et extra muros, du droit à un procès équitable. Sont analysés ainsi, dans un premier temps, l’applicabilité directe de l’article 6 et la subsidiarité de la Convention par rapport au droit national et de la Cour Européenne des Droits de l’Homme par rapport aux juridictions nationales. Le droit à un procès équitable étant un droit jurisprudentiel, l’étude se focalise, dans un second temps, sur l’invocabilité des arrêts de la Cour Européenne et plus précisément sur l’invocabilité directe de l’arrêt qui constate une violation du droit à un procès équitable dans une affaire mettant en cause l’Etat et l’invocabilité de l’interprétation conforme à l’arrêt qui interprète l’article 6 dans une affaire mettant en cause un Etat tiers. L’introduction dans l’ordre juridique français et hellénique de la possibilité de réexamen de la décision pénale définitive rendue en violation de la Convention a fait naitre un nouveau droit d’accès à la Cour de cassation lequel trouve son terrain de prédilection aux violations de l’article 6 et constitue peut-être le pas le plus important pour le respect du droit à un procès équitable après l’acceptation (par la France et la Grèce) du droit de recours individuel. Quant au faible fondement de l’autorité de la chose interprétée par la Cour Européenne, qui est d’ailleurs un concept d’origine communautaire, cela explique pourquoi un dialogue indirect entre la Cour Européenne et la Cour de cassation est possible sans pour autant changer en rien l’invocabilité de l’interprétation conforme et le fait que l’existence d’un précédent oblige la Cour de cassation à motiver l’interprétation divergente qu’elle a adoptée.La seconde partie de l’étude, qui est plus volumineuse, est consacrée aux garanties de bonne administration de la justice (article 6§1), à la présomption d’innocence (article 6§2), aux droits qui trouvent leur fondement conventionnel dans l’article 6§1 mais leur fondement logique dans la présomption d’innocence et aux droits de la défense (article 6§3). Sont ainsi analysés le droit à un tribunal indépendant, impartial et établi par la loi, le délai raisonnable, le principe de l’égalité des armes, le droit à une procédure contradictoire, le droit de la défense d’avoir la parole en dernier, la publicité de l’audience et du prononcé des jugements et arrêts, l’obligation de motivation des décisions, la présomption d’innocence, dans sa dimension procédurale et personnelle, le « droit au mensonge », le droit de l’accusé de se taire et de ne pas contribuer à son auto-incrimination, son droit d’être informé de la nature et de la cause de l’accusation et de la requalification envisagée des faits, son droit au temps et aux facilités nécessaires à la préparation de la défense, y compris notamment la confidentialité de ses communications avec son avocat et le droit d’accès au dossier, son droit de comparaître en personne au procès, le droit de la défense avec ou sans l’assistance d’un avocat, le droit de l’accusé d’être représenté en son absence par son avocat, le droit à l’assistance gratuite d’un avocat lorsque la situation économique de l’accusé ne permet pas le recours à l’assistance d’un avocat mais les intérêts de la justice l’exigent, le droit d’interroger ou faire interroger les témoins à charge et d’obtenir la convocation et l’interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge et le droit à l’interprétation et à la traduction des pièces essentielles du dossier. L’analyse est basée sur la jurisprudence strasbourgeoise et centrée sur la position qu’adoptent la Cour de cassation française et l’Aréopage. / The first party of the study is dedicated to the invocation of the right to a fair trial intra and extra muros and, on this basis, it focuses on the direct applicability of Article 6 and the subsidiarity of the Convention and of the European Court of Human Rights. Because of the fact that the right to a fair trial is a ‘‘judge-made law’’, the study also focuses on the invocability of the judgments of the European Court and more precisely on the direct invocability of the European Court’s judgment finding that there has been a violation of the Convention and on the request for an interpretation in accordance with the European Court’s decisions. The possibility of reviewing the criminal judgment made in violation of the Convention has generated a new right of access to the Court of cassation which particularly concerns the violations of the right to a fair trial and is probably the most important step for the respect of the right to a fair trial after enabling the right of individual petition. As for the weak conventional basis of the authority of res interpretata (“autorité de la chose interprétée”), this fact explains why an indirect dialogue between the ECHR and the Court of cassation is possible but doesn’t affect the applicant’s right to request an interpretation in accordance with the Court’s decisions and the duty of the Court of cassation to explain why it has decided to depart from the (non-binding) precedent.The second party of the study is bigger than the first one and is dedicated to the guarantees of the proper administration of justice (Article 6§1), the presumption of innocence (Article 6§2), the rights which find their conventional basis on the Article 6§1 but their logical explanation to the presumption of innocence and the rights of defence (Article 6§3). More precisely, the second party of the study is analyzing the right to an independent and impartial tribunal established by law, the right to a hearing within a reasonable time, the principle of equality of arms, the right to adversarial proceedings, the right of the defence to the last word, the right to a public hearing and a public pronouncement of the judgement, the judge’s duty to state the reasons for his decision, the presumption of innocence, in both its procedural and personal dimensions, the accused’s right to lie, his right to remain silent, his right against self-incrimination, his right to be informed of the nature and the cause of the accusation and the potential re-characterisation of the facts, his right to have adequate time and facilities for the preparation of the defence, including in particular the access to the case-file and the free and confidential communication with his lawyer, his right to appear in person at the trial, his right to defend either in person or through legal assistance, his right to be represented by his counsel, his right to free legal aid if he hasn’t sufficient means to pay for legal assistance but the interests of justice so require, his right to examine or have examined witnesses against him and to obtain the attendance and examination of witnesses on his behalf under the same conditions as witnesses against him and his right to the free assistance of an interpreter and to the translation of the key documents. The analysis is based on the decisions of the European Court of Human Rights and focuses on the position taken by the French and the Greek Court of Cassation (Areopagus) on each one of the above mentioned rights.