Ce mémoire prétend traiter de la question de la nationalité des entreprises multinationales. Cette étude nous a amené à tenter de répondre à la question de savoir si la nationalité des entreprises a encore une réalité dans la nouvelle architecture internationale. L'explosion des flux financiers ainsi que l'interconnexion croissantes des économies nationales s'accompagnant de l'ouverture des marchés ont affaiblis les États et les politiques qu'ils sont en mesure d'adopter pour assurer leur développement. Dans un monde toujours plus cosmopolite et globalisé, une notion figée comme la nationalité ne paraît plus avoir sa place. Cette analyse prend toute sa mesure lorsqu'il s'agit des entreprises multinationales, entreprises qui ne semblent avoir qu'une seule patrie: le profit. Les critères élaborés pour déterminer la nationalité ne sont plus satisfaisants comme nous le démontrons dans cette étude, ils sont dans l'incapacité d'appréhender la réalité économique qui se dessine derrière l'entreprise multinationale. Les tentatives pour essayer d'adopter de nouveaux critères échouent toutes face à la complexité de l'organisation des entreprises multinationales ainsi qu'à la difficulté de répondre aux obligations de permanence et d'exclusivité induit par la notion de nationalité. Face à cette double problématique nous avons décidé de nous pencher sur les origines du concept de nationalité pour en établir les sources et les origines. De ce travail nous avons réalisé que la notion avait été construire pour les personnes physiques, et suite à un abus de langage et un besoin pratique elle a été transposé aux personnes morales malgré leur profonde différence. Tout ceci a mené à la situation actuelle qui nous apparaît nécessité l'abandon de la notion de nationalité des entreprises pour adopter une notion plus souple d'allégeance économique qui replace l'État au centre de l'échiquier en lui donnant ou non la possibilité de reconnaître à une entreprise un avantage selon le droit interne ou international visé. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Entreprises multinationales, Nationalité, Expropriation, Indemnisation, Protection diplomatique, ALENA, CIRDI, Investissements étrangers.

Ce mémoire vise à proposer une définition d'un statut pour une catégorie de population vulnérable: les déracinés post-conflit. Les déracinés post-conflit sont des réfugiés et des personnes déplacées à l'intérieur de leur propre pays ayant fui à cause d'un conflit et qui se trouvent dans l'impossibilité de rentrer dans leur lieu de résidence d'origine alors même que le conflit est terminé. En préliminaire, nous inscrivons cette réflexion dans une lecture historique de la protection internationale des populations vulnérables. L'histoire du concept juridique de réfugié et de la notion de déplacé interne pose les prémisses d'une critique constructive des perspectives du droit international relatif aux réfugiés et déplacés internes. Les perspectives du droit international relatif aux personnes affectées par un conflit armé sont inégales dans leurs fondements. Le statut de personne protégée n'a pas les mêmes conséquences juridiques pour les réfugiés et les déplacés. Et lorsque, au-delà de la fin du conflit, la condition de réfugié et de déplacé se prolonge, ce déracinement post-conflit naît de l'inadéquation des critères constitutifs du changement de circonstances, dans certains cas, et de l'impossibilité pour des individus chassés par un conflit armé de pouvoir ensuite exercer leur droit au retour. Face à cette gageure, des solutions traditionnelles existent mais ne répondent pas aux besoins des déracinés post-conflit. Des solutions alternatives peuvent être choisies mais les conséquences négatives sur le système de protection des populations vulnérables sont réelles ou les corrélations indirectes. Finalement, la pertinence de proposer un nouveau statut juridique, tenant compte des réalités différentes pour les réfugiés et déplacés post-conflit, s'impose. Notre conclusion est que la nécessité d'un nouveau statut juridique doit permettre, d'une part, de combler ce qui apparaît comme une nécessité pour mieux protéger les déracinés post-conflit, et d'autre part, de combler une lacune qui nous a semblé importante en matière de doctrine lors de nos recherches. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Déracinés, Post-conflit, Droit au retour, Réfugiés, Déplacés internes.

Le contexte immédiat de la recherche poursuivie dans ce mémoire est une forme de privatisation de la violence publique rendue de plus en plus visible dans la couverture médiatique des guerres contemporaines. Il est aujourd'hui patent que dans nombres de conflits, qu'ils soient internes ou internationaux, les forces militaires constituées par des employés de corporations transnationales sont équivalentes à tous points de vue, y compris en nombre, à des contingents étatiques traditionnels. Ce phénomène a attiré l'attention des médias et de la société civile, particulièrement dans la mesure où ces acteurs privés se sont vus à plusieurs reprises impliqués dans des activités criminelles. L'objet de la recherche entreprise ici est d'encadrer la question des activités militaires privées de ce genre dans le droit international contemporain, et de proposer une synthèse des principaux problèmes juridiques soulevés par ces acteurs et les principales solutions envisagées et envisageables en droit international. La problématique qui guide cette recherche concerne l'effet pour le droit international contemporain de la participation d'acteurs privés, en particulier de sociétés transnationales, dans l'exercice de la violence publique autrefois attribut exclusif du souverain. Plus particulièrement, l'argumentation développée ici est guidée par le défi posé par la privatisation de la guerre pour le droit international humanitaire, le droit international des droits de l'homme et le droit pénal international, qui comme le droit international général dépendent d'une séparation visible des sphères d'activité publique et privée. L'argument met en évidence que les difficultés rencontrées par le droit international face aux activités de ce que l'on appelle les « compagnies militaires privées » dérive de l'ambiguïté plus large avec laquelle le droit international traite les sociétés transnationales. En replaçant la question des « CMP » dans ce cadre plus large, l'argument défendu par la mémoire est que nombre de ces difficultés sont d'ordre politique et idéologique, plus que technique ou juridique, et qu'elles sont responsables de l'état insatisfaisant de la réglementation internationale des CMP et la possibilité de contrôler leurs activités par le biais du droit pénal international. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Droit international public, Compagnie militaire privée, Personnalité juridique, Sujet du droit, Société transnationale.

Le présent travail vise à déterminer si la doctrine dite de l'alternative de fuite intérieure (AFI) constitue une alternative de fuite appropriée ou simplement une barrière que le réfugié doit franchir pour être protégé en Occident. La méthode de travail choisie consiste en une étude jurisprudentielle et doctrinale, portant principalement sur l'Australie, le Canada, les États-Unis et le Royaume-Uni. Il s'agit d'une étude qualitative. L'AFI n'a pas toujours fait partie de la doctrine et de la jurisprudence relative à la Convention de Genève du 28 juillet relative au statut des réfugiés (Convention). C'est seulement dans les années quatre-vingt, lorsque l'Occident se transforme en « forteresse », que l'AFI apparaît. Pourquoi? Elle est utilisée pour refuser l'asile à des demandeurs qui risquent la persécution du sens de la Convention dans au moins une partie de leur pays, mais qui pourraient, selon l'État d'accueil, être protégés dans une autre zone de leur territoire national. Parce que l'interprétation des documents internationaux est bien souvent influencée par la situation dans laquelle les États se trouvent, il importe de déceler les circonstances dans lesquelles se trouvent les pays occidentaux (les seuls à appliquer l'AFI) lorsque la plupart d'entre eux décident d'interpréter la Convention différemment de l'interprétation donnée pendant plus de trente ans. En fait, il s'agit plutôt d'une hypothèse: l'interprétation de la Convention par les États serait étroitement liée aux circonstances économiques et politiques dans lesquelles ils se trouvent, tant au plan interne qu'international. Cette situation expliquerait le recours à la doctrine dite de l'AFI. Il ressort de la mise en oeuvre de l'AFI que les mêmes critères peuvent êtres utilisés aussi bien pour reconnaître que pour rejeter la possibilité d'une protection nationale. La doctrine dite de l'AFI est également utilisée dans des procédures destinées à rejeter les demandes sans qu'elles soient analysées sur le fond. Ces deux facteurs, ainsi que le contexte dans lequel l'AFI fait son émergence ne permettent pas d'affirmer que cette doctrine a pour objectif principal d'assurer la protection interne du demandeur d'asile. Toutefois, de nos jours, ce constat à lui seul ne permet pas de soutenir que l'abolition de l'AFI permettrait une meilleure protection des réfugiés, car les pays d'accueil sont plus que jamais déterminés à empêcher l'accès sur leur territoire. Si des critères appropriés de protection étaient appliqués, l'AFI pourrait permettre un compromis entre les intérêts opposés des pays d'accueil et ceux des réfugiés. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Convention de Genève relative au statut des réfugiés (1951), Détermination du statut de Réfugié, Droit des réfugiés, Droit international, Forteresse Europe, HCR et protection du réfugié, Internal Flight Alternative, L'union Européenne et le réfugié, Michigan Guidelines (les Directives du Michigan), Protection interne du réfugié, Refuge intérieur (interne), Réfugié.

La démarche entreprise dans le cadre de ce mémoire vise essentiellement à rendre compte du degré réel de l'indépendance reconnue par le Statut de Rome au procureur de la Cour pénale internationale dans l'exercice de ses fonctions de poursuite. Pour les fins de cette évaluation, nous avons élaboré une grille d'analyse à partir de l'étude théorique de la nature et du contenu du principe d'indépendance. Ce faisant, nous avons pris cependant la précaution de ne pas transposer les exigences d'indépendance requises naturellement de l'organe de juridiction à celui d'investigation et de poursuite, les fonctions n'étant pas les mêmes. Il en résulte que les critères d'indépendance, envisagés dans leur application au Bureau du procureur de la CPI, paraissent bien remplis. En effet, le procureur bénéficie de l'indépendance individuelle, de l'indépendance institutionnelle - tant pour lui que pour son Bureau - et de l'indépendance fonctionnelle. Néanmoins, l'indépendance ainsi garantie au procureur a ses limites tandis que l'étendue de ses pouvoirs se trouve tempérée par des mécanismes de contrôle. En d'autres termes, l'indépendance du procureur se limite au principe de la complémentarité, au pouvoir de sursis conféré au Conseil de sécurité, au pouvoir de contrôle judiciaire de la Chambre préliminaire et à la coopération des États en matière d'enquêtes ou de poursuites. Tout compte fait, l'analyse comparée de la portée et des limites de l'indépendance garantie au procureur démontre que ce dernier dispose de grandes marges de manœuvre pour s'acquitter de ses fonctions de poursuite. Car, n'étant ni un système absolu, ni une fin en soi, l'indépendance d'une autorité ou d'une institution quelle qu'elle soit, ne consiste en rien de plus sinon qu'en des garanties suffisantes pour pouvoir accomplir sans entrave la mission qui lui est assignée. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Indépendance, Impartialité, Opportunité des poursuites, Procureur, Juge, Cour pénale internationale, Conseil de sécurité, Poursuite judiciaire, Politique, Paix, Justice.

Notre mémoire est intitulé « Le statut juridique contemporain du passage du Nord-Ouest : bilan, enjeux et perspectives en droit international et comparé ». Ce thème a déjà été abordé par la doctrine et, en soi, la problématique n'est pas récente puisqu'elle remonte somme toute à la crise du pétrolier S.S. Manhattan en 1969. Aujourd'hui, elle prend une dimension plus préoccupante avec le réchauffement planétaire, la fonte de la banquise glaciale, la course à l'exploitation des ressources naturelles de l'Arctique et le développement technologique en matière de navigation maritime dans les eaux glaciales. Il s'agit là d'enjeux qui impliquent une réflexion sur le statut juridique présent et futur du passage du Nord-Ouest. Les considérations économiques, écologiques et géopolitiques incitent au débat sur le statut juridique des eaux du passage du Nord-Ouest. Parmi les normes juridiques encadrant la navigation et les autres utilisations du passage, l'entente américano-canadienne de 1988, en vertu de laquelle une permission est accordée aux navires américains empruntant le passage, risque de connaître une évolution importante. Dans le cadre du contentieux maritime opposant ainsi les États-Unis et le Canada, les deux parties expriment el maintiennent des positions contradictoires depuis plusieurs années, voire décennies, quant à la qualification précise du statut juridique du passage du Nord-Ouest. D'un côté, le Canada prétend détenir une souveraineté historique sur la terre et les eaux du passage. De l'autre, les États-Unis revendiquent un droit de passage au nom de la liberté des mers (Mare Liberum). Aussi, le Canada affirme-t-il que les eaux du passage sont des eaux intérieures sur lesquelles il a pleine souveraineté et qu'incidemment toute navigation dans ces eaux devra répondre aux dispositions du droit canadien. À l'inverse, les États-Unis qualifient le passage de « détroit international » et considèrent que le droit applicable est bien le droit international et non le droit canadien. À ce jour, compte tenu de l'importance des enjeux géostratégiques, économiques et militaires associés au passage du Nord-Ouest, le sujet a davantage été analysé par les politologues, les diplomates et les militaires. Or, si nous avons effectivement l'intention de tenir compte de la doctrine non juridique, notre étude sera spécifiquement axée sur la question de la qualification juridique du passage du Nord-Ouest en droit international et comparé. Ainsi, même si notre étude nous conduit à mettre l'accent sur les normes internationales, l'analyse des droits canadien et américain relatifs au passage du Nord-Ouest apparaît pertinente et incontournable. Au demeurant, le statut juridique du passage du Nord-Ouest ne peut être déterminé qu'en tenant compte de tous les éléments touchant la pratique dans cette région et on ne peut se limiter exclusivement à une analyse des rapports bilatéraux entre le Canada et les États-Unis, même si ces derniers sont au cœur du différend étudié. Ce mémoire est structuré autour de deux parties. Dans la première, nous étudierons le différend international opposant le Canada et les États-Unis relativement au passage du Nord-Ouest. Tout d' abord nous analyserons l'évolution historique du statut juridique du passage du Nord-Ouest, ainsi que ses aspects plus contemporains (Chap. I). Nous allons par la suite déterminer les principaux acteurs étatiques et non étatiques associés au conflit (Chap. II). Dans la deuxième partie, nous présentons les positions respectives des États-Unis (Chap. III), et du Canada (Chap. IV) et incidemment, nous étudierons leurs arguments à la lumière du droit international et du droit comparé. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Arctique, Antarctique, Brise-glace, CIJ, CNUDM, Canada, Corfou, Droit international, Droit de la mer, Détroits, État du pavillon, États-Unis d'Amérique, Eaux intérieures, LPPEA, Mer territoriale, Mer du Nord, Montego Bay, Navigation, Passage du Nord-Ouest, Passage inoffensif, Passage en transit, Pavillon, Souveraineté, Sous-marin, S.S Manhattan , USCGS Polar Sea.

Ce travail est fondé sur le constat d'un malaise -profond du milieu professionnel de la culture et le postulat de son lien avec la dissolution du concept moderne de l'art. Elle s'accompagne d'une dilution généralisée de ses modalités particulières dans le procès d'esthétisation du monde qui emporte son être même. Sa virtualisation répond à une radicalisation de la représentation, qui était le lieu propre de l'art, assumé en tant que fiction révélatrice. Elle amène l'être humain à se résoudre au statut de pur spectateur; étranger face au spectacle d'un monde ayant renoncé à son ontologie, synthétique et pleinement symbolique. C'est dans une perspective progressive-régressive articulée sur une approche socio-historique qu'est abordé en premier lieu le procès d'autonomisation statutaire de l'artiste et de l'art sous l'égide de la construction de son concept moderne puis celui des multiples appropriations et récupérations dont il fait progressivement l'objet. L'art en tant qu'art exprimait son concept moderne, son lieu particulier, son statut, le fait que, tout comme l'artiste, il était devenu sujet mais dans sa présente diffusion esthétique, on en arrive à penser qu'il est passé au statut de sujet de conversations. Anne Cauquelin évoque l'idée fertile d'une « rumeur théorique » qui les environne et les conversations à propos de l'art et de l'artiste sont nourries, jusqu'à l'indigestion parfois, de traces dont certaines sont très anciennes. Ce travail s'inscrit donc dans une approche socio-historique pour rendre compte d'une accumulation contrastée de sens et d'exploitations divers autour d'un concept central. II souhaite d'abord exprimer le constat que, de manière originale, autour du mot art se préserve un ensemble de théorisations et d'opérationnalisations, complémentaires mais aussi souvent contradictoires, qui ajoutent des dimensions au débat premier. Elles se sont en effet superposées et mélangées plutôt que remplacées et, pour en décrire la puissance ou la vacuité, en pour ou en contre, elles posent toujours la question de la représentation artistique de et dans la société et le monde, de son caractère éventuellement anticipateur, y compris pour décrire leur insaisissable cybernétisation. Dans une partie introductive, il sera traité de la construction du concept moderne de l'art qui demeure un repère essentiel de notre compréhension contemporaine. On verra qu'il porte encore les traces des sens anciens de ce mot et que ce parcours accompagne la définition progressive des figures de l'individu, de la philosophie et de la science telles qu'elles ont été consacrées dans leur autonomie par la pensée des Lumières. Sans méconnaître l'enjeu individuel lié à la reconnaissance plénière du statut de l'artiste, on y recherchera l'une des composantes de la dimension essentiellement institutionnelle de l'évolution de l'art dans la modernité. Pour me permettre de mieux les situer, j'ai fait le choix de traiter chacune des principales étapes de ce parcours dans son contexte privilégié d'émergence, tant géographique, historique que disciplinaire. Le développement sera ensuite articulé autour des différentes appropriations de ce concept, une fois son autonomie solidement fondée. La première partie sera consacrée à ce que l'on pourrait appeler l'épanouissement intellectuel de ce sujet. C'est la philosophie, via la création de la discipline esthétique, qui contribuera d'abord à l'achèvement de son élaboration et aussi à l'ouverture irréductible des débats qui y sont associés dans des approches qui se spécialiseront de plus en plus. Ce mouvement commence principalement par l'interrogation kantienne du jugement de goût qui demeure référentielle même si on oublie souvent qu'elle se situe aussi plus largement dans la réflexion de l'auteur sur un mode d'accès au monde basé sur la raison et séparant ses modalités cognitive, normative et esthétique. Cette rationalisation, et tout le procès d'abstraction qui suivra, est fondamentalement négatrice d'une participation ontologique originelle, de l'humain et non de l'individu, au monde et à la société, réalisée à travers la sensibilité et le symbolique. Pourtant, elle hérite elle-même des apports d'une réflexion millénaire sur les fondements d'une pensée qui s'est déjà penchée, depuis l'Antiquité, sur les principaux thèmes d'une réflexion et d'une étude qui seront porteuses de nombreux débats, voire de conflits. Ils seront exacerbés par le fait qu'ils sont situés dans des contextes culturels et idéologiques auxquels ils participent directement. C'est le cas de cette philosophie allemande, dont l'apport est majeur sur ce sujet et qui se trouve, de même que l'art, au fondement d'une identité nationale reposant sur l'idée d'une culture partagée. Ces questionnements, que l'on pourrait dire culturellement localisés, ont pourtant une portée universelle et sont intimement associés à la stabilisation d'autres institutions modernes telles que l'université. C'est en effet en son sein que se créent des disciplines qui débutent la parcellisation de son étude. Je reprendrais enfin l'idée d'une « rumeur théorique » pour argumenter le caractère doxique de l'accumulation de sens et d'interprétations produite autour des concepts d'art et d'artiste ainsi que sa poursuite pouvant culminer dans l'incertitude du relativisme contemporain. La seconde partie s'intéressera à l'établissement progressif de ce que l'on peut appeler un monde de l'art, ses dimensions, ses enjeux et leur évolution jusqu'à l'époque contemporaine. II sera d'abord traité de la question des avant-gardes en tant que moteur primordial de la novation esthétique et symptôme majeur des mutations d'un questionnement autour de l'art pour l'art. À la stabilisation des critères permettant de cerner socialement la figure de l'artiste, correspond celle des différents acteurs d'un milieu qui s'ouvre, se transforme aussi peu à peu en marché et se trouve soumis à différentes exploitations. Au travers de l'étude de la création d'institutions publiques, et notamment celle d'un ministère spécialisé au sein de l'administration française, on pourra voir comment se construit cette acception spécifique de la notion de culture dans son opposition à celle d'éducation populaire. Elle montre également la subsidiarisation progressive du concept d'art au sein de celui de culture via l'opérationnalisation croissante de ce dernier. L'exemple des politiques culturelles portées par l'UNESCO permettra de considérer sa généralisation et la dilution d'un propre de l'art dans des enjeux périphériques auquel il participe pourtant hautement. Enfin, c'est autour de la question initiée déjà par Hegel que s'achèvera ce parcours. Je tenterai de comprendre pourquoi cette idée de « la mort de l'art », si mal comprise, a tellement d'audience et comment elle peut emporter également les références fondatrices de ce que l'on pourrait appele le « site de l'esthétique ». Le raisonnement sera alors articulé autour de la double question d'une possible dissolution accompagnée d'une dissémination infinie sous la forme d'une esthétisation du monde. La conclusion, après une synthèse de ce parcours de recherche, un retour sur les options théoriques qui l'articulent et une revendication critique de ses limites mêmes, reviendra principalement sur l'un des aspects majeurs de cette étude socio-historique : le thème de la représentation. Elle est la permanente compagne de ce cheminement et ses enjeux sont multiples. Elle interroge directement notre rapport au monde; sa possibilité même. Elle questionne sa construction intellectuelle et sensible mais se présente également comme la proposition de modalités formelles successives et pleines d'influence sur notre conception du réel. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Art, Esthétique, Post-modernité, Représentation, Symbolique.

Proefschrift--Letteren--Universiteit Leiden, 2003. / Bibliogr. p. 383-402.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Histoire médiévale : Lyon 2 : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

En Europe francophone, la définition de la bande dessinée s'effectue aujourd'hui à l'aune de la qualification artistique. Comme objet culturel, les représentations de la bande dessinée contribuent à l'organisation de l'activité en fonction de l'opposition classique entre reconnaissance artistique et reconnaissance professionnelle. Cette opposition modifie la qualification de l'objet et de sa personnalité autour de laquelle se structurent différents types d'activité, de celle des commentateurs à celle des producteurs. Le processus de construction historique d'une qualification artistique de la bande dessinée s'oppose à la reconstitution du processus de professionnalisation de ses acteurs du même point de vue. D'autre part, cette opposition se traduit dans la sphère de la production dans l'apprentissage de savoir-faire spécifiques permettant de réduire la tension des valeurs contradictoires en jeu dans l'activité. L'articulation des enjeux contradictoires de l'artification et de la professionnalisation dans l'expérience de l'attachement à l'activité met en jeu une conception de l'identité personnelle qui se déploie en marge des bandes dessinées.