Le développement durable est un concept qui semble être prêté à toutes les sauces. Depuis sa plus populaire parution dans le Rapport Brundtland de 1987, il a servi à défendre autant des projets écologiques que profitables économiquement. Ce travail propose d'examiner de près la notion de développement durable en adoptant comme cadre théorique des concepts clés de l'écoféminisme et de l'auteur Ricardo Petrella. L'écoféminisme est une pensée peu connue mais avec un apport potentiellement riche pour la compréhension et la définition du développement durable. Afin de démontrer en quoi de nouvelles perspectives sont indispensables à la pensée du développement durable nous présenterons, en un deuxième temps, une analyse de l'impact des organisations économiques -la EAC, la SADC et le COMESA- et leurs traités de libre échange en particulier, sur le développement durable de la région du Lac Victoria. Nous démontrerons que bien que ces communautés prétendent vouloir réaliser un développement durable, elles ne pourront le réaliser tant qu'elles souhaitent d'abord et avant tout réaliser une croissance économique par le biais de la libéralisation. ______________________________________________________________________________

Ce mémoire porte sur l'articulation entre le commerce équitable (CÉ) et la responsabilité sociale (RSE) pour une entreprise traditionnelle au Sud. Dans le cadre de notre recherche, nous nous intéressons plus particulièrement au projet de coton équitable mené par la société cotonnière sénégalaise la SODEFITEX, en collaboration avec l'organisation de producteurs US-GPC Kédougou. Dans un premier temps, nous nous attardons au positionnement du projet de commerce équitable dans la stratégie de l'entreprise et nous voyons en quoi celui-ci constitue une initiative de RSE. Dans un deuxième temps, nous étudions les retombées et les limites de ce même projet en termes de développement durable (DD) pour les communautés impliquées. La revue de la littérature démontre une interrelation entre les concepts de commerce équitable, de responsabilité sociale et de développement durable. D'une part, le commerce équitable se revendique d'être un outil de développement durable pour les communautés du Sud. D'autre part, la RSE constitue un moyen pour les organisations de contribuer au développement durable. Par conséquent, le commerce équitable se pose comme une initiative de RSE pour les organisations et donc, un moyen pour celles-ci de participer au développement durable. Dans le cadre de notre mémoire, nous tentons de voir comment s'articulent concrètement ces trois concepts. Pour ce faire, nous procédons par l'étude d'un cas unique. Notre collecte de données repose sur l'observation participante, à travers laquelle nous avons procédé à la rédaction d'un journal ethnographique, la réalisation d'entretiens semi-dirigés, ainsi que la collecte de données documentaires. Nos résultats sont ensuite présentés d'abord sous forme de monographie, puis d'analyse des entrevues. Nos résultats démontrent que le projet de coton équitable mené par la société cotonnière en collaboration avec l'organisation de producteurs constitue une initiative de RSE au potentiel limité. D'une part, parce qu'il n'exige pas de la société qu'elle modifie ses pratiques au sein de sa propre organisation, d'autre part, parce qu'il ne l'incite pas à tenir compte des attentes des parties prenantes autres que les producteurs impliqués dans le projet de coton équitable. Toutefois, il s'avère être un moyen efficace pour l'entreprise de contribuer au développement durable des communautés impliquées. En effet, notre étude nous a permis de constater que le projet de coton équitable mené la société a engendré des améliorations significatives, tant au niveau du développement social (émancipation de la femme en milieu rural et utilisation démocratique de la prime sociale), du respect de l'environnement (amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs, de même que de l'éducation à l'environnement), que de la gouvernance (démocratie et transparence). Le développement économique soulève quant à lui plusieurs problématiques qui entravent l'amélioration des conditions de vie des producteurs. Nous concluons donc notre recherche en affirmant la nécessité du commerce équitable de repenser son fonctionnement, notamment en ce qui a trait à l'asymétrie des critères Nord/Sud, à l'opérationnalisation effective du principe de préfinancement, et à une meilleure répartition de la valeur ajoutée, surtout auprès des pays du Sud, s'il désire accroître son potentiel de responsabilité sociale et, conséquemment la participation des acteurs conventionnels à son projet de développement durable. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : commerce équitable, responsabilité sociale des entreprises, développement durable, coton, filière cotonnière, Afrique de l'Ouest, Sénégal, Kédougou

À peine sommes-nous sortis de l'histoire subie pour découvrir avec la modernité l'histoire conçue, que celle-ci prend une voie tout aussi imposante, celle d'une économie posée en extériorité sur le monde, recouvrant l'invention politique de sa dynamique de la neutralité d'une découverte. La modernité en devient opportuniste et marchande. Dès l'origine puis pour sa systématisation, encore persistante, le capitalisme a pu compter sur le cadre de la nation pour se déployer et sortir l'économie de son localisme, posant la frontière politique de ce qui est une importation ou une exportation. Initialement, sous l'angle de l'échelle territoriale, le cadre politique légitime est alors plus vaste que le cadre entretenu par les échanges. Les sciences sociales naissent de ce contexte, celui où un État-nation s'efforce de réguler et d'aménager la modernisation et la productivité du capitalisme. Se faisant, science et production s'entendent sur le devoir d'approvisionner un socio-territoire, pour générer et redistribuer à cette échelle les ressources prélevées ou produites au sein de ce que le système terrestre a très antérieurement organisé comme des bio-territoires. Les socio-territoires se surimposent aux bio-territoires alors que les échelles d'échanges de leur métabolisme respectif ne se correspondent pas. La conception et l'organisation du système social se font dans l'isolement de ses déterminations naturelles, considérées pérennes, stables, voire unilatéralement améliorables par l'industrie. Se compose politiquement une large alliance sociale sur la productivité du capitalisme. Cette alliance en est la bénéficiaire alors que se conserve la contrainte de disposer de cette productivité débordante au regard des paramètres antérieurs. Puis, à leur tour, les socio-territoires économiques surpassent en étendue les socio-territoires politiques, accentuant en pratique l'inattention aux bio-territoires. Ce productivisme, fait système, a bénéficié d'importantes conditions favorables; des terres peu habitées, des biocapacités sédimentées et enrichies pendant des dizaines de millénaires et des énergies fossiles d'une densité et d'une flexibilité considérable, abondante et presque gratuite, toutes conditions offertes à l'opportunisme marchand. Il y avait dans les bio-territoires des stocks accumulés que l'organisation des socio-territoires s'est alloué de redisposer. En presque chacune de ses formes, ces conditions disparaissent et les stocks bioproductifs montrent maintenant de redoutables signes d'épuisement alors que nous avons amené le système terrestre au bord d'un déséquilibre global. Ce mémoire refait théoriquement le parcours du processus dynamique qui nous a conduits à l'illusion historique commune amenant à une certaine organisation des socio-territoires qui, par delà certaines mitigations dominées par des arbitrages industrialistes et avec tout le poids des vastes inerties résultantes, cette organisation a été rendue concrète à distance d'un juste rapport aux bio-territoires, c'est-à-dire en sous-estimant l'exigence posée par la reproduction des métabolismes territoriaux. Nous tentons, aussi, de poser les jalons essentiels à la réduction de ces écarts et où s'entremêlent politiques globales et politiques locales. Nous révélerons que ces dernières recèlent un champ d'interventions publiques et d'investissement social légitime grandement sous-estimé, compte tenu de la grandeur des défis écologiques et de la célérité scientifiquement reconnue et requise pour les relever. Ce nouveau localisme relatif importe comme espace politique articulant un cadre de responsabilisation quant à la part publique de nos affaires et initiatives privées et comme régime d'évolution collective des normes et des intérêts. Ce qui peut s'interpréter comme la recherche, devenue urgence, des innovations et des performances systémiques qui font les sociétés résilientes, revalorisant les dimensions concrètes et vécues façonnant l'être là, c'est-à-dire le polymorphisme de la présence et de l'attention comme compétences individuelles et institutionnelles dans les formes d'habiter. ______________________________________________________________________________

Dans beaucoup de zones socioéconomiquement marginalisées du Maroc, nous assistons aujourd'hui au renouvellement des formes de mobilisation sociale. À l'extrême sud-est du pays, la vallée du Ziz est emblématique de ce mouvement en ce sens que ses habitants ont su développer, en l'espace d'une vingtaine d'années seulement, un impressionnant réseau d'associations locales et d'acteurs qui œuvrent au développement de la région et luttent pour sa dé-marginalisation. Cette lutte s'inscrit dans un contexte social, environnemental et territorial particulier à travers lequel l'action citoyenne témoigne des transformations sociopolitiques se produisant dans l'ensemble de la société marocaine. Le développement du tissu associatif et les innovations qui ont cours opèrent dans un contexte où l'organisation sociale et le maillage territorial sont en pleine transformation. Depuis les années 2000, cette explosion des initiatives économiques, sociales et environnementales, à l'échelle locale, vise le développement durable des communautés et la mise en valeur de leur milieu. Si ces innovations ont été possibles, c'est qu'elles arrivent dans un contexte où le pouvoir est en pleine mutation, ce qui permet le renouvellement des acteurs du développement. Ces initiatives cimentent à la fois des démarches sociales, économiques et techniques et ouvrent la voie à une gouvernance territoriale inclusive. Ce mémoire vise à mettre en lumière les effets de l'action collective et des transformations sociales sur la gouvernance territoriale et le développement durable des communautés rurales dans la vallée du Ziz. Nous proposons une analyse qui s'effectue en deux temps. D'abord, nous identifions les forces motrices du renouvellement des acteurs sociaux du milieu oasien et la façon dont elles s'articulent aux différentes échelles territoriales. Puis, nous mettons en lumière les stratégies de ces différents acteurs dans la prise en charge locale du développement des milieux de vie des communautés. En définitive, ce mémoire montre que la mobilisation de la société civile observée dans notre zone d'étude trace la voie à une gouvernance territoriale plus inclusive, mais dont la structure demeure encore très fragile compte tenu des difficultés que connaît la région sur les plans social, environnemental et organisationnel. La volonté de dé-marginalisation et de développement régional qu'affichent les acteurs territoriaux nous amène donc à considérer la viabilité des initiatives qu'ils mettent en place. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : gouvernance, associations locales, développement durable, Maroc, oasis.

Le transfert international de technologies (TIT) vertes vers les pays en développement (PED) est considéré comme un des moyens les plus efficaces et les plus équitables pour lutter contre les changements climatiques. La Convention des Nations Unies sur les changements climatiques et le Protocole de Kyoto qui s'y rattache contiennent donc plusieurs dispositions visant à encourager le TIT. Toutefois, le transfert et la diffusion des technologies vertes vers les PED n'ont pas connu d'accélération notable depuis l'entrée en vigueur de ces deux accords. Partant de ce constat, nous avons voulu explorer et comprendre les obstacles rencontrés par le régime des changements climatiques dans la promotion du TIT. Le TIT est un processus largement dominé par des forces économiques. Les investissements du secteur privé en sont le principal moteur, les entreprises transnationales (ETN), les principaux agents et le commerce international et les investissements étrangers directs, les principaux modes. Il n'est donc pas surprenant qu'en plus des règles de droit international de l'environnement visant à en faire la promotion, le droit international économique joue un rôle prépondérant dans la régulation du TIT. La régulation du TIT a beaucoup évolué depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale. D'un modèle privilégiant un fort interventionnisme étatique associé à des mesures protectionnistes pour les PED (le modèle développementaliste privilégié par le Nouvel ordre économique international (NOEI), elle a peu à peu effectué une transition vers un modèle favorisant la libéralisation économique et un interventionnisme minimal (le modèle néolibéral de la mondialisation). Ces deux phases de la régulation internationale se sont toutefois déroulées en décalage des avancées théoriques qu'ont connues les questions concernant la technologie, son transfert et l'évolution technologique des États. Lorsque l'interventionnisme était de mise, une vision relativement simpliste de la technologie prédominait tirant ses sources des théories économiques néoclassiques. Cela a mené à la mise en œuvre de politiques dont les bénéfices technologiques n'étaient pas toujours présents pour les pays qui en étaient les promoteurs et a ouvert la voie à la montée du néolibéralisme. Aujourd'hui, alors que les phénomènes technologiques sont mieux compris grâce, entre autres, aux travaux des développementalistes et néodéveloppementalistes et que l'on mesure mieux le rôle des politiques industrielles dans le développement économique et technologique des États, le modèle néolibéral de la mondialisation empêche désormais une prise d'action politique concrète et efficace des États dans des domaines où une intervention pourrait être bénéfique, particulièrement dans les PED. En effet, notre recherche nous a menés à la conclusion que le modèle de régulation qui domine actuellement les politiques nationales et internationales en matière de TIT s'appuie sur une vision néolibérale dont les prémisses se vérifient difficilement et qui ne semble pas donner lieu à l'accélération des TIT vertes nécessaires aujourd'hui. Cette conclusion est d'autant plus dramatique que ce modèle a été enchâssé en droit international économique au début des années 1990. De sorte qu'aujourd'hui, le régime des changements climatiques ne peut s'en abstraire, tandis que l'espace politique dont disposent les PED pour mettre en place des politiques nationales en faveur du TIT qui sortent du cadre du modèle néolibéral se retrouve fortement réduit. À cet égard, les accords de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ont considérablement réduit le champ d'action politique en matière d'investissement, de subventions et de droits de propriété intellectuelle, des secteurs désormais considérés comme « liés au commerce ». Pourtant, lorsqu'on s'arrête aux effets des prescriptions néolibérales sur le transfert de technologies, on constate qu'elles sont insuffisantes et mal adaptées au contexte des PED. D'une part, la prescription en faveur de la libéralisation économique ne considère pas les facteurs qui influencent les stratégies d'investissement des ETN. D'autre part, la prédilection accordée à un niveau de protection élevé des droits de propriété intellectuelle ne tient également pas compte des débats qui traversent toujours la littérature. Notre mémoire cherche à mettre en lumière les tiraillements théoriques qui marquent aujourd'hui la régulation du TIT, particulièrement en ce qui a trait au rôle de l'État afin de susciter une réflexion plus profonde sur les moyens pour accélérer le transfert de technologies vertes vers les PED. ______________________________________________________________________________

La définition du concept de responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) est contestée et en constante évolution. Sur le plan théorique, elle recouvre plusieurs dimensions de la relation entre l'entreprise et son environnement : respect des lois, éthique, contribution au développement durable, imputabilité envers les parties prenantes, réceptivité sociale, philanthropie, sollicitude ou encore participation citoyenne. Dans la pratique, les attentes en matière de RSE varient d'un pays à l'autre, selon les industries et les groupes d'intérêts. Dans le même temps, la RSE s'internationalise en raison de la mondialisation des échanges et des problématiques sociales et environnementales. Ces problématiques sont portées par des réseaux internationaux de parties prenantes qui tendent à former un nouveau contre-pouvoir à l'influence grandissante des entreprises. Cette dernière s'explique par un affaiblissement du pouvoir des États, contraints à une course vers le bas pour attirer les investissements, alors que le cadre juridique international est peu opérant. Toutefois, un cadre de régulation international hybride public-privé semble émerger, dont une des manifestations serait la prolifération depuis le début des années 80 des normes et certifications de RSE. À travers ces normes, une multitude d'acteurs (entreprises elles-mêmes, institutions de normalisations, organisations gouvernementales et intergouvernementales, ONG, mouvements syndicaux et autres groupes de pressions) tentent de définir les attributs d'un comportement corporatif responsable. Les normes visent à garantir la crédibilité des démarches de RSE des entreprises et à instaurer un climat de confiance avec leurs parties prenantes. Dans cette optique, leur efficacité dépend moins de leur contenu substantif que des mécanismes d'application et de vérification qu'elles prévoient et de leurs processus de développement. Sur ce dernier point, les processus multipartites sont de plus en plus privilégiés, à l'instar du processus d'élaboration de la norme ISO 26000 Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale mis en œuvre par l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO), qui jouit d'une réputation inégalée en matière de normalisation. En élargissant son champ de compétences, jusque-là limité aux normes de produits et services et aux systèmes de management (ISO 9001 et ISO 14001), l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO) souhaite développer une norme sur la responsabilité sociétale (RS) cohérente avec les conventions internationales en matière de droits humains, d'environnement et de droit du travail, complémentaire aux initiatives de RSE existantes, et établissant une terminologie commune. Dans cette optique, une des principales avancées du document est sa définition de la RS, qui représente un consensus entre près de 400 experts provenant de 80 pays, 40 organisations internationales et représentant 6 types de parties prenantes (Consommateurs, Gouvernement, Industrie, Travail, ONG et Autres). Initiée en 2005, l'élaboration de la norme aura pris 5 ans puisque sa parution est prévue en novembre 2010. La présente recherche vise à étudier le compromis que représente cette définition entre les différents intérêts des experts du processus ISO 26000. Nous mettons en œuvre une méthodologie qualitative d'analyse de contenu d'un corpus composé de 500 commentaires qui furent déposés en 2007 par ces experts sur la troisième version de la norme. Nos résultats mettent en évidence des oppositions significatives entre catégories de parties prenantes sur 6 analyses thématiques : normes internationales de comportement, comportement éthique, RS et développement durable, prise en compte des attentes des parties prenantes dans la RS, relation entre la RS et le respect des lois et mise en œuvre de la RS dans la sphère d'influence de l'entreprise. Les représentants de l'industrie semblent généralement en faveur d'une définition moins contraignante de la RS et défendent la permanence de normes et cadres juridiques nationaux. À l'inverse, différentes alliances entre les ONG, les consommateurs ou les représentants du travail défendent une vision plus contraignante de la RS et l'établissement de normes minimales de comportement universellement reconnues. Certains résultats font également apparaître des différences de point de vue entre pays du Nord et pays du Sud sur le rapport aux normes juridiques. Nous concluons en montrant la représentativité théorique du compromis que représente la définition d'ISO 26000 et en expliquant la prévalence de la perspective des parties prenantes sur la perspective internationale dans nos résultats sur les représentations de la RS. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Responsabilité sociale de l'entreprise, développement durable, parties prenantes, normes, gestion internationale, analyse de contenu

Le présent mémoire se penche sur l'étude des relations publiques entourant les sites du patrimoine mondial de l'UNESCO, avec pour objet la voie du Piémont pyrénéen du chemin Saint-Jacques-de-Compostelle en France. L'analyse a pour but de vérifier si les techniques de relations publiques déployées dans les stratégies de mise en valeur du patrimoine mondial sur la voie du Piémont pyrénéen contribuent au positionnement du patrimoine mondial comme agent de diffusion des principes de développement durable. Nous débuterons en situant la voie du Piémont pyrénéen dans la sphère internationale de l'UNESCO. Certains auteurs tiennent un discours élogieux à l'égard de cette voie jacquaire, soulignant sa richesse patrimoniale et l'effervescence entourant son urbanisation rapide, alors que d'autres décrient la forte augmentation du phénomène d'itinérance sur les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle, accentuant les effets négatifs d'une telle affluence. L'objectif de ce mémoire est de vérifier si les stratégies d'information, déployées sur la voie du Piémont pyrénéen, contribuent au respect et à l'application des principes de développement durable identifiés par le Centre du patrimoine mondial de l'UNESCO, favorisant ainsi l'émergence d'une entité vouée à la préservation du patrimoine matériel. Les techniques de collecte de données utilisées dans le cadre de cette recherche sont l'observation participante et l'entrevue semi-dirigée. Une méthode d'échantillonnage ciblé par critères est utilisée pour circonscrire les biens patrimoniaux représentatifs de la population, facilitant ainsi la mesure qualitative des approches de communication publique. Les biens patrimoniaux analysés sont différents à bien des égards. Ils nous permettent tout de même d'étudier les composantes communicationnelles entourant la voie du Piémont pyrénéen du chemin Saint-Jacques-de-Compostelle en France en ce qui a trait aux enjeux de développement durable. Le sceau UNESCO doit se porter garant de stratégies de communication efficaces consacrées au développement durable, non seulement pour les résidents mais également pour leur gouvernement. Dans ce contexte, il nous apparaît important de considérer la communication comme le quatrième pilier du développement durable, actualisant publiquement les trois autres (les sphères socio-sanitaire, économique et environnementale). ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : relations publiques, patrimoine, développement durable, chemin Saint-Jacques-de-Compostelle en France, voie du Piémont pyrénéen

Ce mémoire interroge la façon dont un acteur de la société civile intervient dans le devenir urbain. Il présente une étude des représentations socio-spatiales et discours sur le développement urbain construit par le Centre d'écologie urbaine de Montréal (CEUM), une organisation communautaire établie dans le quartier connu comme le « quartier Milton-Parc ». Son objectif consiste à voir dans quelle mesure un acteur de la société civile contribue au renouvellement des façons de penser et de faire le développement urbain. Dans le cadre de cette recherche, ont été interviewés 12 représentants du CEUM et une analyse documentaire a été réalisée. L'examen des résultats montre comment les représentations socio-spatiales du développement urbain montréalais produites par le CEUM, qui s'appuient sur des valeurs liées à l'écologie et à la démocratie participative, sous-tendent une vision du développement urbain à partir de laquelle s'arrime une combinaison de pratiques visant un changement politique et sociétal de la ville. Pour ce faire, l'appropriation des principes du développement durable et l'importance accordée à la participation des citoyens à la planification et à la gestion urbaines, basées sur une approche de l'écologie sociale, constituent les éléments sur lesquels reposent une façon de concevoir la production de son action. Dès lors, cette organisation de la société civile met de l'avant un projet urbain renouvelé qui s'appuie sur l'appropriation idéelle, matérielle et politique de la ville par les citoyens à la lumière des thématiques avec lesquelles le CEUM travaille. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Centre d'écologie urbaine de Montréal, quartier, Milton-Parc, développement urbain, représentations socio-spatiales, discours, développement durable, écologie, démocratie

Ce mémoire rend compte d'une recherche qui porte sur le phénomène de la mobilisation des acteurs dans les initiatives locales de mise en œuvre du développement durable (DD). Cette étude exploratoire s'est concentrée plus précisément dans des collectivités locales du Sénégal qui ont entrepris, dans une optique de bonne gouvernance, la mise en œuvre d'Agendas 21 locaux (A21L). L'objectif principal de cette recherche était donc d'identifier les facteurs de mobilisation des acteurs par l'entremise de trois axes de recherche : 1. Identifier les éléments relatifs à l'émergence et aux sources des initiatives qui pourraient influencer la mobilisation des acteurs; 2. Profiler les éléments relatifs aux différents types d'acteurs qui influencent leur mobilisation; 3. Découvrir les éléments méthodologiques des divers processus participatifs influençant la mobilisation des acteurs. Une revue de la littérature a d'abord permis de faire le point sur les grands concepts qui couvrent ce champ d'intérêt. Cette étape a permis la construction d'une grille d'analyse thématique qui a d'abord servi à la collecte des données puis à l'analyse des résultats. Ainsi, une étude de cas multisite a été réalisée dans les mois de septembre et d'octobre 2007, au cours de laquelle ont été visités quatre A21L. Ces visites ont permis d'effectuer des observations directes sur le terrain, des rencontres d'information avec les acteurs des collectivités ainsi que des entretiens semi-dirigés avec les différents responsables des initiatives. Puisque cette recherche se voulait avant tout exploratoire, la présentation des données de l'enquête devient un résultat en elle-même. Cette section du mémoire présente, de manière descriptive, l'état de la mobilisation des acteurs dans chacun des cas à l'étude. L'analyse transversale et comparée de ces données permet quant à elle de constater les convergences et les divergences qui existent entre les cas. Elle offre l'opportunité d'identifier, avec un certain niveau de généralisation, les obstacles vécus, les méthodes et les outils empruntés ou adaptés, ainsi que les approches préconisées. Les éléments se dégageant de l'analyse, que sont les facteurs de mobilisation des acteurs, offrent une source d'informations pertinentes à tout individu œuvrant dans le domaine du DD territorialisé, autant par la recherche que par l'application. Un portrait synthèse vient clore ce mémoire permettant de mettre l'emphase sur les principaux facteurs de mobilisation identifiés tout au long du processus. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Agenda 21 local, territorialité, développement durable, ville durable, initiative locale de DD, acteur, processus participatif, mobilisation.

En 2004, la Ville de Mont-Tremblant, traversée par la rivière du Diable, fait face à plusieurs défis relatifs à ses ressources en eau. Elle souhaite sécuriser son approvisionnement en eau potable; encadrer les développements immobiliers, récréotouristiques et routiers en plein essor sur son territoire, et ce, dans le respect de la capacité de support des écosystèmes aquatiques; et réduire l'opposition entre les usagers de l'eau. En somme, elle cherche à instaurer une gestion davantage intégrée et durable de ses ressources en eau. Inspirée par le modèle québécois de gestion intégrée de l'eau par bassin versant, elle décide d'instaurer une gouvernance participative de l'eau et entame une planification intégrée de ses ressources en eau selon une approche écosystémique, visant le développement durable. La Ville stimule la création d'un organisme de bassin versant pour la rivière du Diable. Fondée en 2005, l'Alliance pour une gestion intégrée et responsable du bassin versant de la rivière du Diable regroupe tous les décideurs politiques et les usagers socioéconomiques de l'eau de son territoire. Ces acteurs de l'eau s'engagent dans un processus de concertation dans le but d'élaborer un plan directeur de l'eau pour le bassin versant de la rivière du Diable. En tant qu'observatrice participante, nous avons collaboré au processus d'élaboration du premier Plan directeur du bassin versant de la rivière du Diable, de 2005 à 2008. À travers cette étude de cas, nous analysons d'une part, les forces et les faiblesses du modèle québécois de gestion intégrée de l'eau par bassin versant. D'autre part, nous évaluons les opportunités et les contraintes relatives au contexte d’étude, soit les contextes naturel et socioéconomique du bassin versant de la rivière du Diable de 2005 à 2008. En général, nous constatons que le modèle proposé permet de rencontrer la plupart des objectifs initiaux. Nous proposons toutefois quelques améliorations. Le plan directeur de l'eau, dans la forme exigée, permet de cerner les problèmes relatifs à l'eau et leurs causes, de cibler les enjeux, les grandes orientations, les objectifs à atteindre et les actions à entreprendre pour améliorer la gouvernance et la gestion de l'eau dans le cadre d'un bassin versant. Afin de raffiner l'analyse spatiale des problèmes, nous recommandons l'utilisation de systèmes d'informations géographiques. Afin d'alimenter ceux-ci, les gouvernements doivent rendre leurs données à référence spatiale disponibles auprès des organismes de bassin versant. L'institutionnalisation du bassin versant comme cadre d'analyse et de décision pour la gestion des ressources en eau est nécessaire. Nous constatons que la consultation des usagers de l'eau par les décideurs politiques, sous la forme de tables de concertation animées par un facilitateur indépendant, permet de créer un lieu d'échange propice à la résolution de conflits et de créer une communauté de pratique. Les acteurs de l'eau y participant apprennent à se connaître et à s'entendre sur des compromis face à l'utilisation des ressources en eau. La recherche du plus grand niveau possible de consensus est louable mais peu réaliste; le fait de ne pas atteindre de consensus comme tel ne devrait pas représenter un échec. Pour sa part, l'information et la sensibilisation de tous les acteurs de l'eau est un élément essentiel du processus. En somme, la démarche menée par AGIR pour la Diable a permis d'instaurer certains éléments de gouvernance participative de l'eau dans le cadre du bassin versant de la rivière du Diable et représente une première ébauche de planification intégrée des ressources en eau. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Développement durable, gestion intégrée de l'eau par bassin versant, gouvernance participative, Québec.