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La notion de préjudice dans les procédures collectives / The concept of damage in bankruptcy proceedingsRomain-Huttin, Anne 15 September 2011 (has links)
Pendant de nombreuses années, s’intéresser à la notion de préjudice dans les procédures collectives, ne présentait que peu d’intérêt dans la mesure où celle-ci renvoyait uniquement au préjudice collectif subi par les créanciers du fait de l’ouverture de la procédure, préjudice de référence dans un domaine qui, par définition, fait primer le collectif sur l’individuel. La réparation du préjudice collectif relevait, et continue de relever, de la compétence du mandataire judiciaire chargé, de par la loi, d’assurer la défense de l’intérêt collectif des créanciers.Les différentes évolutions législatives et jurisprudentielles survenues ces dernières années, tendent à remettre en cause l’assimilation au simple préjudice collectif. Cette évolution se manifeste sous plusieurs aspects.Nous pouvons ainsi constater la multiplication des décisions visant à reconnaitre le principe de réparation d’un préjudice personnel subi par un créancier dans le cadre d’une procédure collective, même si l’action n’est pas toujours accueillie au fond. Dans le même temps, la Cour de cassation multiplie les arrêts venant entamer le monopole du mandataire judiciaire qui semblait autrefois absolu. Ainsi, certains préjudices auparavant collectifs, relèvent aujourd’hui de l’initiative individuelle.Parallèlement, l’introduction de certaines réformes en droit français a eu pour conséquence de venir brouiller les limites de la notion de préjudice collectif, autrefois omniprésent, comme par exemple l’Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée et le mécanisme de déclaration d’insaisissabilité qui posent la question de l’aptitude du mandataire judiciaire à agir dans l’intérêt d’un groupe de créanciers.Le but de cette étude est donc de s’interroger sur ce que recouvre cette notion en procédure collective (préjudice collectif, personnel, voire subi par quelques personnes, créancières ou non), d’autant plus que celle-ci ne fait l’objet d’aucune définition. L’analyse du droit positif a permis de constater que le juge se livre à une appréciation en opportunité de l’existence d’un préjudice réparable, quitte à confondre la recevabilité et l’accueil au fond d’une action en justice, en exigeant, dès le stade de la recevabilité, la preuve d’un préjudice réparable. Ce constat nous a amené à proposer une nouvelle hiérarchie de préjudices réparables en procédure collective, fondée sur la qualité du demandeur à l’action, et permettant de prendre en compte les différents types de dommages subis dans cette matière. / For many years, studying the concept of damage in bankruptcy proceedings had little interest since it referred only to the collective damage suffered by the creditors in relation with the opening of the proceedings, such damage being the reference in a field which, by definition, favours the collective to the individual. The compensation of the collective damage used to fall, and continues to fall, within the competence of the court nominee (“mandataire judiciaire” in French) who is legally in charge of the defence of the creditors’ collective interest.The different evolutions of legislation and case law occurred within the latest years tend to question the assimilation to the simple collective damage. This evolution appears under several aspects. Thus we can note the increasing number of decisions acknowledging the principle of compensation for personal injury suffered by a creditor within the framework of bankruptcy proceedings, even if the merits of the legal action are not always admitted by the courts. At the same time, the Supreme Court increases the number of decisions limiting the court nominee’s monopoly, which once seemed absolute. Indeed, certain damages, previously collective, nowadays come within the individual initiative. At the same time, the introduction of certain reforms under French law has, consequently, scrambled the limits of the concept of collective damage, previously omnipresent, as, for example, the “EIRL” (Individual Enterprise with Limited Responsibility) and the system of the unseizability declaration, which question of the ability of the court nominee to act in the interest of a creditor’s group.The purpose of this study is to examine the meaning of this concept in bankruptcy proceedings (collective or personal damage, or even damage suffered by a few persons, creditors or not), all the more so as it is not defined. The analysis of positive law has enabled us to establish that the judge appreciates through opportunity the existence of a damage that may be compensated, even if this leads to a confusion between the admissibility and the granting on the merits of a legal action, by requiring, as early as at the step of the admissibility, the proof of the damage that may be compensated. This observation has led us to propose a new hierarchy of the damages that may be compensated in bankruptcy proceedings, based on the capacity of the plaintiff, and enabling to take into consideration the different types of damages suffered in this field.
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Développement et changement : le développement professionnel collectif des enseignants face aux réformes dans les lycées agricoles publics / Development and change : the teachers’ collective professional development faced with reforms in the public agricultural collegesGermier, Christian 29 September 2015 (has links)
La dimension collective du travail enseignant constitue aujourd’hui un enjeu prégnant des réformes éducatives. Cette recherche ethnographique étudie les liens entre développement et changement. Nous envisageons le travail collectif des enseignants sous l’angle des interactions entre développement professionnel et changement institutionnel. Reprenant à notre compte l’hypothèse de l’émergence du collectif d’enseignants comme un nouvel acteur des systèmes éducatifs, nous lui attribuons la capacité de se développer professionnellement au contact de réformes. En appui sur les travaux existants d’une part sur le développement professionnel et d’autre part sur le travail collectif des enseignants, nous élaborons un modèle complexe de développement professionnel collectif (DPC) que nous soumettons au terrain dans le cadre de l’implantation des dispositifs d’individualisation dans les lycées agricoles publics français. Les résultats de ce travail montrent que le processus de DPC dépend de la nature du changement (forme, niveau, intensité), du contexte professionnel, organisationnel et institutionnel, et des caractéristiques (savoirs et identité professionnels) des membres du collectif. En effet, un texte particulièrement flou, prescrivant une nouvelle forme d’intervention auprès des élèves (accompagnement versus enseignement, individu versus groupe), appelle la construction de stratégies visant une mise en œuvre localement adaptée, sur la base de savoirs d’expérience et de savoirs nouveaux et, « acceptables » sur le plan de l’identité professionnelle. Ainsi, les quatre groupes enquêtés ont-ils réagi différemment face au changement, amendant par là même le modèle proposé. / Nowadays, the collective dimension of teaching constitutes an important issue of the educative reforms. This ethnographic study deals with the links between development and change. We consider the teachers’ collective work as a result of interactions between professional development and institutional change. Referring to the hypothesis of the emergence of teachers’ collectives as new actors in the educative systems, we attribute to them the capacity to develop themselves professionally through the contact with reforms. Leaning on the research works about professional development on one hand, and about the teachers’ collective work, on the other hand, we build a complex model of collective professional development (CPD) that we submit to the fieldwork in the framework of the implementation of individualization devices in the French public agricultural colleges. The results of this work show that the process of CPD depends on the nature of the change (form, level, intensity), on the professional, organizational and institutional situation and on the characteristics (knowledge and identity) of the members of the collective. Indeed, an especially unclear text prescribing new forms of intervention to the pupils (accompanying versus teaching, individual versus group) requires the construction of strategies for a local and adapted implementation. These strategies are built on the basis of experiential and new knowledge and must be “admissible” at the professional identity. Thus, the four groups we studied had different reactions faced with the change, amending thereby the model which is proposed.
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Apprentissage artificiel collectif ; aspects dynamiques et structurels / Collective machine learning ; structural and dynamic aspectsVeillon, Lise-Marie 08 March 2018 (has links)
L’apprentissage collectif dans un système multi-agents considère comment une communauté constituée d’agents autonomes partageant un même objectif d’apprentissage peut bénéficier, au niveau individuel et collectif, d’échanges structurés d’informations. Les agents, reliés par un réseau de communication, ont tous la faculté de percevoir des observations, appelées exemples d’apprentissage. Cette thèse s’appuie sur un protocole pré-existant, SMILE (Sound-Multi-agent-Incremental-LEarning), qui organise un échange parcimonieux d’exemples et d’hypothèses. Ce protocole garantit, dans le cas d’agents tous connectés, que les agents obtiennent une hypothèse qui tient compte de tous les exemples perçus par l’ensemble des agents. Il existe des variantes séquentielles de ce protocole qui mettent en place une propagation de l’information pour offrir les mêmes garanties dans un réseau, non pas complet mais, connexe.Cette thèse apporte deux nouveaux éclairages sur l’apprentissage artificiel collectif. Une première étude montre l’influence de la structure du réseau sur l’apprentissage avec un protocole dont les communications sont limitées au voisinage, sans propagation. Une seconde contribution présente et analyse un nouveau protocole, Waves, qui préserve les garanties de SMILE et dont les interactions en parallèle rendent l’apprentissage en réseau plus dynamique. Ce protocole est évalué en détail,dans un contexte simplifié de tour par tour, ce qui permet de le raffiner par la suite avec diverses améliorations. Il est cependant conçu pour s’adapter à un apprentissage en ligne et une acquisition non limitée, ni en temps ni en nombre, de nouveaux exemples par la communauté. / Collective learning in multi-agent systems considers how a community of autonomous agents sharing a learning purpose may benefit from exchanging information to learn efficiently as a community as well as individuals. The community forms a communication network where each agent may accesses observations, called learning examples. This thesis is based on a former protocol, SMILE (Sound-Multi-agent-Incremental-LEarning), which sets up parsimonious examples and hypotheses exchanges between agents. In a fully connected community, this protocol guarantees an agent’s hypothesis takes into account all the examples obtained by the community. Some sequential protocols add propagation to SMILE in order to extend this consistency guarantee to other connected networks. This thesis contribution to the artificial collective learning field is two fold.First, we investigate the influence of network structures on learning in networks when communication is limited to neighbourhood without further information propagation. Second, we present and analyze a new protocol, Waves, with SMILE’s guarantees and a more dynamic learning process thanks to its execution in parallel. The evaluation of this protocol in a simple turn-based setting gives the opportunity to improve it here in multiple ways. It is however meant to be used with online learning without any restriction on the acquisition rate of new examples, neither on speed nor number.
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L'improvisation comme compétence, étude du déploiment d'un dispositif de gestion logistique / Improvisation as competence, study implementation of a device logistics managementHernandez-Ruiz, Haydée Margarita 28 January 2013 (has links)
Cette recherche est consacrée à l’étude du déploiement d’un dispositif de gestion logistique chez un constructeur automobile français. La théorie de la mise en acte des outils de gestion est utilisée pour analyser le processus du déploiement du dispositif de gestion MAF mutualisés. Celle-ci considère qu’il y a un processus d’adaptation par les utilisateurs lors de la mise en place du dispositif appelé « appropriation ». Notre proposition établit que cette appropriation se réalise « chemin faisant », sans planification et par la volonté des utilisateurs, trois caractéristiques de l’improvisation identifiées dans la littérature. A la suite des travaux de Ciborra, nous faisons appel au concept d’improvisation organisationnelle afin de caractériser les actions réalisées par les utilisateurs pour « faire avec » le dispositif de gestion. Notre démarche est fondée sur un aller-retour entre littérature et terrain qui nous a permis d’affiner les questions de recherche et la méthode d’analyse suite à la période d’observation participante d’un an (juillet 2009 à août 2010) au sein de l’équipe chez le constructeur automobile. Nous avons ainsi élaboré trois grilles de lecture pour identifier les difficultés rencontrées lors du déploiement du dispositif, caractériser les boucles prescription-improvisation lors de la mise en place du dispositif et les comparer. Notre étude nous emmène à proposer une définition de l’improvisation comme compétence à « faire avec » les outils de gestion et à construire un modèle du processus d’improvisation. / This research studies the implementation of a management device at a French car manufacturer. Implementation theory is use for analyzing the device’s implementation process called « mutualized MAF ». This theory considers that an adaptation process is realized by the users during the device implementation. This process is called "appropriation". Our findings propose that this appropriation is realized «making path», without planning and voluntarily by the users, three improvisation characteristics identified by the literature. Following Ciborras’s work, we use organizational improvisation concept to characterize the actions performed by users to "make do" with the management device. Our approach is based on a going-and-coming process between literature and research ground which helped us to suit better our research questions and our analyzing method after one year observation period (July 2009 to August 2010) within the team at the automaker. We have developed three reading grids to identify difficulties encountered during the device, characterize prescription-improvisation loops during the implementation of the device and compare loops between them. Our study leads us to propose a definition of improvisation as a skill to "make do" with the management tools and to build a model of improvisation.
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Transmettre au coeur d'une mutation industrielle : approche sociale clinique du sujet de la connaissance / Transmission processes in an industrial change : clinical and social approach of the knowledge subjectFaure, David 24 October 2017 (has links)
Les processus de transmission sont à la fois cruciaux pour la pérennisation des savoirs mais souvent occultés par une représentation dominante du savoir comme innovation. Cette recherche étudie les processus contemporains de la transmission au travail dans une approche sociale clinique en sciences humaines et sociales. Nous repérons des figures historiques de la transmission qui montrent que sa conception évolue en étroite corrélation avec la société et les représentations du temps. Actuellement, le sujet au travail est requis dans un processus de « subjectivisation » où il engage ses capacités subjectives pour faire face à l’incertitude. Nous posons que les difficultés rencontrées dans la transmission au travail aujourd’hui sont issues de l’activité d’explicitation et d’objectivation comme un processus long qui détermine les formes du travail. Ce faisant, les liens au collectif sont fragilisés et rendent plus difficile la transmission.L’étude empirique se base sur une intervention dans une entreprise produisant de l’électricité à l’occasion d’un chassé-croisé entre deux générations, dans un contexte de transformation de l’outil industriel. Cette recherche étudie ces processus de transmission à partir d’une compréhension de l’activité de connaître comme subjectivation. Les apports conjoints de la phénoménologie de Michel Henry, de la psychanalyse de la relation d’objet et de la sociologie de la connaissance de Karl Mannheim nous permettent de proposer la notion de « corps subjectif collectif » comme instance où s’articulent sujet individuel et collectif au travail et qui porte les processus de transmission. L’étude de terrain montre le rôle joué par cette instance ainsi que la crise qui résulte de sa fragilisation, à partir de laquelle peuvent être interprétés les difficultés relationnelles entre générations. Enfin, la thèse met en évidence l’existence d’idéologies de la connaissance opposées, selon qu’elles s’appuient sur le corps subjectif collectif ou sur les représentations qui permettent la circulation de connaissances explicitées et dessinent un nouveau modèle d’apprentissage. / Transmission processes are very important to keep knowledge developped by organizations but are often neglected because of a dominating conception of knowledge as innovation. This research studies contemporary transmission processes using a clinical and social theory and methodology. We identify historical figures of transmission showing their dependency with the evolutions of society and time conceptions. The subject at work is today involved in a situation of « subjectivization », requiring all his capacities as a subject to face risk and uncertainty. We say that these difficulties are linked to an intense activity of elicitation and objectivation of knowledge in a long historical development determining the work forms. The relations between people are thus made vulnerable making transmission a problem. The case studied here is based on an intervention in an organisation producing electricity that is engaged in a demographical transition. We propose to understand knowledge acquisition in the perspective of subjectivation, relying on the philosophy of Michel Henry, object relation theory in psychoanalysis and the knowledge sociology of Karl Mannheim. We define the concept of « collective subjective body » as a support for transmission processes. Our study shows that this « body » gets vulnerable, producing a crisis in transmission and relational problems between young and elder workers. We show that « knowledge ideologies » are at work, opposing workers refering to the collective subjective body and people, mostly managers, who refer to a model of explicit knowledge making its free circulation possible and the roots of a new model of learning.
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Maturation et mise en compétition de monocouches cellulaires / Maturation and competition in cellular monolayersGarcia, Simon 28 September 2015 (has links)
Les mouvements cellulaires collectifs jouent un rôle fondamental dans de nombreux phénomènes biologiques (développement, régénération, cancer, etc.). Pour autant, les mécanismes régissant ces mouvements sont toujours mal connus. Nous nous proposons dans cette thèse d'étudier deux situations expérimentales mettant en jeu ces mouvements dans des monocouches cellulaires.Nous nous intéressons en premier lieu à des cellules HBEC, épithéliales mais peu cohésives. On calcule par PIV (vélocimétrie par images de particules) le champ de vitesse dans des populations de cellules déposées de manière homogène sur le substrat. On observe un ralentissement des mouvements et une progression non monotone de leur corrélation spatiale en fonction du temps. La combinaison de nos expériences, d'un modèle analytique et de simulations nous permet de conclure que cette évolution est la signature d'une transition de jamming contrôlée par la vitesse et que le ralentissement est dû à une maturation des jonctions cellule-cellule et des adhésions cellules-substrat.Nous étudions ensuite la compétition pour l'espace entre deux lignées HEK-HT, l'une normale et l'autre transformée par une mutation oncogénique RasV12. On dépose face à face les deux populations, porteuses d'un fluorophore différent, séparées par une bande de substrat libre pour les faire migrer l'une vers l'autre. On combine l’analyse des images de fluorescence aux techniques de PIV pour étudier la dynamique des deux fronts de population. Après contact et malgré un certain mélange des deux types, les monocouches forment une interface relativement bien définie qui se déplace dans le sens d'avancée du type transformé. / Collective cellular motion plays a fundamental role in several biological phenomena: development, regeneration, cancer, etc. However, the mechanisms behind this motion are still poorly understood. In this thesis, we study two experimental situations involving collective motion in cellular monolayers.We first look at HBEC cells, which are epithelial but weakly cohesive. Using particle image velocimetry (PIV), we monitor the velocity field in populations of cells homogeneously seeded on the susbtrate. We observe a slowdown in the cellular motion as its spatial correlation non-monotonically changes with time. Combining our experiments with an analytical model and simulations allows us to conclude that the system undergoes a jamming transition with speed as the main control parameter. We also show that the observed slowdown is a consequence of the maturation of cell-cell junctions and cell-substrate adhesions.We then study the competition for space between two HEK-HT cell lines, one being normal and the other being transformed by an oncogenic RasV12 mutation. The two fluorescently-labeled populations are set to migrate antagonistically towards an in-between stripe of free substrate. Through analysis of the fluorescence images and PIV methods, we study the dynamics of both population fronts. After contact, even though the two types mix to a certain extent, we observe a relatively well-defined interface, which moves towards the normal population.
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Pratiques, représentations sociales, évaluation : logiques individuelles et collectives autour de la relation d'aideBoutanquoi, Michel 17 November 2009 (has links) (PDF)
La relation d'aide est abordé selon trois axes : celui de l'étude du système de représentations à l'œuvre, celui du lien entre pratiques et représentation, celui de l'évaluation des pratiques comprise ici comme analyse des processus et des effets.
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Caractérisation physicochimique par électrophorèse capillaire de nanoparticules magnétiques, anioniques et cationiques : distribution de taille, densité de charge et coefficient de diffusion collectifD'Orlyé, Fanny 27 November 2008 (has links) (PDF)
Au cours de ce travail nous nous sommes intéressés à la caractérisation de nanoparticules magnétiques anioniques et cationiques en électrophorèse capillaire (CE). Dans le cadre de l'analyse de particules cationiques, différentes stratégies de modification du capillaire ont été envisagées de sorte à supprimer les phénomènes d'adsorption et ainsi permettre une mesure précise de la mobilité électrophorétique de ces particules. Il a été montré l'influence de différents paramètres inhérents au choix de l'électrolyte de séparation, dont la force ionique, la nature et la concentration des co-ions et contre-ions ainsi que le pH, sur la mobilité et la dispersion électrophorétique des particules. Une séparation en taille a été obtenue pour des populations de particules de maghémite dont les diamètres moyens (< 10 nm) diffèrent de seulement 2 nm et expliquée à la lumière des théories d'Overbeek-Booth qui tiennent compte de l'effet de relaxation. Une caractérisation précise de la charge de surface de particules cœur/coquille bifonctionnalisées amino-PEG a également été réalisée sur des populations de particules de taille uniforme (~ 40 nm), et corrélée à un taux de greffage effectif. Enfin un protocole de mesure du coefficient de diffusion collectif des particules a été développé, basé sur la théorie de la dispersion de Taylor, permettant de (i) distinguer des populations de particules dont les diamètres moyens (< 10 nm) diffèrent de seulement 2 nm, (ii) mettre en évidence l'existence d'interactions répulsives de nature électrostatique entre particules de même signe de charge, (iii) quantifier ces interactions en fonction de la force ionique du milieu de dispersion. Ces nouvelles méthodes de caractérisation à la fois simples et rapides devraient s'avérer cruciales pour l'optimisation de la conception de nanoparticules fonctionnalisées destinées à des applications biomédicales.
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LA REORGANISATION DU SYSTEME DE TRANSPORT COLLECTIF DE SURFACE A CARACAS A PARTIR DE LA MISE EN SERVICE DU METROOcana Ortiz, Rosa 30 April 1993 (has links) (PDF)
A Caracas, comme dans la plupart des villes où il a été envisagé de mettre en place un métro, celui-çi est conçu comme l'épine dorsale du système de transport de la ville. Pour mettre cette conception en pratique, il est normalemeont nécessaire de restructurer le réseau de transport de surface et de repenser le système de transport. Le modèle promu par la RATP, concepteur du métro de Caracas, implique en particulier de s'attacher aux relations entre les différents modes de transport, à travers la création d'une autorité organisatrice de transport et une intégration intermodale (physique, tarifaire et institutionnelle). A Caracas, comme ailleurs, ces problèmes sont abordés dans le projet du métro mais sur le terrain, peu de solutions concrètes sont évoquées. D'où l'objet de cette thèse de connaître la transformation de l'offre de transport collectif urbain de Caracas après la mise en service du métro et de comprendre pourquoi l'intégration des différents modes de transport collectif urbain a été impossible
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Pour une méthode pragmatiste d'analyse des pratiques collectivesRozier, Emmanuelle 26 November 2008 (has links) (PDF)
L'ENJEU DE CETTE THESE EST DE PROPOSER UNE METHODE PRAGMATISTE POUR ANALYSER LES PRATIQUES COLLECTIVES, UNE APPROCHE PRENANT EN COMPTE L'ETUDE ACTIVE DE PRATIQUES ACTUELLES POUR CONSTRUIRE SA CONCEPTUALISATION. A PARTIR DE LA MAXIME DE PEIRCE QUI AFFIRME QU'UN OBJET N'EST COMPLETEMENT CONNU QUE LORSQUE SES EFFETS ET CONSEQUENCES POTENTIELS SONT INTEGRES A L'ANALYSE, ET RAPPROCHANT CE PRINCIPE EPISTEMOLOGIQUE DE LA PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE TELLE QU'ARTICULEE PAR JEAN OURY, PSYCHIATRE ET DIRECTEUR A LA CLINIQUE DE LA BORDE, LE PROJET A CONSISTE A MONTRER LA CENTRALITE DU CONCEPT DE COLLECTIF. LES CONSEQUENCES DE L'INTEGRATION D'UNE ENQUETE DE TERRAIN A L'ARMATURE METHODOLOGIQUE DE LA PHILOSOPHIE PRAGMATISTE A ETE PROBLEMATISE. DEUX DOMAINES ONT AINSI ETE CONFRONTES : UNE DEMARCHE PSYCHIATRIQUE QUI SE SOUCIE DU CONTEXTE ET MET EN RAPPORT LES OUTILS THEORIQUES ET SA PRATIQUE DE MANIERE ORIGINALE ; UNE APPROCHE PHILOSOPHIQUE INSPIREE DU PRAGMATISME QUI PLACE L'ACTION ET LE CONTEXTE AU CŒUR DE SES PREOCCUPATIONS, MAIS DONT LA METHODE POUR ETUDIER LES INSTITUTIONS RESTE A CONSTITUER. CETTE CONFRONTATION A PERMIS DE PROPOSER UNE METHODE INTEGRATIVE DES SCIENCES SOCIALES POUR ANALYSER L'INSTITUTION DE SOIN ET MONTRER L'IMPORTANCE DU QUOTIDIEN ET DE LA COOPERATION POUR UNE DEMARCHE DE SOINS A LA FOIS SOCIALE ET PSYCHOTHERAPEUTIQUE. LE TRAVAIL S'EST EGALEMENT PLACE DANS LE SILLAGE DU 2D WITTGENSTEIN QUAND IL NOUS INVITE A OBSERVER LES USAGES HUMAINS DU LANGAGE POUR COMPRENDRE LEUR FONCTIONNEMENT ET EN CE SENS A FAIT DE L'OBSERVATION PARTICIPANTE SON POINT DE DEPART. LA QUESTION EST TANT CELLE DE LA METHODE QUE DE LA DEFINITION DU CONCEPT A PARTIR DE LA PRATIQUE.
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