Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

L’autonomie de la volonté demeure aujourd’hui encore, et heureusement, un fondement central du droit civil des contrats. Les principes de liberté contractuelle et de force obligatoire du contrat laissent aux contractants le choix d’aménager les différents paramètres et conditions d’exécution de leur entente, y compris de prévoir à l’avance la limitation ou même l’exclusion de la responsabilité découlant de l’inexécution du contenu contractuel. Cette liberté n’est cependant pas sans borne. Celle-ci doit, depuis l’adoption du Code civil du Québec, obligatoirement s’insérer dans une philosophie morale du rapport contractuel. Ainsi, la question de savoir si l’autonomie de la volonté des contractants va jusqu’à permettre à ceux-ci de s’exonérer d’une obligation essentielle dans le rapport contractuel fait l’objet du présent mémoire. Seront donc étudiés, d’abord, les principaux concepts juridiques interpellés par une telle problématique, soit l’exonération conventionnelle de responsabilité, d’une part, et le concept d’obligation essentielle du contrat, d’autre part. Par la suite, sera observée, dans quelle mesure les principes de liberté contractuelle et de force obligatoire du contrat sont susceptibles de fonder, sous le Code civil du Bas-Canada, d’abord, et sous le Code civil du Québec, ensuite, l’exonération conventionnelle de l’inexécution d’une obligation essentielle. La dernière partie de l’étude sera réservée à l’impact de la moralité contractuelle du Code civil du Québec sur l’exonération conventionnelle de responsabilité. Au regard de la jurisprudence contemporaine, cette conception morale du contrat s’oppose visiblement à ce que l’exonération conventionnelle puisse servir à dégager un contractant de l’inexécution d’une obligation essentielle. / Party autonomy still remains, thankfully, one of the key foundations of civil contract law. The principles of contractual freedom and of the binding force of contracts leave the contracting parties with the choice of defining the different parameters and terms of implementation of their agreement, including a provision for the limitation or even the exclusion of liability arising from a breach of contract. However, freedom has its limits. Since the adoption of the Civil Code of Quebec, this freedom must necessarily be considered within the context of a moral philosophy of the contractual relationship. The subject of the present thesis thus raises the question of whether the contracting parties’ autonomy goes as far as allowing them to release themselves from an essential obligation within the contractual relationship. Firstly, we shall study the main legal concepts raised by this issue: the exclusion of liability clause, on the one hand, and the concept of essential obligation, on the other. Secondly, we shall see to what extent the principles of contractual freedom and binding force of contract are likely to justify the enforcement of an exclusion clause in the event of a fundamental breach of contract, first under the Civil Code of Lower Canada, then under the Civil Code of Quebec. The last part of the study will be dedicated to the impact of contractual morality within the Civil Code of Quebec on the exclusion of liability clause. In light of contemporary jurisprudence, the moral conception of the contract clearly conflicts with using the exemption clause to release a party in the event of his or her breach of an essential obligation.

Durant les années 1950, les autorités municipales, sous la pression du département de la police, ont demandé le déboisement d’une section du parc du Mont-Royal. Cette section, communément appelée la « Jungle » et principalement composée de broussailles, de buissons et d’arbres, était fréquentée par une clientèle considérée comme indésirable. Cette dernière comprenait, essentiellement, des alcooliques, des voyous, des pervers, et, surtout, des homosexuels. Leur éradication s’est alors déployée selon un plan en trois étapes qui avait pour objectif de simplifier les techniques de surveillance utilisées par le département de la police. D’abord, une augmentation de l’éclairage, puis, le déboisement de la « Jungle », et, finalement, la construction d’une route, aujourd’hui connue sous le nom de Camillien-Houde. Le parc devenait ainsi plus accessible et plus sécuritaire. Les coupes, que l’on a appelées les « coupes de la moralité », ont eu un effet considérable sur l’environnement et la composition écologique du parc, donnant, entre autres, aux Montréalais, l’impression que le parc était devenu chauve (ce qui lui conféra d’ailleurs le surnom de Mont Chauve). Les transformations du parc du Mont-Royal n’étaient cependant pas limitées à sa Jungle. En fait, des modifications furent aussi mises en application dans d’autres sections considérées comme sous-développées. La métamorphose du parc et de sa « Jungle » était un acte de développement caractéristique de l’ère moderniste de la planification du Montréal d’après-guerre. La re-planification du parc du Mont-Royal témoigne ainsi d’une volonté sans bornes des autorités d’instaurer la moralité et la modernité dans la ville, volonté qui aura pour conséquence d’altérer la composition écologique du parc. C’est ce qui sera à l’origine d’une campagne nommée « Save-the-Mountain Movement », qui a cherché à empêcher la modernisation de l’espace et milité pour la réhabilitation du parc en tant que boisé paisible. / During the 1950s, the municipal authorities, under pressure from the Police Department, called for the clearing of a section of Mount Royal Park—the so-called “Jungle” (composed mainly of undergrowth, bushes, and trees)—where a community of undesirable Park patrons had established themselves. This cohort of undesirables was understood as being composed mainly of alcoholics, thugs, perverts and most importantly homosexuals. Their eradication was undertaken through a threefold plan which would simplify the techniques of surveillance used by the Police Department; this would be achieved through (1) increased lighting, (2) clearing the Jungle, (3) construction of a roadway, now known as the Camillien-Houde roadway, thus making the Park more accessible and safe. The cuts, known as the Morality Cuts, had a lasting effect on the environmental and ecological composition of the Park, with the immediate repercussion of “balding” the Park, thereby giving it the nickname of Mount Baldy. Yet Mount Royal Park’s transformation was not limited to its Jungle. In fact, the transformation was undertaken in a number of the Park’s sections which were deemed undeveloped. The development Mount Royal Park and of its Jungle were therefore acts of development, under the umbrella of Montréal’s modernist postwar planning. Indeed, the re-planning of Mount Royal Park testifies to the unbounded will of the authorities to instill morality and modernity within the city, going to lengths that ultimately altered the ecological composition of the Park. This would in the end lead to an all out campaign named the Save-the-Mountain Movement, which sought to end the modernist encroachment of this space and rehabilitate the Park as a wooded and tranquil environment.

Deux conceptions de la moralité dominent actuellement l’analyse des enjeux moraux internationaux : la moralité d’États et la moralité cosmopolitique. La première reconnaît les États comme unités fondamentales du système international et la seconde, celle des individus. Dans cette thèse, nous développons une conception différente de la moralité : l’approche du discours moral hégémonique. Notre objectif est de démontrer que celle-ci est plus à même d’expliquer et de comprendre la moralité dans le monde contemporain. Elle nous permet de mettre l’accent sur la progression d’un discours moral dominant ainsi que sur le rôle de ceux ayant contribué à son développement. Afin de faire une analyse critique de l’histoire dominante du discours moderne des droits, nous avons d’abord identifié deux caractéristiques fondamentales à ce discours : l’individualisme et l’universalisme. Ensuite, nous avons étudié leur reproduction dans le temps. Pour ce faire, les principales irrégularités de leur histoire au cours des siècles sont exposées ainsi qu’à deux moments distincts au cours du 20e siècle. Ce parcours nous a permis d’observer que malgré ses opposants, une certaine conception du discours des droits s’est internationalisée après la Seconde Guerre mondiale. Ensuite, une étude approfondie des débats entourant la rédaction de la Déclaration universelle de 1948 et celle de la Conférence de Vienne de 1993 démontre que cette conception des droits maintient sa position hégémonique à l’échelle internationale. Par conséquent, nous concluons sur la validité de l’approche du discours moral hégémonique pour comprendre la signification du discours moral des droits humains à l’échelle internationale. / Two conceptions of morality prevail in the analysis of current moral issues in international relations: the morality of states and the cosmopolitan morality. The first recognises the states as the fundamental units of the international system and the second, the individuals. In this thesis, we develop an alternative conception of morality: the moral hegemonic discourse approach. Our aim is to demonstrate that this perspective is better suited to explaining and understanding morality in the contemporary world. This allows us to emphasise the progression of a dominant moral discourse as well as the role of those who contributed to its development. In order to critically analyse the dominant history of the modern discourse of rights we first identified two of its fundamental characteristics: individualism and universalism. We then focused on their reproduction over time. To this end, the main irregularities of their history are exposed over the centuries and at two different points in the 20th century. Following these two steps, we observe that despite its opponents, a certain conception of the rights discourse internationalised itself in the aftermath of the Second World War. Second, a close study of the debates surrounding the writing of the Universal Declaration on Human Rights in 1948 and of the Vienna Conference in 1993 shows that this conception of rights maintained its hegemonic position at the international level. Therefore, we conclude on the validity of the moral hegemonic discourse approach to understand the significance of the rights discourse at the international level.

Ce travail propose une interprétation d’ensemble de la théorie du droit et de la théorie du contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois de l’auteur canadien contemporain Wilfrid Waluchow, à partir d’une étude de la manière dont elles s’inspirent de la conception classique de la common law. La partie préliminaire présente de façon synthétique la conception classique de la common law et la critique que lui adresse Thomas Hobbes, pour montrer comment elles font apparaître, dès les origines de la modernité, deux façons opposées de concevoir le droit, qui sous-tendent la pensée contemporaine. La première partie étudie le rapport que les conceptions du droit des inspirateurs plus immédiats de Wilfrid Waluchow entretiennent avec la conception classique de la common law. Elle explique comment H. L. A. Hart contribue à rapprocher le positivisme juridique de la vision coutumière des common lawyers à l’aide de la notion de règles secondaires et comment Ronald Dworkin associe plutôt l’approche de la common law à une méthode d’interprétation centrée sur la dimension argumentative du droit. La deuxième partie examine le positivisme juridique inclusif de Wilfrid Waluchow et la théorie de common law du contrôle judiciaire qu’il élabore à partir de celui-ci et elle montre comment l’effort de l’auteur canadien pour conjuguer dans sa pensée les influences des conceptions du droit de Hart et de Dworkin, à l’aide en particulier de la notion de moralité constitutionnelle, l’amène à développer une vision qui possède des affinités importantes avec la conception classique de la common law. / This work offers a general interpretation of the theory of law and the theory of judicial review of Canadian contemporary author Wilfrid Waluchow, through the study of their relation to classical common law jurisprudence. The preliminary section offers a summary of classical common law jurisprudence and of Thomas Hobbes’s critique of classical common law jurisprudence, and shows how they define two opposite ways of conceptualizing law that still underlie contemporary jurisprudence. The first section studies how the jurisprudence of H. L. A. Hart and of Ronald Dworkin, which directly inspire Wilfrid Waluchow’s theory of law, relate to classical common law jurisprudence. It shows how Hart, with his concept of secondary rules, moves legal positivism closer to classical common law’s customary understanding of the law and how Dworkin defines the common law approach otherwise, by proposing an interpretive method concentrating on the argumentative character of law.The second section studies Wilfrid Waluchow’s inclusive legal positivism and his common law theory of judicial review. It shows how Wilfrid Waluchow’s effort to reconcile Hart’s theory of the law with Dworkin’s jurisprudence, notably through the idea of constitutional morality, leads him to develop an understanding of the law which has important affinities with classical common law jurisprudence.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Deux conceptions de la moralité dominent actuellement l’analyse des enjeux moraux internationaux : la moralité d’États et la moralité cosmopolitique. La première reconnaît les États comme unités fondamentales du système international et la seconde, celle des individus. Dans cette thèse, nous développons une conception différente de la moralité : l’approche du discours moral hégémonique. Notre objectif est de démontrer que celle-ci est plus à même d’expliquer et de comprendre la moralité dans le monde contemporain. Elle nous permet de mettre l’accent sur la progression d’un discours moral dominant ainsi que sur le rôle de ceux ayant contribué à son développement. Afin de faire une analyse critique de l’histoire dominante du discours moderne des droits, nous avons d’abord identifié deux caractéristiques fondamentales à ce discours : l’individualisme et l’universalisme. Ensuite, nous avons étudié leur reproduction dans le temps. Pour ce faire, les principales irrégularités de leur histoire au cours des siècles sont exposées ainsi qu’à deux moments distincts au cours du 20e siècle. Ce parcours nous a permis d’observer que malgré ses opposants, une certaine conception du discours des droits s’est internationalisée après la Seconde Guerre mondiale. Ensuite, une étude approfondie des débats entourant la rédaction de la Déclaration universelle de 1948 et celle de la Conférence de Vienne de 1993 démontre que cette conception des droits maintient sa position hégémonique à l’échelle internationale. Par conséquent, nous concluons sur la validité de l’approche du discours moral hégémonique pour comprendre la signification du discours moral des droits humains à l’échelle internationale. / Two conceptions of morality prevail in the analysis of current moral issues in international relations: the morality of states and the cosmopolitan morality. The first recognises the states as the fundamental units of the international system and the second, the individuals. In this thesis, we develop an alternative conception of morality: the moral hegemonic discourse approach. Our aim is to demonstrate that this perspective is better suited to explaining and understanding morality in the contemporary world. This allows us to emphasise the progression of a dominant moral discourse as well as the role of those who contributed to its development. In order to critically analyse the dominant history of the modern discourse of rights we first identified two of its fundamental characteristics: individualism and universalism. We then focused on their reproduction over time. To this end, the main irregularities of their history are exposed over the centuries and at two different points in the 20th century. Following these two steps, we observe that despite its opponents, a certain conception of the rights discourse internationalised itself in the aftermath of the Second World War. Second, a close study of the debates surrounding the writing of the Universal Declaration on Human Rights in 1948 and of the Vienna Conference in 1993 shows that this conception of rights maintained its hegemonic position at the international level. Therefore, we conclude on the validity of the moral hegemonic discourse approach to understand the significance of the rights discourse at the international level.

La section « Moralité », de la Philosophie du Droit, de Hegel, généralement est comprise à partir de sa critique de la philosophie pratique kantienne, et cette critique est usuellement dirigée vers le formalisme moral que dérive du principe du devoir-être (Sollen). Sur ce plan, le présent travail a l'intention de montrer qu'au-delà de cette critique de la philosophie kantienne, la Moralité de Hegel, décrit dans l'itinéraire de l'Esprit Objectif, a comme base précisément le concept de devoir-être. Soutenue dans la structure logique-discursive de la suspension (ou suprassunsion - Aufhebung), caractéristique du mouvement des textes hégéliens, l'idée ci-présent est montrer qu'au-delà de l'aspect négatif du raisonnement moral pur, que se fixe dans un devoir qui ne se fait pas être, existe un aspect positif dans ce devoir que régle les exigences propres de l'universalité nécessaire pour l'effectivation de la liberté. D'une manière plus spécifique, pour Hegel, toute action (Handlung) est une activité (Tätigkeit) et, pour cela, la structure ontologique de l'action doit être cherchée dans l'activité, qui est présupposition logique et naturel de l'existence d'une action. Mais, ni toute activité est une action, car l'action est une explicitation de la volonté subjective dans l'Esprit Objectif, en impliquant ainsi une conscience de soi morale, comme condition pour une effectif objectivation de sa liberté. Pour de telle façon, cette dissertation débute avec une analyse du concept d'activité présente dans la Science de la Logique, et puis de sa relation avec l'activité comme acte (Tat) de la nature. Ensuite, il s'agit de l'action dans la nature humaine, lequel effective l'aspect libre de la nature à travers de l'esprit. Finalement, il y a un examen du concept de devoir-être, ses prétentions, validité et limite pour la résolution de la relation entre le fini et l'infini, élément décisif pour la compréhension de la totalité éthique comme suspension des déterminations du droit et de la morale. / A seção "Moralidade", da Filosofia do Direito, de Hegel, geralmente é compreendida a partir de sua crítica à filosofia prática kantiana, e essa crítica é usualmente focalizada no formalismo moral que deriva do princípio do dever-ser (Sollen). Frente a esse cenário, o presente trabalho tem a intenção de mostrar que além dessa crítica à filosofia kantiana, a Moralidade de Hegel, descrita no percurso do Espírito Objetivo, tem como base justamente o conceito de dever-ser. Amparada na estrutura lógico-discursiva da suspensão (ou suprassunção - Aufhebung), característica do movimento dos textos hegelianos, a idéia é mostrar que além do aspecto negativo do puro raciocínio moral, que se fixa em um dever que não se faz ser, existe um aspecto positivo nesse dever que pauta as exigências próprias da universalidade necessária para a efetivação da liberdade. De uma maneira mais específica, para Hegel, toda ação (Handlung) é uma atividade (Tätigkeit) e, assim, a estrutura ontológica da ação deve ser procurada na atividade, que é pressuposto lógico e natural da existência de uma ação. Mas, nem toda atividade é uma ação, pois essa é uma explicitação da vontade subjetiva no Espírito Objetivo, implicando assim uma consciência de si moral, enquanto condição para uma efetiva objetivação de sua liberdade. Para tanto, esta dissertação inicia-se com uma análise do conceito de atividade presente na Ciência da Lógica e sua relação com a atividade enquanto ato (Tat) da natureza. A seguir, trata-se da ação na natureza humana, a qual efetiva o aspecto livre da natureza por meio do espírito. Finalmente, analisa-se o conceito de dever-ser, suas pretensões, validade e limite para a resolução da relação entre finito e infinito, elemento crucial para a compreensão da totalidade ética enquanto suspensão das determinações do direito e da moral.

La section « Moralité », de la Philosophie du Droit, de Hegel, généralement est comprise à partir de sa critique de la philosophie pratique kantienne, et cette critique est usuellement dirigée vers le formalisme moral que dérive du principe du devoir-être (Sollen). Sur ce plan, le présent travail a l'intention de montrer qu'au-delà de cette critique de la philosophie kantienne, la Moralité de Hegel, décrit dans l'itinéraire de l'Esprit Objectif, a comme base précisément le concept de devoir-être. Soutenue dans la structure logique-discursive de la suspension (ou suprassunsion - Aufhebung), caractéristique du mouvement des textes hégéliens, l'idée ci-présent est montrer qu'au-delà de l'aspect négatif du raisonnement moral pur, que se fixe dans un devoir qui ne se fait pas être, existe un aspect positif dans ce devoir que régle les exigences propres de l'universalité nécessaire pour l'effectivation de la liberté. D'une manière plus spécifique, pour Hegel, toute action (Handlung) est une activité (Tätigkeit) et, pour cela, la structure ontologique de l'action doit être cherchée dans l'activité, qui est présupposition logique et naturel de l'existence d'une action. Mais, ni toute activité est une action, car l'action est une explicitation de la volonté subjective dans l'Esprit Objectif, en impliquant ainsi une conscience de soi morale, comme condition pour une effectif objectivation de sa liberté. Pour de telle façon, cette dissertation débute avec une analyse du concept d'activité présente dans la Science de la Logique, et puis de sa relation avec l'activité comme acte (Tat) de la nature. Ensuite, il s'agit de l'action dans la nature humaine, lequel effective l'aspect libre de la nature à travers de l'esprit. Finalement, il y a un examen du concept de devoir-être, ses prétentions, validité et limite pour la résolution de la relation entre le fini et l'infini, élément décisif pour la compréhension de la totalité éthique comme suspension des déterminations du droit et de la morale. / A seção "Moralidade", da Filosofia do Direito, de Hegel, geralmente é compreendida a partir de sua crítica à filosofia prática kantiana, e essa crítica é usualmente focalizada no formalismo moral que deriva do princípio do dever-ser (Sollen). Frente a esse cenário, o presente trabalho tem a intenção de mostrar que além dessa crítica à filosofia kantiana, a Moralidade de Hegel, descrita no percurso do Espírito Objetivo, tem como base justamente o conceito de dever-ser. Amparada na estrutura lógico-discursiva da suspensão (ou suprassunção - Aufhebung), característica do movimento dos textos hegelianos, a idéia é mostrar que além do aspecto negativo do puro raciocínio moral, que se fixa em um dever que não se faz ser, existe um aspecto positivo nesse dever que pauta as exigências próprias da universalidade necessária para a efetivação da liberdade. De uma maneira mais específica, para Hegel, toda ação (Handlung) é uma atividade (Tätigkeit) e, assim, a estrutura ontológica da ação deve ser procurada na atividade, que é pressuposto lógico e natural da existência de uma ação. Mas, nem toda atividade é uma ação, pois essa é uma explicitação da vontade subjetiva no Espírito Objetivo, implicando assim uma consciência de si moral, enquanto condição para uma efetiva objetivação de sua liberdade. Para tanto, esta dissertação inicia-se com uma análise do conceito de atividade presente na Ciência da Lógica e sua relação com a atividade enquanto ato (Tat) da natureza. A seguir, trata-se da ação na natureza humana, a qual efetiva o aspecto livre da natureza por meio do espírito. Finalmente, analisa-se o conceito de dever-ser, suas pretensões, validade e limite para a resolução da relação entre finito e infinito, elemento crucial para a compreensão da totalidade ética enquanto suspensão das determinações do direito e da moral.

La section « Moralité », de la Philosophie du Droit, de Hegel, généralement est comprise à partir de sa critique de la philosophie pratique kantienne, et cette critique est usuellement dirigée vers le formalisme moral que dérive du principe du devoir-être (Sollen). Sur ce plan, le présent travail a l'intention de montrer qu'au-delà de cette critique de la philosophie kantienne, la Moralité de Hegel, décrit dans l'itinéraire de l'Esprit Objectif, a comme base précisément le concept de devoir-être. Soutenue dans la structure logique-discursive de la suspension (ou suprassunsion - Aufhebung), caractéristique du mouvement des textes hégéliens, l'idée ci-présent est montrer qu'au-delà de l'aspect négatif du raisonnement moral pur, que se fixe dans un devoir qui ne se fait pas être, existe un aspect positif dans ce devoir que régle les exigences propres de l'universalité nécessaire pour l'effectivation de la liberté. D'une manière plus spécifique, pour Hegel, toute action (Handlung) est une activité (Tätigkeit) et, pour cela, la structure ontologique de l'action doit être cherchée dans l'activité, qui est présupposition logique et naturel de l'existence d'une action. Mais, ni toute activité est une action, car l'action est une explicitation de la volonté subjective dans l'Esprit Objectif, en impliquant ainsi une conscience de soi morale, comme condition pour une effectif objectivation de sa liberté. Pour de telle façon, cette dissertation débute avec une analyse du concept d'activité présente dans la Science de la Logique, et puis de sa relation avec l'activité comme acte (Tat) de la nature. Ensuite, il s'agit de l'action dans la nature humaine, lequel effective l'aspect libre de la nature à travers de l'esprit. Finalement, il y a un examen du concept de devoir-être, ses prétentions, validité et limite pour la résolution de la relation entre le fini et l'infini, élément décisif pour la compréhension de la totalité éthique comme suspension des déterminations du droit et de la morale. / A seção "Moralidade", da Filosofia do Direito, de Hegel, geralmente é compreendida a partir de sua crítica à filosofia prática kantiana, e essa crítica é usualmente focalizada no formalismo moral que deriva do princípio do dever-ser (Sollen). Frente a esse cenário, o presente trabalho tem a intenção de mostrar que além dessa crítica à filosofia kantiana, a Moralidade de Hegel, descrita no percurso do Espírito Objetivo, tem como base justamente o conceito de dever-ser. Amparada na estrutura lógico-discursiva da suspensão (ou suprassunção - Aufhebung), característica do movimento dos textos hegelianos, a idéia é mostrar que além do aspecto negativo do puro raciocínio moral, que se fixa em um dever que não se faz ser, existe um aspecto positivo nesse dever que pauta as exigências próprias da universalidade necessária para a efetivação da liberdade. De uma maneira mais específica, para Hegel, toda ação (Handlung) é uma atividade (Tätigkeit) e, assim, a estrutura ontológica da ação deve ser procurada na atividade, que é pressuposto lógico e natural da existência de uma ação. Mas, nem toda atividade é uma ação, pois essa é uma explicitação da vontade subjetiva no Espírito Objetivo, implicando assim uma consciência de si moral, enquanto condição para uma efetiva objetivação de sua liberdade. Para tanto, esta dissertação inicia-se com uma análise do conceito de atividade presente na Ciência da Lógica e sua relação com a atividade enquanto ato (Tat) da natureza. A seguir, trata-se da ação na natureza humana, a qual efetiva o aspecto livre da natureza por meio do espírito. Finalmente, analisa-se o conceito de dever-ser, suas pretensões, validade e limite para a resolução da relação entre finito e infinito, elemento crucial para a compreensão da totalidade ética enquanto suspensão das determinações do direito e da moral.