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Use of anti-infective drugs during pregnancy : prevalence, predictors of use and the risk of preterm birth and small-for-gestational-age newbornsSantos, Fabiano 11 1900 (has links)
Résumé: Les anti-infectieux sont parmi les médicaments les plus utilisés pendant la grossesse. Les indications pour l’utilisation de ces médicaments, telles que les infections bactériennes, figurent parmi les facteurs de risque les plus importants pour la prématurité et les enfants nés petits pour l'âge gestationnel («Small-for-gestational-age », SGA). Ces complications de la grossesse peuvent avoir des incidences sur la santé du nouveau né et sur son développement futur. Compte tenu des impacts sur la santé de la mère et de l’enfant, la prise en charge et le traitement efficace de ces infections sont impératifs. Cependant, l'utilisation des anti-infectieux, pour éviter des issues de grossesse défavorables, fait l’objet d’une controverse dans la littérature. Cette controverse est en partie liée à la qualité méthodologique discutable des études disponibles sur le sujet. Les quatre études présentées dans cette thèse ont donc pour objectif d’investiguer l’utilisation des anti-infectieux durant la grossesse ainsi que d’évaluer le risque de prématurité et de SGA après utilisation de ces médicaments en période gestationnelle. Une révision systématique de la littérature sur l’utilisation du métronidazole durant la grossesse est également présentée. Nous avons utilisé, comme source de données le Registre des Grossesses du Québec, une cohorte longitudinale conçue à partir du jumelage de trois bases de données administratives de la province du Québec (RAMQ, Med-Echo et ISQ). Le registre fournit des informations sur les prescriptions, les services pharmaceutiques et médicaux, ainsi que des donnés sur les soins d’hospitalisation de courte durée et démographiques. Les deux premières études présentées dans cette thèse ont eu pour objectif d’évaluer la prévalence, les tendances, les indications et les prédicteurs de l’utilisation des anti-infectieux dans une cohorte, extraite du registre, de 97 680 femmes enceintes. A l’aide d’un devis cas-témoins, les 2 dernières études ont mesuré l’association entre l’utilisation d’anti-infectieux durant les 2 derniers trimestres de grossesse et le risque de prématurité et de SGA, respectivement. Un cas de prématurité a été défini comme un accouchement survenu avant 37 semaines de gestation. Un cas de SGA a été défini comme l’accouchement d’un enfant dont le poids à la naissance se situe sous le 10ème percentile du poids normalisé à la naissance (compte tenu de l’âge gestationnel et du sexe du bébé). Les données ont été recueillies pour les agents systémiques oraux, ainsi que pour les classes et les agents individuels. Nos résultats ont montré que la prévalence de l’utilisation des anti-infectieux durant la grossesse était comparable à celle d’autres études déjà publiées (25%). Nous avons observé une augmentation de l’utilisation des agents plus anciens et ayant des profils d’innocuité connus. Les prédicteurs de l’usage en début de grossesse identifiés sont : avoir eu plus de deux différentes prescriptions (OR ajusté = 3,83, IC 95% : 3,3-4,3), avoir eu un diagnostic d’infection urinaire (OR= 1,50, IC 95% : 1,3-1,8) et un diagnostic d’infection respiratoire (OR= 1,40, IC 95% : 1,2-1,6). L’utilisation des macrolides a été associée à une diminution du risque de prématurité (OR =0,65, IC 95% : 0,50-0,85). En revanche, les femmes ayant été exposées au métronidazole ont vu leur risque augmenté de 80% (OR=1,81, IC 95% : 1,30-2,54). L’utilisation d’azithromycine a été associée à une diminution importante du risque chez les femmes ayant un diagnostic de rupture prématurée des membranes (OR=0,31, IC 95% : 0,10-0,93). Cependant, l'utilisation de sulfaméthoxazole-triméthoprime (SXT) a été significativement associée à une augmentation du risque de SGA (OR= 1,61, IC 95% : 1,16-2,23), tandis que celle des anti-infectieux urinaires a été associée à une diminution du risque (OR= 0,80, 95%CI : 0.65-0.97). Les conclusions de nos travaux suggèrent que l’utilisation des macrolides et des pénicillines diminuent le risque de prématurité et de SGA. Nous devons considérer l'utilisation de différents choix thérapeutiques tels que l’azithromycine, lors de la prise en charge des infections pouvant induire la prématurité et le SGA. / Abstract: Anti-infective drugs are among the most used medications during pregnancy. Gestational infections are related to some adverse pregnancy outcomes, such as preterm birth and infants born small for their gestational age (SGA), which increases the risk of mortality and long-term morbidity. Given its health impacts, prompt management and treatment of these infections are warranted. However, there is some controversy on the use of anti-infective drugs to prevent adverse pregnancy outcomes, such as preterm birth. Furthermore, there is growing concern regarding its independent effects on these outcomes, when treatment of maternal infections is instituted. Therefore, we conducted 4 large population-based studies aimed to investigate the gestational use of anti-infective drugs during pregnancy and the risk of preterm birth and SGA. In addition, we systematically reviewed the available evidence on the use of metronidazole during gestation. We used data from the Quebec Pregnancy Registry, a longitudinal population-based cohort established with the linkage of three administrative databases from the province of Quebec (RAMQ, Med-Echo and ISQ). Data are available on prescriptions, pharmaceutical and healthcare services, acute care hospitalization and patient demographics. For study 1 and 2, we conducted a drug utilisation review within a cohort of 97 680 pregnant women. Study 3 and 4 were two independent case-control studies. Cases of preterm birth were defined as those with a delivery occurring before the 37th week of gestation (study 3). Cases of SGA were defined as a pregnancy resulting in a baby’s weigh adjusted for gestational age and gender <10th percentile, according to the Canadian gender-specific reference curves (Study 4). Oral use of anti-infective drugs during the last two trimesters of pregnancy was the exposure definition for both studies. Independent analyses were done to assess the risk for different classes of anti-infectives and individual agents. Our results indicate that the use of anti-infective drugs during pregnancy is prevalent (25%). Use of well-known agents increased once pregnancy was diagnosed, and the most frequent indications for use were respiratory and urinary infections. Predictors associated with use were having more that 2 different prescribers (adj. OR= 3.83, 95% CI: 3.3-4.3), having a diagnosis of urinary tract infections (adj. OR= 1.50, 95% CI: 1.3-1.8) and respiratory tract infection (adj. OR= 1.40, 95% CI: 1.2-1.6). The use of macrolides was associated with a decreased risk of preterm birth (adj. OR=0.65, 95% CI: 0.50-0.85), whereas metronidazole increased the risk (adj. OR=1.81, 95% CI: 1.30-2.54). Azithromycin had a protective effect in women with premature rupture of membranes (adj. OR=0.31, 95% CI: 0.10-0.93). Use of sulfamethoxazole/trimethoprim was associated with an increased risk of SGA (adj. OR= 1.61, 95%CI: 1.16-2.23), whereas the use of urinary anti-infectives decreased the risk (adj. OR= 0.80, 95%CI: 0.65-0.97).The results of this thesis suggest that the use of macrolides and penicillins decrease the risk of preterm birth and SGA. Health care professionals should consider other therapeutic alternatives to metronidazole and sulfonamides, such as azithromycin.
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Risques et bénéfices associés à l'utilisation des antidépresseurs pendant la grossesseRamos, Élodie January 2008 (has links)
Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal
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Les pratiques rhétoriques associées à une stratégie de wedge politics : une analyse du débat public portant sur le projet de loi C-391Groleau, Julie 09 1900 (has links)
Ce mémoire étudie le phénomène de wedge politics sous un angle communicationnel, en proposant d’identifier et décrire les principales pratiques rhétoriques associées au déploiement d’une stratégie de wedge politics par les nombreux acteurs du débat public sur le projet de loi C-391, intitulé Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur les armes à feu (abrogation du registre des armes d’épaule). La posture rhétorique que nous adoptons se traduit par une démarche méthodologique et des analyses imbriquées en quatre étapes: 1) l’élaboration d’une mise en perspective historique relativement élargie du débat public entourant le projet de loi C-391, 2) la recension des principaux acteurs et des discours qu’ils ont produits à un moment fort de ce débat, entre mai 2009 et mai 2011, 3) une première analyse et description générale de la dynamique rhétorique entre les acteurs du débat pendant cette période, et enfin, 4) une analyse systématique des discours échangés entre le 1er août 2010 et le 22 septembre 2010 nous permettant d’identifier et de décrire les principales pratiques rhétoriques employées par les acteurs. Les dix pratiques que nous avons relevées sont: l’appel à l’action, le scapegoating, le ciblage, la personnalisation du débat, le blâme, la dérision, l’attribution d’intentions malveillantes, la menace de représailles de la part des électeurs, l’exploitation des clivages et le contraste. En conclusion, nous discutons en quoi ces pratiques rhétoriques peuvent contribuer à l’atteinte des objectifs d’une stratégie de wedge politics. / This thesis examines the wedge politics phenomenon from a communicational standpoint by identifying and describing the main rhetorical practices associated with the deployment of a wedge politics strategy during the public debate surrounding Bill C-391, entitled An Act to amend the Criminal Code and the Firearms Act (repeal of long-gun registry). Our rhetorical approach entails a methodological framework and analyses deployed in four stages: 1) the establishment of a relatively wide ranging historical perspective on the public debate surrounding Bill C-391, 2) a survey of the main actors and the speeches they exchanged at a key moment of the debate, between May 2009 and May 2011, 3) a preliminary analysis and general description of the rhetorical dynamics among the actors during that time, and finally, 4) a systematic analysis of the exchanges that took place between August 1st 2010 and September 22nd 2010 in order to identify and describe the key rhetorical practices employed by the actors. The ten practices we have identified are: call to action, scapegoating, targeting, personalisation of the debate, blame, mockery, attribution of malicious intent, evoking the threat of retribution on the part of the electorate, exploiting cleavages and contrast. We conclude by discussing how these rhetorical practices contribute to the general objectives of a wedge politics strategy.
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Caractérisation de l'anglais comme lingua franca professionnelle à travers une analyse de corpus de courriels échangés en entreprise : une étude de registre / Characterisation of English as a professional lingua franca : a corpus-based, register study of corporate emailsMillot, Philippe 15 November 2012 (has links)
Cette thèse est une contribution à la branche professionnelle de l'anglais de spécialité et au domaine de l'anglais comme lingua franca. Le contexte de la recherche est le milieu de l'entreprise où les employés échangent des courriels dans le cadre de la réalisation d'actions professionnelles routinières. Dans ce contexte, l'anglais est considéré comme une langue internationale et, dans la situation où les employés sont natifs d'autres langues que l'anglais, la lingua franca. La première partie traite des quatre concepts fondamentaux de cette recherche : l'anglais comme langue internationale, le registre, la phraséologie et les discours professionnels. De ces quatre concepts émerge l'hypothèse selon laquelle l'analyse du discours professionnel en général et des courriels professionnels en particulier reposent sur la modélisation de situations professionnelles récurrentes en situations professionnelles typiques d'échange. Cette modélisation permet ensuite une analyse de registre. La seconde partie présente la démarche méthodologique dont l'objectif estla constitution d'un corpus de 500 courriels professionnels à partir d'une base de données plus large que nous avons constituée lors de notre enquête de terrain dans le monde de l'entreprise. Le corpus est tout d'abord défini selon quatre situations linguistiques que nous présentons ci-dessous : 1. scripteurs natifs et destinataires natifs 2. scripteurs natifs et destinataires non natifs 3. scripteurs non natifs et destinataires natifs 4. scripteurs non natifs et destinataires non natifs Il est ensuite défini selon les quatre situations professionnelles suivantes : 1. achats et ventes de produits 2. management d'équipes distantes 3. administration des ressources humaines 4. résolution de problèmes techniques A partir de ce corpus, nous menons une étude de la variation sur trois ensembles de traits linguistico-discursifs et paralinguistiques qui nous permettent d'évaluer le degré de minimalisme dans les courriels, le degré d'imbrication du texte dans le contexte ainsi que de mesurer le caractère interpersonnel et intime de ce type d'échange. Notre étude nous mène tout d'abord à confirmer que l'analyse de registre est une approche efficace pour la caractérisation des discours ordinaires et routiniers dans les entreprises. Elle interroge ensuite la solidité des normes et du concept de communauté de discours en présentant l'anglais en circulation sur les réseaux professionnels, éphémères et mondiaux, comme une variété fluide. / This dissertation is a contribution to both the professional branch of English for Specific Purposes and English as a lingua franca. The research takes place in the corporate world where employees exchange emails during the course of their professional routines. In this context, English is considered as an international language and, in the situations where employees are natives of other languages than English, the lingua franca. In the first part, the four fundamental concepts used in this study are introduced: (1) English as an international language, (2) register, (3) phraseology, and (4) professional discourse. From this introduction emerges the hypothesis that professional discourse analysis in general and professional emails in particular are based on modelising recurrent, professional situations into typical exchange situations then allowing for register analysis. The second part deals with the methodological approach which consists in building a corpus comprising 500 messages extracted from a larger database which was collected while we did fieldwork in the corporate world. The corpus is defined by the four following linguistic situations : 1. native professionals writing to native professionals 2. native professionals writing to non-native professionals 3. non-native professionals writing to native professionals 4. non-native professionals writing to non-native professionals It is also defined by four professional situations, namely : 1. selling and purchasing 2. team management 3. human resources management 4. technical problem solving The situations are then used to conduct a corpus-based, register analysis alongthree linguistic and paralinguistic dimensions. Each dimension seeks to characterise professional emails as a form of minimal, embedded, and interpersonal discourse. More generally, this thesis explores and challenges the solidity of traditional norms and that of the concept of discourse community by presenting the English used in global, ephemeral and professional networks as a fluid variety.
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Le gayle dans la communauté queer et coloured de Cape Town : idéologies linguistiques, performances et identitésThériault, Simon-Charles 12 1900 (has links)
Ce mémoire porte sur les transformations sociohistoriques du gayle en Afrique du Sud, une variété linguistique de l’afrikaans et de l'anglais, au répertoire lexical souvent improvisé. S’appuyant sur six mois de terrain ethnographique au Cap, ce travail se base sur des données (méta)linguistiques tirées d’observation participante ainsi que d’entretiens individuels et de groupe au sein de la communauté coloured. Je critique une perspective qui envisage le gayle comme une « anti-langue » (Halliday 1976), une méthode de communication secrète et exclusive à une communauté fermée. Plutôt, je suggère que le phénomène est mieux compris lorsqu’abordé en tant que registre d'une communauté de pratique (Eckert et McConnell-Ginet 2003). Mes entretiens révèlent son association historique et « enregistrée » avec la figure caractérologique (Agha 2007) de l’homosexuel efféminé coloured ou « moffie ». Toutefois, les participants expriment un malaise face à cette idéologie puisqu’ils sont conscients que cette construction « efface » (Gal et Irvine 2000) les locuteurs non canoniques du gayle. Au-delà de la description lexicale, mon analyse suggère des chevauchements entre les caractéristiques sémantiques et pragmatiques de la variété, toutes deux stratégiquement déployées pour invoquer des caractéristiques évanescentes et des attributs sociaux dans l’interaction (Butler 1990). Au même titre que les éléments du répertoire ne correspondent pas à des significations sémantiques fixes – mais plutôt à des réalisations discursives contingentes – l’utilisation du gayle ne se limite pas à des identités sociales statiques. L'appartenance à la communauté est plutôt marquée par l’utilisation légitime et la compréhension mutuelle de déviations lexicales créatives et contextuelles. / This thesis focuses on sociohistorical transformations of Gayle, a linguistic variety consisting of an often-improvised lexical repertoire superimposed upon either Afrikaans or English in South Africa. Based on six months of fieldwork in Cape Town, this thesis draws on rich (meta)linguistic data drawn from participant-observation, as well as individual and group interviews within the coloured community. I critique an 'anti-language' (Halliday 1976) perspective, wherein Gayle is seen as uniquely anchored to a closed community for which it serves as an exclusive, ingroup code. Rather, I suggest that Gayle is best understood when approached as the register of a community of practice (Eckert & McConnell-Ginet 2003). My interviews expose the historical and 'enregistered' association of Gayle with the racialized, gendered and sexualized ‘characterological figure’ (Agha 2007) of the effeminate coloured gay man or 'moffie'. This association serves as a backdrop to contemporary anxieties about the ways in which Gayle is mapped onto speakers’ social identities and perhaps shows the respondent’s consciousness that these formulations ‘erase’ (Irvine and Gal 2000) non-canonical users of Gayle. Moving beyond lexical description, I suggest overlaps between the semantic and pragmatic features of the variety, both strategically deployed to invoke evanescent characteristics and social attributes in interaction (cf. Butler 1990). Just as elements of the Gayle repertoire do not code for fixed semantic meanings – but are rather contingent, discursive achievements – Gayle does not 'code for' static social identities. Instead, it achieves group belonging in interaction through legitimate use and mutual comprehension of creative linguistic 'deviations' and 'subversions'
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Performer une identité translinguistique : perspectives intertextuelles sur l’écologie linguistique d’AstanaGuy, Éléonore 04 1900 (has links)
À Astana, la capitale du Kazakhstan, le russe et le kazakh s’entremêlent quotidiennement dans les conversations. Ce mémoire porte sur les idéologies linguistiques qui soutiennent le codeswitching entre les différents registres du kazakh et du russe. J’ai réalisé trois mois de terrain ethnographique durant lesquels j’ai conduit de l’observation du paysage et des pratiques linguistiques que j’ai contrastées avec des entrevues de type récit de vie. Cette approche m’a permis de souligner que le russe est privilégié dans les contextes publics : c’est la langue de l’école, du travail, des commerces et des médias. Le russe ouvre de nombreuses portes et peut être considéré comme un index de réussite sociale. Le registre « domestique » du kazakh est caractérisé par ses emprunts et ses calques au russe. Il est principalement utilisé dans les contextes liés à la famille et aux traditions. Ce registre est un emblème de l’identité kazakhe. Pour cette raison, un parent peut exiger de quelqu’un qu’il performe ce registre, ce qui est une source d’anxiété. Cependant, le kazakh domestique n’est pas désirable dans toutes les situations. Des siècles de discours racistes ont stigmatisé la nationalité kazakhe et ce stigma est transmis au registre domestique. Le kazakh « institutionnel » est une variété qui a été développée par des acteurs qui gravitent autour du gouvernement spécifiquement pour échapper au stigma. Il s’agit d’une forme linguistique puriste qui vise à performer l’État-nation du Kazakhstan. Son utilisation, qui occasionne un maximum d’anxiété, est limitée aux rituels de l’État, tels que les discours présidentiels et les publications gouvernementales. Pour que cette théâtralité soit possible, le kazakh institutionnel est une exigence pour tous les employés du secteur public. Inversement, cela crée un incitatif à apprendre ce registre, particulièrement pour les Kazakhs qui ont un niveau d’éducation postsecondaire en russe. Je soutiens que la guerre russo-ukrainienne déstabilise l’équilibre entre les registres. Le conflit affecte l’Asie Centrale politiquement, économiquement et socialement, notamment par l’arrivée de centaines de milliers de migrants russes. Dans ces circonstances tendues, j’ai observé une augmentation de l’audibilité du kazakh. Surtout, je défends que la population est en train de redéfinir le sens de parler kazakh en public pour en faire un acte de résistance. Dans ce contexte en transformation, les langues sont utilisées métonymiquement pour discuter de questions identitaires et politiques. / In Astana, Kazakhstan’s capital, Russian and Kazakh are intertwined daily. This MA thesis is concerned with linguistic ideologies supporting code preferences between registers of Kazakh and Russian. I conducted three months of ethnographic fieldwork involving the observation of linguistic landscape and practices that I contrasted with life stories interviews. This approach allowed me to highlight that Russian is privileged in public contexts, such as schools, place of work, shops, and medias. For this reason, Russian opens many doors and can be considered an index of social success. The “domestic” register of Kazakh is characterized by borrowing and calques from Russian. It’s most employed in contexts relating to family and deemed as traditional. This linguistic variety is emblematic of Kazakh identity. Consequently, parents, especially elders, can demand someone to switch to this register, which is a source of anxiety. However, domestic Kazakh isn’t desirable in all situations. Centuries of racist discourse led to the stigmatization of Kazakh nationality, a stigma which is transmitted to the domestic register. “Institutional” Kazakh is a linguistic variety developed by actors close to the government specifically to escape the stigma link to the domestic register. It’s a purist register that aims to perform the Nation-state of Kazakhstan. Its use, which leads to a maximum of anxiety, is limited to state’s rituals, such as presidential speeches or governmental publications. For this performative theatricality to be maintained, institutional Kazakh as to be a requirement for all public sector’s employees. In turn, this requirement creates an incentive to learn this register, especially for Kazakhs who already hold a postsecondary education in Russian. I argue the Russo-Ukrainian war is destabilizing this equilibrium between registers. The conflict affects Central Asia politically, economically and socially, notably through the arrival of hundreds of thousands of Russian migrants. In this tense circumstances, I observed an increased audibility of the Kazakh language. Most importantly, I assert the population is redefining speaking Kazakh in public—in a wider array of forms—as an act of resistance. In this uneasy and moving context, languages seem to be used metonymically to discuss identity and political claims.
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Le Registre national des délinquants sexuels au Québec : un problème de mise en œuvreRiendeau-Dalphond, Angy 12 1900 (has links)
No description available.
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La fécondité des Indiennes inscrites en fonction du traité historique d’affiliationLandry, Maude 03 1900 (has links)
L’objectif de la présente étude est de documenter la fécondité des Indiennes inscrites au Canada en fonction du traité historique d’affiliation. Les traités historiques sont des ententes légales qui lient le gouvernement du Canada et certains membres des Premières Nations et qui décrivent, notamment, les dispositions prévues à leur égard pour compenser la cession de leurs terres. Mêmes si les traités ont principalement une fonction légale, ils regroupent aussi des individus qui partagent des caractéristiques communes sur le plan culturel, linguistique, socioéconomique, territorial et historique.
À partir de données extraites du Registre des Indiens, nous avons produit l’indice synthétique de fécondité (ISF) pour chacune des populations affiliées aux traités historiques pour les périodes 1994-1998, 1999-2003 et 2004-2008. Nous voulions savoir si la fécondité des Indiennes inscrites différait en fonction du traité d’affiliation, si on observait des changements dans le temps et si de grandes tendances pouvaient être identifiées selon les régions couvertes par les traités.
Des différences importantes sont relevées, particulièrement entre les traités numérotés qui couvrent les Prairies et les traités de l’est du pays. Étant donné l’absence dans le Registre des Indiens, d’informations sur les caractéristiques sociales, culturelles et économiques des populations affiliées aux différents traités, il n’est pas possible d’avancer des explications précises concernant ces écarts. Toutefois, il est possible de proposer une association entre la fécondité du moment et certaines caractéristiques des populations affiliées aux traités historiques et les dimensions géographique et historique des traités. / This research aims to document the fertility of registered Indians in Canada in relation to their affiliation with historic treaties. The historic treaties are legal agreements, between the government of Canada and certain members of the First Nations, which describe lands surrendered and related compensation. Although the treaties have mainly a legal role, they apply to Indigenous peoples sharing similar characteristics along cultural, linguistic, socioeconomic, territorial and historical lines.
We used anonymized data extracted from the Indian Register to produce the total fertility rate (TFR) for the population concerned by each historic treaty for the periods 1994-1998, 1999-2003 and 2004-2008. We wanted to know if the fertility of registered Indians differed by treaty memberships, if we observed changes over time and if notable trends could be identified depending on the regions covered by the treaties.
Our analyses show that important differences exist, particularly between the numbered treaties, which cover the Prairies provinces, and the treaties populations of Eastern Canada. Since the data collected by the Indian Register do not contain information on social, cultural and economic characteristics of Indigenous peoples that could explain these differences, it is not possible to develop precise explanations of these variations. However, it is possible to propose an association between the fertility rate and the geographical and historic aspects of the treaties populations.
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Le rattachement des engins à l'Etat en droit international public (navires, aéronefs, objets spatiaux) / The connection between craft / vessels and States in public international law (ships, aircraft, space objects)Aloupi, Niki 27 April 2011 (has links)
Contrairement aux autres biens meubles, les navires, les aéronefs et les objets spatiaux affectés à la navigation internationale sont rattachés à un Etat. Le lien de droit public établi entre ces engins et l’Etat est communément appelé « nationalité ». Mais ce terme n’exprime pas à leur propos une institution à tous égards identique à la nationalité des personnes. Le rattachement examiné ne repose en effet pas sur des éléments de fait (naissance, ascendance etc.), mais uniquement sur un acte administratif interne, l’immatriculation. L’étude de la pratique, notamment des conventions internationales et des législations nationales, montre clairement que – contrairement à ce qu’on soutient souvent – il n’y a pas lieu de subordonner ce rattachement à un lien effectif. Ce qui importe, compte tenu notamment du fait que ces engins évoluent dans des espaces soustraits à toute compétence territoriale, est d’identifier l’Etat qui est seul compétent à l’égard de l’« ensemble organisé » formé par le véhicule, les personnes et la cargaison à bord, et qui est responsable de ses activités. Le droit international interdit dès lors la double immatriculation, mais il laisse aux Etats le pouvoir discrétionnaire de déterminer les conditions d’attribution de leur « nationalité », sans subordonner l’opposabilité internationale de celle-ci à quelque autre exigence que ce soit. Le danger est toutefois que cela favorise un certain laxisme de l’Etat d’immatriculation, ce qui exposerait au risque que des dommages graves soient causés aux personnes impliquées dans les activités de ces engins et – surtout – aux tiers. Mais ce sont les obligations internationales imposées et les droits corrélatifs reconnus dans le chef de l’Etat d’immatriculation qui sont déterminants à cet égard et non quelque mystérieuse « effectivité » du rattachement. Autrement dit, s’il n’est pas nécessaire d’imposer à l’Etat d’immatriculation des conditions internationales limitant sa liberté dans l’attribution de sa « nationalité » aux engins, il est indispensable d’exiger que celui-ci respecte ses obligations, c’est-à-dire exerce effectivement son contrôle et sa juridiction. Cette constatation se vérifie quel que soit l’engin en cause. Le rattachement créé par l’immatriculation constitue donc une institution "sui generis", commune aux navires, aéronefs et objets spatiaux et dont le régime juridique est encadré par le droit international. / Unlike any other movable property, ships, aircraft and space objects that are engaged in international navigation are linked to a State. The legal connection established between these craft/vessels and the State is commonly referred to as “nationality”. However, in this case the term does not represent an institution identical in all respects to the nationality of persons. With regard to vessels, the legal connection to a State is not based on factual elements (such as birth, descent etc.), but merely on the internal administrative act of registration. The study of State practice, notably international conventions and national laws, clearly shows that – contrary to what is often argued – there is no need to make this connection dependent on a pre-existing effective link. What matters most, given that these craft navigate in international space beyond the territorial jurisdiction of sovereign States, is to identify the State that holds sole jurisdiction over said “organized entity” consisting of the vehicle, the persons and the cargo on board and that is responsible for its activities. Public international law therefore prohibits dual registration, but leaves States free to determine the conditions under which they will confer their “nationality”, without imposing any other requirement for the opposability of this legal bond to third States. The danger is that this situation encourages laxity on the part of the States of registry and therefore creates the potential for serious damage incurred by persons involved in these vessels’ activities and – mostly – by third persons. In this regard, it is the international obligations and corresponding rights of the States of registry which are critical, and not a mysterious “effectiveness” of the legal bond. In other words, it is not necessary to impose on the State of registry any international conditions which would limit its freedom with regard to the conferral of its “nationality” upon vessels. It is however indispensable to require that said State complies with its obligations, meaning that it has to effectively exercise its jurisdiction and control over those craft. This statement holds true regardless of the craft concerned. The legal bond created by the registration therefore constitutes a "sui generis" institution, common to ships, aircraft and space objects, and whose legal regime is governed by international law.
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