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Obstacles à la persévérance scolaire d’adultes ayant des problèmes d’apprentissage lors de leur passage à l’éducation des adultesLemire, Vanessa 10 1900 (has links)
Au Québec, plusieurs adultes n’ont pas de diplôme d’études secondaires. Parmi eux, plusieurs ont des problèmes d’apprentissage. Peu d’études se penchent sur leur participation à des programmes d’éducation des adultes. L’objectif de cette recherche est d’identifier les obstacles rencontrés par les adultes ayant des problèmes d’apprentissage lors de leur passage au secteur public de l’éducation des adultes. Dans le cadre de cette étude qualitative, douze entrevues ont été réalisées auprès d’adultes âgés de 18 à 50 ans. Ces entrevues ont été analysées afin d’identifier les obstacles rencontrés par cette population. Les résultats révèlent que ce sont les obstacles dispositionnels et les obstacles institutionnels qui sont les plus occurrents. L’interprétation de ces résultats permet de conclure qu’une adaptation et une diversification des pratiques institutionnelles dans le secteur de l’éducation des adultes permettraient d’accroitre la persévérance et la réussite scolaires des adultes ayant des problèmes d’apprentissage. / In Quebec, there are many adults whithout a highschool diploma. Among them, several have learning disabilities. Few researches adress the question of their participation to adult education programs. The purpose of this study is to identify the barriers faced by adults with learning disabilities when participating in the public adult education system. In this qualitive study, twelve learning-disabled adults between the age 18-50 were interviewed. From the analyses of these interviews we observed that the most frequently cited obstacles are dispositionnal and institutionnal. Interpreting these results leads us to conclude that the adjustment and diversification of the institutionnal practices in the adult education system could increase school perseverance and success among adults with learning disabilities.
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Lecture de l’heure et incapacités intellectuelles : Cahier des Charges d’un cadran évolutifRobichaud, Paul 11 1900 (has links)
La présente étude s’inscrit à l’intérieur du programme de recherche mené par le Groupe DÉFI Apprentissage (GDA) de l’Université de Montréal. Notre projet avait pour buts de réaliser les deux premières phases précédant la conception d’une ressource pédagogique qui offrira à l’enfant (6 à 12 ans qui a des incapacités intellectuelles) et à son entourage un dispositif temporel évolutif pour l’initier à la lecture de l’heure et à la gestion des activités de son horaire quotidien à l’âge approprié. Depuis quelques années, maints organismes tels que l’American Association on Mental Retardation (AAMR) , la Classification internationale des déficiences, incapacités et handicaps (CIDIH) de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), le Ministère de l’éducation, des loisirs et des sports du Québec (MELS) ainsi que le Réseau international sur le processus de production du handicap (RIPPH) soutiennent que les chercheurs doivent s’attarder aux composantes impliquées dans l’interaction Personne-Milieu pour concevoir des stratégies d’intervention auprès de diverses populations qui éprouvent des limitations. Notre recherche adoptera cette démarche en s’appuyant sur les assises suivantes : cadre méthodologique (analyse de la valeur pédagogique), cadre conceptuel (écologie de l’éducation et processus de production du handicap) et cadre technologique (ergonomie). / The present study is part of an ongoing research program which has been undertaken by the « Groupe DÉFI Apprentissage (GDA) » at « l’Université de Montréal ». Our precise mandate was to complete the two initial phases preceding the conception of a pedagogical ressource that will offer to a child (6 to 12 years old with intellectual disabilities) and to his immediate surrounding an evolutionary temporal device that will initiate him, at the appropriate age, to time telling and to daily schedule management. In recent years, a number of organizations such as the American Association on Mental Retardation (AAMR), the World Health Organization (WHO) the Ministère de l’éducation, du loisir et du sport du Québec (MEL) and the Réseau International sur le Processus de Production du Handicap (RIPPH) have recommended that researchers should take into account the components involved in the Person-Environment interaction when they are studying intervention strategies that could be used by people with various limitations. Our research has adopted this ecological approach and it will be supported by the following foundations: methodological approach (pedagogical value analysis), conceptual approach (educational ecology) and technological approach (ergonomics).
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Balises pour l’intervention avec les technologies auprès des élèves qui ont des incapacités intellectuellesChalghoumi, Hajer 07 1900 (has links)
Considérées comme des moyens incontournables de participation à la société, les technologies de l’information et de la communication (TIC) constituent une piste de solution prometteuse pour l’enseignement et l’apprentissage auprès des élèves qui ont des incapacités intellectuelles. Toutefois, plusieurs auteurs dénoncent la faible utilisation des TIC en éducation de ces élèves. Pire encore, les recherches sur le sujet génèrent des résultats intéressants, mais d’une contribution limitée pour l’avancement des connaissances dans le domaine. Guidées par l’intuition et par un enthousiasme empirique évident, ces recherches s’appuient rarement sur des cadres de référence. Certes la documentation scientifique foisonne de champs de savoirs qui peuvent contribuer à ce domaine, mais ces contributions sont parcellaires et peu adaptées aux spécificités de ce dernier. L’intervention avec les TIC auprès des élèves qui ont des incapacités intellectuelles demeure donc un champ conceptuel mal défini qui n'est légitimé par aucun cadre de référence en particulier. Cette recherche doctorale se situe en phase de préconception d’un modèle de l’intervention avec les TIC auprès des élèves qui ont des incapacités intellectuelles. Elle vise à mettre en place des balises solides pouvant servir de cadre à l’élaboration d’un modèle de cette intervention. Dans cette phase de préconception, nous poursuivons deux objectifs, à savoir : 1) la mise au point d’un référentiel qui constitue un cadre intégrateur des connaissances existantes en la matière, qui servira avant tout à structurer et à organiser les informations disponibles à l’intérieur d’une synthèse validée par des experts et des intervenants oeuvrant auprès de ce type d’élèves et 2) l’élaboration d’un cahier des charges fonctionnel qui s’appuie sur le référentiel développé et qui précise les fonctions qu’un modèle idéal de l’intervention avec les TIC auprès des élèves qui ont des incapacités intellectuelles devrait remplir pour répondre pleinement aux besoins de ses différents utilisateurs. Ces balises (le référentiel et le cahier des charges fonctionnel) sont destinées, principalement, à des chercheurs, des concepteurs de technologies, des formateurs d’enseignants, etc. Les élèves, les enseignants et autres agents de l'éducation pourront en bénéficier indirectement à travers les applications dérivées de ces balises (programmes de formation, technologies, recherches, scénarios pédagogiques, etc.). / Regarded as essential means of participation in society, information and communication technologies (ICT) are a promising track for teaching and learning of students with intellectual disabilities. However, several authors denounce the low use of ICT in education of these students. Worse yet, research on the subject generate interesting results, but a limited support to contribute to the advancement of knowledge in the field. Guided by intuition and empirical enthusiasm, theses researches often rely on reference frames. While the literature abounds with fields of knowledge that can contribute to this area, these proposals are fragmented and poorly adapted to the specifics of the latter. The educational intervention with ICT with students with intellectual disabilities remains an ill-defined conceptual field that is not legitimized by any particular reference frame. This doctoral research precedes the conception of an educational intervention model using ICT with students who have intellectual disabilities. It aims to establish strong tags that can serve as a framework for developing this model. In this phase of preconception, we pursue two objectives: 1) developing a repository consisting in a framework for integrating existing knowledge on the subject that will serve primarily to structure and organize the information available within the a synthesis validated by experts and practitioners; 2) developing a tender specification of the functions that a perfect model of this intervention should meet to fully satisfy the needs of different users. These tags (the repository and the tender specification) are intended, mainly, to researchers, technology developers, teacher educator, etc. Students, teachers and other educational agents will benefit indirectly from these tags through their applications by the first users of (training programs, technologies, studies, lesson plans, etc.).
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Cahier des charges fonctionnel pour la conception et l’évaluation des plans d’interventionMyara, Nathalie 12 1900 (has links)
La politique québécoise de l’adaptation scolaire confirme que le plan d’intervention (PI) constitue l’outil privilégié pour répondre aux besoins des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage. Toutefois, la recension des écrits nous informe que le plan d’intervention est encore loin d’être efficace. Le Ministère de l’Éducation, des Loisirs et des Sports du Québec (MELS, 2004) ainsi que l’Office of Special Education and Rehabilitative Services des U.S. department of Education (dans Eichler, 1999) ont bien identifié et présenté explicitement cinq à six fonctions du PI mais, aucun des deux organismes ne définit ce qu’est une fonction, à quoi elle sert, son importance relative et ce qu’elle implique. De plus, on retrouve, explicitement ou implicitement, soit dans le cadre de référence pour l’établissement des PI (MELS, 2004), soit dans la revue de la littérature, soit dans les milieux de pratique plusieurs autres fonctions que le PI remplit ou devrait remplir. Ce flou entourant le concept de fonction entraîne un manque de rigueur dans la conception des PI, car « lorsque la totalité des fonctions a été identifiée, elle permet le développement d’un produit répondant à l’usage attendu » (Langevin et coll., 1998). Il y a d’emblée une somme de fonctions qu’un PI remplit déjà et d’autres sûrement à remplir. Or, cela n’a pas été élucidé, précisé et validé. Le but de la présente recherche a été de définir les rôles du PI au regard des besoins de ses différents utilisateurs. Les objectifs spécifiques ont été les suivants, 1) Identifier les différents utilisateurs d’un PI, 2) Identifier les besoins des différents utilisateurs d’un PI, 3) Identifier les fonctions qu’un PI doit remplir afin de satisfaire les besoins de ses utilisateurs, 4) Créer un cahier des charges fonctionnel pour la conception et l’évaluation d’un PI, 5) Identifier certains coûts reliés à la conception d’un PI. Afin d’atteindre les objectifs précités, nous avons eu recours à la méthode de l’analyse de la valeur pédagogique (AVP) (Langevin, Rocque et Riopel, 2008). La méthode d’AVP comportait une analyse des besoins des différents utilisateurs potentiels, une analyse de la recension des écrits, une analyse des encadrements légaux, une analyse de produits types et une analyse écosystémique. En conclusion, nous avons identifié les différents utilisateurs potentiels d’un PI, identifié les différents besoins de ces utilisateurs, identifié les fonctions
qu’un PI doit remplir pour satisfaire leurs besoins, crée un cahier des charges fonctionnel (CdCF) pour la conception et l’évaluation des PI et identifié certains coûts liés à la conception d’un PI. Le CdCF pourra servir à concevoir des PI et à évaluer leur efficience. Une partie du CdCF pourra aussi remplir un rôle prescriptif pour la conception d’outil de soutien à l’élaboration du PI. Enfin, le CdCF pourra servir à la formation et à la recherche en éducation. / The policy on special education in Quebec confirms that the Individualized Education Plan (IEP) remains the essential tool for planning intervention to be carried out with child and youth with learning disabilities. Nonetheless a review of the literature indicates that IEPs are in need of improvement. The Ministry of Education in Quebec (2004) and the Special Education and Rehabilitative Services U.S. Department of Education (in Eichler, 1999) explicitly identify five to six functions. However, none of them define what a function is, what is the role of a function, its relative importance and implication. Furthermore, we find in the reference framework for the establishments of IEPs (MELS, 2004), in the literature review, in practice that there are many more functions an IEP fulfills or should fulfill. This ambiguity revolving around the concept of function leads to a lack of rigor because ``when all the functions are identified it allow for the development of a product that fulfills its purpose`` (Langevin and others, 1998). There are a sum of functions an IEP already fulfills and many more that it should fulfill. Unfortunately, none of these has of yet been emphasized, specified and validated. The goal of this research was to identify the characteristic role of an IEP in regards to the needs of its different users. The specific objectives of this study were: 1) To identify the different IEP users, 2) To identify the different needs of the different IEP users, 3) To identify the different functions of an IEP, 4) To create a functional specification matrix for the conception and evaluation of IEPs, 5) To identify some of the cost related to an IEP. To reach our objectives, we proceeded with the pedagogical value analysis method (PVA). The PVA method included a need analysis of the different IEP users, a literature review analysis, an analysis of legal requirements, an analysis of different IEP models and an ecosystem analysis. As a result we have, identified the different IEP users, identified their different needs, identified the different functions of an IEP, created a functional specification matrix (FSM) for the conception and evaluation of IEPs and identified some cost related to the conception of an IEP. The IEP FSM may be used to create an IEP and evaluate the efficiency of an IEP. Part of the IEP FSM may also have a prescriptive role for the conception of a tool which supports IEP users elaborating IEPs. Finally, The IEP FSM may be used in training and research.
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Les faits justificatifs spéciaux / Special justificationsDejean de la Bâtie, Alice 06 July 2018 (has links)
Les faits justificatifs spéciaux ont été définis et identifiés, dans le cadre de ces travaux de recherche,comme des causes objectives d’irresponsabilité pénale affectées à une ou quelques infractions précises, et prévues – sauf pour les faits justificatifs spéciaux prétoriens – par un texte lui-même affecté à la fonction justificative. Face à cette tentative d’élaboration d’une définition et d’un régime cohérents, l’éclatement conceptuel et l’enchevêtrement normatif qui caractérisent le droit contemporain s’expriment toutefois avec une acuité troublante dans l’évolution de la justification spéciale. Parce qu’ils sont si discrets à l’échelle de la répression pénale, parce qu’ils n’ont pour garantir leur intégrité ou leur cohérence ni principe cardinal, ni institution dédiée, les faits justificatifs spéciaux ont été entraînés sans résistance parle courant puissant des faits divers, des aléas politiques, des réformes institutionnelles et des espoirs européens. Leur étude a ainsi permis d’étoffer la réflexion doctrinale portant sur la redéfinition jurisprudentielle des infractions, sous l’influence de la Cour européenne des droits de l’homme, et de revenir sur le dévoiement de la norme pénale instrumentalisée par d’autres domaines juridiques à la recherche de symbolisme, et participant ainsi à l’expansion du droit pénal sanctionnateur. Qu’ils pointent du doigt la jurisprudence ou le faiseur de lois, les faits justificatifs spéciaux trahissent par leur modestie et leur petitesse la démesure des ambitions des acteurs institutionnels du droit pénal. / In this work, special justifications have been defined as objective defenses assigned to one or very fewspecific crimes, and provided for – unless they are judge-made – by legal texts centered on their justificatory function. The attempt to construct an accurate definition and a coherent regime was complicated by the conceptual fragmentation and normative entanglement of contemporary French criminal law. Not only are special justifications very subtle mechanisms in the broad scheme of criminalliability, but they do not have, to guarantee their conceptual integrity, the shelter of a dedicated institution or core legal principle. Consequently, special justifications have been carried along by the steady stream of political change, current events, institutional reform and European ambitions. The study of special justifications allows us to reconsider jurisprudential debates regarding judicial (re)definition of crimes under the influence of the European Court of Human Rights. It also gives a new perspective on thewell-documented phenomenon of the “corruption” of criminal law caused by its instrumentalization. In a phenomenon some academics call “disciplinary” criminal law, other legal branches make use of criminallaw’s symbolic strength. In these respects, the subtlety of special justifications exposes the immodesty of judges and legislators with respect to their ambitions for criminal law.
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Modélisation tridimensionnelle des écoulements en réseau d’assainissement : Evaluation des modèles RANS à travers l’étude des écoulements au droit d’ouvrages spéciaux / Three-dimensional modelling of sewer flows : RANS approach evaluation through complex structures studyMomplot, Adrien 12 December 2014 (has links)
La modélisation à l’aide de l’approche RANS (Reynolds Averaged Navier Stokes) a été menée en trois dimensions, en considérant les régimes permanent et non permanent, dans le but de simuler les écoulements au niveau des jonctions, bifurcations et déversoirs d’orage. A travers ces trois exemples d’étude, plusieurs stratégies de modélisation (différentes combinaison lois de paroi/modèles de turbulence, différents algorithmes de couplage pression/vitesse, différents schémas de discrétisation spatiale, différentes conditions aux limites, différents types et tailles de maille, etc.) ont été testées et évaluées à l’aide de plusieurs indicateurs de performance (de type RMS –Root Mean Square) en s’appuyant sur les données de vitesses (vitesses moyennes in situ et champs de vitesses obtenus par PIV en laboratoire), hauteurs d’eau, débits (répartition de débits en bifurcation en laboratoire ou débits déversés in situ). Les résultats obtenus sont transposables aux autres cas de singularités et ouvrages spéciaux rencontrés en réseau d’assainissement et montrent que : i) les résultats des simulations 3D sont sensibles à la rugosité, aux conditions limites de hauteur et de vitesse ; ii) dans les trois cas d’étude, les schémas de discrétisation du second ordre et l’algorithme de couplage pression/vitesse PISO sont appropriés ; ii) la loi de paroi scalable couplée aux modèles de turbulence de type k-ε pour le cas des jonctions (avec un débit latéral inférieur ou égal au débit principal) ou des déversoirs semblent convenir, tandis que le modèle de turbulence RSM associé à la loi de paroi enhanced ou scalable permet de mieux représenter les écoulements à travers les bifurcations ou au niveau des jonctions lorsque le débit latéral est dominant. Sur la base de ces résultats, une méthodologie de modélisation plus générale définie en six étapes et fondée sur le guide proposée par Jakeman et al. (2006) a été mise au point. La méthodologie ainsi définie a été utilisée pour i) améliorer l’instrumentation du déversoir OTHU (Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine) situé à Ecully, à partir de la simulation de sa courbe de fonctionnement et en fournissant les incertitudes sur les débits déversés obtenus ; ii) simuler l’implémentation des capteurs débitmétriques à l’aval d’une jonction. Elle a permis de concevoir et de dimensionner un nouveau dispositif de maîtrise des flux d’eau et de polluants déversés (technologie DSM – dispositif de surveillance et de maîtrise des flux déversés au milieu naturel). Ce dispositif a fait l’objet d’un dépôt de brevet international. Enfin, la mise en œuvre de cette méthodologie a été à l’origine de la découverte d’une nouvelle structure d’écoulement dans la branche latérale d’une bifurcation à 90°. L’analyse des résultats des simulations des écoulements mettant en évidence cette nouvelle structure a montré qu’il était possible de prédire l’apparition de cette dernière à partir du rapport d’aspect et du nombre de Froude. / The understanding of sewer flows behaviour is a key component for better urban drainage monitoring and management. However, these flows are conveyed across singularities (such as bends, drops, deviations, etc.) and special structures (combined sewer overflows –CSOs–, channels junction, dividing flow structures, etc.). These singularities and specific structures exhibit complex geometries, leading to open channel turbulent, three-dimensional and multiphase (pollutants and storm and sewer waters) flows. Using three-dimensional CFD (Computational Fluid Dynamics) platform allows a better understanding of mechanisms of contaminants transport through these structures and singularities, leading to a better sewer monitoring. In this thesis, 3D-RANS (Reynolds Averaged Navier Stokes) modelling approach under steady-state conditions is used in order to study flows within CSOs, junctions and bifurcations. Through these three structures, several modelling strategies (wall law/turbulence model combination, velocity/pressure coupling algorithm, spatial discretisation schemes, boundary conditions, computational mesh –shape and size of cells–, etc.) are tested and evaluated thanks to performance indicators (such as RMS –Root Mean Square– indicators) based on velocities (in situ mean velocities and PIV velocity fields obtained in laboratory), water depths and discharge (discharge repartition for bifurcation in laboratory or in situ overflow discharge, for CSOs). Results deriving from these tests are transposable to other singularities or special structures encountered in sewer network and suggest that: i) simulated CFD results are sensitive to the roughness coefficient; ii) for the three studied structures, second-order discretisation schemes and SIMPLE or PISO velocity/pressure coupling algorithm are appropriate; iii) scalable wall function associated to the group of k-ε turbulence model for junction flows (with a lateral inflow lower or equal to the main inflow) or for CSOs is appropriate, whereas RSM turbulence model associated to enhanced wall function allows a better representation of bifurcation flows or junctions flows when the lateral inflow is greater than the main inflow. Based on these results and on Jakeman et al. (2006) guideline, a six steps-methodology focused on the using of RANS approach modelling has been proposed. This six steps-methodology is used in order to i) enhance the monitoring of an OTHU (Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine) CSO located at Ecully accounting for uncertainties on overflow discharge values ;ii) simulate the performance of flowmeters downstream of a junction, defining the best location for these sensors. This methodology is used to design the new overflow discharge measurement device. This device is an international patent. Finally, the application of the methodology led to point out a new flow structure, occurring in the downstream lateral branch of a 90° bifurcation.
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Élèves doués et expérience scolaire : le point de vue d’élèves doués, en 2e cycle du secondaire, scolarisés en classe de douanceRouaud, Émilie 08 1900 (has links)
L’objectif principal de cette étude vise à documenter l’expérience scolaire et sociale d’élèves doués du secondaire, regroupés dans un programme « douance » du Québec. Les objectifs spécifiques sont de comprendre le point de vue des élèves en ce qui a trait à leur expérience académique et à leur expérience individuelle au sein de leur classe. Leur point de vue est donc au cœur de la démarche, afin de saisir leurs perceptions scolaires, sociales et individuelles des mesures pédagogiques dont ils bénéficient (regroupement, accélération, enrichissement). Pour ce faire nous nous sommes appuyés sur les modèles théoriques de la douance selon Renzulli et Gagné ainsi que sur les modèles théoriques de l’expérience scolaire selon Dubet et Rochex. Une approche qualitative qui s’appuie sur le récit de vie, l’entrevue semi-dirigée et l’entrevue de groupe a été privilégiée pour réunir et analyser les données issues des 12 participants. Nos résultats suggèrent que le programme douance est globalement apprécié par les élèves, notamment la dimension sociale du parcours scolaire. Les dimensions académiques et individuelles sont plus nuancées, notamment en raison de critiques concernant le manque d’accélération et le manque de différentiation pédagogique. Toutefois, il en résulte une expérience scolaire majoritairement positive pour ces élèves grâce au regroupement pendant l’ensemble de la scolarité du secondaire. Les résultats sont discutés dans la perspective d’offrir des pistes de réflexion pour les milieux scolaires qui souhaitent mieux répondre aux besoins des élèves doués. / The main objective of this study is to document the academic and social experience of gifted secondary school students, grouped together in a "gifted" program in Quebec. The specific objectives are to understand the students' perspective with regard to their academic experience and their individual experience within their class. Their point of view is therefore at the heart of the process, in order to capture their academic, social, and individual perceptions of the educational measures from which they benefit (regrouping, acceleration, enrichment). To do this we relied on theoretical models of giftedness according to Renzulli and Gagné as well as on theoretical models of school experience according to Dubet and Rochex. A qualitative approach that relies on life stories, semi-structured interviews, and group interview was favored to gather and analyze the data from the 12 participants. Our results suggest that the gifted program is generally appreciated by the students, in particular the social dimension of the school pathway. The academic and individual dimensions are more nuanced, in particular, because of criticisms concerning the lack of acceleration and the lack of educational differentiation. However, the result is a predominantly positive school experience for these students thanks to grouping throughout secondary schooling. The results are discussed in order to provide schools some advice and reflections to adequately meet the needs of gifted students.
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L'originalité de la responsabilité du fait des dommages de travaux publics / The originality of public liability for wrongs caused by public worksFerreira, Jean-Philippe 11 December 2018 (has links)
La responsabilité du fait des dommages de travaux publics est habituellement considérée comme une hypothèse originale de responsabilité. Son ancienneté, sa structure et les règles qui la composent l’éloigneraient des droits administratif et civil de la responsabilité. L’étude de la matière des travaux publics montre toutefois qu’à deux époques différentes, l’isolement de ces règles doit être relativisé. Historiquement, elles ont été fondatrices de la responsabilité administrative. En tant que toute première hypothèse de responsabilité, les dommages de travaux publics ont constitué un véritable prélude à son principe, et partant, ont détenu un rôle précurseur. Ils ont en outre formé la matrice des régimes et des conditions de la responsabilité administrative. Actuellement, l’originalité de certaines règles propres à la matière des travaux publics est en déclin. Elle est d’abord en voie de réduction, car malgré la persistance du particularisme attaché à la classification des dommages de travaux publics, la spécificité de ses règles techniques est de plus en plus atténuée. Elle est ensuite en voie de disparition, au regard de son éviction par d’autres règles situées en dehors du droit commun de la responsabilité administrative, voire de son effacement à la comparaison avec le droit civil. L’originalité de la responsabilité du fait des dommages de travaux publics tend ainsi à devenir progressivement un vestige du passé. / Public liability for wrongs caused by public works is usually understood as an original and peculiar case of liability. Its existence, its structure and the rules applied to it made it different from classical administrative accountability or civil liability. Nevertheless, the study of the topic shows that at two different times such an assessment should have been more balanced. From an historic perspective, rules for public liability in the context of wrongs caused by public works are the foundation of French administrative accountability. Rules for public works had the leading role in the development of administrative accountability and were the mould for the doctrines and principles of administrative responsibility. Currently, the peculiarity of some rules applied to public works are in decline. Firstly, despite the persistence and the use of a classification specific to public liability in the context of public works, the particularity of its rules is lessened. Secondly, this peculiarity is endangered as other rules for liability coming from administrative law or civil law are preferred to its application. Thus, the originality of the public liability for wrongs caused by public works seems to become a thing of the past.
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Black student experiences in english Quebec schools : a DisCrit composite counter-story of the special education placement processCollins, Tya 12 1900 (has links)
Alors que l’on observe un déni du racisme systémique dans le discours politique dominant au Québec, les citoyen.nes et les immigrant.es racisé.es sont les cibles de traitements oppressifs dans diverses institutions à travers la province, y compris au sein des écoles (Pierre et Bosset, 2020). Cette situation concerne plus particulièrement les élèves noir.es qui ont témoigné avoir subi des expériences de racisme dans les établissements d'enseignement (CDPDJ, 2011; Collins et Magnan, 2018; Louis, 2020). Face au déni du racisme caractéristique du discours dominant, une étude empirique, dans une perspective intersectionnelle et critique, s’avère nécessaire afin d’analyser les expériences scolaires des élèves noir.es, au regard des expériences de racisme vécues et en lien avec leur portrait socio-éducatif préoccupant (Caldas et al., 2009; Livingstone & Weinfeld, 2017). Eu égard à la surreprésentation des jeunes Noir.es en adaptation scolaire (Mc Andrew et Ledent, 2008), cette étude documente plus spécifiquement les expériences des élèves noir.es dans les écoles anglophones du Québec tout au long du processus de classement. Il s’agit également d’analyser les obstacles structurels auxquels ces élèves font face.
Cette recherche prend appui sur le cadre théorique « Discrit » (Annamma et al, 2016) qui met en évidence l’interrelation entre le capacitisme et le racisme, en analysant comment l’articulation entre ces deux dimensions contribue au maintien de systèmes éducatifs inéquitables. De même, une approche méthodologique qualitative critique a été privilégiée, à travers le recours à la méthode du contre-récit (Solorzano & Yosso, 2002). Les entretiens - menés auprès de 21 intervenant.es scolaires et de 20 élèves du secondaire - ainsi que l’analyse des dossiers scolaires de ces derniers, ont principalement fait ressortir l’existence d’un décalage entre les discours des intervenant.es relatifs à leurs pratiques - perçues généralement comme inclusives, bienveillantes et bénéfiques pour les élèves - et les expériences relatées par la plupart des élèves. La majorité des élèves noir.es interrogé.es se trouvait dans l’impossibilité de participer pleinement au processus menant à leur classement en adaptation scolaire, n’ayant pas connaissance des codes et des étiquettes qui leur avaient été attribuées, ni des mesures de soutien existantes. Ils (Elles) se sentaient confronté.es à des environnements d’apprentissage perçus comme malveillants et insécures, à la négligence scolaire ainsi qu'à des formes sévères de discipline. Les résultats de l’étude suggèrent que les processus de classement en adaptation scolaire sont entachés de pratiques et de politiques racistes et capacitistes envers les enfants noir.es dont les droits éducatifs ne sont pas pleinement respectés -ces derniers étant traités comme des adultes, médicalisés et criminalisés. / While systemic racism continues to be denied in dominant political discourse in Quebec, racialized citizens and immigrants are the targets of oppressive treatment in various institutions across the province, including schools (Pierre & Bosset, 2020). This situation is particularly salient for Black students who have reported various manifestations of anti-Black racism in educational institutions (CDPDJ, 2011; Collins & Magnan, 2018; Louis, 2020). These experiences in conjunction with their concerning socio-educational portrait (Caldas et al., 2009; Livingstone & Weinfeld, 2017) and the predominant race and racism denial discourse incite a critical intersectional investigation of their school experiences. Specifically in light of their overrepresentation in special education (Mc Andrew & Ledent, 2008), this study documents Black student experiences in Quebec English schools throughout the special education placement process, and analyzes the systemic and structural barriers they encounter.
A DisCrit theoretical framework guided the inquiry, as it addresses the interrelationship of ableism and racism, and how they work in tandem to maintain systems of inequity (Annamma et al., 2016). Similarly, a critical qualitative methodological approach was employed, using a counter-story method (Solorzano & Yosso, 2002). Following the analysis of interviews with 21 school board members and 20 high school students, as well as their student files, the main results showed that while school board personnel perceived most of their practices as inclusive, benevolent, and beneficial to students, the majority of the reported student experiences do not coincide. Throughout the special education placement process, Black students were prevented from accessing information and fully participating in their own special education placement processes, as the majority were unaware of the codes and labels they had been attributed, and the support measures available to them. They were exposed to perceived unwelcoming and unsafe environments, academic neglect, as well as harsh forms of discipline. The analysis of the results suggests that special education placement processes are tainted by anti-Black and ableist practices and policies that adultify, medicalized and criminalize the behaviors of Black children, while failing to fully uphold their educational rights.
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Le concept d'enfant soldat et la Cour Pénale Internationale / The concept of child soldier and the International Criminal CourtLa Rosa, Aurélie 21 May 2013 (has links)
Depuis la fin du vingtième siècle, l’attention de la communauté internationale s’est portée sur l’utilisation de l’enfant soldat dans les conflits armés. La prolifération d’armes légères, la pauvreté et la multiplication des conflits armés non internationaux sont autant de facteurs à l’origine du phénomène. De nombreux instruments de protection des droits de l’enfant prévoient l’interdiction du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats dans les hostilités. Malgré les lacunes normatives qui s’en dégagent, notamment à propos de l’âge de recrutement de l’enfant soldat, d’importants efforts ont été fournis par la communauté internationale. Ces efforts vont être complétés grâce à la Cour pénale internationale, en particulier avec l’affaire Thomas Lubanga, première personne à être poursuivie devant la Cour, et sur le seul chef d’accusation de crime de guerre consistant à procéder à l’enrôlement ou la conscription d’enfants de moins de quinze ans, et à utiliser ces derniers en vue de les faire participer activement à des hostilités. Ce premier verdict historique institue une jurisprudence inédite et fondatrice en matière de crimes de guerre pour enrôlement et utilisation d’enfants soldats, dont l’héritage pourra faciliter d’autres poursuites sur le plan national. Si l’enfant soldat apparaît comme une victime, il est aussi acteur aux hostilités. Bien souvent, lorsque l’on parle du phénomène d’enfants soldats, un amalgame est opéré entre deux antonymes : victime et bourreau. Comment le droit international appréhende-t-il la responsabilité pénale de l’enfant soldat ? Assiste-t-on à la généralisation d’un statut ou à un « dénominateur commun » ? / Since the end of the 20th century, the eyes of the international community have been focused on the utilization of child soldier in armed conflicts. The proliferation of small arms and light weapons, of poverty, and especially of non international armed conflicts, are crucial factors underlying the phenomenon. Numerous rights of the child protection instruments plan the ban on recruiting and using children as soldiers in hostilities. Despite the normative gaps that emerge, regarding in particular the hiring age of the child soldier, important efforts have been provided by the whole international community. These efforts are going to be completed by the International Criminal Court, in particular with the Thomas Lubanga case, first person brought before the Court, under the unique charge of war crime, namely enlisting or conscripting children under the age of fifteen years, and using them to participate actively in hostilities. This first historical verdict sets up a novel and founding case law regarding war crimes of enlistment and use of child soldiers, which legacy may make other proceedings easier on a national level. If the child soldier appears as a victim, he is also a player in hostilities. When dealing with the child soldier phenomenon, a confusion is quite often made between two antonyms : victim and executioner. How does the international law treat the criminal liability of the child soldier ? Are we witnessing the generalization of a status or, at least, a common denominator ?
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