Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Plus de dix ans après la mise en place du projet d’harmonisation du droit du commerce électronique, l’ASEAN, « The Association of Southeast Asian Nations » rassemblant dix États membres en Asie du Sud-est, n’arrive toujours pas à doter chacun de ses États membres d’une législation harmonisée en la matière. Dans cette optique, nous tenterons, pour contribuer à cette harmonisation, de démontrer la situation problématique relative au droit du commerce électronique dans six des dix États membres de l’ASEAN où, en plus de leur non-uniformité législative, les textes nationaux régissant le formalisme du contrat électronique demeurent difficiles à comprendre, à interpréter et donc à appliquer ; ce qui cause parfois des erreurs interprétatives voire l’oubli total de ces textes. Cette expérience n’est pas unique dans l’ASEAN, car l’on trouve également de similaires situations dans d’autres juridictions, telles que le Canada et les États-Unis. Pour pallier cette rupture entre la loi et la jurisprudence, nous proposons une quête d’une méthode d’interprétation comme une piste de solution qui nous semble la plus pertinente au regard de l’état des textes déjà en vigueur et de l’objectif de l’harmonisation du droit du commerce électronique dans l’ASEAN. Parmi les méthodes interprétatives très variées, nous arrivons à identifier la méthode contextuelle, aussi large soit-elle, comme la méthode la plus pertinente eu égard aux caractéristiques particulières du formalisme du contrat électronique, à savoir l’écrit et la signature électroniques. Nous proposons donc une grille d’analyse de cette méthode composée de contextes juridique, technique et social, qui aideront les juristes, surtout les juges, à mieux saisir le sens des textes et à leur donner « une meilleure interprétation » en faveur de l’objectif de l’harmonisation du droit dans l’ASEAN. / More than ten years after the implementation of the harmonization project of e-commerce law, ASEAN, "The Association of Southeast Asian Nations" gathering ten Member States in Southeast Asia, is still not able to provide each of their Member States with a harmonized legislation in this respect. In this context, we try, in contribution to this harmonization, to demonstrate the problematic situation on e-commerce law in six of the ten ASEAN Member States where, in addition to their statutory non-uniformity, these national laws governing the formalism of electronic contract are difficult to understand, to interpret and therefore to apply; sometimes causing interpretative errors or total neglect of these texts. This experience is not unique to ASEAN, because there are also similar situations in other jurisdictions such as Canada and the United States. To address this disconnect between the law and jurisprudence, we propose a search for a method of interpretation as a possible solution that seems most relevant to the state of the texts already in place and to the objective of harmonizing of the electronic commerce law in ASEAN. Among the wide variety of interpretive methods, we are able to identify the contextual approach, as large as it is, as the most appropriate method regarding to the particular characteristics of the formalism of electronic contract, namely the electronic writing and electronic signature. We propose an analytical method that consists of legal, technical and social contexts that will help lawyers, especially judges, to better understand the meaning of the texts and to give them a "best interpretation" in favor of the objective of harmonization of law in ASEAN. / Commentaires généraux du rapport externe (par Prof. Arthur Oulaï) : Il faut saluer la préoccupation du candidat pour l’apport d’un éclairage sur les textes qui régissent le contrat électronique afin de les rendre plus accessibles aux juges. L’élaboration d’une méthode d’interprétation de ces textes constitue, sans aucun doute, une contribution telle qu’attendue d’une thèse de doctorat en droit. Nous tenons à l’en féliciter. Nous recommandons donc la soutenance de sa thèse et lui accordons la mention « Très bonne ». 12 Déc. 2013 – Vincent Gautrais (Directeur de thèse) : Sambath Hel vient de se voir attribuer le doctorat en droit de l’Université de Montréal avec la mention selon laquelle sa thèse est jugée «Très bonne». En plus des félicitations qui lui ont été adressées lors de la soutenance, je puis aussi témoigner du grand plaisir que j’ai eu à l’accompagner durant ce long processus. Bravo Sambath!

La lutte contre le terrorisme, ainsi que ses conséquences sur la sphère des droits de l'Homme, n'est pas un thème nouveau en Europe. Cependant, depuis les attentats du 11 septembre 2001 perpétrés sur le sol des Etats-Unis, "confirmés" par ceux de Madrid en 2004 et Londres en 2005, elle n'a jamais incarné une telle priorité. La majeure partie des mesures prises par l'Union européenne tombe sous le titre de la coopération en matière pénale, c'est-à-dire sousl'ex-troisième Pilier, parmi lesquelles la décision-cadre sur la lutte contre le terrorisme, la décision-cadre sur le mandat d'arrêt européen et les accords entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique sur l'extradition et l'assistance juridique mutuelle. Sur base des mesures européennes, certains Etats, historiquement non concernés par ce phénomène, ont été pressés à adopter des mesures anti-terroristes alors que d'autres y ont vu une légitimation pour renforcer leur corpus juridique déjà existant. Quel est l'impact des mesures européennes et de celles prises par les Etats sur le délicat équilibre entre la sécurité et la liberté ? En d'autres termes, quel est le rôle de l'Etat de droit : une limitation à ces mesures ou, un principe visant au renforcement du combat contre le terrorisme?

Platon problématise un moment philosophique charnière :le coup de force donné par Socrate à la conception de l’expertise. La problématique s’inscrit, d’un point de vue externe, dans un contexte de crise des valeurs de la démocratie athénienne à la fin du Ve siècle, et d’un point de vue interne, dans l’exploitation platonicienne de l’expertise technicienne en vue d’établir une véritable epistèmè, une science-vertu. La souplesse originale de langage à laquelle Platon soumet le champ des trois termes relatifs au savoir, epistèmè, technè et sophia, participe à la problématisation de l’expertise comme mise en condition de ce qui force à penser. Une conception nouvelle de l’expertise émerge de la mise en scène, dans les dialogues de jeunesse, d’une pratique de questionnement et d’examen à laquelle tantôt Socrate se soumet lui-même, tantôt il soumet ses interlocuteurs. Cet angle d’approche tant de l’Apologie que des autres dialogues de jeunesse met en évidence des pratiques d’expertise impliquant un rapport autre à la connaissance qui est révolutionnaire :un examen critique, interrogatif et inventif, empreint de conscience de son ignorance et de souci de soi. La conception de l’expertise réévaluée est exploitée, à trois niveaux de la problématique de la justice traitée dans la République :elle intervient comme levier interrogateur des conceptions traditionnelles et sophistiques de la justice, elle participe à la compréhension de la définition de la justice et elle préside au projet de cité idéale.<p> / Doctorat en Philosophie / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Parallèlement aux États, qui monopolisent le système interétatique, il existe une myriade d’acteurs non étatiques qui se déploie et exerce certaines compétences, telles que l’établissement de normes et la résolution de conflits sur la scène internationale. Or, le droit international classique, admettant peu de sujets en son sein, refuse de reconnaître pleinement le rôle joué par les acteurs non étatiques. Il se trouve par conséquent que le droit international classique n’arrive ni à décrire de manière appropriée, ni à expliquer adéquatement la gouvernance mondiale de la société internationale dans toute sa complexité contemporaine. Notre thèse a pour but de démontrer l’importance de la perte ou du gain de légitimité démocratique résultant de la participation des acteurs infra, supra, et extra étatiques aux relations transnationales. Elle met en évidence les rapports verticaux et horizontaux qu’entretiennent les États avec les autres entités juridiques à des degrés minimalistes ou maximalistes de partage de compétences. Notre thèse qualifie cette situation de phénomène concret de la réalité actuelle. Afin de décrire les tenants et aboutissants de cette situation, nous traçons les grandes lignes d’une nouvelle théorie de droit transnational adaptée aux nouvelles conjonctures contemporaines, fondée non pas sur le positivisme westphalien, mais sur le pluralisme juridique. La théorie du positivisme juridique, qui était encore valable jusqu'à la fin de la guerre froide, semble dépassée dans le monde du 21e siècle. Les compétences étatiques fondées sur le modèle westphalien de la souveraineté territoriale sont désormais partagées et exercées par une gamme d’acteurs non étatiques. La compétence d’autorégulation de ces derniers trouve son fondement dans le savoir technoscientifique et spécialisé dans un secteur d'activités particulier, qui s’étend au-delà et en deçà des frontières étatiques. Cette nouvelle manifestation de la souveraineté peut être incorporée dans le droit transnational. La mise en œuvre de cet ordre juridique complexe du modèle transnational repose sur des mécanismes de consensus qui relient les États, les unités sous-étatiques, les organisations internationales et les autres acteurs non étatiques. L’interdépendance mutuelle des différents acteurs internationaux a pour effet d’écarter la justification de la contrainte physique comme étant la garantie de respect du droit, car le besoin d’une solidarité planétaire exige la coopération de tous les acteurs pour faire face aux nouveaux défis mondiaux et locaux. Cette nouvelle théorie doit servir de base pour élaborer un discours juridique qui repose sur sa force argumentative, et non sur la force de la coercition. Le pluralisme juridique semble offrir cette possibilité.

La thèse porte sur la sélection de poses optimales pour la calibration géométrique et élasto-statique de robots industriels utilisés pour l'usinage de pièces des grandes dimensions. Une attention particulière est accordée à l'amélioration de la précision de positionnement du robot après compensation des erreurs géométriques et élasto-statiques. Pour répondre aux exigences industrielles des opérations d’usinage, une nouvelle approche pour la définition d'essais pour la calibration de robots sériels et quasi-sériels est proposée. Cette approche est basée sur un nouveau critère de performance, orienté applications industrielles, qui évalue la qualité du plan d'essais pour la calibration via la précision de positionnement du manipulateur après compensation d'erreurs, et tient compte des spécificités de la tâche manufacturière à réaliser au moyen de configurations tests. Contrairement aux travaux précédents, l'approche développée requiert seulement une mesure des positions de points et non d’orientation de corps rigides à l’aide d’un système de mesure externe tel qu’un laser tracker. Cette méthode permet ainsi d'éviter les problèmes de non-homogénéité dans les équations d'identification. Par ailleurs, afin de prendre en compte l'impact du compensateur de gravité,qui induit une chaîne cinématique fermée, le modèle de raideur est étendu en y incluant certains paramètres élasto-statiques dont les valeurs dépendent de la configuration du robot. Une méthodologie pour la calibration des modèles de compensateurs de gravité est ainsi proposée. Les avantages des techniques développées pour la calibration de robots industriels dédiés à des opérations d’usinage sont validés et mis en évidence expérimentalement, à travers la calibration géométrique et élasto-statique du robot industriel KUKAKR-270. / The thesis deals with the optimal pose selection for geometric and elastostatic calibration for industrial robots employed in machining of large parts. Particular attention is paid to the improvement of robot positioning accuracy after compensation of the geometric and elastostatic errors. To meet the industrial requirements of machining operations, a new approach for calibration experiments design for serial and quasi-serial industrial robots is proposed. This approach is based on a new industry-oriented performance measure that evaluates the quality of calibration experiment plan via the manipulator positioning accuracy after error compensation, and takes into account the particularities of prescribed manufacturing task by introducing manipulator test-poses. Contrary to previous works, the developed approach employs an enhanced partial pose measurement method, which uses only direct position measurements from an external device and allows us to avoid the non-homogeneity of relevant identification equations. In order to consider the impact of gravity compensator that creates closed-loop chains, the conventional stiffness model is extended by including in it some configuration dependent elastostatic parameters, which are assumed to be constant for strictly serial robots. Corresponding methodology for calibration of the gravity compensator models is also proposed. The advantages of the developed calibration techniques are validated via experimental study, which deals with geometric and elastostatic calibration of a KUKA KR-270 industrial robot.

<p>\ / Doctorat en Langues et lettres / info:eu-repo/semantics/nonPublished

L’objectif de ce mémoire est d’élaborer un outil permettant de réfléchir à la religion de façon à préserver les avancées des auteurs la conceptualisant en termes de frontières tout en tenant davantage compte de la compréhension que les acteurs la pratiquant en ont. À cette fin, j’adapte le concept de frontière à deux faces de Danielle Juteau (2015) de façon à concevoir la religion comme une catégorie formée à la fois par le rapport entre un Nous et un Autre — la face externe — et par les interprétations que les individus font de leurs pratiques religieuses — la face interne. Pour saisir cette face interne, j’avance que les tentatives actuelles de définir la religion sont inadéquates et qu’il est plus utile de la comprendre comme une forme de pratiques sociales dont le sens (religieux) découle de leur mise en narration. Cette mise en narration étant effectuée en réaction à un événement traumatique, je montre alors que la religion peut être saisie, du point de vue de la face interne, comme un ensemble particulier de narrations historiquement situées dont les individus ont le sentiment momentané qu’elles sont partagées. Ces narrations, pour être comprises, doivent donc être replacées dans le contexte de leur émergence. En Europe, cela signifie s’attarder aux premières tentatives d’imposer une compréhension de la religion à l’ensemble de la population au tournant de l’âge moderne, alors que, dans le reste du monde, cela signifie plutôt de s’attarder à l’exportation de ces narrations dans les empires coloniaux. / The aim of this thesis is to devise a tool allowing us to think about religion in such a way as to preserve the advancements of the authors conceptualizing it through the notion of frontier while taking in greater consideration the understandings of the actors who practise it. To this end, I adapt Danielle Juteau’s (2015) concept of two-sided frontier to conceive religion as a category formed by the relationship between an Us and an Other—the external side—as well as by the interpretations that individuals make of their own religious practices—the internal side. To grasp this internal side, I argue that the current attempts to define religion are inadequate and that it’s more useful to understand it as a form of social practices which acquire (religious) meaning by their insertion into narratives. This operation being a reaction to traumatic events, I show that religion can be thought, from the frontier’s internal side, as a particular set of historically located narratives of which individuals have the momentary impression that they’re shared. Thus, to be understood, these narratives have to be replaced in the context of their emergence. In Europe, that means to analyze the first attempts to impose an understanding of religion to every individual at the turn of the modern age, while, in the rest of the world, it means instead to analyze the exportation of these narratives into the colonial empires.

Selon la théorie cellulaire, issue des travaux de M. J. Schleiden, T. Schwann et R. Virchow au 19e siècle, le plus petit niveau d’organisation comprenant toutes les caractéristiques nécessaires et essentielles au vivant serait la cellule. Cette affirmation est aujourd’hui remise en question par les scientifiques et philosophes, d’une part à la suite de l’analyse d’entités biologiques ambiguës aux frontières (inférieures et supérieures) de la « cellule vivante », et d’autre part de l’avènement des récents enjeux en lien avec la création et la recherche de nouvelles entités vivantes. Un pluralisme épistémologique du concept de « vivant » a ainsi émergé, duquel aucune définition claire et unanime n’est encore acceptée. L’objectif général de cette thèse est de trouver des pistes de solution au problème du pluralisme épistémologique du concept de « vivant » ainsi qu’aux enjeux pratiques reliés à ce concept en biologie. Pour ce faire, je propose l’idée que les enjeux pratiques peuvent contribuer à résoudre le pluralisme conceptuel du « vivant », en particulier que la biologie synthétique est à même de nous offrir une définition du vivant permettant de dépasser l’actuel pluralisme de ce concept. Plus spécifiquement, en ce qui a trait à la question du pluralisme, j’expose dans cette thèse un pluralisme « biologique » et « philosophique ». Du côté « biologique », je démontre la flexibilité d’application ainsi que le pluralisme du concept de « vivant » grâce à l’exposition de cas ambigus d’entités biologiques issues de divers niveaux hiérarchiques de complexité du vivant. Ce faisant, je défends une position symbiotique et holistique d’organisation du vivant (permettant d’inclure et d’articuler ces divers niveaux hiérarchiques). Du côté « philosophique », je démontre le pluralisme du concept de « vivant » à la suite d’une analyse que je qualifierai de disciplinaire, ontologique, linguistique et épistémologique. Ce faisant, je défends une position gradualiste et opérationnelle du concept de « vivant ». En ce qui concerne les enjeux pratiques, j’explore principalement la discipline de la biologie synthétique, qui s’est donné l’objectif de construire de nouvelles entités biologiques vivantes et ainsi le fort potentiel de contribuer au développement de nouvelles connaissances sur le vivant. Ce faisant, je prends ainsi la position que la biologie synthétique peut apporter des pistes de solution pragmatiques (par la construction d’entités vivantes fonctionnelles) au pluralisme épistémologique du concept de « vivant ». Finalement, après une analyse de théories de la connaissance associées à ces enjeux, de définitions stipulatives, ainsi que de concepts du vivant issus de la biologie synthétique, je développe mon propre modèle du « vivant» (que je qualifie de biosynthétique), qui se veut « pragmatique » (en accord avec la pratique des biologistes synthétiques), « progressiste » (s’adaptant à de futures découvertes dans le domaine), « holistique » (s’appliquant à l’ensemble des niveaux d’organisation du vivant) ainsi que « minimaliste et universelle» (correspondant aux caractéristiques essentielles de base retrouvées au sein de toutes les entités vivantes). Cette thèse présentera ainsi « pourquoi » et « comment » la biologie synthétique peut répondre à la question de la définition du vivant. / According to the cell theory, resulting from the works of M. J. Schleiden, T. Schwann and R. Virchow in the 19th century, the smallest level of organization including all the necessary and essential characteristics to the living would be the cell. This assertion is now challenged by scientists and philosophers, on the one hand following the analysis of ambiguous biological entities at the boundaries (lower and upper) of the "living cell", and on the other hand the advent of recent issues related to the creation and search for new living entities. An epistemological pluralism of the "living" concept has thus emerged, from which no clear and unanimous definition is yet accepted. The general objective of this thesis is to find possible solutions to the problem of epistemological pluralism of the "living" concept and to the practical issues related to this concept in biology. To do this, I propose the idea that practical issues can contribute to solving the conceptual pluralism of the concept "living", in particular that synthetic biology is able to offer us a definition of the living allowing to overcome the current pluralism of this concept. More specifically, regarding the question of pluralism, I expose in this thesis a "biological" and "philosophical" pluralism. On the "biological" side, I demonstrate the flexibility of application as well as the pluralism of the concept "living" following the description of ambiguous cases of biological entities coming from various hierarchical levels of complexity of life. In doing so, I defend a symbiotic and holistic view of organization of the living (allowing to include and articulate these various hierarchical levels). On the "philosophical" side, I demonstrate the pluralism of the "living" concept following an analysis that I will describe as disciplinary, ontological, linguistic and epistemological. In doing so, I defend a gradualist and operational position of the concept "living". Regarding practical issues, I am mainly exploring the discipline of synthetic biology, which has set itself the goal of building new living biological entities and thus the potential to contribute to the development of new knowledge about life. In doing so, I take the position that synthetic biology can provide pragmatic solutions (through the construction of functional living entities) to the pluralism of the concept "living". Finally, after an analysis of the relevant theories of knowledge associated with these issues, of stipulative definitions, as well as of living concepts stemming from synthetic biology, I develop my own model of the "living" (that I call biosynthetic), which is "pragmatic" (in agreement with the practice of synthetic biologists), "progressive" (adapting to future discoveries in the field), "holistic" (applying to all levels of organization of the living) as well as "minimalist and universal" (corresponding essential characteristics found within all living entities). This thesis will present “why” and “how” synthetic biology can provide an answer to the question “what is life ?”.

Les transfusions de culots globulaires sont une pratique fréquente aux soins intensifs; elles sont associées à de nombreuses complications. Ce travail s'intéresse à l'une d'entre elles, celle qui occasionne le plus de décès, la surcharge volémique liée à la transfusion (Transfusion-Associated Circulatory Overload - TACO). Dans une première étude, nous avons tenté de déterminer l’impact des critères diagnostiques pris en compte dans la définition adulte du TACO dans une population de soins intensifs pédiatriques. Cette définition a été appliquée à 136 patients de soins intensifs pédiatriques durant leur séjour. Nous avons obtenu des taux d’incidence du TACO très variables (entre 1,5 et 76%) selon la manière d’interpréter les critères diagnostiques proposés. Notre seconde étude a consisté en une revue exploratoire de la littérature concernant le TACO aux soins intensifs adultes et pédiatriques, peu importe le type de produit sanguin labile transfusé. Neuf études ont rencontré nos critères d’inclusion, à savoir décrire au moins un des critères suivants : l’incidence, les facteurs de risque ou les conséquences du TACO. Huit études étaient observationnelles. Seules trois études étudiaient la population pédiatrique. Les résultats montrent une incidence cumulée de TACO plus élevée aux soins intensifs (5,5%) que dans la population générale. Les principaux facteurs de risque chez l'adulte sont liés à la balance liquidienne préexistante, aux caractéristiques de la transfusion elle-même et aux comorbidités déjà présentes chez le patient. En outre, le TACO adulte est associé à une augmentation de la durée de séjour à l'hôpital. Les études pédiatriques incluses ne rapportaient aucune donnée sur les facteurs de risque et les conséquences du TACO dans cette population. Ce travail a permis de montrer que la définition actuelle du TACO n’est pas applicable à la population des soins intensifs pédiatriques. Le TACO aux soins intensifs est peu présent dans la littérature scientifique malgré sa fréquence et les risques qu’il présente; d’autres études sont indispensables pour en améliorer sa compréhension. Nous évoquerons certaines voies de recherche qui permettraient une meilleure connaissance de cette complication potentiellement mortelle des transfusions. / Red blood cell transfusions are common practice in intensive care and lead to many adverse reactions. This research project is focused on the most frequent fatal complication: transfusion-associated circulatory overload (TACO). In our first study, we tried to determine the impact of the diagnostic criteria of the adult definition of TACO in a pediatric intensive care population. The definition was applied to 136 pediatric intensive care patients during their stay. We obtained highly variable incidence rates (from 1.5 to 76%) depending on the interpretation of the diagnostic criteria. Our second study is a scoping review of the literature about TACO in intensive care, both adult and pediatric, regardless of the type of labile blood product transfused. Nine studies met our inclusion criteria, namely, to describe at least one of the following criteria: incidence, risk factors or outcomes of TACO. Eight studies were observational. Only three studies were conducted in pediatric population. The results showed a pooled incidence of TACO which is higher (5.5%) in intensive care than in the general population. The main risk factors in the adult population were related to the positive pre-existing fluid balance, the characteristics of the transfusion itself and the patients’ preexisting comorbidities. Furthermore, the results showed an association between TACO in adult intensive care and an increased length of stay. None of the included pediatric study reported data on risk factors or outcomes. This research demonstrates that the current TACO definition is not applicable for the pediatric intensive care population. There is limited literature about TACO in intensive care despite its occurrence rate and the associated risks; other studies are therefore necessary to enhance its comprehension. We will touch on potential research pathways that would lead to a better understanding of this deadly transfusion complication.