Cette thèse est consacrée à la détermination des facteurs responsables de la variabilité spatio-temporelle de la qualité de l’eau potable dans les petits réseaux de distribution et au développement d’outils de gestion destinés aux opérateurs. Afin de réaliser cette thèse, des études de cas ont été conduites dans 25 petites municipalités (population inférieure à 5 000 habitants) de deux provinces Canadiennes (Québec et Terre-Neuve et Labrador). Le premier chapitre présente un portrait spatio-temporel de la qualité de l’eau brute et de l’eau potable dans les réseaux à l’étude. Des facteurs expliquant la variabilité de la qualité de l’eau y sont identifiés. Dans le deuxième chapitre, un indice de la qualité de l’eau potable est développé. Quatre scénarios de surveillance sont proposés selon les besoins spécifiques des petits réseaux afin de représenter la qualité globale de l’eau potable d’une façon adéquate. Le troisième chapitre s’intéresse à la détermination des paramètres de l’eau brute et des facteurs climatiques facilement mesurables qui ont un impact majeur sur la variabilité temporelle de la qualité de l’eau potable dans les petits réseaux à l’étude. Un modèle de régression logistique permet de développer un outil pour estimer la probabilité de la détérioration de la qualité de l’eau, en se basant sur les facteurs identifiés. Le dernier chapitre intègre les facteurs humains opératoires dans la gestion de l’eau potable. Tout d’abord, une catégorisation permet la détermination des facteurs humains opératoires ayant le plus d’impact sur la qualité de l’eau potable des petits réseaux. Une analyse multi-niveaux est également effectuée afin de d’évaluer la contribution relative des facteurs humains opératoires par rapport à la qualité de l’eau brute et au traitement. Finalement, l’impact de la variabilité temporelle des facteurs humains opératoires sur la qualité de l’eau est étudié. Mots-clés : Qualité de l’eau, eau potable, petits réseaux, variabilité spatio-temporelle, indice de la qualité de l’eau, facteurs climatiques, facteurs humains opératoires, outils de gestion. / This thesis focuses on the determination of factors that impact the spatio-temporal variability of drinking water quality in small systems and on the development of management tools intended to operators. Data was provided by sampling campaigns conducted in 25 small systems in two Canadian provinces (Quebec and Newfoundland and Labrador). The first chapter draws a spatio-temporal portrait of raw and drinking water quality in the systems under study. Some factors affecting the quality of drinking water are identified. In the second chapter, a drinking water quality index is developed. Four customized monitoring scenarios are proposed according to the specific needs of small systems, which allow the appropriate representation of global drinking water quality. The third chapter identifies raw water quality parameters and climate factors that have an important impact on the temporal variability of drinking water quality. Based on these factors, a logistic regression model allows the development of a tool that estimates the probability of the deterioration of drinking water quality. The last chapter considers human operational factors as impact factors in drinking water quality management. A categorization leads to the determination of the most important human operational factors contributing to drinking water quality. A multi-level model is applied to evaluate the relative contribution of human operational factors in comparison to the impact of raw water quality and treatment. Finally, the impact of the temporal variability of human operational factors on drinking water quality is investigated. Keywords: Water quality, drinking water, small systems, spatio-temporal variability, water quality index, climate factors, human operational factors, management tools.

Cette thèse porte sur la problématique de reconnaissance automatique de systèmes dynamiques. Une méthodologie basée sur des modèles de séquences d'états est employée : les états permettent de décrire le système à un instant particulier tandis que des transitions permettent au système d'évoluer au cours du temps. Dans le cadre de la thèse, deux nouvelles méthodes de représentation et de reconnaissance de séquences d'états basées sur le Modèle des Croyances Transférables, modèle non probabiliste de raisonnement incertain basé sur les fonctions de croyance, sont proposées. La première méthode est déterministe et inspirée des travaux en Intelligence Artificielle, la seconde est stochastique et basée sur une généralisation aux fonctions de croyance des modèles de Markov cachés initialement développés dans la théorie des probabilités. Ces algorithmes, dont le cadre formel est générique, ont été intégrés dans un système de reconnaissance de mouvements humains dans les vidéos d'athlétisme que nous avons mis en place en collaboration avec l'Université de Crète dans le cadre du Réseau d'Excellence Européen SIMILAR. Les méthodes de reconnaissance de séquences ont été évaluées sur une base de 74 vidéos et comparées aux modèles de Markov cachés probabilistes.

Bien que l’imagerie motrice positive ait été bien étudiée et est utilisée en réhabilitation, l’effet de l’imagerie motrice négative est beaucoup moins connu. Le but de cette recherche était de définir si l’intention et/ou l’imagerie motrice négative serait en mesure de réduire l’effet d’une stimulation magnétique transcrânienne (SMT) sur le cortex moteur. Vingt participants ont reçu trente stimulations de SMT dans trois situations différentes : En restant passif, en portant une attention particulière aux sensations dans leur main ou en tentant de réduire l’effet de la SMT. La moitié des participants ont utilisé une stratégie d’imagerie motrice, l’autre moitié leur intention. Dans les deux cas, l’amplitude dans la condition de modulation n’a pas été réduite de façon significative. / Although positive motor imagery has been widely studied and is used in rehabilitation, the effect of negative motor imagery on our motor system is less well understood. Our goal was to ascertain whether intention and/or negative visual imagery is effective in decreasing the twitch resulting from transcranial magnetic stimulation (TMS) over the primary motor cortex. Twenty participants received 30 TMS stimulations in three different conditions: remaining passive, paying particular attention to the sensations in their hand, and attempting to modulate the amplitude of the resulting movement. To do this, half the participants used an imagery strategy, whereas the other half used an intention strategy. In both cases, amplitude in the modulation condition was not significantly reduced.

Cette thèse analyse les négociations interculturelles des Gens du Centre (groupe amazonien multi-ethnique) avec les discours universels de droits humains et de développement mobilisés par l’État colombien. L’analyse se concentre sur le Plan de sauvegarde ethnique Witoto chapitre Leticia (ESP), qui est un des 73 plans formulés et implémentés par l’État colombien pour reconnaître les droits des peuples autochtones en danger par le déplacement forcé causé par les conflits armés internes. J’analyse l’ESP à travers la notion de friction (Tsing, 2005) qui fait référence aux caractéristiques complexes, inégalitaires et changeantes des rencontres contemporaines entre les différences des savoirs locaux et globaux. Mon analyse se base aussi sur des approches foucaldiennes et/ou subalternes de pouvoir comme la recherche anticoloniale et de la décolonisation, les perspectives critiques et contre-hégémoniques des droits humains, le post-développement, et les critiques du féminisme au développement. L’objectif de la thèse est d’analyser les savoirs (concepts de loi, de justice et de développement); les logiques de pensée (pratiques, épistémologies, rôles et espaces pour partager et produire des savoirs); et les relations de pouvoir (formes de leadership, associations, réseaux, et formes d’empowerment et disempowerment) produits et recréés par les Gens du Centre au sein des frictions avec les discours de droits humains et du développement. La thèse introduit comment la région habitée par les Gens du Centre (le Milieu Amazone transfrontalier) a été historiquement connectée aux relations inégalitaires de pouvoir qui influencent les luttes actuelles de ce groupe autochtone pour la reconnaissance de leurs droits à travers l’ESP. L’analyse se base à la fois sur une recherche documentaire et sur deux terrains ethnographiques, réalisés selon une perspective critique et autoréflexive. Ma réflexion méthodologique explore comment la position des chercheurs sur le terrain influence le savoir ethnographique et peut contribuer à la création des relations interculturelles inclusives, flexibles et connectées aux besoins des groupes locaux. La section analytique se concentre sur comment le pouvoir circule simultanément à travers des échelles nationale, régionale et locale dans l’ESP. J’y analyse comment ces formes de pouvoir produisent des sujets individuels et collectifs et s’articulent à des savoirs globaux ou locaux pour donner lieu à de nouvelles formes d’exclusion ou d’émancipation des autochtones déplacés. Les résultats de la recherche suggèrent que les Gens du Centre approchent le discours des droits humains à travers leurs savoirs autochtones sur la « loi de l’origine ». Cette loi établit leur différence culturelle comme étant à la base du processus de reconnaissance de leurs droits comme peuple déplacé. D’ailleurs, les Gens du Centre approprient les discours et les projets de développement à travers la notion d’abondance qui, comprise comme une habileté collective qui connecte la spiritualité, les valeurs culturelles, et les rôles de genre, contribue à assurer l’existence physique et culturelle des groupes autochtones. Ma thèse soutient que, même si ces savoirs et logiques de pensée autochtones sont liés à des inégalités et à formes de pouvoir local, ils peuvent contribuer à des pratiques de droits humains et de développement plurielles, égalitaires et inclusives. / This dissertation analyzes the intercultural negotiations of the Amazonian multi-ethnic group of the People of the Centre with the universal discourses of human rights and development promoted by the Colombian State. I focus on the Leticia Witoto Ethnic Safeguarding Plan (ESP), which is one of the 73 plans formulated and implemented by the Colombian State to acknowledge the basic rights of indigenous groups endangered by internal forced displacement. I analyze the ESP through the notion of friction (Tsing, 2005), which refers to the complex, unequal, and changing character of contemporary encounters across difference between local and global knowledges. My analysis also draws on Foucauldian and/or subaltern approaches such as anti-colonial and decolonizing research, critical and counter-hegemonic perspectives on human rights, post-development, and feminist critiques of development. I analyze the knowledges (understandings of law, justice, and development), logics of thought (practices, epistemologies, roles, and spaces for sharing and producing knowledges), and power relations (forms of leadership, associations, networks, and forms of empowerment and disempowerment) that the People of the Centre produce and renew in their frictions with human rights and development discourses. I introduce the tri-border Middle Amazon as a region historically connected to unequal global relations of power. I argue that these historical power relations influence the conditions in which the People of the Centre struggle for their rights through the ESP. I draw my case study on documentary analysis and on two instances of self-reflective and critical ethnographic fieldwork. My methodological reflection explores how researchers’ positions in fieldwork influence ethnographic knowledge and can contribute to inclusive and flexible intercultural relations connected to the needs of local groups. My analysis focuses on how power circulates on national, regional, and local scales in the ESP. I analyze how this circulatory power produces individual and collective subjects and is articulated with specific forms of knowledge, influencing both exclusionary and emancipatory possibilities for displaced indigenous people. Research results suggest that the People of the Centre approach human rights through their indigenous knowledge on the “law of origin.” This law asserts their cultural difference as a central basis of recognition of their human rights as displaced indigenous people. Similarly, the People of the Centre appropriate development discourses and projects through the notion of abundance. Understood as a collective ability connecting spirituality, cultural values, and gender roles, the notion of abundance aims to ensure the physical and cultural group’s survival. I argue that, although they are tied to local and unequal forms of power, these indigenous knowledges and their logics of thought can contribute to plural, egalitarian, and situated concepts and practices of human rights and development. / Esta tesis doctoral analiza las negociaciones interculturales de la Gente de Centro (grupo amazónico multiétnico) con los discursos universales de derechos humanos y desarrollo promovidos por el Estado colombiano. La investigación se concentra en el Plan de salvaguarda étnica Uitoto capítulo Leticia (ESP), uno de los 73 planes formulados e implementados por el Estado colombiano para reconocer los derechos básicos de los grupos indígenas en riesgo de desplazamiento forzado. Mi análisis emplea la noción de “fricción” (Tsing, 2005), la cual se refiere a las características complejas, desiguales y cambiantes de los encuentros contemporáneos entre las diferencias que existen entre saberes locales y globales. El análisis se basa además en perspectivas foucaultdianas y/o subalternas como la investigación anticolonial y la descolonización, perspectivas críticas y contra hegemónicas de los derechos humanos, el post-desarrollo, y las críticas feministas al desarrollo. Analizo los saberes (conceptos de ley, justicia y desarrollo), lógicas de pensamiento (prácticas, epistemologías, roles y espacios para producir saberes), y relaciones de poder (formas de liderazgo, asociaciones, redes, y formas de empoderamiento y desempoderamiento) que la Gente de Centro produce y recrea a través de sus fricciones con discursos de derechos humanos y desarrollo. Contextualizo la región habitada por la Gente de Centro (la triple frontera del Medio Amazonas) como un área históricamente influida por relaciones inequitativas de poder global. Sostengo que estas relaciones globales inequitativas influyen en las condiciones desiguales en las que la Gente de Centro lucha por el reconocimiento de sus derechos a través del ESP. Mi estudio de caso se basa en análisis documental y en dos períodos de trabajo de campo desde perspectivas etnográficas críticas y auto reflexivas. Mi reflexión metodológica explora cómo las posiciones de los investigadores en el campo influyen el conocimiento etnográfico y pueden contribuir a relaciones interculturales incluyentes, flexibles y conectadas con las necesidades de los grupos locales. La sección analítica presenta cómo formas de poder nacional, regional y local circulan en el ESP. Analizo cómo estas formas de poder producen sujetos individuales y colectivos y se articulan con formas de saber global o local, produciendo tanto exclusiones como posibilidades de resistencia entre los desplazados indígenas. Los resultados de la investigación sugieren que la Gente de Centro se aproxima a la noción de derechos humanos a través del concepto indígena de la “ley de origen.” Esta ley propone las diferencias culturales indígenas como una base para el reconocimiento de sus derechos humanos como pueblos afectados por el desplazamiento forzado. Además, la Gente de Centro se apropia de los discursos y proyectos de desarrollo a través de la noción de abundancia. Entendida como una habilidad colectiva que conecta visiones espirituales, valores culturales y roles de género, la noción de abundancia contribuye a asegurar la supervivencia cultural y física del grupo indígena. Mi tesis sostiene que, aun cuando estos saberes y lógicas de pensamiento indígena están ligados con formas de desigualdad y poder local, pueden contribuir a conceptos y prácticas de derechos humanos y desarrollo con una visión plural, igualitaria y localmente incluyente.

Les adduits exocycliques à l’ADN paraissent être la conséquence indirecte, sous la médiation de la peroxydation lipidique, du stress oxydant cellulaire induit par les composés aromatiques nitrés (CANs) de l’environnement. Ces derniers, formés le plus souvent in situ dans les environnements complexes sont un sujet de préoccupation croissante en santé environnementale. Le but étant de comprendre les mécanismes de formation et de dégradation de ces adduits afin d’en apprécier leur place dans la toxicité des CANs et leur intérêt en tant que biomarqueurs du stress oxydant induit par l’environnement.Nous avons réalisé la synthèse de deux adduits exocycliques : le 1,N²-éthéno-2’-déoxyguanosine (εdG) et le 1,N²-propano-2’-déoxyguanosine (pdG-HNE) et étudié leurstabilité en présence d’une oxydation radicalaire. Il est apparu que le pdG-HNE semble être lemeilleur candidat en tant que biomarqueur du stress oxydant.Pour approcher au mieux la chimie du vivant, nous nous sommes posés la question dela stabilité de ces adduits en milieu cellulaire. Une étude préliminaire de génotoxicité a étéréalisée et montre que seuls les hydrocarbures aromatiques polycycliques nitrés présententune potentialité mutagène significative. Nous avons donc étudié le pyrène et ses dérivés nitrés(1-Nitropyrène/1,3-Dinitropyrène/1,6-Dinitropyrène/1,8-Dinitropyrène) afin d’étudier leurcapacité à générer des adduits dans les lymphocytes humains.Nos résultats montrent que le 1-Nitropyrène génère in vitro des adduits stables dans letemps ; ce qui pose la question de leur réparabilité par les systèmes cellulaires et de leurspotentialités cancérogènes pour l’homme. / Exocyclic DNA adducts seem to be the indirect consequence, mediated by lipidperoxidation, of oxidative stress induced by nitro aromatic compounds (NACs). The latterusually formed in situ in environmental complex mixtures are a matter of concern inenvironmental health. The aim is to understand the mechanisms of formation and degradationof these adducts to assess their place in toxicity of NACs and their importance as oxidativestress biomarkers induced by the environment.We synthesized two exocylic adducts: 1, N²-etheno-2’-deoxyguanosine (εdG) and 1,N²-propano-2'-deoxyguanosine (pdG-HNE) and studied their stability when a radicaloxidation is present. It appeared that pdG-HNE seems a suitable biomarker of oxidative stress.To come close to life chemistry, we were wondering whether these adducts are stablein cellular environment. A preliminary study of genotoxicity was carried out and showed thatonly nitro polycyclic aromatic hydrocarbons have a significant mutagenic potency. Thereforewe studied pyrene and nitropyrenes (1-Nitropyrene/1,3-Dinitropyrene/1,6-Dinitropyrene/1,8-Dinitropyrene) to examine their ability to produce adducts in human lymphocytes.Our results show that 1-Nitropyrene give rise to stable adducts in vitro, which raisesthe question of their repairability by cellular systems and their potential carcinogenic tohumans.

INTRODUCTION : Les jeunes de moins de 25 ans constituent le groupe de conducteurs le plus impliqué dans les collisions routières (CR). L’objectif de cette étude est de déterminer l’importance de certains facteurs humains et de l’environnement routier dans les collisions les nuits de la fin de semaine chez les jeunes conducteurs. Les hypothèses postulent des chances plus élevées de CR les nuits de la fin de semaine, comparativement aux CR survenant à d’autres moments de la semaine, en présence d’un seul facteur de risque et de deux facteurs de risque. MÉTHODE : Cette étude transversale porte sur les CR ayant causé des blessures légères, graves ou mortelles au Québec chez les conducteurs âgés de 16 à 24 ans. Les informations sur les 58 478 CR survenus de 2007 à 2011 et les facteurs associés à ces CR proviennent de la banque de données de la Société de l’assurance automobile du Québec. Les CR les nuits de la fin de semaine (vendredi à samedi et samedi à dimanche de 20 h 00 à 04 h 59) sont comparées aux CR survenues aux autres moments de la semaine. L’importance des facteurs humains (p. ex., conduite avec capacités affaiblies) et de l’environnement routier (p. ex., courbes) dans ces CR est évaluée à l’aide d’analyses de régression logistique binaire et multinomiale. RÉSULTATS : Plusieurs facteurs sont liés à une augmentation des chances de CR les nuits de la fin de semaine, comparativement aux autres moments de la semaine. Ces facteurs incluent, par ordre d’importance décroissant : la conduite avec les capacités affaiblies (rapport des cotes ajusté [RCA] = 5,05 et intervalles de confiance à 99 % [IC 99 %] = 4,53‒5,64), la fatigue et le sommeil (RCA = 2,40 ; IC 99 % = 2,12‒2,73), la présence de passagers (RCA = 1,81 ; IC 99 % = 1,69‒1,94), le genre masculin (RCA = 1,36 ; IC 99 % = 1,27‒1,46), les courbes (RCA = 1,21 ; IC 99 % = 1,11‒1,32) et la vitesse (RCA = 1,18 ; IC 99 % = 1,09‒1,28). Les résultats sur la présence de deux de ces facteurs suggèrent l’importance des capacités affaiblies. Les chances de CR sont particulièrement importantes lorsque la présence de capacités affaiblies et d’un autre facteur est comparée à l’absence de ces deux facteurs. Dans ces cas, les chances de CR s’étalent de 5,33 (IC 99 % = 4,40‒6,45) pour la combinaison avec les courbes à 7,68 (IC 99 % = 6,52‒9,05) pour la combinaison avec la présence de passagers. CONCLUSION : Cette étude a permis de déterminer l’importance de plusieurs facteurs de risque, notamment la conduite avec capacités affaiblies, dans l’implication des jeunes conducteurs dans les CR les nuits de la fin de semaine. Les résultats suggèrent diverses stratégies afin de mieux cibler la conduite avec capacités affaiblies, incluant l’accès graduel à la conduite avec de jeunes passagers la nuit après l’obtention du permis de conduire. / Abstract : INTRODUCTION: Young people under 25 represent the group of drivers most involved in motor vehicle crashes (MVC). The aim of this study is to determine the significance of certain human and road environment factors in weekend night crashes involving young drivers. The hypotheses postulate higher odds of crash occurrence on weekend nights, as compared to crashes at other times during the week, when there is the presence of a single risk factor and two risk factors. METHOD: This cross-sectional study examines MVC causing minor, severe or fatal injuries in Quebec drivers aged 16 to 24. The information pertaining to the 58 478 MVC that occurred from 2007 to 2011 and the factors associated with these MVC comes from the databank of the Société de l’assurance automobile du Québec. Weekend night MVC (Friday to Saturday and Saturday to Sunday from 8:00 p.m. to 4:59 a.m.) are compared to MVC occurring at other times of the week. The significance of human factors (e.g., driving under the influence) and road environment factors (e.g., curves) in these crashes is assessed using binary and multinomial logistic regression analyses. FINDINGS: Several factors are associated with the increased odds of an MVC occurring on weekend nights, as compared to other times of the week. These factors include, by order of decreasing significance: driving under the influence (adjusted odds ratio [AOR] = 5.05 and 99% confidence interval [99% CI] = 4.53‒5.64), fatigue and sleep (AOR = 2.40; 99% CI = 2.12‒2.73), presence of passengers (AOR = 1.81; 99% CI = 1.69‒1.94), male gender (AOR = 1.36; 99% CI = 1.27‒1.46), curves (AOR = 1.21; 99% CI = 1.11‒1.32), and speed (AOR = 1.18; 99% CI = 1.09‒1.28). The findings on the presence of two of these factors suggest the significance of driving under the influence. The odds of MVC occurrence are particularly high when the presence of driving under the influence and another factor is compared against the absence of these two factors. In such instances, the odds of MVC occurrence range from 5.33 (99% CI = 4.40‒6.45) when curves are also involved to 7.68 (99% CI = 6.52‒9.05) when passengers are also present. CONCLUSION: This study determined the significance of several risk factors, particularly driving under the influence, in young drivers’ involvement in MVC on weekend nights. The findings suggest various strategies to better target driving under the influence, including gradual access to driving with young passengers at night after obtaining a driver’s licence.

The privileges arising from patent protection on pharmaceutical products often prevent the full realization of the right to health, especially in developing countries with scarce resources. This thesis first identifies the international agreements that have established the right to health in international law, obligations and violations associated with it, the problems encountered in the implementation of human rights on the field, compared with the implementation and sanctions associated with economic rights from the World Trade Organization regulatory framework. A comparative study of the legislative frameworks of both developed and developing countries will reveal to what extent Canada, the United States, the European Union, Brazil, India, and South Africa conformed with patent protection exceptions arising from international patent law to protect public health. Finally, the author identifies the crucial indicators that need to be considered in order to assess the conformity of a given approach with the right to health, before he underscores the temporary character of the relevant WTO measures, and the future stakes concerning an increased access to essential medicines. / Les droits issus des brevets d'invention sur les produits pharmaceutiques empêchent souvent la réalisation pleine et entière du droit à la santé, plus spécialement dans les pays en voie de développement ayant des ressources plus limitées. Ce mémoire de recherche retrace d'abord les accords internationaux ayant établi le droit à la santé en droit international, les obligations et les violations qui en découlent, la problématique quant à la mise en oeuvre des droits de l'homme sur le terrain, en comparaison avec la mise en oeuvre et les sanctions pour le non-respect de droits économiques dans le cadre réglementaire de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Ensuite, une étude comparative des cadres législatifs de pays développés et de pays en développement révèlera dans quelle mesure le Canada, les États-Unis, l'Union Européenne, le Brésil, l'Inde, et l'Afrique du Sud se sont conformés aux exceptions aux règles de protection issues du droit international des brevets pour cause de santé publique. L'auteur identifie finalement les points de première importance qu'il considère primordial de considérer afin d'évaluer si une approche conforme au droit à la santé a été respectée dans le commerce de médicaments essentiels, avant de souligner l'aspect temporaire des mesures courantes prévues dans l'OMC et des futurs enjeux quant à l'accroissement de l'accès aux médicaments essentiels.

Les politiques migratoires européennes sont conçues en termes de contrôle de l’entrée et du séjour des étrangers. Depuis la mise en place des conditions de libre circulation dans les années 1980, l’Union européenne est impliquée dans le traitement des non-nationaux qui, auparavant, relevait exclusivement de la discrétion étatique. La migration et l’asile sont aujourd’hui des domaines de compétence partagée entre l’Union et ses membres. La priorité est accordée à la lutte contre la migration irrégulière, perçue non seulement comme un défi à la souveraineté, mais aussi comme une menace à l’État providence et un risque pour la sécurité. Cette recherche porte sur l’européanisation de la lutte contre la migration irrégulière et ses effets sur les droits humains des étrangers. Il est soutenu que l’européanisation définie comme un processus de construction, de diffusion et d’institutionnalisation des normes, des pratiques et des convictions partagées, permet aux États d’atteindre leur objectif de limiter le nombre d’étrangers indésirés, y compris des demandeurs d’asile, sur leur sol. L’européanisation légitime et renforce les mesures préventives et dissuasives existantes à l’encontre des migrants clandestins. De nouvelles normes communes sont produites et de nouveaux dispositifs de coopération européenne sont créés en vue de réprimer la migration irrégulière. Ce phénomène transforme le paradigme migratoire dans les États membres ainsi que les pays candidats à l’adhésion qui se trouvent désormais chargés de la sécurisation des frontières extérieures de l’Union. La recherche démontre que ces développements ont un impact négatif sur les droits fondamentaux. Ils exacerbent aussi la vulnérabilité des demandeurs d’asile assimilés aux migrants économiques. Une analyse comparative de l’européanisation du renvoi forcé en France, au Royaume-Uni et en Turquie montre que la politique européenne engendre des atteintes aux droits et libertés des étrangers et limite leur capacité de contester les violations devant les tribunaux. L’accent est mis sur la nécessité de trouver un équilibre entre la préoccupation légitime des États et de l’Union d’assurer la sécurité et le bien-être de leurs citoyens et la protection des droits des migrants irréguliers. Il revient ultimement aux tribunaux de veiller à ce que le pouvoir discrétionnaire étatique s’exerce en stricte conformité avec les normes constitutionnelles et les obligations internationales découlant du droit international des réfugiés et des droits de l’homme. / In Europe, migration policies are designed to control the entry and residence of foreigners on the national territory. Since the establishment of a common market in the 1980s, the European Union is increasingly involved in the treatment of foreigners. Migration and asylum have become issues of shared jurisdiction between the Union and its members. Policies are dominantly focused on the fight against irregular migration, perceived not only as a challenge to territorial sovereignty, but also as a threat to the welfare state and as a security risk. This research explores the Europeanization of migration and asylum policy and its impact on irregular migrants’ human rights. It is asserted that, as a process of construction, diffusion and institutionalization of norms, practices and shared convictions, the Europeanization enables States to limit the number of unwanted foreigners on their territory, including asylum seekers. It legitimizes and reinforces already existing preventive and deterrent measures against clandestine migrants. Common norms and cooperation mecanisms are established with a view to optimizing States’ control over irregular migrants. This process transforms the migration paradigm not only in member States, but also in accession countries as they become the gatekeepers of the European Union’s external borders. The research maintains that these developments have a negative impact on clandestine migrants’ fundamental rights. The vulnerability of asylum seekers is exacerbated by their systematic association to economic migrants. A comparative analysis of the securitization of French, British and Turkish forced removal policies demonstrates how the Europeanization limits the foreigners’ rights and curbs their capacity to claim rights before tribunals. It is necessary to strike a fair balance between the legitimate aim to ensure citizens’ welfare and security and the protection of irregular migrants’ rights. It is argued that this balance will only be achieved by allowing the judiciary to test over time the constitutionality of repressive measures as well as their compatibility with international obligations of human rights and refugee protection.

Résumé La démonstration qui est ici à l’œuvre s’apparente, dans une certaine mesure, à celle qu’élabore Amartya Kumar Sen dans 'The Argumentative Indian'. Dans cet ouvrage, Sen discute de l’héritage intellectuel et politique de l’Inde et de la manière dont cette tradition est essentielle pour le succès de la démocratie et des politiques séculières de l’État indien. Pour notre part, nous ne nous intéressons point à l’Inde, mais à la Chine, notamment à l’héritage intellectuel, politique et moral des lettrés confucéens de l’Antiquité chinoise et à la pertinence de revisiter, aujourd’hui, la réflexion confucéenne classique pour mieux penser et fonder les droits humains en Chine. Plus précisément, notre réflexion s’inscrit au sein du débat contemporain, qui a lieu à l’échelle internationale, entourant les soi-disant valeurs asiatiques et les droits humains. Pour les partisans de la thèse des valeurs asiatiques, les valeurs asiatiques seraient associées au modèle de développement dit asiatique, lequel se distinguerait du modèle « occidental » en étant en outre réfractaire aux droits humains. Ces droits ayant une origine occidentale et étant, à maints égards, en rupture avec les valeurs asiatiques, ils ne seraient ni souhaitables en Asie (notamment en Chine) ni compatibles avec les valeurs asiatiques (spécialement avec les valeurs confucéennes). Dans notre thèse, nous réfutons ce point de vue. Par l’entremise d’une analyse de la 'Déclaration universelle des droits de l’homme' de 1948 et d’un examen des quatre textes fondateurs du confucianisme classique que sont : les 'Entretiens' (Lunyu), le 'Mencius' (Mengzi), la 'Grande Étude' (Daxue) et la 'Pratique du Milieu' (Zhongyong), nous démontrons que cette compréhension des choses s’avère injustifiée. Les droits humains ne sont pas incompatibles avec les valeurs confucéennes et leur adoption est souhaitable en Asie (notamment en Chine), tout comme elle l’est en Occident. De fait, la philosophie des droits humains et la pensée confucéenne classique ont de nombreuses affinités conceptuelles, axiologiques et normatives. Loin d’être en rupture, ces univers théoriques convergent, car ils ont tous deux à cœur l’être humain, ses besoins vitaux et son épanouissement au sein de la communauté. Notre démonstration s’appuie, pour une large part, sur l’analyse d’un concept phare de la pensée éthique et politique confucéenne, soit la notion d’humanité ou du sens de l’humain (ren) ainsi que d’une autre notion qui lui est étroitement liée, soit celle de l’homme de bien ou de la personne moralement noble (junzi). / Abstract The demonstration elaborated here is similar, to a certain extent, to the one developed by Amartya Kumar Sen in The 'Argumentative Indian'. In his work, Sen discusses India’s intellectual and political inheritance, and the way this tradition is essential for the success of the democracy and secular politics of the Indian State. For our part, our interest lies not with India, but with China, quite particularly with the intellectual, political and moral legacy of the early Confucian scholars, and the relevancy to revisit, nowadays, Classical Confucian teachings in order to conceive and establish human rights in China. More precisely, our reflection lies within the contemporary debate, which takes place on an international scale, surrounding the so-called Asian values and human rights. For the advocates of the Asian values thesis, Asian values would be associated with the so-called Asian development model, which would distinguish itself from the « Western » model by resisting for instance human rights. These rights, having a western origin and being, in many respects, in breach with Asian values, would be neither desirable in Asia (particularly in China) nor compatible with Asian values (specifically with Confucian values). In our thesis, we refute this point of view. By the intervention of an analysis of the 'Universal Declaration of Human Rights' of 1948 and an examination of four texts founders of the Classical Confucianism who are: the 'Analects' (Lunyu), the 'Mencius' (Mengzi), the 'Great Learning' (Daxue), and the 'Practice of the Mean' (Zhongyong), we demonstrate that this understanding of things is unjustified. Human rights are not incompatible with Confucian values and their adoption is desirable in Asia (including China), quite as it is in Western countries. Actually, the philosophy of human rights and the Classic Confucian thought have numerous conceptual, axiological and normative affinities. Far from being in opposition, these theoretical views converge, because they both care about the human being, his vital needs, and his self-fulfillment within the community. Our demonstration leans, for the most part, on the analysis of a key concept of the Confucian ethical and political thought that is the notion of humanity, or humaneness (ren) and the closely related notion of gentleman, or morally noble person (junzi).

Aucune instance spécifique n’existe sur le plan international pour les litiges civils impliquant la violation par les sociétés transnationales (ci après, STN) des normes de droits humains. Les tribunaux nationaux représentent l’instance compétente afin d’entendre ces causes de droit international privé. Cependant, les tribunaux originaires des STN manifestent leur réticence à exercer leur compétence, alors que les États où sont commises les violations souffrent parfois d’un important déficit de gouvernance. Les victimes se retrouvent ainsi fréquemment sans forum adéquat où adresser leur requête pour les dommages subis. L’objectif du mémoire est de rechercher puis d’élaborer différents arguments afin de faire évoluer l’interprétation de la compétence des tribunaux québécois actuellement préconisée dans le cadre de deux jurisprudences phares en matière d’activité des STN à l’étranger, soit Association canadienne contre l’impunité (ACCI) c. Anvil Mining Ltd., et Recherches Internationales Québec c. Cambior Inc. Le premier chapitre porte sur les règles fondant la compétence des autorités québécoises et les principes les sous-tendant. Notre deuxième chapitre se consacrera à la recherche d’arguments au sein de la jurisprudence étrangère. Notre troisième chapitre présentera les arguments de nature politique, sociale, éthique et théorique rencontrés dans le domaine du droit global. Nous verrons alors plusieurs propositions théoriques afin de mieux appréhender les problèmes liés au vide juridictionnel dont souffrent les victimes demanderesses. Cet éclairage théorique contribuera à justifier l’apport du droit international privé dans le contrôle du respect par les STN des normes de droits humains. / Internationally, there is no specific forum to institute civil proceedings involving the violation of human rights by a transnational corporation (hereafter, « TNC »). Therefore, national courts remain the appropriate legal venue for hearing private international legal causes. However, home state courts are reluctant to recognize and exercise their competence in this type of litigation, whereas host state forum often lack effective governance. Victims are therefore often left with no adequate forum where their request for damages can be addressed. The purpose of this thesis is to research and elaborate different arguments that may change the currently preferred interpretation concerning the competence of Québec courts based on two landmark rulings on the activity of TCNs in foreign countries: Canadian Association Against Impunity (CAAI) v. Anvil Mining Ltd., and Recherches Internationales Québec v. Cambior Inc. In the first chapter, the rules that form the basis of the competence of the Québec authorities will be described, as well as the principles underpinning them. The second chapter is devoted to a search for arguments within the body of foreign case law. The third chapter presents the theoretical arguments found in the field of global law. Several theoretical propositions will be examined in order to further explore the problems associated with the lack of jurisdiction affecting the victims of human rights violations by TNCs. This theoretical contribution will also serve to justify the role of private international law in obliging TNCs to respect human rights standards.