La présomption de bonne foi a une valeur légale, puisqu’elle est consacrée par le législateur dans l’article 2274 du code civil. Cette thèse est consacrée à l’étude de la bonne foi-croyance erronée pour cerner son contenu et préciser son régime juridique, étant donné que cette notion est toujours accusée d’être floue et vague. La croyance erronée résulte des éléments objectifs matériels significatifs de vérité et invasifs de l’état d’esprit de sa victime. Le critère de la prise en considération et de la protection de cette dernière est la légitimité de la croyance erronée qui qualifie la bonne foi. Lorsque la croyance erronée est légitime, la présomption de bonne foi est consolidée et peut, par conséquent, déployer tous ses effets juridiques. La bonne foi qualifiée jouit, ainsi, d’un pouvoir protecteur et créateur de droits subjectifs qui porte atteinte à la puissance et à l’effectivité de la loi et de certains principes juridiques. La bonne foi a également une fonction fondatrice de certaines règles légales. Cependant, la puissance normative de la présomption de bonne foi consolidée n’est pas absolue ; elle est limitée par la préséance de certaines règles légales qui ne peuvent céder à la fonction créatrice et protectrice de la bonne foi qui est, ainsi, sacrifiée au profit de certains intérêts supérieurs. / The presumption of good faith has a legal value, because it is consecrated by the legislature in the section 2274 of the civil code. This thesis concerns only good faith-erroneous belief and tries to precise its content and juridical rule, as this notion is always accused to be blurred and vague. Erroneous belief is the result of objective material elements which are significant of trust and invasive of the state of mind of the victim. The erroneous belief needs a degree of legitimity in order to qualify the good faith and give rise to juridical protection. Where the erroneous belief is lawful, the presumption of good faith is consolidated and can spread all its juridical effects. The good faith has, therefore, a power of creation of rights. This power involves a breach of the law and of certain principles of the civil law. The good faith is also the basis of somme legal rules. However, the normative power of the good faith is not absolute ; it’s limited by the hold of some legal rules which sacrify the good faith in order to protect superior interests.

L'acide furan-2,5-dicarboxylique (FDCA) a été répertorié en 2010 comme l'une des 10 principales molécules bio sourcées, pouvant servir de blocs de construction moléculaire pour remplacer l'acide téréphtalique d'origine pétrochimique, dans la production des polyesters à base de végétal. Ce composé fait partie de la famille des furanes et est obtenu après déshydratation et oxydation de sucres. Une des voies de synthèse utilise un intermédiaire clé, le 5-hydroxyméthylfurfural (HMF). Cependant, il n'existe aujourd'hui aucune production industrielle du HMF, en raison de sa réactivité intrinsèque. La formation de ce composé représente ainsi une des étapes limitantes dans la production de FDCA. Dans ce contexte, nous avons envisagé de nouvelles stratégies de synthèse du HMF économiquement favorables et respectueuses de l'environnement. L'étude de la déshydratation des monosaccharides présents en abondance dans la biomasse lignocellulosique a tout d'abord été effectuée. Les voies de synthèse ont été choisies dans la perspective d'un possible dimensionnement industriel et les coûts de production ont été minimisés afin d'obtenir le HMF à un prix compétitif. Des cristaux de HMF d'une pureté suffisante, pour une application industrielle, ont ainsi été fournis à partir de D-fructose, après une synthèse dans le diméthylsulfoxide sans catalyseur et une extraction liquide-liquide du composé. Le recyclage des solvants organiques utilisés pour la synthèse et pour l'extraction représente un réel avantage du procédé. A partir de D-glucose, la synthèse en milieu organique en deux étapes, sans purification intermédiaire, mais avec seulement une filtration, fournit un sirop de HMF concentré. Le catalyseur utilisé pour l'étape d'isomérisation du D-glucose en D-fructose a été recyclé avec succès. La conversion directe de la cellulose en HMF, dans un milieu contenant un solvant organique, a ensuite été abordée. La stratégie mise en place s'inscrit dans une démarche d'éco-conception visant à obtenir le HMF à partir de biomasse lignocellulosique, sans traitement préalable. L'accessibilité de la cellulose par sa solubilisation dans le milieu réactionnel est le premier défi à relever pour sa conversion ultérieure. La combinaison d'un catalyseur chloré et d'un système composé d'un sel d'ammonium et d'un solvant organique a été efficace pour produire le HMF. Du point de vue de la chimie durable, ce procédé présente de réels avantages tels que l'utilisation de réactifs (sel d'ammonium et catalyseur) peu onéreux et une production de HMF à partir de matières premières renouvelables. L'adaptation de cette méthode à la biomasse lignocellulosique a fourni des rendements modestes mais encourageants pour la suite des travaux. / 2,5-Furan dicarboxylique acid (FDCA) was listed in 2010 as one of the top 10 bio sourced molecules which can serve as building blocks to replace the petrochemical terephthalic acid in the production of polyesters based-plant. This compound belongs to the family of furans and can be obtained after dehydration and oxidation of sugars. One way of synthesis uses a key intermediate, 5-hydroxymethylfurfural (HMF). However, there is currently no commercial production of HMF because of its intrinsic reactivity. The formation of this compound thus represents one of the limiting steps in the production of FDCA. In this context, we have explored new strategies for the synthesis of HMF which could be economically and environmentally favorable. The study of the dehydration of monosaccharides which are abundant in lignocellulosic biomass was first carried out. Synthetic routes have been selected in view of a possible industrial development and in order to reduce as possible as we can the cost of production to obtain the HMF at a competitive price. Crystals of HMF with sufficient purity for industrial applications has been supplied from D-fructose after a synthesis in dimethylsulfoxide without catalyst and after a liquid-liquid extraction. Recycling of organic solvents used for the synthesis and the extraction represents a real benefit for this process. From D-glucose, a synthesis in organic medium in two steps without purification but only filtration afforded a syrup of concentrated HMF. The catalyst used for the isomerization step of the D-glucose into D-fructose was successfully recycled. The direct conversion of cellulose into HMF in a medium composed of an organic solvent was then approached. The implemented strategy is part of an eco-design approach to get the HMF from lignocellulosic biomass, without pretreatment. Accessibility of cellulose by its dissolution in the reaction medium was the first challenge for subsequent conversion. The combination of a chloride catalyst and a system composed of an ammonium salt and an organic solvent was effective to produce HMF. From the view point of sustainable chemistry, this method gathers noticeable advantages such as use of cheap ammonium additive, cheap and naturally abundant metal and allows production of HMF from renewable raw materials. The adjustment method to the lignocellulosic biomass has provided modest but encouraging yields for further work.

La notion de principe directeur est apparue en procédure civile il y a une quarantaine d’années et sert depuis de guide établissant les garanties fondamentales de bonne justice dans le procès civil. Elle s’est, ensuite, implantée en matière administrative et pénale. Un engouement pour cette notion l'a fait apparaître récemment en droit des contrats à un double niveau : au plan interne tout d'abord, depuis 2008, les différents projets de réforme du droit des contrats innovent par la création d’une nouvelle catégorie juridique, les principes directeurs. En fonction des projets, il est proposé d’intégrer dans cette catégorie la liberté contractuelle, la force obligatoire, la bonne foi, la cohérence. Au plan européen ensuite, les autorités bruxelloises s'interrogent, depuis un certain temps, sur l'opportunité de l'élaboration d'un droit européen des contrats commun à tous les États Membres. À cet effet, on retrouve des principes directeurs dans divers textes, codifications savantes et propositions à venir. Dès lors, ce concept a suscité un grand intérêt et les commentateurs ont majoritairement porté un regard très critique sur cette éventuelle introduction. Plus rarement, cette dernière a provoqué une certaine approbation. L’objet de la recherche consiste donc à approfondir le concept de principes directeurs du droit des contrats car après les premières questions liées à la curiosité scientifique doivent venir les recherches portant sur la science des principes directeurs du droit des contrats. Et si la notion est aujourd’hui fréquemment utilisée, son concept demeure énigmatique, aucun consensus ne s’étant opéré sur le sens même à lui donner et sur ses effets. La notion présente donc de nombreuses zones d’ombres qu’il faudra révéler, d’autant plus, qu’après de multiples résistances du Sénat, la loi du 16 février 2015 a habilité le gouvernement à réformer le droit des contrats par la voie de l’ordonnance. Or, les derniers projets reconnaissent des principes directeurs, il est donc temps d'apprécier la notion et ses effets potentiels. / The notion of guiding principle appeared in the field of civil procedure forty years ago and has been since then used as a guide establishing fundamental guarantees for fair justice in the civil trial. Later on, it was implemented in the criminal and administrative matters. Enthusiasm for this notion made it emerge recently in the field of contract law at a double layer: firstly in the domestic legal order, the different reform projects for contract law have been innovating since 2008 because guiding principles have been determined as a new legal category in this matter. According to the project, including in this category contractual freedom, binding force, good faith and coherence has been proposed. Secondly, from a European perspective, Brussels authorities have been questioning for quite a long time the opportunity to elaborate a European contract law common to all member States. As a consequence, some guiding principles can be identified in several sources, scientific codifications and proposals to come. Since then, this concept has generated a great interest and commentators have mainly severely criticised a hypothetic introduction. More rarely, it has been significantly supported. Therefore the purpose of the research is to study in depth the concept of guiding principles in contract law since after the first questions relying on scientific curiosity, researches related to the science of guiding principles in contract law must come. Even though the notion is today often used, its concept remains an enigma, no consensus has been found on its sense or effects. The notion carries many shadowy aspects that will have to be enlightened, especially as after several oppositions from the Senate, the Act adopted on the 16th of February in 2015 authorised the Government to reform contract law by executive orders. Nonetheless, the latest projects recognise some guiding principles so it is time to evaluate the relevance of the notion and determine its potential effects.

Notre thèse aborde la question des pourparlers précontractuels et la manière dont elle est régie en droit québécois. Actuellement, la loi générale des contrats n’évoque que de manière indirecte la période de négociation des contrats à travers notamment l’article 1375 du Code civil qui impose aux parties de respecter les exigences de la bonne foi dès la naissance d’une obligation. Un tel état du droit détonne quand on le compare avec les systèmes juridiques français ou allemand dans la mesure où ces derniers prévoient des dispositions légales explicites en la matière. Notre thèse insiste sur les difficultés pratiques et juridiques que soulève le droit positif québécois. Face à la complexification des contrats engendrée par l’internationalisation des échanges et la multiplication de ces derniers, le recours à des pourparlers s’est fortement généralisé et a généré un contentieux grandissant. Nous proposons donc de faire évoluer la lettre du Code civil du Québec afin que ce dernier encadre davantage la période précontractuelle en s’inspirant du droit français et du droit allemand. / Our thesis focuses on precontractual negotiations in Quebec Law. There are currently no specific rules related to precontractual negotiations in the general law of contracts. Only few rules can apply if we interprate them in a broader way they are supposed to, such as article 1375 that forces the parties to conduct themselves in good faith at the time the obligation arises. This state of law differs from both French and German legal systems where rules have been drafted to impact the way parties can act while they are negotiating a contract. Our thesis insists on practical and legal issues that arise from the way the law is actually built in Quebec. Because of the complexification of contracts linked to the internationalisation of exchanges and the multiplication of them, the phenomenon which consists on negotiating a contract appeared to be necessary and became the rule in the matter. It has, at the same time, generated an increasing litigation. Therefore, we defend the idea of a modification of the Quebec Civil Code in order to ensure that the precontractual period is taken more into account. In order to do so, we will study French and German law.

Comment proposer une nouvelle étude des élites grecques ? À partir des travaux de l’histoire des idées – et plus précisément en s’appuyant sur les démarches des spécialistes de l’École de Cambridge, nous présentons une étude empirique et quasi-anthropologique de la notion de l’ascendance. Nous analysons le concept de l’ascendance dans les sources littéraires entre le VIIIe et le IVe siècle avant notre ère : les poèmes épiques, la comédie, la tragédie et les discours des orateurs attiques. Pour la première fois, notre enquête regroupe la sélection d’un champ lexical et d’un champ sémantique – caractéristique de la bonne naissance des élites grecques : esthlos, gennaios, eugeneia et progonos. La question centrale posée par cette étude est : comment les élites grecques s’identifient-elles à des modèles de l’ascendance ? Nous distinguerons plusieurs modèles de l’époque archaïque à l’époque classique. À l’époque archaïque nous démontrons que deux modèles dominent : celui de l’ascendance agonistique et celui de l’ascendance divine. Les sources littéraires de l’époque classique permettent de démontrer la continuité de l’ascendance divine et d’exposer une approche par le genre : quels sont les modèles masculins et féminins de l’ascendance ? À l’époque classique, nous assistons au développement d’un troisième modèle : l’ascendance du citoyen. Poser la question plus précise de l’ascendance idéale du citoyen, c’est s’intéresser à un problème complexe qui relève de la sphère privée et de la sphère publique. Ce modèle interroge, en effet, sur l’origine biologique / génétique du citoyen tout en questionnant les qualités nécessaires pour gouverner. La question politique est au coeur de la dernière partie puisque nous nous focalisons sur l’instrumentalisation de l’ascendance à Athènes par les orateurs. Aussi comment veulent-ils convaincre les élites grecques de se fédérer autour d’un idéal unique de l’ascendance collective au Ive siècle avant J.-C. ? / How to put forward a new study on Greek elites? To answer that question, we used the academic thinking on history of ideas – and more precisely on the relevant and recent works of the historians of Cambridge school. We also provide an empirical and anthropological study on the topic of ancestry. We analyse the ancestry in greek literature from the VIIIth century to IVth century: epic poems, tragedy, comedy and attic orators’ speeches. For the first time, our research project is based on lexical and semantic fields: esthlos, gennaios, eugeneia and progonos. The principal problem is the following: how do Greek elites identify with the ancestry’s models? We will distinguish several models from archaïc period to classical period. In archaïc period, two models of the ancestry dominate: an agonistic model and a divine model. In classical period, the greek litterature shows the continuity of divine ancestry. We can put forward a gender approach: what are different models of ancestry for men or for women? In the classical period, we note the development of the civic ancestry. The specific question of the ideal ancestry of the citizen focuses on a complex problem involving a private sphere and a public sphere. This model, indeed, raises some reflexions on a genetic/biologic origin and the good aptitudes/qualities to govern the city. The political question is very important in the third part because we concentrate on the instrumentalisation of the ancestry in Athens by the attic orators. Also how do they want to convince the Athenian elites to federate around the ideal of the collective ancestry in the IVth century BC ?

Doctoral Thesis--Universität Bern, 2004. / Description based on print version record. Includes bibliographical references (p. 375-388) and index.

Submitted by Renata Lopes (renatasil82@gmail.com) on 2016-02-26T17:29:02Z No. of bitstreams: 1 leonaralacerdadelfino.pdf: 6087976 bytes, checksum: 7dd1a2ab61a4fe8b8b0bf019d097c10b (MD5) / Approved for entry into archive by Adriana Oliveira (adriana.oliveira@ufjf.edu.br) on 2016-03-03T14:07:59Z (GMT) No. of bitstreams: 1 leonaralacerdadelfino.pdf: 6087976 bytes, checksum: 7dd1a2ab61a4fe8b8b0bf019d097c10b (MD5) / Made available in DSpace on 2016-03-03T14:07:59Z (GMT). No. of bitstreams: 1 leonaralacerdadelfino.pdf: 6087976 bytes, checksum: 7dd1a2ab61a4fe8b8b0bf019d097c10b (MD5) Previous issue date: 2015-06-25 / CAPES - Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior / O objetivo desta pesquisa consiste em abalizar, a partir de uma perspectiva de culturas híbridas do mundo atlântico, as contínuas e mútuas influências das diversificadas representações dos modos de viver e morrer na experiência devocional do Rosário de São João del-Rei entre os séculos XVIII e XIX. Nesse sentido, analisamos a catolicização dos diferentes grupos étnicos africanos e o uso de símbolos católicos específicos ligados à liturgia da morte, como elementos diacríticos na definição de suas fronteiras identitárias naquele contexto multiétnico da escravidão. Ademais, valorizamos, juntamente com a catolicização desses grupos, o processo de africanização dos preceitos católicos vividos na irmandade, através dos mecanismos de apropriação cultural (entendida sempre como uma “via de mão dupla”) acerca dos ideais do “bem viver”, enquanto veículo normatizador do “bem morrer” na dimensão cotidiana tangenciada pela intensificação dos contatos culturais promovida pelo exílio forçado da diáspora atlântica. Nesse sentido, a análise investigativa buscou, como enfoque central, a redefinição das práticas de solidariedade entre os irmãos vivos e defuntos, concebidos como coparticipes de uma mesma família ritual e fraterna. Tal noção de pertencimento envolveu laços rituais — consanguíneos e espirituais — que uniam o “mundo dos vivos” ao “mundo dos mortos” a partir de uma percepção de ancestralidade centro-africana reconstruída no Novo Mundo, através da re-significação das heranças culturais à luz da catequização leiga no Ultramar. Esta ancestralidade esteve presente na formação do “culto das almas” promovido pela Nobre Nação Benguela, segmento étnico-devocional que se firmou dentro da irmandade no final do século XVIII. Para o desenvolvimento deste estudo foram utilizados depoimentos de missionários nos reinos do Congo e Angola, manuais de oração do bem-morrer, além da documentação confrarial produzida pelos irmãos, como as entradas, atas de eleições, estatutos, livro de missas, juntamente com acervo de registros paroquiais (batismo, óbito e casamento) ao lado dos depoimentos autobiográficos produzidos pelos testamentos dos irmãos libertos sepultados na igreja do Rosário. / Le but de cette recherche est marquer, du point de vue des cultures hybrides du monde de l'Atlantique, les influences mutuelles continues et de diverses représentations de manières de vivre et de mourir sur l'expérience de dévotion du Rosaire de São João del Rei entre les XVIII et XIXème siècles. En ce sens, nous analysons la catholisation de différents groupes ethniques africains et l'utilisation de symboles catholiques spécifiques liés à la liturgie de la mort, comme des éléments diacritiques dans la définition de leur identité borde ce contexte multiethnique de l'esclavage. En outre, nous apprécions avec catholisation ces groupes, le processus d'africanisation des préceptes catholiques vivaient dans la fraternité, à travers les mécanismes d'appropriation culturelles (toujours compris comme une «voie à double sens») sur l'idéal de la «bonne vie» pendant que le véhicule la normalisation de la «bonne mort» dans la vie quotidienne dimension tangentiel l'intensification des contacts culturels promus en l'exil forcé de la diaspora de l'Atlantique. En ce sens, l'analyse de la recherche demandé en tant que point central, la redéfinition des pratiques de solidarité entre les vivants et frères défunts, conçu en tant que co-participant de la même famille rituel et fraternelle. Cette notion de familles rituels impliqués — la parenté et les liens spirituels — qui unissent le «monde vivant" à le "monde des morts" d'une perception de l'ancestralité de l'Afrique centrale reconstruite dans le Nouveau Monde, à travers la redéfinition du patrimoine culturel à la lumière de la catéchèse laïque à l'étranger. Cette l'ancestralité était présent à la formation du «culte des âmes», développé par Noble Nation Benguela, le segment ethnique et de dévotion qui a lui-même établi dans la confrérie dans la fin du XVIII siècle. Pour développer cette étude ont utilisé témoignages des missionnaires dans les royaumes du Congo et l'Angola, manuels de prière de bien mourir, ainsi que la documentation produite par les confrarial frères, comme entrées, les élections de minutes, statuts, livre de messe, ajouté à une collection des registres paroissiaux (baptême, mariage et de décès) aux côtés des témoignages autobiographiques produites par les testaments des frères affranchis enterrés dans la église du Rosaire.

Le christianisme traverse aujourd’hui des moments de tumulte. Il peut être attaqué mais il est surtout de plus en plus ignoré. Nous avons oublié que la religion qu’il est a engendré une sagesse, sagesse qu’il faut en retour connaître et vivre pour être à même de le servir pour ce qu’il est. Cette sagesse est le fruit de la rencontre de la foi en Jésus-Christ et de la raison grecque qui donne à notre humanité de rentrer dans l’intelligence de la Révélation. Cependant, le Christianisme demeure Mystère qui appelle et prévient, qui invite et laisse à distance. En acceptant la transcendance de Dieu et donc en creux notre finitude, la sagesse se fait ici prudence. Mais par essence, elle est folie et scandale parce que confrontée à l’Homme-Dieu crucifié pour le salut des hommes égarés par le péché. Tant qu’elle ne fait pas son lit dans ce scandale pour engager la véritable conversion, la sagesse en quête de Dieu est manquée. Il s’agit alors de vivre par cette sagesse, d’une vie qui est d’abord rapport de soi à Dieu, et c’est l’authenticité de ce rapport qui est à conquérir. La relation de soi aux autres vient ensuite, et parce qu’elle est nourrie du service rendu à Dieu, elle peut témoigner de son effectivité si elle se prête avec charité au souci du prochain et de manière plus générale du bien commun. Aujourd’hui, la sagesse est confrontée au modernisme qui ignore le principe qu’est Dieu et donc remet en cause la possibilité même de l’humaine sociabilité. Parce que la sagesse est présence à la vie, et à la Vie de Dieu, il faut au chrétien non pas éluder mais prendre en compte cette insociabilité croissante qu’il finit par ressentir comme intenable. Ré-accorder la sagesse à la vie demande donc d’abord de se préserver soi-même et pour cela de rompre avec la vie du monde, ce monde dont le Christ disait dès l’origine qu’il n’était pas venu y apporter la paix, mais le glaive. / Christianity is undergoing a troubled period. It may be attacked, but most of all, it is more and more ignored. We have forgotten that, as a religion, it has given birth to wisdom. A wisdom one has in return to know and experience in order to serve what it is. This wisdom results from the meeting with Jesus-Christ faith and the Greek reason, which allows our humanity to enter the intelligence of Revelation. However Christianity remains Mystery which calls and warns, invites and keeps us at distance. Through accepting God’s transcendence and hence our finitude, wisdom becomes prudence here. But by essence, it is madness and scandal when confronted to Man-God crucified for the salvation of men, misled because the sin. Wisdom while searching for God is unwise when avoiding this scandal to reach true conversion. One has thus to live by this wisdom, first as a relationship of one with God, and the truth of this relationship has to be deepened. One’s relation to others comes as a consequence, and because it bears God’s service, it can witness its effectiveness if used charitably for one’s neighbour, and more specifically for general interest. Today, wisdom is confronted to modernism, which ignores God as a principle, and questions the very possibility of human sociability. As wisdom is present to life, and to God’s life, a Christian must not avoid but take into account this growing incivility, which becomes intolerable. To link wisdom to life means first to protect one’s self, hence to break off with this world’s life, faithful to Christ, who said from the beginning that he came on Earth not to bring peace, but sword.

En dépit d'une formulation simple et concise, l'article 1134, alinéa 3 du Code civil a fait l'objet, au cours de ces dernières années, de vibrantes controverses. De confusions en déformations, la bonne foi avait acquis une portée distendue, déstabilisatrice de la force obligatoire de l'engagement. Son épuration s'est donc imposée, laissant transparaître une notion contenue, rivée à une fonction déterminée, le contrôle du comportement contractuel. Garante de la prévisibilité, la bonne foi intervient pour sécuriser le cadre relationnel de la convention. En transmutant la défiance en confiance, cette disposition exprime la reconnaissance renouvelée de J'acte d'adhésion à une loi que les parties ont librement créée. Cela a justifié de repenser le socle de la puissance obligatoire de l'engagement, à travers un nouveau principe fondateur, l'alliance. Il en résulte que la méconnaissance de la bonne foi est appréciée objectivement au regard de la confiance légitime induite chez les partenaires contractuels. Redéfinie, la bonne foi découvre un contenu juridique déterminé, et des manifestations catégorisables, là où la casuistique semblait triompher. L'analyse de son régime a par ailleurs permis d'en découvrir les variations. Parce que toutes les conventions n'ont pas la même vigueur, les fluctuations de l'article 1134, alinéa 3 ont été mesurées à l'aune de son seul critère d'appréciation, la confiance légitime. Une autre clé a tenu à la théorisation des sanctions applicables à la bonne foi, achevant ainsi son retour dans le contrat. Restituée dans son essence profonde, cette nonne juridique retrouve sa voie, celle de la juste mesure. / Despite having a simple and concise formulation, Article 1134, paragraph 3, of the Civil Code has been the subject of great controversy in recent years. Via confusion and distortion, good faith gained a distended scope, destabilizing the binding commitment. A refinement of the concept was therefore required. It reveals a contained notion, bound to a specific function : the control of contractual behavior. In reality, good faith acts to secure the relational/interpersonal frame of the contract. Transforming mistrust into trust, this provision reflects the renewed recognition of the bond to a law that the parties have freely created. This justified the reconsideration of the basis of the mandatory power of commitment by virtue of a new founding principle : the alliance. The breach of good faith is then objectively assessed in the light of legitimate expectations generated by the alliance. Invigorated, good faith uncovers a specific legal content, and its events are categorized where before casuistry seemed to triumph. The analysis of the good faith regime has likewise helped to discover its variations. Owing to the fact that not all conventions share the same strength, the fluctuations of article 1134, paragraph 3, are measured according to their sole evaluation criterion, that being legitimate expectations. Another key held in theorizing sanctions pertinent to good faith achieving its return to the contract. Restored to its very essence, this legal standard finds its way, that of the right measure.

By the end of the Great War, Canadians had become more divided along cultural-linguistic lines than perhaps at any other point in their history. Issues surrounding French-language rights outside Quebec and Canada’s place in the British Empire had proved especially contentious leading up to and during the war. Twenty years later, however, the country was relatively united as it prepared to enter yet another global conflict. This study explores the important (albeit partial) rapprochement that occurred during the interwar period between English- and French-speaking Canadians, and in Quebec and Ontario in particular. Remarkably, this rapprochement was the result of both a ‘ground-up’ pressure from civil society, and cross-cultural accommodation occurring among political élites. Driven by a combination of idealism and self-interested pragmatism, Anglophone and Francophone intellectuals, academics, professionals, businessmen and other citizens who were deeply concerned about the country’s future led the call for a more tolerant, pluralistic and liberal Canadian society – one that would allow for greater acceptance of Canada’s French fact and for a higher degree of cross-cultural accommodation. Gradually, rapprochement began making its way into the public discourse – through professional and fraternal associations, popular culture, and through more positive contact with the ‘Other.’ As the rhetoric of cross-cultural understanding developed a wider audience, the political parties responded. The Liberal Party, especially, pressured by its own members from within civil society, became the political vehicle for rapprochement, and began to deal with the big issues of Francophone/Anglophone relations in ways that had been almost impossible a generation earlier.