Un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès, dit un adage. Ceci s’applique-t-il également au domaine de la propriété intellectuelle ? La médiation est une méthode de résolution des différends qui a le vent en poupe. Elle a fait l’objet d’une harmonisation en Europe par le biais de la directive 2008/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale. Dans ce contexte, l’objectif de la thèse est d’analyser des fonctions exercées par la médiation ainsi que les limites de la médiation du point de vue du droit de la procédure civile, du droit des contrats et du droit de la propriété intellectuelle, et de présenter des propositions pour optimiser la médiation lorsqu'elle s’applique aux litiges concernant les droits de la propriété intellectuelle. L’étude porte sur de nombreux systèmes juridiques, institutions et prestataires de règlement des différends, en mettant l’accent sur l’Union européenne, la France et le Royaume-Uni. / A bad compromise is better than a successful lawsuit, says an adage. Would this also applies to intellectual property disputes ? Mediation is a dispute resolution method, which is in vogue. It became subject to harmonisation in Europe under the Directive 2008/52/EC of the European Parliament and of the Council of 21 May 2008 on certain aspects of mediation in civil and commercial matters. In this context, the objective of the thesis is to analyse the functions performed by mediation as well as the limitations to mediate from the viewpoint of civil procedure law, contract law and intellectual property law and to present some proposals to optimise mediation to intellectual property law. A number of legal systems, institutions and dispute resolution providers will be covered with the focus on the European Union, France and the UK.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Les aflaj sont des techniques anthropiques typiques d’acquisition et de distribution de l’eau en Oman. Ils constituent un héritage national et mondial ; leur gestion comme système de propriété communautaire privée a déjà construit une certaine intégrité quant à la gestion de la ressource et des institutions connexes. Nous proposons d’étudier ces systèmes, spécifiquement dans la wilayat de Nizwa, car nous faisons l’hypothèse qu’ils sont à l’origine du paysage culturel repéré. Nous proposons de cerner, selon des regards croisés, les deux réalités, matérielle et sociale, de ce paysage. Nous avons eu recours à l’analyse spatiale et spatio-temporelle du paysage de la zone d’étude par des moyens de repérage et de caractérisation des composantes de la surface basés sur la télédétection spatiale multispectrale associée à une bonne connaissance de terrain, et à l’évaluation du « regard social », qui engage essentiellement les forces humaines, par le biais d’une enquête au près de la population vivant en Oman. Comme principaux résultats, nous avons effectué une lecture descriptive multi-dates des composantes du paysage de la wilayat de Nizwa, ce qui nous a permis d’identifier une certaine traçabilité de l’évolution dans le temps des composantes anthropiques du paysage. Concernant la réalité sociale du paysage, nous avons établie des analyses statistiques des données de l’enquête qui nous ont renseignées sur des données socio-économiques spécifiques aux aflaj, des données socioculturelles concernant les pratiques et la perception et des données sur les comportements à incidence environnementale et qui peuvent, entre autres, menacer la survie de ces systèmes. / Aflaj are typical man-made water acquisition and distribution techniques in Oman. They constitute a national and global heritage; their management as a private communal property system has already built the integrity of the resource and the related institutions. We propose to study these systems, specifically in the wilayat of Nizwa, as we hypothesize that they are behind the identified cultural landscape. We propose to define, from crossed perspectives, the two realities, material and social, of this landscape. We used spatial and spatio-temporal analyses of the landscape of the study area by means of identification and characterization of surface components based on multi-spectral spatial remote sensing combined with a good knowledge of the field, and the assessment of the "social gaze", which essentially involves human forces, through a survey among the population living in Oman. As principal results, we carried out a multi-dated descriptive reading of the landscape components of the wilayat of Nizwa, which enabled us to identify a certain tracking of the evolution over time of the anthropic components of the landscape. Concerning the social reality of the landscape, we have established statistical analyses of the survey data which have informed us about socio-economic data specific to aflaj, socio-cultural data concerning practices and perceptions and data on behaviors with an environmental impact and which may, inter alia, threaten the survival of these systems.

Dans les institutions muséales dévolues à la communication scientifique publique, la médiation dite « présentielle », plaçant en coprésence des objets, un public et un médiateur dans un environnement dédié, reste méconnue. Du point de vue des SIC, l’analyse de situations concrètes permet de dépasser le seul cadre d’une transmission d’informations, pour s’interroger sur l’importance des formes du tiers dans le contexte de construction du sens. La communication présentielle est éphémère et repose sur les paroles et les gestes d’un tiers incarné. Elle offre une plus grande potentialité d’échanges dans la situation, à la différence d’autres médias, comme l’exposition. L’objectif de cette recherche est d’interroger la place de ces spécificités dans les dispositifs de médiation du Pavillon des sciences, un Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle. Menée en immersion et à partir de méthodes qualitatives (observations, entretiens), elle a permis d’observer le déroulement de situations de médiation, d’adopter le point de vue du public et celui des animateurs. Les animateurs scientifiques proposent au public des formes d’accès aux savoirs scientifiques basées sur l’articulation d’un propos et d’une mise en scène de l’approche expérimentale. Ces résultats permettent de mettre au jour une forme de communication sui generis, hybride entre médiation muséale et animation, et mettant à disposition une diversité de signifiants. / In science museums and science centers, "presential" mediation positioning a mediator and the public in the co-presence of objects within a dedicated environment, remains relatively unknown. From a Communication Science perspective, analyzing actual situations transcends the simple provision of information, and focuses on the significance of third party forms within the construction of meaning. Presential communication is transient and centered on the words and gestures of an embodied third party. It provides a greater potential for interactions around practical situations, unlike other media (i.e. an exhibition). The purpose of this research is to question the rightful place of these specificities within mediation processes in the Pavillon des Sciences, a french science center. Using qualitative methods and an immersive approach (observations, interviews), this research has enabled the analysis of mediation situations and adopted the viewpoint of both the explainers and the public. Scientific mediators propose different forms of access to scientific knowledge to the public, based on the exploration of a theme and presentation of an experimental approach. These results renew a hybrid form of sui generis communication, between museal interpretation and sociocultural activities, through the presentation of a variety of signifiers.

L'étude de la médiation familiale par les sciences sociales s'est rarement intéressée aux représentations sociales et culturelles des intervenants eux-mêmes, qui arrivent pourtant dans le processus d'intervention en étant chargés de leurs propres préjugés sur les « autres ». Pour cela même, cette recherche a pour objet l'étude des représentations et des interventions des médiateurs familiaux pour couples mixtes en conflits. De nature qualitative et menée au Québec et en France, l'étude est réalisée auprès de 41 répondants, soit 25 Travailleurs sociaux médiateurs familiaux (TSMF) et 16 personnes ressources de différentes compétences (pionniers de la médiation familiale, chercheurs spécialisés, experts judiciaires et institutionnels) regroupées sous la catégorie « CEMF » (Chercheurs et experts de la médiation familiale). Le principal objectif est de repérer et d'analyser les représentations qui, explicitement ou implicitement, influencent l'intervention des médiateurs familiaux en contexte interculturel. L'analyse des données collectées permet de mettre en relief plusieurs points. Sur le plan historique, les enjeux de l'immigration, de l'insertion socio-institutionnelle et de la judiciarisation de la médiation familiale en France et au Québec. Sur le plan de la pratique professionnelle est cerné le contexte d'irruption et les traits caractéristiques des représentations des médiateurs intervenant auprès des couples interethniques. Sur le plan épistémologique est critiquée l'approche dominante de la psychologie sociale des représentations en travail social, qui a tendance à les considérer comme de simples mécanismes de défense. Relevant l'intérêt de la perspective anthropologique, l'étude explicite les enjeux d'une analyse des représentations comme ressource de pouvoir et de domination. Les résultats obtenus lors de l'analyse des différentes informations et des prises de position des différents répondants montrent que si les avis peuvent être tranchés concernant le métier de médiateur (interculturel), sa pratique et son histoire au Québec et en France, un consensus se fait sur les représentations des intervenants en conflits de couples mixtes comme biais dans l'intervention et dans la qualité de l'efficacité professionnelle. L'absence de variation marquée sur ce dernier point et sur la nécessité de travailler davantage à juguler, ou tout au moins à contrôler ce biais, indique clairement que le sujet des représentations des médiateurs interculturels est digne d'intérêt : si cette étude interroge et analyse les représentations comme un problème en travail social, c'est pour que les médiateurs les jugulent dans la pratique, et pour défricher une piste thématique à explorer davantage par des recherches futures. / The study of family mediation by the social sciences has rarely been interested in the social and cultural representations of the interveners themselves, who nevertheless arrive in the process of intervention by being charged with their own prejudices about "others". For this very reason, this research aims to study the representations and interventions of family mediators for mixed couples in conflict. Qualitative in nature and carried out in Quebec and France, the study was carried out with 41 respondents, i.e. 25 Social Workers in Family Mediators (SWFM) and 16 resource people with different skills (pioneers of family mediation, specialized researchers, legal experts and institutions) grouped together under the "REFM" category (Researchers and Experts in Family Mediation). The main objective is to identify and analyze the representations which, explicitly or implicitly, influence the intervention of family mediators in an intercultural context. The analysis of the data collected makes it possible to highlight several points. Historically, the issues of immigration, socio-institutional integration and the judicialization of family mediation in France and Quebec. In terms of professional practice, the context of the emergence and the characteristic features of the representations of mediators working with interethnic couples are identified. On the epistemological level, the dominant approach of social psychology of representatives in social work is criticized, which tends to consider them as simple defense mechanisms relating to the interest of the anthropological perspective, the study clarifies the stakes of an analysis of representations as a resource of power and domination. The results obtained during the analysis of the various information and the positions taken by the various respondents show that if opinions can be decided concerning the profession of (intercultural) mediator, its practice and its history in Quebec and in France, a consensus emerges. Made on the representations of interveners in mixed couples conflicts as a bias in the intervention and in the quality of professional efficiency. The absence of marked variation on this last point and on the need to work more to curb, or at least to control this bias, clearly indicates that the subject of the representations of intercultural mediators is worthy of interest: if this study questions and analyzes representations as a problem in social work, so that mediators can curb them in practice, and to clear a thematic avenue to be further explored by future research.

Cette étude analyse le lien médiateur entre un programme d’entraînement aux habiletés parentales (PEHP) et les comportements d’enfants TDAH qui présentent ou non un problème d’opposition ou d’anxiété concomitant. Un processus d’évaluation de présélection particulier a été suivi afin d’assurer que les participants répondent aux six critères d’inclusion suivants : 1) l’âge de l’enfant se situe entre 5 et 10 ans, 2) le diagnostic du TDAH de l’enfant a été établi selon les critères du DSM-IV, 3) le dosage de la médication prise par l’enfant tel que prescrite par son médecin doit être respecté tout au long du programme (les parents s’engagent par écrit), 4) le niveau de quotient intellectuel de l’enfant est supérieur ou égal à 79 selon le WISC-III, 5) l’enfant est né à terme (au-delà de 35 semaines) et finalement, 6) le parent a donné son consentement écrit. La présence de problèmes concomitants a été acceptée lorsque le TDAH constituait la principale difficulté manifestée par l’enfant, mais les problèmes suivants ont tout de même été exclus de l’étude : le trouble de Gilles de la Tourette, le trouble obsessif-compulsif et le trouble de langage ou d’apprentissage. Les 79 familles qui participent à l’étude ont été aléatoirement assignées au PEHP Ces Années Incroyables (CAI) ou aux services réguliers. Les analyses réalisées vérifient si un changement dans les pratiques éducatives parentales (discipline adéquate, discipline verbale positive, supervision adéquate, félicitations et récompenses, attentes claires, discipline sévère et inconstante, punition physique) explique le changement dans les comportements des enfants (hyperactivité, inattention, opposition et anxiété) suite au PEHP. Pour y parvenir, les parents complètent, avant et après le traitement, deux questionnaires, l’un sur l’utilisation qu’ils font des pratiques éducatives ciblées et l’autre sur les comportements qu’ils observent chez leur enfant. Une série de 12 équations structurales a été effectuée pour analyser ces données. Les résultats démontrent que la diminution de la discipline sévère et inconstante rapportée par le parent ayant participé au PEHP CAI explique la diminution des comportements d’inattention et d’opposition chez les enfants TDAH, tout comme l’amélioration des félicitations et des récompenses explique la diminution des comportements d’inattention chez ceux-ci. Par contre, l’amélioration d’aucune autre pratique éducative parentale ne permet d’expliquer l’effet du PEHP sur les comportements des enfants à l’étude. Ces résultats permettent tout de même d’identifier la réduction de la discipline sévère et inconstante comme principale cible d’intervention pour le traitement des problèmes de comportement chez les enfants TDAH, particulièrement chez ceux avec opposition.

L’objectivation de la démarche artistique en arts visuels dans le contexte d’un projet de création avec des étudiants en milieu universitaire francophone au Québec est une recherche-action-formation de type exploratoire. Elle investit l’objectivation du concept de démarche artistique à partir de la praxis en arts visuels, les phases du travail de la création et la pratique réflexive. Cette étude répond à la question suivante: La systématisation de critères d’objectivation de la démarche artistique permet-elle l’observation de l’élaboration de cette dernière chez des étudiants qui réalisent un projet de création en arts visuels? La rencontre de l’objectif général a privilégié la validation d’un modèle de démarche artistique conçu pour une formation universitaire en arts visuels et appliqué par des étudiants dans la réalisation d’un projet de création. C’est dans le cadre d’un Certificat en arts visuels offert à l’Université de Sherbrooke et lors d’une situation d’enseignement-apprentissage effectuée dans le cours Projet de création, que neuf sujets ont été observés afin de retracer en temps réel, la trajectoire de construction d’une démarche artistique. C’est par l’entremise des concepts d’objectivation et de démarche artistique qu’ont été cernés les niveaux d’objectivité et les modes d’opérationnalisation de ce vécu expérientiel. Ancrés dans la création, les indicateurs qui caractérisent une démarche artistique ont été objectivés à travers les apports de la poïétique, du milieu professionnel artistique contemporain et de la didactique des arts visuels. L’analyse et la discussion des résultats des données collectées à partir d’outils réflexifs et d’entrevues semi-dirigées montrent la démarche de compréhension, d’appropriation et de différenciation de cette trajectoire pour les neuf sujets confondus et à l’égard de chacun d’entre eux. Cinq des neuf sujets ont démontré l’engagement d’une démarche artistique. La validation scientifique de cette recherche s’est avérée concluante dans les rapports des indicateurs d’une démarche artistique vus en progression et de la distribution temporelle des effectifs réflexifs identifiant une trajectoire non linéaire mais plutôt spiralaire. Ainsi, la trajectoire de construction d’une démarche artistique d’étudiants universitaires serait au croisement d’un parcours transversal marqué par la triangulation des trois capacités ‘‘se dépasser, se situer et articuler’’, du vécu d’une séquence didactique en quatre temps accompagnée par une pratique réflexive et de la posture médiatrice de la formatrice, artiste professionnelle.

Il existe de plus en plus d’enfants en état d’obésité dans le monde et un grand pourcentage le restera à l’âge adulte. Un déséquilibre de la balance énergétique entre les apports et les dépenses semble responsable de cet état pour 90% d’entre eux. La traduction de ce déséquilibre consiste à « manger plus que ses besoins » par méconnaissance de ses propres sensations alimentaires comme la faim et par une réponse alimentaire pour des ressentis autres qu’alimentaires depuis la naissance. Naitre ou venir au monde c’est entrer dans le champ des représentations de celle ou celui qui accueille et nourrit le nouveau-né, dans une hétéronomie. L’autonomie revêt la capacité à se gouverner et se réguler par ses propres lois et son développement est à notre sens la voie pour approcher sa propre homéostasie en mettant les forces de l’hétéronomie à leur juste place. Comment contribuer à l’acquisition de l’autonomie alimentaire de l’enfant en état ou en grand devenir de surcharge pondérale, telle a été notre question. Notre recherche a consisté à mettre en place une médiation par un dispositif associant le conte oral de tradition populaire, le conteur et la chercheure et à en analyser ses effets, ses mobilisations auprès de deux enfants, l’une en état de surcharge pondérale, l’autre en haut potentiel de le devenir. L’approche méthodologique a été celle de la recherche-action en raison de son but social, de la production de connaissance dans la compréhension du potentiel de la médiation et de la production d’un changement de la situation. Les principaux acquis de cette thèse mettent en lumière la place dans la famille et le contenant à l’œuvre dans le « manger plus que ses besoins », la transgénérationnalité de la surcharge pondérale inscrite dans le corps de génération en génération dans un silence, un non-dit, un indicible et le thème de la dévoration très présent dans les contes et son pouvoir évocateur. La médiation par le dispositif conte, conteur, chercheure ainsi que les évocations analogiques et l’espace de projection qu’offrent le conte, nous ont permis de voir la mobilisation des deux enfants et même des parents dans les « donner à » voir et à vivre, à penser etc. Pour l’un des deux enfants, ce fut plus dans un « donner à » penser, à repenser, à ressentir et à nommer la sensation de faim ainsi que sa disparition. Pour l’autre, il lui a été « donner à » se centrer dans son éprouvé intime, à se séparer de ce qui l’envahit dans le corps, à dire qu’il a mobilisé ses ressources, à résoudre et nommer la résolution du problème de la dévoration.

Les relations amoureuses constituent une sphère importante de la vie des individus qui contribuent à leur bien-être et leur santé psychologique (Proulx, Helms, & Buehler, 2007). Depuis une vingtaine d'années, les chercheurs ont bénéficié de la théorie de l'attachement amoureux proposée par Hazan et Shaver (1987) comme cadre théorique pour mieux comprendre la dynamique des individus en relation de couple. La fonction typique du partenaire amoureux serait ainsi simultanément celle d'un partenaire sexuel et d'une figure d'attachement (Hazan & Zeifinan, 1994). La satisfaction sexuelle contribue à la qualité et la stabilité des relations amoureuses tout comme la proximité physique et les contacts intimes contribuent à la formation et au maintien des liens d'attachement (Birnbaum, 2010). Afin d'expliquer les liens existants entre l'attachement amoureux et la sexualité, il semble pertinent de se pencher sur l'estime de soi sexuelle, qui contribue à la fois au fonctionnement interpersonnel et au développement d'une vie sexuelle saine (Giordano & Rush, 2010; Mayers, Heller, & Heller, 2003). À cet effet, la présente étude a pour objectif de démontrer le rôle médiateur de l'estime de soi sexuelle dans le lien entre les dimensions de l'attachement amoureux (anxiété d'abandon et évitement de l'intimité) et la satisfaction sexuelle chez les jeunes adultes. Pour ce faire, 569 participants âgés de 18 à 29 ans en relation de couple ont été invités à remplir une batterie de questionnaires en ligne évaluant l'attachement amoureux, l'estime de soi sexuelle et la satisfaction sexuelle. Des analyses de régression linéaire et hiérarchique ont permis d'établir les liens entre les différentes variables à l'étude. Les résultats de cette étude montrent d'abord que les personnes présentant de l'anxiété d'abandon ou de l'évitement de l'intimité présentent une plus faible estime de soi sexuelle et sont moins satisfaites sur le plan sexuel. Ensuite, les personnes présentant une plus faible estime de soi sexuelle semblent aussi être moins satisfaites sexuellement. Enfin, les résultats suggèrent que l'estime de soi sexuelle jouerait un rôle médiateur complet dans le lien entre l'anxiété d'abandon et la satisfaction sexuelle et jouerait un rôle médiateur partiel entre l'anxiété d'abandon et l'insatisfaction sexuelle tout comme dans le lien entre l'évitement de l'intimité avec la satisfaction sexuelle et l'insatisfaction sexuelle. La discussion présente un retour sur ces résultats, les implications cliniques qui en découlent, de même que les forces, limites et pistes de recherches futures.

Le 10 octobre 2007, le premier musée de l'immigration en France ouvre enfin ses portes après moult années de militantisme de la part des associations et des universitaires et une prise de conscience progressive des pouvoirs publics. Cette nouvelle institution, qui bénéficie du rare statut juridique de musée national, intitulée musée national de l'histoire et des cultures de l'immigration s'insère dans le cadre d'une structure organisationnelle qui dépasse le simple cadre du musée, la Cité nationale de l'histoire de l'immigration, un établissement pluridisciplinaire sous la quadriple tutelle des ministères de la Culture, de l'Education, de la Recherche et de l'Intégration. L'objet de notre thèse consiste à déterminer comment s'opère la construction médiatique des identités du musée national de l'histoire et des cultures de l'immigration. Cette analyse commence par une interrogation sur les outils conceptuels intéressants pour ce sujet. A partir du postulat d'aborder le musée comme espace de communication symbolique (Davallon, Schiele, Lamizet, Dufrêne, Regourd), elle envisage les préalables épistémologiques des sciences humaines et sociales, l'identité comme construit (Claude Lévi-Strauss) et l'identité narrative (Paul Ricoeur), les fondements en muséologie (les modèles muséologiques) et en médiation culturelle (les notions de dispositif de médiation et d'espace public). Notre analyse se poursuit par une étude de la superposition des médiations selon les différentes temporalités du musée, celle du musée imaginé (les récits de l'utopie au travers des documents préparatoires) et celle du musée réalisée (médiation architecturale, muséographique, du site), ce qui nous amène à une interrogation sur les conflits des médiations à l'œuvre au sein du musée tant du point de vue de la forme que du fond : récit colonial et récit républicain, récits historiques, artistiques et anthropologiques, récits historiques et mémoriels, récit d'unité de la nation et récit de diversité du patrimoine des migrants. Le constat d'une polyphonie énonciative et d'une pluralité d'identités du musée national de l'histoire et des cultures de l'immigration nous conduit à sont tour à une réflexion sur le discours républicain à l'épreuve des mémoires et à l'émergence d'un nouveau modèle muséal : voit-on se dessiner un musée de l'innovation sociale à partir de la structure musée/réseau ? Dans quelle mesure la réflexion sur la diversité culturelle et l'interculturalité qui traverse l'espace public contemporain affecte t-elle le musée à l'heure de la mondialisation ? Peut-on parler de l'émergence d'un prototype muséal hybride entre musée républicain et musée de voisinage, universalisme et communautarisme ?