Cette thèse porte sur les expériences vécues par des hommes diagnostiqués et traités d’un cancer urogénital (prostate, vessie et testicules) dans le contexte local espagnol d’une des îles Canaries. Les outils de recherche ont été notamment des entretiens avec les personnes qui ont traversé le processus de ces formes de cancer pour comprendre leurs ressentis au long de la trajectoire qu’elles ont suivie, dès l’expérience des premiers symptômes et/ou signes qui les ont conduit vers les institutions médicales, jusqu’aux expériences vécues au moment de recevoir le diagnostic et l’annonce des traitements biomédicaux, et enfin les manières de vivre ces traitements (ablations, radiothérapie, chimiothérapie, hormonothérapie). Les approches des analyses des récits des personnes interviewées prennent une forme croisée, combinant l’approche phénoménologique (celle de l’expérience vécue par ces personnes), interactionniste, et la narration différée de ces personnes en tant que survivantes, ainsi que celles de romans en lien avec l’expérience vécue de ces formes de cancers. Les tensions identitaires, le deuil de soi fondé sur l’identité masculine, le stigmate sont au cœur des expériences, toutes liées aux métamorphoses temporaires et permanentes du corps après l’administration ou pratique des traitements biomédicaux. Expériences singulières, mais aussi associées à l’influence de la construction sociale et culturelle de la maladie cancéreuse et de l’identité virile en Occident. / This thesis is concerned with the experiences lived by men who have been diagnosed and treated with a urogenital cancer (prostate, bladder and testicles) in the Spanish local context of one of the seven Canary Islands. The research instruments which have been used were particularly interviews with people who have experienced the process of these forms of cancer with the aim of understanding how they felt throughout the trajectory, from the appearance of the first symptoms and/or signs which led them to medical institutions, up to the experiences lived at the time of receiving the diagnosis and the announcement of the biomedical treatments, and finally the ways of experiencing these treatments (ablations, radiotherapy, chemotherapy, hormone-therapy). Approaches to the analyses of the experiences of those patients who were interviewed are cross-sectional, combining the phenomenological approach (the experience lived by these people), the interactionist approach, and the postponed narratives from these surviving patients, as well as those narratives related to the experience of living these forms of cancers. Identity-related tensions, the mourning based on the male identity and the stigma are placed at the heart of the experiences, closely related to the temporary and permanent metamorphoses of the body after the administration or practice of biomedical treatments. Unique experiences are also associated with the influence of the social and cultural construction of this cancerous condition and the male identity in the Western countries.

Le syndrome du défilé thoracique se définit par la compression du plexus brachial et/ou des vaisseaux subclaviers, à leur traversée dans l'étroit passage constitué par le défilé inter-scalénique - entre les muscles scalènes, l’espace costo-claviculaire et l'espace rétro-pectoral - pour atteindre le creux axillaire. Les symptômes peuvent être à prédominance artérielle, veineuse et/ou neurologique selon la structure impliquée. Malheureusement, le syndrome du défilé thoracique demeure controversé par son manque de critères diagnostiques acceptables. De ce fait, les tests orthopédiques utilisés pour diagnostiquer ce syndrome sont régulièrement remis en question. Ce mémoire de recherche vise à répondre à la problématique majeure entourant le syndrome du défilé thoracique : « Est-ce que les tests orthopédiques utilisés en clinique pour diagnostiquer ce syndrome sont valides ? » Au préalable, nous chercherons à identifier la qualité des articles pertinents sur le sujet à travers une revue de la littérature diagnostique. Ensuite, la validité des tests orthopédiques sera vérifiée à l’aide d’un appareil à échographie doppler lors d’une étude clinique. Les retombées de ce projet de recherche sont multiples pour les cliniciens. Tout d’abord, il pourra aider à clarifier ce syndrome controversé tout en offrant une meilleure connaissance de la qualité des articles publiés jusqu’à présent sur le sujet. Enfin, les résultats de l’étude clinique sur la validité des tests orthopédiques permettront d’améliorer l’utilisation des tests par le clinicien et ainsi, l’aider à poser un meilleur diagnostic. / Thoracic outlet syndrome (TOS) is defined as a neurovascular syndrome associated with compression of the brachial bundle (brachial plexus and/or subclavian vessels). Patients may have a compression of one structure or a combination of neurovascular symptoms, which can complicate the diagnosis. Based on the clinical presentation, the clinician often performs selected provocative tests to identify a site of compression of the brachial bundle specific to a type of TOS to confirm the syndrome and propose a management plan. However, due to the lack of accepted criteria for the diagnosis of TOS, test results may be unable to confirm or rule out the presence of the syndrome. This has important implications for the generalization of results relating to test performance. The purpose of this thesis was to establish the validity of orthopedic tests commonly used to diagnose a thoracic outlet syndrome. A systematic literature review was first conducted on the subject. Afterward, a clinical research on the accuracy of commonly used orthopedic tests used in practice was done using an echography Doppler machine. A better understanding of the validity of these tests should improve the clinical diagnosis and help define a clear plan of management. The advantages offered by this research project are multiple for clinicians, the study provides a better understanding of this controversial syndrome, knowledge on the quality of the research done up until now and lastly, clinicians have a better understanding of the validity of TOS orthopedic tests in an objective to help improve its diagnosis.

Les travaux exposés dans cette thèse sont de natures multiples mais visent tous à une meilleure compréhension du geste de saisie chez l'homme, que ce soit d'un point de vue comportemental, cinématique ou de contrôle. Lorsqu'il doit saisir un objet, l'homme s'appuie sur une structure de contrôle multi-niveaux ainsi que son expérience, ce qui lui permet d'estimer les mouvements à effectuer de manière très efficace avant même d'avoir commencé à bouger. Nous pensons que ce mode de commande peut apporter une solution innovante au double problème de l'atteinte et de la saisie par une main artificielle. Nous avons donc développé une architecture de commande distribuée reproduisant en partie ces mécanismes et capable de contrôler ce genre d'artefacts de manière efficace, déclinée en plusieurs versions en fonction du niveau de contrôle souhaité. Elle est constituée d'un ensemble d'unités d'appariement s'inspirant des structures présentes dans le Système Nerveux Central : chacune a en charge une partie du problème global à résoudre, elles intègrent des informations en provenance de la consigne et/ou d'autres unités à travers des échanges parfois redondants, et elles s'appuient sur un algorithme d'apprentissage supervisé. Afin de mieux comprendre les principes qui sous-tendent le mouvement humain nous nous sommes aussi intéressés à la modélisation de la main et du geste de saisie, que ce soit à travers un protocole d'expérimentation chez l'homme ou l'analyse de données médicales et vidéos chez le singe / Works presented in this thesis are of multiple kinds but all aim at a better understanding of the human grasping movements, may it be from a behavioural, kinematics or control point of view. When one wants to grasp an object he relies on a multilayer control structure and its personal experience, the two of which allow him to estimate the appropriate move in a very efficient way, even before he actually started to move. We think that this type of command can bring forth an innovative solution to the double reach and grasp problem that face an artificial hand. We developed a distributed command architecture that reproduce in part these mechanisms and is able to control this type of artefacts in an efficient way, several versions of which were implemented regarding the desired control level. It consists of a group of matching units that takes inspiration in the Central Nervous System: each of them is in charge of a part of the global problem to be solved; they integrate data from the system inputs and/or from other units in partly redundant ways; and they rely on a supervised learning algorithm. In order to better understand the underlying principles of human movement we also took interest in hand and grasping movement models, may it be through an experimental protocol on human or monkey medical and video data analysis

Dans la procédure pénale, se développe une contradiction pour le fait que l'on assigne à cette matière à la fois la répression du crime et la protection des droits et libertés des personnes impliquées dans la commission du crime. Cette particularité de la procédure pénale, qui lui coûte sa stabilité, est davantage perçue dans la phase préparatoire du procès pénal. C'est à ce niveau que tout se joue. Le procès pénal proprement dit ne vient mettre en évidence que les éléments recueillis lors des investigations. Les pouvoirs coercitifs des autorités chargées des enquêtes sont diversifiés. Mais, au nom du principe de la présomption d'innocence, l'usage de la contrainte dans la phase préparatoire du procès pénal doit satisfaire aux exigences de nécessité et de proportionnalité. La Cour européenne des droits de l'homme porte un regard attentif sur l'exécution des mesures de contrainte, qui constituent la négation des droits et libertés individuels garantis par la Convention européenne. Ces mesures restent exceptionnelles au regard des principes constitutionnels. Les droits que le législateur accorde aux personnes qui en font l'objet en sont la contrepartie. Mais ces droits ne sont pas absolus. Les personnes soumises à contrainte avant tout jugement bénéficient d'une relative protection qui varie selon leur âge, la gravité de la contrainte en laquelle elles sont tenues et la nature de l'infraction considérée. / In the criminal procedure, develops a contradiction for the fact that we assign to this material at once the repression of the crime and the protection of the rights and the liberties of the persons involved in the commission of the crime. This peculiarity of the criminal procedure, which costs him his stability, is more perceived in the preparatory phase of the penal trial. It is at this level that everything takes place. The penal trial itself comes to bring to light only elements collected during the investigations. The coercive powers of the authorities loaded with inquiries are diversified. But, in the name of the principle of the presumption of innocence, the use of the coercion in the preparatory phase of the penal trial has to satisfy the requirements of necessity and proportionality. The European Court of Human Rights concerns an attentive glance the execution of measures of constraint, which constitute the negation of the guaranteed individual rights and the liberties by the European Convention of Human rights. These measures remain exceptional towards the constitutional principles. The rights which the legislator grants to the persons who are the object of it are the counterpart. But these rights are not absolute. The persons subjected to constraint above all judgment benefit from a relative protection which varies according to their age, the gravity of the constraint in which they are held and the nature of the considered breach.

En plus de leurs difficultés motrices bien documentées, les personnes atteintes de la maladie de Parkinson présentent un large éventail de symptômes non moteurs. Ces symptômes non moteurs comprennent des difficultés perceptives, telles que la détection du contraste, la perception du mouvement et les réductions du champ visuel, ainsi que des difficultés cognitives, incluant des déficits de l'attention, du traitement visuospatial et de mémoire. Ces symptômes non moteurs demeurent sous-étudiés et peu compris, et ce, malgré le fait qu’ils jouent un grand rôle dans la qualité de vie des personnes avec la maladie de Parkinson ainsi que dans leur profil clinique. Dresser un profil des atteintes visuo-perceptives dès les premiers stades de la maladie est donc d’une grande importance. Pour ce faire, nous avons testé 14 adultes âgés et 10 adultes avec la maladie de Parkinson sur différents tests mesurant la perception et les capacités cognitives. Nous avons obtenu quelques évidences démontrant des atteintes au niveau de la cognition, mais aucune en lien avec la visuo-perception. De plus, nos résultats quelque peu contradictoires ne nous permettent pas d’infirmer ou confirmer la présence d’interactions entre la visuo-perception et la cognition dans les premiers stades de la maladie de Parkinson. / In addition to their well-documented motor difficulties, individuals afflicted with Parkinson's disease manifest a broad spectrum of non-motor symptoms. These non-motor symptoms encompass perceptual challenges, such as contrast detection, motion perception, and reductions in visual field, alongside cognitive impairments, including deficits in attention, visuospatial processing, and memory. Despite playing a significant role in the quality of life and clinical profile of Parkinson's disease patients, these non-motor symptoms remain insufficiently explored and understood, particularly visuo-perceptual impairments. Profiling visuo-perceptual impairments in the early stages of the disease holds considerable importance. To address this, we assessed 14 elderly adults and 10 adults diagnosed with Parkinson's disease using various tests measuring perception and cognitive abilities. While we obtained some evidence indicating cognitive impairments, none were linked to visuo-perception. Moreover, our somewhat contradictory findings do not allow us to definitively confirm or refute the presence of interactions between visuo-perception and cognition in the early stages of Parkinson's disease.

En cette ère que plusieurs surnomment le « Web 2.0 », les usagers se sont emparés avec enthousiasme des fonctions liées aux communications et au partage sur Internet, ce médium devenant ainsi une nouvelle plate-forme pour les enjeux liés à la vie privée et à la réputation. La diffamation constitue justement un des problèmes prédominants constatés en lien avec ce contenu électronique, plus particulièrement lorsqu’il est question de contenu généré par les utilisateurs. Face à cet outil permettant une diffusion et une intéractivité sans précédent, comment devons-nous aborder Internet au regard des règles de droit applicables au Canada en matière de diffamation? L’analyse juridique traditionnelle sied-elle aux nouvelles réalités introduites par ce médium? Le bijuridisme canadien nous impose d’étudier parallèlement les régimes de droit civil et de common law et ce, dans une optique comparative afin de comprendre les concepts et le fonctionnement propres à chacune des approches juridiques cohabitant au pays. Cette analyse nous permettra de mettre en lumière les particularités du médium électronique qui se révèlent pertinentes lorsqu’il est question de diffamation et qui font la spécificité des situations et des acteurs en ligne, distinguant ainsi Internet des modes de communications traditionnels que le droit connaît. Cette approche comparative permet de poser un regard critique sur chacun des régimes de droit en vigueur au Canada, considérant la réalité propre à Internet et au contenu généré par les utilisateurs, mais surtout, vise à promouvoir le développement de méthodes d’analyse véritablement ancrées dans le fonctionnement du médium en cause et susceptibles d’évoluer avec celui-ci. / In this era often called « Web 2.0 », users have jumped with enthousiasm on the functions of communications and sharing on the Internet, this medium becoming a new platform for issues relating to privacy and reputation. Defamation is one of the main concerns about electronic content, more specificially regarding user generated content (UGC). Dealing with this tool which enables an unprecedented dissemination and interactivity in communications, how should we treat Internet with regards to the legal rules applicable in matters of defamation in Canada? Does the traditionnal legal analysis fit the new reality introduced by this medium? Because of Canada’s bijuralism, we will study separately the civil law and common law regimes with a comparative method in order to understand the concepts and the functionning specific to each of the legal approaches cohabiting in Canada. It will allow us to identify the special features of the electronic media which stand out when confronted with matters of defamation and which caracterize the specificity of the online context and users, therefore distinguishing it from the traditionnal means of communication known by the law. This comparative analysis aims to take a citical look at each of the law regimes in effect in Canada, considering the reality of Internet and its user generated content. Mainly, this study aims to foster the development of analytical methods truly entrenched in the functionning of the medium concerned and likely to evolve therewith.

L’intégrité de notre système sensorimoteur est essentielle aux interactions adéquates avec notre environnement. Dans la maladie de Parkinson (MP), l’efficacité des interactions quotidiennes entre le corps et l’environnement est fréquemment réduite et diminue la qualité de vie. La MP est une maladie neurodégénérative résultant prioritairement d’une perte neuronale dopaminergique dans les ganglions de la base (GB). Cette dégénérescence altère le fonctionnement normal de la circuiterie associant les GB au cortex cérébral. L’administration de médications dopaminergiques permet d’améliorer les principaux symptômes cliniques moteurs de la MP. Cette thèse porte sur les rôles des GB dans les processus de traitement et d’intégration des informations sensorielles visuelle et proprioceptive et dans les mécanismes d’adaptation visuomotrice. Elle s’intéresse également à l’influence de la médication dopaminergique sur ces fonctions sensorimotrices. Nous avons réalisé trois études comportementales, utilisant l’atteinte manuelle tridimensionnelle comme modèle expérimental. Dans chacune de ces études, nous avons comparé la performance de personnes âgées en santé à celle de personnes souffrant de la MP avec et sans leur médication antiparkinsonienne quotidienne. Ces trois études ont été réalisées à l’aide d’un système d’analyse de mouvement et une station de réalité virtuelle. Dans la première étude, nous avons évalué si les GB sont prioritairement impliqués dans l’intégration sensorimotrice ou le traitement des informations proprioceptives. Pour se faire, nous avons testé la capacité des patients MP à effectuer des atteintes manuelles tridimensionnelles précises dans quatre conditions variant la nature des informations sensorielles (visuelles et/ou proprioceptives) définissant la position de la main et de la cible. Les patients MP ont effectué, en moyenne, de plus grandes erreurs spatiales que les personnes en santé uniquement lorsque les informations proprioceptives étaient la seule source d’information sensorielle disponible. De plus, ces imprécisions spatiales étaient significativement plus grandes que celles des personnes en santé, seulement lorsque les patients étaient testés dans la condition médicamentée. La deuxième étude présentée dans cette thèse a permis de démontrer que les imprécisions spatiales des patients MP dans les conditions proprioceptives étaient le résultat de déficits dans l’utilisation en temps réel des informations proprioceptives pour guider les mouvements. Dans la troisième étude, nous avons évalué si les GB sont prioritairement impliqués dans les mécanismes d’adaptation visuomotrice explicite ou implicite. Pour se faire, nous avons testé les capacités adaptatives des patients MP dans deux tâches variant le décours temporel de l’application d’une perturbation visuomotrice tridimensionnelle. Dans la tâche explicite, la perturbation était introduite soudainement, produisant de grandes erreurs détectées consciemment. Dans la condition implicite, la perturbation était introduite graduellement ce qui engendrait de petites erreurs non détectables. Les résultats montrent que les patients MP dans les conditions médicamentée et non médicamentée présentent des déficits adaptatifs uniquement dans la tâche explicite. Dans l’ensemble, les résultats expérimentaux présentés dans cette thèse montrent que la médication dopaminergique n’améliore pas le traitement des afférences proprioceptives et l’adaptation visuomotrice des personnes souffrant de la MP. Ces observations suggèrent que les dysfonctions dans les circuits dopaminergiques dans les GB ne sont pas les seules responsables des déficits observés dans ces fonctions sensorimotrices. / The integrity of our sensorimotor system is essential for adequate interactions with the environment. In Parkinson’s disease (PD), the efficiency of the daily interactions between the body and the environment is often reduced and interfere with quality of life. PD is a neurodegenerative disease resulting primarily from a dopaminergic neuronal loss in the basal ganglia (BG). This progressive loss of neurons alters the normal functioning of the BG-cortical circuitry. Dopaminergic medication is well known to remediate the major clinical motor symptoms of PD. This thesis investigates the role of the BG in the processing and integration of visual and proprioceptive sensory information and in visuomotor adaptation. This thesis also explores the influence of dopaminergic medication on these sensorimotor functions. We performed three behavioral studies using three-dimensional reaching movements as an experimental model. In each study, we compared the performance of healthy controls and individuals suffering from PD, while in the non-medicated condition and when on their regular daily antiparkinsonian medication. These three studies were performed using a movement analysis system and a virtual reality station. In the first study, we evaluated whether the BG are primarily involved in sensorimotor integration or in the processing of proprioceptive sensory information. We tested the ability of PD patients to perform accurate reaching movements in four conditions in which the sensory signals defining target and hand positions (vision and/or proprioception) varied. On average, PD patients made larger spatial errors than healthy controls when proprioception was the only source of sensory information available. Furthermore, these movement inaccuracies were significantly larger than those of healthy controls only when PD patients where tested in the medicated condition. The second study presented in this thesis demonstrated that the greater movement inaccuracies of PD patients in the proprioceptive conditions resulted mainly from impaired use of proprioceptive information for on-line movement guidance. In the third study, we evaluated whether the BG are primarily involved in explicit or implicit visoumotor adaptation mechanisms. Visuomotor adaptation skills of non-medicated and medicated patients were assessed in two reaching tasks in which the size of spatial errors made during adaptation was manipulated by varying the temporal evolution of a three-dimensional visuomotor perturbation across trials. In the explicit task, the visuomotor perturbation was applied suddenly resulting in large consciously detected initial spatial errors, whereas in the implicit task, the visuomotor perturbation was gradually introduced in small undetectable steps such that subjects never experienced large movement errors. Results indicate that both non- medicated and medicated PD patients showed markedly impaired visuomotor adaptation only in the explicit task. Together, the different experimental data presented in this thesis indicate that dopaminergic medication does not improve proprioceptive processing and visuomotor adaptation skills of PD patients. These observations suggest that dysfunction of dopaminergic circuits within the BG is not solely responsible for the reported sensorimotor deficits.

RÉSUMELe Mali étant une ancienne colonie française, il y a de fortes ressemblances entre les deux droits au niveau de la définition de sanctions applicables notamment la requalification du contrat de travail, la nullité du contrat de travail. Mais l'application des sanctions dans ces deux pays ne se fait pas de la même manière. Cela s'explique par des raisons sociales, culturelles et économiques. Pour illustrer les points de convergences et de divergences entre ces deux législations, il nous a été nécessaire d'analyser les sanctions civiles, administratives et pénales dans les deux pays sur la base de l'étude en entier du droit du travail français d'avant la réforme de la loi du 13 juillet 1973 portant sur le contrôle de la cause réelle et sérieuse du licenciement jusqu'à nos jours notamment la loi du 28 juin 2008 sur la modernisation du marché du travail avec l'exemple de l'article L.1237-11 portant la rupture conventionnelle du contrat de travailDe cette comparaison, il m'a paru pertinent de faire des suggestions pour améliorer le droit du travail malien à l'image du droit français tout en l'adaptant l'avant projet unique de l'O.H.A.D.A sur le droit du travail africain à cause du développement du marché économique et social du monde et de la place qu'y occupe en Afrique de l'Ouest. Par ce que notre code du travail date de 1992 et que depuis cette date aucune reforme importante n'a été opérée. / The punishment in labor lawSUMMARYMy thesis relates to the study of the right Malian compared to the law the labour French. Mali being an old French colony, there are strong resemblances between the two rights to the level of the definition of applicable sanctions. But the application of the sanctions in these two countries is not made same manner. That is explained for corporate names, cultural and economic. To illustrate the points of convergences and divergences between these two rights, it was necessary to us to analyze the civil sanctions, administrative and penal in the two countries on the basis of in entirety of the law the labour French of before the reform of the law of bearing 13 July 1973 on the control of the real and serious cause of the dismissal until our days in particular the law of June 28 2008 studies on the modernization of the labour market with the example of the article L 1237-11 bearing conventional rupture of the contract of employmentOf this comparison, it appeared relevant to me to make suggestions to improve the law the labour Malian to the image of the French right all while adapting it preparatory project single of the O.H.A.D.A on the law the labour African because of the development of the economic and social market of the world and the place that y occupies in West Africa. By what our fair labor standards act goes back to 1992 and which since this date no reforms significant was not operated.

Dans le secteur industriel, la nécessité de fournir des données cliniques lors de la mise sur le marché d’un nouveau dispositif médical s’est sensiblement accrue suite à de récentes évolutions juridiques. L’objectif de ce travail de thèse était de recueillir des données cliniques relatives à l’utilisation d’un nouveau modèle d’orthèse de type releveur de pied pour valider son intérêt vis-à-vis de produits standards. Pour formuler des hypothèses raisonnées et interpréter objectivement ces données, la connaissance des caractéristiques mécaniques des orthèses étudiées a constitué l’étape préalable nécessaire. Après s’être assuré de la faisabilité et de la pertinence du protocole expérimental sur des sujets sains, l’analyse des effets du port des dispositifs lors de tâches motrices élémentaires que sont la station debout et la marche chez des patients (avec atteinte uni ou bilatérale, d’origine périphérique, des muscles fléchisseurs dorsaux de cheville) a constitué le cœur de nos investigations. Celles-ci ont ainsi pu mettre en évidence que le port d’orthèse induit des effets communs et d’autres spécifiques à chaque modèle. Dès lors, de façon originale, nous nous sommes proposés d’identifier, par des moyens simples et rapides, les patients qui tirent davantage profit d’un des modèles d’orthèse. Outre le prérequis indispensable qui est l’acceptation de l’appareillage par le patient, nos résultats précisent que le dispositif orthopédique le plus adapté est celui qui compense le(s) déficit(s) en restaurant la fonction motrice, sans contraindre les capacités préservées / In the industrial field, the necessity of providing some clinical data during the launching of a new medical device has noticeably increased after some recent legal evolutions. The aim of this thesis was to collect some clinical data concerning the use of a new ankle-foot orthosis in order to confirm its relevance in comparison with standard products. To formulate some reasoned hypotheses and objectively interpret these data, the knowledge of the mechanical characteristics of the studied orthoses has constituted the preliminary necessary step. After checking the feasibility and the relevance of the experimental protocol on healthy subjects, the analysis of the effects of the ankle-foot orthoses during some elementary motor tasks, which are the stance and gait, in patients (suffering from a uni or bilateral affection, of a peripheral origin, ankle dorsal flexor muscles) has been the core of our research. As a consequence, it results from this that the ankle-foot orthosesinfer some common effects and some other, specific to each model. From that moment on, in an original way, we were bound to identify, with some simple and fast ways the patients taking the larger advantage from one of the orthosis models. In addition to the necessary prerequisite which is the acceptance of the equipment by the patient, our results specify that the most adapted orthopaedic device compensates for the deficiency(ies) by restoring the motor function, without restraining the preserved abilities

L'article 42 de la Convention de Vienne impose au vendeur de livrer la marchandise libre de tout droit ou prétention de tiers fondé sur la propriété intellectuelle. Ses conditions d'entrée en jeu requièrent l'analyse de ce que chaque contractant connaissait ou ne pouvait ignorer au sujet de la propriété intellectuelle du tiers. Ce passage de la Convention connaît des interprétations variées. Afin de contribuer à une interprétation uniforme et plus prévisible de l'article, le projet s'attache à le replacer sur la trame plus générale du commerce international, où le droit de la propriété intellectuelle pose des obstacles aux mouvements transfrontaliers des marchandises. Il est d'abord comparé avec la théorie de l'épuisement des droits, puis mis en parallèle avec les moyens qui sont accessibles aux opérateurs commerciaux pour prévenir le problème d'interférence avec les droits intellectuels. À la lumière des modes limités de publicité des droits intellectuels et de la complexité des régimes conçus pour protéger les créations, il apparaît que ce domaine ne permet pas de prévenir efficacement les risques pouvant contrecarrer la vente. La solution proposée par la Convention de Vienne est enfin confrontée aux principes généraux dont elle s'inspire. Ceux-ci disposent de présomptions d'égalité et de compétence à l'égard des opérateurs. Elles ne peuvent être repoussées que par une démonstration de déséquilibre substantiel, ce qui provoque l'intensification des obligations d'information et de coopération sur les épaules du contractant qualifié au service de l'autre. Il ressort de la démarche que l'équilibre contractuel qui sous-tend l'article 42 se fonde sur une répartition particulière de la prévention. La spécificité des droits intellectuels le requiert. / Article 42 of the Vienna Sales Convention requires that the seller delivers goods which are free from any right or claim of a third party based on intellectual property. Its trigger mechanism, however, requires the analysis of what each party knew of said intellectual property or what they each could not have been unaware of. This passage has been the object of various interpretations. With the intention to contribute to a more uniform and predictable interpretation of article 42, the project seeks to replace the provision in the general context of international trade, where intellectual property law sets obstacles to cross-border movement of goods. Article 42 is first compared with the theory of exhaustion of rights and placed in parallel with the resources available to prevent the problem of interference with intellectual property rights. In light of the limited modes of publicity of intellectual rights and the complexity of the protections they involve, it appears that intellectual property law does not allow effective means of prevention.The solution proposed by the Vienna Convention is finally confronted with the general principles on which it is based. Those principles set forth presumptions of professional quality and equality between parties, which cannot be refuted unless a substantial imbalance can be established. In such cases, the balance can be restored by increased disclosure and cooperation obligations on the shoulders of the qualified party. The project concludes that article 42 is based on a particular distribution of expectations pertaining to the prevention of intellectual property problems. The specificity of intellectual property rights requires such stability.