Spelling suggestions: "subject:"conventionnelle"" "subject:"intergénérationnelle""
1 |
Redonner du sens à sa vie professionnelle par une rupture intentionnelle de carrière chez des cadres français au mitan de la vieChevallier, Élodie January 2016 (has links)
Cette recherche s’attache à décrire la nature des ruptures intentionnelles de carrière chez des cadres français au mitan de la vie souhaitant redonner du sens à leur vie professionnelle. Il s’agit d’une préoccupation originale dans le champ de l’orientation professionnelle, l’objectif étant de combler un vide concernant un phénomène d’actualité dans la littérature scientifique et au sein de nos sociétés.
Cette recherche prend sa source à partir d’observations de terrain confirmées par une enquête exploratoire mettant en évidence un paradoxe entre la quasi-obligation qu’ont les cadres français de développer leur employabilité afin de rester compétitifs sur un marché du travail de plus en plus difficile et concernant le choix de certains d’entre eux de modifier leur situation professionnelle malgré une condition plus précaire. Ces cadres justifient ce changement professionnel par le souhait de redonner du sens à leur vie professionnelle. Ce phénomène, qualifié de rupture intentionnelle de carrière constitue l’objet d’étude de la présente recherche. L’objectif de cette recherche consiste à décrire la nature des ruptures intentionnelles de carrière susceptibles d’être justifiées par une quête de sens chez des cadres arrivés au mitan de la vie. Il s’agit d’une étude descriptive permettant de mieux appréhender ce phénomène à travers : 1) l’identification des grandes étapes du processus de rupture intentionnelle de carrière et ses variantes éventuelles ; 2) la mise en évidence des événements déclencheurs des ruptures intentionnelles de carrière et leurs variantes éventuelles ; 3) l’examen des motifs individuels porteurs de sens évoqués sur lesquels s’appuient les ruptures intentionnelles de carrière ; 4) l’identification des éléments porteurs de sens évoqués par les sujets pour décrire leur nouvelle situation professionnelle.
Ces objectifs de recherche sont traités à travers une approche qualitative. La méthode de recueil des données utilisée étant le récit de vie. L’analyse des données se base sur trois méthodes distinctes : une analyse phénoménologique des données, puis une analyse comparative des données et enfin une analyse à l’aide de catégories conceptualisantes. Les résultats mettent en évidence plusieurs éléments précisant la nature du concept de rupture intentionnelle de carrière. Il s’agit d’abord des explications relatives à son processus et ses variantes qui ouvrent un questionnement quant à l’objectivité de l’intentionnalité de la rupture de carrière. Il est aussi mis en évidence l’existence de ruptures intentionnelles de carrière objectives et subjectives. Également, la question du sens du travail comme motif de mobilité est éclairée et caractérisée. Enfin, il est rapporté que ce phénomène chez des cadres français au mitan de la vie semble être une manière de gérer une continuité identitaire.
Cette recherche traite également de manière transversale des préoccupations actuelles comme la sécurisation des parcours professionnels, la souffrance au travail et la responsabilité sociale de l’entreprise à travers un objet original et encore peu expliqué dans le champ de l’orientation professionnelle, à savoir les ruptures intentionnelles de carrière. Les résultats qui en découlent apportent des informations supplémentaires à la compréhension de ce concept, comblant ainsi un vide théorique dans le domaine des mobilités professionnelles. Sont également suggérés des pistes d’intervention et de recherche, notamment en matière de gestion des ruptures intentionnelles de carrière à destination des spécialistes des ressources humaines.
|
2 |
Extraction d'une architecture logicielle à base de composants depuis un système orienté objet. Une aproche par explorationChardigny, Sylvain 23 October 2009 (has links) (PDF)
La modélisation et la représentation des architectures logicielles sont devenues une des phases principales du processus de développement des systèmes complexes. En effet, la représentation de l'architecture fournit de nombreux avantages pendant tout le cycle de vie du logiciel. Cependant, pour beaucoup de systèmes existants, aucune représentation fiable de leurs architectures n'est disponible. Afin de pallier cette absence, source de nombreuses difficultés principalement lors des phases de maintenance et d'évolution, nous proposons dans cette thèse une approche, appelée ROMANTIC, visant à extraire une architecture à base de composants à partir d'un système orienté objet existant. L'idée première de cette approche est de proposer un processus quasi-automatique d'identification d'architectures en formulant le problème comme un problème d'optimisation et en le résolvant au moyen de méta-heuristiques. Ces dernières explorent l'espace composé des architectures pouvant être abstraites du système en utilisant la sémantique et la qualité architecturale pour sélectionner les meilleures solutions. Le processus s'appuie également sur l'architecture intentionnelle du système, à travers l'utilisation de la documentation et des recommandations de l'architecte.
|
3 |
Économie de la gratuité / Economics of gratuitousnessGbedolo, Catherine O. 10 June 2015 (has links)
Cette thèse répond au défi lancé par Benoît XVI (2009), qui avait appelé toutes les personnes de bonne volonté à réfléchir sur le rôle de la gratuité dans l’économie et la société. Nous avons tâché de relever ce défi sur le plan scientifique, avec les outils et les démarches de l’analyse économique. Sur la base d’une revue systématique de la littérature économique portant sur la gratuité, nous avons essayé de rassembler des éléments pour donner un contenu à une « théorie des biens économiques gratuits ». Cette démarche nous a permis de définir ces biens gratuits, leurs formes et manifestations, et de comprendre leurs principales causes et conséquences. Une attention particulière a été accordée à l’étude de la « gratuité non intentionnelle », omniprésente dans la vie économique. Cette forme de gratuité émane, d’un côté, spontanément du processus de production et, d’un autre côté, des activités des entrepreneurs et des génies créatifs. Une implication forte de ce résultat est que la recherche de profit, stimulus de l’entrepreneur, n’est pas en soi opposée à la production de biens économiques gratuits ; bien au contraire, elle en est une cause. Peu d’économistes apprécient la gratuité non intentionnelle à sa juste valeur. En exagérant la portée réelle de conceptions théoriques telle la maximisation du profit et la concurrence atomistique, la plupart des économistes en appellent à l’État pour limiter les activités marchandes et pour assurer la production de biens économiques gratuits. Il est donc vrai, mais dans un sens assez paradoxal, que l’économie de marché pourrait s’ouvrir davantage à la gratuité si les économistes eux-mêmes travaillaient moins à la réduire dans ce champ. / Benedict XVI (2009) has called upon all persons of goodwill to reflect upon the role of gratuitousness in economy and society. The present thesis responds to that challenge on the level of scientific inquiry, with the tools and the methods of economic analysis. Starting from a systematic review of the economic literature dealing with gratuitousness, we have tried to assemble conceptual elements to build a “theory of gratuitous economic goods”. Thus we have defined the nature of such gratuitous goods, their forms and manifestations, and analysed their principal causes and consequences. We have bestowed particular attention to the study of “unintentional gratuitousness” – an omnipresent phenomenon in economic life. This form of gratuitousness emanates, on the one hand, spontaneously from the market process and, on the other hand, from the activities of entrepreneurs and creative geniuses. A strong implication of this finding is that the profit motive, the stimulus of entrepreneurial action, is not per se in opposition to the production of gratuitous economic goods; quite to the contrary, it is one of their causes. Few economists have understood the nature and role of unintentional gratuitousness. Most of them, by exaggerating the scope of theoretical concepts such as the maximization of profits and atomistic competition, call for the government to limit the scope of for-profit activities and to promote the production of gratuitous economic goods. Thus it is true, though in a quite paradoxical sense, that the market economy could allow for much more gratuitousness if only the economists themselves did less to prevent this from happening.
|
4 |
Cyberlangue et ritualités numériques / Cyberlanguage and digital ritualsBaldino Putzka, Martine 13 December 2017 (has links)
Ce travail étudie l’impact de la cyberlangue, induite par le développement des technologies de l’InfoCom, sur les situations de communication médiatisée, jusqu’à la ritualisation des interactions sur les dispositifs sociotechniques.Ce travail mobilise un pluralisme théorique et méthodologique, une approche quantitative et typologique. Il s’appuie sur un terrain de données nativement numériques sur un forum de discussion en ligne, dans le domaine de la téléréalité. En appui sur les concepts de langue et langage, réduction de l’incertitude, cyberlangue, dispositif, communauté, réseau, rites et ritualités, et sur les théories de la conversation, du lien social, du lien rituel, de la «posture intentionnelle » et les rites d’interaction en ligne, une étude exploratoire permet d’identifier des procédés d’écriture élaborés et créatifs et d’établir une typologie enrichie des marqueurs de la cyberlangue.Dans une enquête, la confrontation des usages aux représentations permet de comprendre la perception de la cyberlangue par les internautes. Dans les micro-communautés identifiées par la mesure des interactions, la présence des interacteurs, le poids et la concentration des marqueurs cyberlangue et la polarité du discours interactionnel, l’étude de situations rituelles permet d’identifier une typologie de rites d’interaction associés à certains marqueurs cyberlangue et de corréler les potentialités de pacification de la cyberlangue aux intentionnalités de distanciation et de compensation des interacteurs, dans une dynamique de coconstruction pour le maintien du lien social. / This study examines the impact of cyberlanguage, induced by the development of InfoCom technologies, on mediated communication situations, up to the ritualization of interactions on socio-technical devices. This work mobilizes a theoretical and methodological pluralism, a quantitative and typological approach. It relies on a native digital data field on an online discussion forum, in the field of reality show. In support of the concepts of language, reduction of uncertainty, cyber-language, device, community, network, rites and rituals, and the theories of conversation, social bond, ritual bond, "intentional posture" and online interaction rites, an exploratory study identifies elaborate and creative writing processes and establishes an enriched typology of cyberlanguage markers.In a survey, the confrontation of uses with representations makes it possible to understand the perception of the cyberlanguage by Internet users. In the micro-communities identified by the interactions measurements, the presence of interactors, the weight and concentration of cyberlanguage markers and the polarity of the interactional discourse, the study of ritual situations makes it possible to identify a typology of associated interaction rituals to certain cyberlanguage markers and to correlate the pacification potential of the cyberlanguage with the intentional distancing and compensation of the interactors, in a dynamics of coconstruction for the maintenance of the social bond.
|
5 |
Responsabilité pénale et faute non-intentionnelle du praticien médical / Penal Responsibility And Unintended Fault Of The Medical PractitionerGarcia Ducros, Isabelle 14 December 2016 (has links)
Dans le colloque singulier, désormais désacralisé du soignant avec son patient, la charge responsabilisante pesant sur l’activité des praticiens médicaux n’a cessé de croître ces dernières décennies dans une société où les questions de santé sont prépondérantes. Exercée au sein d’un ordre social complexe et technique qui pose un principe d’intangibilité du corps humain, simultanément but et objet de la pratique médicale, cette dernière est susceptible d’engager la responsabilité pénale du praticien médical en raison de sa faute pénale non-intentionnelle. Or malgré le particularisme évident de l’activité médicale et alors que l’on peut redouter un phénomène de judiciarisation qui conduirait les praticiens médicaux de plus en en plus souvent devant les juridictions répressives, la responsabilité pénale du praticien médical ayant commis une faute non-intentionnelle est engagée selon les dispositions du droit pénal commun et selon le principe d’une culpabilité non-intentionnelle dérogatoire au primat de l’intention en droit pénal. En matière de responsabilité pénale, on ne cherche pas seulement le responsable d’une faute, mais le coupable d’un crime ou d’un délit. Ce constat invite à se demander si un praticien médical qui se verrait poursuivi en raison d’une faute médicale non-intentionnelle ayant entrainé le décès ou les blessures involontaires de son patient, a la faculté de prévoir les suites judiciaires et d’organiser efficacement sa défense. L’étude de cette question met en lumière un texte insuffisant, d’essence interprétative, reposant sur une culpabilité non-intentionnelle dans laquelle l’élément moral pourtant théoriquement nécessaire à la caractérisation infractionnelle mais si ténu, relève d’une fiction juridique. De fait, se pose la question de l’existence même d’une culpabilité en cas de faute non-intentionnelle. Ainsi, fragile en son principe et critiquable dans sa rédaction, le droit commun relatif à la faute non-intentionnelle conduit à une responsabilité du praticien médical exorbitante. Les travaux de recherche mettent en évidence un droit prétorien contingent des composantes de la faute pénale non-intentionnelle et notamment de ses composantes causales par l’effet d’une approche jurisprudentielle volontariste, créative et affranchie du texte. L’analyse révèle aussi une appréhension de la faute pénale médicale qui dépend de l’expertise médicale, légitime substantiellement mais illégitime au plan processuel car insuffisamment contradictoire. De sorte que ces deux caractéristiques de l’appréhension judiciaire de la faute pénale médicale permettent d’envisager l’opportunité d’une évolution légale. / In a society where the issues of health are prominent, the doctor-patient bond is now desecrated as the load of responsibility bearing on the activity of medical practitioners has not stopped growing these last decades.Exercising within a complex and technical social order that puts a principle of intangibility on the human body, simultaneously purpose and object of medical practice, the penal responsibility of medical practitioners may be engaged even if the penal fault was non intentional.Yet, in spite of the particularism of the medical activity, and whilst we could fear a phenomenon of judicialisation which could lead medical practitioners to be more often in the forefront of the repressive judicial system, the penal responsibility of the medical practitioner who has committed a non-deliberate fault is engaged according to common rules and the principle of a non-deliberate guilt that represents an exception in criminal law.In terms of penal responsibility, not only do we look for someone responsible of a fault, but also the culprit guilty of a crime or an offence.This observation raises the question: does a medical practitioner, pursued on the basis of a non-deliberate médical fault leading to the death or injury of his / her patient, have the faculty to foresee the judicial consequences and to effectively organise his / her defence.The study of this issue highlights an insufficient text, interpretative by nature, based on a non-deliberate guilt in which the moral element, theoretically necessary to fully characterise the offence, is a legal fiction.De facto, one can therefore query the very essence of guilt in case of a non-intentional offence.Thus, fragile in its principle and questionable in its wording, common criminal law relative to a non-deliberate fault has led to an exorbitant responsibility placed upon medical practitioners.Research has put forward evidence of a contingent of praetorian law with components of non-deliberate faults, and notably the causal components through a jurisprudential approach which is not only pro-active and creative but also liberated from the text.The analysis also reveals an apprehension of the penal medical fault which would depend on the medical expertise, substantially legitimate, but considered illegitimate from the criminal proceedings point of view as it is deemed insufficiently contradictory.These two characteristics of the judicial apprehension of the medical penal fault could allow us the possibility to envisage a legal evolution.
|
6 |
La réclamation en dommages punitifs et son effet sur l’assurance responsabilité : analyse de la faute intentionnelle et de l’atteinte illicite et intentionnelleLafond, Valérie 04 1900 (has links)
Les réclamations pour dommages punitifs en vertu de la Charte des droits et libertés de
la personne se multiplient depuis plusieurs années devant les tribunaux. Pour être accueillie,
cette réclamation implique la démonstration d’une atteinte illicite et intentionnelle à un droit
ou une liberté protégé par cette charte. Les recours en responsabilité peuvent faire l’objet
d’une couverture d’assurance. Or, le Code civil du Québec prévoit spécifiquement que
l’assureur n’est pas tenu de couvrir la faute intentionnelle de l’assuré. Est-ce à dire que
l’assureur n’a pas d’obligation envers son assuré lorsque des dommages punitifs sont
réclamés? Il s’agit donc de déterminer si le concept de faute intentionnelle et celui d’atteinte
illicite et intentionnelle sont des concepts qui s’équivalent ou qu’il est nécessaire de distinguer.
Pour cette analyse, ces deux concepts seront abordés en profondeur. Il sera question de
l’origine de ces deux notions, de leurs fondements et de leur interprétation pour finalement
définir ces termes le plus précisément possible. Ces définitions permettront d’opposer ces
deux notions et de déterminer au final qu’il existe plusieurs éléments qui différencient ces
concepts, notamment à l’égard de l’intention requise, faisant en sorte qu’ils ne peuvent être
assimilés.
Cette conclusion aura un impact certain sur les obligations de l’assureur de défendre
l’assuré et d’indemniser la victime pour ses dommages compensatoires lorsqu’il existe une
réclamation en dommages punitifs et, par conséquent, l’assureur ne pourra faire reposer son
refus de défendre ou d’indemniser sur la seule base de la preuve d’une atteinte illicite et
intentionnelle. / Claims for punitive damages have proliferated over the years before the courts. For
such claim to be granted, it is required to demonstrate an unlawful and intentional interference
with any right or freedom protected by the Charter of Human Rights and Freedoms. Liability
claims can be covered by insurance. However, the Civil Code of Québec specifically provides
that the insurer is never bound to indemnify the insured’s intentional fault. Does this mean that
the insurer has no obligation towards its insured when punitive damages are sought? The
question is thus whether the concept of intentional fault and of unlawful and intentional
interference are concepts that are equivalent or that need to be distinguished.
For this analysis, the two concepts will be adressed in depth. The origin of these two
concepts, their founding principles and their interpretation will be discussed to ultimately
define these terms as precisely as possible. These definitions will then help to compare these
two concepts and determine in the end that there are several elements that differentiate these
concepts, particularly in regard to the required intent, with the result that they can not be
assimilated.
This conclusion will have a definite impact on the insurer’s obligations to defend the
insured and to indemnify the victim for compensatory damages if punitive damages are also
sought. Therefore, the insurer cannot justify its refusal to defend or indemnify solely on the
basis of the evidence of an unlawful and intentional interference.
|
7 |
Influence de l'expérience sensorimotrice sur la perception et représentation des actions d'autrui / Influence of sensorimotor experience on the perception and others' actionsrepresentationBunlon, Frédérique 14 December 2015 (has links)
Le but de ce travail de thèse était de contribuer à une meilleure compréhension des mécanismes par lesquels nous nous représentons nos propres actions et celles d'autrui. En nous situant notamment dans la perspective de la théorie idéomotrice, nous avons examiné ces questions tout d'abord dans le cadre de l'imitation. Nos résultats indiquent un effet de l'apprentissage idéomoteur sur l'imitation intentionnelle (Etude 1), confirmant la flexibilité des liens perception-action, et démontrant le rôle des associations réponse-effet dans l'imitation. Toutefois, les performances à une tâche d'imitation automatique n'étaient pas influencées par un tel type d'apprentissage (Etude 2), possiblement en raison de processus différents n'ayant pas la même sensibilité à l'apprentissage idéomoteur. Nous avons ensuite étendu nos recherches au cadre des tâches conjointes (Etude 3). Nous montrons qu'une expérience idéomotrice corrélant l'exécution d'une action avec celle d'un agent non-humain conduit à la co-représentation de l'action de cet agent (présence d'un effet Simon social). Ainsi, l'expérience idéomotrice pourrait également permettre de modifier la co-représentation de l'action d'autrui en situation de tâche partagée. Ce travail confirme donc l'approche idéomotrice de la perception et de la représentation des actions d'autrui. / The aim of present work was to better understand the mechanisms by which we represent our own actions and those of others. Within the frame of the ideomotor theory, we first examined these questions in relation to imitation. Our results indicated an effect of ideomotor learning on intentional imitation (Study 1), confirming the flexibility of perception-action links, and demonstrating the role of action-effect associations in imitation. However, automatic imitation was not influenced by this type of learning (Study 2), which may suggest different processes with less sensitivity to learning ideomotor learning. We then extended our research to joint-action tasks (Study 3). We showed that an ideomotor experience, where action execution triggered actions of a non-human agent, induced a subsequent co-representation of this agent's actions (as indexed by social Simon effect). Ideomotor experience therefore seems to influence also the way we represent the actions of others in task-sharing. This work confirms the ideomotor approach to perception and representation of others' actions.
|
8 |
Irrelevant process : Machines à dessiner et images trouvées. / Irrelevant process : drawing machines and found imagesMika, Vincent 26 November 2016 (has links)
L’irrelevant process, décrit par George Brecht en quelques lignes au sein de son texte Chance-Imagery(1957), est une méthode de création d’ « images du hasard », proche de l’idée de « non-intentionnalité ».Cette thèse analyse cette description et en étudie les enjeux dans le cadre de la création de dessins et depeintures, au travers de l’idée de « machine à dessiner » et de celle d’« image trouvée ». L’étude dequelques démarches artistiques issues de la seconde moitié du XXème siècle et exemplifiant cette typologienous amène à considérer que l’irrelevant process consiste notamment en l’adoption d’une perspectiveintentionnelle et esthétique sur des processus et des traces « non-pertinents » avec la créationd’images. / The “irrelevant process”, briefly described by George Brecht in Chance-Imagery (1957), is a method forcreating “chance-images”, close to the idea of ”non-intentionality”. Our thesis analyses this description andstudies its issues for the creation of paintings and drawings, through the ideas of « drawing machine » and« found image ». The study of some artistic practices which illustrate this typology brings us to think thatthe irrelevant process involves the adoption of an intentional and aesthetic point of view on processes andtraces which are irrelevant with the creation of images.
|
9 |
Contribution à l'étude de la relation mobilité, justice organisationnelle, employabilité : une approche par les trajectoires. / Contribution to the study of mobility relationship, organizational justice, employability : an approach based on trajectories.Bahlagui, Najet 14 January 2016 (has links)
L'employabilité présente de réels enjeux pour les organisations, les institutions et les individus. Ces enjeux multiples couvrent plusieurs sphères à la fois économiques, politiques, et sociales. L'employabilité s'impose aujourd'hui comme la pierre angulaire permettant de réduire les tensions qui naissent de la synergie de ces trois sphères. Ces tensions englobent la montée du chômage, la pénurie de main d'œuvre, l'évolution des métiers, l'attractivité des salariés, les restructurations, la recherche de polyvalence, etc... de fait, l'employabilité alimente les discours et les pratiques managériales pour se revendiquer comme le nouveau modèle social du XXI ème siècle Gazier (2003), Guerrero (2003), St Germes (2007).Cette recherche propose d'étudier la mobilité, souvent désignée comme un moyen d'assurer le maintien en emploi, l'évolution de la carrière et in fine la sécurisation des trajectoires professionnelles (Hategekimana, 2002; Bader, 2007; Othman, 2011). Toutefois celle-ci doit nécessairement s'accompagner de conditions adéquates (Sardas et Gand, 2009; Amossé et al.,2012; St Germes et al.,2013).Notre problématique générale entend répondre à la question suivante : Quel impact peut avoir la justice organisationnelle dans le fondement de la relation mobilité-employabilité des salariés?La méthodologie qualitative choisie s'appuie sur des entretiens semi-directifs auprès de 75 acteurs (salariés et praticiens) au sein de l’hôpital, des télécommunications et des startups. L'approche subjective par les trajectoires professionnelles fournit des éclairages scientifiques sur les logiques existantes pour saisir cette relation.Mots clés: Employabilité, mobilité voulue, mobilité intentionnelle, mobilité partagée,mobilité subie, justice organisationnelle, motivations individuelles et organisationnelles. / Employability presents real challenges for organizations, institutions and individuals. These multiple issues cover several areas at once economic, political, and social and employability is becoming the corne stone for reducing pressures arising from the synergy of these three spheres. These pressures include rising unemployment, labor shortages, the development of skills, attractiviness of employees, restructuring, research versatility, etc... In fact, employability feeds speeches and managerial pratices to claim as the new social model of the XXI century Gazier (2003), Guerrero (2003), St Germes (2007).This research aims to study mobility, often referred to as a means of ensuring the continued employment, career development and ultimately securing career paths (Hategekimana, 2002; Bader, 2007; Othman, 2011). However, it must necessarily be accompanied by appropriate conditions (Sardas and Gant, 2009; Amossé et al., 2012; St Germes et al., 2013).Our general problem answers the question : What impact organizational justice in the foundation of mobility and employability of employees relationship?The chosen methodology is based on qualitative semi-structured interviews with 75 stakeholders (employees and practitioners) in the hospital, telecommunications and start ups. The subjective approach career paths provide scientific insights into existing logical to take this relationship.Key words : Employability, voluntary mobility, willingness mobility, shared mobility, forced mobility, organizational justice, organizational and individual motivations.
|
10 |
Les nouveaux risques : aspects de responsabilité civile et d'assurance : étude de droit français à la lumière des droits américain et chinois / The Emerging Risks : aspects of Civil Liability and Insurance : study of French Law in the Light of American and Chinese LawsBarbaro, Vanessa 21 July 2015 (has links)
L’expression « nouveaux risques » est de plus en plus employée pour désigner les risques sanitaires et environnementaux liés au progrès scientifique et technique lorsque leurs conséquences dommageables bien qu’anticipées sont entourées d’un fort contexte d’incertitude scientifique. Cette incertitude est souvent invoquée par les professionnels créateurs de ces risques pour tenter d’échapper à leur responsabilité et, quand ils n’y parviennent pas, pour en faire supporter la charge par leur assureur de responsabilité, au risque d’accréditer l’idée que l’assurance déresponsabilise. C’est autour de la question de l’assurabilité des nouveaux risques, ou plutôt de leur inassurabilité, que cette thèse est construite. Il s’est agi d’étudier l’aptitude du système actuel de responsabilité du fait des produits, aidé par l’assurance de cette responsabilité, à satisfaire l’objectif social de prise en charge des victimes de nouveaux risques. Les solutions du droit français ont été éprouvées à la lumière de celles retenues par les droits américain et chinois qui sont confrontés aux mêmes problèmes. A cet égard, l’étude des nouveaux risques, en conduisant à revisiter la notion de risque assurable, fait prendre conscience des limites des systèmes actuels de prise en charge. Il apparaît opportun de revenir aux fondamentaux du droit de la responsabilité et du droit des assurances tout en recherchant des techniques complémentaires. Ce pourrait être le recours à la solidarité nationale (par la création d’un fonds d’indemnisation) ou aux marchés financiers. / The expression « emerging risks » is increasingly used to describe the health and environmental risks related to scientific and technical progress whenever their damaging consequences, although anticipated, are shrouded in an opaque veil of scientific uncertainty. The professionals, who created these risks, often use this uncertainty in an attempt to avoid any liability. When unable to do so, they try to have them covered by their liability insurance, even though such behavior fuels the idea that insurance promotes irresponsible behavior. This thesis is built around the question of the insurability, or to be more precise, the non-insurability of emerging risks. The aim was to study the capacity of the current products liability system, complemented by the relevant liability insurance, to meet the social goal of taking care of the victims of those « emerging risks ». The solutions provided by the French law system have been put up for a test by comparing them with those of the American and Chinese ones, while taking into account the contextual problems met by the latter. In this regard, the study of emerging risks leads us to review the concept of insurable risk, and to admit there are limits to the current system dealing with the victims’ compensation. It seems appropriate to refer back to the fundamentals of liability law and insurance law while seeking additional solutions. Appealing to national solidarity (through the setting up of a compensation fund) or to financial markets could be the solution.
|
Page generated in 0.1238 seconds