This dissertation is concerned with the financing of roads in terms of public finance economic theory. The theory of public goods is applied to the case of roads and it is concluded that roads possess significant elements of privateness and are therefore nonpure public goods. Given that roads are nonpure public goods, and that the market for roads has natural monopoly characteristics, it is proposed that user charges have a role to play in the financing of roads. Road user charging techniques such as licence fees, fuel levies, tolls, area licensing, parking charges and weight-distance charges are evaluated. The advantages of user charging versus tax earmarking and general fund financing are examined. A road financing system for South Africa is proposed, whereby National roads are financed by user charges, and Provincial and Local roads are financed partly by user charges and partly by general taxes. / Economics and Management Sciences / Thesis (M.Com.)--University of South Africa, 1996.

Notre thèse de doctorat s'intéresse à l'enseignement et l'apprentissage de savoirs informatiques chez des débutants en France. Elle vise à comprendre comment des débutants mettent en oeuvre et construisent des savoirs informatiques. Nous avons utilisé une méthodologie qualitative de type ethnographique mobilisant des observations, des questionnaires, des entretiens semi-directifs et des analyses de textes officiels et de manuels. Nous avons aussi précédé par une approche comparative des pratiques des lycéens et des étudiants d'une part, et des enseignants, d'autre part. Les résultats montrent des pratiques contrastées, entretenues par des tensions dans le prescrit. Au lycée, en dehors de la spécialité ISN, où l'informatique est rattachée aux mathématiques, les pratiques semblent influencées par quatre facteurs : la motivation (liée aux représentations), la formation continue des enseignants, la jeunesse dans le métier et l'approche pédagogique utilisée. La pratique est focalisée sur l'approche logique de l'algorithmique avec un travail au papier-crayon : la programmation est limitée, et lorsqu'elle a lieu, c'est plus avec une calculatrice mais aussi rarement avec le langage Algobox. Chez les élèves, l'algorithmique est vue comme un nouveau domaine supplémentaire introduit en mathématiques mais différent des mathématiques et de l'informatique. Les très bons élèves en algorithmique sont en général bons en mathématiques. L'ISN accueille des élèves de tous les profils, mais avec des motivations différentes, allant de la découverte de l'informatique dans un contexte formel au refuge des autres spécialités : leurs pratiques sont contrastées. C'est avec l'ISN qu'ils découvrent l'informatique au travers des formes d'enseignement variées et des problèmes de plus en plus complexes. Les pratiques des enseignants restent influencées par leur formation d'origine, avec un manque de recul chez les non-spécialistes d'informatique. À l'Université, les pratiques des étudiants en programmation sont avancées par rapport à celles des lycéens, une avance liée à la complémentarité des modules qui sont dispensés par des spécialistes. Les programmes informatiques ainsi réalisés sont souvent sophistiqués et incorporent des éléments issus de différentes sources externes. Les notions mathématiques investies par les étudiants sont souvent modestes. Si les lycéens et les étudiants sont tous débutants en informatique, les différences de pratiques entre eux semblent liées aux compétences spécifiques des enseignants. Au-delà de la formation des enseignants, la motivation occupe une place fondamentale pour adhérer à cet enseignement/apprentissage et soutenir des pratiques enseignantes comme chez les apprenants. / Our dissertation focuses on the teaching and learning of computer knowledge to beginners in France. It aims to understand how beginners implement and build computer knowledge. We used a qualitative methodology mobilizing ethnographic observations, questionnaire, semi-structured interviews and the analysis of official instructions and textbooks. We also conducted a comparative study of the practice of both school and university students, on the one hand, and teachers, on the other hand. Results show contrasting situations between secondary schools and university. In high school, algorithmic curricula exist within mathematic education. In this case, practice is influenced by four factors: motivation (related to representation), professional development for teachers, youth in business and pedagogical approach. The practice mainly focuses on a logical approach to algorithmic using work paper and pencil: programming is limited, and when it occurs, it is often with a calculator but rarely with the Algobox language. Among students, algorithms are perceived as a new domain in the mathematics programs, but different from both mathematics and informatics. Very good students in computing are generally good at math. Another elective course, specifically about informatics, has also been recently implemented for grade 12 students. It welcomes students of all profiles, but with different motivations, from the discovery of computers in a formal context to a shelter against other elective courses: their practices are manyfold. Within ISN, they discover computers through various forms of education and problems of increasing complexity. Teacher practice is influenced by their original education, with a lack of experience for non specialists teachers. At the University level, students show more advanced practice. They produce computer programs are often sophisticated and incorporate elements from various external sources. The mathematics knowledge invested by students is often modest. If students in lycée and university are all computer beginners, the differences in practice between them seem linked to the specific skills of teachers. In addition to teacher's training, motivation is fundamental to adhere to this teaching/learning and support practice, both for teachers and students.

Notre thèse de doctorat s'intéresse à l'enseignement et l'apprentissage de savoirs informatiques chez des débutants en France. Elle vise à comprendre comment des débutants mettent en oeuvre et construisent des savoirs informatiques. Nous avons utilisé une méthodologie qualitative de type ethnographique mobilisant des observations, des questionnaires, des entretiens semi-directifs et des analyses de textes officiels et de manuels. Nous avons aussi précédé par une approche comparative des pratiques des lycéens et des étudiants d'une part, et des enseignants, d'autre part. Les résultats montrent des pratiques contrastées, entretenues par des tensions dans le prescrit. Au lycée, en dehors de la spécialité ISN, où l'informatique est rattachée aux mathématiques, les pratiques semblent influencées par quatre facteurs : la motivation (liée aux représentations), la formation continue des enseignants, la jeunesse dans le métier et l'approche pédagogique utilisée. La pratique est focalisée sur l'approche logique de l'algorithmique avec un travail au papier-crayon : la programmation est limitée, et lorsqu'elle a lieu, c'est plus avec une calculatrice mais aussi rarement avec le langage Algobox. Chez les élèves, l'algorithmique est vue comme un nouveau domaine supplémentaire introduit en mathématiques mais différent des mathématiques et de l'informatique. Les très bons élèves en algorithmique sont en général bons en mathématiques. L'ISN accueille des élèves de tous les profils, mais avec des motivations différentes, allant de la découverte de l'informatique dans un contexte formel au refuge des autres spécialités : leurs pratiques sont contrastées. C'est avec l'ISN qu'ils découvrent l'informatique au travers des formes d'enseignement variées et des problèmes de plus en plus complexes. Les pratiques des enseignants restent influencées par leur formation d'origine, avec un manque de recul chez les non-spécialistes d'informatique. À l'Université, les pratiques des étudiants en programmation sont avancées par rapport à celles des lycéens, une avance liée à la complémentarité des modules qui sont dispensés par des spécialistes. Les programmes informatiques ainsi réalisés sont souvent sophistiqués et incorporent des éléments issus de différentes sources externes. Les notions mathématiques investies par les étudiants sont souvent modestes. Si les lycéens et les étudiants sont tous débutants en informatique, les différences de pratiques entre eux semblent liées aux compétences spécifiques des enseignants. Au-delà de la formation des enseignants, la motivation occupe une place fondamentale pour adhérer à cet enseignement/apprentissage et soutenir des pratiques enseignantes comme chez les apprenants. / Our dissertation focuses on the teaching and learning of computer knowledge to beginners in France. It aims to understand how beginners implement and build computer knowledge. We used a qualitative methodology mobilizing ethnographic observations, questionnaire, semi-structured interviews and the analysis of official instructions and textbooks. We also conducted a comparative study of the practice of both school and university students, on the one hand, and teachers, on the other hand. Results show contrasting situations between secondary schools and university. In high school, algorithmic curricula exist within mathematic education. In this case, practice is influenced by four factors: motivation (related to representation), professional development for teachers, youth in business and pedagogical approach. The practice mainly focuses on a logical approach to algorithmic using work paper and pencil: programming is limited, and when it occurs, it is often with a calculator but rarely with the Algobox language. Among students, algorithms are perceived as a new domain in the mathematics programs, but different from both mathematics and informatics. Very good students in computing are generally good at math. Another elective course, specifically about informatics, has also been recently implemented for grade 12 students. It welcomes students of all profiles, but with different motivations, from the discovery of computers in a formal context to a shelter against other elective courses: their practices are manyfold. Within ISN, they discover computers through various forms of education and problems of increasing complexity. Teacher practice is influenced by their original education, with a lack of experience for non specialists teachers. At the University level, students show more advanced practice. They produce computer programs are often sophisticated and incorporate elements from various external sources. The mathematics knowledge invested by students is often modest. If students in lycée and university are all computer beginners, the differences in practice between them seem linked to the specific skills of teachers. In addition to teacher's training, motivation is fundamental to adhere to this teaching/learning and support practice, both for teachers and students.

The privileges arising from patent protection on pharmaceutical products often prevent the full realization of the right to health, especially in developing countries with scarce resources. This thesis first identifies the international agreements that have established the right to health in international law, obligations and violations associated with it, the problems encountered in the implementation of human rights on the field, compared with the implementation and sanctions associated with economic rights from the World Trade Organization regulatory framework. A comparative study of the legislative frameworks of both developed and developing countries will reveal to what extent Canada, the United States, the European Union, Brazil, India, and South Africa conformed with patent protection exceptions arising from international patent law to protect public health. Finally, the author identifies the crucial indicators that need to be considered in order to assess the conformity of a given approach with the right to health, before he underscores the temporary character of the relevant WTO measures, and the future stakes concerning an increased access to essential medicines. / Les droits issus des brevets d'invention sur les produits pharmaceutiques empêchent souvent la réalisation pleine et entière du droit à la santé, plus spécialement dans les pays en voie de développement ayant des ressources plus limitées. Ce mémoire de recherche retrace d'abord les accords internationaux ayant établi le droit à la santé en droit international, les obligations et les violations qui en découlent, la problématique quant à la mise en oeuvre des droits de l'homme sur le terrain, en comparaison avec la mise en oeuvre et les sanctions pour le non-respect de droits économiques dans le cadre réglementaire de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Ensuite, une étude comparative des cadres législatifs de pays développés et de pays en développement révèlera dans quelle mesure le Canada, les États-Unis, l'Union Européenne, le Brésil, l'Inde, et l'Afrique du Sud se sont conformés aux exceptions aux règles de protection issues du droit international des brevets pour cause de santé publique. L'auteur identifie finalement les points de première importance qu'il considère primordial de considérer afin d'évaluer si une approche conforme au droit à la santé a été respectée dans le commerce de médicaments essentiels, avant de souligner l'aspect temporaire des mesures courantes prévues dans l'OMC et des futurs enjeux quant à l'accroissement de l'accès aux médicaments essentiels.

Le présent mémoire a pour ambition d'analyser la nature juridique et les particularismes du contrat de progiciel. Dans une première partie, nous examinerons les obligations mises à la charge des parties puis nous tenterons de qualifier le contrat de progiciel au regard du droit civil. Dans une seconde partie, nous examinerons la formation du contrat de progiciel dans un environnement traditionnel puis dans les environnements électroniques. Nous aborderons plus particulièrement deux nouveaux modes de formation des contrats, que sont les mécanismes du «shrink-wrap» et du «click-wrap». Nous analyserons ensuite les clauses limitatives ou exonératoire de garantie et de responsabilité, la clause d'élection de for et les clauses relatives à la propriété intellectuelle. / This thesis is intended to analyse the nature and the particularities of software license package contracts. Firstly, the obligations of each party will be studied, after which it shall be endeavoured to qualify the software license package contract with regard to civil law. Secondly, the creation of the software license package contract in a generalised situation as well as in an electronic environment will be examined. Furthermore, two new methods of contract creation will be contemplated, namely the "shrink-wrap" and the "click-wrap" methods. Finally, clauses limiting or exonerating responsibilities and guaranties, the de for election clause and clauses in relation to intellectual property will be analysed.

This thesis examines the microeconomic consequences of the arrival of open source in the software market. Specifically, it analyzes three features of open source software by using specific models of industrial organization. Open source software is free, and may be modified or duplicated by anyone. The first paper studies the entry of an open source software in a closed source software market. Using a model of horizontal differentiation, the analysis considers a closed source firm's investment in the quality of its software. The introduction of open source on the market reduces the firm's investment in quality and increases the price of its software. Moreover, the entry of open source software may reduce consumer welfare. Post-entry by an open source software, the reduction in market share lowers the firm's incentive to invest in quality. The second paper features vertical differentiation to study a monopolist selling supporting product to its software. The study begins by contrasting the supply of support by an open source provider and a closed source vendor. The model shows that in both cases the levels of support offered are the same. In addition, consumer welfare is higher and profit lower under an open source software. Then, the paper considers the competition in the provision of support. Here, the supply of high level support is greater than under a monopolist. Finally, the monopolist adopts a dual licensing strategy to extract more surplus from developers interested in modifying open source software and redistributing the resulting product. This technique, when the developers place high value on the source code, generates more profit if the monopolist chooses to publish as open source rather than closed source. The last paper studies how a closed source firm is affected by the introduction of an open source benefiting from contributions by users. A vertical differentiation model is used, and reveals that, when contribution of users is present, the closed source vendor may lower its price to a level where it forces the open source out of the market. The firm's lower price not only increases demand for its software, but also induces consumers into switching from open to closed source software therefore reducing the contribution of users. / Les logiciels libres sont uniques en leur genre\ : non seulement sont-ils distribués gra-tuitement, mais on peut aussi les modifier et les copier. Cette thèse étudie l'impact de ces propriétés du logiciel libre sur la compétition et sur les entreprises de logiciel propriétaire. Des modèles propres à l'organisation industrielle sont utilisés. Le première étude examine l'arrivée d'un logiciel libre sur un marché occupé par un logiciel propriétaire. En utilisant un modèle de différenciation horizontale, le papier consi-dère une firme propriétaire qui investit dans la qualité de son logiciel. L'arrivée d'un logiciel libre cause l'entreprise du logiciel propriétaire à réduire le niveau de son investissement et à augmenter le prix de son produit. Il s'avère alors que l'introduction du logiciel libre sur le marché réduit l'investissement de l'entreprise et engendre même l'augmentation du prix du produit. De plus, l'arrivée du logiciel libre peut réduire le niveau de bien-être des consommateurs. Comme le logiciel libre ne réagit pas aux décisions stratégique de l'entreprise, cette dernière voit son marché réduit peu importe sa stratégie. La firme décide conséquemment de vendre un produit de moindre qualité à un prix plus élevé à une clientèle réduite. Le deuxième papier propose un modèle qui utilise la différenciation verticale afin d'exa-miner un monopoleur offrant un produit complémentaire à son logiciel. L'étude compare d'abord les cas d'un logiciel libre et d'un logiciel propriétaire, toujours dans le contexte d'un monopoleur offrant du support professionnel pour son logiciel. Il est établi que le bien-être des consommateurs est plus élevé, et le profit inférieur dans le cas d'un distributeur de logiciel libre. Ensuite, le modèle initial est modifié avec l'ajout d'une seconde entreprise offrant du support professionnel. Dans ce cas, l'offre de support de haut niveau est plus élevée. Finalement, le monopoleur adopte une stratégie de licences doubles. Ce concept permet au monopoleur de proposer la vente d'une licence même si son logiciel est libre. Cette technique génère plus de profits, certaines conditions étant présentes, que si l'entreprise optait pour un logiciel propriétaire. Un logiciel libre profite des contributions de ses usagers pour améliorer son produit. Le troisième papier examine l'arrivée d'un tel produit sur un marché dominé par un logiciel propriétaire. Le modèle de différenciation verticale utilisé contraste les deux logiciels dans un marché donné et révèle que la contribution des utilisateurs peut diminuer la part de marché du logiciel libre au profit de son conccurrent. De fait, en diminuant ses prix le licenceur du logiciel propriétaire incite le consommateur à délaisser le logiciel libre pour le produit de son concurrent.

Notre thèse de doctorat s'intéresse à l'enseignement et l'apprentissage de savoirs informatiques chez des débutants en France. Elle vise à comprendre comment des débutants mettent en oeuvre et construisent des savoirs informatiques. Nous avons utilisé une méthodologie qualitative de type ethnographique mobilisant des observations, des questionnaires, des entretiens semi-directifs et des analyses de textes officiels et de manuels. Nous avons aussi précédé par une approche comparative des pratiques des lycéens et des étudiants d'une part, et des enseignants, d'autre part. Les résultats montrent des pratiques contrastées, entretenues par des tensions dans le prescrit. Au lycée, en dehors de la spécialité ISN, où l'informatique est rattachée aux mathématiques, les pratiques semblent influencées par quatre facteurs : la motivation (liée aux représentations), la formation continue des enseignants, la jeunesse dans le métier et l'approche pédagogique utilisée. La pratique est focalisée sur l'approche logique de l'algorithmique avec un travail au papier-crayon : la programmation est limitée, et lorsqu'elle a lieu, c'est plus avec une calculatrice mais aussi rarement avec le langage Algobox. Chez les élèves, l'algorithmique est vue comme un nouveau domaine supplémentaire introduit en mathématiques mais différent des mathématiques et de l'informatique. Les très bons élèves en algorithmique sont en général bons en mathématiques. L'ISN accueille des élèves de tous les profils, mais avec des motivations différentes, allant de la découverte de l'informatique dans un contexte formel au refuge des autres spécialités : leurs pratiques sont contrastées. C'est avec l'ISN qu'ils découvrent l'informatique au travers des formes d'enseignement variées et des problèmes de plus en plus complexes. Les pratiques des enseignants restent influencées par leur formation d'origine, avec un manque de recul chez les non-spécialistes d'informatique. À l'Université, les pratiques des étudiants en programmation sont avancées par rapport à celles des lycéens, une avance liée à la complémentarité des modules qui sont dispensés par des spécialistes. Les programmes informatiques ainsi réalisés sont souvent sophistiqués et incorporent des éléments issus de différentes sources externes. Les notions mathématiques investies par les étudiants sont souvent modestes. Si les lycéens et les étudiants sont tous débutants en informatique, les différences de pratiques entre eux semblent liées aux compétences spécifiques des enseignants. Au-delà de la formation des enseignants, la motivation occupe une place fondamentale pour adhérer à cet enseignement/apprentissage et soutenir des pratiques enseignantes comme chez les apprenants. / Our dissertation focuses on the teaching and learning of computer knowledge to beginners in France. It aims to understand how beginners implement and build computer knowledge. We used a qualitative methodology mobilizing ethnographic observations, questionnaire, semi-structured interviews and the analysis of official instructions and textbooks. We also conducted a comparative study of the practice of both school and university students, on the one hand, and teachers, on the other hand. Results show contrasting situations between secondary schools and university. In high school, algorithmic curricula exist within mathematic education. In this case, practice is influenced by four factors: motivation (related to representation), professional development for teachers, youth in business and pedagogical approach. The practice mainly focuses on a logical approach to algorithmic using work paper and pencil: programming is limited, and when it occurs, it is often with a calculator but rarely with the Algobox language. Among students, algorithms are perceived as a new domain in the mathematics programs, but different from both mathematics and informatics. Very good students in computing are generally good at math. Another elective course, specifically about informatics, has also been recently implemented for grade 12 students. It welcomes students of all profiles, but with different motivations, from the discovery of computers in a formal context to a shelter against other elective courses: their practices are manyfold. Within ISN, they discover computers through various forms of education and problems of increasing complexity. Teacher practice is influenced by their original education, with a lack of experience for non specialists teachers. At the University level, students show more advanced practice. They produce computer programs are often sophisticated and incorporate elements from various external sources. The mathematics knowledge invested by students is often modest. If students in lycée and university are all computer beginners, the differences in practice between them seem linked to the specific skills of teachers. In addition to teacher's training, motivation is fundamental to adhere to this teaching/learning and support practice, both for teachers and students.

Cette thèse s’inscrit dans le programme de recherche empirique et technologique du «cours d’action » (Theureau, 1992) en anthropologie cognitive. Elle étudie la conception, l’usage et les effets d’un dispositif collectif de vidéo-formation, destiné à des étudiants de Licence STAPS pour développer leur capacité à analyser et comprendre des situations de classe en Éducation physique et sportive (EPS), à l’échelle de la leçon. Deux visées sont poursuivies : a) une visée épistémique cherchant à mieux comprendre les formes d’activité et d’expérience déployées par les étudiants en situation de vidéo-formation et b) une visée de conception technologique du dispositif de vidéo-formation orienté « activité » et répondant à une démarche de conception continuée dans l’usage. L’étude a été réalisée avec un groupe d’étudiants (n=15) inscrits dans une UE de préprofessionnalisation en 3ème année de Licence Éducation et Motricité en STAPS. Cinq types de données ont été recueillies durant le dispositif alternant des périodes de stages et de TD à l’Université : (i) des données d’enregistrement vidéo de l’activité en classe des étudiants durant le stage et aussi en formation, (ii) des traces écrites produites par les étudiants en stage et en formation (journaux de bord), (iii) des données d’entretien d’autoconfrontation sur leur activité en classe et (iv) sur leurs traces écrites, et (v) des données quantitatives et qualitatives issues de questionnaires. Les résultats révèlent (i) une appropriation par les étudiants d’une grille leur permettant d’analyser une leçon d’EPS et d’en discrétiser les moments-clés, (ii) une expérience vécue en vidéo-formation qui traduit une inclination réflexive sur les moments de face à face pédagogique dans la leçon d’EPS, (iii) quatre formes typiques d’analyse des vidéos de classe (décrire, juger, interpréter, se projeter), témoignant d’une activité d’observation centrée sur l’enseignant en classe comme manager, et d’une cécité aux apprentissages moteurs des élèves ; (iv) le rôle des pairs comme accélérateur de la capacité à analyser les pratiques de classe. Ces résultats relatifs à l’activité des étudiants en formation ont permis d’envisager conjointement la conception de différentes phases du dispositif, finalisée par une première plateforme de formation en ligne « Former à l’intervention en EPS » (Roche & Gal-Petitfaux, 2014a), puis une seconde « Observation et Régul@ction en EPS » (Roche & Gal-Petitfaux, 2016) / This thesis is part of the empirical and technological research program of the "course of action" (Theureau, 1992) in cognitive anthropology. She is studying the design, use and effects of a collective video-training device for undergraduate students in Physical Education to develop their ability to analyze and understand classroom situations in Physical Education. Two aims are pursued: a) an epistemic aim seeking to better understand the forms of activity and experience deployed by students in a video-training situation and b) a technological design aim of the "activity-oriented" video-training device and responding to a design in use process. The study was conducted with a group of students (n = 15) enrolled in a pre-professionalization course in the third year degree in Physical Education Teacher Education. Five types of data were collected during the device based on periods of internships and workshop at University: (i) video recording data of student's classroom activity during the internship and also during workshop, (ii) written records produced by students during internship and workshop, (iii) self-confrontation interview data on their activity in classroom and (iv) in their written records, and (v) quantitative and qualitative data from surveys. The results reveal (i) students' appropriation of a grid allowing them to analyze PE lesson and to analyze the key moments, (ii) a lived experience in video-training which reflects a reflexive inclination on pedagogical face-to-face moments in the PE lesson, (iii) four typical forms of classroom video analysis (describe, judge, interpret, project), evidence of teacher-centered observation activity in classroom as a manager, and a blindness to student motor learning activity; (iv) the role of peers as an accelerator of the ability to analyze class practices. These results relating to the activity of students in training made it possible to jointly consider the design of different phases of the system, finalized by a first online training platform "Former à l’intervention en EPS" (Roche & Gal-Petitfaux, 2014a), then a second "Observation e tRégul@tion en EPS" (Roche & Gal-Petitfaux, 2016)

中醫按摩源起於遠古時代，早於殷商甲骨文卽有按摩輔助人員之記載，春秋戰國名醫扁鵲併用弟子按摩搶救瀕死患者，戰國秦漢時期《黃帝內經》並以「按龜之法」作為按摩從業人員考覈取材標準，唐朝太醫署按摩科設立官方按摩博士及助理制度；說明中醫按摩法制早已完備。雖自明朝起「按摩」始有「推拿」之稱，清朝並分為十二流派，但按摩推拿法制仍能綿衍不絕。 　　然正當亞洲各國紛紛建立中醫推拿業務法制並重視第三醫學之際，我國行政主管機關卻仍在原地踏步、裹足不前。造成「真正從事中醫推拿助理業務者，無正規學歷與證照考覈管理制度；真正合法醫事人員，卻不從事中醫推拿助理業務且無相關法律配套」之窘境。 綜觀我國憲法、大法官解釋及相關法律規範，並未明文限制人民從事中醫推拿助理之業務。故在就業平等原則下，人民當具有自由選擇為職業之工作權、具有平等接受就業服務及不受歧視之就業與執業機會平等。且各種療法(包括民俗療法)皆存在著風險，甚至已關乎人命問題；是以不論各種療法之風險高低，均應有在職訓練及證照考覈制度管制、相關從業人員身份立法，不應有差別待遇或階級區分。依釋字第666號葉百修大法官協同意見書解釋之精神觀之，行政主管機關應有效提出配套措施、在職訓練及證照考覈制度，實不得以中醫推拿助理所執行之業務非正統醫療、有害社會或不具社會價值為理由，禁止其特定業務活動，使人民得從事該活動之自由『排除於職業自由的保障範圍之外』，藉此淘空憲法所保障中醫推拿助理之工作權。 據此，本論文蒐集歸納歷代與當代中醫按摩推拿歷史及法制文獻；比較當前亞洲國家推拿業務法制與英德日中職業證照制度；分析憲法及現行法秩序下，中醫推拿助理職業自由之保障與限制；並從歷年法院相關實務見解、衛生署行政函釋爭議、立法院質詢改革要點，彙整並比較當前司法、行政及立法機關之見解與措施，並對利弊得失作出評析。最後，提出個人自擬「中醫推拿技術士考覈與管理辦法草案」、「中醫推拿師法草案」及短中長期具體建議，作為未來中醫推拿法制與助理考覈管理改革之重要參考方針。 關鍵字：中醫推拿助理、工作權、職業自由、證照考覈制度 / The Chinese massage originated in ancient times. At the Shang dynasty, the oracle- bone scriptures had already recorded a number of massage assistance personnel . At the Eastern Zhou dynasty, a famous country Chinese herb doctor "pian-chiueh" who rescued the dying with massage therapy by disciples . At the Warring States Period and Qin-Han dynasties , " Laws of pressing the turtle " as the massage employee's standard examination had already described by "Huangdi Neijing(Yellow Emperor's Canon of Medicine)". At the Tang dynasty , imperial government established the official massage doctor and assistant systems . So that Chinese massage system had long been a complete system since then . Althrough "massage" started "tueinar" of call since Ming dynasty, and which divided into twelve divisions at Qing dynasty; the systems of Chinese massage could be still transmitted for ever and ever. However, many Asian countries have established legitimate Chinese massage systems and paid much attention to the third medical science in succession ; but administrative organizations in our country still have hesitated whether to move forward or not.Therefore, those embarrassing situations caused a great deal of trouble to us that" those who engaged in Chinese massage assistants with no formal qualifications and licence examination systems; and those who engaged in legitimate medical personnel with no legal standards of Chinese massage". Taking a comprehensive view of our country Constitution , J .Y . interpretations and related laws,which don't explicitly limit any people engaged in traditional Chinese massage assistants. Therefore , under the principle of equality in employment , people have freely choice of jobs for the right to work as a career;whom have equal acceptance of employment service and free from discrimination of jobs. Various therapies(including folk remedies) all exist risks which even have been already close to human life problems. Based on a variety of treatments regardless of the level of risk,one should have job training, evaluation licence examination systems,the relevant legislation as employees;but should not be discrimination or class distinction. According to the coordination view of J .Y. interpretation NO. 666 by the Honorable Justice Pai- Hsiu Yeh , administrative organizations should put effective integration of on-the-job training and licence examination for Chinese massage assistants ; then those shouldn't forbid their particular business activity in which guaranteed by the Constitution by reason of non-medical, harmful or valueless to the society. Accordingly, this thesis summarized collection of ancient and contemporary history of Chinese massage and legal documents; compared the massage systems in a few Asian countries and occupational licence systems in England , Germany , Japan and China ; analyzed under the Constitution and existing legislation in order to comprehend guarantee and restriction of occupational freedoms for Chinese massage assistants . In addition , it made assessment of the advantages and disadvantages about the related views of judicial , executive and legislature's organs till now. Finally, it proposed the personal draft plans " ordinance draft for Chinese massage technician 's assessment and management " , " law draft for the Chinese massagist " and the short , medium , long term recommendations as important reform references for policy in the future. Key words : Chinese massage assistant , Right to work, Freedom of occupation , Licence examination system

The privileges arising from patent protection on pharmaceutical products often prevent the full realization of the right to health, especially in developing countries with scarce resources. This thesis first identifies the international agreements that have established the right to health in international law, obligations and violations associated with it, the problems encountered in the implementation of human rights on the field, compared with the implementation and sanctions associated with economic rights from the World Trade Organization regulatory framework. A comparative study of the legislative frameworks of both developed and developing countries will reveal to what extent Canada, the United States, the European Union, Brazil, India, and South Africa conformed with patent protection exceptions arising from international patent law to protect public health. Finally, the author identifies the crucial indicators that need to be considered in order to assess the conformity of a given approach with the right to health, before he underscores the temporary character of the relevant WTO measures, and the future stakes concerning an increased access to essential medicines. / Les droits issus des brevets d'invention sur les produits pharmaceutiques empêchent souvent la réalisation pleine et entière du droit à la santé, plus spécialement dans les pays en voie de développement ayant des ressources plus limitées. Ce mémoire de recherche retrace d'abord les accords internationaux ayant établi le droit à la santé en droit international, les obligations et les violations qui en découlent, la problématique quant à la mise en oeuvre des droits de l'homme sur le terrain, en comparaison avec la mise en oeuvre et les sanctions pour le non-respect de droits économiques dans le cadre réglementaire de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Ensuite, une étude comparative des cadres législatifs de pays développés et de pays en développement révèlera dans quelle mesure le Canada, les États-Unis, l'Union Européenne, le Brésil, l'Inde, et l'Afrique du Sud se sont conformés aux exceptions aux règles de protection issues du droit international des brevets pour cause de santé publique. L'auteur identifie finalement les points de première importance qu'il considère primordial de considérer afin d'évaluer si une approche conforme au droit à la santé a été respectée dans le commerce de médicaments essentiels, avant de souligner l'aspect temporaire des mesures courantes prévues dans l'OMC et des futurs enjeux quant à l'accroissement de l'accès aux médicaments essentiels. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit des biotechnologies". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 10% des mémoires de la discipline. Commentaires du jury : "Le jury est impressionné par l'ampleur de la recherche et de la synthèse très instructive du débat Nord-Sud".