Cette étude a pour but de contribuer à la compréhension de la négociation intra-organisationnelle dans le contexte spécifique d’une négociation sectorielle impliquant plusieurs organisations syndicales. Plus spécifiquement, elle porte sur les relations entre les associations représentatives en coalition ou en Alliance durant les négociations collectives qui se sont déroulées dans le secteur résidentiel de l’industrie de la construction à la suite de l’adoption, en 1993 et 1995, de modifications substantielles à la Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l’industrie de la construction (L.R.Q., c. R-20). Jusqu’au 2 décembre 2011, les dispositions de la Loi R-20 prévoyaient qu‘afin de pouvoir ratifier une entente, une association syndicale devait représenter plus de 50 % des salariés de la construction, ou, à défaut, former une coalition avec une ou plusieurs autres associations. L’atteinte d’un consensus sur les objectifs, ainsi que sur les stratégies et tactiques se fait lors du processus de négociation intra-organisationnelle intersyndicale. Il s’agit donc de décrire la façon dont les organisations syndicales parviennent à déterminer ces ententes en lien avec la négociation inter-organisationnelle dans le cadre du régime particulier de l’industrie de la construction. Pour ce faire, il a fallu analyser les différents conflits (de type « groupal » et de délimitation du rôle du mandataire) lors de la prise de décision à trois moments-clés de la négociation collective (lors de la préparation de la négociation collective, en cours de négociation collective et lors de la ratification de l’entente). Les résultats montrent que des conflits « groupaux » causés par le critère de la taille du groupe peuvent influencer certaines décisions, mais que les associations représentatives tentent d’atténuer son effet par des règles claires dans leurs protocoles d’ententes. Les résultats montrent aussi que l’influence du mode d’organisation syndicale (industriel ou de métier) est limitée considérant que la partie patronale du secteur résidentiel n’accepte pas d’intégrer des clauses particulières à des métiers spécifiques. Cette recherche confirme que la négociation intra-organisationnelle intersyndicale agit de la même façon qu’une négociation intra-organisationnelle traditionnelle puisque des conflits semblables peuvent éclater à cause des différences structurelles et idéologiques des associations représentatives.

Les quelques études québécoises portant sur l'action syndicale en prévention en santé et sécurité du travail (SST) et sur le contenu de la section dédiée à la SST des conventions collectives traitent essentiellement des comités paritaires SST, de l'action des représentants à la prévention et de la fourniture d'équipements de protection individuelle. Ainsi, elles ne permettent pas de bien connaître les autres moyens utilisés par les syndicats pour agir en prévention, et les leviers et obstacles qui y sont associés. Or il s'agit de questions liées directement au débat sur la revitalisation syndicale. Ce mémoire s'intéresse donc à la manière dont les syndicats locaux agissent pour influer sur les conditions de travail et d'emploi affectant la SST. La recherche vise à comprendre la place de la prévention en SST et ce qui l'influence, à identifier les leviers et les obstacles à l'action syndicale en prévention en SST, et à déterminer des pistes d'actions susceptibles de la renforcer. Le recueil des données s'est fait par le biais de 11 entrevues semi-dirigées avec des élus siégeant à des instances syndicales nationales ou sectorielles et avec des conseillers, provenant tous de syndicats affiliés à une grande centrale syndicale québécoise. Il s'agit de la première phase d'une étude plus vaste devant se poursuivre auprès de syndicats locaux particulièrement actifs. La présente étude, basée sur le point de vue d'élus nationaux et sectoriels et de conseillers en contact régulier avec un grand nombre de syndicats locaux, présente la variabilité de la place de la prévention en SST et les facteurs l'expliquant. Elle décrit un répertoire d'actions syndicales pour agir en prévention. On observe que celles-ci transcendent les moyens traditionnels identifiés dans la littérature scientifique et élargissent le périmètre des actions au-delà des CSS. On note la concurrence entre les tâches de défense des travailleurs accidentés et celles de prévention, étant donné les difficultés reliées au processus d'indemnisation. Enfin, l'étude documente les ressources de pouvoir utilisées par les syndicats locaux, ainsi que leurs leviers et obstacles, sur la base de l'expérience des répondants dans leurs contacts avec ceux-ci. Les souhaits formulés par les répondants permettent d'identifier des pistes d'action pour le développement de l'action préventive dans les milieux de travail et quant au soutien que la centrale et ses structures sectorielles peuvent y apporter.

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2011-2012 / La Nouvelle gestion publique est un courant managerial qui vise à redéfinir le rôle de l'État dans la société. Dès les années 1980, dans le contexte de lutte aux déficits publics, elle a commencé à dominer l'ordre du jour des réformes du secteur public de plusieurs pays de l'OCDE. Le Québec n'échappe pas à cette tendance. Cette recherche analyse la restructuration de la fonction publique québécoise entreprise depuis 2003 par le gouvernement libéral dans le but de la catégoriser selon deux modèles théoriques : le modèle néo-étatique et néolibéral. Il apparaît que cette restructuration a eu des implications sur la gestion des effectifs, l'organisation du travail et la prestation des services publics et que conséquemment, elle s'inscrit dans un modèle hybride à tendance néolibérale. Nos résultats découlent d'informations obtenues suite à la distribution de questionnaires à des unités administratives syndiquées avec le Syndicat de la fonction publique du Québec.

L'économie chinoise a connu une croissance économique importante depuis 30 ans, mais celle-ci n'a pas bénéficié aux travailleurs chinois, qui supportent toujours des conditions de travail très éprouvantes, avec un niveau de protection très insuffisant. Pourquoi les travailleurs chinois ne profitent-ils pas de ce développement économique ? Les causes sont multiples : outre le facteur démographique, la recherche prioritaire des intérêts économiques constitue la raison principale. Pourquoi faut-il améliorer la protection des travailleurs en Chine ? Et par quels moyens cette amélioration peut-elle se produire ? La thèse montre, d'une part, l'évolution et les mouvements de la classe ouvrière dans l'histoire chinoise, en comparant sa situation avant et après 1949, et les raisons, historiques et politiques, qui ont conduit le gouvernement chinois à négliger la protection des travailleurs, bien que ces derniers aient bénéficié d'une place privilégiée dans le système communiste. D'autre part, sont envisagés les moyens, politiques et législatifs, pour initier l'amélioration de cette protection. Pour cela, une réforme politique serait la solution radicale, impliquant une démocratisation à long terme et mettant l'accent sur la protection des droits de l'homme, et sur les droits des travailleurs en particulier Ce qui suppose notamment que soit garantie l'indépendance des syndicats. La protection des travailleurs est donc indissociable de la construction de l'Etat de Droit. / Chinese economy has made significant progress for more than thirty years, but the Chinese laborers still benefit very little from the economic growth, who have to endure difficult working conditions with insufficient working protection. Why can the Chinese laborers not profit from the economic development? The pursuit for the economic interests as the highest priority is the main cause in addition to a large population. Why must the laborers' working protection be improved? By what means can this working protection be improved? This paper describes the history of the development of Chinese working class and workers' movement, especially the difference between before and after 1949 and analyzes the reasons why the Chinese government ignored the workers' protection from the point of history and politics, even the working class has preferential position in the Communist system. On the other, it analyzes the ways to improving the laborers' protection from the political and judicial points of view. In the long term, the political reform is the fundamental approach, which means the democracy and the protection of human rights, especially protecting the legitimate rights and interests of workers, which requires guaranteeing the independence of trade unions. The protection of workers' rights cannot be separated from the realization of a state under the rule of law as well.

La Seconde Guerre mondiale a profondément perturbé les sociétés européennes. À son issue, le champ est laissé libre à des dynamiques de recomposition passant par des rapprochements ou, au contraire, par des clivages puissants. Les populations françaises et allemandes ont été affectées au premier chef par ces évolutions. Or, comme les organisations syndicales de travailleurs constituent les principales organisations de masses, elles offrent un angle d’approche particulièrement intéressant pour appréhender le dialogue développé dans un contexte marqué par la partition de l’Allemagne, par la Guerre Froide, et par la construction européenne dont l’interpénétration des économies est un des principaux aspects. Cette thèse considère, à la croisée de la question de la réconciliation et de celle d’une coopération à venir, la mise en place des échanges syndicaux entre la France et les deux Allemagnes, examine la pratique des échanges et éclaire les phénomènes de convergence et de crispation. / The Second World War profoundly disrupted European societies. When the war came to an end, a dynamic of recomposition, based either on reconciliation or on sharp divisions, took hold of the continent. The French and German populations were the first to bear the brunt of these evolutions. Because of their numerous adherents, trade unions constituted the most important mass organizations of their time, and consequently offer a particularly interesting perspective on the Franco-German dialogue, especially against the backdrop of the division of Germany into two states, the Cold War, and the construction of Europe, of which economic interpenetration was a main aspect. This thesis considers, at the crossroads of a process of reconciliation and of future cooperation, the establishment and structuring of trade unions exchanges between France and Germany, examines exchange practices, and highlights adjoining convergence and tension phenomena.

Cette thèse vise à comprendre comment les acteurs concernés par un drame collectif de grande ampleur, ici le scandale de l’amiante, tentent de se mettre d’accord quant à ce qui constitue une juste réparation des dommages engendrés. Le scandale de l’amiante a donné naissance à des innovations au niveau de l’indemnisation des victimes, avec la création d’un Fonds d’indemnisation (le Fiva), et la rénovation du dispositif de la « faute inexcusable de l’Employeur » devant les Tribunaux des Affaires Sanitaires et Sociales. Ces innovations ont questionné le système d’indemnisation traditionnel des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles, système consistant en une indemnisation forfaitaire reposant sur un système de gestion paritaire. Il s’agit alors de comprendre comment les dispositifs d’indemnisation qui font suite à un scandale sanitaire coexistent avec les dispositifs issus de l’État-Providence mis en place en 1946, et comment ces différents dispositifs permettent l’expression de différents types de citoyenneté. Afin de répondre à ces questions, la thèse s’attache à décrire les évaluations normatives portées par les acteurs sur les dispositifs d’indemnisation, ainsi que la manière dont ces évaluations se confrontent les unes aux autres. Fondée essentiellement sur des entretiens avec les acteurs concernés et sur des ethnographies d’associations locales, la thèse articule trois niveaux d’analyse :Les acteurs institutionnels qui ont participé à la création ou à la rénovation des dispositifs d’indemnisation des maladies de l’amiante (représentants syndicaux et associatifs, avocats, représentants patronaux, représentants des pouvoirs publics). La thèse montre comment les acteurs attribuent différentes finalités aux dispositifs d’indemnisations et évaluent différemment leurs principes de fonctionnement. Elle met en évidence une fracture importante entre représentants syndicaux et associatifs qu’elle tente d’expliquer.Les associations locales visent à aider les personnes à obtenir indemnisation. La thèse s’attache à décrire la diversité des modes de structuration et de fonctionnement de ces associations, qui émanent de communautés variées, et montre l’influence de cette diversité sur la manière dont elles viennent en aide aux victimes.Les parcours d’indemnisation des victimes elles-mêmes et des ayants droit sont ensuite analysés, en s’attachant à mettre l’accent sur la diversité des manières dont ceux-ci formulent ce qui leur arrive, expriment des reproches, et réclament réparation. La thèse met en évidence l’influence de la carrière des personnes et des associations locales sur leurs itinéraires. / In this dissertation I aim to understand how actors affected by a major collective drama, here the asbestos scandal, try to reach agreement on what constitutes a fair compensation of the harms that have been caused. The asbestos scandal has given birth to innovations in the way victims are compensated, through the creation of a Compensation Fund (the Fiva) and the renewal of the procedure of « Faute inexcusable de l’employeur ». These innovations have come to question the traditional compensation system for Work-Related Accidents and Illnesses, which consisted of a lump-sum compensation based on a system of joint management between representatives of trade-unions and employers. The objective is to understand how compensation mechanisms that are created following a public health scandal coexist with mechanisms grounded in the welfare state that were put into place back in 1946, and how these different mechanisms allow the expression of different types of citizenship. In order to respond to these questions, the dissertation describes the normative evaluations expressed by different actors on these compensation mechanisms, as well as the way in which these evaluations confront each other. The dissertation is based mainly on interviews with the involved actors and on ethnographies of local associations, and articulates three analytical levels:The institutional actors that have participated in the creation or renovation of compensation mechanisms of asbestos-related diseases (union and association representatives, lawyers, employer representatives, government agents). The dissertation shows how actors attribute different ends to the compensation mechanisms and evaluate their principles and functioning differently. The thesis brings to light an important divide between union representatives and associations, which it tries to explain. Local associations seek to aid persons in obtaining compensation. The dissertation describes the diversity in the structuration and mode of functioning of these associations, that emanate from different types of communities, and shows the influence of this diversity on the way in which these associations provide aid to victims. Finally, the compensation paths of victims themselves and beneficiaries are analyzed, accentuating the diversity of ways in which they name what is happening to them, in how they express blame, and in how they claim compensation. The dissertation brings to light the influence of persons’ careers and of local associations on the itineraries they pursue.

Les principaux résultats de cette recherche portent, d'une part, sur les mécanismes qui permettent l'adaptation et la reproduction, à très long terme, de ce que j'ai appelé un modèle français de jugement des pairs, d'autre part sur les relations entre droit et économie que fait apparaître l'étude des pratiques liées à ce modèle. Par " modèle français de jugement des pairs ", je désigne l'association de quatre traits : il s'agit de juridictions insérées dans le système judiciaire officiel, mais dont les juges sont élus, considérés comme pairs des parties parce qu'ils mènent le même type d'activités économiques, et dont les procédures sont simplifiées. Ces traits se retrouvent, au moins en principe, dans les tribunaux de commerce français ; ils sont considérés, à l'époque, comme un modèle possible (parmi d'autres) à l'étranger. Ils constituent aussi un modèle, en France même, pour de nouvelles institutions, notamment les conseils de prud'hommes, qui en viennent à fonctionner en système avec les tribunaux de commerce. La forte légitimité de ce modèle dans la France du 19e siècle est énigmatique à plus d'un titre, puisqu'il présente une hybridation entre des traits associés en général aux justices " publiques " ou " privées ", rationalisées ou d'Ancien régime. De plus, alors que de nos jours, nombre d'économistes affirment que la common law est intrinsèquement plus adaptée aux besoins de l'économie, l'adoption de tribunaux de pairs à la française était alors sérieusement discutée dans des régions très dynamiques économiquement comme l'Angleterre ou l'État de New York. Cette recherche souligne qu'il est pour le moins exagéré de parler, pour la période actuelle, d'une toute nouvelle " imbrication de l'économique et du judiciaire ", qui aurait remplacé une " méfiance traditionnelle du monde économique envers les juridictions ". Les situations en la matière, lorsque la révolution industrielle battait son plain, étaient radicalement différentes non seulement entre niveaux du commerce, mais aussi entre pays. Les marchands français étaient parmi ceux qui avaient le plus tôt " découvert le chemin des tribunaux ", comme ceux de New York (en tout cas les grands négociants parmi eux), mais à la différence - bien malgré eux - de ceux des grandes villes industrielles et portuaires anglaises. Mais l'essentiel n'était pas l'existence, en soi, de tribunaux à part pour le commerce, ou encore de tribunaux où des marchands étaient les juges. Ce qui fonde le modèle français de jugement des pairs, c'est, d'une part, le caractère généraliste de ces tribunaux, qui se veulent ceux de tout le " commerce ", malgré toutes les tensions qui existent en permanence entre la notion unitaire de commerce et celle plus fragmentée de " métiers ". C'est aussi, d'autre part, la notion de " fonctions gratuites ", un bénévolat de service public qui fait entrer de plain pied des pairs élus dans l'Etat, avec des conséquences tant pour la trajectoire ultérieure de ces pairs que pour l'Etat lui-même. Le modèle français de jugement des pairs, issu du monde des corporations, a dû s'adapter à leur disparition, ce qui a finalement placé les tribunaux de commerce, à leur tour, dans une position de pivot, tout en redéfinissant leur légitimité d'une manière compatible avec la nouvelle conception de l'Etat. En pratique, loin de rendre une justice toujours conciliatrice, experte et fondée en équité, comme on le pense souvent, ces tribunaux fondent leur légitimité sur l'existence en leur sein de plusieurs filières, plusieurs types de procédures bien distincts, que leurs juges considèrent comme adaptés aux différents types d'affaires dont ils ont à traiter et qui leur permettent en particulier de gérer la masse du contentieux des impayés. Quant aux justices " plus privées " que j'ai rencontrées au cours de cette recherche, notamment les instances d'arbitrage des associations de branches ou des chambres de commerce d'Angleterre et des Etats-Unis, leur création et leur maintien n'ont rien d'évident. En France, ces instances se sont même retrouvées associées aux tribunaux de commerce dans un rôle d'auxiliaires plutôt que concurrentes. Les faire vivre demande un travail institutionnel qui est resté hors de portée de la plupart de ceux qui l'ont entrepris au 19e siècle : elles ne sont pas le produit naturel de l'existence de " communautés " qui auraient intérêt à créer une " justice privée ".

En transférant aux pouvoirs publics la capacité de décider l'emploi de la Participation des employeurs à l'effort de construction (PEEC), la loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion du 25 mars 2009 a transformé en profondeur l'organisation du 1 % logement. L'objet de la recherche est de mettre en lumière les facteurs à l'origine d'une telle inflexion. Pour cela, l'analyse s'efforce d'explorer le passé de l'institution afin d'en extraire les éléments à même d'éclairer cet épisode récent. Elle montre que les mécanismes à l'origine de la transformation du 1 % logement - processus ancien et graduel dont la réforme de 2009 constitue la dernière manifestation en date - alimentent deux dynamiques qui influent historiquement sur la forme du gouvernement et la production des règles relatives à l'emploi des fonds du 1 % logement. La dégradation de la légitimité de l'institution, conséquence de l'impuissance des syndicats à développer une capacité de représentation dans le secteur du logement, entraîne une remise en cause de la présence des acteurs paritaires à la tête de l'institution. L'émergence au sein de l'Etat d'une volonté de reprendre en main le dispositif, effet indirect du tournant opéré pendant les années 1980 dans la conduite de l'action publique, se traduit par le transfert sur le 1 % logement d'une part croissante du coût de la politique du logement en substitution au budget de l'Etat. Dans un contexte marqué par la crise du syndicalisme et le renforcement de la contrainte budgétaire, la permanence de ces deux processus interroge aujourd'hui sur la capacité du 1 % logement à conserver un espace d'intervention dans la politique du logement

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