A l’heure où l’institution judiciaire est placée au coeur des débats de société, le statut et le rôle du parquet apparaissent comme des questions centrales de la réforme de la justice. Injonctions de la Cour européenne des droits de l’Homme, incohérences du modèle français: le parquet connaît une crise profonde de légitimité. Une réflexion théorique s’impose afin de construire un modèle cohérent et de donner aux représentants de la société, garants de l’intérêt général et des libertés individuelles une indiscutable légitimité. Celle-ci doit s’envisager au regard de la position du ministère public dans l’appareil d’Etat, à travers les procédures qu’il applique et les objectifs qu’il doit poursuivre. Après avoir envisagé la légitimité du ministère public au sein de l’autorité judiciaire, examiné les spécificités et les incohérences de son statut tant en droit interne que sous l’éclairage européen, il apparaît nécessaire de démontrer que ses différentes fonctions en matière pénale, civile et commerciale, font de lui un acteur indispensable de l’autorité judiciaire et complémentaire du juge, son statut ne pouvant s’envisager qu’à la mesure des missions qui lui sont confiées. / At a time in which the institutions of the judiciary are at the heart of public debate, it is apparent that the status and role of the Public Prosecutor are key issues in judicial reform. Further to rulings from the European Court of Human Rights and inconsistencies within the French model itself, the office of the Public Prosecutor in France is undergoing a profound crisis of legitimacy. A theoretical assessment appears necessary in order to produce an appropriate and coherent model giving indisputable legitimacy to those representatives of society who are to protect public interest and individual freedoms. Such legitimacy is to be considered in light of the position of the Public Prosecutor in the apparatus of State, the procedures he must follow and the objectives he must pursue. Having highlighted the lack of statutory safeguards applicable to the office of the French Public Prosecutor, and considering its legitimacy within the judiciary, it appears that by the very nature of its various criminal, civil and commercial functions, and given the tasks entrusted to it, the office of Public Prosecutor must be fulfilled by members of the judiciary who benefit, as such, from the same statutory guarantees as judges

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L’évêque détient une autorité inhérente à la succession apostolique, à la plénitude du sacrement de l’ordre, aux multiples pouvoirs que lui confère le droit canonique. Pour les évêques africains, leur autorité est renforcée par la particularité de leur statut au niveau social, culturel et politique. Ce sont des hommes que l’on ne peut que difficilement contester. Les prêtres, dans l’exercice de leur ministère, quel que soit sa dimension, doivent se référer toujours à leur évêque du fait du lien juridique de l’incardination. Cela permet de bien gouverner les prêtres, de garantir la hiérarchie et le bon fonctionnement du diocèse. Toutefois, en Afrique, l’autorité épiscopale ne s’impose pas toujours à cause du tribalisme, d’abus de pouvoir de certains prêtres, de la désobéissance mettant à rude épreuve l’efficacité de l’autorité. Force est de constater que des évêques abusent également de leur autorité et de leur pouvoir, violent dans l’impunité les normes ecclésiales, n’assument pas vraiment leur responsabilité au préjudice des prêtres. Ainsi, il est nécessaire de revenir à l’importance du sens du service dans l’exercice du ministère épiscopal et de renforcer l’application rigoureuse de la loi universelle de l’Église catholique. Par rapport à la volonté de l’autorité suprême de l’Église, qui manifeste une évolution en sanctionnant des évêques défaillants, l’occasion est opportunément donnée afin que l’institution ecclésiale, notamment face aux réalités diocésaines en Afrique, avance plus largement en termes de contrôle, de vigilance, de sanction, de protection des droits des prêtres et des laïcs. / The bishop holds an inherent authority from the apostolic succession, the fullness of the sacrament of orders, the multiple power that canon law bestows upon him. The authority of the bishops in Africa is reinforced by the distinctiveness of their status, whether it is at the social, cultural or political level. They are hardly disputable. Presbyters always have to refer to their bishop in the exercise of their ministry, no matter the size of that ministry, and that because of the legal binding of the incardination. This guarantees the governance of the priests, the hierarchy and the efficiency of diocesan administration. However, the bishop’s authority doesn’t always prevail because of the tribalism, the abuse of power of certain priests and the disobedience that puts a strain on the authority. It must be noted that certain bishops also abuse of their authority, violate in impunity the ecclesiastical norms and fail to exercise their responsibilities to the priests’ detriment. Therefore, it is necessary to return to the importance of service in the exercise of the episcopal ministry and to reinforce the rigorous application of universal law of the Catholic Church. If the Supreme authority of the Church is willing to manifest its evolution by severely sanctioning the bishops who fail their mission, there will be a true opportunity for change in order, for the ecclesiastical institution who faces the diocesan realities in Africa, to advance more largely in terms of control, caution, sanction and protection of the rights for both the priests and the laity.

En France, après une longue période d'accumulation silencieuse dans les institutions publiques patrimoniales, la photographie fait l'objet de politiques d'enrichissement spécifiques, dans la seconde moitié du XXe siècle, qui influent sur l'évolution de son statut. Dès la fin des années 1930, les responsables du cabinet des Estampes de la Bibliothèque nationale engagent un processus de réévaluation où le médium photographique est enfin considéré comme objet de collection. S'engage alors un programme d'enrichissement audacieux selon une voie duale, documentaire et artistique, où la Bibliothèque nationale ambitionne de devenir un musée de la photographie, le premier en France. En plus de la photographie documentaire qui reste une priorité, l'intérêt des conservateurs se porte d'une part, sur les grands ensembles de photographies du XIXe siècle en vue d'initier une histoire de la photographie sur le modèle de l'histoire de l'art; et d'autre part, sur les auteurs contemporains. La démarche est pionnière et durable, mais elle n'est pas suffisante pour faire reconnaître la photographie comme un art à l'échelle nationale. Près de quarante ans plus tard, en 1976, le secrétariat aux Affaires culturelles s'empare enfin des questions photographiques, mais les quatre directions ministérielles concernées par la photographie réagissent de manière inégale. Dans un environnement photographique qui évolue vers une orientation culturelle, des collections nationales sont créées à la Fondation nationale de la Photographie à Lyon (FNP), au musée national d'Art moderne (MNAM), au Fonds national d'Art contemporain (FNAC) et au musée d'Orsay; et la photographie est enfin reconnue comme un art. Dans les années 1980, sous l'effet conjugué du «Mois de la Photo» de la Ville de Paris et de la politique en faveur de l'art contemporain développée par le ministère de Jack Lang, un des événements artistiques majeurs de la fin du XXe siècle prend forme : la photographie entre dans le champ des arts plastiques. / Photography in France, after a long period of silent accumulation in public cultural institutions, became the object of specific collecting in the second half of the twentieth century. This had a bearing on its status. From the late 1930s onwards, curators in the print cabinet of the Bibliothèque Nationale in a process of re-evaluation at last came to consider the photograph as an object for collection. They set out therefore on a daring collection program with a double focus: documentation and artistic quality. With this the BN declared its ambition to become the leading museum of photography in France. Alongside documentary photographs, which remain a priority, conservatorial interest centered on both large groups of 19th century photographs intended to inaugurate a history of photography modeled on art history, and on contemporary creators. This was a pioneering, and durable approach, but insufficient for a recognition of photography as a national art. Some forty years later, in 1976, the secretariat of Cultural Affairs took over questions concerning photography. But the four ministerial branches concerned by photography reacted in an unequal manner. In a photographic environment evolving towards a cultural orientation, national collections were initiated at the Fondation National de la Photographie, Lyon (FNP), in the Musée National de I' Art Contemporain (MNAM), at the Fonds National d'Art Contemporain (FNAC) and at the Musée d'Orsay. At last photography was recognized as an art. During the 1980s, thanks to the combined effect of the City of Paris, 'Month of the photo', and the favorable policy towards contemporary art of Jack Lang's ministry, one of the major artistic events of the late 20th century took place: photography entered the realm of the plastic arts.

Ce mémoire vise à élucider les implications de l’intégration européenne pour les diplomaties nationales. À partir d’une approche sociologique axée sur les pratiques des individus, une étude de cas est menée sur la diplomatie autrichienne, pour la période allant de 1987 à 2009. S’appuyant sur une vingtaine d’entretiens conduits en 2009 à Vienne, cette étude rend compte, d’une part, des changements engendrés par l’intégration européenne de l’Autriche au regard des pratiques et des représentations de ses diplomates concernant la politique de neutralité. D’autre part, nous relatons le processus d’adaptation des diplomates et du ministère des Affaires étrangères autrichiens aux exigences pratiques et aux dynamiques sociales de l’interaction diplomatique au sein de l’Union européenne (UE). En somme, notre étude montre que les diplomates impliqués dans la gestion des affaires (tant internes qu’externes) de l’UE convergent autour d’un certain nombre de règles et de représentations sociales; cette dynamique a des implications substantielles pour les diplomaties nationales intégrées relativement tardivement dans l’UE, comme ce fut le cas pour l’Autriche. / This master’s thesis seeks to analyse the implications of European integration for national diplomacy. Using a sociological approach premised on individuals’ practices, I undertake a case study, spanned between 1987 and 2009, on the Austrian diplomatic corps. This study - which draws upon interview material collected in Vienna in 2009 – recounts the changes brought by European integration for Austrian diplomats’ practices and representations of neutrality, the latter being a core tenet of Austria’s diplomacy during the Cold War. We also concentrate on the adaptation process undergone by Austrian diplomats and their foreign ministry regarding the social dynamics at play in diplomatic interaction within the European Union (EU). Overall, I argue that diplomats involved in the daily management of EU business (either internal or external affairs) converge on a set of rules and social representations; altogether this process amounts to substantial adaptation and change for a diplomatic corps joining the EU in 1995 like Austria’s.

« Le juge des libertés et de la détention ». A l’oxymore de son appellation répond l’ambivalence de l’institution dans le procès pénal. Créé par la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d’innocence et les droits des victimes, le magistrat s’impose, à l’origine, comme le compromis attendu entre la nécessité d’un nouveau contrôle de la détention provisoire et l’attachement français à l’institution du juge d’instruction. Investi d’un rôle central en la matière, le juge judiciaire a également vocation à intervenir dans le cadre de mesures diverses, que son contrôle irrigue les enquêtes pénales ou qu’il s’étende à d’autres contentieux, comme en matière de privation de liberté des étrangers, de visites et saisies administratives ou encore de l’hospitalisation sans consentement. La succession de modifications sporadiques de ses pouvoirs confirme sa fonction malléable, au service d’une quête pérenne : la protection des libertés, l’équilibre de l’avant-procès. Au rythme des louvoiements du législateur, le magistrat peine, pourtant, à s’identifier dans le processus pénal : hier au service des libertés, aujourd’hui de la coercition. Alors que l’institution semble poser les sédiments d’une nouvelle perception de la phase préparatoire du procès, l’évolution de son rôle préfigure d’autres mutations : de la justice pénale, des acteurs judiciaires, l’esquisse, enfin, d’une équation processuelle singulière. La présente recherche propose ainsi de situer ce magistrat au coeur de ces évolutions, comme la trame embryonnaire d'un "renouveau" de la phase préparatoire du procès. / « The Judge for freedom and detention » [Le juge des libertés et de la détention]. The oxymoron of its name reflects the ambivalence of this institution in criminal matters. Founded by the June 15, 2000 statute which reinforces the protection of presumption of innocence as well as the victims’ rights, this magistrate originally imposed itself as the expected compromise between the necessity of a new control over custody and ties of the French to the institution of the investigating judge [juge d‟instruction]. Empowered with a central role in this matter, the judiciary judge must also intervene when various measures are considered, both during criminal investigations and other types of litigations, such as those depriving foreigners of their freedom, administrative search and seizures or hospitalization without consent. The succession of the sporadic modifications of its powers only confirms the flexible nature of its function to serve a never ending quest: the protection of civil liberties and the balance of the pre-trial. As the legislator hedges, the institution struggles to find its place within the criminal process. Yesterday dedicated to civil liberties, today to coercion. Whilst the institution seems to set the basis for a new perception of the pre-trial phase, the evolution of its role announces further transformations: to criminal justice, to the judiciary actors and finally, the preparation of a singular equation in the litigation process. The present paper offers to locate this magistrate within these evolutions as the embryonic plot of a “new era” in the pre-trial phase.

La lutte contre le terrorisme est une préoccupation contemporaine des diplomaties, alors que sa définition internationale demeure introuvable. Dans une approche organisationnelle, les hauts fonctionnaires du ministère français des Affaires étrangères partageraient une vision commune sur la violence terroriste et un « savoir-faire » qui leur permettraient de prendre des décisions efficaces pour la prévenir et la combattre. Or, dans une approche constructiviste, la lutte contre le terrorisme relève de relations intersubjectives comprenant l’activation de systèmes de croyances ou Operational Codes (OPCODES) différents, selon que les diplomates français viennent de l’ENA ou du Concours d’Orient. Ces croyances jouent un rôle dans la façon que les hauts fonctionnaires voient le monde, l’ennemi, mais aussi se perçoivent dans leurs fonctions. Ce sont aussi des croyances préexistantes, forgées à partir des expériences et des engagements personnels, qui font que les décisions en matière d’antiterrorisme ne relèvent pas seulement de considérations sécuritaires, mais aussi de motivations matérielles, émotionnelles, cognitives et morales pour un Etat comme la France / The fight against terrorism is a contemporary concern shared in state diplomacy, though no such common definition exists in international affairs. From an organizational approach, senior civil servants of the French Ministry of Foreign Affairs are thought to share a global vision on terrorist violence and a savoir-faire that should allow them to make effective decisions in their efforts to prevent and fight against it. However, in a constructivist approach, the war on terrorism draws its inspiration from inter-subjective relations that activate a set of belief systems or different Operational Codes (OPCODES). These beliefs systems, though dependent French diplomats’ background (Ecole Nationale d’Administration (ENA) or the Concours d’Orient), contribute to their decision making process. Thus, these beliefs play a role in the way decision makers see the world, the enemy, but also as to how they perceive themselves in their duties. These pre-existing beliefs which have been forged through personal experiences and commitments are responsible for shaping a decision making process that is not solely based on security concerns. They are in fact, also determined by material, emotional, cognitive and moral motivations for a state such as that of France

Ce mémoire vise à élucider les implications de l’intégration européenne pour les diplomaties nationales. À partir d’une approche sociologique axée sur les pratiques des individus, une étude de cas est menée sur la diplomatie autrichienne, pour la période allant de 1987 à 2009. S’appuyant sur une vingtaine d’entretiens conduits en 2009 à Vienne, cette étude rend compte, d’une part, des changements engendrés par l’intégration européenne de l’Autriche au regard des pratiques et des représentations de ses diplomates concernant la politique de neutralité. D’autre part, nous relatons le processus d’adaptation des diplomates et du ministère des Affaires étrangères autrichiens aux exigences pratiques et aux dynamiques sociales de l’interaction diplomatique au sein de l’Union européenne (UE). En somme, notre étude montre que les diplomates impliqués dans la gestion des affaires (tant internes qu’externes) de l’UE convergent autour d’un certain nombre de règles et de représentations sociales; cette dynamique a des implications substantielles pour les diplomaties nationales intégrées relativement tardivement dans l’UE, comme ce fut le cas pour l’Autriche. / This master’s thesis seeks to analyse the implications of European integration for national diplomacy. Using a sociological approach premised on individuals’ practices, I undertake a case study, spanned between 1987 and 2009, on the Austrian diplomatic corps. This study - which draws upon interview material collected in Vienna in 2009 – recounts the changes brought by European integration for Austrian diplomats’ practices and representations of neutrality, the latter being a core tenet of Austria’s diplomacy during the Cold War. We also concentrate on the adaptation process undergone by Austrian diplomats and their foreign ministry regarding the social dynamics at play in diplomatic interaction within the European Union (EU). Overall, I argue that diplomats involved in the daily management of EU business (either internal or external affairs) converge on a set of rules and social representations; altogether this process amounts to substantial adaptation and change for a diplomatic corps joining the EU in 1995 like Austria’s.

Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, l'immigration appartient au registre de la réalité vécue de la société québécoise. Ces immigrants s'établissent en nombre important dans la société-hôte. Par leur présence, ils transforment certaines conditions économiques. De plus, ils préfèrent s'intégrer à la minorité anglophone, plutôt qu'à la majorité francophone. Cette réalité inquiète profondément les acteurs politiques de la Société civile et de l'État au Québec. En 1945, ils considèrent la communauté politique comme organique, dont les attributs relèveraient de l'ethnicité et de la religion. Dans cette perspective, l’Autre, sous les traits de l’immigrant, est représenté comme une menace à l'organicité. En leur procurant une certaine consonance avec leur environnement, ces acteurs politiques, notamment les nationalistes canadiens français, excluent cet Autre qui n'est pas conforme à Soi, dont la présence fait dissonance. Au début, pour les nationalistes, seul l'immigrant idéal, doté des attributs valorisés de la francité et du catholicisme, échappe au rejet. Au cours de la Révolution tranquille, cette représentation se modifie, afin de rétablir une consonance avec les conditions objectives présentes au Québec. Désormais, l'immigration devient un outil de développement national et économique. Ici, l'immigrant idéal acquiert une valeur instrumentale. D'une part, il doit être capable de communiquer dans la langue de la majorité de la population québécoise. D'autre part, il doit détenir un potentiel économique, que l'on peut jauger par la qualification professionnelle et le capital pour fins d'investissement. Suite à ce changement de représentations, les stratégies de ces acteurs politiques vont donc se modifier. De 1945 à 1965, certains entrepreneurs politiques de la Société civile proposent des aménagements à l'État provincial, afin de restreindre l'immigration non conforme au modèle qu'ils se font de la Cité. Toutefois, au sein du système de gouverne, ces projets de politiques se heurtent à un désintérêt des responsables. De 1965 à 1968, les entrepreneurs énoncent de nouveaux projets, qui témoignent de cette remise en cause. Pour eux, l'État québécois doit intervenir en occupant son champ de compétence dans ce domaine. Dès 1965, par la création d'infrastructures administratives, les responsables politiques manifestent leur intention d'agir. La conjonction de plusieurs priorités politiques favorise ainsi la création d'un ministère québécois de l'Immigration, dès novembre 1968. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Cette thèse porte sur l'architecture diplomatique canadienne au XXe siècle. Ce corpus couvre plusieurs décennies et s'étend sur cinq continents. Jusqu'à ce jour, il n'existe aucune interprétation historiographique sur le sujet et les exemples cités ont à peine été mentionnés par les historiens canadiens de l'architecture. L'architecture diplomatique comporte deux principaux types d'édifices - la chancellerie et la résidence officielle - qui sont des composantes de l'ambassade, le terme générique employé pour désigner une mission diplomatique. Le Canada possède des centaines d'édifices diplomatiques à travers le monde. À l'exception de la maison Marier, première résidence officielle du Canada au Japon, cette thèse porte essentiellement sur l'architecture des chancelleries conçues par des architectes canadiens. On en dénombrait, en 1993, dix-huit construites et deux restées à l'état de projet. Cette thèse se penche sur la question de la représentation du Canada à l'étranger à travers l'architecture de ses chancelleries, qui sont des édifices prestigieux conçus pour représenter le pays sous son meilleur jour. Le paramètre d'ensemble est dicté par l'historiographie politique qui suit le développement de la vie diplomatique et l'évolution de la politique étrangère du Canada au XXe siècle. La chancellerie est analysée en tant que témoin des changements qui ont affecté le déroulement des relations internationales et en fonction des tendances stylistiques en vigueur au cours de ce siècle. La planification serrée de ces bâtiments, orchestrée par de nombreux intervenants bureaucratiques, que ce soit au Canada ou dans les pays d'accueil, permet de mettre au jour les processus complexes de décantation des pouvoirs et de transformation d'objectifs politiques, économiques et culturels en des éléments concrets appartenant à l'univers de la culture matérielle. La sélection des architectes fait partie de ces arcanes. Les décisions à cet égard reflètent la position du ministère des Affaires extérieures ou du gouvernement en poste. L'approche privilégiée permet de mieux comprendre l'évolution de la spécificité de la chancellerie qui, d'un simple immeuble à bureaux est devenue, en cette fin de siècle, un édifice multi-fonctionnel où les équipements culturels occupent des grandes surfaces. Une telle approche permet également de confronter les intentions politiques des initiateurs et les résultats tels que traduits par les architectes. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013