L’étude de la représentation du pouvoir à l’époque moderne s’est beaucoup développée ces dernières années sous l’impulsion de spécialistes historiens de l’art ou sémiologues. Or ces études ont souvent exclu de leur champ de recherche l’espace géographique, pourtant fondamental, que constitue le monde méditerranéen. Cette thèse va donc s’articuler autour de l’interrogation suivante : l’art du portrait, et en particulier du portrait de cour peint, a-t-il été pour les princes italiens un support de leur politique, de l’affirmation de leur pouvoir et de leur puissance ? Le portrait de cour est-il le reflet de la conception du pouvoir des princes et des principaux mouvements intellectuels de l’époque moderne ? Après avoir replacé ces tableaux dans leur contexte historique, cette étude s’attachera à appliquer aux représentations du pouvoir une véritable analyse de contenu : étude des thèmes récurrents, périodicité de leur apparition, positionnement dans les plans de l’image, superficie occupée, mais aussi connotation de chacun à des référentiels culturels bien précis, autant de sens cachés et pourtant patents. Certaines principautés méditerranéennes ont en effet utilisé les principes picturaux et politiques de la Contre-réforme pour affirmer non seulement la supériorité de l’Église catholique, mais aussi leur pouvoir. Après la période de redécouverte de l’art du portrait que constitue la Renaissance, la Contre-réforme et le XVIIe siècle apparaissent comme l’utilisation du discours « visuel » pour s’opposer au discours écrit. Au contraire, au XVIIIe siècle, c’est l’influence des Lumières et des écrits philosophiques qui vont imprégner ces portraits de cour. Si certaines permanences demeurent, les décors ou certains éléments du costume montrent une imprégnation de la société et des sphères du pouvoir par les idées nouvelles, qu’elles soient politiques ou sociales. / The study of the representation of power in modern times has developed significantly in recent years under the guidance of art historians and experts in semiotics. However, these studies have often excluded from their research the fundamentally important geographical space that is the Mediterranean world. Therefore, this thesis revolves around the following questions: Was the portraiture, and in particular the state portrait, a political statement of the power and legitimacy of the person represented in the painting? Is the court portrait a reflection of the conception of the power of the princes and the main intellectual movements of the modern era? After placing these paintings in their historical context, this study conducts a content analysis of the representations of power, focusing on recurrent themes, frequency of occurrence, and the placement of the image, and also to the connotation each specific cultural references, and meanings whether hidden or evident. Some Mediterranean principalities have indeed used the pictorial and political principles of the Counter-Reformation to assert not only the superiority of the Catholic Church, but also their own power. After the period of rediscovery of portraiture as an art form during the Renaissance, the Counter-Reformation and the seventeenth century are seen as the use of visual communication to oppose the written word. On the contrary, in the eighteenth century, the influence of the Enlightenment and philosophical writings permeates the state portraits. While there was a great deal of stability in portraiture over time, gradually the background decor and elements of the clothing began to reflect the arrival of new ideas, both political and social, within the spheres of power and in society more generally.

L’autorité de chose jugée constitue une composante essentielle de tout droit processuel. Elle a été reconnue comme un principe de droit de l’Union européenne par la Cour de justice qui l’applique en dépit de l’absence de source écrite depuis les premiers temps de la construction communautaire. Il est possible d’en identifier les fondements dans des principes fondamentaux tels que la sécurité juridique ou la protection juridictionnelle effective. L’autorité de chose jugée se manifeste tout d’abord sous la forme d’une exception d’irrecevabilité permettant de rejeter toute demande visant à remettre en cause ce qui a été définitivement tranché par les juridictions de l’Union. Cette exception ne peut être invoquée que lorsque la matière litigieuse ayant fait objet d’une première décision est identique à celle qui est en cause dans la nouvelle demande. L’autorité de chose jugée est également employée dans d’autres circonstances, afin de délimiter l’objet d’un litige en cas d’identité partielle des matières litigieuses et pour encadrer l’exercice des voies de recours extraordinaires. Les fonctions des juridictions de l’Union européenne exigent également une mise en relation de l’autorité de chose jugée avec la portée normative des actes juridictionnels. Elle constitue un complément nécessaire à la portée erga omnes reconnue aux arrêts d’annulation et, dans une moindre mesure, aux constats d’inapplicabilité résultant de voies de contestation incidentes des actes de l’Union. Elle doit toutefois être distinguée de la portée normative reconnue aux arrêts en tant que précédents créant ou modifiant des normes de portée générale. / Res judicata is a key component of any procedural law. It has been identified as a principle of European Union law by the Court of Justice, which has applied it since the early stages of the European Communities in spite of the absence of any written source. Its bases may be found in fundamental principles such as legal certainty or effective judicial protection. Res judicata firstly appears as an objection of inadmissibility which allows courts to dismiss any action aiming to reexamine previous decisions made by the courts of the European Union. This objection may only be raised if and when the subject-matter in dispute and the parties to the litigation are identical to those in the case which had previously been decided. Res judicata is also used in other circumstances, in order to set the boundaries of a new case which is only partly identical to the previous litigation, or in order to control access to extraordinary remedies. The European Union courts’ functions also require res judicata to be linked to the normative force of judicial acts. Res judicata constitutes a useful complement to the erga omnes authority granted to annulling judgments and, to a lesser extent, to rulings holding an act to be inapplicable. It must however be firmly separated from the normative force attached to judicial rulings in so far as they constitute precedents which create or alter rules of general scope.

Le peintre Francisco Rizi (Madrid, 1614-Madrid, 1685), issu de la communauté d’artistes italiens qui gravitait autour de la Cour d’Espagne depuis la construction de l’Escorial, est l’une des figures majeures de la peinture baroque espagnole de la seconde moitié du XVIIe siècle. Cette thèse présente uné étude monographique qui étudie sa carrière et ses liens sociaux et professionnelles, étude accompagnée d'un premier catalogue raisonné de son œuvre. Malgré le fait que Francisco Rizi ait été le peintre attitré d’une Cour dont le souverain était à la tête d’une constellation d’états européens, où on était au courant des principaux courants artistiques du continent, sa vie et son œuvre ont été souvent analysés dans une approche très localiste. Par conséquent, l’image traditionnellement véhiculée a été celle d’un artiste de second rang qui n’eut guère de portée. Mais contrairement à cette idée reçue, la carrière de Francisco Rizi fut loin de se cantonner à un cadre local. Avec cette étude, on redécouvre un artiste inventeur de modèles de sculptures, d’architectures, de scènes de théâtre et même de pièces d’orfèvrerie. On révèle là un plaisir de la forme qui apparente Rizi à des artistes baroques tels que Rubens, Bernin ou Le Brun. Pourtant, dans son cas, aucun mythe ne s’était forgé. Bien au contraire, ses contributions en architecture et en sculpture lui valurent une véritable diabolisation. Dans ces domaines, l’artiste fut condamné par la critique néo-classique comme responsable de la décadence des arts en Espagne sous le règne de Charles II, mépris qui finit par déteindre sur son œuvre peinte. D’un autre côté, ses contributions pour le théâtre ne laissèrent aucune trace et tombèrent dans l’oubli. Notre contribution permet de confirmer que Rizi joua un rôle majeur dans les domaines de l’architecture décorative, dévoile tout à fait son rôle dans la conception de modèles pour la sculpture et permet de détailler pour la première fois les modalités de la confection des décors de théâtre. De toutes ces interventions, restées pour la plupart inédites, s’offre ici un premier corpus.Par ailleurs, cette thèse a mis l’accent sur les relations professionnelles du peintre et sur ses modes de production, sans pour autant négliger l’étude stylistique de sa production picturale et de ses dessins, ainsi que des rares gravures d’après ses compositions. Le catalogue de ses œuvres, expurgés de celles indûment attribuées au maître et augmenté de nombreux inédits, permet désormais une perception plus juste de l’art de Rizi. Toutefois, il faut reconnaître qu’à ce stade de la connaissance de l’artiste, ce catalogue ne peut inclure que les œuvres dûment attestées par la documentation connue à ce jour, ainsi que celles présentant sans équivoque le style typique du peintre. Des futures recherches devront élargir ce catalogue aux éventuels dessins présentant des ébauches et des études partielles encore non identifiés, ainsi qu’aux œuvres réalisées en collaboration avec d’autres artistes. Par ailleurs, les résultats de cette recherche permettront de faire surgir très certainement, on l’espère, des œuvres nouvelles à présent dispersées et inédites. Certains pans de l’œuvre de Rizi ont été redécouverts. C’est le cas notamment de son œuvre comme architecte et comme décorateur de fêtes théâtrales de la cour. Mais il est ainsi également de sa production de peintre murale, dont on connaît mieux à présent ses contributions et son organisation. Ces aspects permettent de nuancer la vision qu’on avait jusqu’à présent de l’artiste, dévoilant un rôle de premier ordre sur la scène artistique à Madrid pendant la seconde moitié du XVIIe siècle, presque incontournable dans les chantiers les plus prestigieux de la Cour. Rizi ne fut pas un peintre exclusivement religieux, comme les œuvres aujourd’hui conservées ont pu le suggérer. Longtemps resté méconnu et incompris, Rizi ne réussit pas seulement à devenir l’un des artistes les plus importants de son temps à travers une carrière brillante comme peintre de cour, mais également dans l’influence qu’il a eu sur son atelier, sur ses collègues et sur les artistes plus jeunes.Notre étude sur Rizi, cependant, ne s’est pas cantonnée à la confection du catalogue raisonné. Elle a également mis l’accent sur la relecture et l’analyse des sources positives et une étude prosopographique de l’entourage de l’artiste (dans la mesure où l’état de la question nous l’a permis). L’étude du milieu d’origine a permis de mettre en lumière que Rizi fut un héritier. Certes, il était le dernier représentant de toute une tradition artistique et le dernier bénéficiaire d’une stratégie du groupe socio-professionnel de l’ancienne colonie d’artistes de l’Escorial. Son père, le peintre Antonio Ricci, bien que peintre de second, voir troisième rang, abritait des grandes ambitions pour sa propre carrière et pour celle de ses fils. Ses relations dans les milieux des courtisans, notamment parmi les Italiens, ses affaires et ses projets variés à Madrid invitent à le confirmer. Dans le cadre d’une stratégie certainement bien réfléchie, Antonio plaça ses enfants chez deux maîtres peintres très en vue à la Cour, tous les deux d’origine et éducation italiennes. Juan Andrés a été placé chez le Père Mayno, maître de dessin du Roi, et Francisco chez Carducho, peintre du Roi à la tête de l’atelier le plus important de Madrid. Fortuné et influent, peintre érudit par excellence, Carducho était haut placé au sein de l’élite artistique et littéraire. Il transmit à Francisco l’héritage de la tradition académique du peintre inventeur cristallisé dans la Péninsule autour du chantier de l’Escorial, qui y joua un rôle comparable de celui de Fontainebleau dans le contexte français, et de l’éphémère Academia de San Lucas à Madrid. Mais l’héritage légué à Francisco par Antonio Ricci et par Vicente Carducho ne fut pas seulement d’ordre théorique et artistique. Il consista également en des relations socio-professionnelles dans le milieu des peintres, sculpteurs et architectes qui se révélèrent capitales dans la carrière de Rizi, mais aussi des relations dans les échelons de l’administration du Palais et dans les cercles ecclésiastiques et aristocratiques.La mort de son père et de Carducho en 1635 et 1638, alors que Rizi (à ce que l’on croit) n’avait pas encore démarré sa carrière en tant que maître indépendant, ne lui fit pas de tort ;bien au contraire. Ceci l’obligea, probablement, à offrir ses services dans d’autres ateliers, favorisant aussi, vraisemblablement, cette inventivité et cette capacité d’adaptation que nous avons signalées comme caractéristiques de l’œuvre de Rizi, caractéristiques qu’une formation dans un seul atelier dirigé par un seul et même maître aurait pu étouffer, éventuellement. Ses expériences dans des ateliers en compagnie de Pedro de la Torre, Francisco Fernández, Núñez del Valle et Antonio de Pereda (et peut-être aussi Cosimo Lotti) ont dû donner à Rizi l’opportunité d’enrichir et contraster son enseignement auprès de son père et de Carducho, et de ne retenir que ce qui pouvait lui être utile dans la suite de sa carrière. Mais surtout, Rizi put compléter son savoir-faire en matière d’organisation et de production à plusieurs mains, un aspect dans lequel il passera maître. Les dessins et la confection de modèles pour des tiers constituent un pan essentiel de sa production, négligé auparavant, et que notre étude a permis de mettre en lumière.Les relations tissées grâce à ses origines ouvrirent à Rizi les portes pour recevoir des commandes au Palais, et l’introduire dans les cercles du cardinal Moscoso et l’inquisiteur général Arce y Reinoso et du premier ministre Don Luis de Haro. Ainsi, les deux prélats devinrent ses protecteurs au début de sa carrière palatine. Il devint leur « créature », selon le langage de la cour. En effet, Rizi sut tirer profit des bouleversements produits à la Cour d’Espagne pendant les années qui suivirent la chute du ministre Olivares, à la différence d’un Alonso Cano ou d’un Antonio de Pereda. Dès la fin de 1648, à partir du mariage de Philippe IV avec Marianne d’Autriche, les commandes du Palais se succéderont, avec le seul malentendu produit pendant la Régence, en raison de la crise politique vécue alors. Sur la fin de sa carrière, les soutiens du cardinal Aragón, du prince Juan José d’Autriche et du jeune Charles II viendront confirmer sa place de choix à la Cour, et des commandes de prestige se suivirent.Les sources auxquelles Rizi s’est abreuvé dans son art sont multiples et variées. Il a hérité de son maître Carducho la maîtrise de la grande composition dans les tableaux d’histoire, à la laquelle il a su ensuite ajouter le dynamisme et la théâtralité du rubénisme. Ensuite et en parallèle, il s’est essayé dans l’introduction de la mode néo-vénitienne en Espagne, prenant principalement les modèles du Tintoret comme référence, pour devenir ensuite l’initiateur de l’intégration des nouveautés de Pietro de Cortona et de Carlo Maratti provenant de Rome, celles de Agostino Mitelli et de Michelangelo Colonna de Bologne et celles de Luca Giordano de Naples. Ces influences le situèrent à l’avant-garde de la production de grandes décorations et de tableaux d’autel monumentaux et lui permirent d’exercer une influence durable sur les peintres plus jeunes, même après sa mort. On en jugera à travers l’imposant Martyre de saint Gênes d’Arles et du décor de San Antonio de los Alemanes, qui s’inscrivent au rang de ses chefs-d’œuvre. L’œuvre de Rizi représente à lui seul l’évolution de la peinture d’histoire baroque à la cour d’Espagne, passant du style sage et monumental héritier de l’école toscane, au rubénisme plus mouvementé, au néo-vénétianisme plus chatoyant et décoratif, aux effets de la quadratura pour finir sur les grandes compositions peuplées de personnages et sagement agencées qui triompheront à la fin du siècle et prépareront l’arrivée à Madrid de Giordano. L’ardeur avec lequel ses collègues, ses élèves et ses suiveurs ont assimilé et perpétué l’une ou l’autre de ces tendances, voire plusieurs, ont contribué à conférer à la peinture du Baroque plein réalisée à Madrid l’homogénéité et la haute qualité qui la caractérisent. / Doctorat en Histoire, art et archéologie / info:eu-repo/semantics/nonPublished

L’Italie, berceau de la sprezzata desinvoltura de Castiglione, est assurément le pays où l’ambiguïté des relations entre art, politique et images médiatiques est la plus forte. Le pavillon Italien des biennales de Venise de 2009 et 2011 illustre ce jeu complexe des apparences, qui « fait des mondes » ou « illumine des nations ». En relisant l’histoire de l’art à travers le prisme du concept de Castiglione, la thèse nous donne à voir que le monde (de l’art) est lui-même l’effet de l’ambivalence de cette désinvolture. Loin d’avoir assujetti l’art à leurs concepts, les grands hommes, qu’ils soient rois, philosophes ou hommes d’affaires seraient des effets de cette désinvolture de l’art. Comme Monsieur Jourdain, ils feraient de l’art sans le savoir. Exit Machiavel ! Il est aujourd’hui urgent de penser cette « ruse de l’art » qui mène le monde. Tel est l’enjeu fondamental de cette thèse qui, s’appuyant sur le schème nietzschéen de l’éternel retour, distingue plusieurs figures de la désinvolture, historiques, philosophiques et esthétiques. / Italy, the cradle of Castiglione’s sprezzata desinvoltura, is undoubtedly the country where the ambiguous relationship between art, politics and media is the strongest. The Italian pavilion of the Venice Biennale in 2009 and 2011 illustrates the complex game of appearances, which are “making worlds" or "lighting up nations." Reading again the history of art through the prism of Castiglione’s concept, the thesis shows us that the world (of art) is itself the effect of this “disinvoltura” ambivalence. Far from having subjugate art to their concepts, the great men, whether kings, philosophers or businessmen are the effects of this casualness (“desinvoltura”) of art. Like Monsieur Jourdain, they would make art without knowing it. Exit Machiavelli! It is now urgent to think this "ruse of art" that leads the world. These are the fundamental stakes of this thesis, that basing itself on the Nietzschean eternal return schema, distinguishes several casualness figures, historical, philosophical and aesthetic.

Notre recherche de doctorant aborde l’architecture royale en Mésopotamie à la fin du bronze ancien et au bronze moyen (de l’époque de la IIIème dynastie d’Ur : 2112- 2004 av. J.-C. à l’époque paléo-babylonienne : 2004-1595 av. J.-C.). C’est durant cette partie de l’âge du Bronze que les activités de construction de grands bâtiments publics ont été les plus importantes et qu’elles sont les mieux documentées par les fouilles archéologiques La thèse comporte deux volumes (texte et figures). Le volume du texte se compose de trois parties : la première et la deuxième concernent l’analyse architecturale des palais de la Mésopotamie du Sud et du Nord. Dans la dernière partie, on a proposé une étude comparative entre les palais mésopotamiens construits de la période d’Ur III à l’époque paléo-babylonienne. Des comparaisons sont aussi faites entre ces derniers palais et ceux appartenant à la même région de l’âge du bronze. On a aussi proposé d’autres études comparatives entre les palais mésopotamiens et ceux relevant des civilisations voisines, ainsi qu’entre ces palais et les grandes maisons de la même région. / Our doctoral research discusses royal architecture in Mesopotamia from the end of the Early Bronze Age through the Middle Bronze Age (from the time of the Third Dynasty of Ur: 2112-2004 BC through the Old Babylonian period: 2004-1595 BC). Activities surrounding the construction of large public buildings reached their height during this part of the Bronze Age and the most complete records from archeological excavations date from this period.The thesis consists of two volumes (text and figures). The text volume is divided into three sections: the first and second sections give an architectural analysis of the palaces of North and South Mesopotamia. In the last section, we offer a comparative study of Mesopotamian palaces built at the time of Ur III and those built during the Old Babylonian period. We also compare these Old Babylonian palaces to those of the same region during other periods of the Bronze Age. Finally, we compare Mesopotamian palaces to those of neighboring civilizations and to the large houses of the same region.

L'objet de la présente thèse est de procéder à l'étude comparée des doctrines et jurisprudences françaises et allemandes consacrées au principe de la séparation des pouvoirs. D'origine philosophique, ce principe n'est pas, aujourd'hui, dépourvu d'effets juridiques pratiques, comme le montrent les problèmes récents, soulevés dans la jurisprudence du conseil constitutionnel et de la cour constitutionnelle allemande. Toutefois, on ne saurait comparer la mise en oeuvre d'un principe dans deux ordres juridiques différents sans faire l'effort d'un retour nécessaire sur la genèse doctrinale de ce principe, sans apporter au travail comparatif une dimension d'histoire de la culture juridique dans les pays comparés. Le point essentiel de ce travail serait d'expliquer les développements jurisprudentiels les plus récents à la lumière de l'histoire des doctrines. Si notre travail sera essentiellement centré sur une comparaison franco-allemande, il doit rester ouvert à toute perspective intéressante que pourraient fournir, sur le sujet, d'autres jurisprudences nationales et européennes. / The thesis focuses on the german constitutional case law and doctrine relating to the principle of the separation of powers. The analysis of the problems concerning the meaning of the rule deducted under article 20 paragraph 2 of the German Basic Law of 23 May 1949 point up its practical application today. The interpretation of the solutions of the Federal Constitutional Court constitues the main part of this research however it is impossible to globally appreciate and understand the principle of the separation of powers without make the necessary effort to explain its genesis in the german constitutionnal law. Ergo, the theories of the Vormärz also the thought of the legal scolars of the Empire and the Weimar Republic are an important key stage that permit to grasp the present form of the principle in the decisions of the judge. The functional justice or the theory of the substantial decision complete the definition of the constitutional separation of powers. The concretisation of these integral elements of the principle create the system of checks and balances that govern the conflicting relations between legislative, executive and judicial powers.

L'étude du dispositif vestimentaire à la cour de Bourgogne de 1430 à 1455 s'appuie sur l'analyse systématique et informatisée de la comptabilité des ducs de Bourgogne, et s'oriente vers cinq points : décrire la terminologie du costume et son discours écrit ; rapprocher, année par année, la production vestimentaire et les activités de la cour, en regard avec les récits des chroniqueurs ; comprendre l'organisation des approvisionnements basés sur les rapports humains (organigramme,vie du vêtement, tables des fournisseurs) ; analyser les rythmes et niveaux de consommation par personnes et/ou par groupes, avec notamment un point sur le droit de robe à cette période ; comprendre la personnalité vestimentaire de la cour de Bourgogne, avec en particulier une proposition d'explication de la permanence de la couleur noire chez le duc Philippe le Bon. La conclusion s'oriente notamment vers la notion d'évolution, idée centrale de cette étude de 25 ans de costumes dans une société restreinte.

Dégagé par la Cour de justice des Communautés européennes, le principe de proportionnalité exige que les actes des institutions communautaires soient aptes à réaliser l'objectif visé et ne dépassent pas les limites de ce qui est nécéssaire à cet effet. De cette construction prétorienne se dégage l'autonomie du principe avec ses caractères de flexibilité et de complémentarité qui en font une règle ambivalente susceptible de contrôler différemment les actes communautaires mais aussi les actes nationaux. L'analyse de la jurisprudence révèle les formes plurielles du principe de proportionnalité dont les termes du rapport établi sont variables et dont le contenu est modulable, même si la mise en oeuvre de ce principe recouvre le plus souvent, mais pas exclusivement, un contrôle de nécessité et/ou un contrôle d'appropriation. La réelle cohérence de la mise en oeuvre du principe manifeste la volonté du juge d'en faire l'instrument d'une politique jurisprudentielle au service d'un processus d'intégration engagé par la création des Communautés européennes. [résumé de l'auteur]

Le Canada a été à l'avant-scène du mouvement des droits de la personne sur la scène internationale et nationale. La Charte canadienne des droits et libertés a eu une importante incidence sur la promotion et la protection des droits de la personne au Canada. En fait, elle assure à ses citoyens la protection de plusieurs droits fondamentaux et garanties judiciaires. Par ailleurs, le Canada a également le devoir envers les citoyens canadiens de s'assurer à ce que les crimes ayant un lien avec le Canada fassent l’objet d'enquêtes et ne demeurent pas impunis outre mesure. Dans cet objectif de répression du crime, il se doit de coopérer avec les autres États. Ce faisant, comment arriver à un juste équilibre dans cette interaction entre l'État et les particuliers tout en respectant les droits de la personne et certaines de nos obligations internationales? Notre mémoire examinera donc la pratique du Canada et l'application de la Charte en matière de coopération internationale et plus spécifiquement en matière d’entraide judiciaire et d'extradition afin de mettre en lumière l'équilibre fragile entre la protection des droits humains fondamentaux et nos obligations internationales en matière de suppression de la criminalité. Notre mémoire se base avant tout sur une analyse et une critique des jugements émis par la cour portant sur les mécanismes juridiques mis à la disposition des États, lors de demandes d'extradition ou d'entraide juridique, et ainsi de l'application, ou non, de la Charte hors le territoire canadien. La Cour suprême a tenté d'assurer la cohérence, d'une part entre la protection des droits auxquels sont en mesure de s'attendre les Canadiens et d'autre part des obligations internationales du Canada. Cependant, ce consensus s'avère problématique et l'application de la Charte à certaines situations présente des difficultés pratiques et théoriques. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Charte canadienne des droits et libertés, Entraide judiciaire, Extradition, Coopération internationale, Extraterritorialité, Canada, Droits humains.

Les années 90 ont été marquées par une explosion de violence dans plusieurs États africains et tout particulièrement dans la région des Grands Lacs. Le génocide rwandais de 1994 a permis une prise de conscience (tardive diront certains) par la communauté internationale de l'extrême gravité et de l'ampleur des crimes internationaux commis dans cette région. Cette prise de conscience servira d'élément déclencheur pour la mise en place et l'institutionnalisation de la justice pénale internationale chargée de lutter contre l'impunité des crimes les plus graves. Pour comprendre les objectifs ambitieux assignés à justice pénale internationale (mettre un terme à l'impunité des crimes les plus graves pour la CPI et juger les personnes responsables d'actes de génocide et autres violations du droit international humanitaire et réconcilier le peuple Rwandais après le génocide de 1994 pour le TPIR), il faut s'intéresser au contexte politique international de son institutionnalisation et aux intérêts des acteurs politiques tant au niveau international que national à recourir au droit pénal international. Face aux contraintes juridico-administratives, à l'incapacité de ces juridictions pénales internationales à s'affranchir des pressions politiques tant internationales que nationales et face à un conflit aux contours et implications diverses; le rôle de la justice pénale internationale doit être révisé au regard de ses objectifs et modalités d'intervention. Le travail que nous présentons a pour ambition de souligner les limites de l'application du droit pénal international dans la région des Grands Lacs tout en questionnant le rôle de la justice pénale internationale dans la recherche d'une solution appropriée et durable face à la problématique de la violence récurrente et endémique que connaissent les États de la région. Au-delà des particularités propres à chaque conflit et à chaque État, l'intérêt du travail réside dans son ambition de dégager des "modèles" d'intervention de la justice pénale internationale dans une situation post-conflictuelle caractérisée par une violence de masse. Nous présenterons trois "modèles" (cas de figure), le premier dit de "collaboration", le second dit de "recours à la justice pénale internationale" et le dernier dit de "nationalisation du droit pénal international". ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Justice pénale internationale, Cour pénale internationale, Tribunal pénal international pour le Rwanda, crimes internationaux, Grands Lacs africains.