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La France s’est fondée autour des valeurs centralisatrices symbolisées par l’unité fiscale et la concentration du pouvoir sur sa capitale Paris. Depuis 2003 et la réforme constitutionnelle qui reconnaît l’organisation décentralisée, elle se retrouve face à sa contradiction : celle de revendiquer l’unité centralisatrice et d’admettre la décentralisation. Contrairement à la définition qui veut que la décentralisation se caractérise par le partage des compétences entre les collectivités locales et les autorités nationales, l’État décentralisé possède une logique propre distincte de l’État central. En effet, il devrait intégrer la société civile dans le fonctionnement normal des institutions pour délibérer conjointement avec les élus. Pour comprendre ce phénomène et comment une telle décentralisation conserve l’unité nationale, il devient nécessaire de retracer l’histoire de la raison fiscale, c’est-à-dire la logique politique des contributions, de l’ancienne France à la naissance de l’État décentralisé contemporain pour déterminer les fondements, comprendre l’unité du pays et en concevoir les enjeux du début du XXIe siècle : payer directement, à la source, prendre en compte les revenus de chacun, intégrer la protection du vivant ainsi que le développement de l’économie locale. / France was created around central values which are symbolized by the fiscal unity and the concentration of power in its capital Paris. It has been contradicting itself since 2003 date of the constitutional reform, which recognizes the decentralized organization, because it claims to be a centralized state while also acknowledging the values of a decentralized state. This is in contradiction with the definition of “decentralization” which defines a state with a division of power between the local and national authorities, and the decentralized state possesses its own logic which is different from the central state. Indeed, it should integrate the civil society into the normal functioning of institutions in order to deliberate together with the elected representatives. To understand this phenomenon and how such “decentralization” has preserved the national unity it is essential to tell the history of the fiscal reason. That is to say, the political, logical contributions from ancient France to the birth of the contemporary decentralized state in order to determine its foundations, to understand the unity of the country, and to conceive the stakes in the beginning of the 21st century: direct payment, to the source, to take into account each person’s income, and to integrate environment protection as well as the development of the local economy.

Partant de l’intuition que la notion d’État en droit international et en droit européen fait apparaître des éléments tellement épars et désordonnés, on a pu démontrer que cette intuition de départ se reflète très bien dans la réalité. En effet, d’une branche à l’autre, on se rend compte que les ordres juridiques étudiés offrent une vision polymorphe de la notion d’État, sous la forme d’« une figure à géométrie variable ». En explorant les règles d’imputation, les règles de rattachement et les règles d’expression de la volonté de l’État, force est de constater que la notion d’État peut être appréhendée du point de vue organique, du point de vue matériel et du point de vue factuel. Au-delà de cette variabilité, il convient de rechercher l’unité fonctionnelle de la notion d’État. On en vient, dès lors, à la conclusion selon laquelle : la fonction singulière de la notion d’État est sa propension à être un outil au service des nécessités systémiques de l’ordre juridique international et européen. La notion d’État est en effet mobilisée pour servir un objectif particulier, ce qui rend concevable sa géométrie variable. Ainsi, notre thèse s’évertue à faire ressortir l’unité dans la variabilité. Elle comporte toutefois en filigrane une proposition théorique, celle de « l’État fonctionnel ». Par « État fonctionnel », nous entendons toute entité qui n’est pas statutairement un État, mais qui néanmoins exerce pleinement et entièrement des fonctions de nature étatique, et ceci de façon autonome. On vise par-là certaines entités fédérées (comme celles de la Belgique et le Québec) et certaines entités sécessionnistes ((comme la RTCN) ou des groupes terroriste (comme l’État islamique). La théorie de « l’État fonctionnel » ne va pas jusqu’à postuler la reconnaissance de la qualité d’État à ces entités, mais seulement de les considérer comme tel, de façon ponctuelle, afin de permettre une application effective et efficace de la norme internationale et/ou européenne. Mots-clés : notion d’État ; droit international ; droit européen ; notion fonctionnelle ; État fonctionnel, souveraineté, droits de l’homme, intégration. / Extending from the intuition that the concept of State in international and European law revealed various components, it is demonstrated that such intuition reflects the reality. Indeed, from one branch of another, we realize that the different legal orders we study, reflect a multiform face of State, a variable geometry. In exploring rules for imputation, rules for express the consent of State and rules allowing to link an entity to State, we have to admit that the concept of State can be defined through organic, material or factual criterion. Beyond this variability, it is appropriate to search the functional unit of the concept of State. We come therefore to the conclusion that the function of the concept of State is to serve the international and European legal orders requirement. The concept of State is used to serve a fixed objective, what explain his variable geometry. Thereby, our thesis is striving to demonstrate unity in diversity. It includes a theoretical proposal which is “the functional State” as watermark. “Functional State” is from our perspective an entity which is not State by statute but is State by functions. We target certain federal entities (such Belgium one’s or Quebec in Canada) and certain secessionist entities (as Turkish Republic of Northern Cyprus) or terrorist group (as Islamic State). This theoretical proposal does not extend to recognize such entities as States, but just to consider them as States on an ad hoc basis in the purpose to apply effectively and fully the international or the European norm. Keywords: concept of State, functional concept, functional State, International law, European law, sovereignty, human rights, integration.

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2007-2008. / Cette thèse examine la construction des mémoires de l'esclavage dans l'espace atlantique partagé par le Brésil et la République du Bénin. En examinant les échanges réciproques entre le Bénin et Bahia et en considérant l'Océan atlantique comme un espace partagé, la thèse examine comment le rapport à ce passé commun de la traite atlantique des esclaves se construit et se renouvelle aujourd'hui. Elle examine les modalités de manifestation de la mémoire de l'esclavage et de la traite des esclaves par le biais d'un phénomène relativement récent de revendication, de reconnaissance et de patrimonialisation. Au Brésil, ce phénomène se traduit par l'affirmation culturelle des Afro-Brésiliens, qui revendiquent la fin des inégalités sociales et économiques présentes. Au Bénin, il se manifeste par la mise en valeur du patrimoine, le développement de nouvelles formes de tourisme culturel ainsi que la mise en place de musées et de commémorations. Ce phénomène de patrimonialisation de la traite des esclaves et de l'esclavage contribue à la réinvention de l'Afrique au Brésil et du Brésil en Afrique. Il aide à construire l'Atlantique Sud dans les discours et dans les imaginaires comme un espace autonome d'« africanité » où la rupture devient continuité. / This thesis examines the construction of the memories of slavery in the Atlantic space shared by Brazil and the Republic of the Benin. By examining the reciprocal exchanges between Benin and Bahia and by considering the Atlantic Ocean as a shared space, the thesis investigates how the relation to this common past of the Atlantic slave trade is built and renewed today. It examines the ways the memory of slavery and slave trade appear through a relatively recent phenomenon of claim, recognition and patrimonialization. In Brazil this phenomenon results in the cultural assertion of the Afro-Brazilians, who claim the end of the present social and economic inequalities. In Benin, it appears by the development of the heritage and new forms of cultural tourism as well as the creation of museums and commemorations. This phenomenon of patrimonialization of the slave trade and slavery contributes to the reinvention of Africa in Brazil and of Brazil in Africa. It helps to build the South Atlantic in the speeches and the imaginary as an autonomous space of « africanity » where the rupture becomes continuity.

Cette thèse, qui emprunte la forme d’une ethnographie, porte sur les structures sociales, en particulier sur les organismes d’aide et leurs interventions (discours et pratiques) qui contribuent à un système qui rend l’acte de s’alimenter possible. Désigné sous l’appellation de dispositif de la faim, ce système dévoile la formation et la transformation de composantes et de dynamiques constitutives en fonction de la diffusion des connaissances et des savoirs reliés à l’alimentation, et de la circulation de choses, notamment de ressources matérielles et d’aliments. Notre étude s’est déroulée dans deux communautés du Brésil aux prises avec une situation de faim endémique, soit les municipalités d’Itapiúna et de Lagamar situées dans l’État du Ceará. Concevoir la faim endémique selon une approche anthropologique permet d’explorer le comment, et non seulement le pourquoi de cette réalité que l’on retrouve dans les régions défavorisées du Brésil. D’une part, nous examinons les interventions d’aide comme des recours qui permettent de subsister malgré la faim. Notre démarche permet de rapporter les pratiques et les discours localisés des organismes d’aide comme des modèles dynamiques de la vie sociale des droits. D’autre part, la prémisse qui veut que la possibilité de s’alimenter dans un contexte de faim endémique résulte d’une générosité d’autrui qui donne à quelqu’un des moyens pour se sortir de l’impasse alimentaire situe l’étude dans la sphère du don. Les significations des interventions d’aide selon les référents issus des droits humains et du don nous ont ainsi amenée à conclure à un agencement probable de ces deux sphères de l’anthropologie selon une juxtaposition d’accords qui verrait dans les interventions la normalisation des droits humains de façon à encourager le don, ce dernier devenant une forme d’opérationnalisation de l’appareil des droits humains. En résumé, cette thèse développe de manière théorique, mais surtout empirique, la proposition que le dispositif de la faim intervient dans une situation précise de faim endémique, en offrant une protection et une assistance en fonction des pratiques qui font la promotion des droits humains et en mettant en jeu le don, de manière à enclencher différentes dynamiques qui viennent qualifier les rapports sociaux qui se tissent entre les protagonistes du système.

L’adoption de nouvelles pratiques agricoles dans le but d’améliorer les rendements et de réduire la pauvreté est devenue un enjeu important pour le secteur du café au Mexique. Cependant, l’adoption des mesures recommandées demeure largement au-dessous des niveaux escomptés. Cette étude emploie un modèle probit multivarié pour analyser les facteurs qui facilitent ou entravent l’adoption de nouvelles pratiques utilisant des données provenant d’un sondage auprès de 119 producteurs. Les résultats montrent que la taille de l’exploitation, les liens de parenté, le niveau d’éducation, l’âge, le sexe et la taille du ménage ont une influence sur les choix des producteurs. Pour chaque catégorie de pratiques, l’appartenance à une organisation de producteurs a un effet positif. Des politiques visant à organiser les producteurs au sein d’associations locales au travers desquelles des services de vulgarisation peuvent être offerts pourraient améliorer le taux d’adoption des pratiques agricoles recommandées. / The adoption of productivity enhancing agricultural practices has become an important issue in the Mexican coffee sector especially as a way to tackle declining yields and poverty. However the adoption of recommended measures remains below expected levels. This study uses a multivariate probit model to analyse the factors that facilitate or impede the adoption of new practices using data from a survey of 119 producers. The results show that farm size, kinship networks, level of education, age, gender and household size all influence farmer investment in agricultural practices. For every category, membership in a producer organization was found to have a positive effect on the probability of adoption. Policies aimed at organizing coffee farmers into local associations through which extension services can be provided could improve the adoption rate of recommended agricultural practices.

Le coma, l’état végétatif et l’état de conscience minimale sont classés comme « troubles de la conscience ». La caractéristique commune à ces diagnostics est un état de conscience altéré. La technologie permet désormais de maintenir en vie les individus affligés de ces diagnostics. La nature même de leur condition et les soins disponibles pour ces patients conduisent à des dilemmes médicaux et éthiques importants. Ce mémoire propose une brève introduction des troubles de la conscience suivie d’une recension des écrits sur les enjeux éthiques et sociaux en lien avec ces diagnostics. Force est de constater que certains enjeux perdurent depuis des années comme le retrait de traitement. D’autres sont apparus plus récemment, comme l’enjeu lié à l’usage de la neuroimagerie. Un deuxième volet présente les résultats d’une étude qualitative examinant les perspectives et l’expérience des professionnels de la santé face aux enjeux éthiques lors de la prise en charge des patients atteints de troubles de la conscience. Cette étude a été réalisée par le biais d’un court questionnaire et d’entrevues semi-dirigées qui furent enregistrées puis analysées à l’aide du logiciel Nvivo. Les résultats démontrent entre autres que les répondants éprouvent un niveau de certitude élevé face au diagnostic bien qu’il soit souvent signalé comme un défi important dans la littérature. Le pronostic représente un enjeu crucial, y compris sa divulgation aux proches. Enfin, la relation avec la famille est un élément clé dans la prise en charge des patients et celle-ci est teintée par de multiples facteurs. / Coma, the vegetative state and the minimally conscious state are classified as “disorders of consciousness”. The common characteristic of these diagnoses is an altered state of consciousness. Technological advances now allow us to keep people afflicted with these diagnoses alive. The very nature of their condition and the type of care available to them has lead to important medical and ethical dilemmas. First, this thesis proposes a literature review of the ethical and social issues related to disorders of consciousness. Certain issues have persisted for years and others have emerged more recently as that relating to the use of neuroimaging. The second part proposes a qualitative study examining the perspectives and experiences of healthcare professionals dealing with ethical issues in the management of these patients; these aspects are so far poorly documented. We conducted this study using a short questionnaire and semi-directed interviews. The interviews were taped and analyzed using qualitative analysis software Nvivo. Our study showed that our participants experienced a high degree of certainty about the diagnosis, although the latter is often reported as a major challenge in the literature. The prognosis is a critical challenge, including its disclosure to relatives. Finally, the relationship with the family is a key element in the care of patients and it is influenced by multiple factors.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les cellules souches embryonnaires (ESCs) sont issues de la masse cellulaire interne (ICM) de blastocystes préimplantatoires. Elles sont pluripotentes c'est-à-dire capables de se différencier dans les trois lignages embryonnaires (ectoderme, mésoderme et endoderme) et de s'autorenouveller, c'est-à-dire de se multiplier indéfiniment en culture. Chez la souris, ces cellules (mESCs) sont à la base des techniques de transgénèse permettant des modifications génétiques ciblées. Chez l'Homme ces cellules (hESCs) représentent un grand espoir en médecine régénérative pour traiter des maladies dégénératives comme les maladies de Parkinson ou de Huntington. Le modèle le plus pertinent de l'espèce humaine est le singe. Cependant l'expérimentation sur cette espèce est soumise à une réglementation très stricte. C'est pourquoi il est nécessaire de développer des modèles alternatifs. C'est dans ce cadre que s'inscrit le lapin, qui est phylogénétiquement plus proche de l'Homme que ne l'est la souris. Mon projet de thèse a eu pour but d'étudier la pluripotence dans les ESCs de lapin (rESCs), afin de pouvoir les utiliser en transgénèse et produire des animaux transgéniques, modèles de maladies humaines. La première partie de ces analyses est regroupée au sein de l'article que notre laboratoire a publié en 2013 dans Biology Open (Osteil et al. 2013). D'autres analyses ont abouti à la dérivation de nouvelles lignées stabilisées dans un état plus proche de celui des cellules de l'ICM. L'ensemble des résultats a permis d'établir des bases solides pour la compréhension de la pluripotence et pour la dérivation d'ESCs dites naïves chez un autre mammifère que la souris / Embryonic stem cells (ESCs) result from cultures of inner cell masses (ICMs) isolated at preimplantation blastocyst stage. ESCs are defined by their self-renewal capacity, characterized by robust proliferation while maintaining plutipotent potential, the ability to give rise to cells from all three germ layers mesoderm, endoderm and ectoderm. Mouse ESCs (mESCs) allow the production of transgenic models by site-specific mutagenesis. Human ESCs (hESCs) represent major hope for regenerative medicine in order to treat degenerative diseases like Parkinson or Huntington. The more relevant model of Human is monkey. However, working on this specie is subjected to extremely strict regulation. Consequently it is very important to develop alternative animal models. Rabbit appears to be a very good candidate, because he is phylogenetically closer to Human than the mouse. My thesis project aimed to study the pluripotency mechanism of rabbit ESCs (rESCs), in order to use these cells for the production of transgenic animal models for human diseases. First part of theses analyses is synthesized in a publication into Biology Open in 2013 (Osteil et al. 2013). Other analyses produced new rESCs lines stabilized in a closer state compared to ICM state. All these results led to obtain solid knowledge on pluripotency and derivation on so-called naïve ESCs in a non-rodent specie

Nous avons proposé une approche du concept de politique à partir des romans de Lindsey Collen qui auront servi de toile de fond à notre recherche. Notre étude envisage le politique en trois temps qui sont les trois temps selon lesquels Rancière définit le mouvement politique à savoir, l'état initial appelé police, la remise en question de cet état qui est le fait de la politique et l'option d'ouverture que Rancière appelle le politique. Le premier temps énonce un état (État) initial. C'est la société mauricienne qui sera, dans les romans de Collen, cet « état » initial. Elle sera envisagée sous le jour d'une Infrastructure ou base économique et d'une Superstructure, c'est-à-dire la conjonction des appareils dits répressifs et des appareils idéologiques chargés de maintenir le pouvoir en place. Le deuxième temps marque la prise de position, la rupture désirée de cet « État » initialement exposé. Le troisième temps est le temps du politique, le temps de la « troisième option », celle que nous avons inscrite en parallèle du concept de réel en tant que béance et d'absence d'achèvement. Le politique s'inscrit chez Collen à travers l'agencement de réseaux d'images qui dépassent la réalité pour donner une autre dimension interprétative aux évènements. L'Autre en tant que manifestation du politique intervient avec l'autre lieu ou l'Utopie que Collen expose dans ses romans. L'Autre, c'est aussi le féminin en tant que principe en correspondance directe avec la notion de réel et de politique. Enfin, toujours dans une démarche d'inscription filigranée de l'altérité, nous avons proposé d'explorer les notions du mythe et de la danse. Notre démarche analytique et réflexive aura envisagé le concept de politique sous ces trois angles qui en constituent l'aboutissement. / Our research endeavours to demonstrate politics under these three aspects which constitute its theoretical backbone.We propose an approach of politics as a concept, having chosen Lindsey Collen's novels as background for this study. Our study considers politics under three aspects. The first aspect named “la police” by Jacques Rancière concerns the Mauritian society which is exposed as being a conjuction of economic and repressive apparatuses in charge of preserving the State. These forces fall under two categories namely Infrastructure and Superstructure, which function in order to maintain the State in its initial form. They act as conservative forces.The second aspect of politics involves a scission from this initial state in order to open the way to change and flexibility. Jacques Rancière calls it “la politique”.The third and last moment of politics is an opening towards the unachieved, in echo to the concept of the « real », that is with the abstract and the unknown. In Rancière’s theory it corresponds to “le politique”. Politics intervenes in the novels when Collen makes use of images which transcend reality and confer another dimension to interpretation. We also considered the « other » as a concept in direct equivalence to politics. When referring to the other, we consider issues like utopia, the feminine, myths and dance. All these issues evoke alterity in the sense of bypassing the known in an attempt to open new options.