Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

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Reposant sur l’analyse sociologique de quarante-neuf entretiens qualitatifs auprès de contribuables et spécialistes de l’évitement fiscal, ainsi que sur la lecture des philosophes majeurs de quatre grandes doctrines contemporaines de la justice sociale, cette thèse de doctorat vise à décrire et à comprendre les pratiques actuelles d’évitement fiscal des contribuables, personnes physiques et entreprises.La norme sociale s’avère plutôt favorable à l’évitement légal de l’impôt, et relativement permissive vis-à-vis de l’évitement illégal. Une analyse en sociologie de la déviance montrera les dangers que cette dynamique fait penser sur les finances publiques et sur la capacité de l’État à lever l’impôt dans le futur. Alors, l’étude des cadres axiologiques de ces phénomènes sociaux permettra d’établir une typologie idéal-typique des contribuables à partir des doctrines utilitariste, égalitariste libérale, libertarienne et communautarienne. Elle tentera de comprendre pour chaque groupe d’individus ainsi constitué les manières de penser et d’agir face à l’impôt, à partir notamment de la modélisation du « ras-le-bol fiscal ». Cette typologie pourra aussi être appliquée aux pratiques d’évitement des multinationales.Finalement, des recommandations originales et argumentées permettront de passer d’une vision comptable et juridique des finances publiques à une perspective de long terme basée sur les principes de justice. / This thesis is based on a qualitative survey among forty-nine taxpayers and tax specialists, as well as the study of the major philosophers of four different theories of social justice: utilitarianism, liberal egalitarianism, libertarianism and communitarianism. It aims at bringing to light tax avoidance and tax evasion strategies as well as the social and individual frames that allow such practices. This is conducted based on a social deviance analysis. Our work will confirm why taxpayers generally are in favour of (legal) tax avoidance. We have also observed a certain acceptance of (illegal) tax evasion. Our sociological and philosophical analysis will provide explanations for this situation. It will also offer new perspectives about the direct and side effects of this dynamic. We have established an ideal-type analysis grid that has allowed to better understand the social norm about tax, both from individual and firm perspectives. We have also created a theoretical model to explain the so-called tax “ras-le-bol”, as a breakeven threshold for taxes. We have eventually proposed original criteria for social justice based on our experience and research work that intends to open up new horizons for rebuilding a fair and sustainable tax and redistribution system.

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La présente étude a pour objet la question de l’islam libéral européen. Le sujet peut paraître à premièrevue incongru pour certains tant est installé dans le public l’idée que « islam » et « libéralisme » sont deux entités nonseulement antinomiques mais aussi des oxymores ontologiquement opposés en termes non seulement philosophiquesmais aussi politiques.Le sujet il est vrai paraît à premier abord fort complexe à dénouer tant la profusion des lectures(souvent) contradictoires a recouvert la question de couches successives de sur interprétation. Pour ce qui meconcerne, j’avoue une certaine appréhension devant un « sujet-objet », qui tout le moins peut vous rattacher demanière permanente, à une catégorie « islam » en faisant de mon travail une énième vision pro domo, soit del’intégration soit du multiculturalisme. Il est tentant et payant de réduire tout questionnement intellectuel à des soucissubjectifs, sotériologiques ou politiques, le risque étant inévitable tant la problématique étudiée charrie lesprésupposés, les aprioris et les interprétations. A défaut de me situer dans le camp des héros de l’objectivité,j’aimerais expliciter mes perspectives objectives. Elles sont en effet mises au service d’une démarche forcémentsubjective mais que j’espère la plus honnête intellectuellement possible. Les enjeux de recherches et les enjeuxintellectuels étant souvent inextricablement liés. De ce fait, il faut partir de notre préoccupation : comment penser une« pensée de l’islam libéral » ? Quel en est son intérêt culturel, épistémologique et intellectuel ? Ceci dans un contextehistorique plus général qui depuis la révolution iranienne de 1979, installe le débat sur l’islam au coeur desquestionnements sur les rapports Nord-Sud. / The present study has as an aim the question of European liberal Islam. The subject can at first sight appear incongruous for some as well is installed in the public the idea as “Islam” and “liberalism” are two entities not only paradoxical but also of the oxymores ontologically opposed in term not only philosophical but so political. it is true that the subject appears with first extremely complex access to untie so much the profusion of the readings (often) contradictory covered the question with a successive layer with about interpretation.For what relates to me, I acknowledge a certain apprehension in front of a “subject-object”, which all the least can attach you in a permanent way, with a category “Islam” by doing my work one umpteenth vision pro domo, either of integration or multiculturalism. It is trying and paying to reduce any intellectual questioning to subjective concern, soteriologic or political, the risk being inevitable so much the studied problems carts presupposed, the aprioris and interpretations. Failing to locate me in the camp of the heroes of objectivity, I will like to clarify my objective prospects. They are indeed put at the service of an inevitably subjective step but which I hope for most honest intellectually possible. Stakes of research and stakes intellectual being often inextricably dependent. So it is necessary to start from our concern: how to think a “thought of liberal Islam”? Which in east are cultural, epistemological and intellectual interest?

Ce travail se propose d’étudier la manière dont l’écrivain goannais de langue portugaise Francisco Luís Gomes (1829-1869) aborde dans son roman à thèse Les Brahmanes (1866) le christianisme, le système hindou des castes et le colonialisme. Libéral et catholique convaincu, Gomes fut très marqué par les idéaux de la Révolution française et aurait pu être inscrit dans le courant du romantisme « réformateur » dont faisaient partie Lamartine, Lamennais et Hugo. Inspiré par un fait historique (la révolte des Cipayes de 1857, le premier mouvement insurrectionnel indien d’envergure contre la domination anglaise), Les Brahmanes pourrait être considéré comme étant non seulement le premier ouvrage de fiction à attaquer les castes de l’Inde mais aussi le premier roman de la littérature moderne à dénoncer les abus du colonialisme. Le discours de Gomes comporte néanmoins quelques problèmes, car l’auteur finit par légitimer dans son livre le fait colonial. L’action des Brahmanes ne se déroule pas en Inde portugaise, d’où était l’écrivain, mais en Inde britannique, la véritable cible du roman. Or, celui-ci contribue aussi bien au mythe selon lequel le Portugal aurait agi, en tant que conquérant de peuples, d’une manière « douce » et égalitaire qu’au « style occidental de domination, de restructuration et d’autorité sur l’Orient » appelé « orientalisme » (Edward Saïd). / [?] / Este trabalho propõe-se a estudar a maneira como o escritor goês de língua portuguesa Francisco Luís Gomes (1829-1869) aborda em seu romance de tese Os Brahamanes (1866) o cristianismo, o sistema de castas hindu e o colonialismo. Liberal e católico convicto, Gomes foi bastante marcado pelos ideais da Revolução Francesa e teria podido ser inscrito na corrente do romantismo “reformador”, da qual faziam parte Lamartine, Lamennais e Hugo. Inspirado em um fato histórico (a Revolta dos Cipaios de 1857, primeiro movimento inssurrecional indiano de envergadura contra a dominação inglesa), Os Brahamanes poderia ser considerado como sendo não apenas a primeira obra de ficção a atacar as castas da Índia mas também o primeiro romance da literatura moderna a denunciar os abusos do colonialismo. O discurso de Gomes comporta entretanto alguns problemas, pois o autor acaba por legitimar em seu livro o fato colonial. A ação de Os Brahamanes não se passa na Índia portuguesa, de onde era o escritor, mas na Índia britânica, o verdadeiro alvo do romance. Ora, este contribui tanto para o mito segundo o qual Portugal teria agido, enquanto conquistador de povos, de uma maneira “doce” e igualitária, quanto para o “estilo ocidental de dominação, de reestruturação e de autoridade sobre o Oriente” chamado “orientalismo” (Edward Saïd).

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La dépense fiscale est un outil de politique publique qui permet au même titre que la dépense publique de financer les missions de service public. Elle apparaît donc d'abord comme la modalité et le procédé interventionniste par lequel l'État peut inciter à une action, une abstention ou favoriser la redistribution sociale. Cependant la dépense fiscale est aussi par sa finalité un outil libéral puisqu'il permet de renforcer l'autonomie individuelle en réduisant le montant de l'impôt dû et en augmentant le revenu disponible pour le contribuable. Plutôt que de prélever l'impôt par voie d'autorité pour financer les missions de service public, le procédé de la dépense fiscale intègre par une sorte de «new deal» fiscal le contribuable au financement des politiques publiques. Celui-ci ne paye donc plus par la contrainte un impôt auprès du trésor public, il peut désormais moduler son impôt et choisir les secteurs d'activité qu'il va financer. Par ailleurs, la dépense fiscale permet aussi de corriger les imperfections du marché dans une approche néolibérale, en allouant ou en orientant notamment les ressources vers les secteurs d'activité en manque. On parle alors de l'interventionnisme libéral pour illustrer à la fois le procédé d'interventionnisme public de la dépense fiscale et l'outil compatible avec l'idéologie néolibérale. Cependant, cette articulation de deux phénomènes ou doctrines économiques qui s’expriment d'abord par leur antagonisme n'est pas sans générer un certain nombre d'effets pervers. En effet, l'impôt s'exprime d'abord par ses attributs de puissance publique et se concilie difficilement avec une approche de compromis ou de concession. L'imbrication que tente d'opérer l'interventionnisme libéral engendre des effets pervers qui portent atteinte à la légitimité de l'institution fiscale. Le procédé de l'interventionnisme libéral contribue donc à ébranler l'ensemble des légitimités politiques, sociologiques et juridiques sur lesquelles repose l'institution fiscale. Cette dégénérescence devait inciter les pouvoirs publics à adopter des politiques de transformation ou de rationalisation de l'interventionnisme public par la dépense fiscale. Cependant, le concept de «tax expenditures» formulé pour la première fois par Stanley Surrey aux États-Unis à la fin des années 1960, et en 1979 dans le quatrième rapport du Conseil des impôts en France sous le vocable « dépense fiscale» a davantage été influencé par des considérations budgétaires et financières. Le concept de « tax expenditure » ou de «dépense fiscale» est alors porteur d'une logique de rationalisation qui reste cependant fortement connotée par la dimension budgétaire de l'interventionnisme public par la« dépense fiscale ». L'enjeu de la rationalisation semble donc limité en ce que la logique et le processus de rationalisation portés par le concept de «dépense fiscale» n'ont été que le corollaire d'un environnement budgétaire et financier complexe, plutôt que le fuit d'une réflexion sui generis sur les mérites ou les failles intrinsèques de la mobilisation de la dépense fiscale en tant qu'outil de politique publique. La rationalisation portée par le concept de «dépense fiscale» s'est donc trouvée limitée en ce qu'elle ne permet de rétablir la légitimité de l'institution fiscale ébranlée que de façon imparfaite et incidente. L'essentiel de notre étude portera sur le cas français, et des projections dans un pays en voie de développement comme le Cameroun se feront lorsque les problématiques auront pu se poser de façon différente. / Tax expenditure is a policy tool allowing funding public service missions, as well as public spending. Therefore, it firstly appears as the modality and the interventionist process by which the State can encourage action, forbearance or promote social redistribution. However, from its purpose, tax expenditure is also a liberal tool, as it strengthens individual autonomy by reducing the due tax amount and increasing available income for the taxpayer. Rather than raise taxes by authority to fund public service missions, the tax expenditure process includes the taxpayer in a sort of "new deal". Then, he is no more compelled to pay more taxes to public treasury, now he can adjust his tax and select business sectors he will finance. Moreover, the tax expenditure helps correct market imperfections in a neoliberal approach, by allocating or directing resources to lacking sectors. This is called liberal interventionism, illustrating both the public intervention process of tax expenditure, and tool compatible with the neoliberal ideology. However, this articulation of two phenomena or economic doctrines, that are primarily expressed by their antagonism, generate some perverse effects. Indeed, tax is first expressed by its attributes of public authority, and is difficult to reconcile with a compromising or concession approach. Nesting liberal interventionism tries to operate creates perverse effects undermining the legitimacy of the tax institution. Therefore, the liberal interventionism process contributes to undermine ail political, sociological and legal legitimacy on which tax institution is based. This degeneration should have encouraged governments to adopt processing or rationalization first time by Stanley Surrey in the United States in the late 1960s, and in 1979 inside the fourth report of the Tax Council in France was mainly influenced by budgetary and financial considerations. The concept of "tax expenditure" is then carrying a logical rationalization, remaining, however, strongly connoted by the budgetary dimension of public intervention by the tax expenditure. The issue of rationalization seems limited in that logic and rationalization process driven by the concept of "tax expenditure" are only the consequence of a complex fiscal and financial environment, rather than the result of a sui generis thought on intrinsic merits or flaws of the tax expenditure mobilization, as a public policy tool. Rationalization driven by the "tax expenditure" concept has therefore been limited as it restores imperfectly and incidentally fiscal institution legitimacy. Most of our study will focus on the French case, and there will be projections in a developing country like Cameroon when issues problems have arisen in different ways.

En m'intéressant aux discours de deux groupes en opposition, les antipublicitaires et les publicitaires, j'ai tenté de construire une sociologie de leurs visions du monde et de rapprocher ces analyses des concepts d'idéologie et d'utopie. L'approche est qualitative, elle privilégie l'observation non participante auprès de collectifs militants et l'analyse de discours produits lors d'entretiens semi-directifs ou à l'occasion de publications des acteurs concernés. Ce travail sociologique s'organise autour du triptyque soi, l'autre, le monde. La vision de soi, ou encore le discours sur soi, en tant qu'individu et en tant que collectif, déploie les questions d'identification, d'efficacité, de plaisir, de vocation et d'engagement. A travers deux figures vocationnelles, celle du combattant et celle de l'artiste, l'acteur renforce son identité personnelle, dans le sens d'une définition de soi, en légitimant le rôle qu'il se donne au sein de la société. Ainsi, l'autolégitimation prend place dans la construction de la croyance collective et enclenche le processus de légitimation d'une conception du monde, qu'elle soit en accord ou en rupture avec le système existant. Le regard posé sur l'autre renvoie à une définition et une désignation de l'adversaire, mais le discours révèle aussi une certaine instrumentalisation de l'autre, l'autre pensé comme un moyen de se faire entendre et d'acquérir une légitimité aux yeux du public. Enfin, les notions qui se trouvent interrogées dans cette présentation de soi et de l'autre sont dès lors confrontées à un discours plus général, un regard sur le monde et la société. Le discours se fait constructeur d'évidences en affirmant ce qui est et ce qui doit être. La publicité devient ainsi l'élément sur lequel s'amorce une réflexion critique envers le système économique libéral. Idéologie et utopie sont ainsi analysées comme deux dynamiques à la fois opposées et complémentaires, comme si en fin de compte regarder le monde, c'était déjà mettre en œuvre une volonté de le mettre en ordre. / Interesting to me in speech two opposing groups, the activists and advertising professionals, i tried to construct a sociology of their worldviews and bring these analyzes concepts of ideology and utopia. The approach is qualitative, it favors the non-participant observation with community activists and discourse analysis products during semi-structured interviews or on the occasion of publications. This sociological work is organized around the triptych self, the other and the world. Vision itself, or the speech itself, as individuals and as a collective, deploys identification issues, efficiency, pleasure, purpose and commitment. Through vocational two figures, one of the fighter and that of the artist, actor reinforces its identity, in the sense of self-definition, legitimizing the role it gives to society. Thus, the self-legitimation takes place in the construction of collective belief and begins the process of legitimizing a view of the world, whether in agreement or break with the existing system. The gaze of the other refers to a definition and description of the opponent, but the speech also reveals some manipulation of the other, the other thought as a way to be heard and to gain legitimacy the public eye. Finally, the concepts are surveyed in the presentation of self and the other are therefore faced with a more general discourse, a view of the world and society. The speech is evidence of manufacturer stating what is and what should be. Advertising becomes the element that begins a critical towards the liberal economic system. Ideology and utopia are thus analyzed as two dynamic both opposite and complementary, as if ultimately look at the world, it was already implementing a willingness to put in order.

Depuis le début des années 2000, la législation française autorise les infirmières libérales à décider quels professionnels prodigueront les soins de continuité de la vie à des personnes dépendantes vivant à domicile. Elles doivent juger si la situation d’une personne relève d’un soin infirmier ou d’une intervention sociale. À partir d’une enquête ethnographique mobilisant des entretiens semi-directifs, des observations de professionnelles en situation de travail, et des écrits professionnels, la thèse analyse en quoi le fait de travailler auprès des personnes dépendantes recompose le métier d’infirmière libérale.Nous contribuons à une sociologie des groupes professionnels à double titre. D’une part, l’étude d’un métier modeste exercé avec un statut libéral nous apprend que le statut apparaît comme un élément essentiel de la professionnalité de ce métier en autorisant (partiellement) les infirmières à autodéterminer le contenu, la finalité et les moyens de leur activité professionnelle. D’autre part, nous montrons que le contexte d’exercice auprès des personnes dépendantes (travailler avec des professionnels du social, dans des domiciles, auprès de personnes avec qui la relation s’envisage sur le long terme) constitue une épreuve de professionnalité pour les infirmières libérales. L’autodétermination du travail infirmier libéral est éprouvée par le jeu interactionnel qui se déroule entre les travailleurs du sanitaire et ceux du social. Entre eux se crée un nouvel espace dans lequel nous observons, entre autres, des échanges de sale boulot, un abandon de modèles de pensée infirmiers au profit de lignes de conduite observées dans le travail social, ou encore une façon toute infirmière de considérer la dépendance, et donc de la définir. Cette thèse montre une dynamique de profession « en situation » qui conduit à une ouverture du métier d’infirmière libérale vers les métiers du social. / Since the early 2000s, French law has allowed self-employed nurses to decide which professionals will dispense continuity of care to dependent persons living at home. They have to decide whether an individual's situation requires nursing care or social intervention. The purpose of this thesis is to analyse how self-employed nurses working with dependent individuals have reconstructed the profession, based on an ethnographic survey involving semi-structured interviews, observations of professionals in the workplace, and professional writings.We have contributed to a sociology of professional groups on two counts. First, studying a modest profession exercised on a self-employed basis tells us that this is an essential element in terms of the professionalism of this profession by (partially) allowing nurses to determine the content, purpose and means of their own professional activity. Second, we will show that the context in which this profession is exercised with dependant individuals (whose working relationship, alongside social professionals, with individuals in the home is deemed "long-term") constitutes a challenge of professionalism for self-employed nurses. Self-employed nurses' self-determination is proven by the interactional relationship between both health care and social workers. A new space is therefore created between them, in which we observe, among other things, discussions on the dirty work, the abandon of nurses' models of thought in favour of the guidelines observed in social work, or even the way nurses consider dependence, and thus define it. This thesis demonstrates the dynamic of a real-life profession which opens up self-employed nurses to social professions.